Présentation des notices

• E-dépôt 44 1 à 7, 8/1 à 8/2, 9 à 15 - Archives anciennes (antérieures à 1790). - 1401-1793

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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Rostang (E-dépôt 44)

  
  
  • E-dépôt 44 1 - Série AA. - Actes constitutifs et politiques de la commune. Correspondance générale. - sans date

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Rostang (E-dépôt 44) > Archives anciennes (antérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 44 1 -

      AA 1. Statuts communaux : texte original du 25/05/1773 et copie de 1830.
      AA 2. Lettres adressées...

      AA 1. Statuts communaux : texte original du 25/05/1773 et copie de 1830.
      AA 2. Lettres adressées aux consuls de la communauté (XVI siècle-1788).
      AA 3. Délimitation territoriale. - Bornage du 20 juin 1764 entre Puget-Rostang et Rigaud : copie du procès-verbal établie par maître Sajetto, notaire à Nice (mai 1879). -

      XVI siècle-1788

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      Importance matérielle : 2 cahiers, 8 pièces.

      Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE, CONSEILLER-MUNICIPAL

      Sujet(s) :

      STATUT

      ,

      CORRESPONDANCE

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Rostang (E-dépôt 44) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série AA. - Actes constitutifs et politiques de la commune. Correspondance générale.

      
      
  • E-dépôt 44 2 - Série BB. - Administration communale. - 1729-1793

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Rostang (E-dépôt 44) > Archives anciennes (antérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 44 2 -

      BB 1. Délibérations (1729-1756).
      BB 2. Délibérations, manifestes, correspondance (1766-1789).
      BB...

      BB 1. Délibérations (1729-1756).
      BB 2. Délibérations, manifestes, correspondance (1766-1789).
      BB 3. Délibérations (1790-1793).
      BB 4. Élections et nominations des bailes et consuls : délibérations, correspondance (1778-1792).
      BB 5. Nominations d'employés de la commune. - Sergent de ville : procès-verbal de nomination (1771). Garde champêtre : délibération approuvée (1785). -

      1729-1793

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      Présentation du contenu :

      Le registre de délibérations de 1790 à 1793 concerne également les adjudications de biens et droits affermés.

      Importance matérielle : 7 cahiers, 15 pièces, 1 registre.

      Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE, ELECTION

      Sujet(s) :

      DÉLIBÉRATION

      ,

      ADJUDICATION

      ,

      CONSUL, ÉLECTION

      ,

      CONSULAT, ACTES

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Rostang (E-dépôt 44) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série BB. - Administration communale.

      
      
  • E-dépôt 44 3 à 7, 8/1 à 8/2 - Série CC. - Finances, impôts et comptabilité. - 1628-1793

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Rostang (E-dépôt 44) > Archives anciennes (antérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 44 3 - CC 1. Budgets. - 1771-1789

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      Mot(s) matière : FINANCES-COMMUNALES, FINANCES-LOCALES

      Sujet(s) :

      BUDGET

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Rostang (E-dépôt 44) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité.

      
      
    • E-dépôt 44 4 -

      CC 2. Comptes des consuls et trésoriers (1628-1682).
      CC 3. Comptes des consuls et trésoriers...

      CC 2. Comptes des consuls et trésoriers (1628-1682).
      CC 3. Comptes des consuls et trésoriers (1708-1769).
      CC 4. Comptes de l'exacteur (1781-1786). -

      1628-1786

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      Importance matérielle : 44 cahiers, 1 registre.

      Mot(s) matière : FINANCES-COMMUNALES, FINANCES-LOCALES

      Sujet(s) :

      COMPTES

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Rostang (E-dépôt 44) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité.

      
      
    • E-dépôt 44 5 -

      CC 5. État des dépenses de la communauté de 1629 à 1631 établi en 1632, apuré en 1634...

      CC 5. État des dépenses de la communauté de 1629 à 1631 établi en 1632, apuré en 1634 (1632-1634).
      CC 6. Registres des parcelles de dépenses (1776-1791).
      CC 7. Registre d'enregistrement des mandats (1776-1793).
      CC 8. Pièces justificatives des comptes (1677-1763). -

      1629-1793

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      Importance matérielle : 11 cahiers, 1 registre dérelié.

      Mot(s) matière : FINANCES-COMMUNALES, FINANCES-LOCALES

      Sujet(s) :

      COMPTES

      ,

      DÉPENSE

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Rostang (E-dépôt 44) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité.

      
      
    • E-dépôt 44 6 -

      CC 9. Pièces justificatives de comptes (1764-1779).
      CC 10. Pièces justificatives de comptes...

      CC 9. Pièces justificatives de comptes (1764-1779).
      CC 10. Pièces justificatives de comptes (1779-1792).
      CC 11. Offices financiers. - Rachats de divers droits d'office : instructions, délibérations, transactions, pièces comptables (1691-1719). -

      1691-1792

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      Importance matérielle : 14 pièces.

      Mot(s) matière : FINANCES-COMMUNALES, FINANCES-LOCALES

      Sujet(s) :

      COMPTE

      ,

      OFFICE, RACHAT

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Rostang (E-dépôt 44) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité.

      
      
    • E-dépôt 44 7, 8/1 - Cadastre. - 1656-1792

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      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Rostang (E-dépôt 44) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité.

      
      
      • E-dépôt 44 7 -

        CC 12. 1656.
        CC 13. 1668.
        CC 14. 1683.
        CC 15. 1699.
        CC 16. État préparatoire (vers 1715).
        CC 17....

        CC 12. 1656.
        CC 13. 1668.
        CC 14. 1683.
        CC 15. 1699.
        CC 16. État préparatoire (vers 1715).
        CC 17. État préparatoire (1731).
        CC 18. Vers 1733. -

        1656-1733

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        Présentation du contenu :

        Le cadastre de 1699 contient une table alphabétique et des annotations des mutations (1699-1717). Il manque les folios 1-2, 35-85 dans les états préparatoires vers 1715. Le cadastre de 1733 contient également la mention des mutations (1734-1765).

        

        Le cadastre de 1699 contient une table alphabétique et des annotations des mutations (1699-1717). Il manque les folios 1-2, 35-85 dans les états préparatoires vers 1715. Le cadastre de 1733 contient également la mention des mutations (1734-1765).

        

        Importance matérielle : 6 registres, 2 cahiers.

        Mot(s) matière : CADASTRE, CONTRIBUABLE, FISCALITE, FISCALITE-IMMOBILIERE

        Communicabilité :

        Immédiate

        Langue(s) : francais

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Rostang (E-dépôt 44) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité. > Cadastre.

        
        
      • E-dépôt 44 8/1 - CC 19. Vers 1749.
        CC 20. 1764-1791.
        CC 21. Livre des mutations (1784-1792). - 1749-1792

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        Présentation du contenu :

        Le cadastre de 1749 contient la mention des mutations (1750-1767). Celui de la période 1764 à 1791 contient en particulier des instructions, des délibérations, une requête pour la réfection, des procès-verbaux d'estimation de dégâts, des...

        

        Le cadastre de 1749 contient la mention des mutations (1750-1767). Celui de la période 1764 à 1791 contient en particulier des instructions, des délibérations, une requête pour la réfection, des procès-verbaux d'estimation de dégâts, des procès-verbaux de réévaluation des terres féodales, de la correspondance.

        

        Importance matérielle : 3 registres (dont un factice).

        Sources complémentaires :

        Pour compléter la cote E 044/007/CC 16, voir également la série FF.

        Mot(s) matière : CADASTRE, CONTRIBUABLE, FISCALITE, FISCALITE-IMMOBILIERE, POPULATION, RECENSEMENT-DE-POPULATION

        Sujet(s) :

        TAILLE

        ,

        TAXE, IMPÔT

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Rostang (E-dépôt 44) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité. > Cadastre.

        
        
    • E-dépôt 44 8/2 -

      CC 22. Rôles d'imposition. - Taille, capage, taxes sur les bestiaux, pénalités diverses...

      CC 22. Rôles d'imposition. - Taille, capage, taxes sur les bestiaux, pénalités diverses (1770-1790).
      CC 23. Recensement de la population et du bétail (1786-1792). -

      1770-1792

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      Mot(s) matière : CADASTRE, CONTRIBUABLE, FISCALITE, FISCALITE-IMMOBILIERE, POPULATION, RECENSEMENT-DE-POPULATION

      Sujet(s) :

      TAILLE

      ,

      TAXE, IMPÔT

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Rostang (E-dépôt 44) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité.

      
      
  • E-dépôt 44 9 - Série DD. - Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie. - 1758-1792

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Rostang (E-dépôt 44) > Archives anciennes (antérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 44 9 -

      DD 1. Délimitation territoriale. - Différent avec les communautés de Puget-Théniers et Rigaud :...

      DD 1. Délimitation territoriale. - Différent avec les communautés de Puget-Théniers et Rigaud : procès-verbal, requêtes, correspondance (1764-1769).
      DD 2. Terrains communaux. - Conventions relatives à des ventes d'herbages sur les terrains communaux (1758-1768).
      DD 3. Bâtiments : délibérations, devis estimatifs, correspondance relatifs aux divers travaux d'entretien des bâtiments communaux (1767-1786).
      DD 4. Sources. - Vente de trois sources au quartier de Couaste-les-Paluites : procès-verbal d'estimation, délibération approuvée (1766).
      DD 5. Chemins. - Entretien et réparations : instructions, réglementation, procès-verbaux de visite des chemins, délibérations, correspondance (1759-1792). -

      1758-1792

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      Importance matérielle : 16 pièces.

      Mot(s) matière : DOMAINE-IMMOBILIER, PATURAGE, EAU-POTABLE, EAU-SOUTERRAINE, CHEMIN-RURAL, VOIE-DE-COMMUNICATION

      Sujet(s) :

      DÉLIMITATION DES TERROIRS

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Rostang (E-dépôt 44) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série DD. - Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie.

      
      
  • E-dépôt 44 10 - Série EE. - Affaires militaires. - 1575-1789

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Rostang (E-dépôt 44) > Archives anciennes (antérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 44 10 -

      EE 1. Contribution d'étape à fournir à la compagnie de Monsieur de Vibliege : lettre des consuls...

      EE 1. Contribution d'étape à fournir à la compagnie de Monsieur de Vibliege : lettre des consuls de Cadenet et Rongnes (07/06/1575).
      EE 2. Lettres de maître Isnardy, notaire royal, et lettre des consuls de Guillaumes ordonnant de prendre les armes (16 et 25/10/1583).
      EE 3. Organisation de la milice : ordonnance royale (08/04/1752).
      EE 4. Guerre de succession d'Autriche. - Réquisitions militaires : instructions, états des fournitures et des dépenses, correspondance (1746-1750).
      EE 5. Ordre de fournir le chevalier Raiberti pendant son voyage : ordonnance royale (1789). -

      1575-1789

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      Importance matérielle : 12 pièces, 1 affiche annotée, 2 cahiers.

      Sources complémentaires :

      Pour compléter la cote E 044/010/EE 4, consulter également la série CC.

      Nom de personne :

      VIBLIEGE, Monsieur de

      ,

      RAIBERTI, Chevalier

      ,

      ISNARDY, notaire royal

      Mot(s) matière : GUERRE

      Sujet(s) :

      AFFAIRES MILITAIRES

      ,

      CONTRIBUTION MILITAIRE

      ,

      LOGEMENT MILITAIRE

      ,

      RÉQUISITION

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Rostang (E-dépôt 44) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série EE. - Affaires militaires.

      
      
  • E-dépôt 44 11 à 12 - Série FF. - Justice, procédures, police. - 1401-1791

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Rostang (E-dépôt 44) > Archives anciennes (antérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 44 11 -

      FF 1. Assises du Tribunal de Préfecture. - Notification par le Préfet de Nice de la tenue...

      FF 1. Assises du Tribunal de Préfecture. - Notification par le Préfet de Nice de la tenue d'assises du Tribunal de Préfecture à Nice en septembre 1791 (08/08/1791).
      FF 2. Juridiction ordinaire : registre d'audience (1566-1567).
      FF 3. Privilèges et droits féodaux. - Procédures contre les seigneurs successifs relatives à la taillabilité des terres seigneuriales, au droit de chasse, à la pension féodale et autres privilèges : instructions, délibérations, conventions et transactions, mémoires récapitulatifs de procédures, inventaires de production, pièces originales produites et copies, correspondance ; consultations d'avocats (1401-1720). -

      1401-1791

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      Importance matérielle : 1 pièce, 1 cahier.

      Mot(s) matière : AVOCAT, CHASSE, JURIDICTION, JUSTICE, JUSTICE-CIVILE, ORGANISATION-JUDICIAIRE, RESSORT-JUDICIAIRE

      Sujet(s) :

      CONTENTIEUX

      ,

      DÉLIT

      ,

      PROCÉDURE

      ,

      PROCÈS

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Rostang (E-dépôt 44) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police.

      
      
    • E-dépôt 44 12 -

      FF 4. Finances de la communauté. - Procédure engagée par la Chambre des Comptes pour le...

      FF 4. Finances de la communauté. - Procédure engagée par la Chambre des Comptes pour le règlement des dettes et créances de la communauté : instructions, délibérations, états comptables, mémoires d'avocats, inventaires de production, pièces originales produites et copies, correspondance (1617-1777).
      FF 5. Privilèges et droits féodaux, finances de la communauté : mémoires de dépenses des avocats, inventaires des pièces originales retirées des archives lors des procès (1715-1780).
      FF 6. Rachat des terres féodales, droit de chasse. - Procédures contre les coseigneurs : instructions, délibérations, transactions et conventions, mémoire d'avocat, copies de pièces produites, règlement (privilège) de chasse (1786-1791).
      FF 7. Presbytère. - Procédure contre l'évêché de Glandèves relative aux réparations : délibération, pièces de procédure, état de frais, correspondance (1729-1731).
      FF 8. Comptabilité. - Contentieux avec Dominique Champoussin, trésorier, relatif aux apurements comptables : instructions, délibérations, états comptables, procès-verbal de saisie des biens dudit trésorier, correspondance (1761-1764).
      FF 9. Moulin à blé. - Contentieux avec Jean-Baptiste Hugony, fermier du moulin, relatif aux réparations exécutées aux frais de la communauté : instructions, pièces de procédures (1762).
      FF 10. Terrains usurpés. - Procédure contre Marc-Antoine Pons relative à des usurpations de terrains au quartier de la Grossière : instructions, délibérations, procès-verbal de délimitation , pièces de procédure (1777-1781). -

      1617-1791

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      Importance matérielle : 32 pièces.

      Sources complémentaires :

      Pour compléter la cote E 044/012/FF 6, consulter également les dossiers E 044/012/FF 3, E 044/012/FF 4, E 044/012/FF 5, et E 044/012/4D 1.

      Nom de personne :

      CHAMPOUSSIN Dominique

      ,

      HUGONY Jean-Baptiste

      ,

      PONS Marc-Antoine

      Mot(s) matière : AVOCAT, CHASSE, FINANCES-COMMUNALES, FINANCES-LOCALES, JUSTICE, JUSTICE-CIVILE, ORGANISATION-JUDICIAIRE

      Sujet(s) :

      CONTENTIEUX

      ,

      DÉLIMITATION DES TERROIRS

      ,

      DETTE

      ,

      DÉLIT

      ,

      PROCÈS

      ,

      PROCÉDURE

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Rostang (E-dépôt 44) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police.

      
      
  • E-dépôt 44 13 - Série GG. - Cultes, instruction publique, assistance. - 1763-1791

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Rostang (E-dépôt 44) > Archives anciennes (antérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 44 13 -

      GG 1. Desservants. - "Chapellenie" de Saint-Laurent : requête du desservant, mémoire, copies des...

      GG 1. Desservants. - "Chapellenie" de Saint-Laurent : requête du desservant, mémoire, copies des actes de mise en possession (1766). Honoraires du secondaire : délibération (1791).
      GG 2. Enfants trouvés : procès-verbal et témoignages relatifs à la découverte d'une enfant abandonnée à Auvare (1788).
      GG 3. Mont de Piété, Mont Granatique. - Membres et fonctionnement : instructions, délibérations, états des grains distribués et restitués, correspondance (1763-1786). -

      1763-1791

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      Importance matérielle : 6 pièces, 2 cahiers.

      Sources complémentaires :

      Pour compléter la cote E 044/013/GG 3, consulter également la cote E 044/013/1Q 2.

      Mot(s) matière : ACTION-SOCIALE, CATHOLICISME, CULTE, EDIFICE-CULTUEL, ENFANT-SECOURU, ETABLISSEMENT-MEDICO-SOCIAL

      Sujet(s) :

      ASSISTANCE PUBLIQUE

      ,

      BUREAUX DE SECOURS

      ,

      CLERGÉ

      ,

      MONT DE PIÉTÉ

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Rostang (E-dépôt 44) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série GG. - Cultes, instruction publique, assistance.

      
      
  • E-dépôt 44 14 - Série HH. - Agriculture, industrie, commerce. - 1731-1787

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Rostang (E-dépôt 44) > Archives anciennes (antérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 44 14 -

      HH 1. Parcours des bestiaux, défrichements. - Réglementation : instructions, règlements...

      HH 1. Parcours des bestiaux, défrichements. - Réglementation : instructions, règlements municipaux, délibérations, correspondance (1731-1787).
      HH 2. Sériciculture. - Plantations de mûriers : instructions (1754).
      HH 3. Épizooties. - Gale : instructions, procès-verbal de visite de troupeau, correspondance (1761-1787).
      HH 4. Port des dépêches. - Nomination d'un coursier, tarifs : délibération, extrait du règlement général des postes royales (1781). -

      1731-1787

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      Importance matérielle : 16 pièces.

      Mot(s) matière : AGRICULTURE, DEFRICHEMENT, DISTRIBUTION-POSTALE, DROITS-D'USAGE-FORESTIERS, MALADIE-DES-ANIMAUX, PATURAGE, PRODUCTION-AGRICOLE, PROTECTION-SANITAIRE-DU-CHEPTEL, POSTE

      Sujet(s) :

      ÉPIZOOTIE

      ,

      POSTE AUX LETTRES

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Rostang (E-dépôt 44) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série HH. - Agriculture, industrie, commerce.

      
      
  • E-dépôt 44 15 - Série II. - Documents divers. - 1751-1791

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Rostang (E-dépôt 44) > Archives anciennes (antérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 44 15 -

      II 1. Inventaire des archives notariales de Jean-Baptiste Loques suite à la vente de son office...

      II 1. Inventaire des archives notariales de Jean-Baptiste Loques suite à la vente de son office à Jean-Baptiste Lautard, référence de minutes de 1585 à 1744 (1751).
      II 2. Archives de maître Sylvestre Bonnetty, notaire : instruction sur sa prestation de serment (6 mai 1755), notes et aide mémoire (vers 1770), quittances faites par Pierre Ginésy, notaire, en faveur de maître Bonnetty pour l'arrentement de son office notarial (1786-1791).
      II 3. Formulaires juridiques (1771-1787). -

      1751-1791

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      Importance matérielle : 3 cahiers, 1 pièce.

      Nom de personne :

      LOQUES Jean-Baptiste, notaire

      ,

      LAUTARD Jean-Baptiste

      ,

      BONNETY Sylvestre, notaire

      ,

      GINÉSY Pierre, notaire

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Rostang (E-dépôt 44) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série II. - Documents divers.