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Pièces isolées et petits fonds.

Présentation des notices

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  • 1 J 456 -
    Mémoire pour les hoirs Viar contre M. le comte de Panisse-Passis .
    dans un procès concernant des...
    Ouvrir le détail
    1838-1838
    Modalités d'entrée :

    Contrat : Non

    Communicabilité :

    Immédiate

    Contexte : Pièces isolées et petits fonds.