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Pièces isolées et petits fonds.

Présentation des notices

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  • 1 J 296 -
    Arrêt du Conseil d'Etat portant défense à l'évêque de Vence et au sieur de Villeneuve, marquis...Ouvrir le détail
    1759-1759
    Modalités d'entrée :

    Contrat : Non

    Communicabilité :

    Immédiate

    Contexte : Pièces isolées et petits fonds.