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  2749 W 3 à 7 - Autorisations d'urbanisme. - 1951-2008

  Evaluation, tri et sort final :

  immédiate

  Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage

  
  
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    2749 W 3 -

    Réforme des autorisations d'urbanisme de 2007 : documents de formation et documents législatifs...

    Réforme des autorisations d'urbanisme de 2007 : documents de formation et documents législatifs ; ANRU (Agence nationale pour la rénovation urbaine) : présentation du projet de PRU (Projet de rénovation urbaine) (2003) ; projet de rénovation urbaine du quartier de la Tourache à Grasse (2006) ; correspondance (2003-2004). -

    2003 - 2007

    Communicabilité :

    immédiate

    Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Autorisations d'urbanisme.

    
    
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    2749 W 4 -

    Communes de Châteauneuf-Grasse, Cipières, Coursegoules, Escragnolles, Gourdon, la...

    Communes de Châteauneuf-Grasse, Cipières, Coursegoules, Escragnolles, Gourdon, la Roquette-sur-Siagne, Le Rouret, Le Tignet, Pégomas, Peymeinade, Roquefort-les-Pins, Saint-Auban, Saint-Cézaire-sur-Siagne, Saint-Vallier-de-Thiey, Spéracèdes, Théoule-sur-Mer, Tourrettes-sur-Loup, Valderoure, Séranon : convention de mise à disposition de la DDE (Direction départementale de l'équipement) 06 pour la réforme du permis de construire (2007-2008). Logements sociaux : projet de construction d'un immeuble de six logements sociaux sur le territoire de la commune d'Aiglun (2006) ; subvention pour la création de deux logements sociaux sis à Valbonne (2003) ; projet d'aménagement du presbytère de Caussols (2007) ; demande de subvention pour l'acquisition d'une propriété située à Gourdon (2007) ; projet de réhabilitation de la Villa Estable sise à La Roquette-sur-Siagne (2006) ; réhabilitation de trois logements sociaux sis à Gréolières (2006). -

    2003 - 2008

    Communicabilité :

    immédiate

    Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Autorisations d'urbanisme.

    
    
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    2749 W 5 à 6 -

    Urbanisme, compétence Etat. - Centre d'exploitation et bâtiment administratif de la DDE...

    Urbanisme, compétence Etat. - Centre d'exploitation et bâtiment administratif de la DDE (Direction départementale de l'équipement) d'Antibes : plans et documents administratifs. -

    1951-1989

    Evaluation, tri et sort final :

    immédiate

    Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Autorisations d'urbanisme.

    
    
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      2749 W 5 - Première partie. - 1951 - 1989

      Communicabilité :

      immédiate

      Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Autorisations d'urbanisme. > Urbanisme, compétence Etat. - Centre d'exploitation et bâtiment administratif de la DDE (Direction départementale de l'équipement) d'Antibes : plans et documents administratifs.

      
      
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      2749 W 6 - Deuxième partie. - 1951 - 1989

      Communicabilité :

      immédiate

      Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Autorisations d'urbanisme. > Urbanisme, compétence Etat. - Centre d'exploitation et bâtiment administratif de la DDE (Direction départementale de l'équipement) d'Antibes : plans et documents administratifs.

      
      
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    2749 W 7 -

    Communes d'Escragnolles, du Tignet, du Mas, de Villeneuve-Loubet, de Bézaudun-les-Alpes, Cannes,...

    Communes d'Escragnolles, du Tignet, du Mas, de Villeneuve-Loubet, de Bézaudun-les-Alpes, Cannes, Mandelieu-la-Napoule, Mougins, Le Cannet, Théoule-sur-Mer, Valbonne, La-Roquette-sur-Siagne, Saint-Paul-de-Vence, Gréolières, Biot, Châteauneuf-Grasse : correspondance. -

    2005 - 2008

    Communicabilité :

    immédiate

    Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Autorisations d'urbanisme.