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Hypothèques

Présentation des notices

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  • 400 Q 1/1 à 1/923, 2/1 à 2/2844, 3/1 à 3/161 - Fonds de la conservation des hypothèques de Grasse. - 1798-1946
    Mot(s) matière : FISCALITE-IMMOBILIERE, PUBLICITE-FONCIERE
    Communicabilité :

    Immédiate

    Contexte : Hypothèques

    • 400 Q 1/1 à 1/923 - Inscriptions des privilèges et hypothèques. - 1798-1941
      Mot(s) matière : FISCALITE-IMMOBILIERE, PUBLICITE-FONCIERE
      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Hypothèques > Fonds de la conservation des hypothèques de Grasse.

      • 400 Q 1/1 - 11 prairial-4 messidor an VII. - An VII-An VII
        Présentation du contenu :

        Volume 1.

        Mot(s) matière : FISCALITE-IMMOBILIERE, PUBLICITE-FONCIERE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Hypothèques > Fonds de la conservation des hypothèques de Grasse. > Inscriptions des privilèges et hypothèques.

      • 400 Q 1/2 - 5 messidor an VII-29 prairial an VIII. - An VII-An VIII
        Présentation du contenu :

        Volume 2.

        Mot(s) matière : FISCALITE-IMMOBILIERE, PUBLICITE-FONCIERE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Hypothèques > Fonds de la conservation des hypothèques de Grasse. > Inscriptions des privilèges et hypothèques.

      • 400 Q 1/3 - 29 prairial an VIII-9 pluviôse an IX. - An VIII-An IX
        Présentation du contenu :

        Volume 3.

        Mot(s) matière : FISCALITE-IMMOBILIERE, PUBLICITE-FONCIERE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Hypothèques > Fonds de la conservation des hypothèques de Grasse. > Inscriptions des privilèges et hypothèques.

      • 400 Q 1/4 - 9 pluviôse-1er messidor an IX. - An IX-An IX
        Présentation du contenu :

        Volume 4.

        Mot(s) matière : FISCALITE-IMMOBILIERE, PUBLICITE-FONCIERE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Hypothèques > Fonds de la conservation des hypothèques de Grasse. > Inscriptions des privilèges et hypothèques.

      • 400 Q 1/5 - Messidor an IX-3 nivôse an X. - An IX-An X
        Présentation du contenu :

        Volume 1er.

        Mot(s) matière : FISCALITE-IMMOBILIERE, PUBLICITE-FONCIERE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Hypothèques > Fonds de la conservation des hypothèques de Grasse. > Inscriptions des privilèges et hypothèques.

      • 400 Q 1/6 - 3 nivôse-18 floréal an X. - An X-An X
        Présentation du contenu :

        Volume 6.

        Mot(s) matière : FISCALITE-IMMOBILIERE, PUBLICITE-FONCIERE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Hypothèques > Fonds de la conservation des hypothèques de Grasse. > Inscriptions des privilèges et hypothèques.

      • 400 Q 1/7 - 18 floréal an X-29 vendémiaire an XI. - An X-An XI
        Présentation du contenu :

        Volume 7.

        Mot(s) matière : FISCALITE-IMMOBILIERE, PUBLICITE-FONCIERE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Hypothèques > Fonds de la conservation des hypothèques de Grasse. > Inscriptions des privilèges et hypothèques.

      • 400 Q 1/8 - 29 vendémiaire-6 germinal an XI. - An XI-An XI
        Présentation du contenu :

        Volume 8.

        Mot(s) matière : FISCALITE-IMMOBILIERE, PUBLICITE-FONCIERE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Hypothèques > Fonds de la conservation des hypothèques de Grasse. > Inscriptions des privilèges et hypothèques.

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