Présentation des notices

• E-dépôt 62 AA 1 à AA 6, BB 1 à BB 14, CC 1 à CC 36, DD 1 à DD 9, EE 1 à EE 5, FF 1 à FF 44, GG 1 à GG 7, HH 1 à HH 4, II 1 à II 4 - Archives anciennes (antérieures à 1790). - 1338-1930

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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Gaude (E-dépôt 62)

  
  
  • E-dépôt 62 FF 1 à FF 44 - Série FF. - Justice, procédures, police. - 1599-1789

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Gaude (E-dépôt 62) > Archives anciennes (antérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 62 FF 7 à FF 8 - Procès entre la communauté de La Gaude et Claude de Villeneuve, seigneur de La Gaude. - 1688-1696

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      Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Gaude (E-dépôt 62) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police.

      
      
      • E-dépôt 62 FF 7 - Droit de tasque générale. - 1688-1692

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        Présentation du contenu :

        Contient extraits du "Livre des reconnaissances" de Saint-Jeannet de 1564.

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Gaude (E-dépôt 62) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police. > Procès entre la communauté de La Gaude et Claude de Villeneuve, seigneur de La Gaude.

        
        
      • E-dépôt 62 FF 8 - Compensation sur les biens roturiers. - 1692-1696

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        Présentation du contenu :

        Contient la copie de la transaction, du 25 juin 1562 passée entre la communauté de Saint-Jeannet et le baron de Vence sur l'aliénation de droits et libertés dans le défends appelé Bois de La Gaude. Concerne aussi le différent sur les moulins à huile.

        

        Contient la copie de la transaction, du 25 juin 1562 passée entre la communauté de Saint-Jeannet et le baron de Vence sur l'aliénation de droits et libertés dans le défends appelé Bois de La Gaude. Concerne aussi le différent sur les moulins à huile.

        

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Gaude (E-dépôt 62) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police. > Procès entre la communauté de La Gaude et Claude de Villeneuve, seigneur de La Gaude.