Présentation des notices

• E-dépôt 73 1 D 1 à 1 D 2, 1 E 1 à 1 E 2, 1 F 1 à 1 F 3, 1 G 1 à 1 G 2, 1 H 1 à 1 H 2, 1 I 1 à 1 I 2, 1 K 1 à 1 K 7, 1 L 1 à 1 L 5, 1 M 1, 1 N 1 à 1 N 2, 1 P 1 à 1 P 2, 1 Q 1 à 1 Q 6, 2 D 1 à 2 D 2, 2 E 1, 2 F 1 à 2 F 2, 2 H 1 à 2 H 4, 2 L 1 à 2 L 11, 2 M 1, 2 N 1 à 2 N 2, 2 O 1 à 2 O 3, 3 F 1 à 3 F 10, 4 D 1, 4 H 1 à 4 H 3, 4 N 1 à 4 N 2, 4 O 1 à 4 O 4, 5 I 1 à 5 I 3, 5 Q 1 à 5 Q 9, 6 F 1, 9 M 1 à 9 M 3, 11 M 1 à 11 M 2 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1867-1982

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  • E-dépôt 73 1 D 1 à 1 D 2, 2 D 1 à 2 D 2, 4 D 1 - Série D. - Administration générale de la commune. - 1872-1925

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    • E-dépôt 73 1 D 1 à 1 D 2 - Sous-série 1 D. - Conseil municipal. - 1872-1887

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      • E-dépôt 73 1 D 1 - Délibérations. - 1872-1887

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        Importance matérielle : 1 registre.

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • E-dépôt 73 1 D 2 - Extraits des délibérations approuvées. - 1873-1883

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        • Réserver en salle

        Importance matérielle : 1 registre.

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
    • E-dépôt 73 2 D 1 à 2 D 2 - Sous-série 2 D. - Actes de l'administration municipale. - 1886-1925

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      • E-dépôt 73 2 D 1 - Arrêtés du maire. - 1886-1925

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        • Réserver en salle

        Importance matérielle : 1 liasse.

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • E-dépôt 73 2 D 2 - Répertoire des actes soumis à l'enregistrement. - 1892-1913

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        • Réserver en salle

        Importance matérielle : 1 registre.

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
    • E-dépôt 73 4 D 1 - Sous-série 4 D. - Contentieux. - 1892-1892

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      • E-dépôt 73 4 D 1 -

        La commune de Tourette du Château et l'entrepreneur Faraut contre les époux Laugery. - Dégâts...

        La commune de Tourette du Château et l'entrepreneur Faraut contre les époux Laugery. - Dégâts causés par des travaux communaux : correspondance. -

        1892-1892

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        • Réserver en salle

        Importance matérielle : 8 pièces.

        Nom de personne :

        FARAUT (Entrepreneur)

        ,

        LAUGERY (Époux...)

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
  • E-dépôt 73 1 E 1 à 1 E 2, 2 E 1 - Série E. - État civil. - 1883-1902

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    • E-dépôt 73 1 E 1 à 1 E 2 - Tables décennales. - 1883-1902

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      • E-dépôt 73 1 E 1 - Naissances. - 1893-1902

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        • Réserver en salle

        Cote(s) de reproduction :

        5 Mi 166/5

        Communicabilité :

        Immédiate

        Commentaire sur l'incommunicabilité :

        Numérisation de la collection départementale accessible sur l'application Etat-civil, sur le site Internet des Archives départementales

        
        
      • E-dépôt 73 1 E 2 - Mariages, décès. - 1883-1892

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        • Réserver en salle

        Cote(s) de reproduction :

        5 Mi 166/4

        Communicabilité :

        Immédiate

        Commentaire sur l'incommunicabilité :

        Numérisation de la collection départementale accessible sur l'application Etat-civil, sur le site Internet des Archives départementales

        
        
    • E-dépôt 73 2 E 1 - Vérification des registres : procès-verbaux, tableau des contraventions. - 1888-1894

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      • Réserver en salle

      Importance matérielle : 4 pièces.

      Communicabilité :

      Immédiate

      
      
  • E-dépôt 73 1 F 1 à 1 F 3, 2 F 1 à 2 F 2, 3 F 1 à 3 F 10, 6 F 1 - Série F. - Population, économie sociale, statistiques. - 1872-1964

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    • E-dépôt 73 1 F 1 à 1 F 3 - Sous-série 1 F. - Population. - 1872-1936

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      • E-dépôt 73 1 F 1 à 1 F 2 - Dénombrement de population. - 1872-1936

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        • E-dépôt 73 1 F 1 - Listes nominatives, états récapitulatifs. - 1872-1936

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          • Réserver en salle

          Importance matérielle : 1 liasse.

          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
        • E-dépôt 73 1 F 2 - 1881 : bordereaux de maison, feuilles de ménage. - 1881-1881

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          • Réserver en salle

          Importance matérielle : 1 liasse.

          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
      • E-dépôt 73 1 F 3 - Mouvements de population : tableaux. - 1872-1905

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        • Réserver en salle

        Importance matérielle : 1 liasse.

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
    • E-dépôt 73 2 F 1 à 2 F 2 - Sous-série 2 F. - Commerce et industrie. - 1887-1945

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      • E-dépôt 73 2 F 1 - Tribunal de commerce. - Election : listes électorales consulaires. - 1887-1945

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        • Réserver en salle

        Importance matérielle : 1 liasse.

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • E-dépôt 73 2 F 2 - Chambre des métiers. - Election : listes électorales. - 1938-1938

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        • Réserver en salle

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
    • E-dépôt 73 3 F 1 à 3 F 10 - Sous-série 3 F. - Agriculture. - 1892-1964

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      • E-dépôt 73 3 F 1 - Listes électorales. - 1926-1939

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        • Réserver en salle

        Importance matérielle : 1 liasse.

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • E-dépôt 73 3 F 2 -

        Révision des listes électorales. - Nomination des délégués à la commission : instructions,...

        Révision des listes électorales. - Nomination des délégués à la commission : instructions, délibérations. -

        1927-1930

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        • Réserver en salle

        Importance matérielle : 3 pièces.

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • E-dépôt 73 3 F 3 - Élections : procès-verbaux des opérations électorales. - 1927-1939

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        • Réserver en salle

        Importance matérielle : 3 pièces.

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • E-dépôt 73 3 F 4 à 3 F 7 - Statistiques agricoles. - 1892-1954

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        • E-dépôt 73 3 F 4 - Statistique décennale : questionnaire. - 1892-1892

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          • Réserver en salle

          Importance matérielle : 1 pièce.

          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
        • E-dépôt 73 3 F 5 à 3 F 7 - Statistique annuelle. - 1900-1954

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          • E-dépôt 73 3 F 5 - Bulletins de déclaration agricole. - 1941-1945

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            • Réserver en salle

            Importance matérielle : 1 liasse.

            Communicabilité :

            Immédiate

            
            
          • E-dépôt 73 3 F 6 - Questionnaires. - 1900-1954

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            • Réserver en salle

            Importance matérielle : 1 liasse.

            Communicabilité :

            Immédiate

            
            
          • E-dépôt 73 3 F 7 - Registres des cultures. - 1902-1953

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            • Réserver en salle

            Importance matérielle : 1 liasse.

            Communicabilité :

            Immédiate

            
            
      • E-dépôt 73 3 F 8 - Céréales. - Déclarations d'ensemencement et de récolte : registres communaux, circulaires. - 1933-1958

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        • Réserver en salle

        Importance matérielle : 1 liasse.

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • E-dépôt 73 3 F 9 - Vigne et vin : registres de déclaration et de stock. - 1950-1964

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        • Réserver en salle

        Importance matérielle : 2 cahiers.

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • E-dépôt 73 3 F 10 - Primes à l'oléiculture : déclarations individuelles, tableaux récapitulatifs. - 1934-1941

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        • Réserver en salle

        Importance matérielle : 1 liasse.

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
    • E-dépôt 73 6 F 1 - Sous-série 6 F. - Mesures d'exception. - 1944-1944

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      • E-dépôt 73 6 F 1 -

        Distribution de viande et de pain par le Comité de Libération : listes nominatives des...

        Distribution de viande et de pain par le Comité de Libération : listes nominatives des bénéficiaires. -

        1944-1944

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        • Réserver en salle

        Importance matérielle : 1 cahier.

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
  • E-dépôt 73 1 G 1 à 1 G 2 - Série G. - Contributions, administrations financières. - 1870-1940

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    • E-dépôt 73 1 G 1 à 1 G 2 - Sous-série 1 G. - Impôt directs. - 1870-1940

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      • E-dépôt 73 1 G 1 - Impôts directs : mandements de répartition. - 1893-1940

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        • Réserver en salle

        Importance matérielle : 1 liasse.

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • E-dépôt 73 1 G 2 - Contributions foncière, personnelle mobilière et porte et fenêtres : matrices générales. - 1870-1940

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        • Réserver en salle

        Importance matérielle : 1 liasse.

        Mot(s) matière : TAXE-FONCIERE, FISCALITE-DES-PERSONNES

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
  • E-dépôt 73 1 H 1 à 1 H 2, 2 H 1 à 2 H 4, 4 H 1 à 4 H 3 - Série H. - Affaires militaires. - 1872-1945

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    • E-dépôt 73 1 H 1 à 1 H 2 - Sous-série 1 H. - Recrutement. - 1872-1944

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      • E-dépôt 73 1 H 1 - Tableaux de recensement. - 1872-1944

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        • Réserver en salle

        Importance matérielle : 1 liasse.

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • E-dépôt 73 1 H 2 - Registre à souche des bulletins portant avis de décès pour tout homme âgé de 20 à 45 ans. - 1884-1890

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        • Réserver en salle

        Importance matérielle : 1 pièce.

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
    • E-dépôt 73 2 H 1 à 2 H 4 - Sous-série 2 H. - Administration militaire. - 1889-1937

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      • E-dépôt 73 2 H 1 -

        Logement et cantonnement des troupes : conventions, instructions, états communaux des habitants...

        Logement et cantonnement des troupes : conventions, instructions, états communaux des habitants assujettis au logement. -

        1889-1901

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        • Réserver en salle

        Importance matérielle : 1 liasse.

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • E-dépôt 73 2 H 2 -

        Chevaux, juments, mulets et mules : listes de recensement, registres de déclaration, tableaux de...

        Chevaux, juments, mulets et mules : listes de recensement, registres de déclaration, tableaux de classement. -

        1889-1932

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        • Réserver en salle

        Importance matérielle : 1 liasse.

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • E-dépôt 73 2 H 3 -

        Voitures attelées, voitures automobiles de première et deuxième catégorie : registre de...

        Voitures attelées, voitures automobiles de première et deuxième catégorie : registre de recensement, registre de déclaration, tableaux de classement. -

        1895-1932

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        • Réserver en salle

        Importance matérielle : 1 liasse.

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • E-dépôt 73 2 H 4 - Pigeons-voyageurs : listes de recensement. - 1908-1937

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        • Réserver en salle

        Importance matérielle : 1 liasse.

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
    • E-dépôt 73 4 H 1 à 4 H 3 - Sous-série 4 H. - Mesures d'exception et faits de guerre. - 1944-1945

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      • E-dépôt 73 4 H 1 - Comité de libération : liste des membres, brochures. - 1944-1944

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        • Réserver en salle

        Importance matérielle : 3 pièces.

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • E-dépôt 73 4 H 2 - Restitution d'armes : instructions, listes nominatives. - 1945-1945

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        • Réserver en salle

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • E-dépôt 73 4 H 3 - Souscription au profit des familles des patriotes victimes de la guerre : listes nominatives. - 1944-1944

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        • Réserver en salle

        Importance matérielle : 2 pièces.

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
  • E-dépôt 73 1 I 1 à 1 I 2, 5 I 1 à 5 I 3 - Série I. - Police, hygiène publique, justice. - 1871-1945

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    • E-dépôt 73 1 I 1 à 1 I 2 - Sous-série 1 I. - Police locale. - 1871-1945

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      • E-dépôt 73 1 I 1 -

        Police rurale : procès-verbaux de reconnaissance des cantons défensables, (1871-1945), arrêtés...

        Police rurale : procès-verbaux de reconnaissance des cantons défensables, (1871-1945), arrêtés relatifs à l'extraction des menus produits du sol forestier (1883-1944). -

        1871-1945

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        Importance matérielle : 1 liasse.

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        Immédiate

        
        
      • E-dépôt 73 1 I 2 - Police de la chasse. - Permis de chasse : listes nominatives. - 1934-1935

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        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
    • E-dépôt 73 5 I 1 à 5 I 3 - Sous-série 5 I. - Hygiène publique et salubrité. - 1879-1927

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      • E-dépôt 73 5 I 1 - Hygiène et salubrité publique : arrêtés municipaux. - 1883-1890

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        Importance matérielle : 3 pièces.

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • E-dépôt 73 5 I 2 -

        Établissements dangereux, insalubres ou incommodes. - Charbonnières, fours à chaux temporaires :...

        Établissements dangereux, insalubres ou incommodes. - Charbonnières, fours à chaux temporaires : arrêtés d'autorisation. -

        1879-1905

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        Importance matérielle : 6 pièces.

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • E-dépôt 73 5 I 3 - Vaccinations : listes nominatives. - 1907-1927

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        Importance matérielle : 1 liasse.

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
  • E-dépôt 73 1 K 1 à 1 K 7 - Série K. - Élections et personnel. - 1871-1982

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    • E-dépôt 73 1 K 1 à 1 K 7 - Sous-série 1 K. - Élections. - 1871-1982

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      • E-dépôt 73 1 K 1 - Listes électorales. - 1872-1939

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        Importance matérielle : 1 liasse.

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • E-dépôt 73 1 K 2 à 1 K 5 - Procès-verbaux des opérations électorales. - 1874-1982

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        • E-dépôt 73 1 K 2 - Élections sénatoriales. - 1876-1938

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          Importance matérielle : 1 liasse.

          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
        • E-dépôt 73 1 K 3 - Élections sénatoriales. - 1874-1932

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          • Réserver en salle

          Importance matérielle : 1 liasse.

          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
        • E-dépôt 73 1 K 4 - Élections au conseil général. - 1877-1937

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          Importance matérielle : 1 liasse.

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          Immédiate

          
          
        • E-dépôt 73 1 K 5 - Élections au conseil d'Arrondissement. - 1874-1982

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          • Réserver en salle

          Importance matérielle : 1 liasse.

          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
      • E-dépôt 73 1 K 6 -

        Conseil municipal : tableaux des conseillers municipaux (1900-1935), procès-verbaux...

        Conseil municipal : tableaux des conseillers municipaux (1900-1935), procès-verbaux d'installation et d'élection, procès-verbaux des opérations électorales (1871-1935), listes d'appel et d'inscription des votants (1886-1919), arrêté préfectoral d'annulation d'élection (1874). -

        1871-1935

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        Importance matérielle : 1 liasse.

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • E-dépôt 73 1 K 7 - Maires et adjoints : procès-verbaux d'installation et d'élection. - 1872-1935

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        Importance matérielle : 1 liasse.

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
  • E-dépôt 73 1 L 1 à 1 L 5, 2 L 1 à 2 L 11 - Série L. - Finances de la commune. - 1867-1935

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    • E-dépôt 73 1 L 1 à 1 L 5 - Sous-série 1 L. - Comptabilité. - 1867-1930

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      • E-dépôt 73 1 L 1 à 1 L 2 - Budgets. - 1867-1930

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        • E-dépôt 73 1 L 1 - 1867-1883. - 1867-1883

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          Importance matérielle : 1 registre.

          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
        • E-dépôt 73 1 L 2 - 1884-1930. - 1884-1930

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          • Réserver en salle

          Importance matérielle : 1 liasse.

          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
      • E-dépôt 73 1 L 3 à 1 L 4 - Comptes administratifs. - 1882-1930

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        • E-dépôt 73 1 L 3 - 1882-1930. - 1882-1930

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          • Réserver en salle

          Importance matérielle : 1 liasse.

          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
        • E-dépôt 73 1 L 4 - Approbation : délibérations. - 1901-1922

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          • Réserver en salle

          Importance matérielle : 7 pièces.

          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
      • E-dépôt 73 1 L 5 - Comptes de gestion : arrêtés d'apurement. - 1872-1930

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        • Réserver en salle

        Importance matérielle : 1 liasse.

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
    • E-dépôt 73 2 L 1 à 2 L 11 - Sous-série 2 L. - Revenus et charges de la commune. - 1874-1935

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      • E-dépôt 73 2 L 1 à 2 L 3 - Taxes : rôles. - 1874-1935

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        • E-dépôt 73 2 L 1 - Bétail. - 1889-1935

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          Présentation du contenu :

          Contient également des délibérations.

          Importance matérielle : 1 liasse.

          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
        • E-dépôt 73 2 L 2 - Chiens. - 1874-1912

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          • Réserver en salle

          Importance matérielle : 1 liasse.

          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
        • E-dépôt 73 2 L 3 - Affouage et pâturage. - 1884-1900

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          • Réserver en salle

          Importance matérielle : 1 liasse.

          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
      • E-dépôt 73 2 L 4 - Four à pain communal. - Fixation de la taxe : délibérations. - 1928-1930

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        • Réserver en salle

        Importance matérielle : 3 pièces.

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • E-dépôt 73 2 L 5 -

        État des propriétés foncières, rentes sur particuliers et créances mobilières : état communal. -

        État des propriétés foncières, rentes sur particuliers et créances mobilières : état communal. -

        1893-1893

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        Importance matérielle : 1 pièce.

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • E-dépôt 73 2 L 6 - Paiement des dettes communales. - Aliénation d'une rente sur l'état : arrêté préfectoral. - 1877-1877

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        • Réserver en salle

        Importance matérielle : 1 pièce.

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • E-dépôt 73 2 L 7 - Traitement du receveur municipal : feuilles de décomptes. - 1924-1925

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        Importance matérielle : 3 pièces.

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • E-dépôt 73 2 L 8 à 2 L 11 - Emprunts. - 1885-1904

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        • E-dépôt 73 2 L 8 - 2 600 francs à la Caisse des Lycées, Collèges et Écoles Primaires : tableau d'amortissement. - 1885-1885

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          Importance matérielle : 1 pièce.

          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
        • E-dépôt 73 2 L 9 à 2 L 10 - Auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. - 1890-1892

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          • E-dépôt 73 2 L 9 - 6 667 francs : dossier d'emprunt. - 1890-1892

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            Communicabilité :

            Immédiate

            
            
          • E-dépôt 73 2 L 10 - 2 200 francs : décret ministériel. - 1891-1891

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            Importance matérielle : 1 pièce.

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            Immédiate

            
            
        • E-dépôt 73 2 L 11 - 2 200 francs à la Caisse Nationale des Retraites.- Convention (1 pièce). - 1904-1904

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          Importance matérielle : 1 pièce.

          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
  • E-dépôt 73 1 M 1, 2 M 1, 9 M 1 à 9 M 3, 11 M 1 à 11 M 2 - Série M. - Édifices communaux, monuments et établissements publics. - 1882-1936

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    • E-dépôt 73 1 M 1 - Mairie, église et presbytère, réparations : procès-verbal d'adjudication. - 1888-1888

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      Importance matérielle : 1 pièce.

      Communicabilité :

      Immédiate

      
      
    • E-dépôt 73 2 M 1 - Mairie, réparation : délibérations, décompte des travaux. - 1918-1924

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      Importance matérielle : 6 pièces.

      Communicabilité :

      Immédiate

      
      
    • E-dépôt 73 9 M 1 -

      Église paroissiale. - Travaux de réparations : procès-verbal d'adjudication, traité de gré à...

      Église paroissiale. - Travaux de réparations : procès-verbal d'adjudication, traité de gré à gré, acte de soumission, arrêté municipal. -

      1904-1906

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      Importance matérielle : 5 pièces.

      Communicabilité :

      Immédiate

      
      
    • E-dépôt 73 9 M 2 -

      Presbytère, location : procès-verbaux d'adjudication, délibérations, cahiers des charges, bail. -

      Presbytère, location : procès-verbaux d'adjudication, délibérations, cahiers des charges, bail. -

      1914-1936

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      Importance matérielle : 1 liasse.

      Communicabilité :

      Immédiate

      
      
    • E-dépôt 73 9 M 3 -

      Cimetière. - Translation : arrêté préfectoral d'autorisation, arrêté municipal, délibération. -

      Cimetière. - Translation : arrêté préfectoral d'autorisation, arrêté municipal, délibération. -

      1923-1925

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      Communicabilité :

      Immédiate

      
      
    • E-dépôt 73 11 M 1 -

      École mixte, construction : procès-verbal d'adjudication, devis estimatif d'achat de mobilier...

      École mixte, construction : procès-verbal d'adjudication, devis estimatif d'achat de mobilier scolaire, rapport explicatif, détail estimatif des travaux, certificat de paiement, procès-verbal de réception provisoire. -

      1882-1888

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    • E-dépôt 73 11 M 2 - École. - Travaux de réparations : subventions, emprunt, devis, correspondance. - 1926-1927

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      Immédiate

      
      
  • E-dépôt 73 1 N 1 à 1 N 2, 2 N 1 à 2 N 2, 4 N 1 à 4 N 2 - Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. - 1873-1939

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    • E-dépôt 73 1 N 1 à 1 N 2 - Sous-série 1 N. - Biens communaux. - 1873-1923

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      • E-dépôt 73 1 N 1 -

        Vente d'une parcelle de terrain au lieu-dit du "Bastion" : délibérations, arrêté préfectoral...

        Vente d'une parcelle de terrain au lieu-dit du "Bastion" : délibérations, arrêté préfectoral d'approbation, procès-verbal d'estimation, promesse d'achat, acte administratif. -

        1923-1923

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      • E-dépôt 73 1 N 2 - Fleurs de lavande, mise à ferme : procès-verbaux d'adjudication, cahiers des charges. - 1873-1921

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        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
    • E-dépôt 73 2 N 1 à 2 N 2 - Sous-série 2 N. - Bois. - 1873-1939

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      • E-dépôt 73 2 N 1 -

        Coupes de bois, adjudication et vente : arrêtés, instructions, délibérations, cahiers des...

        Coupes de bois, adjudication et vente : arrêtés, instructions, délibérations, cahiers des charges, clauses spéciales. -

        1891-1939

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        Importance matérielle : 1 liasse.

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • E-dépôt 73 2 N 2 - Droit de chasse, location : délibérations, cahiers des charges, procès-verbal d'adjudication. - 1873-1912

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        • Réserver en salle

        Importance matérielle : 7 pièces.

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
    • E-dépôt 73 4 N 1 à 4 N 2 - Sous-série 4 N. - Propriétés et droits divers. - 1883-1924

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      • E-dépôt 73 4 N 1 -

        Moulin en ruine, vente : arrêté préfectoral d'autorisation, acte de vente, cahier des charges,...

        Moulin en ruine, vente : arrêté préfectoral d'autorisation, acte de vente, cahier des charges, procès-verbal d'estimation. -

        1883-1883

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        Importance matérielle : 4 pièces.

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • E-dépôt 73 4 N 2 -

        Four à pain communal. - Location et mises à ferme : cahiers des charges, délibérations,...

        Four à pain communal. - Location et mises à ferme : cahiers des charges, délibérations, procès-verbaux d'adjudication. -

        1911-1924

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        Importance matérielle : 1 liasse.

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
  • E-dépôt 73 1 P 1 à 1 P 2 - Série P. - Cultes. - 1882-1910

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    • E-dépôt 73 1 P 1 à 1 P 2 - Sous-série 1 P. - Culte catholique. - 1882-1910

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      • E-dépôt 73 1 P 1 -

        Fabrique. - Aliénation d'immeubles appartenant à la fabrique : arrêtés préfectoral annulant...

        Fabrique. - Aliénation d'immeubles appartenant à la fabrique : arrêtés préfectoral annulant l'adjudication. -

        1882-1882

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        Importance matérielle : 1 pièce.

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • E-dépôt 73 1 P 2 -

        Séparation de l'Eglise et de l'Etat : circulaires, instructions, arrêtés préfectoraux de mise...

        Séparation de l'Eglise et de l'Etat : circulaires, instructions, arrêtés préfectoraux de mise sous séquestre des biens ayant appartenu à la fabrique, décret présidentiel d'attribution au bureau de bienfaisance des biens ayant appartenu à la fabrique. -

        1906-1910

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        Importance matérielle : 1 liasse.

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
  • E-dépôt 73 1 Q 1 à 1 Q 6, 5 Q 1 à 5 Q 9 - Série Q. - Assistance et prévoyance. - 1874-1942

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    • E-dépôt 73 1 Q 1 à 1 Q 6 - Sous-série 1 Q. - Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence. - 1874-1942

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      • E-dépôt 73 1 Q 1 à 1 Q 6 - Bureau de bienfaisance. - 1874-1942

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        • E-dépôt 73 1 Q 1 -

          Création : délibérations, arrêtés ; élection et nomination des membres de la commission...

          Création : délibérations, arrêtés ; élection et nomination des membres de la commission administrative. -

          1874-1935

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          Importance matérielle : 1 liasse.

          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
        • E-dépôt 73 1 Q 2 - Budgets. - 1874-1939

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          Importance matérielle : 1 liasse.

          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
        • E-dépôt 73 1 Q 3 - Comptes administratifs. - 1883-1936

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          Importance matérielle : 1 liasse.

          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
        • E-dépôt 73 1 Q 4 - Comptes de gestion. - 1917-1918

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          Importance matérielle : 1 cahier.

          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
        • E-dépôt 73 1 Q 5 - Apurement des comptes de gestion: arrêtés, délibérations. - 1874-1934

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          Importance matérielle : 1 liasse.

          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
        • E-dépôt 73 1 Q 6 - États n° 4 de la statistique générale. - 1901-1942

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          • Réserver en salle

          Importance matérielle : 1 liasse.

          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
    • E-dépôt 73 5 Q 1 à 5 Q 9 - Sous-série 5 Q. - Application des lois d'assistance et de prévoyance. - 1879-1936

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      • E-dépôt 73 5 Q 1 - Assistance aux femmes en couche. - Lois, décrets, circulaires : brochure. - 1913-1914

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        Importance matérielle : 1 pièce.

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • E-dépôt 73 5 Q 2 à 5 Q 4 - Protection des enfants du premier âge. - 1879-1936

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        • E-dépôt 73 5 Q 2 -

          Circulaires, instructions (1890-1913) états nominatifs des enfants placés en nourrice...

          Circulaires, instructions (1890-1913) états nominatifs des enfants placés en nourrice (1888-1931), rapports annuels (1889-1931). -

          1888-1931

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          Importance matérielle : 1 liasse.

          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
        • E-dépôt 73 5 Q 3 - Registres des déclarations des nourrices, sevreuses ou gardeuses, duplicatas des déclarations. - 1879-1936

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          Importance matérielle : 2 registres.

          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
        • E-dépôt 73 5 Q 4 - Registre de déclaration des parents ou ayants-droit. - 1879-1936

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          Importance matérielle : 1 registre.

          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
      • E-dépôt 73 5 Q 5 - Pupilles de l'assistance publique : état nominatif. - 1921-1921

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        Importance matérielle : 1 pièce.

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • E-dépôt 73 5 Q 6 - Assistance aux vieillards, infirmes et incurables : circulaires, états nominatifs. - 1906-1920

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        Importance matérielle : 1 liasse.

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • E-dépôt 73 5 Q 7 - Assistance médicale gratuite : listes nominatives. - 1895-1931

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        Importance matérielle : 1 liasse.

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • E-dépôt 73 5 Q 8 -

        Allocations aux soutiens de famille : demande, délibérations, dossier individuel, liste...

        Allocations aux soutiens de famille : demande, délibérations, dossier individuel, liste officielle des militaires tués à l'ennemi. -

        1926-1926

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        Importance matérielle : 5 pièces.

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • E-dépôt 73 5 Q 9 - Pensions militaires : liste nominative, décrets d'attribution. - 1921-1921

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        Importance matérielle : 3 pièces.

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
  • E-dépôt 73 2 O 1 à 2 O 3, 4 O 1 à 4 O 4 - Série O. - Travaux publics, voiries, moyens de transport, régime des eaux. - 1874-1936

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    • E-dépôt 73 2 O 1 à 2 O 2 - Place de l'Église. - 1891-1936

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      • E-dépôt 73 2 O 1 - Réparation du mur de soutènement : subvention, décompte des ouvrages. - 1891-1891

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        Importance matérielle : 2 pièces.

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      • E-dépôt 73 2 O 2 - Agrandissement : demande de subvention, délibération, correspondance. - 1936-1936

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        Importance matérielle : 4 pièces.

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
    • E-dépôt 73 2 O 3 -

      Rues du village. - Réfection du pavage : délibérations, souscription, subvention, mémoire des...

      Rues du village. - Réfection du pavage : délibérations, souscription, subvention, mémoire des dépenses, procès-verbal de réception provisoire. -

      1931-1935

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      Importance matérielle : 1 liasse.

      Communicabilité :

      Immédiate

      
      
    • E-dépôt 73 4 O 1 - Service vicinal : budgets. - 1889-1934

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      Importance matérielle : 1 liasse.

      Communicabilité :

      Immédiate

      
      
    • E-dépôt 73 4 O 2 -

      Situation des chemins vicinaux ordinaires (1887-1905), arrêtés de mise en demeure de création...

      Situation des chemins vicinaux ordinaires (1887-1905), arrêtés de mise en demeure de création des ressources (1889-1910), tableaux des chemins entretenus à l'état de viabilité (1920-1922). -

      1887-1922

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      Importance matérielle : 1 liasse.

      Communicabilité :

      Immédiate

      
      
    • E-dépôt 73 4 O 3 - Prestations en nature : rôles. - 1874-1910

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      Importance matérielle : 1 liasse.

      Communicabilité :

      Immédiate

      
      
    • E-dépôt 73 4 O 4 -

      Chemin d'intérêt commun n° 9, construction : tableaux parcellaires, actes administratifs de...

      Chemin d'intérêt commun n° 9, construction : tableaux parcellaires, actes administratifs de cession amiable, état des salaires dus au conservateur des hypothèques de Nice. -

      1887-1891

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      Importance matérielle : 1 liasse.

      Communicabilité :

      Immédiate