Imprimer cette page

Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage

Présentation des notices

-+
  • 2749 W 221 à 266, 268 à 273 - Déclarations préalables (compétence Etat). - 2001-2014
    Evaluation, tri et sort final :

    50

    Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage

    • 2749 W 221 -
      Réseau ferré de France ; ERDF (Electricité réseau distribution France), commune d'Antibes ;...Ouvrir le détail
      2011 - 2013
      Communicabilité :

      50 ans

      Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Déclarations préalables (compétence Etat).

    • 2749 W 222 -
      Synérail, Réseau ferré de France, commune d'Antibes ; Synérail, commune de Grasse ; CNRS (Centre...Ouvrir le détail
      2012 - 2013
      Communicabilité :

      50 ans

      Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Déclarations préalables (compétence Etat).

    • 2749 W 223 -
      ERDF (Electricité réseau distribution France), commune de Cannes ; Observatoire de la Côte...Ouvrir le détail
      2012 - 2013
      Communicabilité :

      50 ans

      Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Déclarations préalables (compétence Etat).

    • 2749 W 224 -
      Ministère de l'Intérieur, Synérail, ESCOTA (Société des autoroutes Estérel, Côte d'Azur,...Ouvrir le détail
      2014 - 2014
      Communicabilité :

      50 ans

      Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Déclarations préalables (compétence Etat).

    • 2749 W 225 -
      Free mobile, Synérail, ERDF (Electricité réseau distribution France), commune de Mougins ;...Ouvrir le détail
      2014 - 2014
      Communicabilité :

      50 ans

      Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Déclarations préalables (compétence Etat).

    • 2749 W 226 -
      SNCF (Société nationale des chemins de fer), EDF (Electricité de France), La Poste, ERDF...Ouvrir le détail
      2009 - 2013
      Communicabilité :

      50 ans

      Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Déclarations préalables (compétence Etat).

    • 2749 W 227 à 233 - Bouyon. - 2001-2013
      Présentation du contenu :

      A noter, l'article 2749W 229 concerne également la commune de Conségudes, l'article 2749W 233 concerne également la commune de Courmes.

      Evaluation, tri et sort final :

      50

      Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Déclarations préalables (compétence Etat).

      • 2749 W 227 - 2012-2013. - 2012 - 2013
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Déclarations préalables (compétence Etat). > Bouyon.

      • 2749 W 228 - 2008. - 2008 - 2008
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Déclarations préalables (compétence Etat). > Bouyon.

      • 2749 W 229 - 2010-2013. - 2010 - 2013
        Présentation du contenu :

        Contient également Conségudes.

        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Déclarations préalables (compétence Etat). > Bouyon.

      • 2749 W 230 - 2009. - 2009 - 2009
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Déclarations préalables (compétence Etat). > Bouyon.

      • 2749 W 231 - 2009-2010. - 2009 - 2010
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Déclarations préalables (compétence Etat). > Bouyon.

      • 2749 W 232 - 2011. - 2011 - 2011
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Déclarations préalables (compétence Etat). > Bouyon.

      • 2749 W 233 - 2001-2012. - 2001 - 2012
        Présentation du contenu :

        Contient également Courmes.

        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Déclarations préalables (compétence Etat). > Bouyon.

    • 2749 W 234 à 235 - Courmes. - 2003-2010
      Présentation du contenu :

      A noter, l'article 2749W 235 concerne également la commune de Coursegoules.

      Evaluation, tri et sort final :

      50

      Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Déclarations préalables (compétence Etat).

      • 2749 W 234 - 2003-2006. - 2003 - 2006
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Déclarations préalables (compétence Etat). > Courmes.

      • 2749 W 235 - 2006-2010. - 2006 - 2010
        Présentation du contenu :

        Contient également Coursegoules.

        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Déclarations préalables (compétence Etat). > Courmes.

    • 2749 W 236 à 239 - Coursegoules. - 2008-2013
      Présentation du contenu :

      A noter, l'article 2749W 239 concerne également la commune de Bézaudun-les-Alpes.

      Evaluation, tri et sort final :

      50

      Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Déclarations préalables (compétence Etat).

      • 2749 W 236 - 2008-2009. - 2008 - 2009
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Déclarations préalables (compétence Etat). > Coursegoules.

      • 2749 W 237 - 2009-2011. - 2009 - 2011
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Déclarations préalables (compétence Etat). > Coursegoules.

      • 2749 W 238 - 2011. - 2011 - 2011
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Déclarations préalables (compétence Etat). > Coursegoules.

      • 2749 W 239 - 2008-2013. - 2008 - 2013
        Présentation du contenu :

        Contient également Bézaudun-les-Alpes.

        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Déclarations préalables (compétence Etat). > Coursegoules.

    • 2749 W 240 à 241 - Bézaudun-les-Alpes. - 2008-2013
      Evaluation, tri et sort final :

      50

      Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Déclarations préalables (compétence Etat).

      • 2749 W 240 - 2008-2010. - 2008 - 2010
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Déclarations préalables (compétence Etat). > Bézaudun-les-Alpes.

      • 2749 W 241 - 2011-2013. - 2011 - 2013
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Déclarations préalables (compétence Etat). > Bézaudun-les-Alpes.

    • 2749 W 242 à 251 - Gréolières. - 2004-2013
      Evaluation, tri et sort final :

      50

      Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Déclarations préalables (compétence Etat).

      • 2749 W 242 - 2004-2007. - 2004 - 2007
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Déclarations préalables (compétence Etat). > Gréolières.

      • 2749 W 243 - 2006. - 2006 - 2006
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Déclarations préalables (compétence Etat). > Gréolières.

      • 2749 W 244 - 2007-2008. - 2007 - 2008
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Déclarations préalables (compétence Etat). > Gréolières.

      • 2749 W 245 - 2008-2009. - 2008 - 2009
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Déclarations préalables (compétence Etat). > Gréolières.

      • 2749 W 246 - 2008. - 2008 - 2008
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Déclarations préalables (compétence Etat). > Gréolières.

      • 2749 W 247 - 2008-2009. - 2008 - 2009
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Déclarations préalables (compétence Etat). > Gréolières.

      • 2749 W 248 - 2010. - 2010 - 2010
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Déclarations préalables (compétence Etat). > Gréolières.

      • 2749 W 249 - 2010-2011. - 2010 - 2011
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Déclarations préalables (compétence Etat). > Gréolières.

      • 2749 W 250 - 2011-2012. - 2011 - 2012
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Déclarations préalables (compétence Etat). > Gréolières.

      • 2749 W 251 - 2013. - 2013 - 2013
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Déclarations préalables (compétence Etat). > Gréolières.

    • 2749 W 252 - Bouyon, Aiglun, Saint-Auban. - 2014 - 2014
      Communicabilité :

      50 ans

      Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Déclarations préalables (compétence Etat).

    • 2749 W 253 - Bouyon. - 2014 - 2014
      Communicabilité :

      50 ans

      Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Déclarations préalables (compétence Etat).

    • 2749 W 254 à 255 - Briançonnet. - 2008-2013
      Evaluation, tri et sort final :

      50

      Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Déclarations préalables (compétence Etat).

      • 2749 W 254 - 2008-2009. - 2008 - 2009
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Déclarations préalables (compétence Etat). > Briançonnet.

      • 2749 W 255 - 2010-2013. - 2010 - 2013
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Déclarations préalables (compétence Etat). > Briançonnet.

    • 2749 W 256 à 257 - Le Mas. - 2008-2012
      Evaluation, tri et sort final :

      50

      Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Déclarations préalables (compétence Etat).

      • 2749 W 256 - 2008-2010. - 2008 - 2010
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Déclarations préalables (compétence Etat). > Le Mas.

      • 2749 W 257 - 2011-2012. - 2011 - 2012
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Déclarations préalables (compétence Etat). > Le Mas.

    • 2749 W 258 - Collongues. - 2008 - 2012
      Communicabilité :

      50 ans

      Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Déclarations préalables (compétence Etat).

    • 2749 W 259 - Collongues, Le Mas, Valderoure. - 2008 - 2013
      Communicabilité :

      50 ans

      Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Déclarations préalables (compétence Etat).

    • 2749 W 260 à 262 - Valderoure. - 2008-2013
      Présentation du contenu :

      A noter, l'article 2749W 262 concerne également la commune d'Amirat.

      Evaluation, tri et sort final :

      50

      Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Déclarations préalables (compétence Etat).

      • 2749 W 260 - 2008-2013. - 2008 - 2013
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Déclarations préalables (compétence Etat). > Valderoure.

      • 2749 W 261 - 2008-2009. - 2008 - 2009
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Déclarations préalables (compétence Etat). > Valderoure.

      • 2749 W 262 - 2008-2013. - 2008 - 2013
        Présentation du contenu :

        Contient également Amirat.

        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Déclarations préalables (compétence Etat). > Valderoure.

    • 2749 W 263 - Amirat. - 2008 - 2013
      Communicabilité :

      50 ans

      Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Déclarations préalables (compétence Etat).

    • 2749 W 264 - Sallagriffon, Aiglun. - 2008 - 2013
      Communicabilité :

      50 ans

      Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Déclarations préalables (compétence Etat).

    • 2749 W 265 - Aiglun, Les Ferres. - 2008 - 2013
      Communicabilité :

      50 ans

      Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Déclarations préalables (compétence Etat).

    • 2749 W 266 - Les Ferres. - 2008 - 2013
      Communicabilité :

      50 ans

      Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Déclarations préalables (compétence Etat).

    • 2749 W 268 - Courmes. - 2010 - 2013
      Communicabilité :

      50 ans

      Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Déclarations préalables (compétence Etat).

    • 2749 W 269 - Aiglun. - 2008 - 2012
      Communicabilité :

      50 ans

      Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Déclarations préalables (compétence Etat).

    • 2749 W 270 - Antibes. - 2008 - 2010
      Présentation du contenu :

      A noter, déclaration de travaux.

      Communicabilité :

      50 ans

      Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Déclarations préalables (compétence Etat).

    • 2749 W 271 - Séranon. - 2006 - 2009
      Présentation du contenu :

      A noter, déclaration de travaux.

      Communicabilité :

      50 ans

      Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Déclarations préalables (compétence Etat).

    • 2749 W 272 -
      ERDF (Electricité Réseau Distribution France) ; La Colle-sur-Loup ; SZSIC (Service de zone des...Ouvrir le détail
      2007 - 2013
      Présentation du contenu :

      A noter, permis de démolir.

      Communicabilité :

      50 ans

      Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Déclarations préalables (compétence Etat).

    • 2749 W 273 -
      ERDF (Electricité Réseau Distribution France) ; Roquefort-les-Pins ; RFF (Réseau ferré de...Ouvrir le détail
      2008 - 2013
      Présentation du contenu :

      A noter, permis de démolir.

      Communicabilité :

      50 ans

      Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Déclarations préalables (compétence Etat).