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Pièces isolées et petits fonds.

Présentation des notices

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  • 1 J 1049 -
    Lettre de Claude Ambroise Regnier, ministre de la justice au maréchal Masséna proposant les...Ouvrir le détail
    1807-1807
    Modalités d'entrée :

    Contrat : Non

    Communicabilité :

    Immédiate

    Contexte : Pièces isolées et petits fonds.