1002 W 251 - Année 1990, lettre B. - 1990-1990 Mot(s) matière : AFFAIRE-CORRECTIONNELLE Communicabilité : 100 ans Contexte : Versement du tribunal pour enfants de Grasse > Assistance éducative. |
1002 W 252 - Année 1990, lettre B. - 1990-1990 Mot(s) matière : AFFAIRE-CORRECTIONNELLE Communicabilité : 100 ans Contexte : Versement du tribunal pour enfants de Grasse > Assistance éducative. |
1002 W 253 - Année 1990, lettre B. - 1990-1990 Mot(s) matière : AFFAIRE-CORRECTIONNELLE Communicabilité : 100 ans Contexte : Versement du tribunal pour enfants de Grasse > Assistance éducative. |
1002 W 254 - Année 1990, lettre P. - 1990-1990 Mot(s) matière : AFFAIRE-CORRECTIONNELLE Communicabilité : 100 ans Contexte : Versement du tribunal pour enfants de Grasse > Assistance éducative. |
1002 W 255 - Années 1990-1991, dossiers des lettres B et P. - 1990-1991 Mot(s) matière : AFFAIRE-CORRECTIONNELLE Communicabilité : 100 ans Contexte : Versement du tribunal pour enfants de Grasse > Assistance éducative. |
1002 W 256 - Année 1991, lettre B. - 1991-1991 Mot(s) matière : AFFAIRE-CORRECTIONNELLE Communicabilité : 100 ans Contexte : Versement du tribunal pour enfants de Grasse > Assistance éducative. |
1002 W 257 - Année 1991, lettre B. - 1991-1991 Mot(s) matière : AFFAIRE-CORRECTIONNELLE Communicabilité : 100 ans Contexte : Versement du tribunal pour enfants de Grasse > Assistance éducative. |
1002 W 258 - Année 1991, lettre B. - 1991-1991 Mot(s) matière : AFFAIRE-CORRECTIONNELLE Communicabilité : 100 ans Contexte : Versement du tribunal pour enfants de Grasse > Assistance éducative. |
1002 W 259 - Année 1991, lettre B. - 1991-1991 Mot(s) matière : AFFAIRE-CORRECTIONNELLE Communicabilité : 100 ans Contexte : Versement du tribunal pour enfants de Grasse > Assistance éducative. |
1002 W 260 - Année 1991, lettre P. - 1991-1991 Mot(s) matière : AFFAIRE-CORRECTIONNELLE Communicabilité : 100 ans Contexte : Versement du tribunal pour enfants de Grasse > Assistance éducative. |
1002 W 261 - Année 1991, lettre P. - 1991-1991 Mot(s) matière : AFFAIRE-CORRECTIONNELLE Communicabilité : 100 ans Contexte : Versement du tribunal pour enfants de Grasse > Assistance éducative. |
1002 W 262 - Année 1992, lettre B. - 1992-1992 Mot(s) matière : AFFAIRE-CORRECTIONNELLE Communicabilité : 100 ans Contexte : Versement du tribunal pour enfants de Grasse > Assistance éducative. |
1002 W 263 - Année 1992, lettre B. - 1992-1992 Mot(s) matière : AFFAIRE-CORRECTIONNELLE Communicabilité : 100 ans Contexte : Versement du tribunal pour enfants de Grasse > Assistance éducative. |
1002 W 264 - Année 1992, lettre B. - 1992-1992 Mot(s) matière : AFFAIRE-CORRECTIONNELLE Communicabilité : 100 ans Contexte : Versement du tribunal pour enfants de Grasse > Assistance éducative. |
1002 W 265 - Année 1992, lettre B. - 1992-1992 Mot(s) matière : AFFAIRE-CORRECTIONNELLE Communicabilité : 100 ans Contexte : Versement du tribunal pour enfants de Grasse > Assistance éducative. |
1002 W 266 - Année 1992, lettre P. - 1992-1992 Mot(s) matière : AFFAIRE-CORRECTIONNELLE Communicabilité : 100 ans Contexte : Versement du tribunal pour enfants de Grasse > Assistance éducative. |
1002 W 267 - Année 1992, lettre P (suite) et dossiers de tutelle aux prestations sociales (lettres B et P). - 1992-1992 Mot(s) matière : AFFAIRE-CORRECTIONNELLE Communicabilité : 100 ans Contexte : Versement du tribunal pour enfants de Grasse > Assistance éducative. |
1002 W 268 - Pénales, de mars 1973 à décembre 1975. - 1973-1975 Mot(s) matière : AFFAIRE-CORRECTIONNELLE Communicabilité : 100 ans Contexte : Versement du tribunal pour enfants de Grasse > Ordonnances. |
1002 W 269 - Tutelle aux allocations familiales (1972-1975) et action éducative, année 1974. - 1972-1975 Mot(s) matière : AFFAIRE-CORRECTIONNELLE Communicabilité : 100 ans Contexte : Versement du tribunal pour enfants de Grasse > Ordonnances. |
1002 W 270 - Action éducative. - 1975-1975 Mot(s) matière : AFFAIRE-CORRECTIONNELLE Communicabilité : 100 ans Contexte : Versement du tribunal pour enfants de Grasse > Ordonnances. |
1006 W 1 - Consultations infantiles : Dossiers individuels des enfants. - 1985-1993 Mot(s) matière : PROTECTION-MATERNELLE-ET-INFANTILE Communicabilité : Communication restreinte Commentaire sur l'incommunicabilité : 120 ans à compter de la date de naissance Contexte : Versement du conseil général des Alpes-Maritimes, centre de protection maternelle et infantile de Cagnes-sur-Mer. > Consultations infantiles : Dossiers individuels des enfants. |
1006 W 2 - Consultations infantiles : Dossiers individuels des enfants. - 1982-1994 Mot(s) matière : PROTECTION-MATERNELLE-ET-INFANTILE Communicabilité : Communication restreinte Commentaire sur l'incommunicabilité : 120 ans à compter de la date de naissance Contexte : Versement du conseil général des Alpes-Maritimes, centre de protection maternelle et infantile de Cagnes-sur-Mer. > Consultations infantiles : Dossiers individuels des enfants. |
1006 W 3 - Consultations infantiles : Dossiers individuels des enfants. - 1988-1998 Mot(s) matière : PROTECTION-MATERNELLE-ET-INFANTILE Communicabilité : Communication restreinte Commentaire sur l'incommunicabilité : 120 ans à compter de la date de naissance Contexte : Versement du conseil général des Alpes-Maritimes, centre de protection maternelle et infantile de Cagnes-sur-Mer. > Consultations infantiles : Dossiers individuels des enfants. |
1006 W 4 - Consultations infantiles : Dossiers individuels des enfants. - 1982-1992 Mot(s) matière : PROTECTION-MATERNELLE-ET-INFANTILE Communicabilité : Communication restreinte Commentaire sur l'incommunicabilité : 120 ans à compter de la date de naissance Contexte : Versement du conseil général des Alpes-Maritimes, centre de protection maternelle et infantile de Cagnes-sur-Mer. > Consultations infantiles : Dossiers individuels des enfants. |
1006 W 5 - Consultations infantiles : Dossiers individuels des enfants. - 1986-1990 Mot(s) matière : PROTECTION-MATERNELLE-ET-INFANTILE Communicabilité : Communication restreinte Commentaire sur l'incommunicabilité : 120 ans à compter de la date de naissance Contexte : Versement du conseil général des Alpes-Maritimes, centre de protection maternelle et infantile de Cagnes-sur-Mer. > Consultations infantiles : Dossiers individuels des enfants. |
1006 W 6 - Consultations infantiles : Dossiers individuels des enfants. - 1983-1988 Mot(s) matière : PROTECTION-MATERNELLE-ET-INFANTILE Communicabilité : Communication restreinte Commentaire sur l'incommunicabilité : 120 ans à compter de la date de naissance Contexte : Versement du conseil général des Alpes-Maritimes, centre de protection maternelle et infantile de Cagnes-sur-Mer. > Consultations infantiles : Dossiers individuels des enfants. |
1006 W 7 - Consultations infantiles : Dossiers individuels des enfants. - 1983-1989 Mot(s) matière : PROTECTION-MATERNELLE-ET-INFANTILE Communicabilité : Communication restreinte Commentaire sur l'incommunicabilité : 120 ans à compter de la date de naissance Contexte : Versement du conseil général des Alpes-Maritimes, centre de protection maternelle et infantile de Cagnes-sur-Mer. > Consultations infantiles : Dossiers individuels des enfants. |
1006 W 8 - Consultations infantiles : Dossiers individuels des enfants. - 1982-1987 Mot(s) matière : PROTECTION-MATERNELLE-ET-INFANTILE Communicabilité : Communication restreinte Commentaire sur l'incommunicabilité : 120 ans à compter de la date de naissance Contexte : Versement du conseil général des Alpes-Maritimes, centre de protection maternelle et infantile de Cagnes-sur-Mer. > Consultations infantiles : Dossiers individuels des enfants. |
1006 W 9 - Consultations infantiles : Dossiers individuels des enfants. - 1981-1985 Mot(s) matière : PROTECTION-MATERNELLE-ET-INFANTILE Communicabilité : Communication restreinte Commentaire sur l'incommunicabilité : 120 ans à compter de la date de naissance Contexte : Versement du conseil général des Alpes-Maritimes, centre de protection maternelle et infantile de Cagnes-sur-Mer. > Consultations infantiles : Dossiers individuels des enfants. |
1006 W 10 - Consultations infantiles : Dossiers individuels des enfants. - 1981-1986 Mot(s) matière : PROTECTION-MATERNELLE-ET-INFANTILE Communicabilité : Communication restreinte Commentaire sur l'incommunicabilité : 120 ans à compter de la date de naissance Contexte : Versement du conseil général des Alpes-Maritimes, centre de protection maternelle et infantile de Cagnes-sur-Mer. > Consultations infantiles : Dossiers individuels des enfants. |
1006 W 11 - Consultations infantiles : Dossiers individuels des enfants. - 1980-1984 Mot(s) matière : PROTECTION-MATERNELLE-ET-INFANTILE Communicabilité : Communication restreinte Commentaire sur l'incommunicabilité : 120 ans à compter de la date de naissance Contexte : Versement du conseil général des Alpes-Maritimes, centre de protection maternelle et infantile de Cagnes-sur-Mer. > Consultations infantiles : Dossiers individuels des enfants. |
1006 W 12 - Consultations pré et postnatales : Dossiers individuels des mères de famille. - 1942-1961 Mot(s) matière : PROTECTION-MATERNELLE-ET-INFANTILE Communicabilité : Communication restreinte Commentaire sur l'incommunicabilité : 120 ans à compter de la date de naissance Contexte : Versement du conseil général des Alpes-Maritimes, centre de protection maternelle et infantile de Cagnes-sur-Mer. > Consultations pré et postnatales : Dossiers individuels des mères de famille. |
1006 W 13 - Consultations pré et postnatales : Dossiers individuels des mères de famille. - 1937-1989 Mot(s) matière : PROTECTION-MATERNELLE-ET-INFANTILE Communicabilité : Communication restreinte Commentaire sur l'incommunicabilité : 120 ans à compter de la date de naissance Contexte : Versement du conseil général des Alpes-Maritimes, centre de protection maternelle et infantile de Cagnes-sur-Mer. > Consultations pré et postnatales : Dossiers individuels des mères de famille. |
1008 W 1 - Dispositifs de téléalarme, dossiers des projets et dossiers des sociétés contactées pour le... Dispositifs de téléalarme, dossiers des projets et dossiers des sociétés contactées pour le matériel d'aide aux personnes âgées : brochures techniques et plaquettes de présentation des appareils de réception, notices techniques, devis, magazines et revues techniques et correspondance (1987-1988). -  1987-1988 Mot(s) matière : PERSONNE-AGEE, AIDE-MEDICALE Communicabilité : Immédiate Contexte : Versement du conseil général des Alpes-Maritimes, service promotion des équipements pour personnes âgées et adultes handicapés. |
1008 W 2 - Installations des postes, équipements des établissements publics d'hébergement pour personnes... Installations des postes, équipements des établissements publics d'hébergement pour personnes âgées et mise en place des partenariats : listes nominatives des installations effectuées (1988-1989), rapport d'étude statistique (aout 1988-juillet 1989), rapports des chargés de mission au bureau du Conseil Général, notes relatives aux centralistes (congés, indemnités), conventions de mise à disposition des transmetteurs-récepteurs à des associations et à des établissements médico-sociaux, rapports à la commission permanente, tableaux des bénéficiaires de l'aide sociale (1988-1992), notes relatives au projet de partenariat avec des organismes mutualisés (1993), correspondance avec la direction des actions médicales et sociales. - 1988-1993 Mot(s) matière : AIDE-MEDICALE, PERSONNE-AGEE Communicabilité : Immédiate Contexte : Versement du conseil général des Alpes-Maritimes, service promotion des équipements pour personnes âgées et adultes handicapés. > Mise en place du système départemental de téléalarme (1987-2004). |
1008 W 3 - Équipement et fonctionnement des installations : rapport descriptif, convention de prestation de... Équipement et fonctionnement des installations : rapport descriptif, convention de prestation de service entre le conseil général des Alpes-Maritimes et la société CWS électronique, contrat de location entre la direction des actions médicales et sociales et la société Location Informatique, note technique relative aux installations de télé sécurité existantes dans le département, liste des constructeurs de matériel de télésurveillance en France, convention relative au fonctionnement de la centrale de télé-alarme conclue entre le département et l'association action 06 Biotel, rapports au bureau du conseil général, brochures et fiches techniques de l'appareil de télésurveillance Vivial, compte-rendu relatif à la prise en charge de la télé-alarme au titre de l'aide sociale, correspondance. - 1987-1990 Mot(s) matière : AIDE-MEDICALE, PERSONNE-AGEE Communicabilité : Immédiate Contexte : Versement du conseil général des Alpes-Maritimes, service promotion des équipements pour personnes âgées et adultes handicapés. > Mise en place du système départemental de téléalarme (1987-2004). |
1008 W 4 - Équipement, fonctionnement, gestion administrative, gestion financière et gestion du personnel :... Équipement, fonctionnement, gestion administrative, gestion financière et gestion du personnel : bilan statistique de la progression des installations d'appareil, comptes-rendus de réunions, dossier relatif aux travaux d'installation de la centrale d'appel, fiche technique du terminal domestique Biotel, rapports d'étude financière relative au coût de l'opération d'installation du système dans le département (1988), rapports au bureau du conseil général, conventions de mise à disposition d'un transmetteur domestique de télé-alarme Biotel pour les bénéficiaires de l'aide sociale et de partenariat entre le conseil général et le centre hospitalier régional de Nice et avec l'institut Arnault Tzanck), rapports à la commission permanente, correspondance. - 1988-1994 Mot(s) matière : AIDE-MEDICALE, PERSONNE-AGEE Communicabilité : Immédiate Contexte : Versement du conseil général des Alpes-Maritimes, service promotion des équipements pour personnes âgées et adultes handicapés. > Mise en place du système départemental de téléalarme (1987-2004). |
1008 W 5 - Équipement, installation et fonctionnement : dossier relatif au contentieux entre la société... Équipement, installation et fonctionnement : dossier relatif au contentieux entre la société Provence Télécom et le conseil général des Alpes-Maritimes, brochure destinée à la formation des permanenciers du Samu, rapport d'enquête réalisé auprès des intervenants et des usagers de la télé-alarme (1995), rapports techniques (étude et réalisation d'une application informatique pour la régulation et le suivi des interventions au Samu, étude préalable à la mise en place administrative et à l'installation du matériel électrique, de télécommunication et du réseau informatique, étude relative au système de télé sécurité existant (1987)), contrat et plaquette publicitaire de la société CWS Biotel (2000)), listes et coordonnées des associations d'action sociale, des syndicats intercommunaux à vocation multiple, des centres communaux d'action sociale, des maires du département, des membres du conseil général, des parlementaires et des conseillers régionaux et des circonscriptions d'actions médicales et sociales et correspondance. - 1988-2000 Mot(s) matière : AIDE-MEDICALE, PERSONNE-AGEE Communicabilité : Immédiate Contexte : Versement du conseil général des Alpes-Maritimes, service promotion des équipements pour personnes âgées et adultes handicapés. > Mise en place du système départemental de téléalarme (1987-2004). |
1008 W 6 - Installation des postes de télé-alarme, fonctionnement du système, commande de postes de... Installation des postes de télé-alarme, fonctionnement du système, commande de postes de télé-alarme, équipement des communes, gestion et facturation du service de télé-alarme et gestion du personnel : rapports du chargé de mission, comptes-rendus de réunion entre les intervenants de la Direction des actions médicales et sociales et le Samu, état des comptes administratifs (1988-1990), brochure d'information du système de télé-alarme Phonevie, cession de créance concernant la société anonyme de location informatique Locinfor, modification de la convention établie avec l'association vésubienne de soins à domicile, étude de l'activité de la centrale d'appel, convention de mise à disposition des transmetteurs de télé-alarme, liste des bénéficiaires sur le canton de Cagnes-sur-Mer Ouest, rapports et correspondance. - 1989-1991 Mot(s) matière : AIDE-MEDICALE, PERSONNE-AGEE Communicabilité : Immédiate Contexte : Versement du conseil général des Alpes-Maritimes, service promotion des équipements pour personnes âgées et adultes handicapés. > Mise en place du système départemental de téléalarme (1987-2004). |
1008 W 7 - Implantation et politique de généralisation du service de télé-alarme dans le département des... Implantation et politique de généralisation du service de télé-alarme dans le département des Alpes-Maritimes : rapports au bureau du conseil général, rapports à l'assemblée départementale, passation d'un marché de prestation de service de téléassistance en faveur des personnes âgées, nouvelles conditions d'accès au systèmes départemental de télé-alarme (2000)), correspondance sur les systèmes de télésurveillance gérés par les centres communaux d'action sociale, par la ville de Nice et par les communes du département (1986-1988), fiche technique d'un appareil Biotel et conseils pratiques destinés aux usagers, état des bénéficiaires de l'aide sociale (1er trimestre 1989), bilan complet des installations pour l'année 1988, note technique relative à l'existant dans le département (1987). - 1986-2000 Mot(s) matière : AIDE-MEDICALE, PERSONNE-AGEE Communicabilité : Immédiate Contexte : Versement du conseil général des Alpes-Maritimes, service promotion des équipements pour personnes âgées et adultes handicapés. > Mise en place du système départemental de téléalarme (1987-2004). |
1008 W 8 - Communication : articles de presse, cartes de voeux et de remerciements. - 1988-2004 Mot(s) matière : AIDE-MEDICALE, COMMUNICATIONS, PERSONNE-AGEE Communicabilité : Immédiate Contexte : Versement du conseil général des Alpes-Maritimes, service promotion des équipements pour personnes âgées et adultes handicapés. > Mise en place du système départemental de téléalarme (1987-2004). |
1008 W 9 - Équipement, location et installation du matériel technique et du système informatique effectués... Équipement, location et installation du matériel technique et du système informatique effectués par la société CWS électronique et la société Locinfor, maintenance effectuée par la société Kreutler : brochures administratives et techniques, schémas d'installation de la centrale Biotel 06, fiches des caractéristiques techniques des terminaux Biotel, conventions de prestations de service entre la société CWS et le conseil général, dossier des travaux de maintenance effectués par la société Kreutler (rapports d'interventions techniques, notes de service du conseil général, contrat de maintenance, lettres de commande du matériel, rapports descriptifs de l'installation bénéficiaire de la convention de maintenance, brochures de présentation du système professionnel d'enregistrement numérique, 1999-2003). - 1987-2003 Mot(s) matière : AIDE-MEDICALE, COMMUNICATIONS, PERSONNE-AGEE Communicabilité : Immédiate Contexte : Versement du conseil général des Alpes-Maritimes, service promotion des équipements pour personnes âgées et adultes handicapés. > Mise en place du système départemental de téléalarme (1987-2004). |
1008 W 10 - Mise en place d'une nouvelle application informatique et maintenance effectuée par la société... Mise en place d'une nouvelle application informatique et maintenance effectuée par la société CWS Biotel : rapports d'étude de la direction de l'informatique du conseil général relatifs aux fonctionnalités du logiciel informatique de la centrale d'appel située à Mougins, comptes-rendus de réunion entre les intervenants du conseil général et la société CWS, cahiers des charges avec descriptifs techniques (architecture informatique et téléphonique), notes statistiques de la fréquence des appels, rapport descriptif de l'architecture générale de la centrale d'appel Exact 20, procès-verbal de réception de la centrale, fiches techniques, rapport d'étude concernant les chutes des personnes âgées, brochure de présentation du système Biotel 06, rapports sur le protocole d'utilisation de la centrale et des actions à effectuer en cas d'anomalies techniques, comptes-rendus et correspondance relatifs aux tests effectués pour le passage à l'an 2000, contrats de marché publics et acte d'engagement pour la fourniture et l'acquisition d'appareils télé-transmetteurs BT 200, rapport à l'assemblée départementale, contrat de location des transmetteurs Biotel CWS conclu entre la société Locinfor et le conseil général des Alpes-Maritimes, contrat de marché d'acquisition de la centrale réceptrice d'appels. - 1995-2003 Mot(s) matière : AIDE-MEDICALE, COMMUNICATIONS, PERSONNE-AGEE Communicabilité : Immédiate Contexte : Versement du conseil général des Alpes-Maritimes, service promotion des équipements pour personnes âgées et adultes handicapés. > Mise en place du système départemental de téléalarme (1987-2004). |
1008 W 11 - Gestion de la télé-alarme : marché de location et de vente de deux centrales d'appel et des... Gestion de la télé-alarme : marché de location et de vente de deux centrales d'appel et des transmetteurs Biotel CWS à la société Locinfor : contrats de location, factures, devis, certificats administratifs, états des mandats émis par le conseil général à la société Locinfor, rapports à la commission permanente, rapport d'audit d'une proposition de redéploiement de la politique départementale en matière de financement de la télé-alarme, convention de prestations de service entre le conseil général et la société CWS Electronique, contrat de maintenance, correspondance. - 1988-1993 Mot(s) matière : AIDE-MEDICALE, FINANCES-DEPARTEMENTALES, PERSONNE-AGEE Communicabilité : Immédiate Contexte : Versement du conseil général des Alpes-Maritimes, service promotion des équipements pour personnes âgées et adultes handicapés. > Partenariats et financement de la téléalarme (1987-2003). |
1008 W 12 - Gestion, marchés et financement de la télé-alarme : marché de location et d'acquisition de deux... Gestion, marchés et financement de la télé-alarme : marché de location et d'acquisition de deux centrales d'appel et des transmetteurs Biotel CWS à la société Locinfor : tableau de détail du calcul de la taxe professionnelle (annexe du contrat de location), factures trimestrielles (1988-1993), actes de cession de créances professionnelles à la société Servibail (1991), avenants des contrats de marché, états des mandatements émis au profit de la société Locinfor (1991), listing des mandatements émis (exercice 1992), contrat de location des deux centrales d'appel et des transmetteurs, délibérations et rapports à la commission permanente relatifs au marché de location, contrat d'acquisition d'un enregistreur magnétique, rapports financiers et délibérations de l'assemblée départementale relatifs à l'acquisition de transmetteurs Biotel (1994), conventions d'installation de la télé-alarme, contrat d'assurance des transmetteurs CWS Biotel et des centrales réceptrices d'appel, contrat de location à commandes dégressives des transmetteurs, bilan et rapport d'étude sur les nouvelles orientations du service départemental de télé-alarme (2000), tableaux statistiques sur l'évolution du parc des transmetteurs et des coûts de fonctionnement du service de télé-alarme (1988-2000), rapport et notes relatifs au changement du mode de gestion et correspondance. - 1988-2000 Mot(s) matière : AIDE-MEDICALE, FINANCES-DEPARTEMENTALES, PERSONNE-AGEE Communicabilité : Immédiate Contexte : Versement du conseil général des Alpes-Maritimes, service promotion des équipements pour personnes âgées et adultes handicapés. > Partenariats et financement de la téléalarme (1987-2003). |
1008 W 13 - Gestion et comptabilité du service départemental de la télé-alarme : adhésion du département des... Gestion et comptabilité du service départemental de la télé-alarme : adhésion du département des Alpes-Maritimes au centre international de biotélévigilance et à l'association biophone de la fondation Marcel Mérieux : convocations et comptes-rendus des assemblées générales de l'association biophone, rapports au bureau du conseil général, statuts du centre international de biotélévigilance, procès-verbaux des assemblées générales et du conseil d'administration, bilan d'activité du 1er semestre 1989, plaquettes d'information et affiche des différents systèmes de biotélévigilance, rapport d'étude relatif à l'évolution de la biotélévigilance en France (1987) ; marché de location des transmetteurs Biotel et de deux centrales d'appel à la société Locinfor : contrats de location, factures trimestrielles, états annexes relatifs à la location de l'ordinateur Exact et à la location des transmetteurs supplémentaires et de deux centrales d'appel, correspondance (demande d'exonération de la taxe professionnelle, projet d'accord cadre du contrat de location, prestations des services facturés par la société CWS Biotel, cession de créance professionnelle détenue par la société Locinfor sue le conseil général des Alpes-Maritimes au profit de la société de la Banque Occidentale) ; transfert de la centrale de télé-alarme à l'institut Arnault Tzanck : délibérations de la commission permanente, convention entre le conseil général des Alpes-Maritimes et l'institut Arnault Tzanck, notes relatives aux aspects juridiques de la convention, statuts de l'association de gestion des télé-alarmes du groupe Arnault Tzanck. - 1987-1996 Mot(s) matière : AIDE-MEDICALE, FINANCES-DEPARTEMENTALES, PERSONNE-AGEE Communicabilité : Immédiate Contexte : Versement du conseil général des Alpes-Maritimes, service promotion des équipements pour personnes âgées et adultes handicapés. > Partenariats et financement de la téléalarme (1987-2003). |
1008 W 14 - Marché de location des transmetteurs CWS Biotel : règlement de consultation, avis d'appel public... Marché de location des transmetteurs CWS Biotel : règlement de consultation, avis d'appel public à la concurrence, rapport relatif au bilan et à l'orientation du système départemental de télé-alarme (1996), état relatif aux réunions de la commission d'appel d'offres, cahier des clauses particulières, procès-verbal de l'ouverture des offres de prix, liste des candidats ayant soumissionné ; rapport d'étude financière et rapport d'audit relatifs à l'extension du système départemental de la télé-alarme, tableaux statistiques des prévisions d'installation de nouveaux appareils sur cinq ans ; rapport de la chambre régionale des comptes concernant la gestion du département pour les exercices comptables de 1986 à 1991 ; délibérations du conseil général ; rapport d'étude et tableaux statistiques concernant l'évolution du coût du système départemental (1995-1998), tableaux statistiques de l'évolution des commandes de postes et du nombre de bénéficiaires (1988-1998), rapport relatif aux statistiques générales (répartition des abonnés par tranche d'âge et par zone géographique, bénéficiaires de l'aide sociale, évolution et répartition des installations), correspondance. - 1988-1998 Mot(s) matière : AIDE-MEDICALE, FINANCES-DEPARTEMENTALES, PERSONNE-AGEE Communicabilité : Immédiate Contexte : Versement du conseil général des Alpes-Maritimes, service promotion des équipements pour personnes âgées et adultes handicapés. > Partenariats et financement de la téléalarme (1987-2003). > Gestion, marchés et financement de la télé-alarme. |
1008 W 15 - Rapport à l'assemblée départementale, copie d'un exemplaire du nouveau code des marchés publics... Rapport à l'assemblée départementale, copie d'un exemplaire du nouveau code des marchés publics (supplément, cahier détaché de la gazette des communes, 2001), notes et correspondance concernant la procédure de passation de marché et l'avis d'appel d'offre, rapports d'étude, rapport à la commission permanente sur la participation financière du conseil général au fonctionnement de la centrale d'écoute, délibérations du conseil général relatives au remplacement et au transfert du système de télé-alarme dans le secteur privé, conventions et annexes relatives à l'installation et au financement de la centrale d'appel dans les locaux du groupe Arnault Tzanck à Mougins, cahier technique de l'action médicale et sociale relatif à la présentation du dispositif de télé-alarme (octobre 1999), 1997-2002. - 1997-2002 Mot(s) matière : AIDE-MEDICALE, FINANCES-DEPARTEMENTALES, PERSONNE-AGEE Communicabilité : Immédiate Contexte : Versement du conseil général des Alpes-Maritimes, service promotion des équipements pour personnes âgées et adultes handicapés. > Partenariats et financement de la téléalarme (1987-2003). > Gestion, marchés et financement de la télé-alarme. > Marché d'appel d'offres de location du matériel de téléassistance. |
1008 W 16 - Guide des procédures d'achat public (juillet 2002), rapports à la commission permanente (contenu... Guide des procédures d'achat public (juillet 2002), rapports à la commission permanente (contenu de l'appel d'offres, fixation de la participation financière du conseil général pour l'exercice 2002, la télé-alarme et l'aide à domicile), règlement de consultation, cahier des clauses administratives particulières, acte d'engagement, cahier des clauses techniques particulières ; bilan comptable et tableaux du budget de fonctionnement de la centrale établis par l'association de gestion des télé-alarmes du groupe Arnault Tzanck (décembre 2000), rapport d'étude et statistiques relatifs aux demandes d'installation de postes (2ème semestre 1999). - 1999-2002 Mot(s) matière : AIDE-MEDICALE, FINANCES-DEPARTEMENTALES, PERSONNE-AGEE Communicabilité : Immédiate Contexte : Versement du conseil général des Alpes-Maritimes, service promotion des équipements pour personnes âgées et adultes handicapés. > Partenariats et financement de la téléalarme (1987-2003). > Gestion, marchés et financement de la télé-alarme. > Marché d'appel d'offres de location du matériel de téléassistance. |
1008 W 17 - Marché de service pour une prestation de télé-assistance, dossiers d'appel d'offres des... Marché de service pour une prestation de télé-assistance, dossiers d'appel d'offres des entreprises soumissionnaires : Attendo systems, SARL Standard secrétariat service, GTS téléassistance, France assist SA, association Santé service, association Présence verte, Loc-infor. - 2002-2002 Mot(s) matière : AIDE-MEDICALE, FINANCES-DEPARTEMENTALES, PERSONNE-AGEE Communicabilité : Immédiate Contexte : Versement du conseil général des Alpes-Maritimes, service promotion des équipements pour personnes âgées et adultes handicapés. > Partenariats et financement de la téléalarme (1987-2003). |
