Imprimer cette page

Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage

Présentation des notices

-+
  • 2749 W 274 à 395 - Permis de construire. - 1988-2009
    Evaluation, tri et sort final :

    50

    Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage

    • 2749 W 370 à 389 - Hors compétence Etat. - 1988-2008
      Evaluation, tri et sort final :

      50

      Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Permis de construire.

      • 2749 W 389 - N° 006 004 06 A0176. - 2006 - 2008
        Présentation du contenu :

        A noter, autorisation de lotir pour l'ASA (association syndicale autorisée) du lotissement des Cougoulins, commune d'Antibes.

        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Permis de construire. > Hors compétence Etat.