Imprimer cette page

Sénat de Nice

Présentation des notices

-+
  • 2 FS 1 à 31, 32/1 à 32/7, 33 à 931 - Fonds du Sénat de Nice. - 1791-1861
    Nom de personne :

    CHARLES FÉLIX (roi de Sardaigne)

    ,

    FOIX Anna Luisa (comtesse de)

    Communicabilité :

    Immédiate

    Contexte : Sénat de Nice

    • 2 FS 57 à 912 - Affaires judiciaires. - 1814-1861
      Lieu : SOSPEL, NICE, PORTO MAURIZIO, PRELÀ, SANTO STEFANO AL MARE
      Nom de personne :

      BORRIGLIONE Francesco Imperiale

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Sénat de Nice > Fonds du Sénat de Nice.

      • 2 FS 526 à 912 - Justice pénale. - 1814-1861
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Sénat de Nice > Fonds du Sénat de Nice. > Affaires judiciaires.

        • 2 FS 530 à 863 - Procédures. - 1814-1861
          Lieu : FONTAN, SAN REMO, CAMPOROSSO, ASPREMONT, GILETTE, SALUZZO, SOSPEL, NICE, RANZO, VESSALICO, SAN BARTOLOMEO DEL CERVO, UTELLE, CROIX-SUR-ROUDOULE (LA), MUZIO
          Nom de personne :

          VICTOR EMMANUEL 1er (roi de Sardaigne)

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Sénat de Nice > Fonds du Sénat de Nice. > Affaires judiciaires. > Justice pénale.

          • 2 FS 602 à 854 - Personnes et biens. - 1814-1861
            Lieu : PIGNA, ESCARENE (L'), NICE, ROQUEBILLIERE, BOLLENE-VESUBIE (LA)
            Nom de personne :

            ROBIN Carlo Antonio

            ,

            ARNULF épouse ROBIN Giuseppa

            ,

            NITTARD Giuseppe

            ,

            BOTTIN Carlo

            ,

            GENOVESI Francesco

            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Sénat de Nice > Fonds du Sénat de Nice. > Affaires judiciaires. > Justice pénale. > Procédures.

            • 2 FS 602 à 634 - Homicides et tentatives d'homicide. - 1814-1860
              Lieu : PIGNA, ESCARENE (L'), NICE, ROQUEBILLIERE, BOLLENE-VESUBIE (LA)
              Nom de personne :

              ROBIN Carlo Antonio

              ,

              ARNULF épouse ROBIN Giuseppa

              ,

              NITTARD Giuseppe

              ,

              BOTTIN Carlo

              ,

              GENOVESI Francesco

              Communicabilité :

              Immédiate

              Contexte : Sénat de Nice > Fonds du Sénat de Nice. > Affaires judiciaires. > Justice pénale. > Procédures. > Personnes et biens.

              • 2 FS 602 -
                Homicide de Carlo Antonio Robin perpétré par son épouse Giuseppa Arnulf et son amant Giuseppe...Ouvrir le détail
                21/09/1814-18/11/1815
                Lieu : PIGNA, ESCARENE (L'), NICE, ROQUEBILLIERE, BOLLENE-VESUBIE (LA)
                Nom de personne :

                ROBIN Carlo Antonio

                ,

                ARNULF épouse ROBIN Giuseppa

                ,

                NITTARD Giuseppe

                ,

                BOTTIN Carlo

                ,

                GENOVESI Francesco

                Communicabilité :

                Immédiate

                Contexte : Sénat de Nice > Fonds du Sénat de Nice. > Affaires judiciaires. > Justice pénale. > Procédures. > Personnes et biens. > Homicides et tentatives d'homicide.

              • 2 FS 603 -
                Homicide à Pompeiana (26 avril 1816), 1 dossier.
                Uxoricide à Oneglia (Oneille), contenant...                Ouvrir le détail
                26/04/1816-16/12/1816
                Lieu : ONEGLIA, POMPEIANA, SOSPEL, MOLTEDO, SAN REMO, PORTO MAURIZIO, SAN BARTOLOMEO DEL CERVO
                Communicabilité :

                Immédiate

                Contexte : Sénat de Nice > Fonds du Sénat de Nice. > Affaires judiciaires. > Justice pénale. > Procédures. > Personnes et biens. > Homicides et tentatives d'homicide.

              • 2 FS 604 -
                Homicide à Châteauneuf-de-Contes, contenant une "permissione" (autorisation) pour se rendre de...Ouvrir le détail
                10/01/1817-30/05/1817
                Lieu : CHATEAUNEUF-VILLEVIEILLE, NICE, CANNES, BELVEDERE, ROQUEBILLIERE, BRIGUE (LA), VILLEFRANCHE-SUR-MER, TAGGIA, PERINALDO
                Nom de personne :

                CACHERANO d'OSASCO Luigi

                ,

                GAETTI Ludovico Andrea

                Communicabilité :

                Immédiate

                Contexte : Sénat de Nice > Fonds du Sénat de Nice. > Affaires judiciaires. > Justice pénale. > Procédures. > Personnes et biens. > Homicides et tentatives d'homicide.

              • 2 FS 605 -
                Homicide à Roquebillière, contenant des pièces judiciaires des années 1819-1822 concernant...Ouvrir le détail
                11/07/1817-26/05/1818
                Lieu : ROQUEBILLIERE, CONIO, FONTAN, RIVA, NICE, CERIANA, SAN REMO, BREIL-SUR-ROYA, DOLCEACQUA
                Communicabilité :

                Immédiate

                Contexte : Sénat de Nice > Fonds du Sénat de Nice. > Affaires judiciaires. > Justice pénale. > Procédures. > Personnes et biens. > Homicides et tentatives d'homicide.

              • 2 FS 606 -
                Homicides à Dolcedo, infanticide à Triora, tentative d'homicide et coups et blessures à...Ouvrir le détail
                23/04/1819-25/02/1820
                Lieu : DOLCEDO, TRIORA, BADALUCCO, PEILLE, SAINT-ETIENNE-DE-TINEE
                Communicabilité :

                Immédiate

                Contexte : Sénat de Nice > Fonds du Sénat de Nice. > Affaires judiciaires. > Justice pénale. > Procédures. > Personnes et biens. > Homicides et tentatives d'homicide.

              • 2 FS 607 -
                Tentative d'homicide par absorption d'opium administré à un détenu de la prison de Badalucco (6...Ouvrir le détail
                06/03/1820-20/05/1820
                Lieu : BADALUCCO, ONEGLIA, PERINALDO, PORTO MAURIZIO, BAIARDO, COSIO
                Communicabilité :

                Immédiate

                Contexte : Sénat de Nice > Fonds du Sénat de Nice. > Affaires judiciaires. > Justice pénale. > Procédures. > Personnes et biens. > Homicides et tentatives d'homicide.

              • 2 FS 608 -
                Homicides à Ceriana, Dolcedo et Nice (ainsi que vol de bois) et tentative d'homicide à Molini di...Ouvrir le détail
                14/06/1820-21/10/1820
                Lieu : CERIANA, DOLCEDO, NICE, MOLINI DI TRIORA, BESTAGNO, REZZO
                Communicabilité :

                Immédiate

                Contexte : Sénat de Nice > Fonds du Sénat de Nice. > Affaires judiciaires. > Justice pénale. > Procédures. > Personnes et biens. > Homicides et tentatives d'homicide.

              • 2 FS 609 -
                Homicides d'un négociant à Arma di Taggia et à Colla près de San Remo (27 janvier 1821 - 3 mars...Ouvrir le détail
                27/01/1821-08/02/1822
                Lieu : TAGGIA, SAN REMO, SAINT-DALMAS-LE-SELVAGE, DRAP, UTELLE, SAINT-SAUVEUR-SUR-TINEE
                Nom de personne :

                DALMAS Pasquale Marcellino

                Communicabilité :

                Immédiate

                Contexte : Sénat de Nice > Fonds du Sénat de Nice. > Affaires judiciaires. > Justice pénale. > Procédures. > Personnes et biens. > Homicides et tentatives d'homicide.

              • 2 FS 610 -
                Fratricide à Isola et homicide à Ubaga (12-25 février 1822), 2 dossiers.
                Homicide commis par...                Ouvrir le détail
                12/02/1822-26/06/1822
                Présentation du contenu :

                Pour l'empoisonnement près de Peillon, commis en 1800, le sénat applique le code criminel français.

                Lieu : ISOLA, UBAGA, PEILLON, COARAZE, FONTAN, ONEGLIA, DOLCEDO, BORGO SANT'AGATA
                Nom de personne :

                BELLONE Francesco

                Communicabilité :

                Immédiate

                Contexte : Sénat de Nice > Fonds du Sénat de Nice. > Affaires judiciaires. > Justice pénale. > Procédures. > Personnes et biens. > Homicides et tentatives d'homicide.

              • 2 FS 611 -
                Infanticides à Calderara et homicides à Triora et dans la campagne de San Bartolomeo (1er...Ouvrir le détail
                01/02/1823-01/05/1824
                Lieu : CALDERARA, TRIORA, SAN BARTOLOMEO DEL CERVO, BORDIGHERA, LANTOSQUE, SAINT-MARTIN-D'ENTRAUNES, TENDE
                Communicabilité :

                Immédiate

                Contexte : Sénat de Nice > Fonds du Sénat de Nice. > Affaires judiciaires. > Justice pénale. > Procédures. > Personnes et biens. > Homicides et tentatives d'homicide.

              • 2 FS 612 -
                Homicide à Ceriana, contenant une carte de séjour délivrée par la mairie de Marseille en 1822 à...Ouvrir le détail
                29/05/1824-29/05/1824
                Lieu : CERIANA, MARSEILLE, NICE
                Communicabilité :

                Immédiate

                Contexte : Sénat de Nice > Fonds du Sénat de Nice. > Affaires judiciaires. > Justice pénale. > Procédures. > Personnes et biens. > Homicides et tentatives d'homicide.

              • 2 FS 613 -
                Homicide dans la campagne de Nice et vols d'argent, comestibles et armes (19 juin 1824), 1...Ouvrir le détail
                19/06/1824-19/06/1824
                Communicabilité :

                Immédiate

                Contexte : Sénat de Nice > Fonds du Sénat de Nice. > Affaires judiciaires. > Justice pénale. > Procédures. > Personnes et biens. > Homicides et tentatives d'homicide.

              • 2 FS 614 -
                Tentative d'homicide à Taggia (22 juin 1824), 1 dossier.
                Homicide à Nice, contenant un congé...                Ouvrir le détail
                22/06/1824-18/03/1826
                Lieu : TAGGIA, NICE, FONTAN, PEONE, CENOVA, BAIARDO, AIROLE
                Nom de personne :

                PANIGADA Gaetano

                Communicabilité :

                Immédiate

                Contexte : Sénat de Nice > Fonds du Sénat de Nice. > Affaires judiciaires. > Justice pénale. > Procédures. > Personnes et biens. > Homicides et tentatives d'homicide.

              • 2 FS 615 -
                Homicide à Lingueglietta, tentative d'homicide à Castellaro, agression sur la route de...Ouvrir le détail
                17/04/1826-07/10/1826
                Lieu : LINGUEGLIETTA, TAGGIA, SAN REMO, CASTELLARO, PIETRABRUNA, TRIORA, PIANAVIA
                Communicabilité :

                Immédiate

                Contexte : Sénat de Nice > Fonds du Sénat de Nice. > Affaires judiciaires. > Justice pénale. > Procédures. > Personnes et biens. > Homicides et tentatives d'homicide.

              • 2 FS 616 -
                Homicide à Seborga (20 janvier 1827), 1 dossier.
                Homicide et coups et blessures à Nice,...                Ouvrir le détail
                20/01/1827-23/06/1827
                Lieu : SEBORGA, NICE, CANTALUPO, POGGIO, PORTO MAURIZIO, BAIROLS, SOSPEL
                Communicabilité :

                Immédiate

                Contexte : Sénat de Nice > Fonds du Sénat de Nice. > Affaires judiciaires. > Justice pénale. > Procédures. > Personnes et biens. > Homicides et tentatives d'homicide.

              • 2 FS 617 -
                Homicides à Fontan et à Tourrette-Levens (11 septembre 1827 - 8 mars 1828), 2 dossiers.
                Homicide...                Ouvrir le détail
                11/09/1827-30/01/1829
                Lieu : NICE, TENDE, TRIORA, FONTAN, TOURRETTE-LEVENS
                Communicabilité :

                Immédiate

                Contexte : Sénat de Nice > Fonds du Sénat de Nice. > Affaires judiciaires. > Justice pénale. > Procédures. > Personnes et biens. > Homicides et tentatives d'homicide.

              • 2 FS 618 -
                Tentative d'étranglement, blessures et vols à Contes (2 mai 1829), 1 dossier.
                Homicides à Nice,...                Ouvrir le détail
                02/05/1829-19/05/1830
                Présentation du contenu :

                Concernant le dossier de complicité dans un homicide à Nice voir le dossier du 19 juin 1824 dans 02FS 0613.
                Le plan aquarellé contenu dans le dossier d'homicide de Francesco Orengo a été reproduit sous la référence 04FI 03228.

                Ouvrir le détail
                Lieu : NICE, CAMPOROSSO, SEBORGA, ISOLABONA, CONTES, GENOVA, TORINO, PARIS, SAVONA
                Nom de personne :

                ORENGO Francesco

                ,

                COLONNA D'ISTRIA Giambattista

                ,

                LAMBRUSCHINI Luigi

                Communicabilité :

                Immédiate

                Contexte : Sénat de Nice > Fonds du Sénat de Nice. > Affaires judiciaires. > Justice pénale. > Procédures. > Personnes et biens. > Homicides et tentatives d'homicide.

              • 2 FS 619 -
                Découverte du cadavre d'un nouveau-né sur la plage près de San Remo (18 juin 1830), 1 dossier.
                ...                Ouvrir le détail
                18/06/1830-28/01/1831
                Lieu : SAN REMO, SAORGE, MARSEILLE, DIANO SAN PIETRO, ONEGLIA, TENDE, ISOLA, VILLA FARALDI, AIX-EN-PROVENCE, ARLES
                Communicabilité :

                Immédiate

                Contexte : Sénat de Nice > Fonds du Sénat de Nice. > Affaires judiciaires. > Justice pénale. > Procédures. > Personnes et biens. > Homicides et tentatives d'homicide.

              • 2 FS 620 -
                Homicide à Aspremont et uxoricide et suicide à Nice (11 mars-12 juillet 1831), 2 dossiers.
                ...                Ouvrir le détail
                11/03/1831-07/04/1832
                Lieu : ASPREMONT, NICE, SOSPEL, TAGGIA, BADALUCCO, DOLCEACQUA, BORDIGHERA, APRICALE
                Communicabilité :

                Immédiate

                Contexte : Sénat de Nice > Fonds du Sénat de Nice. > Affaires judiciaires. > Justice pénale. > Procédures. > Personnes et biens. > Homicides et tentatives d'homicide.

              • 2 FS 621 -
                Homicides à Riva et à Castelfranco, (30 avril-3 mai 1832), 2 dossiers.
                Parricide à Èze (16 mai...                Ouvrir le détail
                30/04/1832-16/05/1832
                Lieu : RIVA, CASTELFRANCO, EZE
                Communicabilité :

                Immédiate

                Contexte : Sénat de Nice > Fonds du Sénat de Nice. > Affaires judiciaires. > Justice pénale. > Procédures. > Personnes et biens. > Homicides et tentatives d'homicide.

              • 2 FS 622 -
                Homicide sur la route entre Montecalvo et Vessalico, faux témoignage et subornation de témoins,...Ouvrir le détail
                22/06/1832-30/06/1832
                Lieu : MONTECALVO, VESSALICO, SAORGE, NICE
                Communicabilité :

                Immédiate

                Contexte : Sénat de Nice > Fonds du Sénat de Nice. > Affaires judiciaires. > Justice pénale. > Procédures. > Personnes et biens. > Homicides et tentatives d'homicide.

              • 2 FS 623 -
                Enquête sur un décès suspect à Oneglia (Oneille) (30 juin 1832), 1 dossier.
                Infanticide à...                Ouvrir le détail
                30/06/1832-19/01/1833
                Présentation du contenu :

                Concernant l'homicide dans une auberge à Pieve, voir aussi les actes du procès intenté par Giuseppe Rolando, le père de la victime, contre Giacomo Rolando, l'auteur de l'homicide, pour le paiement des l'indemnités accordées par le sénat, in 02FS...

                Ouvrir le détail
                Lieu : PIEVE, MOLTEDO, DIANO SAN PIETRO, DIANO CASTELLO, DOLCEACQUA, ONEGLIA
                Nom de personne :

                ROLANDO Giacomo

                ,

                ROLANDO Giuseppe

                Communicabilité :

                Immédiate

                Contexte : Sénat de Nice > Fonds du Sénat de Nice. > Affaires judiciaires. > Justice pénale. > Procédures. > Personnes et biens. > Homicides et tentatives d'homicide.

              • 2 FS 624 -
                Tentative d'homicide à Castellaro, contenant une feuille de congé militaire délivrée à Antonio...Ouvrir le détail
                07/05/1833-13/09/1834
                Présentation du contenu :

                La feuille de congé militaire et le cachet de la brigade "Cuneo" ont été réproduits sous les références 06PH 00258 et 00263.

                Lieu : CASTELLARO, TRIORA, CERIANA, ROURE, NICE, APRICALE
                Nom de personne :

                ANFOSSI Antonio

                ,

                RENAUD di FALICONE Giuseppe

                Communicabilité :

                Immédiate

                Contexte : Sénat de Nice > Fonds du Sénat de Nice. > Affaires judiciaires. > Justice pénale. > Procédures. > Personnes et biens. > Homicides et tentatives d'homicide.

              • 2 FS 625 -
                Homicide sur la route près de L'Escarène (13 décembre 1834), 1 dossier.
                Infanticide et recel de...                Ouvrir le détail
                13/12/1834-20/02/1836
                Lieu : DIANO BORELLO, ESCARENE (L'), BAIARDO, SOSPEL, LANTOSQUE, ANDAGNA
                Communicabilité :

                Immédiate

                Contexte : Sénat de Nice > Fonds du Sénat de Nice. > Affaires judiciaires. > Justice pénale. > Procédures. > Personnes et biens. > Homicides et tentatives d'homicide.

              • 2 FS 626 -
                Homicides à Castelfranco et près de Castellaro (5-12 mars 1836), 2 dossiers.
                Infanticide par...                Ouvrir le détail
                05/03/1836-14/03/1837
                Présentation du contenu :

                Concernant l'homicide près de Castellaro voir aussi les actes du procès intenté par Giuseppe Anfosso contre Pier Giovanni Vivaldi pour le paiement des indemnités accordées par le sénat, in 02FS 0322.

                Lieu : REVEST-LES-ROCHES, PRELÀ, TOURETTE-DU-CHATEAU, SAORGE, VILLE SAN PIETRO, RIVA, UTELLE, NICE, BRIGUE (LA), CASTELLARO, CASTELFRANCO
                Nom de personne :

                ANFOSSO Giuseppe

                ,

                VIVALDI Pier Giovanni

                Communicabilité :

                Immédiate

                Contexte : Sénat de Nice > Fonds du Sénat de Nice. > Affaires judiciaires. > Justice pénale. > Procédures. > Personnes et biens. > Homicides et tentatives d'homicide.

              • 2 FS 627 -
                Uxoricide à Badalucco (15 avril 1837), 1 dossier.
                Homicide à Nice, contenant un plan et deux...                Ouvrir le détail
                15/04/1837-22/12/1837
                Lieu : BADALUCCO, OLIVETTA, SAORGE, TENDE, PORTO MAURIZIO, PIGNA, NICE, COARAZE, BADALUCCO
                Communicabilité :

                Immédiate

                Contexte : Sénat de Nice > Fonds du Sénat de Nice. > Affaires judiciaires. > Justice pénale. > Procédures. > Personnes et biens. > Homicides et tentatives d'homicide.

              • 2 FS 628 -
                Tentative d'empoisonnement à Contes (29 décembre 1837), 1 dossier.
                Infanticides à Nice et à...                Ouvrir le détail
                29/12/1837-11/10/1839
                Lieu : ESCARENE (L'), LUCERAM, SAORGE, NICE, MARIE, CONTES
                Nom de personne :

                CHARLES ALBERT (roi de Sardaigne)

                Communicabilité :

                Immédiate

                Contexte : Sénat de Nice > Fonds du Sénat de Nice. > Affaires judiciaires. > Justice pénale. > Procédures. > Personnes et biens. > Homicides et tentatives d'homicide.

              • 2 FS 629 -
                Homicides à Trinité-Victor, La Brigue, Piani, Vallecrosia et Roure (27 décembre 1839 - 23...Ouvrir le détail
                27/12/1839-07/02/1860
                Lieu : TRINITE (LA), BRIGUE (LA), PIANI, VALLECROSIA, ROURE, TENDE, DIANO MARINA, CIPRESSA, DALUIS
                Communicabilité :

                Immédiate

                Contexte : Sénat de Nice > Fonds du Sénat de Nice. > Affaires judiciaires. > Justice pénale. > Procédures. > Personnes et biens. > Homicides et tentatives d'homicide.

              • 2 FS 630 -
                Homicides involontaires à Nice, Clans, Contes, Ceriana et Peille (27 décembre 1816, 26 août-5...Ouvrir le détail
                27/12/1816-05/12/1820
                Lieu : PEILLE, CONTES, CERIANA, NICE, CLANS, OSPEDALETTI, LA SPEZIA
                Communicabilité :

                Immédiate

                Contexte : Sénat de Nice > Fonds du Sénat de Nice. > Affaires judiciaires. > Justice pénale. > Procédures. > Personnes et biens. > Homicides et tentatives d'homicide.

              • 2 FS 631 -
                Homicide lors d'un accident de la circulation à Nice (7 août 1821), 1 dossier.
                Coups et...                Ouvrir le détail
                07/08/1821-26/01/1828
                Lieu : NICE, PIANAVIA, COSIO, TAGGIA, SAORGE, PIEVE, CLANS, SAINT-SAUVEUR-SUR-TINEE, PIEVE, BORGOMARO, CASTELFRANCO, UBAGA
                Communicabilité :

                Immédiate

                Contexte : Sénat de Nice > Fonds du Sénat de Nice. > Affaires judiciaires. > Justice pénale. > Procédures. > Personnes et biens. > Homicides et tentatives d'homicide.

              • 2 FS 632 -
                Homicides involontaires à Sospel, Poggio, Nice, Marie et Peille (1er août 1829 - 23 mars 1830),...Ouvrir le détail
                01/08/1829-19/12/1831
                Lieu : APRICALE, ROQUEBILLIERE, VALDEBLORE, SAN REMO, BERRE-DES-ALPES, PUGET-ROSTANG, MOULINET, SOSPEL, NICE, PEILLE, MARIE, POGGIO
                Communicabilité :

                Immédiate

                Contexte : Sénat de Nice > Fonds du Sénat de Nice. > Affaires judiciaires. > Justice pénale. > Procédures. > Personnes et biens. > Homicides et tentatives d'homicide.

              • 2 FS 633 -
                Blessures ayant entraîné la mort à Nice et à Massoins (19 décembre 1831 - 14 janvier 1832), 2...Ouvrir le détail
                19/12/1831-27/09/1834
                Lieu : VENTIMIGLIA, TORINO, NICE, ISOLABONA, VILLEFRANCHE-SUR-MER, BUGGIO, UTELLE, SAINT-MARTIN-VESUBIE, GUILLAUMES, MASSOINS, GRENOBLE
                Nom de personne :

                CHARLES ALBERT (roi de Sardaigne)

                Communicabilité :

                Immédiate

                Contexte : Sénat de Nice > Fonds du Sénat de Nice. > Affaires judiciaires. > Justice pénale. > Procédures. > Personnes et biens. > Homicides et tentatives d'homicide.

              • 2 FS 634 -
                Coups et blessures ayant entraîné la mort à Vessalico (13 mars 1835), 1 dossier.
                Enquête sur le...                Ouvrir le détail
                13/03/1835-20/04/1848
                Lieu : CIVEZZA, DOLCEDO, ROQUEBILLIERE, ROQUESTERON, NICE, ESCARENE (L'), AIROLE, PORNASSIO, BRIGUE (LA), CASTELFRANCO, BADALUCCO, ONEGLIA, PIGNA, VESSALICO
                Communicabilité :

                Immédiate

                Contexte : Sénat de Nice > Fonds du Sénat de Nice. > Affaires judiciaires. > Justice pénale. > Procédures. > Personnes et biens. > Homicides et tentatives d'homicide.