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Hypothèques

Présentation des notices

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  • 400 Q 1/1 à 1/923, 2/1 à 2/2844, 3/1 à 3/161 - Fonds de la conservation des hypothèques de Grasse. - 1798-1946
    Mot(s) matière : FISCALITE-IMMOBILIERE, PUBLICITE-FONCIERE
    Communicabilité :

    Immédiate

    Contexte : Hypothèques

    • 400 Q 1/1 à 1/923 - Inscriptions des privilèges et hypothèques. - 1798-1941
      Mot(s) matière : FISCALITE-IMMOBILIERE, PUBLICITE-FONCIERE
      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Hypothèques > Fonds de la conservation des hypothèques de Grasse.

      • 400 Q 1/9 - 6 germinal an XI-1er vendémiaire an XII. - An XI-An XII
        Présentation du contenu :

        Volume 9.

        Mot(s) matière : FISCALITE-IMMOBILIERE, PUBLICITE-FONCIERE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Hypothèques > Fonds de la conservation des hypothèques de Grasse. > Inscriptions des privilèges et hypothèques.

      • 400 Q 1/10 - 4 vendémiaire-23 ventôse an XII. - An XII-An XII
        Présentation du contenu :

        Volume 10.

        Mot(s) matière : FISCALITE-IMMOBILIERE, PUBLICITE-FONCIERE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Hypothèques > Fonds de la conservation des hypothèques de Grasse. > Inscriptions des privilèges et hypothèques.

      • 400 Q 1/11 - 23 ventôse-2ème jour complémentaire an XII. - An XII-An XII
        Présentation du contenu :

        Volume 11.

        Mot(s) matière : FISCALITE-IMMOBILIERE, PUBLICITE-FONCIERE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Hypothèques > Fonds de la conservation des hypothèques de Grasse. > Inscriptions des privilèges et hypothèques.

      • 400 Q 1/12 - 2ème jour complémentaire an XII-3 floréal an XIII. - An XII-An XIII
        Présentation du contenu :

        Volume 12.

        Mot(s) matière : FISCALITE-IMMOBILIERE, PUBLICITE-FONCIERE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Hypothèques > Fonds de la conservation des hypothèques de Grasse. > Inscriptions des privilèges et hypothèques.

      • 400 Q 1/13 - 3 floréal an XIII-7 janvier 1806. - An XIII-07/01/1806
        Présentation du contenu :

        Volume 13.

        Mot(s) matière : FISCALITE-IMMOBILIERE, PUBLICITE-FONCIERE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Hypothèques > Fonds de la conservation des hypothèques de Grasse. > Inscriptions des privilèges et hypothèques.

      • 400 Q 1/14 - 7 janvier 1806-24 juillet 1806. - 07/01/1806-24/07/1806
        Présentation du contenu :

        Volume 14.

        Mot(s) matière : FISCALITE-IMMOBILIERE, PUBLICITE-FONCIERE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Hypothèques > Fonds de la conservation des hypothèques de Grasse. > Inscriptions des privilèges et hypothèques.

      • 400 Q 1/15 - 24 juillet 1806-01 avril 1807. - 24/07/1806-01/04/1807
        Présentation du contenu :

        Volume 15.

        Mot(s) matière : FISCALITE-IMMOBILIERE, PUBLICITE-FONCIERE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Hypothèques > Fonds de la conservation des hypothèques de Grasse. > Inscriptions des privilèges et hypothèques.

      • 400 Q 1/16 - 01 avril 1807-12 janvier 1808. - 01/04/1807-12/01/1808
        Présentation du contenu :

        Volume 16.

        Mot(s) matière : FISCALITE-IMMOBILIERE, PUBLICITE-FONCIERE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Hypothèques > Fonds de la conservation des hypothèques de Grasse. > Inscriptions des privilèges et hypothèques.

      • 400 Q 1/17 - 13 janvier 1808-10 juin 1808. - 13/01/1808-10/06/1808
        Présentation du contenu :

        Volume 17.

        Mot(s) matière : FISCALITE-IMMOBILIERE, PUBLICITE-FONCIERE
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        Contexte : Hypothèques > Fonds de la conservation des hypothèques de Grasse. > Inscriptions des privilèges et hypothèques.

      • 400 Q 1/18 - 11 juin 1808-17 janvier 1809. - 11/06/1808-17/01/1809
        Présentation du contenu :

        Volume 18.

        Mot(s) matière : FISCALITE-IMMOBILIERE, PUBLICITE-FONCIERE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Hypothèques > Fonds de la conservation des hypothèques de Grasse. > Inscriptions des privilèges et hypothèques.

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