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Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage

Présentation des notices

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  • 2750 W 1 à 10, 12 à 211, 213 à 231, 233 à 237, 240 à 310, 312 à 316, 318 à 343, 345 à 450, 463 à 469, 472 à 481, 490 à 492, 499 à 501 -
    Urbanisme réglementaire : certificats d'urbanisme, déclarations (préalables, travaux), permis de...Ouvrir le détail
    1960-2014
    Présentation du contenu :

    Dossier de certificat d'urbanisme : formulaire, plans, photographies. Dossier de déclaration : déclaration d'ouverture de chantier, déclaration attestant l'achèvement et la conformité des travaux, procès-verbal d'infraction, arrêté accordant...

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    Evaluation, tri et sort final :

    50

    Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage

    • 2750 W 305 à 310, 312 - Villeneuve-d'Entraunes. - 2003-2010
      Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Urbanisme réglementaire : certificats d'urbanisme, déclarations (préalables, travaux), permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir.

      • 2750 W 305 à 306 - Permis de construire et déclaration de travaux. - 2006-2007
        Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Urbanisme réglementaire : certificats d'urbanisme, déclarations (préalables, travaux), permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir. > Villeneuve-d'Entraunes.

        • 2750 W 305 - 2006-2007. - 2006 - 2007
          Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Urbanisme réglementaire : certificats d'urbanisme, déclarations (préalables, travaux), permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir. > Villeneuve-d'Entraunes. > Permis de construire et déclaration de travaux.

        • 2750 W 306 - 2006-2007. - 2006 - 2007
          Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Urbanisme réglementaire : certificats d'urbanisme, déclarations (préalables, travaux), permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir. > Villeneuve-d'Entraunes. > Permis de construire et déclaration de travaux.

      • 2750 W 307 à 308 - Permis de construire. - 2003-2005
        Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Urbanisme réglementaire : certificats d'urbanisme, déclarations (préalables, travaux), permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir. > Villeneuve-d'Entraunes.

        • 2750 W 307 - 2003-2005. - 2003 - 2005
          Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Urbanisme réglementaire : certificats d'urbanisme, déclarations (préalables, travaux), permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir. > Villeneuve-d'Entraunes. > Permis de construire.

        • 2750 W 308 - 2003-2005. - 2003 - 2005
          Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Urbanisme réglementaire : certificats d'urbanisme, déclarations (préalables, travaux), permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir. > Villeneuve-d'Entraunes. > Permis de construire.

      • 2750 W 309 à 310, 312 - Déclaration préalable. - 2007-2010
        Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Urbanisme réglementaire : certificats d'urbanisme, déclarations (préalables, travaux), permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir. > Villeneuve-d'Entraunes.

        • 2750 W 309 - 2007. - 2007 - 2007
          Présentation du contenu :

          A noter, permis de construire.

          Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Urbanisme réglementaire : certificats d'urbanisme, déclarations (préalables, travaux), permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir. > Villeneuve-d'Entraunes. > Déclaration préalable.

        • 2750 W 310 - 2008-2010. - 2008 - 2010
          Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Urbanisme réglementaire : certificats d'urbanisme, déclarations (préalables, travaux), permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir. > Villeneuve-d'Entraunes. > Déclaration préalable.

        • 2750 W 312 - 2010. - 2010 - 2010
          Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Urbanisme réglementaire : certificats d'urbanisme, déclarations (préalables, travaux), permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir. > Villeneuve-d'Entraunes. > Déclaration préalable.