Présentation des notices

• 703 W 351 à 360, 362 à 1192, 1194 à 1559, 1298 W 135 à 152, 154 à 402, 409 à 549, 2795 W 564 à 581, 683 à 698, 808 à 813, 950, 1091, 1250 à 1326, 1372 à 1401, 1312 W 95 à 183, 1520 W 87 à 108, 112 à 118, 1332 W 79 à 117, 2095 W 35 à 46, 48, 50 à 51, 1342 W 97 à 116, 2096 W 78 à 79, 1344 W 105 à 160, 162, 1346 W 106 à 130, 2093 W 104 à 125, 2097 W 16 à 17, 2091 W 277 à 319, 321 à 324 - Extraits d'actes. - 1946-1991

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  Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice.

  
  
  • 703 W 1208 à 1330, 1298 W 395 à 402 - Déclarations de mutations de fonds de commerce ou de clientèle. - 1950-1967

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    Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Extraits d'actes.

    
    
    • 703 W 1315 à 1330, 703 W 1315 à 1330 - Bureau des successions. - 1950-1966

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      Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Extraits d'actes. > Déclarations de mutations de fonds de commerce ou de clientèle.

      
      
      • 703 W 1315 - 9 janvier - 31 décembre 1950, n°1 à 79. - 09/01/1950-1950

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        Présentation du contenu :

        Comporte 2 registres.

        Mot(s) matière : ENREGISTREMENT

        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Extraits d'actes. > Déclarations de mutations de fonds de commerce ou de clientèle. > Bureau des successions.

        
        
      • 703 W 1316 - 1er janvier - 22 décembre 1951, n°1-79. - 1951-22/12/1951

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        Mot(s) matière : ENREGISTREMENT

        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Extraits d'actes. > Déclarations de mutations de fonds de commerce ou de clientèle. > Bureau des successions.

        
        
      • 703 W 1317 - 1er janvier - 19 juin 1952, n°1-57. - 1952-19/06/1952

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        Mot(s) matière : ENREGISTREMENT

        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Extraits d'actes. > Déclarations de mutations de fonds de commerce ou de clientèle. > Bureau des successions.

        
        
      • 703 W 1318 - 20 juin - 30 décembre 1952, n°58-116. - 20/06/1952-30/12/1952

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        Mot(s) matière : ENREGISTREMENT

        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Extraits d'actes. > Déclarations de mutations de fonds de commerce ou de clientèle. > Bureau des successions.

        
        
      • 703 W 1319 - 1er janvier - 31 décembre 1953, n°1-74. - 1953-1953

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        Mot(s) matière : ENREGISTREMENT

        Communicabilité :

        50 ans

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      • 703 W 1320 - 1er janvier - 31 décembre 1954, n°1-73. - 1954-1954

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        Mot(s) matière : ENREGISTREMENT

        Communicabilité :

        50 ans

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      • 703 W 1321 - 1er juin - 31 décembre 1955, n°1-82. - 1955-1955

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        Mot(s) matière : ENREGISTREMENT

        Communicabilité :

        50 ans

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      • 703 W 1322 - 1er juin - 31 décembre 1956, n°1-92. - 1956-1956

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        Mot(s) matière : ENREGISTREMENT

        Communicabilité :

        50 ans

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      • 703 W 1323 - 1er janvier - 31 décembre 1957, n°1-73. - 1957-1957

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        Mot(s) matière : ENREGISTREMENT

        Communicabilité :

        50 ans

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      • 703 W 1324 - 1er janvier - 31 décembre 1958, n°1-73. - 1958-1958

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        Mot(s) matière : ENREGISTREMENT

        Communicabilité :

        50 ans

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      • 703 W 1325 - 1er janvier - 31 décembre 1959, n°1-73. - 1959-1959

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        Mot(s) matière : ENREGISTREMENT

        Communicabilité :

        50 ans

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      • 703 W 1326 - 1er janvier - 31 décembre 1960, n°1-75. - 1960-1960

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        Mot(s) matière : ENREGISTREMENT

        Communicabilité :

        50 ans

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      • 703 W 1327 - 1er janvier - 31 décembre 1963, n°1-77. - 1963-1963

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        Mot(s) matière : ENREGISTREMENT

        Communicabilité :

        50 ans

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      • 703 W 1328 - 1er janvier - 31 décembre 1964, n°1-63. - 1964-1964

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        Mot(s) matière : ENREGISTREMENT

        Communicabilité :

        50 ans

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      • 703 W 1329 - 1er janvier - 31 décembre 1965, n°1-66. - 1965-1965

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        Mot(s) matière : ENREGISTREMENT

        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Extraits d'actes. > Déclarations de mutations de fonds de commerce ou de clientèle. > Bureau des successions.

        
        
      • 703 W 1330 -

        1er janvier - 31 décembre 1966, n°68-97, les actes civils n° 201-296 et les renvois de 1963-1965. -

        1er janvier - 31 décembre 1966, n°68-97, les actes civils n° 201-296 et les renvois de 1963-1965. -

        1966-1966

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        Mot(s) matière : ENREGISTREMENT

        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Extraits d'actes. > Déclarations de mutations de fonds de commerce ou de clientèle. > Bureau des successions.