Présentation des notices

• • Voir l'analyse
  • Ajouter au classeur

  2438 W 1 à 39 - Infrastructures (1978-2011). - 1980-2011
  • • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur

    2438 W 1 à 10 - Ports départementaux (1993-2011). - 1993-2011
    • • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur

      2438 W 1 à 6 - Port de Nice. - 1993-2011
      • • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur

        2438 W 1 à 3 - Aménagement. - 1993-2009
        • • Voir l'analyse
          • Ajouter au classeur
          • Réserver en salle

          2438 W 1 -

          Débat public sur le projet d'extension, comptes-rendus des réunions (15 octobre 2001 - 22...

          Débat public sur le projet d'extension, comptes-rendus des réunions (15 octobre 2001 - 22 janvier 2002), dossier d'information port de Nice décentralisation, dossier de candidature du département relatif au transfert du port d'intérêt national de Nice-Villefranche, bilan, notes. -

          2001-2008
        • • Voir l'analyse
          • Ajouter au classeur
          • Réserver en salle

          2438 W 2 -

          Comptes-rendus des réunions, délibérations, conventions de transfert, circulaire du 2 août 2005,...

          Comptes-rendus des réunions, délibérations, conventions de transfert, circulaire du 2 août 2005, dossier de candidature, requête présentée devant le Tribunal administratif, notification de jugement, synthèse, avis du domaine, rapport d'activité 2006, rapport sur la consultation publique concernant l'aménagement du port de Nice, dossier de presse, assemblée générale du 13 décembre 2007 relative au comité de défense des quartiers du Port et de l'environnement, notes, plans, correspondance. -

          1993-2008

          Présentation du contenu :

          A noter, comporte la copie du cahier des charges relatif à la concession à la Chambre de commerce et d'industrie de Nice et des Alpes-Maritimes de l'établissement et de l'exploitation d'ouvrages et d'outillage public (28 janvier 1978).

          

          A noter, comporte la copie du cahier des charges relatif à la concession à la Chambre de commerce et d'industrie de Nice et des Alpes-Maritimes de l'établissement et de l'exploitation d'ouvrages et d'outillage public (28 janvier 1978).

          

          
          
        • • Voir l'analyse
          • Ajouter au classeur
          • Réserver en salle

          2438 W 3 -

          Conventions, comptes-rendus des réunions, avis consultatif, projet de rénovation, discours de...

          Conventions, comptes-rendus des réunions, avis consultatif, projet de rénovation, discours de Christian Estrosi, synthèses, concertation publique pour le réaménagement du port de Nice, réflexions sur le plan de composition générale du port de Nice et de son quartier, plans, fiches de synthèse, notes, correspondance. -

          2006-2009
      • • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur
        • Réserver en salle

        2438 W 4 -

        Aménagement des quais : dossier relatif à l'aménagement du vivier Véran sur le site du Lazaret,...

        Aménagement des quais : dossier relatif à l'aménagement du vivier Véran sur le site du Lazaret, dossier relatif à l'aménagement de la place Guynemer, des quais Lunel, Papacino et des Deux Emmanuel, contrat de plan État-Région 2000-2006, conventions, avenant, rapports, comptes-rendus des réunions, cahier des charges, compte-rendu du conseil portuaire du 4 juin 2009, plans, notes, correspondance. -

        2006-2011

        Présentation du contenu :

        A noter, comporte la demande de permis de construire valant changement d'affectation du vivier Véran pour l'accessibilité handicapé du club nautique.

        
        
      • • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur
        • Réserver en salle

        2438 W 5 -

        Aménagement du nouveau port de Nice sur le site aéroportuaire : étude technique de faisabilité,...

        Aménagement du nouveau port de Nice sur le site aéroportuaire : étude technique de faisabilité, rapport, notes, plans, correspondance. -

        2001-2008
      • • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur
        • Réserver en salle

        2438 W 6 -

        Aménagement du nouveau port de Nice sur le site aéroportuaire. Société aéroportuaire de...

        Aménagement du nouveau port de Nice sur le site aéroportuaire. Société aéroportuaire de Nice-Côte d'Azur : statuts, délibération, projet de loi, JO (Journal officiel) du 24 février 2004, brochures Aménagement zone Sud aéroport Nice Côte d'Azur et Schéma d'aménagement zone Nord aéroport Nice Côte d'Azur relatives à la réunion du 2 novembre 2005, compte-rendu de la réunion du 4 juillet 2007, notes, correspondance. -

        2004-2008
    • • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur

      2438 W 7 à 8 - Port de Cannes. - 1996-2006
      • • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur
        • Réserver en salle

        2438 W 7 -

        Dossier relatif au projet de construction d'une hélistation au vieux port quai du Large,...

        Dossier relatif au projet de construction d'une hélistation au vieux port quai du Large, procès-verbaux des réunions, plans. -

        2005-2006
      • • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur
        • Réserver en salle

        2438 W 8 -

        Conventions, avenant, comptes-rendus des réunions, délibérations, projet relatif à l'extension...

        Conventions, avenant, comptes-rendus des réunions, délibérations, projet relatif à l'extension du port, rapport relatif au diagnostic environnemental, cahiers des charges, avis consultatif, notes, plans, correspondance. -

        1996-2006
    • • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur
      • Réserver en salle

      2438 W 9 -

      Port de Villefranche-Darse : règlement de la consultation relative à la relance de l'activité de...

      Port de Villefranche-Darse : règlement de la consultation relative à la relance de l'activité de réparation navale du port de Villefranche-Darse, arrêtés, comptes-rendus des réunions, compte-rendu du conseil portuaire du 3 juin 2005, cahier des charges, notes, plans, correspondance. -

      1999-2010
    • • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur
      • Réserver en salle

      2438 W 10 -

      Ports départementaux (Cannes, Golfe-Juan, Nice, Menton, Villefranche et Villefranche-Darse) :...

      Ports départementaux (Cannes, Golfe-Juan, Nice, Menton, Villefranche et Villefranche-Darse) : analyse des travaux réalisés dans les ports départementaux entre 1995 et 2007, comptes rendus des réunions, arrêté, synthèse, plans de mouillage 2003-2004, élaboration du schéma directeur des ports départementaux, cahier des clauses techniques particulières, code des ports maritimes, dossier relatif à la réduction du périmètre de l'installation portuaire et la définition de la zone d'accès restreint du port de Menton, cahiers des charges, tableaux des budgets 2008-2009, notes, plans, correspondance. -

      1995-2010
  • • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur

    2438 W 11 à 12 - Contournement routier de Nice. Débat public. (2000-2010). - 2000-2010
    • • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur
      • Réserver en salle

      2438 W 11 -

      Dossier de préparation, synthèse, dossier de saisine de la commission nationale du débat public,...

      Dossier de préparation, synthèse, dossier de saisine de la commission nationale du débat public, note de présentation, dossier de synthèse du comité de pilotage, comptes-rendus des réunions, rapport, analyse du projet, schéma du réseau de transport à l'horizon 2020, correspondance. -

      2000-2005
    • • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur
      • Réserver en salle

      2438 W 12 -

      Dossier de saisine de la commission nationale du débat public, dossier de préparation du débat...

      Dossier de saisine de la commission nationale du débat public, dossier de préparation du débat public, brochure "Le contournement de Nice un grand projet pour l'agglomération niçoise et le département des Alpes-Maritimes", compte rendu de la commission particulière relatif au débat public, bilan de la commission nationale relatif au débat public, décisions, comptes-rendus des réunions, expertise complémentaire, cahier des charges, fiches de synthèse, correspondance. -

      2004-2010
  • • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur
    • Réserver en salle

    2438 W 13 - Circulation routière (2003-2010). - 2003-2010

    Présentation du contenu :

    Points noirs routiers. Situation et résorption : rapports, compte-rendu de la réunion du 4 novembre 2004, étude des points noirs routiers de juin 2004, rapport à l'Assemblée départementale du 25 novembre 2004, diagnostic, notes, plan de...

    

    Points noirs routiers. Situation et résorption : rapports, compte-rendu de la réunion du 4 novembre 2004, étude des points noirs routiers de juin 2004, rapport à l'Assemblée départementale du 25 novembre 2004, diagnostic, notes, plan de résorption des points noirs routiers 2004-2010, plans, correspondance.

    

    
    
  • • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur

    2438 W 14 à 20 - Gendarmeries et commissariats de police (1993-2010). - 1993-2010
    • • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur
      • Réserver en salle

      2438 W 14 -

      Gendarmeries de Carros, Contes, Gillette, Levens, Mandelieu-la-Napoule, Nice, Peymeinade,...

      Gendarmeries de Carros, Contes, Gillette, Levens, Mandelieu-la-Napoule, Nice, Peymeinade, Puget-Théniers, Saint-Martin-du-Var, Saint-Martin-Vésubie, Saint-Paul-de-Vence, Saint-Vallier-de-Thiey, Sospel, La Trinité, Vence et Villeneuve-Loubet : rapports, délibération, convention, notes, plans, correspondance. -

      2000-2009
    • • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur
      • Réserver en salle

      2438 W 15 -

      Gendarmeries du département. Situation : dossier relatif à l'ensemble des structures,...

      Gendarmeries du département. Situation : dossier relatif à l'ensemble des structures, délibérations, rapport, conventions, notes, correspondance. -

      1993-2010
    • • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur
      • Réserver en salle

      2438 W 16 -

      Gendarmeries de Carros, Pégomas, Peymenade, Saint-Vallier-de-Thiey, Vence et Villeneuve-Loubet :...

      Gendarmeries de Carros, Pégomas, Peymenade, Saint-Vallier-de-Thiey, Vence et Villeneuve-Loubet : rapports, délibération, convention de mise à disposition relative à la caserne de gendarmerie de Pégomas, projet de bail emphytéotique relatif à la construction d'une gendarmerie à Pégomas, procès-verbal d'ouverture des propositions relatif à la réalisation par bail emphytéotique de six gendarmeries, notice descriptive des prestations de maintenance relative à la caserne de gendarmerie de Peymenade, notes, correspondance. -

      2005-2007
    • • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur
      • Réserver en salle

      2438 W 17 -

      Gendarmerie de Menton. Réhabilitation : décision, rapport, règlement de consultation relatif à...

      Gendarmerie de Menton. Réhabilitation : décision, rapport, règlement de consultation relatif à la réalisation par bail emphytéotique de la réhabilitation de la gendarmerie, correspondance. -

      2002-2010
    • • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur
      • Réserver en salle

      2438 W 18 -

      Gendarmeries : analyse des BEA (Bail emphytéotique administratif), convention tripartite de...

      Gendarmeries : analyse des BEA (Bail emphytéotique administratif), convention tripartite de financement (modèle), convention de mise à disposition d'une gendarmerie (modèle), rapport, délibérations, projet de bail, BEA relatif à la réalisation d'une gendarmerie à Sainte-Maxime, brochure Gestion de parcs immobiliers départementaux dédiés à la Gendarmerie nationale, note, correspondance. -

      2005-2007
    • • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur
      • Réserver en salle

      2438 W 19 -

      Commissariat de police de Grasse : avenant de transfert relatif au contrôle technique, avenant...

      Commissariat de police de Grasse : avenant de transfert relatif au contrôle technique, avenant de transfert relatif à la maîtrise d'oeuvre, notes, correspondance. -

      2003-2009
    • • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur
      • Réserver en salle

      2438 W 20 -

      Commissariat de police Des Moulins à Nice : compte-rendu de la réunion du 17 février 2006,...

      Commissariat de police Des Moulins à Nice : compte-rendu de la réunion du 17 février 2006, conventions, convention de mise à disposition, acte d'acceptation de la cession d'une créance professionnelle, procès-verbal d'ouverture des propositions, projet de BAE (Bail emphytéotique administratif) et annexes, tableaux relatifs au coût global de l'investissement et échéanciers, notes, correspondance. -

      2004-2008
  • • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur

    2438 W 21 à 37 - Infrastructures routières (1980-2010). - 1980-2010
    • • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur

      2438 W 21 à 22 - Suivi. - 1999-2010
      • • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur
        • Réserver en salle

        2438 W 21 -

        Pénétrante du Paillon : délibération, comptes-rendus de réunions, conventions, procès-verbal de...

        Pénétrante du Paillon : délibération, comptes-rendus de réunions, conventions, procès-verbal de la Répression des fraudes, enquête publique, procès-verbal de constat, mise en demeure, dossier relatif à la sécurité du tunnel, notes, plans, brochure 2006 Nice-Contes direct, correspondance. -

        1999-2009

        Présentation du contenu :

        A noter, comporte la liste des interventions relatives à des problèmes de sécurité (1987-2003).

        
        
      • • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur
        • Réserver en salle

        2438 W 22 -

        Pénétrantes Cagnes-Vence (1999-2010), Cannes-Grasse (2000-2010), de La Siagne (2000-2009) et...

        Pénétrantes Cagnes-Vence (1999-2010), Cannes-Grasse (2000-2010), de La Siagne (2000-2009) et Menton-Sospel (26 mai 2000 - 18 août 2000) : comptes-rendus de réunions, décision ministérielle, pétition, tracts, notes, plans, correspondance. -

        1999-2010
    • • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur
      • Réserver en salle

      2438 W 23 -

      Trafic routier. Ingénierie et gestion du trafic (2002-2008), prévention (7 mai 2004 - 20...

      Trafic routier. Ingénierie et gestion du trafic (2002-2008), prévention (7 mai 2004 - 20 décembre 2004) et sécurité routières (2006-2008) : comptes-rendus de réunions, convention, rapport d'activité de la prévention routière pour l'année 2003, circulaire, notes, plans du réseau routier départemental, plans, correspondance. -

      2002-2008
    • • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur
      • Réserver en salle

      2438 W 24 - Déneigement des routes départementales : rapport, notes, plan, correspondance. - 2001-2010
    • • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur
      • Réserver en salle

      2438 W 25 -

      Installation d'oeuvres d'art dans les bâtiments publics et sur les ronds-points : brochure Le...

      Installation d'oeuvres d'art dans les bâtiments publics et sur les ronds-points : brochure Le saviez-vous ? le 1% artistique dans les constructions publiques, notes, correspondance. -

      2001-2009
    • • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur
      • Réserver en salle

      2438 W 26 -

      RD 6007 (Route départementale) et RD 6107 (ex RN 7 (Route nationale)) (2002-2010), RD 6098 (ex...

      RD 6007 (Route départementale) et RD 6107 (ex RN 7 (Route nationale)) (2002-2010), RD 6098 (ex RN 98) (2002-2008), RD 14 (1999-2008), RD 35 (2004-2009) et 35 bis (2004-2008) : délibérations, rapport, protocole, conventions, dossier relatif à la note de calcul de stabilité, comptes-rendus de réunion et d'intervention, pétitions, plans, notes, correspondance. -

      2004-2009
    • • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur
      • Réserver en salle

      2438 W 27 -

      RD 6202 (Route départementale) (ex RN 202 (Route nationale)). Aménagements giratoires :...

      RD 6202 (Route départementale) (ex RN 202 (Route nationale)). Aménagements giratoires : délibérations, arrêtés, décisions, comptes-rendus de réunions, procès-verbal de constat, décision, règlement relatif au plan d'occupation des sols, pétitions, brochure La liaison Val de Durance - Côte d'Azur entre Châteauredon et La Mescla, plans, notes, correspondance. -

      1999-2010
    • • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur
      • Réserver en salle

      2438 W 28 -

      RD 6202 bis (Route départementale) (ex RN 202 bis (Route nationale)) (1999-2009) et RD 6204 (ex...

      RD 6202 bis (Route départementale) (ex RN 202 bis (Route nationale)) (1999-2009) et RD 6204 (ex RN 204) (2000-2008) : délibérations, arrêté, comptes-rendus de réunions, conventions, protocole, décision, bilan des investissements routiers sur le canton de Breil-sur-Roya de 1998 à 2004, dossier relatif à l'aménagement de la partie aval du Var et des conditions de réalisation de la RN 202 bis, proposition pour une stratégie d'aménagement progressif de l'axe routier Nord-Sud de la RD 6202 bis entre Nice et La Vésubie, plans, notes, correspondance. -

      1999-2009
    • • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur
      • Réserver en salle

      2438 W 29 -

      RD 2205 (Route départementale). Éboulement du 13 mai 2000 dans la vallée de la Tinée au lieu-dit...

      RD 2205 (Route départementale). Éboulement du 13 mai 2000 dans la vallée de la Tinée au lieu-dit Valabres : état des lieux, arrêtés, comptes-rendus de réunions, rapport, pétition, circulaire du 27 mars 1984 relative à l'indemnisation des victimes de catastrophes naturelles, expertise, devis, notes, correspondance. -

      2000-2000
    • • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur
      • Réserver en salle

      2438 W 30 -

      Routes départementales. Aménagement de la liaison Le Broc-Gilette au niveau des RD 901 (Route...

      Routes départementales. Aménagement de la liaison Le Broc-Gilette au niveau des RD 901 (Route départementale) et RD 2209, protection de biotope du Bec de l'Estéron (2002-2009), construction du tunnel de la Condamine au niveau de la RD 2204 B (2002-2006) : rapports, arrêtés, comptes-rendus de réunions, appels d'offres, projet de carrière du Bec de l'Estéron, fiches de synthèse, plans, notes, correspondance. -

      2002-2009
    • • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur
      • Réserver en salle

      2438 W 31 -

      Plan d'aménagement des routes départementales (2002-2005) et classement des pistes de montagne...

      Plan d'aménagement des routes départementales (2002-2005) et classement des pistes de montagne touristiques dans la voierie départementale (2001-2006) : rapports, programmes triennal et quinquennal, fiches de synthèse, plans, notes, correspondance. -

      2001-2006
    • • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur
      • Réserver en salle

      2438 W 32 -

      ESCOTA (société des autoroutes Estérel-Côte d'Azur-Provence-Alpes) (1980-2010) et aménagement...

      ESCOTA (société des autoroutes Estérel-Côte d'Azur-Provence-Alpes) (1980-2010) et aménagement d'échangeurs et doublement de l'autoroute A8 (1988-2010) : délibérations, décisions, rapports, rapports de gestion, comptes-rendus de réunions, conventions, bilan 2007, enquête relative à la taxe et au flux des poids lourds, listes des actionnaires et des opportunités de rachat des actions ESCOTA, dossier relatif à l'assemblée générale du 4 avril 2008, estimation du coût de la construction du demi-diffuseur de Laghet, notes, plans, correspondance. -

      1980-2010
    • • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur
      • Réserver en salle

      2438 W 33 -

      RD 6204 (Route départementale). Tunnel de Tende : délibérations, rapport, décret, motion,...

      RD 6204 (Route départementale). Tunnel de Tende : délibérations, rapport, décret, motion, comptes-rendus de réunions, projet de loi, accord entre les gouvernements français et italiens relatif à la mise en place d'une gestion unifiée du tunnel de Tende et la construction d'un nouveau tunnel, dossier relatif au sommet franco-italien du 24 novembre 2006, commission intergouvernementale du 5 novembre 2007, fiche de synthèse, brochure Real strada La route royale de Nice à Turin, plans, notes, correspondance. -

      2002-2010
    • • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur
      • Réserver en salle

      2438 W 34 -

      Sécurité des tunnels routiers (1999-2008), points particuliers le long des routes...

      Sécurité des tunnels routiers (1999-2008), points particuliers le long des routes départementales (1999-2009), liaisons routières dans les départements des Alpes-de-Haute-Provence et des Alpes-Maritimes (1999-2000), glissement de terrain à La Clapière (1993-2002) : délibérations, comptes-rendus de réunions, convention de transaction, cession sur permis de construire, rapport relatif à l'instabilité du versant de Roquebillière, plans, notes, correspondance. -

      1993-2009
    • • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur
      • Réserver en salle

      2438 W 35 -

      Dossier relatif à l'ensemble des routes du département (1995-2010), classement des routes...

      Dossier relatif à l'ensemble des routes du département (1995-2010), classement des routes départementales (2000-2001), RD 3 (Route départementale) (1995-2000), RD 95 (2004), RD 118 (2001-2002), opérations routières majeures (2004-2005) : arrêtés, pétitions, plans, notes, correspondance. -

      1995-2010
    • • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur
      • Réserver en salle

      2438 W 36 -

      Dossier relatif à l'ensemble des routes du département (1990-2010), RD 21 (Route départementale)...

      Dossier relatif à l'ensemble des routes du département (1990-2010), RD 21 (Route départementale) (2001-2007), RD 2204 (2001-2010), RD 2205 (2006-2008), accident mortel au niveau de la halte ferroviaire Saint-Blaise (mars 1997), programme des travaux cofinancés par la région (1999) : délibérations, comptes-rendus de réunions, arrêté, rapports, conventions, pétitions, plans, notes, correspondance. -

      1990-2010
    • • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur
      • Réserver en salle

      2438 W 37 -

      Zone d'activités de Sophia Antipolis. Fonctionnement et gestion : comptes-rendus de réunions,...

      Zone d'activités de Sophia Antipolis. Fonctionnement et gestion : comptes-rendus de réunions, schéma directeur routier (2006-2009), bilan des activités (1986-1996), étude routière d'accessibilité, cahier des charges, dossier Aide à la recherche, dossier Bilan et enjeux, dossier préparatoire au séminaire de définition du concept de Sophia relatif aux éléments de prospectives, dossier GEC (Gestion études et construction) SCI (Société civile immobilière) Eureka, dossier relatif au Parc international d'activités de Sophia Antipolis, bail emphytéotique des bâtiments abritant le CNEVA (Centre national d'études vétérinaires et alimentaires), projet de construction d'un centre d'animation et de rencontre Villa Sophia, dossier de presse (1995), plans, notes, correspondance. -

      1986-2009
  • • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur

    2438 W 38 à 39 - Transfert des routes nationales et des personnels (2003-2008). - 2003-2008
    • • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur
      • Réserver en salle

      2438 W 38 -

      Arrêtés, comptes rendus de réunions, compte-rendu de la réunion d'intégration du 15 décembre...

      Arrêtés, comptes rendus de réunions, compte-rendu de la réunion d'intégration du 15 décembre 2006, rapport, décisions, conventions, charte, circulaires, notes, correspondance. -

      2003-2008
    • • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur
      • Réserver en salle

      2438 W 39 -

      Arrêtés, rapports, comptes-rendus de réunions, conventions, circulaire, dossier relatif à la...

      Arrêtés, rapports, comptes-rendus de réunions, conventions, circulaire, dossier relatif à la conférence de presse du 02 janvier 2006, dossier relatif à la commission tripartite dans le cadre des transferts de personnels et de services de l'équipement, projet de charte, notes, correspondance. -

      2005-2006
• • Voir l'analyse
  • Ajouter au classeur

  2438 W 40 à 41 -

  Décentralisation acte II (application de l'article 7 de la loi 92.1255 du 2 décembre 1992...

  Décentralisation acte II (application de l'article 7 de la loi 92.1255 du 2 décembre 1992 relative à la mise à disposition des départements des services déconcentrés du ministère de l'équipement). Réorganisation des services de la DDE (Direction départementale de l'équipement) (1999-2005). -

  1999-2005
  • • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur
    • Réserver en salle

    2438 W 40 -

    Délibérations, rapports, comptes-rendus de réunions, relevés de décisions, décisions, projet de...

    Délibérations, rapports, comptes-rendus de réunions, relevés de décisions, décisions, projet de convention, dossier relatif aux services territoriaux d'aménagement, plans, notes, correspondance. -

    1999-2004
  • • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur
    • Réserver en salle

    2438 W 41 -

    Délibérations, comptes-rendus de réunions, rapports, rapport d'étude relatif au projet...

    Délibérations, comptes-rendus de réunions, rapports, rapport d'étude relatif au projet d'adaptation de l'organisation des parties de services de la Direction départementale de l'équipement mises à disposition du département, rapport d'activité sous forme de Cdrom (Compact disc read only memory) 2002-2003 "La DDE des Alpes-Maritimes en mouvement", décrets, circulaire, relevé de décisions, conventions, avenants, plaquette Une nouvelle organisation territoriale de la DDE, brochure infos Conseil 06 des routes encore plus départementales de novembre 2002, plans, notes, correspondance. -

    2000-2005

    Présentation du contenu :

    A noter, comporte un décret du 22 janvier 1990 relatif à l'évaluation des politiques publiques (modifié par décret du 7 juin 1990 abrogé par décret du 18 novembre 1998 et une circulaire du 28 décembre 1998).