Fonds d'archives de la commune de Saint-Cézaire-sur-Siagne (E-dépôt 123)

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- Archives anciennes (antérieures à 1790).
- Archives modernes (postérieures à 1790).

Présentation des notices

E-dépôt 123 41 à 84 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1789-1982
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Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Cézaire-sur-Siagne (E-dépôt 123)
- E-dépôt 123 41 - Série A. - Lois et actes du pouvoir central. - 1793-1793
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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Cézaire-sur-Siagne (E-dépôt 123) > Archives modernes (postérieures à 1790).
  - E-dépôt 123 41 - A 1. Procès-verbal d'élection de citoyens au comité de salut public (1793). - 1793-1793
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    Importance matérielle : 1 pièce.
    Mot(s) matière : ADMINISTRATION-CENTRALE
    Communicabilité :
    Immédiate
    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Cézaire-sur-Siagne (E-dépôt 123) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série A. - Lois et actes du pouvoir central.
- E-dépôt 123 42 à 44 - Série D. - Administration générale de la commune. - 1789-1948
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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Cézaire-sur-Siagne (E-dépôt 123) > Archives modernes (postérieures à 1790).
  - E-dépôt 123 42 à 43 - Sous-série 1 D. - Conseil municipal. - 1790-1906
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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Cézaire-sur-Siagne (E-dépôt 123) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune.
    - E-dépôt 123 42 - 1D 1. Registre des délibérations et arrêtés (1790-1840). - 1790-1840
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      Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE, ADMINISTRATION, CONSEIL-MUNICIPAL, CONSEILLER-MUNICIPAL, MAIRE
      Sujet(s) :
      DÉLIBÉRATION
      ,
      ADMINISTRATION LOCALE
      ,
      POUVOIR LOCAL
      ,
      ASSEMBLÉE LOCALE
      ,
      REGISTRE DE DÉLIBÉRATION
      Communicabilité :
      Immédiate
      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Cézaire-sur-Siagne (E-dépôt 123) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal.
    - E-dépôt 123 43 - 1D 2. Registres des délibérations (1861-1888).
      1D 3. Registre des délibérations (1888-1906). - 1861-1906
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      Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE, ADMINISTRATION, CONSEIL-MUNICIPAL, CONSEILLER-MUNICIPAL, MAIRE
      Sujet(s) :
      DÉLIBÉRATION
      ,
      ADMINISTRATION LOCALE
      ,
      ASSEMBLÉE LOCALE
      ,
      REGISTRE DE DÉLIBÉRATION
      Communicabilité :
      Immédiate
      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Cézaire-sur-Siagne (E-dépôt 123) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal.
  - E-dépôt 123 44 -
    Sous-série 1 D. - Conseil municipal. (suite).
    1D 4. Registre des délibérations (1906-1926).
    1D...
    Sous-série 1 D. - Conseil municipal. (suite).
    1D 4. Registre des délibérations (1906-1926).
    1D 5. Registre des délibérations (1926-1937).
    Sous-série 2 D. - Actes de l'administration municipale.
    2D 1. Registres de correspondance active (an VI, 1882-1883, 1937-1948).
    Sous-série 3 D. - Administration de la commune.
    3D 1. Inventaires des archives et biens mobiliers, registre de réception des lois (an II, an X, 1820, 1861, 1865).
    3D 2. Registre des expéditions des actes de l'état civil (1806-1819).
    3D 3. Dénomination des hameaux. - Lettre-circulaire (1824).
    Sous-série 4 D. - Contentieux.
    4D 1. André Autran et Gabriel Issaurat, experts, contre la commune. - Non-paiement d'honoraires : copie d'exploit (1789). 1 pièce .
    4D 2. Procès contre les seigneurs (Villeneuve, Grasse, Cresp, Lombard-Montauroux) relatifs au paiement de la taille sur les biens roturiers des seigneurs et aux droits seigneuriaux. - Correspondance, pièces annexes (extraits cadastraux, pièces de comptes, copies d'actes, requêtes), pièces de procédure (1789-1818).
    4D 3. Litige avec Antoine Raybaud sur la constitution d'une rente communale. - Correspondance, délibération (1850-1851). 3 pièces .
    4D 4. Procès contre Eugène et Émile Bovis. - Déversement d'eaux pluviales sur les propriétés des frères Bovis : pièces de procédure (1936-1937). -
    1789-1948
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    Sources complémentaires :
    Pour compléter la cote E 123/044/4D 2, consulter également les cotes E 123/027 à E 123/037.
    Nom de personne :
    AUTRAN André
    ,
    ISSAURAT Gabriel
    ,
    RAYBAUD Antoine
    ,
    BOVIS Eugène
    ,
    BOVIS Émile
    ,
    VILLENEUVE
    ,
    GRASSE
    ,
    CRESP
    ,
    LOMBARD-MONTAUROUX
    Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE, ADMINISTRATION, CONSEIL-MUNICIPAL, CONSEILLER-MUNICIPAL, MAIRE, ARCHIVES, JUSTICE, JURIDICTION
    Sujet(s) :
    DÉLIBÉRATION
    ,
    ADMINISTRATION LOCALE
    ,
    POUVOIR LOCAL
    ,
    ASSEMBLÉE LOCALE
    ,
    REGISTRE DE DÉLIBÉRATION
    ,
    CORRESPONDANCE
    ,
    CORRESPONDANCE ADMINISTRATIVE
    ,
    ÉCRITURE
    ,
    RÉDACTION ADMINISTRATIVE
    ,
    INVENTAIRE
    ,
    PATRIMOINE HISTORIQUE
    ,
    DOCUMENTS D'ARCHIVES
    ,
    ARCHIVES PUBLIQUES
    ,
    ARCHIVISTE
    ,
    PROCÉDURE
    ,
    PROCÉS
    ,
    CONTENTIEUX
    Communicabilité :
    Immédiate
    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Cézaire-sur-Siagne (E-dépôt 123) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune.
- E-dépôt 123 45 à 48 - Série F. - Population, économie sociale, statistiques. - 1789-1944
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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Cézaire-sur-Siagne (E-dépôt 123) > Archives modernes (postérieures à 1790).
  - E-dépôt 123 45 - Sous-série 1 F. - Population. - 1793-1936
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    Sources complémentaires :
    Consulter également la cote E 123/046.
    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Cézaire-sur-Siagne (E-dépôt 123) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série F. - Population, économie sociale, statistiques.
    - E-dépôt 123 45 - 1F 1. Recensement de population (an II-1936). - An II-1936
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      Mot(s) matière : POPULATION, RECENSEMENT-DE-POPULATION, FAMILLE
      Sujet(s) :
      DÉMOGRAPHIE
      ,
      MÉNAGE
      ,
      POPULATION LÉGALE
      Communicabilité :
      Immédiate
      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Cézaire-sur-Siagne (E-dépôt 123) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série F. - Population, économie sociale, statistiques. > Sous-série 1 F. - Population.
  - E-dépôt 123 46 -
    Sous-série 1 F. - Population. (suite).
    1F 2. États de situation (mouvements de la population). -...
    Sous-série 1 F. - Population. (suite).
    1F 2. États de situation (mouvements de la population). - Tableaux des naissances, mariages, décès, divorces, adoptions (1808-1810).
    1F 3. Mouvement de la population. - Tableaux des naissances, mariages, décès (1877-1904).
    Sous-série 2 F. - Commerce et industrie.
    2F 1. Chambre de commerce, tribunal de commerce. - Listes électorales consulaires (1849-1906).
    2F 2. Élections consulaires (tribunal de commerce, chambre consultative des arts et manufactures, chambre d'agriculture départementale. - Procès-verbaux des opérations électorales (1933-1939). -
    1808-1939
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    Mot(s) matière : POPULATION, RECENSEMENT-DE-POPULATION, FAMILLE, COMMERCE, INDUSTRIE
    Sujet(s) :
    DÉMOGRAPHIE
    ,
    MÉNAGE
    ,
    POPULATION LÉGALE
    Communicabilité :
    Immédiate
    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Cézaire-sur-Siagne (E-dépôt 123) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série F. - Population, économie sociale, statistiques.
  - E-dépôt 123 47 -
    Sous-série 3 F. - Agriculture.
    3F 1. Secours aux contribuables suite aux pertes éprouvées à...
    Sous-série 3 F. - Agriculture.
    3F 1. Secours aux contribuables suite aux pertes éprouvées à cause de la gelée de janvier 1820. - États de répartition (1821).
    3F 2. Battue contre les loups. - Circulaires (1815), arrêté préfectoral (1826). 3 pièces .
    3F 3. Primes à l'oléiculture. - Tableaux récapitulatifs des bénéficiaires, carnet de réclamation (1911-1921).
    Sous-série 4 F. - Subsistances.
    4F 1. Foire et marché. - Autorisation d'établissement : ordonnance royale, arrêté préfectoral (1821, 1870). 2 pièces .
    Sous-série 6 F. - Mesures d'exception.
    6F 1. Ravitaillement en blé. - Circulaires, instructions, correspondance (1789-an IX).
    6F 2. Huile. - Autorisation de faire presser les grains de raisin, ordre de recenser l'huile qui doit être réquisitionnée (an III). 2 pièces .
    6F 3. Monnaie, assignats. - Circulation, fabrication : circulaires, instructions, correspondance (1789-1810). -
    1789-1921
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    Mot(s) matière : AGRICULTURE, AGRICULTEUR, ECONOMIE-RURALE, EXPLOITATION-AGRICOLE, EXPLOITANT-AGRICOLE, PRODUCTION-AGRICOLE, VIN, VITICULTURE, CEREALE, OLEAGINEUX, RAVITAILLEMENT, RATIONNEMENT, CONTRIBUABLE
    Sujet(s) :
    RÉCOLTE
    ,
    MOISSON
    ,
    VENDANGE
    ,
    VIGNE
    ,
    SECTEUR PRIMAIRE
    ,
    ASSIGNAT
    ,
    MONNAIE
    ,
    FOIRE
    ,
    MARCHÉ
    Communicabilité :
    Immédiate
    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Cézaire-sur-Siagne (E-dépôt 123) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série F. - Population, économie sociale, statistiques.
  - E-dépôt 123 48 -
    Sous-série 6 F. - Mesures d'exception. (suite).
    6F 4. Cartes d'alimentation (1944).
    Sous-série 7...
    Sous-série 6 F. - Mesures d'exception. (suite).
    6F 4. Cartes d'alimentation (1944).
    Sous-série 7 F. - Travail.
    7F 1. Travail. - Demandes de renseignements sur les citoyens susceptibles de remplir une fonction dans les tribunaux ou dans les arts et métiers (an III, an X, 2 pièces), tableau de fixation du prix de la journée de travail pour les moissons (an II, 1 pièce). -
    An II-1944
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    Mot(s) matière : RATIONNEMENT, TRAVAIL
    Sujet(s) :
    MOISSON
    Communicabilité :
    Immédiate
    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Cézaire-sur-Siagne (E-dépôt 123) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série F. - Population, économie sociale, statistiques.
- E-dépôt 123 49 à 52 - Série G. - Contributions, administrations financières. - 1789-1957
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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Cézaire-sur-Siagne (E-dépôt 123) > Archives modernes (postérieures à 1790).
  - E-dépôt 123 49 à 51 - Sous-série 1 G. - Impôt directs. - 1790-1823
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    Sources complémentaires :
    Consulter également la cote E 123/051.
    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Cézaire-sur-Siagne (E-dépôt 123) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières.
    - E-dépôt 123 49 à 50 - Cadastre. - 1791-1823
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      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Cézaire-sur-Siagne (E-dépôt 123) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs.
      - E-dépôt 123 49 -
        1G 1. État de section (1791).
        1G 2. Livre des mutations (1821-1823).
        1G 3. Déclarations de...
        1G 1. État de section (1791).
        1G 2. Livre des mutations (1821-1823).
        1G 3. Déclarations de propriétés (1791). -
        1793-1823
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        Mot(s) matière : FISCALITE, FISCALITE-IMMOBILIERE, TAXE-FONCIERE, CONTRIBUABLE, CADASTRE
        Communicabilité :
        Immédiate
        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Cézaire-sur-Siagne (E-dépôt 123) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > Cadastre.
      - E-dépôt 123 50 - 1G 4. Déclarations de propriétés (1791). - 1791-1791
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        Mot(s) matière : FISCALITE, FISCALITE-IMMOBILIERE, TAXE-FONCIERE, CONTRIBUABLE, CADASTRE
        Communicabilité :
        Immédiate
        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Cézaire-sur-Siagne (E-dépôt 123) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > Cadastre.
    - E-dépôt 123 51 -
      1G 5. Contributions directes. - Circulaires, instructions, correspondance (1791-1822).
      1G 6....
      1G 5. Contributions directes. - Circulaires, instructions, correspondance (1791-1822).
      1G 6. Contributions directes. - Situation de recouvrement (1814).
      1G 7. Capitation. - État de répartition, requête de la dame Clapier veuve Cresp (1790).
      1G 8. Contributions foncière, personnelle-mobilière, portes et fenêtres, patentes. - Circulaires, état de répartition (1791-an XI).
      1G 9. Contributions foncière, personnelle-mobilière, portes et fenêtres. - Mandements, contingent des communes (an XI-1816).
      1G 10. Table de la contribution mobilière (1791).
      1G 11. Recouvrement de la contribution foncière. - Adjudication (an IV).
      1G 12. Contribution foncière. - Pétition sur l'abus du montant (1793).
      1G 13. Contribution foncière. - Registres (matrices) d'inscription des propriétés (1791). -
      1790-1822
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      Nom de personne :
      CLAPIER veuve CRESP
      Mot(s) matière : FISCALITE, FISCALITE-IMMOBILIERE, TAXE-FONCIERE, CONTRIBUABLE, CADASTRE, TAXE-PROFESSIONNELLE
      Communicabilité :
      Immédiate
      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Cézaire-sur-Siagne (E-dépôt 123) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs.
  - E-dépôt 123 52 -
    Sous-série 1 G. - Impôt directs. (suite).
    1G 14. Contribution foncière. - Matrices générales de...
    Sous-série 1 G. - Impôt directs. (suite).
    1G 14. Contribution foncière. - Matrices générales de rôles (1791).
    1G 15. Contributions foncière, personnelle-mobiliaire, portes et fenêtres. - Matrices générales de rôles (an X, 1818-1835).
    1G 16. Patentes. - Rôles, registre pour l'inscription des patentes (an IX-1816).
    1G 17. Construction nouvelle, reconstruction, addition de construction. - Registre de déclaration (1891-1957).
    1G 18. Matrices générales des contributions (1858-1946).
    Sous-série 2 G. - Impôts extraordinaires.
    2G 1. Emprunt forcé, contribution patriotique, encadastrement des biens des privilégiés. - Circulaires, lettres-circulaires, listes nominatives (1789-1792).
    2G 2. Refus de certains particuliers de Saint-Cézaire de payer la tasque sur les grains. - Correspondance (1790).
    2G 3. Impôt sur les boissons. - Circulaires, états de répartition (1814-1815).
    2G 4. Droit de caucade (cavalcade). - Dispense de payer le droit au seigneur : exploit interpellatif, correspondance (1790). 2 pièces .
    Sous-série 3 G. - Rapports de la commune avec les diverses administrations au point de vue financier.
    3G 1. Poids et mesures. - Circulaires, instructions, correspondance (an X-1813). -
    1789-1957
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    Nom de personne :
    CLAPIER veuve CRESP
    Mot(s) matière : FISCALITE, FISCALITE-IMMOBILIERE, TAXE-FONCIERE, CONTRIBUABLE, CADASTRE, TAXE-PROFESSIONNELLE, POIDS-ET-MESURES, CONSTRUCTION
    Sujet(s) :
    PATENTE
    ,
    EMPRUNT
    ,
    CONTRIBUTION PATRIOTIQUE
    Communicabilité :
    Immédiate
    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Cézaire-sur-Siagne (E-dépôt 123) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières.
- E-dépôt 123 53 à 56 - Série H. - Affaires militaires. - 1789-1949
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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Cézaire-sur-Siagne (E-dépôt 123) > Archives modernes (postérieures à 1790).
  - E-dépôt 123 53 à 54 - Sous-série 1 H. - Recrutement. - 1791-1949
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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Cézaire-sur-Siagne (E-dépôt 123) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série H. - Affaires militaires.
    - E-dépôt 123 53 -
      1H 1. Conscription. - Circulaires, instructions, correspondance (1791-1815).
      1H 2. Conscrits. -...
      1H 1. Conscription. - Circulaires, instructions, correspondance (1791-1815).
      1H 2. Conscrits. - Tableaux, listes, états (an III-1814). -
      1791-1815
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      Mot(s) matière : SERVICE-NATIONAL, MOBILISATION, DEFENSE-DU-TERRITOIRE, ARMEE, GUERRE
      Sujet(s) :
      DÉFENSE NATIONALE
      ,
      MILITAIRE
      ,
      SERVICE MILITAIRE
      ,
      CONSCRIPTION
      ,
      PRÉPARATION MILITAIRE
      Communicabilité :
      Immédiate
      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Cézaire-sur-Siagne (E-dépôt 123) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série H. - Affaires militaires. > Sous-série 1 H. - Recrutement.
    - E-dépôt 123 54 -
      1H 3. Tableaux de recensement (1880-1945).
      1H 4. Liste générale des personnes pour la formation...
      1H 3. Tableaux de recensement (1880-1945).
      1H 4. Liste générale des personnes pour la formation des régiments de gardes d'honneur (1813).
      1H 5. Liste des hommes de 25 à 35 ans résidant dans la commune, classe de 1855, 1856, 1857, 1858 (1870).
      1H 6. Registre à souche des bulletins portant avis de décès pour tout homme âgé de 20 à 45 ans (1884-1949).
      1H 7. Tirage au sort. - Affiche (1835).
      1H 8. Déserteurs, insoumis, réfractaires, retardataires. - Circulaires, instructions, correspondance, états communaux (1791, an III-1816). -
      1791-1949
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      Mot(s) matière : SERVICE-NATIONAL, MOBILISATION, DEFENSE-DU-TERRITOIRE, ARMEE, GUERRE
      Sujet(s) :
      DÉFENSE NATIONALE
      ,
      MILITAIRE
      ,
      SERVICE MILITAIRE
      ,
      CONSCRIPTION
      ,
      PRÉPARATION MILITAIRE
      ,
      TIRAGE AU SORT
      ,
      DÉSERTEUR
      ,
      RÉFRACTAIRE
      Communicabilité :
      Immédiate
      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Cézaire-sur-Siagne (E-dépôt 123) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série H. - Affaires militaires. > Sous-série 1 H. - Recrutement.
  - E-dépôt 123 55 - Sous-série 2 H. - Administration militaire. - 1810-1939
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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Cézaire-sur-Siagne (E-dépôt 123) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série H. - Affaires militaires.
    - E-dépôt 123 55 -
      2H 1. Chevaux, juments, mulets, mules, voitures. - tableaux de classement, registres de...
      2H 1. Chevaux, juments, mulets, mules, voitures. - tableaux de classement, registres de recensement, listes de recensement, registres de déclaration (1911-1938).
      2H 2. Mariage d'un militaire retraité avec une jeune fille vertueuse. - Lettres-circulaires (1810).
      2H 3. Pensions et pensionnés militaires. - États signalétiques des services, carnet d'enregistrement des cartes d'identité délivrées aux pensionnés (1898-1922). -
      1810-1939
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      Mot(s) matière : ARMEE
      Sujet(s) :
      DÉFENSE NATIONALE
      ,
      MILITAIRE
      Communicabilité :
      Immédiate
      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Cézaire-sur-Siagne (E-dépôt 123) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série H. - Affaires militaires. > Sous-série 2 H. - Administration militaire.
  - E-dépôt 123 56 -
    Sous-série 3 H. - Garde nationale et sapeurs pompiers.
    3H 1. Garde nationale. -...
    Sous-série 3 H. - Garde nationale et sapeurs pompiers.
    3H 1. Garde nationale. - Lettres-circulaires, instructions, correspondance (1790-1843).
    3H 2. Garde nationale. - États nominatifs, registres-matricule, listes d'appel, listes de recensement, listes de contrôle (1794-1870).
    3H 3. Registre de la milice bourgeoise de la communauté de Saint-Cézaire (1789-an VII). 1 registre .
    Sous-série 4 H. - Mesures d'exception et faits de guerre.
    4H 1. Guerres de la Révolution et de l'Empire. - Réquisitions (denrées, animaux, fourrage) : circulaires, instructions, correspondance, états communaux (an II-an III).
    4H 2. Guerres de la Révolution et de l'Empire. - Subsistances des troupes alliées : compte des recettes et dépenses (1815).
    4H 3. Recensement des armes de guerre entre les mains de particuliers. - Circulaires (1816).
    4H 4. Guerre de 1870. - Secours aux familles des militaires, marins ou gardes-mobiles : état des militaires sous les drapeaux (1870).
    4H 5. Guerre de 1914-1918. - Militaires tués à l'ennemi : avis de décès, avis de disparitions, certificats, liste officielle (1915-1929). -
    1789-1929
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    Mot(s) matière : SERVICE-NATIONAL, MOBILISATION, DEFENSE-DU-TERRITOIRE, ARMEE, GUERRE, DEFENSE-PASSIVE
    Sujet(s) :
    DÉFENSE NATIONALE
    ,
    MILITAIRE
    ,
    RÉSERVISTE
    ,
    RÉVOLUTION FRANCAISE
    ,
    ARME A FEU
    ,
    DÉTENTION D'ARME
    ,
    CONFLIT INTERNATIONAL
    ,
    RÉQUISITION
    Communicabilité :
    Immédiate
    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Cézaire-sur-Siagne (E-dépôt 123) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série H. - Affaires militaires.
- E-dépôt 123 57 - Série I. - Police, hygiène publique, justice. - 1790-1961
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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Cézaire-sur-Siagne (E-dépôt 123) > Archives modernes (postérieures à 1790).
  - E-dépôt 123 57 -
    Sous-série 1 I. - Police locale.
    1I 1. État des amendes de police attribuées à la commune (an...
    Sous-série 1 I. - Police locale.
    1I 1. État des amendes de police attribuées à la commune (an XII).
    1I 2. Organisation de la fête du malheur. - Lettre-circulaire (an III). 1 pièce .
    1I 3. Dimanches et jours de fête. - Lettre-circulaire en rendant l'observation obligatoire (1816). 1 pièce.
    1I 4. Immeubles menaçant ruine. - Démolition et réparation de 3 bâtiments situés dans l'enceinte du village : arrêté municipal, accusés de réception (1915).
    1I 5. Immeubles menaçant ruine. - Démolition de l'immeuble Lanteri : rapport, extrait du registre des arrêtés du maire, correspondance, marché, devis (1925-1926).
    1I 6. Immeubles menaçant ruine. - Démolition et enlèvement d'immeubles situés dans la basse rue : circulaires, délibérations, correspondance, rapport d'expertise, arrêtés du maire (1938-1939).
    1I 7. Immeubles menaçant ruine. - Contentieux avec Léon Autran (immeubles situés dans la basse rue) : dossier du conseil de préfecture (1940-1941).
    1I 8. Chasse et pêche. - Circulaires, lettres-circulaires (1791-1825).
    Sous-série 2 I. - Police générale.
    2I 1. Émigrés. - Lettres-circulaires, état des débiteurs des émigrés, état des décès et de cessation de domicile (an II-1811).
    2I 2. Certificat de civisme. - Délibération portant attribution à Lambert Gaignard et Pierre Vial, notaires (1793). 1 pièce .
    2I 3. Club des défenseurs de la constitution. - Réglements, liste nominative, procès-verbausx des assemblées, correspondance (1791-an III).
    2I 4. Surveillance des personnes. - Individus suspects ou dangereux, brigands, voyageurs étrangers, forains, forçats libérés : circulaires, lettres-circulaires, correspondance (1790-1852).
    2I 5. Surveillance de la presse et colportage d'imprimés. - Circulaires (1810-1852).
    2I 6. Étrangers. - États nominatifs, registres des visas (1893-1961).
    Sous-série 3 I. - Justice.
    3I 1. Réorganisation de la justice. - Correspondance (1791-an III). 4 pièces .
    3I 2. Jurés. - Correspondance (1792, 1 pièce), liste préparatoire (1851, 1 pièce).
    Sous-série 4 I. - Répression.
    4I 1. Condamnation de François Diaque dit le bâtard, cultivateur à Saint-Cézaire, à 10 ans de fer. - Extrait des minutes de la cour de justice criminelle du Var, correspondance (1806).
    4I 2. Décès de Jean Joseph Raybaud condamné pour vol. - Correspondance au sujet de biens éventuels que posséderait le dit Raybaud (1809). 2 pièces .
    4I 3. Demande de remplacement de 2 géoliers des prisons du département (an II). 1 pièce .
    Sous-série 5 I. - Hygiène publique et salubrité.
    5I 1. Officiers de santé. - Circulaires (an III-an XIV, 1809).
    5I 2. Épidémies. - État des lieux consacrés aux inhumations, états des personnes vaccinées, état des personnes qui ont été atteintes par la variole et la petite vérole, circulaires (an XI-1834).
    5I 3. Épizootie. - Registre de déclaration de maladie contagieuse (1910-1934).
    5I 4. Rage. - Lettre-circulaire du sous-préfet signalant que plusieurs chiens enragés ont été abattus dans l'arrondissement (1825). 1 pièce. -
    1790-1961
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    Nom de personne :
    AUTRAN Léon
    ,
    GAIGNARD Lambert
    ,
    VIAL Pierre
    ,
    DIAQUE François dit le bâtard
    ,
    RAYBAUD Jean Joseph
    Mot(s) matière : POLICE, POLICE-ADMINISTRATIVE, HYGIENE, FETE, CHASSE, CHASSEUR, POLICE-DE-LA-CHASSE, EMIGRATION, ETRANGER, DEMOLITION, HABITAT-INSALUBRE, INDIVIDU-RECHERCHE, JUSTICE, JUSTICE-CIVILE, JUSTICE-PENALE, VACCINATION, EPIDEMIE, MEDECIN, SANTE, PROFESSION-MEDICALE, MEDECINE-VETERINAIRE, MALADIE-DES-ANIMAUX, MALADIE-A-DECLARATION-OBLIGATOIRE, PROTECTION-SANITAIRE-DU-CHEPTEL, CONDITION-PENITENTIAIRE, ETABLISSEMENT-PENITENTIAIRE, CEREMONIE-PUBLIQUE
    Sujet(s) :
    DÉLINQUANCE
    ,
    DÉLIT
    ,
    INSÉCURITÉ
    ,
    AGRESSION
    ,
    CRIME
    ,
    CRIMINALITÉ
    ,
    SÉCURIÉ PUBLIQUE
    ,
    PERMIS DE CHASSER
    ,
    ÉMIGRÉ
    ,
    VOL
    ,
    INFRACTION
    ,
    SANTÉ PUBLIQUE
    ,
    POLITIQUE SANITAIRE
    ,
    HYGIÈNE PUBLIQUE
    ,
    ÉPIDÉMIOLOGIE
    ,
    ÉPIZOOTIE
    ,
    PATHOLOGIE ANIMALE
    ,
    VACCIN
    ,
    PRÉVENTION SANITAIRE
    ,
    PRISON
    Communicabilité :
    Immédiate
    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Cézaire-sur-Siagne (E-dépôt 123) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série I. - Police, hygiène publique, justice.
- E-dépôt 123 58 à 61 - Série K. - Élections et personnel. - 1790-1937
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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Cézaire-sur-Siagne (E-dépôt 123) > Archives modernes (postérieures à 1790).
  - E-dépôt 123 58 à 61 - Sous-série 1 K. - Élections. - 1790-1937
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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Cézaire-sur-Siagne (E-dépôt 123) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série K. - Élections et personnel.
    - E-dépôt 123 58 à 60 - Listes électorales. - 1843-1919
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      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Cézaire-sur-Siagne (E-dépôt 123) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série K. - Élections et personnel. > Sous-série 1 K. - Élections.
      - E-dépôt 123 58 - 1K 1. 1843-1872. - 1843-1872
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        Mot(s) matière : ELECTION, VIE-POLITIQUE, OPINION, ELECTEUR
        Sujet(s) :
        LISTE ÉLECTORALE
        Communicabilité :
        Immédiate
        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Cézaire-sur-Siagne (E-dépôt 123) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série K. - Élections et personnel. > Sous-série 1 K. - Élections. > Listes électorales.
      - E-dépôt 123 59 - 1K 2. 1874-1885. - 1874-1885
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        Mot(s) matière : ELECTION, VIE-POLITIQUE, OPINION, ELECTEUR
        Sujet(s) :
        LISTE ÉLECTORALE
        Communicabilité :
        Immédiate
        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Cézaire-sur-Siagne (E-dépôt 123) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série K. - Élections et personnel. > Sous-série 1 K. - Élections. > Listes électorales.
      - E-dépôt 123 60 - 1K 3. 1886-1919. - 1886-1919
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        Mot(s) matière : ELECTION, VIE-POLITIQUE, OPINION, ELECTEUR
        Sujet(s) :
        LISTE ÉLECTORALE
        Communicabilité :
        Immédiate
        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Cézaire-sur-Siagne (E-dépôt 123) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série K. - Élections et personnel. > Sous-série 1 K. - Élections. > Listes électorales.
    - E-dépôt 123 61 -
      1K 4. Plébiscites. - Procès-verbaux des opérations électorales (1851, 1852, 1870).
      1K 5....
      1K 4. Plébiscites. - Procès-verbaux des opérations électorales (1851, 1852, 1870).
      1K 5. Élection présidentielle. - Procès-verbal d'élection (1848).
      1K 6. Élections sénatoriales. - Procès-verbaux des opérations électorales (1881-1884).
      1K 7. Élections législatives. - Procès-verbaux des opérations électorales (1852-1936).
      1K 8. Élections départementales (conseil général, conseil d'arrondissement). - Procès-verbaux des opérations électorales (1852-1937).
      1K 9. Élections municipales. - Maires, adjoints, conseillers municipaux : arrêtés et procès-verbaux de nomination (1790-1819), liste des membres du conseil municipal et état de leurs revenus et de leurs contributions (1822), procès-verbaux d'élection et d'installation (1837-1935). Annulation de l'élection de Julien Raybaud par le conseil de préfecture (1865). -
      1790-1937
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      Nom de personne :
      RAYBAUD Julien
      Mot(s) matière : ELECTION, VIE-POLITIQUE, OPINION, ELU, ELECTION-SENATORIALE, ELECTION-PRESIDENTIELLE, ELECTION-LEGISLATIVE, ELECTION-MUNICIPALE, ELECTION-CANTONALE, PARLEMENTAIRE, CONSEILLER-GENERAL, ELECTION-POLITIQUE, REFERENDUM, PARTI-POLITIQUE, ELECTEUR, MAIRE, CONSEIL-MUNICIPAL, CONSEILLER-MUNICIPAL
      Sujet(s) :
      ÉLECTION LOCALE
      ,
      SYSTÉME ÉLECTORAL
      ,
      ÉLECTORAT
      ,
      MANDAT ÉLECTORAL
      ,
      OPÉRATION ÉLECTORALE
      ,
      CAMPAGNE ÉLECTORALE
      ,
      CANDIDATURE
      ,
      RÉSULTAT ÉLECTORAL
      Communicabilité :
      Immédiate
      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Cézaire-sur-Siagne (E-dépôt 123) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série K. - Élections et personnel. > Sous-série 1 K. - Élections.
- E-dépôt 123 62 à 70 - Série L. - Finances de la commune. - 1791-1945
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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Cézaire-sur-Siagne (E-dépôt 123) > Archives modernes (postérieures à 1790).
  - E-dépôt 123 62 à 69 - Sous-série 1 L. - Comptabilité. - 1791-1945
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    Sources complémentaires :
    Consulter également la cote E 123/070.
    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Cézaire-sur-Siagne (E-dépôt 123) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune.
    - E-dépôt 123 62 à 64 - Budgets. - 1802-1945
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      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Cézaire-sur-Siagne (E-dépôt 123) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 1 L. - Comptabilité.
      - E-dépôt 123 62 - 1L 1. An XI-1835. - An XI-1835
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        Mot(s) matière : FINANCES-COMMUNALES, FINANCES-LOCALES, FINANCES-PUBLIQUES, COMPTABILITE-PUBLIQUE
        Sujet(s) :
        BUDGET
        ,
        BUDGET LOCAL
        ,
        BUDGET COMMUNAL
        Communicabilité :
        Immédiate
        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Cézaire-sur-Siagne (E-dépôt 123) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 1 L. - Comptabilité. > Budgets.
      - E-dépôt 123 63 - 1L 2. 1836-1914. - 1836-1914
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        Mot(s) matière : FINANCES-COMMUNALES, FINANCES-LOCALES, FINANCES-PUBLIQUES, COMPTABILITE-PUBLIQUE
        Sujet(s) :
        BUDGET
        ,
        BUDGET LOCAL
        ,
        BUDGET COMMUNAL
        Communicabilité :
        Immédiate
        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Cézaire-sur-Siagne (E-dépôt 123) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 1 L. - Comptabilité. > Budgets.
      - E-dépôt 123 64 - 1L 3. 1915-1945. - 1915-1945
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        Mot(s) matière : FINANCES-COMMUNALES, FINANCES-LOCALES, FINANCES-PUBLIQUES, COMPTABILITE-PUBLIQUE
        Sujet(s) :
        BUDGET
        ,
        BUDGET LOCAL
        ,
        BUDGET COMMUNAL
        Communicabilité :
        Immédiate
        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Cézaire-sur-Siagne (E-dépôt 123) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 1 L. - Comptabilité. > Budgets.
    - E-dépôt 123 65 - 1L 4. Comptes administratifs (an XII-1945). - An XII-1945
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      Mot(s) matière : FINANCES-COMMUNALES, FINANCES-LOCALES, FINANCES-PUBLIQUES, COMPTABILITE-PUBLIQUE
      Sujet(s) :
      BUDGET
      ,
      BUDGET LOCAL
      ,
      BUDGET COMMUNAL
      ,
      COMPTE ADMINISTRATIF
      ,
      EXÉCUTION DU BUDGET
      Communicabilité :
      Immédiate
      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Cézaire-sur-Siagne (E-dépôt 123) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 1 L. - Comptabilité.
    - E-dépôt 123 66 - 1L 5. Comptes de gestion (1791-1920). - 1791-1920
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      Mot(s) matière : FINANCES-COMMUNALES, FINANCES-LOCALES, FINANCES-PUBLIQUES, COMPTABILITE-PUBLIQUE
      Sujet(s) :
      BUDGET
      ,
      BUDGET LOCAL
      ,
      BUDGET COMMUNAL
      ,
      EXÉCUTION DU BUDGET
      ,
      RECEVEUR
      Communicabilité :
      Immédiate
      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Cézaire-sur-Siagne (E-dépôt 123) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 1 L. - Comptabilité.
    - E-dépôt 123 67 à 69 - Pièces justificatives de comptes. - 1791-1826
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      - E-dépôt 123 67 - 1L 6. 1791-an XIV. - 1791-An XIV
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        Mot(s) matière : FINANCES-COMMUNALES, FINANCES-LOCALES, FINANCES-PUBLIQUES, COMPTABILITE-PUBLIQUE
        Sujet(s) :
        BUDGET
        ,
        BUDGET LOCAL
        ,
        BUDGET COMMUNAL
        ,
        EXÉCUTION DU BUDGET
        ,
        PIÈCE JUSTIFICATIVE
        ,
        RECETTE BUDGÉTAIRE
        ,
        DÉPENSE BUDGÉTAIRE
        Communicabilité :
        Immédiate
        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Cézaire-sur-Siagne (E-dépôt 123) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 1 L. - Comptabilité. > Pièces justificatives de comptes.
      - E-dépôt 123 68 - 1L 7. 1806-1813. - 1806-1813
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        Mot(s) matière : FINANCES-COMMUNALES, FINANCES-LOCALES, FINANCES-PUBLIQUES, COMPTABILITE-PUBLIQUE
        Sujet(s) :
        BUDGET
        ,
        BUDGET LOCAL
        ,
        BUDGET COMMUNAL
        ,
        EXÉCUTION DU BUDGET
        ,
        PIÈCE JUSTIFICATIVE
        ,
        RECETTE BUDGÉTAIRE
        ,
        DÉPENSE BUDGÉTAIRE
        Communicabilité :
        Immédiate
        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Cézaire-sur-Siagne (E-dépôt 123) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 1 L. - Comptabilité. > Pièces justificatives de comptes.
      - E-dépôt 123 69 - 1L 8. 1814-1826. - 1814-1826
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        Mot(s) matière : FINANCES-COMMUNALES, FINANCES-LOCALES, FINANCES-PUBLIQUES, COMPTABILITE-PUBLIQUE
        Sujet(s) :
        BUDGET
        ,
        BUDGET LOCAL
        ,
        BUDGET COMMUNAL
        ,
        EXÉCUTION DU BUDGET
        ,
        PIÈCE JUSTIFICATIVE
        ,
        RECETTE BUDGÉTAIRE
        ,
        DÉPENSE BUDGÉTAIRE
        Communicabilité :
        Immédiate
        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Cézaire-sur-Siagne (E-dépôt 123) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 1 L. - Comptabilité. > Pièces justificatives de comptes.
  - E-dépôt 123 70 -
    Sous-série 1 L. - Comptabilité.
    1L 9. Registre d'inscription des mandats (1927-1934).
    Sous-série...
    Sous-série 1 L. - Comptabilité.
    1L 9. Registre d'inscription des mandats (1927-1934).
    Sous-série 2 L. - Revenus et charges de la commune.
    2L 1. Taxe sur le gros et menu bétail. - Rôles (1814-1815).
    2L 2. Taxe sur les chiens. - Rôles (1891-1908).
    2L 3. État des charges locales de la municipalité (1791-an III).
    2L 4. Legs Marie Autran. - Quittance d'Étienne d'Ahon, son héritier (1811), lettres-circulaires (1828).
    2L 5. Emprunt auprès du Crédit Foncier de France pour la construction du canal Belletrud. - Dossier financier (1910-1938). -
    1791-1938
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    Nom de personne :
    AUTRAN Marie
    ,
    D'AHON Étienne
    Mot(s) matière : FINANCES-COMMUNALES, FINANCES-LOCALES, FINANCES-PUBLIQUES, COMPTABILITE-PUBLIQUE, DONS-ET-LEGS
    Sujet(s) :
    BUDGET
    ,
    BUDGET LOCAL
    ,
    BUDGET COMMUNAL
    ,
    PIÈCE JUSTIFICATIVE
    ,
    RECETTE BUDGÉTAIRE
    ,
    DÉPENSE BUDGÉTAIRE
    ,
    MANDAT
    ,
    EMPRUNT
    ,
    CRÉDIT
    ,
    DONATION
    Communicabilité :
    Immédiate
    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Cézaire-sur-Siagne (E-dépôt 123) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune.
- E-dépôt 123 71 - Série M. - Édifices communaux, monuments et établissements publics. - 1791-1936
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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Cézaire-sur-Siagne (E-dépôt 123) > Archives modernes (postérieures à 1790).
  - E-dépôt 123 71 -
    1M 1. Bâtiments communaux. - Livres de répartition des journées de travail des contribuables sur...
    1M 1. Bâtiments communaux. - Livres de répartition des journées de travail des contribuables sur les bâtiments communaux (1830-1853). 2 registres .
    2M 1. Mairie. - Travaux de réparations : devis, procès-verbal d'adjudication (1895). 2 pièces .
    3M 1. Four à pain communal. - Projet de construction : liste de souscription, devis, plan des lieux (1882).
    5M 1. Monument aux morts. - Registre de souscription publique, devis, traité de gré à gré (1919-1920).
    8M 1. Horloge. - Travaux de réparations : arrêté municipal, correspondance (an VIII-an IX), devis (1849). 3 pièces .
    8M 2. Puits. - Devis des travaux à exécuter, cahier des charges, dessin, détail des travaux (1852). Lavoir : état des sommes dues en fourniture et en main-d'oeuvre (1868).
    8M 3. Toilette public. - Construction : détail estimatif et cahier des charges, soumissions, rapport du subdivisionnaire, plans (1912).
    9M 1. Cloche, clocher. - Travaux de réparations : correspondance, devis (1832, 1854). 2 pièces .
    9M 2. Presbytère. - Travaux de réparations : devis (1847, 1855). 2 pièces .
    9M 3. Église paroissiale et maison curiale. - Travaux de réparations : instructions, correspondance, devis, procès-verbal de réception définitive (1791-1936). 8 pièces .
    9M 4. Église paroissiale. - Travaux de réparations et modifications au clocher : devis descriptif et estimatif, traité de gré à gré, arrêté préfectoral, dessin des modifications (1872-1876).
    9M 5. Cimetière. - Projet d'agrandissement : devis estimatif des travaux (1882). Correspondance, tableau, procès-verbal d'adjudication, décompte des ouvrages exécutés, procès-verbal de réception définitive (1888-1889). Extrait de plan cadastral, dessin des murs, plans, délibérations, arrêté préfectoral, devis et détail estimatif des prix, décompte des ouvrages exécutés (1921-1922).
    10M 1. Maison dite de l'hospice et salle d'asile. - Travaux de réparations et de fournitures : devis, récapitulation des travaux (1850, 1858).
    11M 1. Construction d'un groupe scolaire. - Plans, documents sur la situation financière de la commune, emprunt (tableau d'amortissement), procès-verbal d'estimation de 2 parcelles de terrain à acquérir, extraits du registre des délibérations (1882-1883).
    11M 2. École de filles. - Projet de travaux de réparations à exécuter à la mairie pour l'installation : devis estimatif, cahier des charges, plan coupe et élevation (1890). -
    1791-1936
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    Mot(s) matière : EDIFICE-CULTUEL, CIMETIERE, HOTEL-DE-VILLE, BATIMENT-ADMINISTRATIF, CONSTRUCTION, EQUIPEMENT-COLLECTIF, ETABLISSEMENT-RECEVANT-DU-PUBLIC, ETABLISSEMENT-PUBLIC-LOCAL, COMMEMORATION, ECOLE, ETABLISSEMENT-D'ENSEIGNEMENT, CONSTRUCTION-SCOLAIRE, ETABLISSEMENT-MEDICO-SOCIAL
    Sujet(s) :
    ÉGLISE
    ,
    LIEU DE CULTE
    ,
    MAIRIE
    ,
    MONUMENT AUX MORTS
    ,
    MONUMENT COMMÉMORATIF
    ,
    ÉDIFICE RELIGIEUX
    ,
    CLOCHE
    ,
    CLOCHER
    ,
    PRESBYTÈRE
    ,
    SALLE D'ASILE
    ,
    LAVOIR
    ,
    HORLOGE
    Communicabilité :
    Immédiate
    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Cézaire-sur-Siagne (E-dépôt 123) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série M. - Édifices communaux, monuments et établissements publics.
- E-dépôt 123 72 - Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. - 1794-1921
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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Cézaire-sur-Siagne (E-dépôt 123) > Archives modernes (postérieures à 1790).
  - E-dépôt 123 72 -
    Sous-série 1 N. - Biens communaux.
    1N 1. Terres communales. - Rapport de vérification et de...
    Sous-série 1 N. - Biens communaux.
    1N 1. Terres communales. - Rapport de vérification et de reconnaissance (1823). 3 pièces .
    1N 2. Herbages des terres communales. - Adjudication de la ferme : procès-verbaux, cahiers des charges, arrêtés d'autorisation (an XI-1865).
    1N 3. Concession de lots dans les terres communales. - Rôles des particuliers (1852-1858).
    Sous-série 3 N. - Eaux.
    3N 1. Alimentation en eau des puits communaux. - Contestation de Louis Bounin : correspondance, extrait du registre des délibérations (1806).
    3N 2. Réglement des eaux de la source des Tuves (1808), de la source des Gouves (1808), de la source Bérard (1845).
    3N 3. Puits communal. - Installation d'une pompe : détail estimatif des travaux et des fournitures, traité de gré à gré, arrêté préfectoral (1852).
    Sous-série 4 N. - Propriétés et droits divers.
    4N 1. Bâtiments communaux et travaux communaux. - Adjudication : procès-verbaux, cahiers des charges (1831-1861).
    4N 2. Four à chaux communal. - Rôles des acheteurs, extrait du registre des délibérations (1850, 1859). 3 pièces .
    4N 3. Cimetière. - Arrêtés de concession à perpétuité (1855-1861).
    4N 4. Don à la commune par Jean-Baptiste Arnaud, d'une maison. - Expédition d'acte (1864).
    4N 5. Grotte de Sainte-Baume. - Correspondance sur l'édition d'une lithographie représentant la grotte (1822).
    4N 6. Bail du moulin. - Correspondance sur le départ de l'ancien locataire (M. Veyan) et installation d'un remplaçant (M. Lions) (1921). 1 pièce .
    Sous-série 5 N. - Biens nationaux.
    5N 1. Biens nationaux. - Lettres-circulaires, affiche d'adjudication d'affermage (an III, an XIII). -
    An III-1921
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    Nom de personne :
    BOUNIN Louis
    ,
    ARNAUD Jean-Baptiste
    ,
    VEYAN
    ,
    LIONS
    Mot(s) matière : PATURAGE, DOMAINE-IMMOBILIER, ACQUISITION-DOMANIALE, DROITS-D'USAGE-FORESTIERS, TERRE-INCULTE, DOMAINE-PUBLIC, EAU, COURS-D'EAU, EAU-SOUTERRAINE, PRODUIT-DOMANIAL, DEFRICHEMENT, CONCESSION-FUNERAIRE, CIMETIERE, DONS-ET-LEGS
    Sujet(s) :
    DÉLIMITATION
    ,
    ADJUDICATION
    ,
    TERRAIN
    ,
    PROPRIÉTÉ FONCIÈRE
    ,
    LOCATION
    ,
    BIENS NATIONAUX
    ,
    ÉMIGRÉ
    ,
    ÉMIGRATION
    ,
    MOULIN
    ,
    SOURCE
    ,
    ARROSAGE
    ,
    FONTAINE
    Communicabilité :
    Immédiate
    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Cézaire-sur-Siagne (E-dépôt 123) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux.
- E-dépôt 123 73 à 76 - Série O. - Travaux publics, voiries, moyens de transport, régime des eaux. - 1802-1946
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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Cézaire-sur-Siagne (E-dépôt 123) > Archives modernes (postérieures à 1790).
  - E-dépôt 123 73 -
    2O 1. Projet d'établissement d'une place public au quartier de la Ferrage. - Devis, bordereau...
    2O 1. Projet d'établissement d'une place public au quartier de la Ferrage. - Devis, bordereau des prix, estimation des travaux, plans, métrés, profils (1887).
    2O 2. Place de la Ferrage. - Construction d'un mur de soutènement : devis, procès-verbal d'adjudication, plans, profils (1893).
    2O 3. Rue de la Carette. - Dépavage et macadamisage avec établissement de trottoirs : devis, procès-verbal d'adjudication, plan et profil (1894-1895).
    2O 4. Place Maure. - Construction d'un chemin de traverse pour l'aménagement de la place : acte d'acquisition d'un terrain et d'un immeuble appartenant à Odile Autran (1892).
    2O 5. Construction d'un trottoir devant l'école de filles. - Promesses de vente, instruction (1912-1913).
    3O 1. Chemin de grande communication n° 5. - Alignements : rapports de l'agent-voyer de l'arrondissement, procès-verbal de constatation, métrés et estimation, procès-verbal de récolement (1874-1876, 1898).
    3O 2. Chemin de grande communication n° 13. - Travaux d'entretien, de réparations et d'élargissement : rapports de l'agent-voyer, avis collectifs, actes de vente, extraits du registre des délibérations, enquêtes parcellaires, arrêtés (1908-1936).
    3O 3. Chemin de grande communication n° 18. - Arrêtés de mise en demeure de création de ressources pour l'exécution de travaux (1841-1857). Travaux de rectification : arrêté préfectoral, tableau des terrains à acquérir, correspondance, actes de vente (1857-1858).
    3O 4. Route départementale n° 20. - Travaux de rectification : actes de vente (1853).
    4O 1. Carraires. - État, lettres-circulaires (1822).
    4O 2. Chemins vicinaux. - tableau général, état de classement (1861-1867).
    4O 3. Service vicinal. - Instructions, correspondance (an XI, 1909-1943). -
    An XI-1943
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    Nom de personne :
    AUTRAN Odile
    Mot(s) matière : CHANTIER, CONSTRUCTION, EQUIPEMENT, VOIE-DE-COMMUNICATION, CIRCULATION-ROUTIERE, RESEAU-ROUTIER, EQUIPEMENT-COLLECTIF, TRANSPORT, ROUTE-NATIONALE, CHEMIN-RURAL, ROUTE-DEPARTEMENTALE
    Sujet(s) :
    ROUTE
    ,
    RUE
    ,
    VOIRIE URBAINE
    ,
    PLACE
    ,
    PROMENADE
    ,
    ALLÉE
    ,
    COURS
    ,
    CHAUSSÉE
    ,
    VOIRIE
    ,
    VOIRIE COMMUNALE
    ,
    VOIRIE NATIONALE
    ,
    CHEMIN VICINAL
    ,
    VOIE RURALE
    Communicabilité :
    Immédiate
    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Cézaire-sur-Siagne (E-dépôt 123) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série O. - Travaux publics, voiries, moyens de transport, régime des eaux.
  - E-dépôt 123 74 -
    4O 4. Service vicinal. - Budgets (1875-1945).
    4O 5. Service vicinal. - Création des ressources :...
    4O 4. Service vicinal. - Budgets (1875-1945).
    4O 5. Service vicinal. - Création des ressources : arrêtés de mise en demeure, états de répartition (1890-1927).
    4O 6. Taxe des prestations. - Rôles (1891-1905). -
    1872-1945
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    Mot(s) matière : CHANTIER, CONSTRUCTION, EQUIPEMENT, VOIE-DE-COMMUNICATION, CIRCULATION-ROUTIERE, RESEAU-ROUTIER, EQUIPEMENT-COLLECTIF, TRANSPORT, CHEMIN-RURAL, ROUTE-DEPARTEMENTALE
    Sujet(s) :
    ROUTE
    ,
    CHAUSSÉE
    ,
    VOIRIE
    ,
    VOIRIE COMMUNALE
    ,
    VOIRIE NATIONALE
    ,
    CHEMIN VICINAL
    ,
    VOIE RURALE
    ,
    BUDGET
    Communicabilité :
    Immédiate
    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Cézaire-sur-Siagne (E-dépôt 123) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série O. - Travaux publics, voiries, moyens de transport, régime des eaux.
  - E-dépôt 123 75 -
    4O 7. Chemin vicinal simple n° 1. - Travaux de redressement : actes administratifs de cession...
    4O 7. Chemin vicinal simple n° 1. - Travaux de redressement : actes administratifs de cession amiable (1870).
    4O 8. Chemin vicinal ordinaire n° 4 de Saint-Cézaire à Mons. - Travaux d'amélioration : rapports de l'agent-voyer, plan d'ensemble, évaluation sommaire des travaux à exécuter, extrait de carte (1884).
    4O 9. Chemin d'exploitation des Veillans. - Avant-projet : extrait de la carte d'état-major, plans, profils, ouvrages d'art, devis, mémoire explicatif, état parcellaire (1927).
    5O 1. Adduction des eaux de la source du Brusquet. - Construction d'une conduite : lettres-circulaires (1806).
    5O 2. Fontaine dite Font d'Ami. - Travaux de réparations : devis, soumission, instruction, plan aquarellé (1853).
    5O 3. Fontaine du Brusquet. - Plan aquarellé (1849). Fontaine principale : plan aquarellé (1868). Fontaine monumentale : dessin (1871).
    5O 4. Établissement d'une conduite et d'une borne fontaine le long de l'ancien chemin de grande communication N° 5 : plan et profil en long (1894).
    5O 5. Conduite d'eau de la source de Bérard. - Travaux de réparations : convention entre la commune et les propriétaires (1897). 1 pièce .
    5O 6. Canal Belletrud (syndicat des 5 communes Saint-Cézaire sur Siagne, Cabris, Spéracédès, le Tignet, Peymeinade). - Constitution et fonctionnement du syndicat : correspondance, extraits des registres des délibérations de la commune, devis, cahier des charges, arrêtés préfectoraux, registre de souscription, cahier de réclamations, extraits des registres des délibérations du syndicat, situation financière des communes, état des sommes à verser à la caisse du syndicat, rapports, comptes administratifs du président du syndicat, budgets, procès-verbal de l'assemblée générale du 14 octobre 1932, extraits des délibérations du conseil général (1920-1938). -
    1806-1938
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    Mot(s) matière : CHANTIER, CONSTRUCTION, EQUIPEMENT, VOIE-DE-COMMUNICATION, CIRCULATION-ROUTIERE, RESEAU-ROUTIER, EQUIPEMENT-COLLECTIF, TRANSPORT, CHEMIN-RURAL, ROUTE-DEPARTEMENTALE, EAU, EAU-POTABLE, EAU-SOUTERRAINE, RESEAU-DE-DISTRIBUTION, CANALISATION, COURS-D'EAU, IRRIGATION
    Sujet(s) :
    ROUTE
    ,
    CHAUSSÉE
    ,
    VOIRIE
    ,
    VOIRIE COMMUNALE
    ,
    VOIRIE NATIONALE
    ,
    CHEMIN VICINAL
    ,
    VOIE RURALE
    ,
    BUDGET
    ,
    SOURCE
    ,
    FONTAINE
    ,
    ADDUCTION
    ,
    ALIMENTATION EN EAU
    ,
    DISTRIBUTION D'EAU
    Communicabilité :
    Immédiate
    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Cézaire-sur-Siagne (E-dépôt 123) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série O. - Travaux publics, voiries, moyens de transport, régime des eaux.
  - E-dépôt 123 76 -
    5O 7. Canal de la Siagne. - Arrêtés d'autorisation d'occupation temporaire de parcelles de...
    5O 7. Canal de la Siagne. - Arrêtés d'autorisation d'occupation temporaire de parcelles de terrains, correspondance, traité entre la commune et la Société Lyonnaise des Eaux et de l'Éclairage, projet de relèvement des surtaxes, enquête d'utilité publique pour des travaux à effectuer au canal, procès-verbal de la réunion des usagers du canal, pétition, motion (1867-1945).
    5O 8. Canal de la Siagne. - Contentieux entre la commune et Eugène et Émile Lorrein : correspondance, pièces de procédure (1873-1899).
    5O 9. Canal de la Siagne. - Contentieux avec le Crédit Foncier d'Angleterre (Credit Company Limited) : correspondance, pièces de procédure (1877-1885).
    7O 1. Rapports avec l'E.E.L.M. (Énergie Électrique du Littoral Méditerranéen). - Correspondance, instructions, arrêtés, extraits des registres des délibérations, projets de conventions, actes additionnels aux conventions (1899-1946).
    7O 2. E.E.L.M. - Construction de la ligne Siagne-Pré-du-Lac : plans des terrains communaux concédés, plans de l'usine, correspondance (1923-1924).
    10O 1. Chemin de fer d'intérêt local de Saint-Raphaël à Draguignan par Montauroux et à Grasse. - Avant-projet : mémoires et devis, plans, profils, cahier des charges (s.d., fin XIXème). -
    1867-1946
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    Nom de personne :
    LORREIN Eugène
    ,
    LORREIN Émile
    Mot(s) matière : CHANTIER, CONSTRUCTION, EQUIPEMENT, EQUIPEMENT-COLLECTIF, TRANSPORT, EAU, EAU-POTABLE, EAU-SOUTERRAINE, RESEAU-DE-DISTRIBUTION, CANALISATION, COURS-D'EAU, IRRIGATION, PRODUCTION-ELECTRIQUE, DISTRIBUTION-ELECTRIQUE, TRANSPORT-EN-COMMUN, TRANSPORT-FERROVIAIRE
    Sujet(s) :
    SOURCE
    ,
    FONTAINE
    ,
    ADDUCTION
    ,
    ALIMENTATION EN EAU
    ,
    DISTRIBUTION D'EAU
    ,
    ARROSAGE
    ,
    CANAL D'IRRIGATION
    ,
    ÉLECTRIFICATION
    ,
    MOYEN DE TRANSPORT
    ,
    CHEMIN DE FER
    Communicabilité :
    Immédiate
    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Cézaire-sur-Siagne (E-dépôt 123) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série O. - Travaux publics, voiries, moyens de transport, régime des eaux.
- E-dépôt 123 77 - Série P. - Cultes. - 1790-1865
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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Cézaire-sur-Siagne (E-dépôt 123) > Archives modernes (postérieures à 1790).
  - E-dépôt 123 77 - Sous-série 1 P. - Culte catholique. - 1790-1865
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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Cézaire-sur-Siagne (E-dépôt 123) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série P. - Cultes.
    - E-dépôt 123 77 -
      1P 1. Affaires ecclésiastiques. - Circulaires, lettres-circulaires (1791-1810).
      1P 2. Fabrique....
      1P 1. Affaires ecclésiastiques. - Circulaires, lettres-circulaires (1791-1810).
      1P 2. Fabrique. - Budgets (1811-1822).
      1P 3. Marguilliers, succursaliste, président et secrétaire du bureau des marguilliers. - Nomination : arrêté préfectoral, lettre de l'archevêché, délibération du conseil de fabrique (an XIII-1811).
      1P 4. État des pensionnaires ecclésiastiques de la nation résidant à Saint-Cézaire (1806). 2 pièces .
      1P 5. Biens de la fabrique. - États des dettes, des revenus, des rentes, des créances et des biens fonds (1790-1807).
      1P 6. Fabrique. - Registre des délibérations des marguilliers (an XIV).
      1P 7. Legs en faveur de la fabrique par Marie-Claire Isnard d'une propriété rurale. - Ordonnance royale, rapport d'estimation, actes d'enchères, cahier des charges (1828).
      1P 8. Legs en faveur de la paroisse par Marie-Thérèse Vial d'une somme de 800 francs. - Correspondance (1865). 3 pièces .
      1P 9. Alexandre Maubert contre Honoré Cresp, curé de Saint-Cézaire et la commune. - Contentieux sur la maison presbytérale : correspondance, mémoire, extrait de jugement (an IV-an XI).
      1P 10. Vente par Alexandre Maubert de la maison presbytérale en faveur de Françoise Autran, et donation faite par Françoise Autran de la maison presbytérale à Jean Baptiste Camatte, maire de Saint-Cézaire : circulaires, correspondance, extraits des registres des délibérations, acte de vente, acte de donation, état des effets personnels de Françoise Autran, état du mobilier, testament de Françoise Autran (an XIII-1827). -
      1790-1865
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      Nom de personne :
      ISNARD Marie-Claire
      ,
      VIAL Marie-Thérèse
      ,
      MAUBERT Alexandre
      ,
      CRESP Honoré
      ,
      AUTRAN Françoise
      ,
      CAMATTE Jean Baptiste
      Mot(s) matière : CULTE, CATHOLICISME, EDIFICE-CULTUEL, VIE-RELIGIEUSE, DONS-ET-LEGS
      Sujet(s) :
      CHRISTIANISME
      ,
      CROYANCE
      ,
      ECCLÉSIASTIQUE
      ,
      ÉGLISE
      ,
      FABRIQUE
      ,
      PRÊTRE
      ,
      CURÉ
      ,
      DESSERVANT
      ,
      BUDGET
      ,
      PRESBYTÈRE
      Communicabilité :
      Immédiate
      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Cézaire-sur-Siagne (E-dépôt 123) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série P. - Cultes. > Sous-série 1 P. - Culte catholique.
- E-dépôt 123 78 à 83 - Série Q. - Assistance et prévoyance. - 1789-1982
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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Cézaire-sur-Siagne (E-dépôt 123) > Archives modernes (postérieures à 1790).
  - E-dépôt 123 78 à 81 - Sous-série 1 Q. - Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence. - 1789-1982
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    Sources complémentaires :
    Consulter également la cote E 123/082.
    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Cézaire-sur-Siagne (E-dépôt 123) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série Q. - Assistance et prévoyance.
    - E-dépôt 123 78 à 80 - Bureau de bienfaisance. - 1789-1982
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      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Cézaire-sur-Siagne (E-dépôt 123) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série Q. - Assistance et prévoyance. > Sous-série 1 Q. - Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence.
      - E-dépôt 123 78 -
        1Q 1. Circulaires, lettres-circulaires (1789-1819).
        1Q 2. Registres des délibérations (an...
        1Q 1. Circulaires, lettres-circulaires (1789-1819).
        1Q 2. Registres des délibérations (an XII-1982).
        1Q 3. Commission administrative : arrêtés de nomination des membres (1916-1932). -
        1789-1982
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        Mot(s) matière : AIDE-SOCIALE, ACTION-SOCIALE, ACTION-SANITAIRE, SECOURS
        Sujet(s) :
        SOCIAL
        ,
        DÉPENSE DE SANTÉ
        ,
        BUREAU DE BIENFAISANCE
        ,
        OEUVRE CHARITABLE
        Communicabilité :
        Immédiate
        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Cézaire-sur-Siagne (E-dépôt 123) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série Q. - Assistance et prévoyance. > Sous-série 1 Q. - Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence. > Bureau de bienfaisance.
      - E-dépôt 123 79 - 1Q 4. Budgets (1825-1864, 1899-1937). - 1825-1937
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        Mot(s) matière : AIDE-SOCIALE, ACTION-SOCIALE, ACTION-SANITAIRE, SECOURS
        Sujet(s) :
        SOCIAL
        ,
        DÉPENSE DE SANTÉ
        ,
        BUREAU DE BIENFAISANCE
        ,
        OEUVRE CHARITABLE
        ,
        BUDGET
        Communicabilité :
        Immédiate
        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Cézaire-sur-Siagne (E-dépôt 123) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série Q. - Assistance et prévoyance. > Sous-série 1 Q. - Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence. > Bureau de bienfaisance.
      - E-dépôt 123 80 -
        1Q 5. Comptes administratifs (1830-1935).
        1Q 6. Comptes de gestion, arrêtés d'approbation (an...
        1Q 5. Comptes administratifs (1830-1935).
        1Q 6. Comptes de gestion, arrêtés d'approbation (an XIII-1937). -
        An XIII-1937
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        Mot(s) matière : AIDE-SOCIALE, ACTION-SOCIALE, ACTION-SANITAIRE, SECOURS
        Sujet(s) :
        SOCIAL
        ,
        DÉPENSE DE SANTÉ
        ,
        BUREAU DE BIENFAISANCE
        ,
        OEUVRE CHARITABLE
        ,
        BUDGET
        Communicabilité :
        Immédiate
        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Cézaire-sur-Siagne (E-dépôt 123) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série Q. - Assistance et prévoyance. > Sous-série 1 Q. - Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence. > Bureau de bienfaisance.
    - E-dépôt 123 81 - 1Q 7. Pièces justificatives de comptes (1816-1831). - 1816-1831
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      Mot(s) matière : AIDE-SOCIALE, ACTION-SOCIALE, ACTION-SANITAIRE, SECOURS, SANTE
      Sujet(s) :
      SOCIAL
      ,
      DÉPENSE DE SANTÉ
      ,
      BUREAU DE BIENFAISANCE
      ,
      OEUVRE CHARITABLE
      ,
      BUDGET
      ,
      PIÈCE JUSTIFICATIVE
      Communicabilité :
      Immédiate
      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Cézaire-sur-Siagne (E-dépôt 123) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série Q. - Assistance et prévoyance. > Sous-série 1 Q. - Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence.
  - E-dépôt 123 82 -
    Sous-série 1 Q. - Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence. (suite).
    1Q 8 Pièces...
    Sous-série 1 Q. - Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence. (suite).
    1Q 8 Pièces justificatives de comptes (1840).
    1Q 9 Registre d'enregistrement des mandats (1934-1952).
    1Q 10 État des personnes qui ont droit aux secours de la République (an II). 1 pièce .
    1Q 11 Hospices. - Loi du 16 vendémiaire an V sur les hospices civils, pétition relative a l'hospice (s.d; v. l'an XIII).
    1Q 12 Bureau de bienfaisance. - Dons et legs : actes notariés, ordonnances royales, signification d'actes, circulaires, extraits des registres des délibérations du bureau de bienfaisance, arrêté préfectoral (1824-1855).
    Sous-série 5 Q. - Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    5Q 1. Enfants trouvés. - États nominatifs (1824-1825).
    5Q 2. Protection des enfants du premier âge. - Registre de déclaration des parents ou ayants-droit (1881-1933).
    5Q 3. Protection des enfants du premier âge. - États nominatifs des enfants d'un jour à 2 ans placés en nourrice en sevreuse ou en garde (1899-1906). -
    An II-1952
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    Mot(s) matière : AIDE-SOCIALE, ACTION-SOCIALE, ACTION-SANITAIRE, SECOURS, AIDE-MEDICALE, HOPITAL, SANTE, ETABLISSEMENT-PUBLIC-D'HOSPITALISATION, ETABLISSEMENT-MEDICO-SOCIAL, ENFANT-EN-GARDE, ENFANT-SECOURU, AIDE-SOCIALE-A-L'ENFANCE, DONS-ET-LEGS
    Sujet(s) :
    SOCIAL
    ,
    DÉPENSE DE SANTÉ
    ,
    BUREAU DE BIENFAISANCE
    ,
    OEUVRE CHARITABLE
    ,
    BUDGET
    ,
    PIÈCE JUSTIFICATIVE
    ,
    PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE
    ,
    AIDE SOCIALE A L'ENFANCE
    ,
    DROITS DE L'ENFANT
    ,
    PROTECTION DE L'ENFANCE
    ,
    ORPHELIN
    ,
    PLACEMENT
    ,
    MALADIE
    ,
    NOURRISSON
    ,
    BÉBÉ
    Communicabilité :
    Immédiate
    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Cézaire-sur-Siagne (E-dépôt 123) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série Q. - Assistance et prévoyance.
  - E-dépôt 123 83 - Sous-série 5 Q. - Application des lois d'assistance et de prévoyance. - 1907-1971
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    Sources complémentaires :
    Consulter également la cote E 123/082.
    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Cézaire-sur-Siagne (E-dépôt 123) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série Q. - Assistance et prévoyance.
    - E-dépôt 123 83 -
      5Q 5. Société de Secours Mutuels "l'Humanitaire". - Registre des délibérations (1907-1971). 1...
      5Q 5. Société de Secours Mutuels "l'Humanitaire". - Registre des délibérations (1907-1971). 1 registre .
      5Q 6. Société de Secours Mutuels "l'Humanitaire". - Registre journal des recettes et dépenses (1919-1969). 2 registres .
      5Q 7. Société de Secours Mutuels "l'Humanitaire". - Comptes-rendus des opérations financières (1913-1942).
      5Q 8. Société de Secours Mutuels "l'Humanitaire". - Livret de compte courant avec la Caisse des Dépôts et Consignations (1908-1952). -
      1907-1971
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      Mot(s) matière : SOCIETE-MUTUALISTE
      Communicabilité :
      Immédiate
      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Cézaire-sur-Siagne (E-dépôt 123) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série Q. - Assistance et prévoyance. > Sous-série 5 Q. - Application des lois d'assistance et de prévoyance.
- E-dépôt 123 84 - Série R. - Instruction publique, sciences, lettres et arts. - 1791-1900
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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Cézaire-sur-Siagne (E-dépôt 123) > Archives modernes (postérieures à 1790).
  - E-dépôt 123 84 - Sous-série 1 R. - Instruction publique. - 1791-1900
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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Cézaire-sur-Siagne (E-dépôt 123) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série R. - Instruction publique, sciences, lettres et arts.
    - E-dépôt 123 84 -
      1R 1. Instruction publique. - Circulaires, lettres-circulaires (1791-1824).
      1R 2. Instituteurs....
      1R 1. Instruction publique. - Circulaires, lettres-circulaires (1791-1824).
      1R 2. Instituteurs. - États nominatifs (an III, 1813). 2 pièces .
      1R 3. État des maisons d'éducation (1807). 1 pièce .
      1R 4. Inventaires scolaires (mobilier, livres de bibliothèque). - Registre des inventaires (1881-1884).
      1R 5. École primaire. - Registre d'appel journalier (1899-1900). -
      1791-1900
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      Mot(s) matière : EDUCATION, ENSEIGNEMENT, ENSEIGNEMENT-ELEMENTAIRE, ETABLISSEMENT-D'ENSEIGNEMENT, ENSEIGNANT, ORGANISATION-SCOLAIRE, VIE-SCOLAIRE, ECOLE, INSTITUTEUR, CONSTRUCTION-SCOLAIRE, BIBLIOTHEQUE, FOURNITURE-SCOLAIRE, RENTREE-SCOLAIRE, MATERIEL-PEDAGOGIQUE, ELEVE, OEUVRES-SCOLAIRES, DROITS-DE-SCOLARITE, POPULATION-SCOLAIRE, PROGRAMME-SCOLAIRE
      Sujet(s) :
      SCOLARISATION
      ,
      SCOLARITÉ
      ,
      ÉCOLE PRIMAIRE
      ,
      ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE
      ,
      ÉQUIPEMENT SCOLAIRE
      ,
      SYSTÈME SCOLAIRE
      ,
      ENSEIGNEMENT PUBLIC
      ,
      PÉDAGOGIE
      ,
      ENSEIGNEMENT PRIMAIRE
      ,
      ENSEIGNEMENT SECONDAIRE
      ,
      PROFESSEUR
      ,
      PROFESSEUR DES ÉCOLES
      ,
      AIDE A LA SCOLARITÉ
      ,
      GRATUITÉ SCOLAIRE
      ,
      NIVEAU SCOLAIRE
      Communicabilité :
      Immédiate
      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Cézaire-sur-Siagne (E-dépôt 123) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série R. - Instruction publique, sciences, lettres et arts. > Sous-série 1 R. - Instruction publique.