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Pièces isolées et petits fonds.

Présentation des notices

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  • 1 J 398 -
    Justice. -
    Sentence dans le procès pendant entre Dominique Antoine et .
    Bartholomé Faraudi,...
    Ouvrir le détail
    1833-1861
    Modalités d'entrée :

    Contrat : Non

    Communicabilité :

    Immédiate

    Contexte : Pièces isolées et petits fonds.