Imprimer cette page

Hypothèques

Présentation des notices

-+
  • 400 Q 1/1 à 1/923, 2/1 à 2/2844, 3/1 à 3/161 - Fonds de la conservation des hypothèques de Grasse. - 1798-1946
    Mot(s) matière : FISCALITE-IMMOBILIERE, PUBLICITE-FONCIERE
    Communicabilité :

    Immédiate

    Contexte : Hypothèques

    • 400 Q 1/1 à 1/923 - Inscriptions des privilèges et hypothèques. - 1798-1941
      Mot(s) matière : FISCALITE-IMMOBILIERE, PUBLICITE-FONCIERE
      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Hypothèques > Fonds de la conservation des hypothèques de Grasse.

      • 400 Q 1/1 - 11 prairial-4 messidor an VII. - An VII-An VII
        Présentation du contenu :

        Volume 1.

        Mot(s) matière : FISCALITE-IMMOBILIERE, PUBLICITE-FONCIERE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Hypothèques > Fonds de la conservation des hypothèques de Grasse. > Inscriptions des privilèges et hypothèques.

      • 400 Q 1/2 - 5 messidor an VII-29 prairial an VIII. - An VII-An VIII
        Présentation du contenu :

        Volume 2.

        Mot(s) matière : FISCALITE-IMMOBILIERE, PUBLICITE-FONCIERE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Hypothèques > Fonds de la conservation des hypothèques de Grasse. > Inscriptions des privilèges et hypothèques.

      • 400 Q 1/3 - 29 prairial an VIII-9 pluviôse an IX. - An VIII-An IX
        Présentation du contenu :

        Volume 3.

        Mot(s) matière : FISCALITE-IMMOBILIERE, PUBLICITE-FONCIERE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Hypothèques > Fonds de la conservation des hypothèques de Grasse. > Inscriptions des privilèges et hypothèques.

      • 400 Q 1/4 - 9 pluviôse-1er messidor an IX. - An IX-An IX
        Présentation du contenu :

        Volume 4.

        Mot(s) matière : FISCALITE-IMMOBILIERE, PUBLICITE-FONCIERE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Hypothèques > Fonds de la conservation des hypothèques de Grasse. > Inscriptions des privilèges et hypothèques.

      • 400 Q 1/5 - Messidor an IX-3 nivôse an X. - An IX-An X
        Présentation du contenu :

        Volume 1er.

        Mot(s) matière : FISCALITE-IMMOBILIERE, PUBLICITE-FONCIERE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Hypothèques > Fonds de la conservation des hypothèques de Grasse. > Inscriptions des privilèges et hypothèques.

      • 400 Q 1/6 - 3 nivôse-18 floréal an X. - An X-An X
        Présentation du contenu :

        Volume 6.

        Mot(s) matière : FISCALITE-IMMOBILIERE, PUBLICITE-FONCIERE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Hypothèques > Fonds de la conservation des hypothèques de Grasse. > Inscriptions des privilèges et hypothèques.

      • 400 Q 1/7 - 18 floréal an X-29 vendémiaire an XI. - An X-An XI
        Présentation du contenu :

        Volume 7.

        Mot(s) matière : FISCALITE-IMMOBILIERE, PUBLICITE-FONCIERE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Hypothèques > Fonds de la conservation des hypothèques de Grasse. > Inscriptions des privilèges et hypothèques.

      • 400 Q 1/8 - 29 vendémiaire-6 germinal an XI. - An XI-An XI
        Présentation du contenu :

        Volume 8.

        Mot(s) matière : FISCALITE-IMMOBILIERE, PUBLICITE-FONCIERE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Hypothèques > Fonds de la conservation des hypothèques de Grasse. > Inscriptions des privilèges et hypothèques.

      • 400 Q 1/9 - 6 germinal an XI-1er vendémiaire an XII. - An XI-An XII
        Présentation du contenu :

        Volume 9.

        Mot(s) matière : FISCALITE-IMMOBILIERE, PUBLICITE-FONCIERE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Hypothèques > Fonds de la conservation des hypothèques de Grasse. > Inscriptions des privilèges et hypothèques.

      • 400 Q 1/10 - 4 vendémiaire-23 ventôse an XII. - An XII-An XII
        Présentation du contenu :

        Volume 10.

        Mot(s) matière : FISCALITE-IMMOBILIERE, PUBLICITE-FONCIERE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Hypothèques > Fonds de la conservation des hypothèques de Grasse. > Inscriptions des privilèges et hypothèques.

      • 400 Q 1/11 - 23 ventôse-2ème jour complémentaire an XII. - An XII-An XII
        Présentation du contenu :

        Volume 11.

        Mot(s) matière : FISCALITE-IMMOBILIERE, PUBLICITE-FONCIERE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Hypothèques > Fonds de la conservation des hypothèques de Grasse. > Inscriptions des privilèges et hypothèques.

      • 400 Q 1/12 - 2ème jour complémentaire an XII-3 floréal an XIII. - An XII-An XIII
        Présentation du contenu :

        Volume 12.

        Mot(s) matière : FISCALITE-IMMOBILIERE, PUBLICITE-FONCIERE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Hypothèques > Fonds de la conservation des hypothèques de Grasse. > Inscriptions des privilèges et hypothèques.

      • 400 Q 1/13 - 3 floréal an XIII-7 janvier 1806. - An XIII-07/01/1806
        Présentation du contenu :

        Volume 13.

        Mot(s) matière : FISCALITE-IMMOBILIERE, PUBLICITE-FONCIERE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Hypothèques > Fonds de la conservation des hypothèques de Grasse. > Inscriptions des privilèges et hypothèques.

      • 400 Q 1/14 - 7 janvier 1806-24 juillet 1806. - 07/01/1806-24/07/1806
        Présentation du contenu :

        Volume 14.

        Mot(s) matière : FISCALITE-IMMOBILIERE, PUBLICITE-FONCIERE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Hypothèques > Fonds de la conservation des hypothèques de Grasse. > Inscriptions des privilèges et hypothèques.

      • 400 Q 1/15 - 24 juillet 1806-01 avril 1807. - 24/07/1806-01/04/1807
        Présentation du contenu :

        Volume 15.

        Mot(s) matière : FISCALITE-IMMOBILIERE, PUBLICITE-FONCIERE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Hypothèques > Fonds de la conservation des hypothèques de Grasse. > Inscriptions des privilèges et hypothèques.

      • 400 Q 1/16 - 01 avril 1807-12 janvier 1808. - 01/04/1807-12/01/1808
        Présentation du contenu :

        Volume 16.

        Mot(s) matière : FISCALITE-IMMOBILIERE, PUBLICITE-FONCIERE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Hypothèques > Fonds de la conservation des hypothèques de Grasse. > Inscriptions des privilèges et hypothèques.

      • 400 Q 1/17 - 13 janvier 1808-10 juin 1808. - 13/01/1808-10/06/1808
        Présentation du contenu :

        Volume 17.

        Mot(s) matière : FISCALITE-IMMOBILIERE, PUBLICITE-FONCIERE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Hypothèques > Fonds de la conservation des hypothèques de Grasse. > Inscriptions des privilèges et hypothèques.

      • 400 Q 1/18 - 11 juin 1808-17 janvier 1809. - 11/06/1808-17/01/1809
        Présentation du contenu :

        Volume 18.

        Mot(s) matière : FISCALITE-IMMOBILIERE, PUBLICITE-FONCIERE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Hypothèques > Fonds de la conservation des hypothèques de Grasse. > Inscriptions des privilèges et hypothèques.

      • 400 Q 1/19 - 18 janvier 1809-09 mai 1809. - 18/01/1809-09/05/1809
        Présentation du contenu :

        Volume 19.

        Mot(s) matière : FISCALITE-IMMOBILIERE, PUBLICITE-FONCIERE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Hypothèques > Fonds de la conservation des hypothèques de Grasse. > Inscriptions des privilèges et hypothèques.

      • 400 Q 1/20 - 9 mai 1809-1décembre 1809. - 09/05/1809-01/12/1809
        Présentation du contenu :

        Volume 20.

        Mot(s) matière : FISCALITE-IMMOBILIERE, PUBLICITE-FONCIERE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Hypothèques > Fonds de la conservation des hypothèques de Grasse. > Inscriptions des privilèges et hypothèques.

      • 400 Q 1/21 - 4 décembre 1809-21 août 1810. - 04/12/1809-21/08/1810
        Présentation du contenu :

        Volume 21.

        Mot(s) matière : FISCALITE-IMMOBILIERE, PUBLICITE-FONCIERE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Hypothèques > Fonds de la conservation des hypothèques de Grasse. > Inscriptions des privilèges et hypothèques.

      • 400 Q 1/22 - 21 août 1810-23 mars 1811. - 21/08/1810-23/03/1811
        Présentation du contenu :

        Volume 22.

        Mot(s) matière : FISCALITE-IMMOBILIERE, PUBLICITE-FONCIERE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Hypothèques > Fonds de la conservation des hypothèques de Grasse. > Inscriptions des privilèges et hypothèques.

      • 400 Q 1/23 - 23 mars 1811-24 août 1811. - 23/03/1811-24/08/1811
        Présentation du contenu :

        Volume 23.

        Mot(s) matière : FISCALITE-IMMOBILIERE, PUBLICITE-FONCIERE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Hypothèques > Fonds de la conservation des hypothèques de Grasse. > Inscriptions des privilèges et hypothèques.

      • 400 Q 1/24 - 24 août 1811-16 janvier 1812. - 24/08/1811-16/01/1812
        Présentation du contenu :

        Volume 24.

        Mot(s) matière : FISCALITE-IMMOBILIERE, PUBLICITE-FONCIERE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Hypothèques > Fonds de la conservation des hypothèques de Grasse. > Inscriptions des privilèges et hypothèques.

      • 400 Q 1/25 - 16 janvier 1812-13 avril 1812. - 16/01/1812-13/04/1812
        Présentation du contenu :

        Volume 25.

        Mot(s) matière : FISCALITE-IMMOBILIERE, PUBLICITE-FONCIERE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Hypothèques > Fonds de la conservation des hypothèques de Grasse. > Inscriptions des privilèges et hypothèques.

      • 400 Q 1/26 - 13 avril 1812-1 août 1812. - 13/04/1812-01/08/1812
        Présentation du contenu :

        Volume 26.

        Mot(s) matière : FISCALITE-IMMOBILIERE, PUBLICITE-FONCIERE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Hypothèques > Fonds de la conservation des hypothèques de Grasse. > Inscriptions des privilèges et hypothèques.

      • 400 Q 1/27 - 1 août 1812-4 janvier 1813. - 01/08/1812-04/01/1813
        Présentation du contenu :

        Volume 27.

        Mot(s) matière : FISCALITE-IMMOBILIERE, PUBLICITE-FONCIERE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Hypothèques > Fonds de la conservation des hypothèques de Grasse. > Inscriptions des privilèges et hypothèques.

      • 400 Q 1/28 - 4 janvier 1813-24 mai 1813. - 04/01/1813-24/05/1813
        Présentation du contenu :

        Volume 28.

        Mot(s) matière : FISCALITE-IMMOBILIERE, PUBLICITE-FONCIERE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Hypothèques > Fonds de la conservation des hypothèques de Grasse. > Inscriptions des privilèges et hypothèques.

      • 400 Q 1/29 - 25 mai 1813-1 février 1814. - 25/05/1813-01/02/1814
        Présentation du contenu :

        Volume 29.

        Mot(s) matière : FISCALITE-IMMOBILIERE, PUBLICITE-FONCIERE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Hypothèques > Fonds de la conservation des hypothèques de Grasse. > Inscriptions des privilèges et hypothèques.

      • 400 Q 1/30 - 1 février 1814-21 octobre 1814. - 01/02/1814-21/10/1814
        Présentation du contenu :

        Volume 30.

        Mot(s) matière : FISCALITE-IMMOBILIERE, PUBLICITE-FONCIERE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Hypothèques > Fonds de la conservation des hypothèques de Grasse. > Inscriptions des privilèges et hypothèques.

      • 400 Q 1/31 - 21 octobre 1814-5 septembre 1815. - 21/10/1814-05/09/1815
        Présentation du contenu :

        Volume 31.

        Mot(s) matière : FISCALITE-IMMOBILIERE, PUBLICITE-FONCIERE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Hypothèques > Fonds de la conservation des hypothèques de Grasse. > Inscriptions des privilèges et hypothèques.

      • 400 Q 1/32 - 6 septembre 1815-8 mai 1816. - 06/09/1815-08/05/1816
        Présentation du contenu :

        Volume 32.

        Mot(s) matière : FISCALITE-IMMOBILIERE, PUBLICITE-FONCIERE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Hypothèques > Fonds de la conservation des hypothèques de Grasse. > Inscriptions des privilèges et hypothèques.

      • 400 Q 1/33 - 8 mai 1816-15 janvier 1817. - 08/05/1816-15/01/1817
        Présentation du contenu :

        Volume 33.

        Mot(s) matière : FISCALITE-IMMOBILIERE, PUBLICITE-FONCIERE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Hypothèques > Fonds de la conservation des hypothèques de Grasse. > Inscriptions des privilèges et hypothèques.

      • 400 Q 1/34 - 15 janvier 1817-6 juin 1817. - 15/01/1817-06/06/1817
        Présentation du contenu :

        Volume 34.

        Mot(s) matière : FISCALITE-IMMOBILIERE, PUBLICITE-FONCIERE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Hypothèques > Fonds de la conservation des hypothèques de Grasse. > Inscriptions des privilèges et hypothèques.

      • 400 Q 1/35 - 6 juin 1817-8 novembre 1817. - 06/06/1817-08/11/1817
        Présentation du contenu :

        Volume 35.

        Mot(s) matière : FISCALITE-IMMOBILIERE, PUBLICITE-FONCIERE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Hypothèques > Fonds de la conservation des hypothèques de Grasse. > Inscriptions des privilèges et hypothèques.

      • 400 Q 1/36 - 8 novembre 1817-12 février 1818. - 08/11/1817-12/02/1818
        Présentation du contenu :

        Volume 36.

        Mot(s) matière : FISCALITE-IMMOBILIERE, PUBLICITE-FONCIERE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Hypothèques > Fonds de la conservation des hypothèques de Grasse. > Inscriptions des privilèges et hypothèques.

      • 400 Q 1/37 - 12 février 1818-9 mai 1818. - 12/02/1818-09/05/1818
        Présentation du contenu :

        Volume 37.

        Mot(s) matière : FISCALITE-IMMOBILIERE, PUBLICITE-FONCIERE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Hypothèques > Fonds de la conservation des hypothèques de Grasse. > Inscriptions des privilèges et hypothèques.

      • 400 Q 1/38 - 10 mai 1818-6 novembre 1818. - 10/05/1818-06/11/1818
        Présentation du contenu :

        Volume 38.

        Mot(s) matière : FISCALITE-IMMOBILIERE, PUBLICITE-FONCIERE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Hypothèques > Fonds de la conservation des hypothèques de Grasse. > Inscriptions des privilèges et hypothèques.

      • 400 Q 1/39 - 7 novembre 1818-4 mars 1819. - 07/11/1818-04/03/1819
        Présentation du contenu :

        Volume 39.

        Mot(s) matière : FISCALITE-IMMOBILIERE, PUBLICITE-FONCIERE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Hypothèques > Fonds de la conservation des hypothèques de Grasse. > Inscriptions des privilèges et hypothèques.

      • 400 Q 1/40 - 4 mars 1819-4 juin 1819. - 04/03/1819-04/06/1819
        Présentation du contenu :

        Volume 40.

        Mot(s) matière : FISCALITE-IMMOBILIERE, PUBLICITE-FONCIERE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Hypothèques > Fonds de la conservation des hypothèques de Grasse. > Inscriptions des privilèges et hypothèques.

      • 400 Q 1/41 - 5 juin 1819-14 décembre 1819. - 05/06/1819-14/12/1819
        Présentation du contenu :

        Volume 41.

        Mot(s) matière : FISCALITE-IMMOBILIERE, PUBLICITE-FONCIERE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Hypothèques > Fonds de la conservation des hypothèques de Grasse. > Inscriptions des privilèges et hypothèques.

      • 400 Q 1/42 - 14 décembre 1819-28 avril 1820. - 14/12/1819-28/04/1820
        Présentation du contenu :

        Volume 42.

        Mot(s) matière : FISCALITE-IMMOBILIERE, PUBLICITE-FONCIERE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Hypothèques > Fonds de la conservation des hypothèques de Grasse. > Inscriptions des privilèges et hypothèques.

      • 400 Q 1/43 - 29 avril 1820-12 octobre 1820. - 29/04/1820-12/10/1820
        Présentation du contenu :

        Volume 43.

        Mot(s) matière : FISCALITE-IMMOBILIERE, PUBLICITE-FONCIERE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Hypothèques > Fonds de la conservation des hypothèques de Grasse. > Inscriptions des privilèges et hypothèques.

      • 400 Q 1/44 - 12 octobre 1820-28 février 1821. - 12/10/1820-28/02/1821
        Présentation du contenu :

        Volume 44.

        Mot(s) matière : FISCALITE-IMMOBILIERE, PUBLICITE-FONCIERE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Hypothèques > Fonds de la conservation des hypothèques de Grasse. > Inscriptions des privilèges et hypothèques.

      • 400 Q 1/45 - 1 mars 1821-16 juillet 1821. - 01/03/1821-16/07/1821
        Présentation du contenu :

        Volume 45.

        Mot(s) matière : FISCALITE-IMMOBILIERE, PUBLICITE-FONCIERE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Hypothèques > Fonds de la conservation des hypothèques de Grasse. > Inscriptions des privilèges et hypothèques.

      • 400 Q 1/46 - 16 juillet 1821-19 décembre 1821. - 16/07/1821-19/12/1821
        Présentation du contenu :

        Volume 46.

        Mot(s) matière : FISCALITE-IMMOBILIERE, PUBLICITE-FONCIERE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Hypothèques > Fonds de la conservation des hypothèques de Grasse. > Inscriptions des privilèges et hypothèques.

      • 400 Q 1/47 - 19 décembre 1821-10 avril 1822. - 19/12/1821-10/04/1822
        Présentation du contenu :

        Volume 47.

        Mot(s) matière : FISCALITE-IMMOBILIERE, PUBLICITE-FONCIERE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Hypothèques > Fonds de la conservation des hypothèques de Grasse. > Inscriptions des privilèges et hypothèques.

      • 400 Q 1/48 - 11 avril 1822-11 septembre 1822. - 11/04/1822-11/09/1822
        Présentation du contenu :

        Volume 48.

        Mot(s) matière : FISCALITE-IMMOBILIERE, PUBLICITE-FONCIERE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Hypothèques > Fonds de la conservation des hypothèques de Grasse. > Inscriptions des privilèges et hypothèques.

      • 400 Q 1/49 - 12 septembre 1822-27 février 1823. - 12/09/1822-27/02/1823
        Présentation du contenu :

        Volume 49.

        Mot(s) matière : FISCALITE-IMMOBILIERE, PUBLICITE-FONCIERE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Hypothèques > Fonds de la conservation des hypothèques de Grasse. > Inscriptions des privilèges et hypothèques.

      • 400 Q 1/50 - 27 février 1823-13 mai 1823. - 27/02/1823-13/05/1823
        Présentation du contenu :

        Volume 50.

        Mot(s) matière : FISCALITE-IMMOBILIERE, PUBLICITE-FONCIERE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Hypothèques > Fonds de la conservation des hypothèques de Grasse. > Inscriptions des privilèges et hypothèques.

      • 400 Q 1/51 - 13 mai 1823-8 novembre 1823. - 13/05/1823-08/11/1823
        Présentation du contenu :

        Volume 51.

        Mot(s) matière : FISCALITE-IMMOBILIERE, PUBLICITE-FONCIERE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Hypothèques > Fonds de la conservation des hypothèques de Grasse. > Inscriptions des privilèges et hypothèques.

      • 400 Q 1/52 - 8 novembre 1823-26 avril 1824. - 08/11/1823-26/04/1824
        Présentation du contenu :

        Volume 52.

        Mot(s) matière : FISCALITE-IMMOBILIERE, PUBLICITE-FONCIERE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Hypothèques > Fonds de la conservation des hypothèques de Grasse. > Inscriptions des privilèges et hypothèques.

      • 400 Q 1/53 - 26 avril 1824-17 septembre 1824. - 26/04/1824-17/09/1824
        Présentation du contenu :

        Volume 53.

        Mot(s) matière : FISCALITE-IMMOBILIERE, PUBLICITE-FONCIERE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Hypothèques > Fonds de la conservation des hypothèques de Grasse. > Inscriptions des privilèges et hypothèques.

      • 400 Q 1/54 - 17 septembre 1824-19 mars 1825. - 17/09/1824-19/03/1825
        Présentation du contenu :

        Volume 54.

        Mot(s) matière : FISCALITE-IMMOBILIERE, PUBLICITE-FONCIERE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Hypothèques > Fonds de la conservation des hypothèques de Grasse. > Inscriptions des privilèges et hypothèques.

      • 400 Q 1/55 - 19 mars 1825-12 septembre 1825. - 19/03/1825-12/09/1825
        Présentation du contenu :

        Volume 55.

        Mot(s) matière : FISCALITE-IMMOBILIERE, PUBLICITE-FONCIERE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Hypothèques > Fonds de la conservation des hypothèques de Grasse. > Inscriptions des privilèges et hypothèques.

      • 400 Q 1/56 - 12 septembre 1825-13 février 1826. - 12/09/1825-13/02/1826
        Présentation du contenu :

        Volume 56.

        Mot(s) matière : FISCALITE-IMMOBILIERE, PUBLICITE-FONCIERE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Hypothèques > Fonds de la conservation des hypothèques de Grasse. > Inscriptions des privilèges et hypothèques.

      • 400 Q 1/57 - 13 février 1826-11 juin 1826. - 13/02/1826-11/06/1826
        Présentation du contenu :

        Volume 57.

        Mot(s) matière : FISCALITE-IMMOBILIERE, PUBLICITE-FONCIERE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Hypothèques > Fonds de la conservation des hypothèques de Grasse. > Inscriptions des privilèges et hypothèques.

      • 400 Q 1/58 - 12 juin 1826-20 octobre 1826. - 12/06/1826-20/10/1826
        Présentation du contenu :

        Volume 58.

        Mot(s) matière : FISCALITE-IMMOBILIERE, PUBLICITE-FONCIERE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Hypothèques > Fonds de la conservation des hypothèques de Grasse. > Inscriptions des privilèges et hypothèques.

      • 400 Q 1/59 - 20 octobre 1826-6 février 1827. - 20/10/1826-06/02/1827
        Présentation du contenu :

        Volume 59.

        Mot(s) matière : FISCALITE-IMMOBILIERE, PUBLICITE-FONCIERE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Hypothèques > Fonds de la conservation des hypothèques de Grasse. > Inscriptions des privilèges et hypothèques.

      • 400 Q 1/60 - 6 février 1827-16 mai 1827. - 06/02/1827-16/05/1827
        Présentation du contenu :

        Volume 60.

        Mot(s) matière : FISCALITE-IMMOBILIERE, PUBLICITE-FONCIERE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Hypothèques > Fonds de la conservation des hypothèques de Grasse. > Inscriptions des privilèges et hypothèques.

      • 400 Q 1/61 - 16 mai 1827-6 octobre 1827. - 16/05/1827-06/10/1827
        Présentation du contenu :

        Volume 61.

        Mot(s) matière : FISCALITE-IMMOBILIERE, PUBLICITE-FONCIERE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Hypothèques > Fonds de la conservation des hypothèques de Grasse. > Inscriptions des privilèges et hypothèques.

      • 400 Q 1/62 - 7 octobre 1827-28 janvier 1828. - 07/10/1827-28/01/1828
        Présentation du contenu :

        Volume 62.

        Mot(s) matière : FISCALITE-IMMOBILIERE, PUBLICITE-FONCIERE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Hypothèques > Fonds de la conservation des hypothèques de Grasse. > Inscriptions des privilèges et hypothèques.

      • 400 Q 1/63 - 28 janvier 1828-1 mai 1828. - 28/01/1828-01/05/1828
        Présentation du contenu :

        Volume 63.

        Mot(s) matière : FISCALITE-IMMOBILIERE, PUBLICITE-FONCIERE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Hypothèques > Fonds de la conservation des hypothèques de Grasse. > Inscriptions des privilèges et hypothèques.

      • 400 Q 1/64 - 1 mai 1828-18 juillet 1828. - 01/05/1828-18/07/1828
        Présentation du contenu :

        Volume 64.

        Mot(s) matière : FISCALITE-IMMOBILIERE, PUBLICITE-FONCIERE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Hypothèques > Fonds de la conservation des hypothèques de Grasse. > Inscriptions des privilèges et hypothèques.

      • 400 Q 1/65 - 18 juillet 1828-27 octobre 1828. - 18/07/1828-27/10/1828
        Présentation du contenu :

        Volume 65.

        Mot(s) matière : FISCALITE-IMMOBILIERE, PUBLICITE-FONCIERE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Hypothèques > Fonds de la conservation des hypothèques de Grasse. > Inscriptions des privilèges et hypothèques.

      • 400 Q 1/66 - 28 octobre 1828-5 février 1829. - 28/10/1828-05/02/1829
        Présentation du contenu :

        Volume 66.

        Mot(s) matière : FISCALITE-IMMOBILIERE, PUBLICITE-FONCIERE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Hypothèques > Fonds de la conservation des hypothèques de Grasse. > Inscriptions des privilèges et hypothèques.

      • 400 Q 1/67 - 5 février 1829. - 05/02/1829-09/04/1829
        Présentation du contenu :

        Volume 67.

        Mot(s) matière : FISCALITE-IMMOBILIERE, PUBLICITE-FONCIERE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Hypothèques > Fonds de la conservation des hypothèques de Grasse. > Inscriptions des privilèges et hypothèques.

      • 400 Q 1/68 - 9 avril 1829-1 août 1829. - 09/04/1829-01/08/1829
        Présentation du contenu :

        Volume 68.

        Mot(s) matière : FISCALITE-IMMOBILIERE, PUBLICITE-FONCIERE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Hypothèques > Fonds de la conservation des hypothèques de Grasse. > Inscriptions des privilèges et hypothèques.

      • 400 Q 1/69 - 1 août 1829-3 décembre 1829. - 01/08/1829-03/12/1829
        Présentation du contenu :

        Volume 69.

        Mot(s) matière : FISCALITE-IMMOBILIERE, PUBLICITE-FONCIERE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Hypothèques > Fonds de la conservation des hypothèques de Grasse. > Inscriptions des privilèges et hypothèques.

      • 400 Q 1/70 - 3 décembre 1829-30 mars 1830. - 03/12/1829-30/03/1830
        Présentation du contenu :

        Volume 70.

        Mot(s) matière : FISCALITE-IMMOBILIERE, PUBLICITE-FONCIERE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Hypothèques > Fonds de la conservation des hypothèques de Grasse. > Inscriptions des privilèges et hypothèques.

      • 400 Q 1/71 - 31 mars 1930-19 juillet 1830. - 31/03/1830-19/07/1830
        Présentation du contenu :

        Volume 71.

        Mot(s) matière : FISCALITE-IMMOBILIERE, PUBLICITE-FONCIERE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Hypothèques > Fonds de la conservation des hypothèques de Grasse. > Inscriptions des privilèges et hypothèques.

      • 400 Q 1/72 - 19 juillet 1830-19 novembre 1830. - 19/07/1830-19/11/1830
        Présentation du contenu :

        Volume 72.

        Mot(s) matière : FISCALITE-IMMOBILIERE, PUBLICITE-FONCIERE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Hypothèques > Fonds de la conservation des hypothèques de Grasse. > Inscriptions des privilèges et hypothèques.

      • 400 Q 1/73 - 19 novembre 1830-14 mars 1831. - 19/11/1830-14/03/1831
        Présentation du contenu :

        Volume 73.

        Mot(s) matière : FISCALITE-IMMOBILIERE, PUBLICITE-FONCIERE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Hypothèques > Fonds de la conservation des hypothèques de Grasse. > Inscriptions des privilèges et hypothèques.

      • 400 Q 1/74 - 14 mars 1831-5 avril 1831. - 14/03/1831-05/04/1831
        Présentation du contenu :

        Volume 74.

        Mot(s) matière : FISCALITE-IMMOBILIERE, PUBLICITE-FONCIERE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Hypothèques > Fonds de la conservation des hypothèques de Grasse. > Inscriptions des privilèges et hypothèques.

      • 400 Q 1/75 - 6 avril 1831-10 décembre 1831. - 06/04/1831-10/12/1831
        Présentation du contenu :

        Volume 75.

        Mot(s) matière : FISCALITE-IMMOBILIERE, PUBLICITE-FONCIERE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Hypothèques > Fonds de la conservation des hypothèques de Grasse. > Inscriptions des privilèges et hypothèques.

      • 400 Q 1/76 - 10 décembre 1831-24 février 1832. - 10/12/1831-24/02/1832
        Présentation du contenu :

        Volume 76.

        Mot(s) matière : FISCALITE-IMMOBILIERE, PUBLICITE-FONCIERE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Hypothèques > Fonds de la conservation des hypothèques de Grasse. > Inscriptions des privilèges et hypothèques.

      • 400 Q 1/77 - 24 février 1832-12 juin 1832. - 24/02/1832-12/06/1832
        Présentation du contenu :

        Volume 77.

        Mot(s) matière : FISCALITE-IMMOBILIERE, PUBLICITE-FONCIERE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Hypothèques > Fonds de la conservation des hypothèques de Grasse. > Inscriptions des privilèges et hypothèques.

      • 400 Q 1/78 - 12 juin 1832-18 octobre 1832. - 12/06/1832-18/10/1832
        Présentation du contenu :

        Volume 78.

        Mot(s) matière : FISCALITE-IMMOBILIERE, PUBLICITE-FONCIERE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Hypothèques > Fonds de la conservation des hypothèques de Grasse. > Inscriptions des privilèges et hypothèques.

      • 400 Q 1/79 - 18 octobre 1832-16 février 1833. - 18/10/1832-16/02/1833
        Présentation du contenu :

        Volume 79.

        Mot(s) matière : FISCALITE-IMMOBILIERE, PUBLICITE-FONCIERE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Hypothèques > Fonds de la conservation des hypothèques de Grasse. > Inscriptions des privilèges et hypothèques.

      • 400 Q 1/80 - 16 février 1833-23 mai 1833. - 16/02/1833-23/05/1833
        Présentation du contenu :

        Volume 80.

        Mot(s) matière : FISCALITE-IMMOBILIERE, PUBLICITE-FONCIERE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Hypothèques > Fonds de la conservation des hypothèques de Grasse. > Inscriptions des privilèges et hypothèques.

      • 400 Q 1/81 - 23 mai 1833-1 novembre 1833. - 23/05/1833-01/11/1833
        Présentation du contenu :

        Volume 81.

        Mot(s) matière : FISCALITE-IMMOBILIERE, PUBLICITE-FONCIERE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Hypothèques > Fonds de la conservation des hypothèques de Grasse. > Inscriptions des privilèges et hypothèques.

      • 400 Q 1/82 - 1 novembre 1833-6 janvier 1834. - 01/11/1833-06/01/1834
        Présentation du contenu :

        Volume 82.

        Mot(s) matière : FISCALITE-IMMOBILIERE, PUBLICITE-FONCIERE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Hypothèques > Fonds de la conservation des hypothèques de Grasse. > Inscriptions des privilèges et hypothèques.

      • 400 Q 1/83 - 7 janvier 1834-23 mars 1834. - 07/01/1834-23/03/1834
        Présentation du contenu :

        Volume 83.

        Mot(s) matière : FISCALITE-IMMOBILIERE, PUBLICITE-FONCIERE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Hypothèques > Fonds de la conservation des hypothèques de Grasse. > Inscriptions des privilèges et hypothèques.

      • 400 Q 1/84 - 24 mars 1834-11 juin 1834. - 24/03/1834-11/06/1834
        Présentation du contenu :

        Volume 84.

        Mot(s) matière : FISCALITE-IMMOBILIERE, PUBLICITE-FONCIERE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Hypothèques > Fonds de la conservation des hypothèques de Grasse. > Inscriptions des privilèges et hypothèques.

      • 400 Q 1/85 - 11 juin 1834-23 octobre 1834. - 11/06/1834-23/10/1834
        Présentation du contenu :

        Volume 85.

        Mot(s) matière : FISCALITE-IMMOBILIERE, PUBLICITE-FONCIERE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Hypothèques > Fonds de la conservation des hypothèques de Grasse. > Inscriptions des privilèges et hypothèques.

      • 400 Q 1/86 - 23 octobre 1834-14 février 1835. - 23/10/1834-14/02/1835
        Présentation du contenu :

        Volume 86.

        Mot(s) matière : FISCALITE-IMMOBILIERE, PUBLICITE-FONCIERE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Hypothèques > Fonds de la conservation des hypothèques de Grasse. > Inscriptions des privilèges et hypothèques.

      • 400 Q 1/87 - 14 février 1835-11 juillet 1835. - 14/02/1835-11/07/1835
        Présentation du contenu :

        Volume 87.

        Mot(s) matière : FISCALITE-IMMOBILIERE, PUBLICITE-FONCIERE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Hypothèques > Fonds de la conservation des hypothèques de Grasse. > Inscriptions des privilèges et hypothèques.

      • 400 Q 1/88 - 11 juillet 1835-6 février 1836. - 11/07/1835-06/02/1836
        Présentation du contenu :

        Volume 88.

        Mot(s) matière : FISCALITE-IMMOBILIERE, PUBLICITE-FONCIERE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Hypothèques > Fonds de la conservation des hypothèques de Grasse. > Inscriptions des privilèges et hypothèques.

      • 400 Q 1/89 - 7 février 1836-18 juin 1836. - 07/02/1836-18/06/1836
        Présentation du contenu :

        Volume 89.

        Mot(s) matière : FISCALITE-IMMOBILIERE, PUBLICITE-FONCIERE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Hypothèques > Fonds de la conservation des hypothèques de Grasse. > Inscriptions des privilèges et hypothèques.

      • 400 Q 1/90 - 18 juin 1836-17 septembre 1836. - 18/06/1836-17/09/1836
        Présentation du contenu :

        Volume 90.

        Mot(s) matière : FISCALITE-IMMOBILIERE, PUBLICITE-FONCIERE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Hypothèques > Fonds de la conservation des hypothèques de Grasse. > Inscriptions des privilèges et hypothèques.

      • 400 Q 1/91 - 17 septembre 1836-25 janvier 1837. - 17/09/1836-25/01/1837
        Présentation du contenu :

        Volume 91.

        Mot(s) matière : FISCALITE-IMMOBILIERE, PUBLICITE-FONCIERE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Hypothèques > Fonds de la conservation des hypothèques de Grasse. > Inscriptions des privilèges et hypothèques.

      • 400 Q 1/92 - 25 janvier 1837-18 mai 1837. - 25/01/1837-18/05/1837
        Présentation du contenu :

        Volume 92.

        Mot(s) matière : FISCALITE-IMMOBILIERE, PUBLICITE-FONCIERE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Hypothèques > Fonds de la conservation des hypothèques de Grasse. > Inscriptions des privilèges et hypothèques.

      • 400 Q 1/93 - 19 mai 1837-2 octobre 1837. - 19/05/1837-02/10/1837
        Présentation du contenu :

        Volume 93.

        Mot(s) matière : FISCALITE-IMMOBILIERE, PUBLICITE-FONCIERE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Hypothèques > Fonds de la conservation des hypothèques de Grasse. > Inscriptions des privilèges et hypothèques.

      • 400 Q 1/94 - 2 octobre 1837-28 février 1838. - 02/10/1837-28/02/1838
        Présentation du contenu :

        Volume 94.

        Mot(s) matière : FISCALITE-IMMOBILIERE, PUBLICITE-FONCIERE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Hypothèques > Fonds de la conservation des hypothèques de Grasse. > Inscriptions des privilèges et hypothèques.

      • 400 Q 1/95 - 1 mars 1838-22 mai 1838. - 01/03/1838-22/05/1838
        Présentation du contenu :

        Volume 95.

        Mot(s) matière : FISCALITE-IMMOBILIERE, PUBLICITE-FONCIERE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Hypothèques > Fonds de la conservation des hypothèques de Grasse. > Inscriptions des privilèges et hypothèques.

      • 400 Q 1/96 - 23 mai 1838-5 septembre 1838. - 23/05/1838-05/09/1838
        Présentation du contenu :

        Volume 96.

        Mot(s) matière : FISCALITE-IMMOBILIERE, PUBLICITE-FONCIERE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Hypothèques > Fonds de la conservation des hypothèques de Grasse. > Inscriptions des privilèges et hypothèques.

      • 400 Q 1/97 - 5 septembre 1838-13 décembre 1838. - 05/09/1838-13/12/1838
        Présentation du contenu :

        Volume 97.

        Mot(s) matière : FISCALITE-IMMOBILIERE, PUBLICITE-FONCIERE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Hypothèques > Fonds de la conservation des hypothèques de Grasse. > Inscriptions des privilèges et hypothèques.

      • 400 Q 1/98 - 13 décembre 1838-19 mars 1839. - 13/12/1838-19/03/1839
        Présentation du contenu :

        Volume 98.

        Mot(s) matière : FISCALITE-IMMOBILIERE, PUBLICITE-FONCIERE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Hypothèques > Fonds de la conservation des hypothèques de Grasse. > Inscriptions des privilèges et hypothèques.

1234567891011>>>40 pages

Voir par page :102050100