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  2749 W 274 à 395 - Permis de construire. - 1988-2009

  Evaluation, tri et sort final :

  50

  Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage

  
  
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    2749 W 390 à 391 - Contentieux de l'urbanisme et des règlements amiables : jugements et procès-verbaux. - 1996-2005

    Evaluation, tri et sort final :

    50

    Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Permis de construire.

    
    
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      2749 W 390 -

      Communes de Pégomas, Cabris, Saint-Cézaire-sur-Siagne, Le Mas, Séranon, Saint-Vallier-de-Thiey,...

      Communes de Pégomas, Cabris, Saint-Cézaire-sur-Siagne, Le Mas, Séranon, Saint-Vallier-de-Thiey, Peymeinade, La Roquette-sur-Siagne, Auribeau-sur-Siagne. -

      2004 - 2005

      Communicabilité :

      50 ans

      Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Permis de construire. > Contentieux de l'urbanisme et des règlements amiables : jugements et procès-verbaux.

      
      
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      2749 W 391 -

      Communes de Pégomas, Cabris, Saint-Cézaire-sur-Siagne, Le Tignet, Séranon,...

      Communes de Pégomas, Cabris, Saint-Cézaire-sur-Siagne, Le Tignet, Séranon, Saint-Vallier-de-Thiey, Spéracèdes, Cannes, Théoule-sur-Mer, Le Cannet, Mougins, Grasse, Mouans-Sartoux. -

      1996 - 2005

      Communicabilité :

      50 ans

      Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Permis de construire. > Contentieux de l'urbanisme et des règlements amiables : jugements et procès-verbaux.