Fonds d'archives de la commune de Belvédère (E-dépôt 102)

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E-dépôt 102 56 à 124, 126 à 166 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1792-2009
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Contexte : Fonds d'archives de la commune de Belvédère (E-dépôt 102)
- E-dépôt 102 140 à 143 - Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. - 1794-1945
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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Belvédère (E-dépôt 102) > Archives modernes (postérieures à 1790).
  - E-dépôt 102 140 - Sous-série 1 N. - Biens communaux. - 1794-1942
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    Sources complémentaires :
    Voir également la cote E 102/141.
    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Belvédère (E-dépôt 102) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux.
    - E-dépôt 102 140 -
      1N 1. Biens communaux. - État des biens communaux (1813).
      1N 2. Terrains communaux usurpés. -...
      1N 1. Biens communaux. - État des biens communaux (1813).
      1N 2. Terrains communaux usurpés. - État des terrains usurpés, état des contestations, rapport de visite (1888-1889).
      1N 3. Terrains communaux. - Achat, vente, échange et cession gratuite : délibérations, procès-verbaux d'estimation des biens, cahiers des charges, actes de vente, correspondance (1855-1939).
      1N 4. Terrains et immeubles communaux. - Acquisition par la commune d'une maison, d'un jardin, des droits de pâturage sur la bandite "Adrech", de plusieurs parcelles de terrains enclavées dans la dite bandite, le tout dépendant de la succession vacante de Mme Cognet veuve Ruffi : délibérations, extrait de compte de la matrice cadastrale, plans, procès-verbaux d'estimation des immeubles, réalisation d'un emprunt, correspondance (1893-1895).
      1N 5. Pâturages communaux. - Adjudication : délibérations, cahiers des charges, avis d'enchères, soumissions, procès-verbaux d'adjudication et traité de gré à gré, correspondance (an II-1942). -
      1794-1942
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      Sources complémentaires :
      Pour compléter la cote E 102/140/1N 4, consulter également la cote E 102/139/11M 4.
      Nom de personne :
      COGNET veuve RUFFI
      Mot(s) matière : ACQUISITION-DOMANIALE, BIEN-ADMINISTRE, DOMAINE-MOBILIER, DOMAINE-IMMOBILIER, CADASTRE
      Communicabilité :
      Immédiate
      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Belvédère (E-dépôt 102) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. > Sous-série 1 N. - Biens communaux.
  - E-dépôt 102 141 -
    Sous-série 1 N. - Biens communaux. (suite).
    1N 6. Récolte des fleurs de lavande, de l'absinthe,...
    Sous-série 1 N. - Biens communaux. (suite).
    1N 6. Récolte des fleurs de lavande, de l'absinthe, des champignons et des châtaignes. - Affermage : cahiers des charges, soumissions, procès-verbaux d'adjudication (1809, 1869-1889, 1931-1945).
    1N 7. Produits des biens communaux. - Affermage des biens ruraux : cahiers des charges (1863-1945).
    1N 8. Produits des biens communaux. - Affermage des biens ruraux : procès-verbaux d'adjudication (1863-1944). 38 cahiers.
    1N 9. Bandites. - État des terrains en bandites : tableau (1836). Cession de droits détenus par des particuliers sur la bandite de l'Adrec au profit de la commune : convention, extrait du plan cadastral (1901). Rachat des droits de bandite grévant les terrains communaux : extrait de la matrice cadastrale, extrait de la proposition de loi, correspondance (1926-1933).
    Sous-série 2 N. - Bois.
    2N 1. État des bois communaux : tableaux (an IV, an X, 1834). Vérification de la contenance des bois communaux : délibération (an XIII). Reconnaissance des bois et forêts appartenant à la commune (1810).
    2N 2. Chablis, volis ou bois de délit : procès-verbaux de reconnaissance (1864-1899). -
    1796-1945
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    Mot(s) matière : CADASTRE, PRODUIT-DOMANIAL
    Communicabilité :
    Immédiate
    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Belvédère (E-dépôt 102) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux.
  - E-dépôt 102 142 - Sous-série 2 N. - Bois. - 1800-1943
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    Sources complémentaires :
    Voir également la cote E 102/141.
    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Belvédère (E-dépôt 102) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux.
    - E-dépôt 102 142 -
      2N 3. Délivrance de bois, vidange : délibérations, soumissions, procès-verbaux d'adjudication,...
      2N 3. Délivrance de bois, vidange : délibérations, soumissions, procès-verbaux d'adjudication, correspondance (an IX-1943).
      2N 4. Délivrance d'urgence de bois : arrêtés de délivrance (1873-1934). -
      1800-1943
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      Mot(s) matière : COUPE-DE-BOIS
      Communicabilité :
      Immédiate
      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Belvédère (E-dépôt 102) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. > Sous-série 2 N. - Bois.
  - E-dépôt 102 143 -
    Sous-série 3 N. - Eaux.
    3N 1. Pêche. - Mise en adjudication de la pêche sur la Gordolasque :...
    Sous-série 3 N. - Eaux.
    3N 1. Pêche. - Mise en adjudication de la pêche sur la Gordolasque : délibération, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, liste des riverains, correspondance (1872-1873).
    3N 2. Distribution d'eau. - Concession d'eau en faveur de particuliers : délibérations, actes de concession (1880, 1882, 1900, 1912).
    Sous-série 4 N. - Propriétés et droits divers.
    4N 1. Blé de l'oeuvre-pie Castellan. - Vente aux enchères publiques : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication (1860-1864).
    4N 2. Fromages des pâturages communaux. - Ventes aux enchères publiques : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication (1860-1865).
    4N 3. Boucherie locale. - Mise à ferme : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, délibérations (1860-1899).
    4N 4. Garde des taureaux des génisses et des chèvres. - Mise à ferme : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, correspondance (1867-1896, 1924-1925).
    4N 5. Vente aux enchères publiques d'une chaudière, d'une horloge, d'une charrue et d'une herse : extrait de délibération, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication (1881).
    4N 6. Vacheries communales dites de : Tuor, Gravières et Fous, Lac-Gautier, Balmo-Estec, Vérairier, Pont-Rame. - Mise à ferme : délibérations, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, correspondance (1868-1899, 1920-1941).
    4N 7. Vente aux enchères publiques d'une maison d'habitation dénommée "ancienne mairie". - Délibération, enquête commodo et incommodo, procès-verbal descriptif et estimatif de l'immeuble communal, plan de situation, plan descriptif, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication (1922-1924).
    Sous-série 5 N. - Biens nationaux.
    5N 1. Biens des émigrés. - État des biens des citoyens absents (an III). Séquestre des biens des émigrés : procès-verbaux (an VI). -
    1794-1941
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    Nom de personne :
    CASTELLAN oeuvre-pie
    Mot(s) matière : PRODUIT-DOMANIAL, PATURAGE, VENTE-AUX-ENCHERES, EAU-POTABLE, PECHE-EN-EAU-DOUCE, ELEVAGE
    Communicabilité :
    Immédiate
    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Belvédère (E-dépôt 102) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux.