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Pièces isolées et petits fonds.

Présentation des notices

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  • 1 J 198 -
    Sentence arbitrale du 20 mars 1308 du juge de Grasse entre les habitants de Saint-Auban et ceux...Ouvrir le détail
    1308-1308
    Modalités d'entrée :

    Contrat : Non

    Communicabilité :

    Immédiate

    Contexte : Pièces isolées et petits fonds.