Présentation des notices

• E-dépôt 144 1 à 9 - Archives anciennes (antérieures à 1790). - 1567-1793

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  • E-dépôt 144 1 - Série BB. - Administration communale. - 1670-1793

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    • E-dépôt 144 1 -

      BB 1. Registre des délibérations et des ordonnances du conseil (1670-1693).
      BB 2. Registre des...

      BB 1. Registre des délibérations et des ordonnances du conseil (1670-1693).
      BB 2. Registre des délibérations et des ordonnances du conseil (1742-1767).
      BB 3. Registre des délibérations et des ordonnances du conseil (1776-1793). -

      1670-1793

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      Communicabilité :

      Immédiate

      
      
  • E-dépôt 144 2 à 5 - Série CC. - Finances, impôts et comptabilité. - 1607-1792

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    • E-dépôt 144 2 -

      CC 1. Budgets (1750-1789). 7 cahiers .
      CC 2. Comptes du syndic (1607-1612, 1722, 1771-1790). 16...

      CC 1. Budgets (1750-1789). 7 cahiers .
      CC 2. Comptes du syndic (1607-1612, 1722, 1771-1790). 16 cahiers .
      CC 3. Livre des recettes et des dépenses (1692-1706). 1 registre. -

      1607-1790

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      Communicabilité :

      Immédiate

      
      
    • E-dépôt 144 3 à 4 - Pièces justificatives de comptes. - 1664-1779

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      Sources complémentaires :

      Voir aussi la cote E 144/005.

      
      
      • E-dépôt 144 3 - CC 4. 1664-1750. - 1664-1750

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        Importance matérielle : 1 liasse.

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • E-dépôt 144 4 - CC 51750-1779. - 1750-1779

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        Importance matérielle : 1 liasse.

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
    • E-dépôt 144 5 -

      CC 6. Pièces justificatives de comptes (1780-1792). 1 liasse .
      CC 7. Créances communales.-...

      CC 6. Pièces justificatives de comptes (1780-1792). 1 liasse .
      CC 7. Créances communales.- Liquidation en faveur de la famille Sansone : actes notariés, actes de l'insinuation (1666-1708). 8 pièces .
      CC 8. Consigne générale des habitants et du bétail (1718-1727). 1 cahier .
      CC 9. Parcelles de la taille et du capage (1737-1783). 1 liasse. -

      1666-1792

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      Nom de personne :

      SANSONE

      Communicabilité :

      Immédiate

      
      
  • E-dépôt 144 6 - Série DD. - Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie. - 1639-1785

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    • E-dépôt 144 6 -

      DD 1. Moulin à grain communal. - Acte de vente (1639, copie du XVIIIe siècle). 1 pièce.
      DD 2....

      DD 1. Moulin à grain communal. - Acte de vente (1639, copie du XVIIIe siècle). 1 pièce.
      DD 2. Moulin à grain communal. - Réparations du canal d'alimentation : délibérations (1781-1785). 1 cahier. -

      1639-1785

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      Communicabilité :

      Immédiate

      
      
  • E-dépôt 144 7 - Série EE. - Affaires militaires. - 1707-1707

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    • E-dépôt 144 7 - EE 1. Guerre de succession d'Espagne. - Ordre de réquisition de fourrage (12 avril 1707). - 1707-1707

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      Importance matérielle : 1 pièce.

      Communicabilité :

      Immédiate

      
      
  • E-dépôt 144 8 - Série FF. - Justice, procédures, police. - 1567-1784

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    • E-dépôt 144 8 -

      FF 1. La communauté d'Utelle contre la communauté de La Tour. - Litige sur les bandites et les...

      FF 1. La communauté d'Utelle contre la communauté de La Tour. - Litige sur les bandites et les banalités : sentence arbitrale (1567). 1 cahier .
      FF 2. La communauté de La Tour contre Jean Antoine Malausséna. - Litige sur l'exaction des grains : pièces de procédure (1649). 1 cahier .
      FF 3. La communauté de La Tour contre des particuliers du hameau de Roussillon, débiteurs de la communauté. - Pièces de procédure (1707). 1 cahier .
      FF 4. La communauté de Sospel contre la communauté de La Tour. - Non-paiement de sommes dues à Sospel : pièces de procédure (1714). 1 cahier .
      FF 5. La communauté de La Tour contre Jean-Baptiste Robin. - Litige sur le passage de moutons dans les bois et pâturages communaux : pièces de procédure (1717-1718). 1 cahier .
      FF 6. La communauté de La Tour contre les frères Louis et Véran Aguglioni. - Litige sur le paiement du droit de bandite : pièces de procédure (1718, 1733). 1 cahier .
      FF 7. La communauté de La Tour contre Jean Louis Mallausséna d'Utelle. - Litige sur des coupes dans les bois communaux : pièces de procédure (1729-1733). 1 cahier .
      FF 8. La communauté de La Tour contre les communautés de Clans et de Marie. - Litige sur les bandites : pièces de procédure (1780-1783). 1 cahier .
      FF 9. La communauté de La Tour contre Jean André Rostagni, notaire et mesureur royal. - Litige sur ses mesures, estimation et délimitation du territoire de La Tour pour l'élaboration du cadastre : pièces de procédure (1784). 1 cahier .
      FF 10. Copie de lettre-circulaire du Sénat contenant une sentence en faveur de tous les juges et autres officiers de justice (1751). 1 pièce. -

      1567-1784

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      Nom de personne :

      MALAUSSÉNA Jean Antoine

      ,

      ROBIN Jean Baptiste

      ,

      AGUGLIONI Louis

      ,

      AGUGLIONI Véran

      ,

      MALLAUSSÉNA Jean Louis

      ,

      ROSTAGNI Jean André, notaire et mesureur royal

      Communicabilité :

      Immédiate

      
      
  • E-dépôt 144 9 - Série GG. - Cultes, instruction publique, assistance. - 1727-1727

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    • E-dépôt 144 9 -

      GG 1. Contentieux entre la chapelle Saint-Joseph érigée dans l'église paroissiale de La Tour en...

      GG 1. Contentieux entre la chapelle Saint-Joseph érigée dans l'église paroissiale de La Tour en la personne de Paul Martin son recteur, et Louis et Joseph Pellissier et Alexandre et Joseph Martin, tous quatre débiteurs de ladite chapelle. - Pièces de procédure (1727). -

      1727-1727

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      Importance matérielle : 1 cahier.

      Nom de personne :

      MARTIN Paul, recteur

      ,

      PELLISSIER Joseph

      ,

      PELLISSIER Louis

      ,

      MARTIN Alexandre

      ,

      MARTIN Joseph

      Communicabilité :

      Immédiate

      
      
• E-dépôt 144 10 à 57 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1792-1959

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  • E-dépôt 144 10 - Série A. - Lois et actes du pouvoir central. - 1823-1837

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    • E-dépôt 144 10 - A 1. État des publications des "leggi" et "atti del governo" (1823-1837). - 1823-1837

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      Importance matérielle : 1 registre.

      Communicabilité :

      Immédiate

      
      
  • E-dépôt 144 11 à 15 - Série B. - Actes de l'administration départementale. - 1800-1860

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    • E-dépôt 144 11 à 12 - Circulaires et lettres-circulaires préfectorales. - 1800-1813

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      • E-dépôt 144 11 - B 1. an IX-an XIII. - An IX-An XIII

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        Importance matérielle : 3 registres, 1 liasse.

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • E-dépôt 144 12 - B 2. an XIV-1813. - An XIV-1813

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        Importance matérielle : 4 registres.

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
    • E-dépôt 144 13 à 15 - Circulaires, instructions, correspondance. - 1814-1860

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      Mode de classement :

      Classer par administration émettrice des documents.

      
      
      • E-dépôt 144 13 -

        B 3. Commandement militaire, la police générale (auberge), impôts (dégrèvements suite aux orages...

        B 3. Commandement militaire, la police générale (auberge), impôts (dégrèvements suite aux orages de grêle et aux gelées) et bureau de la perception (1814-1840). 4 registres .
        B 4. Intendance Générale de Nice (1814-1820). 1 registre. -

        1814-1840

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        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • E-dépôt 144 14 à 15 - Intendance Générale de Nice. - 1821-1860

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        Sources complémentaires :

        Consulter également la cote E 144/013.

        
        
        • E-dépôt 144 14 - B 5. 1821-1847. - 1821-1847

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          Importance matérielle : 4 registres, 1 liasse.

          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
        • E-dépôt 144 15 - B 6. 1848-1860. - 1848-1860

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          Importance matérielle : 1 liasse.

          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
  • E-dépôt 144 16 à 20 - Série D. - Administration générale de la commune. - 1799-1944

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    • E-dépôt 144 16 à 18 - Sous-série 1 D. - Conseil municipal. - 1799-1851

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      Sources complémentaires :

      Voir également la cote E 144/019.

      
      
      • E-dépôt 144 16 à 18 - Délibérations. - 1799-1851

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        • E-dépôt 144 16 -

          1D 1. An VIII-1814. 1 cahier, 1 liasse .
          1D 2. 1815-1833. 1 registre .
          1D 3. 1814-1825. 1...

          1D 1. An VIII-1814. 1 cahier, 1 liasse .
          1D 2. 1815-1833. 1 registre .
          1D 3. 1814-1825. 1 registre .
          1D 4. 1826-1835. 1 registre .
          1D 5. 1835-1840. 1 registre. -

          An VIII-1840

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          Présentation du contenu :

          Il s'agit des délibérations originales pour la période 1815-1833. Contient également des actes consulaires pour les années 1814 à 1840.

          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
        • E-dépôt 144 17 -

          1D 6. 1815-1840. 2 registres .
          1D 7. Actes consulaires sur les droits d'insinuation (1814-1839),...

          1D 6. 1815-1840. 2 registres .
          1D 7. Actes consulaires sur les droits d'insinuation (1814-1839), la paroisse (1816-1840), le personnel de l'administration (1816-1840), l'eau, les ponts et les rues (1818-1839). 4 registres .
          1D 8. 1839-1842. 1 liasse. -

          1814-1842

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          Présentation du contenu :

          Contient également des actes consulaires approuvées pour les années 1814 à1840 (E 144/017/1D 6) et des actes consulaires pour les années 1839-1842 (E 144/017/1D 8). La cote E 144/017/1D 7 ne contient pas de délibérations.

          

          Contient également des actes consulaires approuvées pour les années 1814 à1840 (E 144/017/1D 6) et des actes consulaires pour les années 1839-1842 (E 144/017/1D 8). La cote E 144/017/1D 7 ne contient pas de délibérations.

          

          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
        • E-dépôt 144 18 - 1D 9. 1843-1851. 1 liasse. - 1843-1851

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          Présentation du contenu :

          Contient également des actes consulaires.

          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
    • E-dépôt 144 19 -

      Sous-série 1 D. - Conseil municipal. (suite).
      1D 10. Délibérations et actes consulaires...

      Sous-série 1 D. - Conseil municipal. (suite).
      1D 10. Délibérations et actes consulaires (1852-1860). 1 liasse .
      1D 11. Extraits du registre des délibérations (1862-1904). 1 liasse .
      Sous-série 2 D. - Actes de l'administration municipale.
      2D 1. Affichage municipal. - Avis et placards (1808-1877). 1 liasse .
      2D 2. Correspondance. - Demandes de recours divers faites par des particuliers (1816-1840). 1 cahier, 1 liasse. -

      1808-1904

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      Communicabilité :

      Immédiate

      
      
    • E-dépôt 144 20 -

      Sous-série 2 D. - Actes de l'administration municipale. (suite).
      2D 3. Registres de...

      Sous-série 2 D. - Actes de l'administration municipale. (suite).
      2D 3. Registres de correspondance. - Réponses aux lettres de la préfecture et de l'Intendance Générale de Nice (an VIII-an XIII, 1821-1838). 1 registre, 1 cahier .
      2D 4. Registres de correspondance envoyée (1872-1944). 3 registres .
      Sous-série 4 D. - Contentieux.
      4D 1. La commune contre Joseph Bovis. - Litige sur l'adjudication du moulin à huile : pièces de procédure (1850). 1 cahier. -

      An VIII-1944

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      Nom de personne :

      BOVIS Joseph

      Communicabilité :

      Immédiate

      
      
  • E-dépôt 144 21 - Série E. - État civil. - 1800-1814

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    • E-dépôt 144 21 - 1E 1. Registres des naissances, mariages, décès (an IX-1814). 3 registres. - An IX-1814

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      Cote(s) de reproduction :

      5 Mi 146/1; 1 Miec 146/1

      Communicabilité :

      Immédiate

      Commentaire sur l'incommunicabilité :

      Numérisation de la collection départementale accessible sur l'application Etat-civil, sur le site Internet des Archives départementales (pour 1802 à 1853)

      
      
  • E-dépôt 144 22 à 24 - Série F. - Population, économie sociale, statistiques. - 1822-1945

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    • E-dépôt 144 22 - Sous-série 1 F. - Population. - 1822-1921

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      • E-dépôt 144 22 -

        1F 1. Recensement de population. - États nominatifs (1822-1858). 1 registre, 1 liasse .
        1F 2....

        1F 1. Recensement de population. - États nominatifs (1822-1858). 1 registre, 1 liasse .
        1F 2. Recensement de population. - États nominatifs (1861-1921). 1 liasse .
        1F 3. Mouvement de la population. - Tableaux (1861-1866). 3 pièces. -

        1822-1921

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        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
    • E-dépôt 144 23 -

      Sous-série 2 F. - Commerce et industrie.
      2F 1. Listes électorales consulaires (1880-1925). 1...

      Sous-série 2 F. - Commerce et industrie.
      2F 1. Listes électorales consulaires (1880-1925). 1 liasse .
      2F 2. Tribunal de commerce. - Élections: procès-verbaux d'élection de juges titulaires et suppléants (12 décembre 1926). 3 pièces.
      2F 3. Chambre des métiers. - Élections : liste nominative des maîtres-artisans électeurs de La Tour et Roussillon (sans date, vers 1925). 1 pièce.
      Sous-série 3 F. - Agriculture.
      3F 1. Statistiques agricoles. - Tableaux des cultures (1848, 1852), registres des cultures (1902-1943), tableaux récapitulatifs (1927-1932). 1 liasse .
      3F 2. Statistiques agricoles. - Questionnaires (1892-1941). 1 liasse .
      3F 3. Statistiques agricoles. - Bulletins individuels de déclaration agricole (1918, 1941-1942). 1 liasse. -

      1848-1943

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      Immédiate

      
      
    • E-dépôt 144 24 -

      Sous-série 3 F. - Agriculture. (suite).
      3F 4. Statistiques agricoles. - Bulletins individuels de...

      Sous-série 3 F. - Agriculture. (suite).
      3F 4. Statistiques agricoles. - Bulletins individuels de déclaration agricole (1943, 1945). 1 liasse .
      3F 5. Oléiculture. - Primes : tableaux nominatifs des bénéficiaires et des superficies complantées et tableaux récapitulatifs (1911-1937). 1 liasse .
      3F 6. Sériciculture. - Primes : instructions, correspondance, états nominatifs des éducateurs de vers à soie, tableaux des quantités de cocons et des indemnités accordées (1892-1908). 1 liasse .
      3F 7. Restauration et conservation des terrains en montagne. - Travaux de restauration obligatoire : état parcellaire, notification (1910-1911). 8 pièces .
      3F 8. Sinistres agricoles et calamités atmosphériques. - États des pertes occasionnées, ordonnance de remise et modération, états nominatifs des contribuables, état de répartition des secours (1878-1901). 1 liasse .
      Sous-série 4 F. - Subsistances.
      4F 1. Foires. - Création : décret ministériel, arrêtés préfectoraux, instructions (1863-1904). 12 pièces .
      Sous-série 6 F. - Mesures d'exception.
      6F 1. Ravitaillement. - Fiches de déclaration de bétail pour l'obtention de la carte d'approvisionnement (1941). 1 liasse. -

      1863-1945

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      Immédiate

      
      
  • E-dépôt 144 25 à 28 - Série G. - Contributions, administrations financières. - 1796-1921

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    • E-dépôt 144 25 à 27 - Sous-série 1 G. - Impôt directs. - 1796-1921

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      Sources complémentaires :

      Voir également la cote E 144/028.

      
      
      • E-dépôt 144 25 -

        1G 1. Cadastre. - État de section des propriétés non bâties (section A à K) (1812). 1 registre .
        ...

        1G 1. Cadastre. - État de section des propriétés non bâties (section A à K) (1812). 1 registre .
        1G 2. Cadastre. - Livres des mutations (1816-1854). 1 registre, 1 cahier. -

        1812-1854

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        Immédiate

        
        
      • E-dépôt 144 26 -

        1G 3. Contributions personnelle-mobilière, portes et fenêtres. - Matrices de rôles (an V-an VII,...

        1G 3. Contributions personnelle-mobilière, portes et fenêtres. - Matrices de rôles (an V-an VII, 1836-1848). 2 registres, 4 cahiers .
        1G 4. Matrices générales des contributions foncière, personnelle-mobilière, portes et fenêtres (1874-1921). 10 cahiers. -

        An V-1921

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      • E-dépôt 144 27 - 1G 5. Contribution foncière (prédiale). - Rôles annuels (1819-1852). 2 registres, 6 cahiers. - 1819-1852

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        Immédiate

        
        
    • E-dépôt 144 28 -

      Sous-série 1 G. - Impôt directs. (suite).
      1G 6. État général des mutations de propriétés suivant...

      Sous-série 1 G. - Impôt directs. (suite).
      1G 6. État général des mutations de propriétés suivant les actes passés aux bureaux de l'insinuation de Nice et de Puget-Théniers (1832-1859). 1 registre, 1 liasse .
      1G 7. État des biens des particuliers pour servir à l'allivrement (s.d, début XIXe). 5 pièces .
      1G 8. État des contribuables défaillants (contribuenti morosi) soumis au logement militaire et comptes annuels des dépenses de logement militaire payées dans la commune (1827-1839). 1 registre .
      1G 9. Consigne des biens et revenus de la Congrégation de Charité soumis à la taxe annuelle (1851). 1 pièce .
      1G 10. État des journaliers, manoeuvres et autres ne pouvant payer la contribution personnelle (1854). 1 cahier .
      1G 11. Dégrèvement d'impôts. - Liste des contribuables ayant subi des dommages agricoles (1857-1858). 1 cahier .
      1G 12. Tableaux généraux de répartition des contributions (foncière, personnelle-mobilière, impôts locaux, impôts provinciaux) de tout genre (1843-1860). 10 pièces .
      1G 13. Contributions directes. - Mandements de répartition Etat département commune (1889-1896). 8 pièces .
      1G 14. Contributions directes. - État des contribuables de la commune les plus imposés (1878). 2 pièces .
      Sous-série 3 G. - Rapports de la commune avec les diverses administrations au point de vue financier.
      3G 1. Poids et mesures. - État des usagers soumis à la vérification (1846-1857). 5 pièces .
      3G 2. Gabelle. - Tableau de la redevance gabellaire par commune, tableau de répartition communal, rôle de répartition communal (1853-1859). 1 registre, 4 pièces .
      3G 3. Postes et télégraphes. - Correspondance (1861-1907). 1 liasse .
      3G 4. Postes et télégraphes. - Déclaration pour l'établissement du service téléphonique, instructions (1909-1917). 6 pièces. -

      Début du XIXe siècle-1917

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  • E-dépôt 144 29 à 31 - Série H. - Affaires militaires. - 1792-1945

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    • E-dépôt 144 29 - Sous-série 1 H. - Recrutement. - 1806-1894

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      Sources complémentaires :

      Voir également la cote E 144/030.

      
      
      • E-dépôt 144 29 - 1H 1. Tableaux de recensement des classes (1806-1894). 3 registres, 1 liasse. - 1806-1894

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        Immédiate

        
        
    • E-dépôt 144 30 -

      Sous-série 1 H. - Recrutement. (suite).
      1H 2. Tableaux de recensement des classes (1895-1945). 1...

      Sous-série 1 H. - Recrutement. (suite).
      1H 2. Tableaux de recensement des classes (1895-1945). 1 liasse .
      1H 3. Mise en activité des réserves de l'an IX et de l'an X. - Arrêté préfectoral (an IX). 1 pièce .
      1H 4. Soutiens de famille. - Dossiers de demande (1875-1898). 1 liasse .
      1H 5. Réformés et exemptés. - Listes nominatives, déclaration de situation militaire (1914-1917). 4 pièces .
      Sous-série 2 H. - Administration militaire.
      2H 1. Correspondance avec les autorités militaires (1870-1903). 1 liasse .
      2H 2. Correspondance avec la chefferie du génie et les chefs de corps régionaux (1904-1920). 1 liasse .
      2H 3. Logement et cantonnement des troupes. - Instructions, correspondance, avis de passage, listes nominatives, conventions, réclamations, états des sommes dues (1871-1904). -

      An IX-1945

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      Communicabilité :

      Immédiate

      
      
    • E-dépôt 144 31 -

      Sous-série 2 H. - Administration militaire.
      2H 4. Chevaux, juments, mulets et mules. -...

      Sous-série 2 H. - Administration militaire.
      2H 4. Chevaux, juments, mulets et mules. - Classement et recensement : procès-verbaux et tableaux de classement, registres de déclaration, registres de recensement, listes de recensement, registres uniques (1874-1932). 1 liasse .
      2H 5. Voitures attelées ou non attelées, poids lourds, véhicules automobiles. - Classement et recensement : registres de recensement, registres de déclaration, tableaux de classement (1878-1925). 1 liasse .
      2H 6. Pigeons-voyageurs (colombophilie). - Listes de recensement (1930-1932). 3 pièces .
      2H 7. Pensionnés de guerre et militaires invalides- Listes des bénéficiaires, notifications, état des militaires invalides mis à la retraite (1817, 1919-1923). 1 liasse .
      Sous-série 3 H. - Garde nationale et sapeurs pompiers.
      3H 1. Garde nationale. - Procès-verbal d'élection des officiers et sous-officiers, listes nominatives (1859). 1 liasse .
      3H 2. Listes des hommes de 25 à 35 ans résidant dans la commune, listes des citoyens de 21 à 40 ans exemptés ou omis sur le tableau de recensement (1870). 7 pièces .
      Sous-série 4 H. - Mesures d'exception et faits de guerre.
      4H 1. Guerre de la Révolution et de l'Empire. - État des fournitures alimentaires faites par le sieur Auguste Blanchi aux troupes royales avec pièces justificatives (1792-1793, 1817). 1 liasse .
      4H 2. Guerre de 1914-1918. - Liste officielle des militaires tués à l'ennemi (s.d.). 1 pièce .
      4H 3. Guerre de 1914-1918. - Avis de disparition de militaires (1917-1923). 9 pièces .
      4H 4. Guerre de 1914-1918. - Réquisitions : états nominatifs des habitants qui ont droit au paiement des prestations fournies (1914-1915). 1 liasse. -

      1792-1932

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      Nom de personne :

      BLANCHI Auguste

      Communicabilité :

      Immédiate

      
      
  • E-dépôt 144 32 - Série I. - Police, hygiène publique, justice. - 1841-1959

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    • E-dépôt 144 32 -

      Sous-série 1 I. - Police locale.
      1I 1. Délits forestiers. - Individus admis à transaction :...

      Sous-série 1 I. - Police locale.
      1I 1. Délits forestiers. - Individus admis à transaction : états nominatifs, extraits de jugement (1873-1880). 8 pièces .
      1I 2. Procès-verbaux de reconnaissance des cantons défensables (1894-1908). Arrêtés relatifs à l'extraction des menus produits du sol forestier (1868-1890). 1 liasse .
      Sous-série 2 I. - Police générale.
      2I 1. Étrangers. - Registre d'immatriculation (1893-1897). 1 cahier à souche .
      2I 2. Étrangers. - États nominatifs et par nationalité (1895-1906). 8 pièces .
      2I 3. Étrangers. - Listes des titulaires d'un permis de séjour (1909-1912). 3 pièces .
      2I 4. Étrangers. - Carte d'identité : questionnaires (avec photo) destinés à l'obtention de la carte d'identité d'étranger (1914-1926). 37 pièces .
      2I 5. Étrangers. - Carte d'identité : registre d'enregistrement des demandes (1947-1954). 1 cahier, 1 liasse .
      2I 6. Étrangers. - Carte d'identité : registre des cartes d'identité délivrées (1943-1959). 1 registre .
      2I 7. Étrangers. - Enregistrement des visas d'arrivée et de départ (1939-1959). 1 cahier .
      2I 8. Étrangers. - Naturalisation : dossier Charles Dana (1939). 12 pièces .
      Sous-série 5 I. - Hygiène publique et salubrité.
      5I 1. Registre de vaccinations (1841). 1 cahier .
      5I 2. Listes des vaccinations et des revaccinations (1923-1927). 4 cahiers. -

      1841-1959

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      Nom de personne :

      DANA Charles

      Communicabilité :

      Immédiate

      
      
  • E-dépôt 144 33 à 35 - Série K. - Élections et personnel. - 1799-1935

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    • E-dépôt 144 33 à 34 - Sous-série 1 K. - Élections. - 1849-1935

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      Sources complémentaires :

      Voir également la cote E 144/035.

      
      
      • E-dépôt 144 33 à 34 - Listes électorales. - 1849-1935

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        • E-dépôt 144 33 - 1K 1. 1849-1860. 1 liasse .
          1K 2. 1860-1885. 1 liasse. - 1849-1885

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          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
        • E-dépôt 144 34 - 1K 3. 1886-1935. - 1886-1935

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          Importance matérielle : 1 liasse.

          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
    • E-dépôt 144 35 -

      Sous-série 1 K. - Élections. (suite).
      1K 4. Plébiscite et élections sénatoriales. -...

      Sous-série 1 K. - Élections. (suite).
      1K 4. Plébiscite et élections sénatoriales. - Procès-verbaux des opérations électorales (1870-1920). 5 pièces .
      1K 5. Élections législatives. - Procès-verbaux des opérations électorales (1860-1928). 1 liasse .
      1K 6. Élections au conseil général et au conseil d'arrondissement. - Procès-verbaux des opérations électorales (1860-1931). 1 liasse .
      1K 7. Conseillers provinciaux, divisionnaires et communaux. - Procès-verbaux d'élection (1851-1860). 1 liasse .
      1K 8. Élections municipales. - Procès-verbaux des opérations électorales, procès-verbaux d'installation du maire et des adjoints, arrêté préfectoral de nomination (an VIII, 1860-1929). 1 liasse .
      1K 9. Toutes élections. - Listes d'appel et d'inscription des votants (1870-1922). 1 liasse .
      Sous-série 2 K. - Personnel municipal.
      2K 1. Nomination d'un second cantonnier. - Extrait du registre des délibérations, rapport de l'agent-voyer (1891). 3 pièces. -

      An VIII-1931

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      Communicabilité :

      Immédiate

      
      
  • E-dépôt 144 36 à 45 - Série L. - Finances de la commune. - 1792-1947

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    • E-dépôt 144 36 à 43 - Sous-série 1 L. - Comptabilité. - 1792-1944

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      Sources complémentaires :

      Voir également la cote E 144/44.

      
      
      • E-dépôt 144 36 à 37 - Budgets. - 1801-1944

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        • E-dépôt 144 36 - 1L 1. an X-1854. - An X-1854

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          Importance matérielle : 3 registres, 1 liasse.

          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
        • E-dépôt 144 37 - 1L 2. 1855-1944. - 1855-1944

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          Importance matérielle : 1 liasse.

          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
      • E-dépôt 144 38 - 1L 3. Comptes de gestion (1793-1932). - 1793-1932

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        Importance matérielle : 1 registre, 1 liasse.

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • E-dépôt 144 39 -

        1L 4. Comptes administratifs (1792-1944). 1 liasse .
        1L 5. Pièces justificatives de comptes (an...

        1L 4. Comptes administratifs (1792-1944). 1 liasse .
        1L 5. Pièces justificatives de comptes (an V-1814). 1 liasse. -

        1792-1944

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        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • E-dépôt 144 40 à 41 - Pièces justificatives de comptes. - 1815-1832

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        • E-dépôt 144 40 - 1L 6. 1815-1823. - 1815-1823

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          Importance matérielle : 3 registres.

          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
        • E-dépôt 144 41 - 1L 7. 1824-1832. - 1824-1832

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          Présentation du contenu :

          Contient aussi des mandats de paiement.

          Importance matérielle : 3 registres.

          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
      • E-dépôt 144 42 à 43 - Mandats de paiement. - 1828-1859

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        • E-dépôt 144 42 - 1L 8. 1828-1846. 4 registres. - 1828-1846

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          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
        • E-dépôt 144 43 - 1L 9. 1848-1859. 1 liasse. - 1848-1859

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          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
    • E-dépôt 144 44 -

      Sous-série 1 L. - Comptabilité. (suite).
      1L 10. Grand livre des dépenses communales (1828-1838)....

      Sous-série 1 L. - Comptabilité. (suite).
      1L 10. Grand livre des dépenses communales (1828-1838). 1 registre .
      1L 11. Livres de détail des recettes et dépenses (1909-1947). 37 cahiers .
      1L 12. Créances communales. - Actes de liquidation en faveur de Joseph Barlet, baron des Ferres (1820-1847), et des sieurs Michaud et Bergondi (1859-1860). 6 pièces .
      Sous-série 2 L. - Revenus et charges de la commune.
      2L 1. Rôles des revenus ordinaires et extraordinaires de la commune (1840-1859). 10 cahiers .
      2L 2. Rôles de tous les revenus communaux (1817-1839). 1 registre. -

      1817-1947

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      Nom de personne :

      BARLET Joseph, baron des Ferres

      ,

      MICHAUD, signor cavaliere

      ,

      BERGONDI François, notaire

      Communicabilité :

      Immédiate

      
      
    • E-dépôt 144 45 - Sous-série 2 L. - Revenus et charges de la commune. - 1840-1947

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      Sources complémentaires :

      Voir également la cote E 144/44.

      
      
      • E-dépôt 144 45 -

        2L 3. Rôles des produits communaux divers (1856-1917). 42 pièces .
        2L 4. Pâturages communaux. -...

        2L 3. Rôles des produits communaux divers (1856-1917). 42 pièces .
        2L 4. Pâturages communaux. - Rôles du bétail, extraits du registre des délibérations (1840-1920). 1 liasse .
        2L 5. Pâturages communaux. - Registre des déclarations de pacage, consigne du bétail (1859). 1 registre à souche .
        2L 6. Taxe d'arrosage. - Rôles des usagers (1857-1916). 36 pièces .
        2L 7. Taxe sur les chiens. - Rôles (1867-1913). 1 liasse. -

        1840-1947

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        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
  • E-dépôt 144 46 - Série M. - Édifices communaux, monuments et établissements publics. - 1847-1937

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    • E-dépôt 144 46 -

      1M 1. Travaux de réparations tous édifices. - États des dépenses (1892). 5 pièces .
      3M 1. Moulin...

      1M 1. Travaux de réparations tous édifices. - États des dépenses (1892). 5 pièces .
      3M 1. Moulin et lavoir communaux. - Réparation et construction : plans aquarellés en couleurs du projet de réparations du moulin à huile communal avec schémas détaillés de la machinerie, et projet de construction d'un lavoir communal (29 août 1847). 3 pièces .
      3M 2. Moulin à farine. - Travaux de réparations : traité de gré à gré, devis, correspondance, pièces de comptes (1891-1892). 14 pièces .
      3M 3. Moulin à farine. - Agrandissement et amélioration : métré, devis estimatif, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, procès-verbal de réception des travaux (1873-1875). 2 pièces .
      3M 4. Moulins à huile et à farine communaux. - Projet de réfection : plans, coupes, élévations, cahier des charges, devis descriptif et estimatif (1937). 6 pièces .
      3M 5. Four à pain communal. - Travaux de réparations : devis estimatif, extraits du registre des délibérations, correspondance, procès-verbal de réception définitive (1895-1897). 14 pièces .
      4M 1. Local pour cabine téléphonique. - Travaux de réparations : plan, coupe, métré estimatif, correspondance (1922-1923). 4 pièces .
      9M 1. Presbytère. - Travaux de réparations : devis, instructions, délibérations du conseil de fabrique et du conseil municipal, décomptes (1885-1893, 1901). 13 pièces .
      9M 2. Clocher. - Exhaussement : correspondance, extraits du registre des délibérations (1879-1881). Travaux de réparations : devis, extraits du registre des délibérations (1936). 6 pièces .
      9M 3. Horloge. - Achat et installation : traité de gré à gré, convention, devis, correspondance, extraits du registre des délibérations, pièces de comptes, factures (1896-1903). 32 pièces .
      9M 4. Église. - Travaux de réparations : délibérations du conseil de fabrique et du conseil municipal, cahier des charges (1899-1900). 14 pièces .
      9M 5. Cimetière du hameau de Roussillon. - Travaux d'agrandissement : plans, devis, rapports, circulaires, instructions, extraits du registre des délibérations (1899-1902). 25 pièces .
      9M 6. Cimetière du hameau de Roussillon. - Travaux d'agrandissement : devis descriptif et estimatif, avant-métré, cahier des charges, bordereau des prix, arrêté d'utilité publique, rapports, correspondance, extraits du registre des délibérations, pièces de comptes (1930-1937). 23 pièces .
      11M 1. Groupe scolaire au hameau de Roussillon. - Travaux de construction : dossier d'emprunt, dossier d'acquisition d'immeuble (actes notariés), avis d'enquête, arrêtés, décret présidentiel, dossier d'adjudication, correspondance, extraits du registre des délibérations (1887-1892). 1 liasse .
      11M 2. Groupe scolaire de La Tour. - Travaux de réparations : devis, détail des travaux, soumission, procès-verbal d'adjudication, décompte des travaux exécutés, correspondance, extraits du registre des délibérations (1895-1902). 20 pièces. -

      1847-1937

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      Communicabilité :

      Immédiate

      
      
  • E-dépôt 144 47 - Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. - 1800-1945

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    • E-dépôt 144 47 -

      Sous-série 1 N. - Biens communaux.
      1N 1. État des bandites communales (1836). 1 pièce .
      1N 2....

      Sous-série 1 N. - Biens communaux.
      1N 1. État des bandites communales (1836). 1 pièce .
      1N 2. État des biens communaux de La Tour (s.d., v. 1850). 1 pièce .
      1N 3. Pétition de particuliers sur les droits de pâturage (an IX). 1 pièce .
      1N 4. Fleurs de lavande. - Vente aux enchères : procès-verbaux d'adjudication, cahiers des charges, extraits du registre des délibérations (1867-1916). 11 pièces .
      Sous-série 2 N. - Bois.
      2N 1. Consigne des bois et forêts, état général des bois existant dans la commune (1823-1834). 1 liasse .
      2N 2. Coupes de bois. - Délibérations, avis d'enchères, procès-verbaux d'adjudication (1828-1852). 5 cahiers .
      2N 3. Délai accordé à Eugénia Gautier veuve Astraudo pour procéder aux coupes de bois dont elle est adjudicataire. - Délibérations, correspondance avec l'Intendance Générale de Nice (1850). 3 pièces .
      Sous-série 3 N. - Eaux.
      3N 1. Répartition de l'eau dans le territoire du Gaget. - Tableau (1822). 1 pièce .
      Sous-série 4 N. - Propriétés et droits divers.
      4N 1. Actes d'adjudication (an IX-1813), cahiers des charges (1810-1913), avis d'enchères (1844-1862). 1 liasse .
      4N 2. Rapport d'expertise de la valeur des moulins (1851). 1 pièce .
      4N 3. Four à pain et moulin à huile communaux. - Adjudication : délibération portant adjudication des rentes du four à pain et du moulin à huile communaux (29 frimaire an XI). 1 pièce .
      4N 4. Moulins à huile communaux. - Rachat par la commune des moulins à huile au baron Joseph Barlet des Ferres, à Jean-Baptiste Blanchi, à Joseph Faraut et à Jean-Baptiste Olivari : acte de vente (20 mars 1854). 1 pièce .
      4N 5. Moulin à huile, moulin à farine. - Location, aliénation : procès-verbaux d'adjudication, cahiers des charges, arrêtés, correspondance, extraits du registre des délibérations (1810-1945). 1 liasse .
      4N 6. Four à pain communal. - Adjudication : cahiers des charges, extraits du registre des délibérations (1810-1941). 1 liasse .
      4N 7. Vacherie de Chabanal. - Adjudication : traités de gré à gré, cahiers des charges, rapport, extraits du registre des délibérations (1879-1886). 12 pièces. -

      An IX-1945

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      Nom de personne :

      BARLET des FERRES Joseph (baron)

      ,

      BLANCHI Jean-Baptiste

      ,

      FARAUT Joseph

      ,

      OLIVARI Jean-Baptiste

      ,

      GAUTIER Eugénia veuve ASTRAUDO

      Communicabilité :

      Immédiate

      
      
  • E-dépôt 144 48 à 51 - Série O. - Travaux publics, voiries, moyens de transport, régime des eaux. - 1803-1941

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    • E-dépôt 144 48 -

      2O 1. Construction d'une place publique. - Acquisition d'un terrain : procès-verbal...

      2O 1. Construction d'une place publique. - Acquisition d'un terrain : procès-verbal d'estimation, arrêté d'autorisation, acte de cession amiable, extraits du registre des délibérations (1900-1901). 11 pièces .
      2O 2. Place publique. - Travaux de réparations urgents : devis estimatif, description des travaux, décompte des travaux exécutés, procès-verbal de réception définitive, extrait du registre des délibérations (1905). 5 pièces .
      2O 3. Réfection du pavage des rues du village et du hameau de Roussillon. - Devis, cahier des charges, métré estimatif, correspondance, extraits du registre des délibérations (1920-1922). 12 pièces .
      2O 4. Travaux d'assainissement des rues du village. - États de situation, métré des travaux exécutés, mémoire d'honoraires, décompte des travaux (1927-1930). 1 liasse .
      3O 1. Route nationale 205. - Rapports de l'ingénieur ordinaire sur des réclamations de particuliers (1880, 1885). Procès-verbaux de récolement pour des autorisations de construction (1894-1898). 8 pièces .
      3O 2. Route principale du Val Tinée. - Construction : État des propriétés à occuper (1860). 1 cahier .
      4O 1. Service vicinal. - Budgets (1861-1941), arrêtés de mise en demeure de création des ressources, situation des chemins vicinaux ordinaires (1889-1909). 1 liasse .
      4O 2. Chemins vicinaux. - Réparations : rôles des journées de travailleurs, (an XII-1809), état général de répartition des corvées pour les réparations des routes communales(1829-1843). 6 pièces. -

      an XII-1941

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      Communicabilité :

      Immédiate

      
      
    • E-dépôt 144 49 - 4O 3. Taxes des prestations en nature ou en argent. - Rôles (1867-1922). 1 liasse. - 1867-1922

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      Communicabilité :

      Immédiate

      
      
    • E-dépôt 144 50 -

      4O 4. Chemin vicinal ordinaire n° 4 de la Forêt. - Travaux de rectification : cahier des...

      4O 4. Chemin vicinal ordinaire n° 4 de la Forêt. - Travaux de rectification : cahier des charges, actes d'adjudication, rapports de l'agent-voyer, correspondance, actes administratifs de cession amiable, extraits du registre des délibérations (1879-1898). 31 pièces .
      4O 5. Chemin vicinal ordinaire n° 7 de Roussillon. - Travaux d'ouverture, travaux de réparations : instructions, correspondance, arrêtés préfectoraux et municipaux d'autorisation, procès-verbaux d'adjudication, rapports de l'agent-voyer cantonal, actes administratifs de cession amiable, extraits du registre des délibérations (1873-1891). 1 liasse .
      4O 6. Chemin vicinal ordinaire n° 8 de la Tire. - Travaux de rectification : rapports de l'agent-voyer cantonal, promesse de vente, extraits du registre des délibérations (1904-1905). 8 pièces .
      4O 7. Chemin d'intérêt commun n° 16. - Travaux de construction, d'entretien, de réparations, de modifications, projet d'achèvement : instructions, correspondance, rapports de l'agent-voyer cantonal, arrêtés, extraits du registre des délibérations, pièces de comptes, actes administratifs de cession amiable (1866-1906). 1 liasse .
      4O 8. Chemin rural de Ciaul. - Projet de classement : instruction, avis d'enquête (1883-1884). 2 pièces .
      4O 9. Construction d'une passerelle mobile en bois sur la Tinée au quartier de la Courbaisse. - Devis estimatif, dessin, plan général, extraits du registre des délibérations, pièces de comptes (1891-1894). 11 pièces .
      4O 10. Projet de chemin rural de Castellar (annulé). - Extrait de carte, ouvrages d'art, devis descriptif et estimatif, profils en long et en travers, plan général, mémoire explicatif (1932). 7 pièces .
      4O 11. Chemin rural de Castellar. - Reconnaissance : Extraits du registre des délibérations, arrêté préfectoral, plan de détail, tableau général, affiche d'adjudication (1932-1934). Ouverture : actes de vente de terrains, certificats de notoriété, extraits du registre des délibérations (1935-1937). 1 liasse .
      5O 1. Fontaine publique. - Travaux de construction : liste de souscription, plan aquarellé, extraits du registre des délibérations, demande de secours (1880-1882). 11 pièces .
      5O 2. Conduite d'eau avec borne-fontaine. - Travaux de construction : procès-verbal d'adjudication, soumissions, profils en long et profils type, extraits du registre des délibérations (1890-1891). 10 pièces .
      5O 3. Fontaine. - Reconstruction sur la place publique : correspondance, extraits du registre des délibérations, traité de gré à gré, soumissions, pétition (1894-1899). 1 liasse .
      5O 4. Borne-fontaine de la Casetta. - Construction d'un canal de déversement des eaux : devis, cahier des charges, traité de gré à gré, décompte définitif des travaux, extraits du registre des délibérations (1900-1903). 13 pièces. -

      1866-1937

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      Communicabilité :

      Immédiate

      
      
    • E-dépôt 144 51 -

      5O 5. Construction d'une conduite d'eau potable au hameau de Roussillon. - Procès-verbal...

      5O 5. Construction d'une conduite d'eau potable au hameau de Roussillon. - Procès-verbal d'adjudication, dessins, devis estimatif, décompte définitif des travaux, extraits du registre des délibérations (1889-1894). 1 liasse .
      5O 6. Canal d'irrigation de Roussillon. - Travaux de réparations : devis, procès-verbal d'adjudication, cahier des charges, correspondance, rapport du subdivisionnaire, extraits du registre des délibérations (1872, 1890, 1907). 1 liasse .
      5O 7. Travaux d'adduction d'eau potable. - Rapport de l'ingénieur des ponts et chaussées, extraits du registre des délibérations (1897-1898). 6 pièces .
      5O 8. Réservoir des eaux potables. - Travaux de réparations : devis, cahier des charges, correspondance, extraits du registre des délibérations (1898). 17 pièces .
      5O 9. Abreuvoir. - Travaux de construction : devis, marché de gré à gré, procès-verbal de réception définitive des travaux, extraits du registre des délibérations (1878-1880). 8 pièces .
      5O 10. Lavoir. - Travaux de construction : rapports du subdivisionnaire (1907). 4 pièces .
      5O 11. Amenée d'eau pour usages agricoles aux hameaux de Roussillon et de la Condamine. - Extrait de la carte d'état-major, plan général, profil en long, ouvrages d'art, extraits du registre des délibérations, affiche d'adjudication, marché de gré à gré, pièces de comptes, cahier des charges, bordereau des prix, devis descriptif et estimatif (1935-1941). 1 dossier .
      6O 1. Égout. - Travaux de construction au hameau de Roussillon : devis estimatif, cahier des charges, procès-verbaux d'adjudication, extraits du registre des délibérations (1905-1906). 1 liasse .
      11O 1. Flottage du bois sur le Var. - Demandes de la commune, autorisations de l'Intendance générale de Nice (1840-1859). 1 liasse .
      11O 2. Demande de Louis Cardon de dériver les eaux du vallon de l'Argentière (ruisseau). - Arrêtés préfectoraux, procès-verbal de récolement, règlement d'eau (1878-1880). 3 pièces. -

      1840-1941

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      Nom de personne :

      CARDON Louis

      Communicabilité :

      Immédiate

      
      
  • E-dépôt 144 52 - Série P. - Cultes. - 1858-1907

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    • E-dépôt 144 52 - Sous-série 1 P. - Culte catholique. - 1858-1907

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      • E-dépôt 144 52 -

        1P 1. Questionnaire sur les paroisses de La Tour (1858). 1 pièce .
        1P 2. Réclamation du...

        1P 1. Questionnaire sur les paroisses de La Tour (1858). 1 pièce .
        1P 2. Réclamation du desservant de la paroisse de Roussillon (1861). 1 pièce .
        1P 3. Séparation des Églises et de l'État. - Attribution des biens ecclésiastiques : inventaires des biens de la fabrique et de la mense, circulaires, instructions, correspondance (1906-1907). 34 pièces. -

        1858-1907

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        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
  • E-dépôt 144 53 à 55 - Série Q. - Assistance et prévoyance. - 1829-1942

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    • E-dépôt 144 53 - Sous-série 1 Q. - Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence. - 1839-1936

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      Sources complémentaires :

      Voir également la cote E 144/054.

      
      
      • E-dépôt 144 53 -

        1Q 1. Congrégation de Charité. - Délibérations portant nomination de conseillers (1840-1859). 11...

        1Q 1. Congrégation de Charité. - Délibérations portant nomination de conseillers (1840-1859). 11 pièces .
        1Q 2. Bureau de Bienfaisance. - Commission administrative : arrêtés de nomination des membres (1885-1920). 15 pièces .
        1Q 3. Congrégation de Charité. - Délibérations (1841, 1844). 2 pièces .
        1Q 4. Bureau de Bienfaisance. - Commission administrative : extraits du registre des délibérations (1873, 1887). 5 pièces .
        1Q 5. Congrégation de Charité. - Budgets (1839-1857). 15 pièces .
        1Q 6. Bureau de Bienfaisance. - Budgets (1861-1936). 1 liasse .
        1Q 7. Bureau de Bienfaisance. - Comptes administratifs (1861-1934). 1 liasse. -

        1839-1936

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        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
    • E-dépôt 144 54 -

      Sous-série 1 Q. - Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence.
      1Q 8. Congrégation de Charité. -...

      Sous-série 1 Q. - Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence.
      1Q 8. Congrégation de Charité. - Comptes du trésorier (1839-1859). 17 pièces .
      1Q 9. Bureau de Bienfaisance. - Comptes de gestion (1861-1932). 1 liasse .
      1Q 10. Congrégation de Charité. - Pièces justificatives de comptes (1829-1859). 1 liasse .
      1Q 11. Bureau de Bienfaisance. - Livre de détail des recettes et dépenses (1909-1942). 18 pièces .
      1Q 12. Bureau de Bienfaisance. - Adjudication des biens : procès-verbaux d'adjudication, cahier des charges, extraits du registre des délibérations (1909, 1913). 8 pièces .
      1Q 13. Congrégation de Charité. - Lettres-circulaires de l'Intendance Générale de Nice (1838-1857). 11 pièces .
      Sous-série 3 Q. - Établissements hospitaliers, hospitalisation.
      3Q 1. Aliénés. - Demandes d'internement (1894-1903). Contingents des communes (1893-1924). 36 pièces. -

      1829-1942

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      Communicabilité :

      Immédiate

      
      
    • E-dépôt 144 55 - Sous-série 5 Q. - Application des lois d'assistance et de prévoyance. - 1859-1933

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      • E-dépôt 144 55 -

        5Q 1. Assistance médicale gratuite. - Listes nominatives (1863-1922). 1 liasse .
        5Q 2....

        5Q 1. Assistance médicale gratuite. - Listes nominatives (1863-1922). 1 liasse .
        5Q 2. Protection des enfants du premier âge. - Registre de déclaration des nourrices, sevreuses ou gardeuses (1898-1933). 1 registre .
        5Q 3. Protection des enfants du premier âge. - Registre des maires, déclaration des parents ou ayants-droit (1882-1929). 1 registre .
        5Q 4. Protection des enfants du premier âge. - Carnet de la nourrice Victorine Roux (1880). 1 pièce .
        5Q 5. Enfants assistés. - Instructions, correspondance (1871-1913). Duplicatas de déclaration de placement (1878-1903). Contrats d'apprentissage (1859-1868). 1 liasse .
        5Q 6. Enfants assistés et secourus placés dans la commune. - États communaux (1885-1894, 1903-1913). 1 cahier, 3 pièces .
        5Q 7. Assistance aux familles nombreuses. - État nominatif des chefs de famille et mères (1912-1923). 8 pièces .
        5Q 8. Assistance aux vieillards, infirmes et incurables. - Correspondance (1899-1907), listes nominatives (1907-1926). 1 liasse .
        5Q 9. Soins médicaux, chirurgicaux et pharmaceutiques gratuits aux blessés et malades de guerre. - Demandes, liste nominative, carnets de visite (1920). 10 cahiers, 1 liasse .
        5Q 10. Retraites ouvrières et paysannes. - Extraits d'inscription de retraites, fiches individuelles (1911-1914). 1 liasse. -

        1859-1933

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        Nom de personne :

        ROUX Victorine

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
  • E-dépôt 144 56 - Série R. - Instruction publique, sciences, lettres et arts. - 1860-1920

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    • E-dépôt 144 56 -

      Sous-série 1 R. - Instruction publique.
      1R 1. Instruction primaire. - Instructions,...

      Sous-série 1 R. - Instruction publique.
      1R 1. Instruction primaire. - Instructions, correspondance (1860-1871, 1903). 1 liasse .
      1R 2. Instituteurs, institutrices. - Avis de nomination (1860-1884). 1 liasse .
      1R 3. Instituteurs, institutrices. - Traitement : contingent des communes (1887-1889). 7 pièces .
      1R 4. Inventaires des mobilier et archives des écoles de garçons et de filles, liste d'objets mobiliers dont l'acquisition est nécessaire (1865-1899). 1 liasse .
      1R 5. Rétribution scolaire. - Rôles trimestriels, extraits du registre des délibérations (1862-1879). 1 liasse .
      1R 6. Population scolaire. - Listes des enfants admis gratuitement (1861-1881). 1 liasse .
      1R 7. Population scolaire. - Listes nominatives et listes annuelles d'inscription (1882-1920). 1 liasse .
      Sous-série 2 R. - Sciences, lettres et arts.
      2R 1. Monuments historiques. - Arrêté de classement (5 décembre 1908). 1 pièce. -

      1860-1920

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      Communicabilité :

      Immédiate

      
      
  • E-dépôt 144 57 - Série S. - Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes. - 1833-1947

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    • E-dépôt 144 57 -

      S 1. Achat par Joseph Faraut de La Tour, à Joseph Barlet, baron des Ferres, de 2 moulins à...

      S 1. Achat par Joseph Faraut de La Tour, à Joseph Barlet, baron des Ferres, de 2 moulins à farine. - Acte notarié passé devant maître Claude Baudouin (1833). 1 pièce .
      S 2. Syndicat d'arrosage de La Tour. - Comptabilité : comptes de gestion (15 pièces) (1916-1932).
      S 3. [Syndicat d'arrosage de La Tour]. - Comptabilité : livres de détail des recettes et dépenses (26 pièces) (1916-1947).
      S 4. [Syndicat d'arrosage de La Tour]. - Rôle nominatif des prestations en nature pour réparation et entretien des canaux d'arrosage communaux durant l'année 1939 (1 pièce) (31 décembre 1939).
      S 5. Syndicat des arrosants de La Tour-sur-Tinée (Association Syndicale Autorisée). - Budgets, comptes administratifs, règlements d'eau, rôles de convocation, listes des adhérents, arrêtés, correspondance, rapports, projet de réfection du canal (1863-1942). 1 liasse. -

      1833-1947

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      Nom de personne :

      FARAUT Joseph

      ,

      BARLET Joseph, baron des Ferres

      ,

      BAUDOUIN Claude, notaire

      Communicabilité :

      Immédiate