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NI FIUME VARO MAZZO 3MAZZO 3°.
1. 1703. - Réponse de la communauté de Saint-Laurent du Var et du Puget au factum de la ville de Nice au sujet de leur différend pour les îles et lit du Var et réplique de cette...
1334-1713
NI FIUME VARO MAZZO 4MAZZO 4°.
1. 22 mai 1717. - Permission accordée par les consuls de Nice à Sibon, syndic de Saint-Laurent du Var, et P. Lay, un des gueyeurs (aigaglieri), pour planter un piquet destiné à assurer...
1717-1766
NI FIUME VARO MAZZO 5MAZZO 5°.
1. 1758. - "Mémoires et instances faites au roi de Sardaigne par les cinq communautés de la vallée d'Entraunes, pour qu'il leur fasse obtenir "l'observance de la réciprocité d'exemption...
1758-1759
NI FIUME VARO MAZZO 6MAZZO 6°.
1. "Ecritures et mémoires concernant le Var, les îles, les droits exigés par les fermiers de France et par le marquis de Cagnes, le tout réuni à l'occasion du traité de 1760".
A) Actes...
1334-1790
NI MAZZO 2MAZZO 2°.
1. XVe siècle. - "Privilegia civitatis Niciencis".
a) Feuillets ajoutés et numérotés. XVIIIè siècle. Table intitulée "Rubrica.
statuturum civitatis Niciae".
b) Feuillets non numérotés....
1162-1567
NI MAZZO 3MAZZO 3°.
1. XVIIIè siècle. "Sommaire de l'histoire du Comté de Provence pour.
l'éclaircissement du Comté de Nice et ses dépendances et des titres qui l'ont.
acquis à la Royale Maison de Savoye...
1252-XVIIIe siècle
NI MAZZO 4Mazzo 4°.
1. 1388, 28 septembre. - Convention passée entre le comte de Savoie et la .
communauté de Nice par laquelle la communauté de Nice se soumet volontairement .
au comte de Savoie.
La liasse...
1388-XVe siècle
NI MAZZO 5MAZZO 5°.
1. 1434, 6 décembre. - Promesse faite par le lieutenant ducal de Gênes et le.
Conseil des Anciens au duc de Savoie, Amédée VIII, de défendre en cas de.
besoin contre les Vénitiens, la...
1434-1497
NI MAZZO 6MAZZO 6°.
1. 1491, 2 novembre. - Vente par Bonne, veuve d'Antoine de Grimaldi, et .
Pierre, François et Honoré, leurs fils, à Louis Campo Fregoso, d'un jardin sis .
à Nice, au lieu dit al Bosc.
2....
1488-1593
NI MAZZO 7Mazzo 7°.
1.2. 1539, 18 décembre. - Lettres par lesquelles Charles III, duc de Savoie,.
assigne à Bertrand Freney et à François Galléan des indemnités dues pour des.
maisons démolies en vue de la...
1448-1720
NI MAZZO 8MAZZO 8°.
1. 1629. - Estimation des dommages causés par l'armée française dans la.
campagne de Nice et à Gattières.
2. 1636, 28 novembre. - Inventaire des papiers transportés du château de Nice.
à...
1629-1696
NI MAZZO 9MAZZO 9°.
1. 1697, 15 janvier. - Lettre du président Morozzo à S.A.R. concernant les.
titres sur lesquels est fondée la souveraineté de S.A.R. sur le Comté de Nice.
2. 1697, 31 janvier. - Edit du...
1697-1717
504 vues  - MAZZO 9°.  1. 1697, 15 janvier. - Lettre du président Morozzo à S.A.R. concernant les.  titres sur lesquels est fondée la souveraineté de S.A.R. sur le Comté de Nice.  2. 1697, 31 janvier. - Edit du duc Victor Amédée II règlementant les.  attributions du lieutenant général, de chacun des gouverneurs de châteaux et.  de l\'intendant du Comté de Nice.  3. 1697, 12 février. - Lettres du procureur général Rocca au sujet des.  recherches de documents à faire en Provence pour prouver la validité de.  l\'aliénation du Comte de Nice.  4. 1696, 4 avril. - Edit du duc Victor Amédée II décidant que les viandes de.  boucherie et autres denrées importées de Piémont dans le Comté de Nice et le.  Marquisat de Dolceacqua paieront le droit de traite ainsi que l\'huile et les.   (ouvre la visionneuse)

504 vues

NI MAZZO 10MAZZO 10°.
1. 1702, 4 février. - Instruction de l'intendant Mellarède sur la répartition.
du tas et la réfection du cadastre.
2. S.D. - Note du président Leone au sujet de l'encadrement.
3. 1699....
1600-1702
NI MAZZO 11MAZZO 11°.
1. 1702, 17 février. - Reçu délivré par des juges du Comté de Nice.
d'exeplaires de l'édit de S.A.R. concernant la répartition du tas et d'une.
instruction de l'intendant sur la...
1702-1713
NI MAZZO 12MAZZO 12°.
1. 1716. - "Libro dell'egualisatione per i pagamenti fatti alli creditori della città di Nizza de' loro censi et interessi, de' capitali dalla med.ma dovutigli dal 1702 sino al 1716...
1711-1754
NI MAZZO 13/1MAZZO 13°/1.
1. 1761. - Enquête sur un manifeste des riguardatori ordonnant aux batteurs de cuivre d'exercer leur métier dans les maisons de la rue Pairolière.
2. 1762. - Mémoire sur la nature des...
1761-1782
NI MAZZO 13/2MAZZO 13°/2.
SAINTE-AGNES.
1. 1453, 23 mars. - Charte par laquelle Antoine et Barthélémy, fils de.
Guillaume des comtes de Vintimille, reconnaissent à Louis, duc de Savoie, la.
faculté de rachat...
1231-1781
NI MAZZO 14MAZZO 14°.
BARCELONNETTE.
1. 1432, 18 mars. - Mandement d'Amédée VIII, duc de Savoie, au capitaine et au .
juge de Barcelonnette, par lequel il leur ordonne, pour donner satisfaction à .
une...
1432-1627
NI MAZZO 15MAZZO 15°.
BARCELONNETTE.
1. 1627. - "Registro de' consegnamenti fatti dalli possessori de' molini,.
edifizi et altri beni nel contado di Barcelona, avanti il patrimoniale Moneti,.
a cio delegato...
1627-1718
NI MAZZO 16MAZZO 16°.
BELVEDERE.
1. 1485, 16 février. - Commission de châtelain de Belvédère donnée par Charles .
1er, duc de Savoie, à Honoré, fils de son chambellan Jacques de Beuil.
2. 1485. - Commission...
1291-1715
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