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Fonds d'archives de la commune de La Gaude (E-dépôt 62)

Présentation des notices

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  • E-dépôt 62 1 D 1/1, 1 D 1/3 à 1 D 1/7, 1 D 2, 1 E 1 à 1 E 4, 1 F 1, 1 G 1 à 1 G 22, 1 H 1 à 1 H 17, 1 I 1 à 1 I 9, 1 K 1 à 1 K 11, 1 L 1 à 1 L 19, 1 M 1 à 1 M 2, 1 N 1 à 1 N 8, 1 O 1 à 1 O 2, 1 P 1 à 1 P 5, 1 Q 1 à 1 Q 3, 1 R 1 à 1 R 12, 2 D 1 à 2 D 2, 2 E 1 à 2 E 2, 2 F 1 à 2 F 2, 2 G 1, 2 H 1 à 2 H 3, 2 I 1 à 2 I 15, 2 K 1 à 2 K 9, 2 L 1 à 2 L 5, 2 M 1, 2 N 1 à 2 N 3, 2 O 1 à 2 O 3, 2 P 1, 2 Q 1, 2 R 1, 3 D 1 à 3 D 5, 3 F 1 à 3 F 8, 3 G 1 à 3 G 7, 3 H 1 à 3 H 7, 3 I 1 à 3 I 5, 3 K 1 à 3 K 2, 3 L 1 à 3 L 7, 3 M 1 à 3 M 3, 3 O 1 à 3 O 2, 3 Q 1, 4 D 1 à 4 D 6, 4 F 1 à 4 F 2, 4 H 1 à 4 H 6, 4 M 1, 4 N 1 à 4 N 6, 4 O 1 à 4 O 20, 5 F 1, 5 I 1 à 5 I 7, 5 N 1, 5 O 1 à 5 O 8, 5 Q 1 à 5 Q 7, 6 F 1 à 6 F 2, 6 O 1, 7 F 1, 7 O 1 à 7 O 2, 8 M 1, 8 O 1 à 8 O 3, 9 M 1 à 9 M 4, 10 O 1 à 10 O 2, 11 M 1 à 11 M 6, 11 O 1 à 11 O 3, B 1 à B 3, S 1 à S 6 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1789-1955
    Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Gaude (E-dépôt 62)

    • E-dépôt 62 1 G 1 à 1 G 22, 2 G 1, 3 G 1 à 3 G 7 - Série G. - Contributions, administrations financières. - 1791-1955
      Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Gaude (E-dépôt 62) > Archives modernes (postérieures à 1790).

      • E-dépôt 62 1 G 1 à 1 G 22 - Sous-série 1 G. - Impôt directs. - 1791-1955
        Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Gaude (E-dépôt 62) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières.

        • E-dépôt 62 1 G 1 - États de section. - 1791-1791
          Présentation du contenu :

          Contient un supplément pour les biens nationaux des sections B et C.

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Gaude (E-dépôt 62) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs.

        • E-dépôt 62 1 G 2 -
          Arpentage : circulaire, instructions, arrêté (1807-1836) ; réclamations : correspondance...Ouvrir le détail
          1807-1836
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Gaude (E-dépôt 62) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs.

        • E-dépôt 62 1 G 3 - Propriétés non bâties, évaluation : instructions, correspondance. - 1840-1909
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Gaude (E-dépôt 62) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs.

        • E-dépôt 62 1 G 4 - Maisons et usines, évaluation : tableau comparatif du canton de Vence. - 1833-1833
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Gaude (E-dépôt 62) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs.

        • E-dépôt 62 1 G 5 - Déclarations de propriétés nouvelles : registre de déclarations. - 1891-1955
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Gaude (E-dépôt 62) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs.

        • E-dépôt 62 1 G 6 -
          Mutations de propriétés : circulaires, instructions, correspondance (an IX-1909), livres des...Ouvrir le détail
          An IX-1909
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Gaude (E-dépôt 62) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs.

        • E-dépôt 62 1 G 7 - Mandements préfectoraux : tableaux. - 1854-1855
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Gaude (E-dépôt 62) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs.

        • E-dépôt 62 1 G 8 -
          Répartiteurs et classificateurs, nomination : circulaires, instructions, délibérations,...Ouvrir le détail
          An IX-1854
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Gaude (E-dépôt 62) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs.

        • E-dépôt 62 1 G 9 à 1 G 11 - Contributions directes. - 1792-1849
          Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Gaude (E-dépôt 62) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs.

          • E-dépôt 62 1 G 9 - Confection et publication des rôles : circulaires, instructions, correspondance. - 1792-1849
            Présentation du contenu :

            Concerne également l'organisation judiciaire (1792).

            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Gaude (E-dépôt 62) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > Contributions directes.

          • E-dépôt 62 1 G 10 - Rôle de la contribution mobilière (1793), rôle de la contribution foncière (1813). - 1793-1813
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Gaude (E-dépôt 62) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > Contributions directes.

          • E-dépôt 62 1 G 11 - Matrices générales. - 1817-1848
            Présentation du contenu :

            Avec des lacunes.

            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Gaude (E-dépôt 62) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > Contributions directes.

        • E-dépôt 62 1 G 12 - Centimes additionnels : instructions, correspondance. - An X-1845
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Gaude (E-dépôt 62) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs.

        • E-dépôt 62 1 G 13 à 1 G 15 - Réclamations. - 1799-1948
          Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Gaude (E-dépôt 62) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs.

          • E-dépôt 62 1 G 13 - Décharges et réductions d'impositions : circulaires, instructions, correspondance. - An VIII-1833
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Gaude (E-dépôt 62) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > Réclamations.

          • E-dépôt 62 1 G 14 -
            Contributions relatives au Plan du Bois, bien indivis de Saint-Jeannet et de La Gaude :...Ouvrir le détail
            1836-1845
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Gaude (E-dépôt 62) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > Réclamations.

          • E-dépôt 62 1 G 15 -
            Déclarations : registres relatifs aux rôles des quatre contributions et de la taxe des...Ouvrir le détail
            1888-1948
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Gaude (E-dépôt 62) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > Réclamations.

        • E-dépôt 62 1 G 16 -
          Dégrèvement. - Gelée de janvier 1820 : circulaires, correspondance, état général des pertes,...Ouvrir le détail
          1820-1821
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Gaude (E-dépôt 62) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs.

        • E-dépôt 62 1 G 17 - Recouvrement : circulaires, instructions, correspondance. - 1792-1849
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Gaude (E-dépôt 62) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs.

        • E-dépôt 62 1 G 18 à 1 G 19 - Cotes irrécouvrables. - 1792-1814
          Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Gaude (E-dépôt 62) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs.

          • E-dépôt 62 1 G 18 -
            Liquidation des arrérages dus par le propriétaire du moulin de la Clue : délibérations,...Ouvrir le détail
            1808-1808
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Gaude (E-dépôt 62) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > Cotes irrécouvrables.

          • E-dépôt 62 1 G 19 -
            Contraintes et saisies, nomination d'un porteur de contraintes (1792) ; bordereaux de...Ouvrir le détail
            1792-1814
            Présentation du contenu :

            Concerne les communes de La Gaude, Gattières, Saint-Jeannet et Saint-Laurent.

            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Gaude (E-dépôt 62) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > Cotes irrécouvrables.

        • E-dépôt 62 1 G 20 à 1 G 21 - Patentes. - 1792-1872
          Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Gaude (E-dépôt 62) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs.

          • E-dépôt 62 1 G 20 -
            Circulaires, instructions, arrêtés préfectoraux, registres de déclarations d'exercice ou de...Ouvrir le détail
            1792-1872
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Gaude (E-dépôt 62) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > Patentes.

          • E-dépôt 62 1 G 21 - Réclamations : instructions, correspondance. - 1809-1852
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Gaude (E-dépôt 62) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > Patentes.

        • E-dépôt 62 1 G 22 -
          Taxes assimilées. - Chevaux et voitures : correspondance (1871-1872). Vélocipèdes : notice...Ouvrir le détail
          1871-1904
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Gaude (E-dépôt 62) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs.