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Pièces isolées et petits fonds.

Présentation des notices

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  • 1 J 345 -
    Contentieux entre la commune de Cabris et les habitants de Cabris .
    d'une part,...
    Ouvrir le détail
    1786-an XIII
    Modalités d'entrée :

    Contrat : Non

    Communicabilité :

    Immédiate

    Contexte : Pièces isolées et petits fonds.