Présentation des notices

• E-dépôt 21 1 à 79, 80/1 à 80/2, 81 à 86 - Archives anciennes (antérieures à 1790). - 1501-1830

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  • E-dépôt 21 1 - Série AA. - Actes constitutifs et politiques de la commune. Correspondance générale. - 1519-1772

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    • E-dépôt 21 1 -

      AA 1. Acte d'habitation établi le 13 octobre 1519 par Antoine Taxil, moine ouvrier du monastère...

      AA 1. Acte d'habitation établi le 13 octobre 1519 par Antoine Taxil, moine ouvrier du monastère de Saint-Honorat de Lérins : acte (1519), transcriptions et traductions de l'acte d'habitation (XVIe-1772).
      AA 2. Hommage prêté par les habitants de la communauté de Valbonne à Jean de Bellay, évêque de Paris, abbé commendataire de Lérins, avec diverses requêtes en provençal portant sur une stricte application de l'acte d'habitation (1533).
      AA 3. Transaction intervenue entre les habitants de la communauté de Valbonne et l'abbé de Lérins, Don César de Grasse, au sujet de la confirmation de l'acte d'habitation : copie (1549). -

      1519-1772

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      Importance matérielle : 4 pièces, 2 parchemins.

      Nom de personne :

      TAXIL Antoine, moine ouvrier de Lérins

      ,

      BELLAY Jean de, évêque de Paris

      ,

      GRASSE Don César de, abbé de Lérins

      Mot(s) matière : MINISTRE-DU-CULTE

      Communicabilité :

      Immédiate

      
      
  • E-dépôt 21 2 à 18 - Série BB. - Administration communale. - 1549-1790

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    • E-dépôt 21 2 à 15 - Délibérations. - 1549-1785

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      • E-dépôt 21 2 à 5 - Émanant du conseil de la communauté (1549-1705). - 1549-1705

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        • E-dépôt 21 2 -

          BB 1. 1549-1591.
          BB 2. 1550-1580.
          BB 3. 1576-1584.
          BB 4. 1592-1593.
          BB 5. 1595-1596.
          BB 6....

          BB 1. 1549-1591.
          BB 2. 1550-1580.
          BB 3. 1576-1584.
          BB 4. 1592-1593.
          BB 5. 1595-1596.
          BB 6. 1596-1597. -

          1549-1597

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          Présentation du contenu :

          La tenue des registres de délibérations de 1549 à 1580 ne permet pas de rétablir l'ordre des documents.
          Le registre de délibérations de 1549 à 1591 contient les délibérations (1573, 1549-1554, 1561, 1565, 1568, 1572 - comptes 1551-1553, 1565), la...

          

          La tenue des registres de délibérations de 1549 à 1580 ne permet pas de rétablir l'ordre des documents.
          Le registre de délibérations de 1549 à 1591 contient les délibérations (1573, 1549-1554, 1561, 1565, 1568, 1572 - comptes 1551-1553, 1565), la liste d'habitants (1565), les comptes de 1565, des délibérations (1570-1571, 1574), la suite du compte de 1551, les délibérations (1574, 1570), le rôle de pacage, des délibérations (1570, 1574), des rôles des fours et moulins (1590-1591), des délibérations (1574-1576, 1591). Le registre de délibérations de 1550 à 1580 comprend notamment des attestations de paiement attestations (1550-1559), des délibérations (1563-1565, 1570-1571, 1574, 1580, 1567-1570, 1574, 1568-1571, 1574-1576).

          

          Communicabilité :

          Immédiate

          Langue(s) : provencal

          
          
        • E-dépôt 21 3 - BB 7-15. 1597-1621.
          BB 16-22. 1624-1637.
          BB 23. 1639-1640. - 1597-1640

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          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
        • E-dépôt 21 4 - BB 24. 1643-1667. - 1643-1667

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          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
        • E-dépôt 21 5 - BB 25-40. 1667-1705. - 1667-1705

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          Importance matérielle : 20 cahiers.

          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
      • E-dépôt 21 6 à 15 - Enchères et aux délivrances (1683-1785). - 1683-1785

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        Sources complémentaires :

        Les délibérations de 1784 à 1789 sont cotées en E 021/015/BB 076.

        
        
        • E-dépôt 21 6 - BB 45. 1683-1703.
          BB 46-50. 1705-1711.
          BB 51. 1709-1728. - 1683-1728

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          • Réserver en salle

          Importance matérielle : 19 cahiers, 1 registre.

          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
        • E-dépôt 21 7 - BB 52-65. 1711-1730. - 1711-1730

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          Importance matérielle : 17 cahiers.

          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
        • E-dépôt 21 8 - BB 66. 1730-1739. - 1730-1739

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          Importance matérielle : 1 registre.

          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
        • E-dépôt 21 9 - BB 67. 1740-1747.
          BB 68. 1745-1750. - 1740-1750

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          Présentation du contenu :

          Les délibérations relatives aux enchères de 1740 à 1747 sont reliées en désordre : 1er janvier au 27 décembre 1740, 1er janvier 1742 au 3 mars 1743, 12 février au 28 septembre 1747, 10 janvier au 25 juin 1745, 9 mars 1743 au 17 février 1744, 25...

          

          Les délibérations relatives aux enchères de 1740 à 1747 sont reliées en désordre : 1er janvier au 27 décembre 1740, 1er janvier 1742 au 3 mars 1743, 12 février au 28 septembre 1747, 10 janvier au 25 juin 1745, 9 mars 1743 au 17 février 1744, 25 octobre au 30 décembre 1744, 8 février au 18 octobre 1744, 23 janvier au 6 août 1746.
          Les délibératives relatives aux enchères de 1745 à 1750 comprennent les enchères du 6 octobre 1747 au 17 août 1748, le répertoire du greffe des dénonces des peines du 7 janvier 1745 au 5 septembre 1747, les enchères du 15 juillet 1745 au 31 décembre 1746, l'inventaire après décès des biens d'Honoré Bermond du 20 mars 1747, les enchères du 12 septembre 1748 au 8 février 1750.

          

          Importance matérielle : 2 registres.

          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
        • E-dépôt 21 10 - BB 69. 1750-1760. - 1750-1760

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          Importance matérielle : 1 registre.

          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
        • E-dépôt 21 11 - BB 70. 1760-1765. - 1760-1765

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          Importance matérielle : 1 registre.

          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
        • E-dépôt 21 12 - BB 71. 1765-1769. - 1765-1769

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          Importance matérielle : 1 registre.

          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
        • E-dépôt 21 13 - BB 72. 1770-1772.
          BB 73. 1772-1776. - 1770-1776

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          Importance matérielle : 2 registres.

          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
        • E-dépôt 21 14 - BB 74. 1776-1780. - 1776-1780

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          Importance matérielle : 1 registre.

          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
        • E-dépôt 21 15 - BB 75. 1781-1785. - 1781-1785

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          Présentation du contenu :

          Une partie des délivrances de 1784 et 1785 est intégrée dans le volume coté E 021/016/BB 76.

          Importance matérielle : 1 registre.

          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
    • E-dépôt 21 16 -

      BB 76. Délibérations relatives aux enchères et délivrances (1784-1789).
      BB 77. Cahier " des...

      BB 76. Délibérations relatives aux enchères et délivrances (1784-1789).
      BB 77. Cahier " des plaintes, doléances et remontrances " (cahier de doléances) rédigé par le conseil de la communauté de Valbonne (1789).
      BB 78. Statuts municipaux : copie des statuts, correspondance au sujet de la rédaction et des modifications apportées aux statuts municipaux (1771-1781).
      BB 79. Conseil de la communauté, maires et consuls, officiers municipaux et valets consulaires. - Règles de préséance, protocole, nomination, traitement, habillement : instructions, requêtes, arrêt du conseil du roi, correspondance (1650, 1703, 1705, 1744, 1754, 1757, 1761, 1763, 1764, 1766, 1766, 1768, 1777, 1778, 1784, 1788). -

      1650-1790

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      Présentation du contenu :

      Contient la délibération du 22 mars 1789 qui désigne les députés chargés de déposer le cahier de doléances établi par la communauté de Valbonne (E 021/016/BB 76).

      Communicabilité :

      Immédiate

      
      
    • E-dépôt 21 17 à 18 - Correspondance reçue. - 1668-1789

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      • E-dépôt 21 17 -

        BB 80. 1668, 1687, 1688, 1690-1695, 1698, 1700, 1703-1709.
        BB 81. 1710-1711, 1713, 1719.
        BB 82....

        BB 80. 1668, 1687, 1688, 1690-1695, 1698, 1700, 1703-1709.
        BB 81. 1710-1711, 1713, 1719.
        BB 82. 1720-1729. -

        1668-1729

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        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • E-dépôt 21 18 - BB 83. 1730-1741, 1744-1749.
        BB 84. 1750-1769.
        BB 85. 1770-1781, 1785-1789. - 1730-1789

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        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
  • E-dépôt 21 19 à 61 - Série CC. - Finances, impôts et comptabilité. - 1501-1792

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    • E-dépôt 21 19 à 23 - Cadastre. - 1501-1792

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      Présentation du contenu :

      Contient également un livre des étrangers qui possèdent des biens dans le terroir de Valbonne.

      
      
      • E-dépôt 21 19 -

        CC 1. Livre des étrangers qui possèdent des biens dans le terroir de Valbonne (XVIe), concernant...

        CC 1. Livre des étrangers qui possèdent des biens dans le terroir de Valbonne (XVIe), concernant les particuliers originaires de Biot, Vallauris et Châteauneuf.
        CC 2. Établi vers 1630 avec indication des mutations jusqu'en 1644.
        CC 3. Établi après 1635 avec indication des mutations jusqu'en 1679.
        CC 4. 1684. -

        XVIe siècle-1684

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        Importance matérielle : 4 registres (nombre de folios inconnus, 133 pages, 223 folios, 180 folios).

        Mot(s) matière : CADASTRE

        Communicabilité :

        Immédiate

        Langue(s) : provencal, francais

        
        
      • E-dépôt 21 20 - CC 5. Établi en 1684 avec indication des mutations jusqu'en 1734 et index.
        CC 6. 1724. - 1684-1734

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        Importance matérielle : 2 registres (256 folios, nombre de folios inconnus).

        Mot(s) matière : CADASTRE

        Communicabilité :

        Immédiate

        Langue(s) : francais

        
        
      • E-dépôt 21 21 - CC 7. Établi après 1737. - 1737-1780

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        Présentation du contenu :

        Comprend l'indication des mutations jusqu'en 1780.

        Mot(s) matière : CADASTRE

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • E-dépôt 21 22 - CC 8. Établi après 1745. - 1745-1780

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        Présentation du contenu :

        Ce cadastre début au folio 379. Il semble être la continuité du cadastre précédant (E 021/021/CC 7). Il contient l'indication des mutations jusqu'en 1780.

        Importance matérielle : Il est composé de 5 cahiers détachés de format 20 x 30.

        Mot(s) matière : CADASTRE

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • E-dépôt 21 23 - CC 9. 1780. - 1780-1792

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        Présentation du contenu :

        Il contient l'indication des mutations jusqu'en 1792.

        Mot(s) matière : CADASTRE

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
    • E-dépôt 21 24 -

      CC 10. Taxes perçues au nom du roi et de la Province. - Deniers du roi et du pays, dixième,...

      CC 10. Taxes perçues au nom du roi et de la Province. - Deniers du roi et du pays, dixième, vingtième, droits d'amortissements et nouveaux acquêts, contrôle des insinuations laïques, offices (1575, 1578, 1642, 1680, 1687, 1691, 1695, 1698, 1701-1703, 1707-1713, 1715, 1717-1729, 1743).
      CC 11. Taxes perçues au nom du roi et de la Province. - Deniers du roi et du pays, dixième, vingtième, droits d'amortissements et nouveaux acquêts, contrôle des insinuations laïques, offices (1730-1789). -

      1575-1789

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      Présentation du contenu :

      Contient des instructions, ordonnances, requêtes, taux d'imposition, quittances, correspondance.

      Mot(s) matière : FISCALITE

      Communicabilité :

      Immédiate

      
      
    • E-dépôt 21 25 à 26 - Taxes perçues au nom du roi. - 1558-1790

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      Présentation du contenu :

      Contient également les comptes de l'administration des consuls et des trésoriers pour la période 1558 à 1597.

      
      
      • E-dépôt 21 25 -

        CC 12. Fixation du taux de la taille à raison de " douze sols pour florin cadastral " :...

        CC 12. Fixation du taux de la taille à raison de " douze sols pour florin cadastral " : délibération (1599). Exaction de la taille : livre casernet (1687).
        CC 13. Capitation : instructions, notification du contingent annuel de la communauté, répartition, réclamations, correspondance (1696-1789).
        CC 14. Capitation : état et rôles (originaux et brouillons) (1696, 1701-1703, 1722-1727, 1736, 1739, 1740, 1756, 1758, 1769-1790). -

        1599-1790

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        Mot(s) matière : FISCALITE

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • E-dépôt 21 26 -

        CC 15. Vingtième : états des déclarations, rôles (1749-1750, 1752-1755).
        CC 16. Droits...

        CC 15. Vingtième : états des déclarations, rôles (1749-1750, 1752-1755).
        CC 16. Droits d'abonnement sur le contrôle des insinuations laïques (1706-1724).
        CC 17. Paiement par la communauté de Valbonne d'une somme contingentée pour être déchargée des droits de nouveaux acquêts et d'amortissement sur ses biens : copie des lettres patentes royales, extrait des registres du conseil du roi, arrêt d'homologation, quittance (1672-1674).
        CC 18. Comptes de l'administration des consuls et des trésoriers (1558-1559, 1567, 1574-1575, 1578-1579, 1580).
        CC 19. Comptes de l'administration des consuls et des trésoriers (1581, 1582-1586, 1587, 1590, 1592).
        CC 20. Comptes de l'administration des consuls et des trésoriers (1592-1593, 1594, 1596-1597). -

        1558-1755

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        Présentation du contenu :

        La liasse cotée E 021/026/CC 17 comporte le sceau royal de Louis XIV en cire verte.

        Importance matérielle : 13 cahiers.

        Mot(s) matière : FISCALITE, FINANCES-COMMUNALES

        Communicabilité :

        Immédiate

        Langue(s) : provencal

        
        
    • E-dépôt 21 27 à 33 - Comptes de l'administration des consuls et des trésoriers (1597-1774). - 1597-1774

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      Sources complémentaires :

      Les comptes de 1558 à 1597 sont cotés E 021/026/CC 18 à CC 20. Les comptes de 1774 à 1790 sont cotés E 021/034/CC 32.

      
      
      • E-dépôt 21 27 -

        CC 21. 1597-1598, 1598-1599, 160-1601, 1603-1604, 1604-1605, 1608-1609, 1614-1615.
        CC 22....

        CC 21. 1597-1598, 1598-1599, 160-1601, 1603-1604, 1604-1605, 1608-1609, 1614-1615.
        CC 22. 1615-1616, 1618-1619, 1620-1621, 1624-1625, 1626-1627. -

        1597-1627

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        Importance matérielle : 5 cahiers.

        Mot(s) matière : FINANCES-COMMUNALES

        Communicabilité :

        Immédiate

        Langue(s) : francais

        
        
      • E-dépôt 21 28 - CC 23. 1627-1630.
        CC 24. 1631-1646. - 1627-1646

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        Importance matérielle : 1 registre, 3 cahiers.

        Mot(s) matière : FINANCES-COMMUNALES

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • E-dépôt 21 29 - CC 25. 1646-1651.
        CC 26. 1651-1658. - 1646-1658

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        Importance matérielle : 13 cahiers.

        Mot(s) matière : FINANCES-COMMUNALES

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • E-dépôt 21 30 - CC 27. 1658-1675. - 1658-1675

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        Importance matérielle : 16 cahiers.

        Mot(s) matière : FINANCES-COMMUNALES

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • E-dépôt 21 31 - CC 28. 1675-1690.
        CC 29. 1690-1700. - 1675-1700

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        Importance matérielle : 25 cahiers.

        Mot(s) matière : FINANCES-COMMUNALES

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • E-dépôt 21 32 - CC 30. 1700-1703, 1705-1712, 1715-1717, 1721-1735, 1737-1744. - 1700-1744

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        Importance matérielle : 32 cahiers.

        Mot(s) matière : FINANCES-COMMUNALES

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • E-dépôt 21 33 - CC 31. 1751, 1753-1755, 1757-1760- 1763-1766, 1768-1774. - 1751-1774

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        Importance matérielle : 20 cahiers.

        Mot(s) matière : FINANCES-COMMUNALES

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
    • E-dépôt 21 34 à 59 - Pièces justificatives des comptes : quittances, mandats, rôles, correspondance. - 1524-1790

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      Présentation du contenu :

      Contient également les comptes de l'administration des consuls et des trésoriers pour la période 1774 à 1790 et un registre de quittances relatif à la pension féodale versée à l'abbaye de Lérins (E 021/059/CC 66).

      
      
      • E-dépôt 21 34 -

        CC 32. Comptes de l'administration des consuls et des trésoriers (1774-1782, 1784-1790).
        CC 33....

        CC 32. Comptes de l'administration des consuls et des trésoriers (1774-1782, 1784-1790).
        CC 33. 1538, 1565, 1567, 1569, 1570, 1572-1573, 1575, 1577-1581, 1583, 1585-1589.
        CC 34. 1592-1599.
        CC 35. 1600-1602. -

        1538-1790

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        Présentation du contenu :

        La liasse cotée 021/034/CC 34 contient la contribution de la communauté pour la garnison d'Antibes le 7 décembre 1597.

        Importance matérielle : 13 cahiers, 3 liasses.

        Mot(s) matière : FINANCES-COMMUNALES

        Communicabilité :

        Immédiate

        Langue(s) : langueoc, francais

        
        
      • E-dépôt 21 35 - CC 36. 1603-1612, 1614-1618.
        CC 37. 1619-1622, 1624-1630. - 1603-1630

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        Mot(s) matière : FINANCES-COMMUNALES

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • E-dépôt 21 36 - CC 38. 1631-1635.
        CC 39. 1636, 1638-1641. - 1631-1641

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        Mot(s) matière : FINANCES-COMMUNALES

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • E-dépôt 21 37 - CC 40. 1642-1645.
        CC 41. 1646-1647. - 1642-1647

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        Mot(s) matière : FINANCES-COMMUNALES

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • E-dépôt 21 38 - CC 42. 1648.
        CC 43. 1649-1650. - 1648-1650

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        Mot(s) matière : FINANCES-COMMUNALES

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • E-dépôt 21 39 - CC 44. 1651-1653.
        CC 45. 1654. - 1651-1654

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        Mot(s) matière : FINANCES-COMMUNALES

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • E-dépôt 21 40 - CC 46. 1655-1657. - 1655-1657

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        Mot(s) matière : FINANCES-COMMUNALES

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • E-dépôt 21 41 - CC 47. 1658-1661. - 1658-1661

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        Mot(s) matière : FINANCES-COMMUNALES

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • E-dépôt 21 42 - CC 48. 1662-1665. - 1662-1665

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        Mot(s) matière : FINANCES-COMMUNALES

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • E-dépôt 21 43 - CC 49. 1666-1669. - 1666-1669

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        Mot(s) matière : FINANCES-COMMUNALES

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • E-dépôt 21 44 - CC 50. 1670-1674. - 1670-1674

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        Mot(s) matière : FINANCES-COMMUNALES

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • E-dépôt 21 45 - CC 51. 1675-1681. - 1675-1681

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        Mot(s) matière : FINANCES-COMMUNALES

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • E-dépôt 21 46 - CC 52. 1682-1688. - 1682-1688

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        Mot(s) matière : FINANCES-COMMUNALES

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • E-dépôt 21 47 - CC 53. 1689-1694. - 1689-1694

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        Mot(s) matière : FINANCES-COMMUNALES

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • E-dépôt 21 48 - CC 54. 1695-1700. - 1695-1700

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        Mot(s) matière : FINANCES-COMMUNALES

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • E-dépôt 21 49 - CC 55. 1701-1707. - 1701-1707

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        Mot(s) matière : FINANCES-COMMUNALES

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • E-dépôt 21 50 - CC 56. 1708-1716. - 1708-1716

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        Mot(s) matière : FINANCES-COMMUNALES

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • E-dépôt 21 51 - CC 57. 1717-1726. - 1717-1726

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        • Réserver en salle

        Mot(s) matière : FINANCES-COMMUNALES

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • E-dépôt 21 52 - CC 58. 1727-1734. - 1727-1734

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        • Réserver en salle

        Mot(s) matière : FINANCES-COMMUNALES

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • E-dépôt 21 53 - CC 59. 1735-1739. - 1735-1739

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        Mot(s) matière : FINANCES-COMMUNALES

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • E-dépôt 21 54 - CC 60. 1740. - 1740-1740

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        Mot(s) matière : FINANCES-COMMUNALES

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • E-dépôt 21 55 - CC 61. 1741-1755. - 1741-1755

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        Mot(s) matière : FINANCES-COMMUNALES

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • E-dépôt 21 56 - CC 62. 1756-1763. - 1756-1763

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        Mot(s) matière : FINANCES-COMMUNALES

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • E-dépôt 21 57 - CC 63. 1764-1771. - 1764-1771

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        Mot(s) matière : FINANCES-COMMUNALES

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • E-dépôt 21 58 - CC 64. 1772-1781. - 1772-1781

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        • Réserver en salle

        Mot(s) matière : FINANCES-COMMUNALES

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • E-dépôt 21 59 -

        CC 65. 1782-1790.
        CC 66. Pension féodale versée à l'abbaye de Lérins : registre des quittances...

        CC 65. 1782-1790.
        CC 66. Pension féodale versée à l'abbaye de Lérins : registre des quittances (1524-1643). -

        1524-1790

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        • Réserver en salle

        Mot(s) matière : FINANCES-COMMUNALES, FISCALITE

        Communicabilité :

        Immédiate

        Langue(s) : latin, langueoc, italien, francais

        
        
    • E-dépôt 21 60 -

      CC 67. État des impôts et rentes de la communauté de Valbonne (1680-1689).
      CC 68. État des...

      CC 67. État des impôts et rentes de la communauté de Valbonne (1680-1689).
      CC 68. État des débiteurs de la communauté de Valbonne (1553-1592, 1592-1611, 1612-1625).
      CC 69. Fermes et enchères de la communauté de Valbonne (1588-1673).
      CC 70. Fermes du piquet, de la trésorerie, de la boulangerie, de la boucherie, de la mangonerie : extraits d'actes d'arrentement, extraits de délibérations, correspondance (1522, 1717-1728, 1745-1750, 1753, 1758, 1762, 1765, 1772, 1779). -

      1553-1779

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      Importance matérielle : 1 cahier, 4 registres.

      Mot(s) matière : CONTRIBUTIONS-INDIRECTES, FISCALITE, PRODUIT-DOMANIAL

      Communicabilité :

      Immédiate

      
      
    • E-dépôt 21 61 -

      CC 71. Dettes. - Réduction des sommes dues par la communauté à des particuliers : livre...

      CC 71. Dettes. - Réduction des sommes dues par la communauté à des particuliers : livre journalier du juge (1599-1600).
      CC 72. Dettes. - Vérification, liquidation : états, ordonnances, exploits, requêtes, transactions (1601-1783).
      CC 73. Statistiques. - Dénombrement des habitants de la communauté de Valbonne (1625, 1702, 1765). Relevé incomplet portant sur l'âge et la taille des habitants de Valbonne (XVIIIe). CC 74. État et situation de la communauté : questionnaires-réponses (1745, 1748, 1763, 1767, 1768, 1772, 1774, 1778, 1779).
      CC 75. État des juments, ânes et ânesses (1756). -

      1599-1779

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      Mot(s) matière : DETTE-PUBLIQUE, RECENSEMENT-DE-POPULATION

      Communicabilité :

      Immédiate

      
      
  • E-dépôt 21 62 à 65 - Série DD. - Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie. - 1548-1789

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    • E-dépôt 21 62 -

      DD 1. Visite du terroir de Sartoux établi par le conseiller commissaire de Grasse en présence...

      DD 1. Visite du terroir de Sartoux établi par le conseiller commissaire de Grasse en présence des particuliers du lieu de Valbonne et les représentant du monastère Saint-Honorat de Lérins : copie de l'extrait du procès-verbal (1548).
      DD 2. Dénombrement et évaluation des biens possédés par la communauté de Valbonne (1553). Terres usurpées et chemins établis sur le terroir de Valbonne : mémoire (1690).
      DD 3. Règlement des pâturages de Valbonne et des quartiers de Sartoux (1569).
      DD 4. Achat et vente de terrains : état des terrains aliénés, actes de vente et d'achat (1646-1647, 1660-1665).
      DD 5. Bois, herbages, fruits et revenus de la terre : actes d'arrentement, procès-verbaux de visite, extraits de délibérations, correspondance (1563, 1688, 1746-1750, 1758, 1770-1771, 1775).
      DD 6. Chemins et ponts, entretien et réparations : instructions, procès-verbaux de visite, correspondance (1668, 1699, 1732, 1748, 1753, 1758, 1760-1761, 1772, 1777, 1784).
      DD 7. Chemin " Font Cuberte ", réparations : extrait de délibération, devis estimatif des travaux (1761).
      DD 8. Chemin de Grasse à Antibes au quartier des Clausonnes, reconstruction : devis estimatif des réparations à exécuter (1761).
      DD 9. Chemin d'Antibes à Vallauris dans la traversée du territoire de Valbonne, réparations : devis estimatif des travaux à exécuter (1774).
      DD 10. Élargissement du " Chemin Neuf " allant à Cannes, estimation des terres à acquérir : rapports (1773, 1775).
      DD 11. Réparations à effectuer à la rue qui conduit à la fontaine publique : extraits de délibérations, correspondance (1770).
      DD 12. Construction d'une muraille le long de la place publique : extrait de délibération, devis estimatif des travaux à exécuter, correspondance (1788).
      DD 13. Fontaines. - Réparations et entretien des fontaines et des canaux alimentant les fontaines : extraits de délibérations devis estimatif des travaux à exécuter, procès-verbaux de visite, correspondance (1761, 1762, 1785-1786).
      DD 14. Moulins à huile et à farine. - Affermage : procès-verbaux d'adjudications, actes d'arrentement, correspondance (1598, 1609, 1620, 1631, 1665, 1688, 1705-1707, 1736-1739, 1746-1752, 1754, 1768, 1772, 1775, 1780, 1784). -

      1548-1786

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      Présentation du contenu :

      Le règlement de pâturage de 1569 concerne notamment l'autorisation accordée par l'abbaye de Lérins aux habitants de ces lieux de prendre du bois sous réserve du paiement de la pension annuelle.

      Importance matérielle : Dont 1 parchemin.

      Mot(s) matière : PRODUIT-DOMANIAL, COUPE-DE-BOIS, RESEAU-ROUTIER, DROITS-D'USAGE-FORESTIERS, ACQUISITION-DOMANIALE, OUVRAGE-D'ART

      Communicabilité :

      Immédiate

      
      
    • E-dépôt 21 63 -

      DD 15. Moulins à huile et à farine : estimations, rapports, délibérations (1563, 1702, 1703,...

      DD 15. Moulins à huile et à farine : estimations, rapports, délibérations (1563, 1702, 1703, 1755-1768, 1771-1789).
      DD 16. Construction des moulins au quartier des Clausonnes : convention passée entre les consuls de la communauté de Valbonne et les maçons chargés de la construction (1558). -

      1558-1789

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      Importance matérielle : Dont 1 parchemin.

      Mot(s) matière : PRODUIT-DOMANIAL

      Communicabilité :

      Immédiate

      
      
    • E-dépôt 21 64 -

      DD 17. Moulins à huile et à farine.- Construction, entretien, réparations : délibérations,...

      DD 17. Moulins à huile et à farine.- Construction, entretien, réparations : délibérations, devis, plans, procès-verbaux d'adjudication des travaux, correspondance (1592, 1666, 1667, 1687-1689, 1698-1699, 1705, 1707, 1717, 1727, 1736, 1738, 1746-1748, 1757,-1769, 1771-1778).
      DD 18. Fours banaux, réparations et affermage : extraits de délibération, devis, extraits d'actes d'arrentement, correspondance (1608, 1609, 1631, 1640-1643, 1755, 1758-1759, 1762, 1770, 1773). -

      1592-1788

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      Sujet(s) :

      MOULIN

      Communicabilité :

      Immédiate

      
      
    • E-dépôt 21 65 -

      DD 19. Église paroissiale, réparations et entretien : rôles des dépenses, requêtes, devis,...

      DD 19. Église paroissiale, réparations et entretien : rôles des dépenses, requêtes, devis, correspondance (1647, 1743, 1753, 1756, 1775, 1784-1786).
      DD 20. Sacristie, réparations : extraits de délibérations, devis estimatif, mémoire des frais, correspondance (1756-1757, 1764-1765, 1771-1772).
      DD 21. Presbytère, réparations : extraits de délibérations, devis estimatif, procès-verbaux des enchères des travaux, état des réparations, correspondance (1752, 1760, 1762, 1766-1767, 1778, 1781, 1788, 1789).
      DD 22. Chapelle Saint-Roch, réparations : extrait de délibération, requête (1758-1759).
      DD 23. Mobilier et décoration de l'église paroissiale : état de frais, quittances, correspondance (1734, 1754, 1758-1762, 1765, 1768).
      DD 24. Réparations à effectuer aux appartements du secondaire : extraits de délibérations, devis, requêtes, correspondance (1764-1765, 1770).
      DD 25. Horloge, réparations : extraits de délibérations, devis, correspondance (1766, 1770-1771, 1776).
      DD 26. Scie à eau, construction et réparation : extraits de délibération (1782, 1784).
      DD 27. Vente aux enchères d'une maison qui était destinée au logement du vicaire desservant : requête, extrait de délibération, rapport d'estimation, procès-verbal des enchères, correspondance (1786).
      DD 28. Sinistre. - Tempête du 6 août 1688 : requête et rapport. Gelée de janvier 1726 : procès-verbal constatant les dommages occasionnés aux oliviers et aux figuiers. Gelée de l'hiver 1789 : procès-verbal d'estimation des pertes en quantité et en valeur (1668, 1726, 1789). -

      1647-1789

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      Mot(s) matière : EDIFICE-CULTUEL, SINISTRE

      Communicabilité :

      Immédiate

      
      
  • E-dépôt 21 66 à 70 - Série EE. - Affaires militaires. - 1593-1789

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    • E-dépôt 21 66 -

      EE 1. Recrutement. - Levée d'hommes, tirage au sort, désignation des équipages pour les...

      EE 1. Recrutement. - Levée d'hommes, tirage au sort, désignation des équipages pour les vaisseaux du roi : instructions générales et particulières, ordres de levée, ordre de route (1693, 1704-1705, 1771, 1172, 1782, 1784).
      EE 2. Déserteurs : instructions, ordres de recherche et d'arrestation des déserteurs, signalements (1731, 1740, 1746, 1748, 1753, 1770, 1776).
      EE 3. Soldats invalides et malades : instructions, correspondance particulière, billets de sortie (1728, 1746, 1747-1748, 1760, 1767, 1772).
      EE 4. Armes : rôle des armes rendues par les particuliers (1704).
      EE 5. Milices garde-côtes. - Organisation, levée d'hommes, financement : instructions générales et particulières, délibérations, ordres de levée, correspondance (1690,1694, 1704, 1705, 1707, 1708, 1729, 1733, 1746, 1748, 1750-1789).
      EE 6. Milices garde-côtes. - Tirage au sort pour procéder au remplacement d'un milicien : procès-verbaux (1750, 1753-1757, 1759, 1767).
      EE 7. Canonniers garde-côtes. - Tirage au sort pour la levée et le remplacement des hommes qui doivent composer les compagnies de canonniers garde-côtes : procès-verbaux (1784-1788).
      EE 8. Canonniers auxiliaires de la Marine et matelots. - Tirage au sort pour le service : listes nominatives (1787-1788). -

      1690-1789

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      Mot(s) matière : DEFENSE-DU-TERRITOIRE, SERVICE-NATIONAL, ARMEE

      Sujet(s) :

      MILICE

      ,

      MARINE

      ,

      INSOUMIS

      Communicabilité :

      Immédiate

      
      
    • E-dépôt 21 67 -

      EE 9. Compte-rendu établi par le baile de Valbonne sur les dommages causés par le passage des...

      EE 9. Compte-rendu établi par le baile de Valbonne sur les dommages causés par le passage des gens de guerre (1593).
      EE 10. Passage des troupes. - Dépense engagées par la communauté de Valbonne entre 1623 et 1634 : compte (1634).
      EE 11. Passage de troupes. - Liquidation des dépenses engagées par la communauté de Valbonne entre 1629 et 1638 (1638).
      EE 12. Passage de troupes. - Liquidation des dépenses engagées par la communauté de Valbonne entre 1746 et 1748 (1748).
      EE 13. Réquisitions militaires. - Fourniture de vivres, logement de troupes, réquisition en hommes : ordres de réquisition, rôles de dépenses, requêtes, correspondance (1631-1632, 1635-11649, 1653, 1655, 1657, 1662).
      EE 14. Réquisitions militaires. - Fourniture de vivres, logement de troupes, réquisition en hommes : ordres de réquisition, rôles de dépenses, requêtes, correspondance (1683, 1684, 1689, 1690-1696, 1698, 1699). -

      1593-1748

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      Importance matérielle : 2 registres, 4 cahiers.

      Mot(s) matière : GUERRE, DOMMAGES-DE-GUERRE

      Sujet(s) :

      RÉQUISITION

      ,

      TROUPE DE PASSAGE

      ,

      LOGEMENT MILITAIRE

      Communicabilité :

      Immédiate

      
      
    • E-dépôt 21 68 à 70 -

      Réquisitions militaires. - Fourniture de vivres, logement de troupes, réquisition en hommes...

      Réquisitions militaires. - Fourniture de vivres, logement de troupes, réquisition en hommes (1701-1774). -

      1701-1774

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      Présentation du contenu :

      Contient des ordres de réquisition, des rôles de dépenses, des requêtes, de la correspondance.

      Sources complémentaires :

      Consulter la cote E 021/067 pour les années antérieures.

      
      
      • E-dépôt 21 68 - EE 15. 1701-1707.
        EE 16. 1708-1714, 1718-1720, 1722, 1725-1726, 1731, 1733-1742, 1744-1745. - 1701-1745

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        Mot(s) matière : GUERRE

        Sujet(s) :

        RÉQUISITION

        ,

        TROUPE DE PASSAGE

        ,

        LOGEMENT MILITAIRE

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • E-dépôt 21 69 - EE 17. 1746.
        EE 18. 1747. - 1746-1747

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        Mot(s) matière : GUERRE

        Sujet(s) :

        RÉQUISITION

        ,

        TROUPE DE PASSAGE

        ,

        LOGEMENT MILITAIRE

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • E-dépôt 21 70 - EE 19. 1748-1760, 1772, 1774. - 1748-1774

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        Mot(s) matière : GUERRE

        Sujet(s) :

        RÉQUISITION

        ,

        TROUPE DE PASSAGE

        ,

        LOGEMENT MILITAIRE

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
  • E-dépôt 21 71 à 78 - Série FF. - Justice, procédures, police. - 1523-1778

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    • E-dépôt 21 71 -

      FF 1. Contentieux avec les seigneurs. - Procès entre l'abbaye de Lérins et la communauté...

      FF 1. Contentieux avec les seigneurs. - Procès entre l'abbaye de Lérins et la communauté d'habitants de Valbonne au sujet des droits seigneuriaux et décimaux (1549-1151, 1591, 1593, 1608, 1634-1635, 1642, 1657, 1659, 1661-1665). -

      1549-1665

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      Mot(s) matière : CONTENTIEUX-FISCAL

      Communicabilité :

      Immédiate

      
      
    • E-dépôt 21 72 -

      FF 2. Contentieux avec les seigneurs. - Procès entre messire Alexandre de Grasse, seigneur baron...

      FF 2. Contentieux avec les seigneurs. - Procès entre messire Alexandre de Grasse, seigneur baron de Mouans et Sartoux et la communauté d'habitants de Valbonne au sujet de la possession d'une portion de terre incluse dans le terroir du dit seigneur (1672-1674).
      FF 3. Contentieux avec les seigneurs. - Procès entre Albert de Durant, coseigneur de Sartoux et la communauté d'habitants de Valbonne au sujet de l'usage des eaux situées dans le fief du dit coseigneur (1756-1758).
      FF 4. Contentieux avec les seigneurs. - Sentence arbitrale portant sur la propriété d'une portion de terrain situé dans le fief de Sartoux, propriété revendiquée par le sieur Isnard, coseigneur de Mouans et de Sartoux et la communauté d'habitants de Valbonne (1770).
      FF 5. Contentieux relatif aux affaires de la communauté. - Litige au sujet du nouvel état du conseil de la communauté : requêtes, consultations, arrêt du Parlement (1654-1655).
      FF 6. Contentieux relatif aux affaires de la communauté. - Litige au sujet de la reddition des comptes de la communauté : mémoire, requête, arrêts de la Cour des comptes (1633, 1775).
      FF 7. Contentieux relatif aux affaires de la communauté. - Procès contre les fermiers des moulins à huile (1674-1675, 1708-1709), les hoirs de Paul André (1715-1716), Vincens Girard, fermier du Piquet (1729), débiteurs de la communauté.
      FF 8. Contentieux relatif aux affaires de la communauté. - Procès contre Pierre Pallanque (1620-1628), les hoirs de Jean Fourard (1659), Guillaume et Jean-Baptiste Raybaud (1700), Jean Maubert, charpentier (1728), Honoré Bermond et autres (1746), Anne Macarry, héritière d'Honoré Bermond (1749-1750),créanciers de la communauté. -

      1620-1770

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      Nom de personne :

      GRASSE Alexandre de, seigneur baron de Mouans et Sartoux

      ,

      DURANT Albert de, coseigneur de Sartoux

      ,

      ISNARD, coseigneur de Mouans et Sartoux

      ,

      ANDRÉ Paul

      ,

      GIRARD Vincenc, fermier du piquet

      ,

      PALLANQUE Pierre

      ,

      FOURARD Jean

      ,

      RAYBAUD Guillaume

      ,

      RAYBAUD Jean-Baptiste

      ,

      MAUBERT Jean, charpentier

      ,

      BERMOND Honoré

      ,

      MACCARY Anne

      Mot(s) matière : CONTENTIEUX-ADMINISTRATIF

      Communicabilité :

      Immédiate

      
      
    • E-dépôt 21 73 -

      FF 9. Contentieux relatif aux affaires de la communauté. - Procédure de séquestre introduite par...

      FF 9. Contentieux relatif aux affaires de la communauté. - Procédure de séquestre introduite par la communauté de Valbonne sur les récoltes faites par les habitants de Mouans : pièces relatives au séquestre (1641-1643).
      FF 10. Contentieux relatif aux affaires de la communauté. - Procédure de séquestre introduite par la communauté de Valbonne sur les récoltes faites par les habitants de Châteauneuf : pièces relatives au séquestre (1655-1660).
      FF 11. Contentieux relatif aux affaires de la communauté. - Procédure de séquestre introduite par la communauté de Valbonne sur les récoltes faites par les habitants de Châteauneuf : pièces relatives au séquestre (1690-1696). -

      1641-1696

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      Mot(s) matière : JUSTICE-CIVILE

      Communicabilité :

      Immédiate

      
      
    • E-dépôt 21 74 -

      FF 12. Contentieux relatif à divers droits. - Procès entre Antoine Ros et la communauté...

      FF 12. Contentieux relatif à divers droits. - Procès entre Antoine Ros et la communauté d'habitants de Valbonne au sujet des droits de fermage et de mouture (1563).
      FF 13. Contentieux relatif à divers droits. - Procès entre Honoré Laure, fermier d'une terre au quartier des Crotes, et la communauté d'habitants de Valbonne au sujet du manque d'entretien de cette terre et des dommages qui en résultent (1744, 1748-1749, 1752).
      FF 14. Contentieux relatif à divers droits. - Procès engagé par la communauté de Valbonne à l'encontre des hoirs de Jean Lombard, au sujet du rejet des eaux usées de leur moulin à huile situé dans le terroir d'Opio dans le canal qui alimente la fontaine publique de Valbonne (1733-1739, 1746) FF 15 Procès engagé par la communauté de Valbonne à l'encontre de Jean-Baptiste Courmes, fermier des moulins, au sujet du mauvais entretien des moulins (1747).
      FF 16. Contentieux relatif à divers droits. - Procès engagé par la communauté de Valbonne à l'encontre de Jean Ferron de la ville d'Antibes, avocat en la cour, au sujet de la protestation qu'il a élevée sur les droits de fournage et mouture auxquels il est assujetti : mémoire, inventaire de production, extrait de consultation, requêtes, parcelle des dépenses, correspondance (1748-1752).
      FF 17. Contentieux relatif à divers droits. - Procès engagé par la communauté de Valbonne à l'encontre d'Honoré Laure et Honoré Chabert au sujet du bail du moulin à blé de Malosse (1757-1758).
      FF 18. Procès entre la communauté de Valbonne et Paul Pons, prêtre vicaire de ce lieu. - Demandes de dépenses pour la sacristie et le presbytère : requêtes (1740). Rétribution de la vacance du secondaire : requêtes, extraits de délibérations, comparants (1742). Demande de célébration des grandes messes des morts auprès des marguilliers de la confrérie des Âmes du Purgatoire moyennant rétribution : requête, comparant, inventaire de production (1743). Opposition à la nomination de messire Cavalier en qualité de secondaire : requêtes, exploits, extraits du greffe du sénéchal (1744). Élection des recteurs de la chapelle Saint-Esprit : requêtes, extraits de consultation, extrait de sentence (1745). Rétribution des messes (1746). Extraits de deux mandats adressés aux recteurs de la chapelle du Saint-Esprit (1747). -

      1563-1758

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      Nom de personne :

      ROS Antoine

      ,

      LAURE Honoré

      ,

      LOMBARD Jean

      ,

      COURMES Jean-Baptiste, fermier des moulins

      ,

      FERRON Jean, avocat

      ,

      CHABERT Honoré

      ,

      PONS Paul, prêtre vicaire

      ,

      CAVALIER, secondaire

      Mot(s) matière : JUSTICE-CIVILE, CONTENTIEUX-FISCAL, CONGREGATION, CULTE, EDIFICE-CULTUEL

      Sujet(s) :

      MOULIN

      Communicabilité :

      Immédiate

      
      
    • E-dépôt 21 75 -

      FF 19. Procès entre la communauté de Valbonne et Paul Pons, prêtre vicaire de ce lieu au sujet...

      FF 19. Procès entre la communauté de Valbonne et Paul Pons, prêtre vicaire de ce lieu au sujet de la transaction du 12 mars 1743 sur les rétributions des messes : requêtes, extraits de délibération, consultations, extraits de sentences, mémoires imprimés, inventaires de production, correspondance. -

      1748-1753

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      Nom de personne :

      PONS Paul, prêtre vicaire

      Mot(s) matière : JUSTICE-CIVILE, CONGREGATION, CULTE, EDIFICE-CULTUEL

      Communicabilité :

      Immédiate

      
      
    • E-dépôt 21 76 à 77 -

      Pièces de procédures isolées et correspondance relatives aux divers procès engagés par ou contre...

      Pièces de procédures isolées et correspondance relatives aux divers procès engagés par ou contre la communauté de Valbonne (1523-1739). -

      1523-1739

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      • E-dépôt 21 76 -

        FF 20. 1523, 1556-1559, 1567, 1597-1599, 1608, 1614, 1621, 1623, 1630-1631, 1635, 1638-1640,...

        FF 20. 1523, 1556-1559, 1567, 1597-1599, 1608, 1614, 1621, 1623, 1630-1631, 1635, 1638-1640, 1646-1649, 1654-1664, 1666-1668, 1672-1674, 1679-1699. -

        1523-1699

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        Mot(s) matière : JUSTICE-CIVILE

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • E-dépôt 21 77 - FF 21. 1700-1709.
        FF 22. 1710-1739. - 1700-1739

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        Mot(s) matière : JUSTICE-CIVILE

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
    • E-dépôt 21 78 -

      FF 23. Pièces de procédures isolées et correspondance relatives aux divers procès engagés par ou...

      FF 23. Pièces de procédures isolées et correspondance relatives aux divers procès engagés par ou contre la communauté de Valbonne (1740-1778).
      FF 24. Offices royaux et municipaux. - Création, vente : édits royaux, arrêts, délibérations, instructions, correspondance (1667, 1691-1692, 1694, 1697, 1704-1708, 1710, 1712, 1715, 1733-1735, 1751, 1762). -

      1667-1778

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      Mot(s) matière : JUSTICE-CIVILE

      Communicabilité :

      Immédiate

      
      
  • E-dépôt 21 79, 80/1 à 80/2, 81 - Série GG. - Cultes, instruction publique, assistance. - 1608-1804

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    • E-dépôt 21 79, 80/1 - Registres des baptêmes, mariages et sépultures. - 1608-1804

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      • E-dépôt 21 79 -

        GG 1. Baptêmes (1608-1617, 1618-1620, 1620-1634, 1669).
        GG 2. Mariages (1661-1665).
        GG 3....

        GG 1. Baptêmes (1608-1617, 1618-1620, 1620-1634, 1669).
        GG 2. Mariages (1661-1665).
        GG 3. Sépultures (1620-1634, 1622-1665).
        GG 4. 1665-1678, 1697.
        GG 5. 1681-1699.
        GG 6. 1700-1719. -

        1608-1719

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        Présentation du contenu :

        Le registre coté E 021/079/GG 4 contient en fin de volume les actes du 1er octobre au 28 décembre 1697.

        Importance matérielle : 7 cahiers.

        Cote(s) de reproduction :

        5 Mi 154/1; 2 Miec 154/1

        Communicabilité :

        Immédiate

        Commentaire sur l'incommunicabilité :

        Numérisation de la collection départementale accessible sur l'application Etat-civil, sur le site Internet des Archives départementales

        
        
      • E-dépôt 21 80/1 - GG 7. 1720-1741.
        GG 8. 1741-1760.
        GG 9. 1761-1780.
        GG 10. 1781-1792. - 1682-1804

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        Présentation du contenu :

        Le registre coté E 021/080/01/GG 8 contient la description d'un " monstre " de sexe féminin composé d'un seul corps avec deux têtes, quatre bras, quatre jambes, un coeur, un foie et deux poumons (21 février 1742). Le registre coté E 021/080/01/GG...

        

        Le registre coté E 021/080/01/GG 8 contient la description d'un " monstre " de sexe féminin composé d'un seul corps avec deux têtes, quatre bras, quatre jambes, un coeur, un foie et deux poumons (21 février 1742). Le registre coté E 021/080/01/GG 10 est relié en ordre décroissant.

        

        Cote(s) de reproduction :

        5 Mi 154/2

        Nom de personne :

        Claire (Sainte-...)

        ,

        Illuminé (Saint-...)

        ,

        Jean-Baptiste (Saint-...)

        ,

        Modeste (Saint-...)

        ,

        Placide (Saint-...)

        ,

        Sainte-Claire

        ,

        Saint-Illuminé

        ,

        Saint-Jean-Baptiste

        ,

        Saint-Modeste

        ,

        Saint-Placide

        Mot(s) matière : VIE-RELIGIEUSE, CATHOLICISME, CULTE, EDIFICE-CULTUEL

        Sujet(s) :

        AUTHENTIFICATION de RELIQUES (CERTIFICATS d'...)

        ,

        CERTIFICATS d'AUTHENTIFICATION de RELIQUES

        ,

        ÉPISCOPAUX (CERTIFICATS d'AUTHENTIFICATION...)

        ,

        RELIQUES (CERTIFICATS d'AUTHENTIFICATION de...)

        Communicabilité :

        Immédiate

        Commentaire sur l'incommunicabilité :

        Numérisation de la collection départementale accessible sur l'application Etat-civil, sur le site Internet des Archives départementales

        
        
    • E-dépôt 21 80/2 -

      GG 10bis. Certificats épiscopaux d'authentification des reliques de Sainte Claire, Saint...

      GG 10bis. Certificats épiscopaux d'authentification des reliques de Sainte Claire, Saint Illuminé, Saint Jean-Baptiste, Saint Modeste et Saint Placide (1682-1804). -

      1682-1804

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      Importance matérielle : 7 pièces.

      Nom de personne :

      Claire (Sainte-...)

      ,

      Illuminé (Saint-...)

      ,

      Jean-Baptiste (Saint-...)

      ,

      Modeste (Saint-...)

      ,

      Placide (Saint-...)

      ,

      Sainte-Claire

      ,

      Saint-Illuminé

      ,

      Saint-Jean-Baptiste

      ,

      Saint-Modeste

      ,

      Saint-Placide

      Mot(s) matière : VIE-RELIGIEUSE, CATHOLICISME, CULTE, EDIFICE-CULTUEL

      Sujet(s) :

      AUTHENTIFICATION de RELIQUES (CERTIFICATS d'...)

      ,

      CERTIFICATS d'AUTHENTIFICATION de RELIQUES

      ,

      ÉPISCOPAUX (CERTIFICATS d'AUTHENTIFICATION...)

      ,

      RELIQUES (CERTIFICATS d'AUTHENTIFICATION de...)

      Communicabilité :

      Immédiate

      
      
    • E-dépôt 21 81 -

      GG 11. Régent des écoles, nomination, rétribution : extrait de délibérations, correspondance...

      GG 11. Régent des écoles, nomination, rétribution : extrait de délibérations, correspondance (1707, 1744, 1753-1754, 1756, 1765).
      GG 12. Aides à l'enfance et aux indigents : instructions particulières, liste des mendiants (1751, 1773, 1784).
      GG 13. Peste de Marseille. - Mesures de prévention : instructions particulières, état des frais engagés pour la lutte contre la contagion, correspondance (1720-1724).
      GG 14. Santé publique. - Contrôle des voyageurs, contrôle des malades : instructions générales et particulières, mémoire, correspondance (1732, 1735, 1739, 1765, 1784, 1786, 1787).
      GG 15. Santé publique. - Demande d'enfermement du nommé Antoine dit Arbaud pour cause de folie : extrait de délibération, extrait de consultation, correspondance (1766). -

      1707-1787

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      Nom de personne :

      ANTOINE dit ARBAUD

      Mot(s) matière : ENSEIGNANT, AIDE-SOCIALE, ACTION-SANITAIRE, INDIGENT, HOPITAL-PSYCHIATRIQUE

      Communicabilité :

      Immédiate

      
      
  • E-dépôt 21 82 - Série HH. - Agriculture, industrie, commerce. - 1707-1788

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    • E-dépôt 21 82 -

      HH 1. Fixation du prix des denrées. - Viande, blé, pain : instructions, correspondance...

      HH 1. Fixation du prix des denrées. - Viande, blé, pain : instructions, correspondance (1734-1787).
      HH 2. Subsistances et approvisionnements. - Achat et distribution de denrées : instructions, requêtes, délibérations (1707, 1735, 1760, 1764).
      HH 3. Commerce et agriculture. - Contrôle de la production de bois, de laines, de toiles, de blé, d'oliviers, de terres affectées à la culture de chanvre : instructions, correspondance (1725, 1731-1734, 1755, 1761).
      HH 4. Épizootie. - Mesures de lutte et de prévention pour la protection du cheptel : instructions, rapports, extraits de délibérations, correspondance (1741, 1746, 1767, 1781, 1784).
      HH 5. Animaux nuisibles. - Organisation de battues aux loups et autres bêtes : instructions, état des frais, correspondance (1714, 1762, 1788). -

      1707-1788

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      Présentation du contenu :

      Le fixation du prix des denrées concerne essentiellement le prix du pain blanc.
      Certaines correspondances font état de personnes dévorées par les loups.

      Mot(s) matière : ANIMAL-NUISIBLE, PRODUCTION-AGRICOLE, PROTECTION-SANITAIRE-DU-CHEPTEL, PRIX, COMMERCE

      Communicabilité :

      Immédiate

      
      
  • E-dépôt 21 83 à 86 - Série II. - Documents divers. - 1572-1830

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    • E-dépôt 21 83 -

      II 1. Archives de la communauté. - Inventaires (1678). Demande de classement des archives :...

      II 1. Archives de la communauté. - Inventaires (1678). Demande de classement des archives : extrait de délibération (1754).
      II 2. Confrérie des Pénitents Blancs : liste des membres décédés pour lesquels " tous les premiers dimanches de chaque mois on fera la lecture et les prières " (1572-1830).
      II 3. Confrérie du Corpus Domini. - Legs, créances, inventaires des biens et rôles du luminaire : livre (1624-1663).
      II 4. Confrérie du Corpus Domini. - Legs et liste des débiteurs de la confrérie : livre (1673-1709). -

      1572-1830

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      Présentation du contenu :

      Á partir de 1604 sont indiquées les dates de décès de chaque membre de la confrérie. Á la fin du cahier sont transcrites quelque délibérations de la confrérie et quelques extraits de legs (1657, 1669, 1670, 1719, 1759) (E 021/083/II 2).

      

      Á partir de 1604 sont indiquées les dates de décès de chaque membre de la confrérie. Á la fin du cahier sont transcrites quelque délibérations de la confrérie et quelques extraits de legs (1657, 1669, 1670, 1719, 1759) (E 021/083/II 2).

      

      Mot(s) matière : CONGREGATION, PATRIMOINE-ECRIT

      Communicabilité :

      Immédiate

      
      
    • E-dépôt 21 84 -

      II 5. Confrérie du Corpus Domini dite du Saint-Sacrement : comptes trésoraires (1674-1687,...

      II 5. Confrérie du Corpus Domini dite du Saint-Sacrement : comptes trésoraires (1674-1687, 1690-1700, 1702-1710, 1712-1718, 1721-1764, 1766-1778, 1780-1785, 1787-1788, 1790-1793). -

      1674-1793

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      Mot(s) matière : CONGREGATION

      Communicabilité :

      Immédiate

      
      
    • E-dépôt 21 85 -

      II 6. Confrérie du Corpus Domini dite du Saint-Sacrement : rôles de la cire, legs, rôles des...

      II 6. Confrérie du Corpus Domini dite du Saint-Sacrement : rôles de la cire, legs, rôles des débiteurs, pièces de comptabilité (1680, 1698, 1700-1787).
      II 7. Confrérie du Rosaire : comptes trésoraires, rôles de dépenses, requêtes (1674, 1682, 1685-1686, 1690, 1692, 1707, 1714, 1722-1728, 1731-1735, 1756, 1762-1793). -

      1674-1793

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      Mot(s) matière : CONGREGATION

      Communicabilité :

      Immédiate

      
      
    • E-dépôt 21 86 -

      II 8. Confrérie des Âmes du Purgatoire : comptes trésoraires, extraits de délibérations,...

      II 8. Confrérie des Âmes du Purgatoire : comptes trésoraires, extraits de délibérations, correspondance (1702-1770).
      II 9. Rôle des dons et legs attribués aux différentes confréries de Valbonne (1663-1672).
      II 10. Chapelles Saint-Esprit, Saint-Éloi, Saint-Roch, Saint-Pons, Saint-Blaise comptes trésoraires, pièces comptables (1720-1793).
      II 11. Contrat de mariage passé entre Barthélemy Pivot, natif d'Antibes et Honorine Françoise M., native de Valbonne (1651).
      II 12. Transaction portant cession de créance entre particuliers (1658). -

      1651-1793

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      Nom de personne :

      PIVOT Barthélémy

      Mot(s) matière : CONGREGATION

      Communicabilité :

      Immédiate