Présentation des notices

• E-dépôt 13 29 à 85 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1793-1961

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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13)

  
  
  • E-dépôt 13 33 à 40 - Série D. - Administration générale de la commune. - 1794-1959

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 13 33 à 37 - Sous-série 1 D. - Conseil municipal. - 1794-1860

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      Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune.

      
      
      • E-dépôt 13 33 à 37 - Délibérations. - 1794-1860

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        Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal.

        
        
        • E-dépôt 13 33 - 1D 1. An III-an IX.
          1D 2. 1814-1826 (originales).
          1D 3. 1826-1834 (originales). - An III-1834

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          Importance matérielle : 3 registres.

          Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE

          Sujet(s) :

          DÉLIBÉRATION

          ,

          CONSEIL MUNICIPAL

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal. > Délibérations.

          
          
        • E-dépôt 13 34 -

          1D 4. 1835-1839 (originales).
          1D 5. 1814-1831 (approuvées par l'intendant).
          1D 6. 1832-1833...

          1D 4. 1835-1839 (originales).
          1D 5. 1814-1831 (approuvées par l'intendant).
          1D 6. 1832-1833 (approuvées par l'intendant). -

          1814-1839

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          Importance matérielle : 3 registres.

          Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE

          Sujet(s) :

          DÉLIBÉRATION

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal. > Délibérations.

          
          
        • E-dépôt 13 35 - 1D 7. 1833-1839 (approuvées par l'Intendant).
          1D 8. 1830-1839.
          1D 9. 1840-1849. - 1830-1849

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          Importance matérielle : 3 registres.

          Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE

          Sujet(s) :

          DÉLIBÉRATION

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal. > Délibérations.

          
          
        • E-dépôt 13 36 -

          1D 10.1850-1860.
          1D 11-13. Délibérations, actes et ordonnances consulaires approuvées. -...

          1D 10.1850-1860.
          1D 11-13. Délibérations, actes et ordonnances consulaires approuvées. - Adjudications de biens, droits et revenus communaux (an VI-1813).
          1D 14. 1814-1828. -

          An VI-1860

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          Importance matérielle : 1 registre, 3 recueils.

          Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE

          Sujet(s) :

          DÉLIBÉRATION

          ,

          CONSEIL MUNICIPAL

          ,

          ORDONNANCE

          ,

          ADJUDICATION

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal. > Délibérations.

          
          
        • E-dépôt 13 37 -

          1D 15-18. Délibérations, actes et ordonnances consulaires approuvées. - Adjudications de biens,...

          1D 15-18. Délibérations, actes et ordonnances consulaires approuvées. - Adjudications de biens, droits et revenus communaux (1817-1860). -

          1817-1860

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          Importance matérielle : 4 recueils.

          Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE

          Sujet(s) :

          DÉLIBÉRATION

          ,

          ADJUDICATION

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal. > Délibérations.

          
          
    • E-dépôt 13 38 à 39 - Sous-série 2 D. - Actes de l'administration municipale. - 1794-1877

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      Sources complémentaires :

      Voir également la cote E 013/40.

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune.

      
      
      • E-dépôt 13 38 -

        2D 1. Procès-verbaux, correspondance départ (an III-an XII).
        2D 2. Procès-verbaux, avis divers...

        2D 1. Procès-verbaux, correspondance départ (an III-an XII).
        2D 2. Procès-verbaux, avis divers (an XIV-1814), enregistrement du courrier départ (1834-1854).
        2D 3. Copies de lettres départ (an XIII-1813). -

        An III-1854

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        Présentation du contenu :

        Le registre E 013/038/2D 1 concerne notamment les édifices consacrés au culte (pages 13 et 205 an IX), les difficultés avec l'agent national (page 40 an III) et contient notamment des délibérations (page 114 an VIII-an XII), une enquête...

        

        Le registre E 013/038/2D 1 concerne notamment les édifices consacrés au culte (pages 13 et 205 an IX), les difficultés avec l'agent national (page 40 an III) et contient notamment des délibérations (page 114 an VIII-an XII), une enquête statistique (page 138 an X), un tableau des habitants mâles (page 187 an IX), un tableau des conscrits (page 207 an X).

        

        Importance matérielle : 3 registres.

        Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE, EDIFICE-CULTUEL, RECENSEMENT-DE-POPULATION, SERVICE-NATIONAL, MOBILISATION

        Sujet(s) :

        CORRESPONDANCE

        ,

        RECENSEMENT DES CLASSES

        ,

        REPRÉSENTANT EN MISSION

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 2 D. - Actes de l'administration municipale.

        
        
      • E-dépôt 13 39 -

        2D 4. Correspondance arrivée (an IV-an VIII).
        2D 5. Correspondance départ (an IV-an XIV).
        2D 6....

        2D 4. Correspondance arrivée (an IV-an VIII).
        2D 5. Correspondance départ (an IV-an XIV).
        2D 6. Copies du courrier départ (1821-1839).
        2D 7. Copies du courrier départ (1871-1873).
        2D 8. Copies du courrier départ (1873-1875).
        2D 9. Copies du courrier départ (1876-1877). -

        An III-1877

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        Présentation du contenu :

        Le registre E 013/039/2D 5 contient notamment l'actif et le passif de la commune (page 206 an X), un tableau des conscrits, la liste de la garde nationale (page 116 an IV).

        Importance matérielle : 6 registres.

        Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE, MOBILISATION, SERVICE-NATIONAL

        Sujet(s) :

        CORRESPONDANCE

        ,

        CONSCRIPTION

        ,

        GARDE NATIONALE

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 2 D. - Actes de l'administration municipale.

        
        
    • E-dépôt 13 40 -

      Sous-série 2 D. - Actes de l'administration municipale. (suite).
      2D 10. Arrêtés municipaux...

      Sous-série 2 D. - Actes de l'administration municipale. (suite).
      2D 10. Arrêtés municipaux (1880-1919).
      2D 11. Arrêtés municipaux (1918-1945).
      Sous-série 3 D. - Administration de la commune.
      3D 1. Commissions communales : registre nominatif des membres (1926-1959).
      Sous-série 4 D. - Contentieux.
      4D 1. François Uberti contre la commune de La Bollène. - Contestation de François Uberti contre la façon dont la municipalité a formé le cadastre et déterminé l'allivrement : pièces de procédure, actes consulaires, recours (1845-1851).
      4D 2. Antoine Robini contre la commune de La Bollène. - Non-paiement par la commune de journées de travail effectuées par Antoine Robini sur la voie Malagrata : pièces de procédure, délibérations (1854-1855).
      4D 3. La commune de La Bollène contre Proserpine Fighiéra épouse Brun Philippe. - Litige sur la possession d'une terre : extraits des minutes du greffe de la justice de paix de Saint-Martin-Lantosque (1880).
      4D 4. La commune de La Bollène contre Charles Robini. - Empiètement de terrain communal et anticipation sur le chemin vicinal ordinaire n° 3 : procès-verbal, délibération (1889).
      4D 5. Réclamation de Mme Ghetti sur le déversement des eaux : correspondance, délibération, instructions (1925-1929). -

      1845-1959

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      Importance matérielle : 3 registres, 1 cahier, 2 pièces.

      Nom de personne :

      UBERTI François

      ,

      ROBINI Antoine

      ,

      FIGHIÉRA Proserpine épouse BRUN Philippe

      ,

      ROBINI Charles

      ,

      GHETTI

      Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE, MAIRE, JUSTICE, JUSTICE-CIVILE, AFFAIRE-CIVILE, ORGANISATION-JUDICIAIRE

      Sujet(s) :

      ARRÊTÉ DU MAIRE

      ,

      COMMISSION MUNICIPALE

      ,

      CONTENTIEUX

      ,

      PROCÈS

      ,

      ASSURANCES

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune.