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Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet

Présentation des notices

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  • 1444 W 458 à 582 - Police (1963-2002). - 1963-2002
    Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet

    • 1444 W 539 à 574 - Police administrative (1985-1996). - 1985-1996
      Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Police (1963-2002).

      • 1444 W 539 à 544 -
        Demandes d'enquêtes administratives concernant des candidats à des emplois administratifs, des...Ouvrir le détail
        1991-1996
        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Police (1963-2002). > Police administrative (1985-1996).

        • 1444 W 539 - Mai 1991-février 1992. - 1991-1992
          Mot(s) matière : POLICE-ADMINISTRATIVE, PROFESSION-REGLEMENTEE
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Police (1963-2002). > Police administrative (1985-1996). > Demandes d'enquêtes administratives concernant des candidats à des emplois administratifs, des candidats au concours d'entrée à l'ENM (École nationale de la magistrature), des demandes d'agrément d'auxiliaires de justice, demandes de licences de taxi ou d'agent de voyage, fonctionnaires en activité ou mis en disponibilité, débiteurs de l'État : rapports, notices de renseignements, procès-verbaux d'auditions, correspondance (1991-1996).

        • 1444 W 540 - Mars-décembre 1992. - 1992-1992
          Mot(s) matière : POLICE-ADMINISTRATIVE, PROFESSION-REGLEMENTEE
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Police (1963-2002). > Police administrative (1985-1996). > Demandes d'enquêtes administratives concernant des candidats à des emplois administratifs, des candidats au concours d'entrée à l'ENM (École nationale de la magistrature), des demandes d'agrément d'auxiliaires de justice, demandes de licences de taxi ou d'agent de voyage, fonctionnaires en activité ou mis en disponibilité, débiteurs de l'État : rapports, notices de renseignements, procès-verbaux d'auditions, correspondance (1991-1996).

        • 1444 W 541 - Janvier-août 1993. - 1993-1993
          Mot(s) matière : POLICE-ADMINISTRATIVE, PROFESSION-REGLEMENTEE
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Police (1963-2002). > Police administrative (1985-1996). > Demandes d'enquêtes administratives concernant des candidats à des emplois administratifs, des candidats au concours d'entrée à l'ENM (École nationale de la magistrature), des demandes d'agrément d'auxiliaires de justice, demandes de licences de taxi ou d'agent de voyage, fonctionnaires en activité ou mis en disponibilité, débiteurs de l'État : rapports, notices de renseignements, procès-verbaux d'auditions, correspondance (1991-1996).

        • 1444 W 542 - Septembre 1993-mai 1994. - 1993-1994
          Mot(s) matière : POLICE-ADMINISTRATIVE, PROFESSION-REGLEMENTEE
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Police (1963-2002). > Police administrative (1985-1996). > Demandes d'enquêtes administratives concernant des candidats à des emplois administratifs, des candidats au concours d'entrée à l'ENM (École nationale de la magistrature), des demandes d'agrément d'auxiliaires de justice, demandes de licences de taxi ou d'agent de voyage, fonctionnaires en activité ou mis en disponibilité, débiteurs de l'État : rapports, notices de renseignements, procès-verbaux d'auditions, correspondance (1991-1996).

        • 1444 W 543 - Juin 1994-mars 1995. - 1994-1995
          Mot(s) matière : POLICE-ADMINISTRATIVE, PROFESSION-REGLEMENTEE
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Police (1963-2002). > Police administrative (1985-1996). > Demandes d'enquêtes administratives concernant des candidats à des emplois administratifs, des candidats au concours d'entrée à l'ENM (École nationale de la magistrature), des demandes d'agrément d'auxiliaires de justice, demandes de licences de taxi ou d'agent de voyage, fonctionnaires en activité ou mis en disponibilité, débiteurs de l'État : rapports, notices de renseignements, procès-verbaux d'auditions, correspondance (1991-1996).

        • 1444 W 544 - Avril 1995-juillet 1996. - 1995-1996
          Mot(s) matière : POLICE-ADMINISTRATIVE, PROFESSION-REGLEMENTEE
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Police (1963-2002). > Police administrative (1985-1996). > Demandes d'enquêtes administratives concernant des candidats à des emplois administratifs, des candidats au concours d'entrée à l'ENM (École nationale de la magistrature), des demandes d'agrément d'auxiliaires de justice, demandes de licences de taxi ou d'agent de voyage, fonctionnaires en activité ou mis en disponibilité, débiteurs de l'État : rapports, notices de renseignements, procès-verbaux d'auditions, correspondance (1991-1996).

      • 1444 W 545 à 563 -
        Demandes d'interventions de particuliers pour des affaires ayant un rapport avec l'action de la...Ouvrir le détail
        1989-1995
        Présentation du contenu :

        A noter : Les dates prises en compte sont celles de l'enregistrement du dossier et non des pièces qui le composent.

        Mode de classement :

        Classés par ordre alphabétique.

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Police (1963-2002). > Police administrative (1985-1996).

        • 1444 W 545 - A. - 1989-1995
          Mot(s) matière : POLICE-ADMINISTRATIVE
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Police (1963-2002). > Police administrative (1985-1996). > Demandes d'interventions de particuliers pour des affaires ayant un rapport avec l'action de la police ou concernant un fonctionnaire de police : dossiers individuels (1989-1995).

        • 1444 W 546 - BA-BL. - 1989-1995
          Mot(s) matière : POLICE-ADMINISTRATIVE
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Police (1963-2002). > Police administrative (1985-1996). > Demandes d'interventions de particuliers pour des affaires ayant un rapport avec l'action de la police ou concernant un fonctionnaire de police : dossiers individuels (1989-1995).

        • 1444 W 547 - BO-BU. - 1989-1995
          Mot(s) matière : POLICE-ADMINISTRATIVE
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Police (1963-2002). > Police administrative (1985-1996). > Demandes d'interventions de particuliers pour des affaires ayant un rapport avec l'action de la police ou concernant un fonctionnaire de police : dossiers individuels (1989-1995).

        • 1444 W 548 - CA-COL. - 1989-1995
          Mot(s) matière : POLICE-ADMINISTRATIVE
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Police (1963-2002). > Police administrative (1985-1996). > Demandes d'interventions de particuliers pour des affaires ayant un rapport avec l'action de la police ou concernant un fonctionnaire de police : dossiers individuels (1989-1995).

        • 1444 W 549 - COM-DEB. - 1989-1995
          Mot(s) matière : POLICE-ADMINISTRATIVE
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Police (1963-2002). > Police administrative (1985-1996). > Demandes d'interventions de particuliers pour des affaires ayant un rapport avec l'action de la police ou concernant un fonctionnaire de police : dossiers individuels (1989-1995).

        • 1444 W 550 - DEC-DU. - 1989-1995
          Mot(s) matière : POLICE-ADMINISTRATIVE
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Police (1963-2002). > Police administrative (1985-1996). > Demandes d'interventions de particuliers pour des affaires ayant un rapport avec l'action de la police ou concernant un fonctionnaire de police : dossiers individuels (1989-1995).

        • 1444 W 551 - E-F. - 1989-1995
          Mot(s) matière : POLICE-ADMINISTRATIVE
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Police (1963-2002). > Police administrative (1985-1996). > Demandes d'interventions de particuliers pour des affaires ayant un rapport avec l'action de la police ou concernant un fonctionnaire de police : dossiers individuels (1989-1995).

        • 1444 W 552 - G-GOL. - 1989-1995
          Mot(s) matière : POLICE-ADMINISTRATIVE
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Police (1963-2002). > Police administrative (1985-1996). > Demandes d'interventions de particuliers pour des affaires ayant un rapport avec l'action de la police ou concernant un fonctionnaire de police : dossiers individuels (1989-1995).

        • 1444 W 553 - GOM-I. - 1989-1995
          Mot(s) matière : POLICE-ADMINISTRATIVE
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Police (1963-2002). > Police administrative (1985-1996). > Demandes d'interventions de particuliers pour des affaires ayant un rapport avec l'action de la police ou concernant un fonctionnaire de police : dossiers individuels (1989-1995).

        • 1444 W 554 - J-LAU. - 1989-1995
          Mot(s) matière : POLICE-ADMINISTRATIVE
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Police (1963-2002). > Police administrative (1985-1996). > Demandes d'interventions de particuliers pour des affaires ayant un rapport avec l'action de la police ou concernant un fonctionnaire de police : dossiers individuels (1989-1995).

        • 1444 W 555 - LAV-LU. - 1989-1995
          Mot(s) matière : POLICE-ADMINISTRATIVE
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Police (1963-2002). > Police administrative (1985-1996). > Demandes d'interventions de particuliers pour des affaires ayant un rapport avec l'action de la police ou concernant un fonctionnaire de police : dossiers individuels (1989-1995).

        • 1444 W 556 - M-MAY. - 1989-1995
          Mot(s) matière : POLICE-ADMINISTRATIVE
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Police (1963-2002). > Police administrative (1985-1996). > Demandes d'interventions de particuliers pour des affaires ayant un rapport avec l'action de la police ou concernant un fonctionnaire de police : dossiers individuels (1989-1995).

        • 1444 W 557 - MAZ-MU. - 1989-1995
          Mot(s) matière : POLICE-ADMINISTRATIVE
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Police (1963-2002). > Police administrative (1985-1996). > Demandes d'interventions de particuliers pour des affaires ayant un rapport avec l'action de la police ou concernant un fonctionnaire de police : dossiers individuels (1989-1995).

        • 1444 W 558 - N-PEB. - 1989-1995
          Mot(s) matière : POLICE-ADMINISTRATIVE
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Police (1963-2002). > Police administrative (1985-1996). > Demandes d'interventions de particuliers pour des affaires ayant un rapport avec l'action de la police ou concernant un fonctionnaire de police : dossiers individuels (1989-1995).

        • 1444 W 559 - PEC-PR. - 1989-1995
          Mot(s) matière : POLICE-ADMINISTRATIVE
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Police (1963-2002). > Police administrative (1985-1996). > Demandes d'interventions de particuliers pour des affaires ayant un rapport avec l'action de la police ou concernant un fonctionnaire de police : dossiers individuels (1989-1995).

        • 1444 W 560 - Q-ROUA. - 1989-1995
          Mot(s) matière : POLICE-ADMINISTRATIVE
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Police (1963-2002). > Police administrative (1985-1996). > Demandes d'interventions de particuliers pour des affaires ayant un rapport avec l'action de la police ou concernant un fonctionnaire de police : dossiers individuels (1989-1995).

        • 1444 W 561 - ROUB-SL. - 1989-1995
          Mot(s) matière : POLICE-ADMINISTRATIVE
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Police (1963-2002). > Police administrative (1985-1996). > Demandes d'interventions de particuliers pour des affaires ayant un rapport avec l'action de la police ou concernant un fonctionnaire de police : dossiers individuels (1989-1995).

        • 1444 W 562 - SM-T. - 1989-1995
          Mot(s) matière : POLICE-ADMINISTRATIVE
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Police (1963-2002). > Police administrative (1985-1996). > Demandes d'interventions de particuliers pour des affaires ayant un rapport avec l'action de la police ou concernant un fonctionnaire de police : dossiers individuels (1989-1995).

        • 1444 W 563 - U-Z. - 1989-1995
          Mot(s) matière : POLICE-ADMINISTRATIVE
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Police (1963-2002). > Police administrative (1985-1996). > Demandes d'interventions de particuliers pour des affaires ayant un rapport avec l'action de la police ou concernant un fonctionnaire de police : dossiers individuels (1989-1995).

      • 1444 W 564 à 566 -
        Surveillance, contrôle des nuisances et infractions à la législation, fermetures administratives...Ouvrir le détail
        1989-1995
        Présentation du contenu :

        A noter : Les dates prises en compte sont celles de l'enregistrement du dossier et non des pièces qui le composent.

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Police (1963-2002). > Police administrative (1985-1996).

        • 1444 W 564 - Commune de Nice. - 1990-1995
          Mot(s) matière : POLICE-ADMINISTRATIVE, DEBIT-DE-BOISSONS, POLICE-DES-JEUX
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Police (1963-2002). > Police administrative (1985-1996). > Surveillance, contrôle des nuisances et infractions à la législation, fermetures administratives des bars, restaurants, pubs, discothèques, établissements de nuit et salles de jeux : dossiers d'interventions (1989-1995).

        • 1444 W 565 à 566 - Communes du département, excepté Nice (1989-1995). - 1989-1995
          Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Police (1963-2002). > Police administrative (1985-1996). > Surveillance, contrôle des nuisances et infractions à la législation, fermetures administratives des bars, restaurants, pubs, discothèques, établissements de nuit et salles de jeux : dossiers d'interventions (1989-1995).

          • 1444 W 565 - 1989-1991. - 1989-1991
            Mot(s) matière : POLICE-ADMINISTRATIVE, DEBIT-DE-BOISSONS, POLICE-DES-JEUX
            Communicabilité :

            50 ans

            Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Police (1963-2002). > Police administrative (1985-1996). > Surveillance, contrôle des nuisances et infractions à la législation, fermetures administratives des bars, restaurants, pubs, discothèques, établissements de nuit et salles de jeux : dossiers d'interventions (1989-1995). > Communes du département, excepté Nice (1989-1995).

          • 1444 W 566 - 1991-1995. - 1991-1995
            Mot(s) matière : POLICE-ADMINISTRATIVE, DEBIT-DE-BOISSONS, POLICE-DES-JEUX
            Communicabilité :

            50 ans

            Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Police (1963-2002). > Police administrative (1985-1996). > Surveillance, contrôle des nuisances et infractions à la législation, fermetures administratives des bars, restaurants, pubs, discothèques, établissements de nuit et salles de jeux : dossiers d'interventions (1989-1995). > Communes du département, excepté Nice (1989-1995).

      • 1444 W 567 à 571 -
        Opérations de sécurisation et d'encadrement des manifestations sportives, culturelles,...Ouvrir le détail
        1991-1996
        Présentation du contenu :

        A noter : Les dates prises en compte sont celles de l'enregistrement du dossier et non des pièces qui le composent.

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Police (1963-2002). > Police administrative (1985-1996).

        • 1444 W 567 - 1991. - 1991-1991
          Mot(s) matière : POLICE-ADMINISTRATIVE, MANIFESTATION-SPORTIVE, MANIFESTATION-CULTURELLE
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Police (1963-2002). > Police administrative (1985-1996). > Opérations de sécurisation et d'encadrement des manifestations sportives, culturelles, politiques, tournages de films long métrage et publicitaires, concerts, festivals de musique, salons : dossiers d'interventions (1991-1996).

        • 1444 W 568 - 1992. - 1992-1992
          Mot(s) matière : POLICE-ADMINISTRATIVE, MANIFESTATION-SPORTIVE, MANIFESTATION-CULTURELLE
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Police (1963-2002). > Police administrative (1985-1996). > Opérations de sécurisation et d'encadrement des manifestations sportives, culturelles, politiques, tournages de films long métrage et publicitaires, concerts, festivals de musique, salons : dossiers d'interventions (1991-1996).

        • 1444 W 569 - 1992. - 1992-1992
          Mot(s) matière : POLICE-ADMINISTRATIVE, MANIFESTATION-SPORTIVE, MANIFESTATION-CULTURELLE
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Police (1963-2002). > Police administrative (1985-1996). > Opérations de sécurisation et d'encadrement des manifestations sportives, culturelles, politiques, tournages de films long métrage et publicitaires, concerts, festivals de musique, salons : dossiers d'interventions (1991-1996).

        • 1444 W 570 - 1993. - 1993-1993
          Mot(s) matière : POLICE-ADMINISTRATIVE, MANIFESTATION-SPORTIVE, MANIFESTATION-CULTURELLE
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Police (1963-2002). > Police administrative (1985-1996). > Opérations de sécurisation et d'encadrement des manifestations sportives, culturelles, politiques, tournages de films long métrage et publicitaires, concerts, festivals de musique, salons : dossiers d'interventions (1991-1996).

        • 1444 W 571 - 1994-1996. - 1994-1996
          Mot(s) matière : POLICE-ADMINISTRATIVE, MANIFESTATION-SPORTIVE, MANIFESTATION-CULTURELLE
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Police (1963-2002). > Police administrative (1985-1996). > Opérations de sécurisation et d'encadrement des manifestations sportives, culturelles, politiques, tournages de films long métrage et publicitaires, concerts, festivals de musique, salons : dossiers d'interventions (1991-1996).

      • 1444 W 572 -
        Surveillance et contrôle des actions liées à l'antisémitisme (1991-1992), le terrorisme...Ouvrir le détail
        1991-1994
        Présentation du contenu :

        A noter : Les dates prises en compte sont celles de l'enregistrement du dossier et non des pièces qui le composent.

        Mot(s) matière : POLICE-ADMINISTRATIVE, TERRORISME, ASSOCIATION, ETABLISSEMENT-PENITENTIAIRE
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Police (1963-2002). > Police administrative (1985-1996).

      • 1444 W 573 -
        Autorisations de port d'armes (1991-1995) ; opérations de contrôle et de sécurisation de la...Ouvrir le détail
        1985-1995
        Présentation du contenu :

        A noter : Les dates prises en compte sont celles de l'enregistrement du dossier et non des pièces qui le composent.

        Mot(s) matière : POLICE-ADMINISTRATIVE, DETENTION-D'ARME, CIRCULATION-ROUTIERE
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Police (1963-2002). > Police administrative (1985-1996).

      • 1444 W 574 -
        Affaires ou plaintes mettant en cause un fonctionnaire de police ou de gendarmerie : dossiers...Ouvrir le détail
        1991-1995
        Présentation du contenu :

        A noter : Les dates prises en compte sont celles de l'enregistrement du dossier et non des pièces qui le composent.

        Mot(s) matière : POLICE-ADMINISTRATIVE
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Police (1963-2002). > Police administrative (1985-1996).