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Pièces isolées et petits fonds.

Présentation des notices

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  • 1 J 368 -
    Annexion de Menton et Roquebrune au royaume de Piemont-Sardaigne. - Projet de loi présenté .
    à...
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    1849-1849
    Modalités d'entrée :

    Contrat : Non

    Communicabilité :

    Immédiate

    Contexte : Pièces isolées et petits fonds.