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NI PORT VILLEFRANCHE MAZZO 7MAZZO 7°.
1. 1760. - Affaire concernant le bateau hollandais, "l'Espérance de port .
franc", capitaine Degoederen, allant du golfe de Lépante à Barcelone avec une .
cargaison de raisins secs...
1760-1767
NI PORT VILLEFRANCHE MAZZO ADD 1MAZZO 1° D'ADDITIONS.
3. Copie d'édits sur le port franc et le droit de Villefranche, de 1633 à.
1688.
4. Extrait des règlements de France concernant les prises maritimes en temps.
de guerre, de...
1633-1759
NI PORT VILLEFRANCHE MAZZO ADD 2MAZZO 2° D'ADDITIONS.
1. 1759. - Demande en restitution de la polacre "la Madona di Montenero" .
(affaire Tagliatore et Geri).
2. 1759. - Affaire de prise d'une polaque anglaise, sous le canon de...
1759-1773
NI PORT VILLEFRANCHE MAZZO ADD 3MAZZO 3° D'ADDITIONS.
1. S.D. - "Sentiment sur le droit où peut être un souverain par rapport au passage des bâtiments étrangers et au passage des marchandises, surtout dans un temps de guerre et...
1769-1774
NI PORT VILLEFRANCHE MAZZO ADD 4MAZZO 4° D'ADDITIONS.
1. 1776. - Plaintes, avec lettres, mémoires, certificats à la suite, au sujet.
de la façon dont Jos. Balbis, consul de Sardaigne en Toscane, avait traité.
l'achat de 3.000...
1657-1779
NI PORT VILLEFRANCHE MAZZO ADD 5MAZZO 5° D'ADDITIONS.
1. 1780. - Incident causé par la violation de territoire commise par deux frégates françaises, commandées par M. de Vialis, en attaquant le chebec mahonnais "Royal cooper",...
1780-1794
NI SALUTI MARITIMI MAZZO 1Saluts maritimes.
MAZZO 1°.
1. Mémoires, discours, lettres et rapports sur l'usage à observer et la .
pratique suivie en ce qui concerne les saluts des bateaux, galères et places.
2. 20 janv....
1664-1678
NI PAESI MAZZO 1MAZZO 1°.
BARCELONNETTE.
1. 15 Nov.1572. - Mémoire à présenter au Souverain au nom de la ville et viguerie de Barcelonnette, pour la confirmation des privilèges, concernant également la...
1366-1769
NI PAESI MAZZO 2MAZZO 2°.
CLANS.
1. 1756. - Recours de la communauté de Clans au sujet de la vente d'une partie de ses bois en 1737.
2. 1760. - Avis du Procureur général Bréa sur le recours de la Communauté...
1329-1779
NI PAESI MAZZO 3MAZZO 3°.
LEVENS.
1. (imp.sd. milieu XVIè s.). - Sommaire des principaux délits imputables au seigneur de Levens Jean Grimaldi.
2. 1538. - Mémoire des fils de l'ancien seigneur de Levens en vue de...
XVIe siècle-XVIe siècle
NI PAESI MAZZO 4MAZZO 4°.
NICE.
1. 5 mars 1286. - Diplôme de Charles II, comte de Provence, confirmant les privilèges de la ville de Nice et l'exemptant de toute imposition contre le paiement d'une annuité de...
1170-1700
NI PAESI MAZZO 5MAZZO 5°.
1°. 1162-1575.-Registre des statuts, ordres, règlements de la ville de Nice et des privilèges concédés par le pouvoir souverain.
1162-1575
NI PAESI MAZZO 6MAZZO 6°.
1. 1718. - Recours du sénateur Tondut de l'Escarène au sujet du projet d'agrandissement de la ville.
2. 1727. - Correspondance de l'intendant de Nice sur divers objets, principalement...
1718-1798
NI PAESI MAZZO 12MAZZO 12°.
PEONE.
1. 1673. - Provision judiciaire de la procédure entre la baron de Chenillac et la communauté.
2. 1700. - Tailles de bois abusives dans les fôrets communales.
PUGET-ROSTANG.
1....
1384-1788
NI PAESI MAZZO 13MAZZO 13°.
SOSPEL.
1. 1588. - Avis de la Chambre des Comptes sur les réparations de chemins à la charge de Sospel et de sa viguerie.
2. 1746. - Protestations contre la prétention du sénateur de...
1582-1778
NI PAESI MAZZO 14/1MAZZO 14°1.
UTELLE.
1. 4 Oct. 1365. - Patentes par lesquelles la Reine Jeanne, cédant aux prières de la communauté et des hommes d'Utelle, révoque l'inféodation du lieu qui avait été faite en...
1365-1784
NI PAESI MAZZO 14/2MAZZO 14°2.
PAESI.
Fonds Vintimille et Lantosque.
1. 1297, 1333, 1358. - Etat des revenus, biens et droits appartenant à la cour royale, des condamnations et amendes (depuis l'an 1295 jusqu'en...
1295-1358
NI MATIERES ECCLESIASTIQUES MAZZO 1MAZZO 1°.
OEUVRES DE CHARITE.
BREIL.
1. 1743. - Avis de l'Avocat général Dani sur le verbal du Préfet de Sospel relatif aux détournements commis au préjudice de la Congrégation de Charité de...
1454-début XIXe siècle ?
NI MATIERES ECCLESIASTIQUES MAZZO 2MAZZO 2°.
Abbaye de St-Pons de Nice.
1. 8 juin 1115. - Bulle de Pascal II soumettant à l'autorité de l'évêque de Nice le monastère de St-Pons, avec les églises situées dans la paroisse de Nice qui...
1115-1832
NI MATIERES ECCLESIASTIQUES MAZZO 3MAZZO 3°.
Chanoines réguliers de St-Ruf. Maison de Sospel.
1. 1607. - Délibération de la communauté de Sospel demandant de restituer à.
l'abbaye de St-Ruf la possession de l'église paroissiale de...
1607-1776