Fonds d'archives de la commune du Bar-sur-Loup (E-dépôt 1)

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- Archives anciennes (antérieures à 1790).
- Archives modernes (postérieures à 1790).

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E-dépôt 1 98 à 149 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1789-1959
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Contexte : Fonds d'archives de la commune du Bar-sur-Loup (E-dépôt 1)
- E-dépôt 1 98 à 109 - Série D. - Administration générale de la commune. - 1789-1959
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  Contexte : Fonds d'archives de la commune du Bar-sur-Loup (E-dépôt 1) > Archives modernes (postérieures à 1790).
  - E-dépôt 1 98 à 102 - Sous-série 1 D. - Conseil municipal. - 1790-1945
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    Contexte : Fonds d'archives de la commune du Bar-sur-Loup (E-dépôt 1) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune.
    - E-dépôt 1 98 à 101 - Délibérations. - 1790-1945
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      Présentation du contenu :
      Contient également des procès-verbaux de pàrésence des membres du conseil municipal.
      Contexte : Fonds d'archives de la commune du Bar-sur-Loup (E-dépôt 1) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal.
      - E-dépôt 1 98/1 - 1 D 1. 1790-1792. - 1790-1792
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        Importance matérielle : 6 cahiers.
        Lieu : BAR-SUR-LOUP (LE)
        Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE
        Communicabilité :
        Immédiate
        Contexte : Fonds d'archives de la commune du Bar-sur-Loup (E-dépôt 1) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal. > Délibérations.
      - E-dépôt 1 98/2 - 1 D 2. 1792-An II. - 1792-An II
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        Importance matérielle : 6 cahiers
        Lieu : BAR-SUR-LOUP (LE)
        Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE
        Communicabilité :
        Immédiate
        Contexte : Fonds d'archives de la commune du Bar-sur-Loup (E-dépôt 1) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal. > Délibérations.
      - E-dépôt 1 98/3 - 1 D 3. An VIII-1817. - An VIII-1817
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        Présentation du contenu :
        La première partie du registre coté 1D 3 contient les délibérations de l'administration municipale du canton du Bar (23 septembre 1799 - 29 décembre 1799).
        Importance matérielle : 1 registre
        Lieu : BAR-SUR-LOUP (LE)
        Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE
        Communicabilité :
        Immédiate
        Contexte : Fonds d'archives de la commune du Bar-sur-Loup (E-dépôt 1) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal. > Délibérations.
      - E-dépôt 1 99/1 - 1 D 4. 1823-1837. - 1823-1837
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        Importance matérielle : 1 registre
        Lieu : BAR-SUR-LOUP (LE)
        Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE
        Communicabilité :
        Immédiate
        Contexte : Fonds d'archives de la commune du Bar-sur-Loup (E-dépôt 1) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal. > Délibérations.
      - E-dépôt 1 99/2 - 1 D 5. 1838-1856. - 1838-1856
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        Importance matérielle : 2 cahiers
        Lieu : BAR-SUR-LOUP (LE)
        Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE
        Communicabilité :
        Immédiate
        Contexte : Fonds d'archives de la commune du Bar-sur-Loup (E-dépôt 1) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal. > Délibérations.
      - E-dépôt 1 99/3 - 1 D 6. 1886-1901. - 1886-1901
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        Importance matérielle : 1 registre.
        Lieu : BAR-SUR-LOUP (LE)
        Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE
        Communicabilité :
        Immédiate
        Contexte : Fonds d'archives de la commune du Bar-sur-Loup (E-dépôt 1) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal. > Délibérations.
      - E-dépôt 1 100/1 - 1 D 7. 1925-1944. - 1925-1944
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        Importance matérielle : 1 registre.
        Lieu : BAR-SUR-LOUP (LE)
        Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE
        Communicabilité :
        Immédiate
        Contexte : Fonds d'archives de la commune du Bar-sur-Loup (E-dépôt 1) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal. > Délibérations.
      - E-dépôt 1 100/2 - 1 D 8. Extraits (An VIII-1821).
        1 D 9. Extraits (1823-1859). - An VIII-1859
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        Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE
        Communicabilité :
        Immédiate
        Contexte : Fonds d'archives de la commune du Bar-sur-Loup (E-dépôt 1) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal. > Délibérations.
      - E-dépôt 1 101 -
        1D 10. Extraits (1859-1879).
        1D 11. Extraits (1880-1905).
        1D 12. Extraits (1914-1945).
        1D 13....
        1D 10. Extraits (1859-1879).
        1D 11. Extraits (1880-1905).
        1D 12. Extraits (1914-1945).
        1D 13. Conseil municipal. - Procès-verbaux de présence des membres (2 registres ; 17293-An II). -
        09/06/1793-01/12/1945
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        Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE
        Communicabilité :
        Immédiate
        Contexte : Fonds d'archives de la commune du Bar-sur-Loup (E-dépôt 1) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal. > Délibérations.
    - E-dépôt 1 102 -
      1D 14. Enchères et délivrances (1806-1830). 1 registre.
      1D 15. Procès-verbaux, rapports,...
      1D 14. Enchères et délivrances (1806-1830). 1 registre.
      1D 15. Procès-verbaux, rapports, adjudications (An VIII-1819). 1 registre.
      1D 16. Procès-verbaux, rapports, adjudications (An XII-An XIV, 1837-1873). 2 cahiers. -
      1800-1873
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      Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE
      Communicabilité :
      Immédiate
      Contexte : Fonds d'archives de la commune du Bar-sur-Loup (E-dépôt 1) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal.
  - E-dépôt 1 103 à 108 - Sous-série 2 D. - Actes de l'administration municipale. - 1789-1959
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    Contexte : Fonds d'archives de la commune du Bar-sur-Loup (E-dépôt 1) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune.
    - E-dépôt 1 103 -
      2D 1. Arrêtés du maire (1818-1954). 1 registre.
      2D 2. Arrêtés du maire approuvés (1872-1959). 1...
      2D 1. Arrêtés du maire (1818-1954). 1 registre.
      2D 2. Arrêtés du maire approuvés (1872-1959). 1 registre factice.
      2D 3. Transcription de la correspondance envoyée (1791-1806). 7 cahiers. -
      1791-1959
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      Présentation du contenu :
      Les documents cotés 2D 2 et 2D 3 contiennent également des arrêtés préfectoraux et des actes divers.
      Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE
      Communicabilité :
      Immédiate
      Contexte : Fonds d'archives de la commune du Bar-sur-Loup (E-dépôt 1) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 2 D. - Actes de l'administration municipale.
    - E-dépôt 1 104 à 108 - Correspondance reçue et envoyée. - 1789-1866
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      Présentation du contenu :
      Contient également la transcription de la correspondance envoyée pour la période de 1806 à 1866.
      Contexte : Fonds d'archives de la commune du Bar-sur-Loup (E-dépôt 1) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 2 D. - Actes de l'administration municipale.
      - E-dépôt 1 104 - 2D 4. Transcription de la correspondance envoyée (1806-1866). 11 cahiers.
        2D 5. 1789-1791. - 1789-1866
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        Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE
        Communicabilité :
        Immédiate
        Contexte : Fonds d'archives de la commune du Bar-sur-Loup (E-dépôt 1) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 2 D. - Actes de l'administration municipale. > Correspondance reçue et envoyée.
      - E-dépôt 1 105 - 2D 6. 1792. - 1792-1792
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        Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE
        Communicabilité :
        Immédiate
        Contexte : Fonds d'archives de la commune du Bar-sur-Loup (E-dépôt 1) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 2 D. - Actes de l'administration municipale. > Correspondance reçue et envoyée.
      - E-dépôt 1 106 - 2D 7. 1793-An XI.
        2D 8.An XI-1806. - 1793-1806
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        Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE
        Communicabilité :
        Immédiate
        Contexte : Fonds d'archives de la commune du Bar-sur-Loup (E-dépôt 1) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 2 D. - Actes de l'administration municipale. > Correspondance reçue et envoyée.
      - E-dépôt 1 107 - 2D 9. 1807-1819.
        2D 10. 1820-1825. - 1807-1825
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        Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE
        Communicabilité :
        Immédiate
        Contexte : Fonds d'archives de la commune du Bar-sur-Loup (E-dépôt 1) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 2 D. - Actes de l'administration municipale. > Correspondance reçue et envoyée.
      - E-dépôt 1 108 - 2D 11. 1826-1839. - 1826-1839
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        Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE
        Communicabilité :
        Immédiate
        Contexte : Fonds d'archives de la commune du Bar-sur-Loup (E-dépôt 1) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 2 D. - Actes de l'administration municipale. > Correspondance reçue et envoyée.
  - E-dépôt 1 109 -
    Sous-série 2 D. - Actes de l'administration municipale.
    2D 12. Correspondance reçue et envoyée...
    Sous-série 2 D. - Actes de l'administration municipale.
    2D 12. Correspondance reçue et envoyée (1840-1849).
    2D 13. Actes soumis à l'enregistrement (1808-1858).
    Sous - série 3D. - Administration de la commune.
    3D 1. Limites entre les communes du Bar et de Saint-Vallier-de-Thiey (1811). 3 pièces.
    3D 2. Procès-verbal de reconnaissance et délimitation des terres usurpées à la commune par divers propriétaires (1845). 1 cahier.
    3D 3. Archives : inventaires, récolement, correspondance (1793-1935). 10 pièces.
    Sous-série 4 D. - Contentieux.
    4D 1. Réclamations de la commune du Bar au sujet des sommes qui lui étaient dues avant la Révolution (1834).
    4D 2. Procès entre la commune du Bar et les fermiers des ensemencements des terres communales pour non respect des conventions (1837-1844).
    4D 3. Procès entre la commune du Bar et les époux Cresp au sujet du versement des eaux du canal dans leur propriété (1858-1860).
    4D 4. Procès entre la commune du Bar et la veuve Quadry au sujet de la suppression par la commune du traitement partiel versé à son fils, Marius Quadry, ancien employé communal et mobilisé (1917).
    4D 5. Pièces de procédures isolées et correspondance relative aux procès de la commune (1791-1918).
    4D 6. Procès entre la commune du Bar et César Olivier relatif à la démolition et à la remise en état d'un tombeau (1937-1939).
    4D 7. Dégâts occasionnés par le passage d'un camion de la société Sclavo sur le pont du Loup : correspondance (1935). -
    1791-22/04/1905
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    Présentation du contenu :
    Les dossiers cotés 3D 2 et 4D 7 contiennent égalemnt des plans.
    Le dossier 4D 1 contient notamment des pièces de 1759.
    Nom de personne :
    CRESP Époux
    ,
    QUADRY veuve
    ,
    QUADRY Marius
    ,
    OLIVIER César
    ,
    SCLAVO société
    Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE, PATRIMOINE-ECRIT, CONTENTIEUX-ADMINISTRATIF
    Sujet(s) :
    DÉLIMITATION TERRITORIALE
    Communicabilité :
    Immédiate
    Contexte : Fonds d'archives de la commune du Bar-sur-Loup (E-dépôt 1) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune.
- E-dépôt 1 110 à 112 - Série E. - État civil. - 1793-1812
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  Contexte : Fonds d'archives de la commune du Bar-sur-Loup (E-dépôt 1) > Archives modernes (postérieures à 1790).
  - E-dépôt 1 110 à 111 - Registres d'état civil. - 1793-1812
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    Contexte : Fonds d'archives de la commune du Bar-sur-Loup (E-dépôt 1) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série E. - État civil.
    - E-dépôt 1 110 -
      1E 1. Registre des actes de naissance (1793-An X).
      1E 2. Registre des actes de mariage (1793-An...
      1E 1. Registre des actes de naissance (1793-An X).
      1E 2. Registre des actes de mariage (1793-An IX). -
      1793-17/09/1802
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      Cote(s) de reproduction :
      5 Mi 10/3
      Mot(s) matière : NAISSANCE, MARIAGE
      Communicabilité :
      Immédiate
      Commentaire sur l'incommunicabilité :
      Numérisation de la collection départementale accessible sur l'application Etat-civil, sur le site Internet des Archives départementales
      Contexte : Fonds d'archives de la commune du Bar-sur-Loup (E-dépôt 1) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série E. - État civil. > Registres d'état civil.
    - E-dépôt 1 111 -
      1E 3. Registre des actes de décès (1793-An X).
      1E 4. Registre des actes de naissance, mariage et...
      1E 3. Registre des actes de décès (1793-An X).
      1E 4. Registre des actes de naissance, mariage et décès (An XI-1812). -
      1793-1812
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      Cote(s) de reproduction :
      5 Mi 10/3; 5 Mi 10/4
      Mot(s) matière : NAISSANCE, MARIAGE, DECES
      Communicabilité :
      Immédiate
      Commentaire sur l'incommunicabilité :
      Numérisation de la collection départementale accessible sur l'application Etat-civil, sur le site Internet des Archives départementales
      Contexte : Fonds d'archives de la commune du Bar-sur-Loup (E-dépôt 1) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série E. - État civil. > Registres d'état civil.
  - E-dépôt 1 112 -
    2E 1. Divorces. - Procédures et actes du divorce Flory (An VIII-An IX) et du divorce Hugues (An...
    2E 1. Divorces. - Procédures et actes du divorce Flory (An VIII-An IX) et du divorce Hugues (An VIII - An IX). -
    1799-1801
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    Nom de personne :
    FLORY
    ,
    HUGUES
    Mot(s) matière : AFFAIRE-MATRIMONIALE
    Communicabilité :
    Immédiate
    Contexte : Fonds d'archives de la commune du Bar-sur-Loup (E-dépôt 1) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série E. - État civil.
- E-dépôt 1 113 à 114 - Série F. - Population, économie sociale, statistiques. - 1791-1945
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  Contexte : Fonds d'archives de la commune du Bar-sur-Loup (E-dépôt 1) > Archives modernes (postérieures à 1790).
  - E-dépôt 1 113 -
    Sous-série 1 F. - Population.
    1F 1. Recensements de la population : tableaux (An VIII-1806). 2...
    Sous-série 1 F. - Population.
    1F 1. Recensements de la population : tableaux (An VIII-1806). 2 pièces.
    Sous-série 2 F. - Commerce et industrie.
    2F 1. Tribunal de commerce : listes électorales (1887-1903).
    Sous-série 3 F. - Agriculture.
    3F 1. Statistiques agricoles annuelles. - Questionnaire de l'enquête agricole de 1862.
    3F 2. Statistiques agricoles annuelles. - Déclarations des récoltes (1936-1941). 6 registres.
    3F 3. Statistiques agricoles annuelles. - Bulletins individuels de déclaration (1937-1943).
    3F 4. Sinistres. - Dommages occasionnés par la neige et la grêle : état des pertes de la commune du Bar (1792). Pertes éprouvées suite à des gelées (1820). Pertes éprouvées par suite d'un orage (1893). -
    05/07/1800-1943
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    Mot(s) matière : RECENSEMENT-DE-POPULATION, CHAMBRE-CONSULAIRE, AGRICULTURE, SINISTRE
    Communicabilité :
    Immédiate
    Contexte : Fonds d'archives de la commune du Bar-sur-Loup (E-dépôt 1) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série F. - Population, économie sociale, statistiques.
  - E-dépôt 1 114 -
    Sous-série 4 F. - Subsistances.
    4F 1. Période révolutionnaire. - Viande, fixation du prix de la...
    Sous-série 4 F. - Subsistances.
    4F 1. Période révolutionnaire. - Viande, fixation du prix de la viande (1791). Blé : état du blé, registres de déclarations de grains, comptes de la vente de fournées de pain et cahier de distribution, pétition des boulangers sur le manque de blé, comptes des achats et ventes de blé (An II-An III). Pénurie : pétition au district de Grasse pour le manque de subsistance (An III).
    Sous-série 5 F. - Statistiques.
    5F 1. Population, agriculture, climat : état de situation de la commune du Bar (1808-1809).
    5F 2. Statistiques annuelles de la commune du Bar : tableau de la consommation de viande faite au cours des années 1809 à 1812, tableau récapitulatif portant sur les cultures, le bétail et la consommation de viande (s.d.). Statistiques industrielles et commerciales (1812, 1863).
    Sous-série 6 F. - Mesures d'exception.
    6F 1. Restrictions. - Cartes d'alimentation : registre d'inscription des nouvelles cartes d'alimentation (1945). -
    02/10/1791-1945
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    Mot(s) matière : CEREALE, RAVITAILLEMENT, VIANDE, INDUSTRIE
    Communicabilité :
    Immédiate
    Contexte : Fonds d'archives de la commune du Bar-sur-Loup (E-dépôt 1) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série F. - Population, économie sociale, statistiques.
- E-dépôt 1 115 à 120 - Série G. - Contributions, administrations financières. - 1791-1945
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  Contexte : Fonds d'archives de la commune du Bar-sur-Loup (E-dépôt 1) > Archives modernes (postérieures à 1790).
  - E-dépôt 1 115 à 119 - Sous-série 1 G. - Impôt directs. - 1791-1945
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    Sources complémentaires :
    Voir également la cote E 001/120.
    Contexte : Fonds d'archives de la commune du Bar-sur-Loup (E-dépôt 1) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières.
    - E-dépôt 1 115 -
      1G 1. Cadastre. - Tableau indicatif des propriétaires par section (1791).
      1G 2. Cadastre. -...
      1G 1. Cadastre. - Tableau indicatif des propriétaires par section (1791).
      1G 2. Cadastre. - Déclaration des propriétés et de leur contenance (1791).
      1G 3. Cadastre. - États descriptifs par section des propriétés (1791). -
      1791-1791
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      Mot(s) matière : CADASTRE
      Communicabilité :
      Immédiate
      Contexte : Fonds d'archives de la commune du Bar-sur-Loup (E-dépôt 1) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs.
    - E-dépôt 1 116 -
      1G 4. Cadastre. - État de section (1791).
      1G 5. Délimitation du terroir et division de la...
      1G 4. Cadastre. - État de section (1791).
      1G 5. Délimitation du terroir et division de la commune en section : procès-verbal (1806).
      1G 6. Cadastre (1806).
      1G 7. Mutations de propriétés (An VII-An VIII).
      1G 8. Mutations de propriétés (An XII-1819). -
      1791-1819
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      Présentation du contenu :
      Les documents cotés 1G 4 et 1G 8 sont incomplets.
      Mot(s) matière : CADASTRE
      Communicabilité :
      Immédiate
      Contexte : Fonds d'archives de la commune du Bar-sur-Loup (E-dépôt 1) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs.
    - E-dépôt 1 117 - 1G 9. Mutations de propriétés. - 1820-19/05/1835
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      Mot(s) matière : CADASTRE
      Communicabilité :
      Immédiate
      Contexte : Fonds d'archives de la commune du Bar-sur-Loup (E-dépôt 1) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs.
    - E-dépôt 1 118 -
      1G 10. Contributions directes. - Mandements préfectoraux de répartition entre les communes...
      1G 10. Contributions directes. - Mandements préfectoraux de répartition entre les communes (1791-1852).
      1G 11. Contributions directes. - Tableau de répartition entre l'Etat, le département et la commune (1887-1895, 1943-1945).
      1G 12. Contributions directes. - Répartiteurs : arrêtés de nomination (1921-1928).
      1G 13. Contribution foncière. - Confection des rôles : état descriptif par section de propriétés avec leur contenance et le revenu estimé en vue de l'évaluation de la contribution foncière (s.d., v. 1791). 1 registre.
      1G 14. Contribution foncière. - Confection des rôles : table alphabétique des assujettis à la contribution foncière (s.d., v. 1791).
      1G 15. Contribution foncière. - Tableau de rectification des revenus fonciers de la commune (1818). -
      1791-1945
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      Mot(s) matière : IMPOTS-LOCAUX, TAXE-FONCIERE
      Communicabilité :
      Immédiate
      Contexte : Fonds d'archives de la commune du Bar-sur-Loup (E-dépôt 1) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs.
    - E-dépôt 1 119 - 1G 16. Contribution foncière. - Matrice de rôle(s.d.). - Vers 1860-Vers 1860
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      Importance matérielle : 1 registre.
      Mot(s) matière : IMPOTS-LOCAUX, TAXE-FONCIERE
      Communicabilité :
      Immédiate
      Contexte : Fonds d'archives de la commune du Bar-sur-Loup (E-dépôt 1) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs.
  - E-dépôt 1 120 -
    Sous-série 1 G. - Impôt directs. (suite).
    1G 17. Contribution foncière. - Dégrèvements :...
    Sous-série 1 G. - Impôt directs. (suite).
    1G 17. Contribution foncière. - Dégrèvements : demandes de réduction et décharge (1792-1835).
    1G 18. Contribution personnelle et mobilière. - Confection des rôles : état nominatif (s.d., v.1791).
    1G 19. Contribution personnelle et mobilière. - Rôles (An VI-1808).
    1G 20. Contribution des portes et fenêtres : états et rôles (An VII-An XI).
    1G 21. Contributions directes. - Recouvrement : adjudication, comptes du percepteur, bordereaux, tableaux (1792-An XI). 3 pièces.
    1G 22. Contributions directes. - Matrices générales (1886-1889).
    1G 23. Patentes. - Enregistrement des patentes délivrées (1791). 1 cahier. État des citoyens assujettis à la patente (An VII-1813).
    1G 24. Impôts sur le revenu.- Liste des contribuables assujettis à l'impôt sur le revenu (An VIII-An IX).
    Sous-série 2 G. - Impôts extraordinaires.
    2G 1. Emprunt forcé. - États nominatifs (An IV).
    2G 2. Emprunt forcé. - Bordereaux de paiement (An IV).
    2G 3. Contribution patriotique. - État nominatif des contribuables en retard et pétition pour l'aménagement de la contribution patriotique (An III).
    Sous-série 3 G. - Rapports de la commune avec les diverses administrations au point de vue financier.
    3G 1. État nominatif des débitants de boissons et montant de leurs droits (1812-1815). -
    1791-1889
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    Mot(s) matière : IMPOTS-LOCAUX, FISCALITE-DES-PERSONNES, TAXE-FONCIERE, IMPOT-SUR-LE-REVENU, TAXE-D'HABITATION, CONTRIBUTIONS-INDIRECTES
    Communicabilité :
    Immédiate
    Contexte : Fonds d'archives de la commune du Bar-sur-Loup (E-dépôt 1) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières.
- E-dépôt 1 121 à 124 - Série H. - Affaires militaires. - 1790-1943
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  Contexte : Fonds d'archives de la commune du Bar-sur-Loup (E-dépôt 1) > Archives modernes (postérieures à 1790).
  - E-dépôt 1 121 à 122 - Sous-série 1 H. - Recrutement. - 1800-1887
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    Sources complémentaires :
    Voir également la cote E 001/123
    Contexte : Fonds d'archives de la commune du Bar-sur-Loup (E-dépôt 1) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série H. - Affaires militaires.
    - E-dépôt 1 121 -
      1H 1. Conscription : tableau des conscrits (An VIII-1814).
      1H 2. Recensement : tableaux des...
      1H 1. Conscription : tableau des conscrits (An VIII-1814).
      1H 2. Recensement : tableaux des classes 1816-1835 (1818-1836). -
      08/03/1800-25/08/1836
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      Mot(s) matière : SERVICE-NATIONAL
      Communicabilité :
      Immédiate
      Contexte : Fonds d'archives de la commune du Bar-sur-Loup (E-dépôt 1) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série H. - Affaires militaires. > Sous-série 1 H. - Recrutement.
    - E-dépôt 1 122 -
      1H 3 à 4. Recensement : tableaux des classes.
      1H 3. Classes de 1836-1860 (1837-1860).
      1H 4....
      1H 3 à 4. Recensement : tableaux des classes.
      1H 3. Classes de 1836-1860 (1837-1860).
      1H 4. Classes de 1861-1886 (1862-1887). -
      29/06/1837-08/01/1887
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      Mot(s) matière : SERVICE-NATIONAL
      Communicabilité :
      Immédiate
      Contexte : Fonds d'archives de la commune du Bar-sur-Loup (E-dépôt 1) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série H. - Affaires militaires. > Sous-série 1 H. - Recrutement.
  - E-dépôt 1 123 -
    Sous-série 1 H. - Recrutement. (suite).
    1H 5. Recrutement. - Instructions et correspondance...
    Sous-série 1 H. - Recrutement. (suite).
    1H 5. Recrutement. - Instructions et correspondance particulière (An II-1868). Congés de militaire : état nominatif (1815). Certificat d'un congé de militaire concernant Antoine Cauvin, condamné aux fers pour insubordination (1830). Réformés et exemptés : listes nominatives (An XII, 1815). Déserteurs et insoumis : instructions, correspondance, état, avis de recherche (An II-1813).
    1H 6. Engagements volontaires (1820-1870). 2 registres.
    Sous-série 2 H. - Administration militaire.
    2H 1. Acquisition par le département de la Marine de terrains au lieu dit "La Malle", expropriation : décret, extrait de la matrice cadastrale, plan, correspondance (1942-1944).
    2H 2. Recensement des chevaux, mulets et voitures attelées : tableaux de recensement et de classement, états numériques (1876-1904).
    Sous-série 3 H. - Garde nationale et sapeurs pompiers.
    3H 1. Garde nationale. - Organisation et recensement : registre et listes nominatives (1792-1831). Effectifs : relevés nominatifs, registre de contrôle, nomination des officiers et sous-officiers (An XII-1815).
    3H 2. Garde nationale. - Effectifs : bulletins individuels (1831).
    3H 3. Sapeurs-pompiers. - Matériel de lutte contre les incendies : délibérations, devis, correspondance (1931-1937). Organisation des services d'incendie : instructions, liste des secteurs organisés, liste des sauveteurs (1939-1943). -
    1793-1943
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    Mot(s) matière : SERVICE-NATIONAL, SAPEUR-POMPIER
    Sujet(s) :
    GARDE NATIONALE
    Communicabilité :
    Immédiate
    Contexte : Fonds d'archives de la commune du Bar-sur-Loup (E-dépôt 1) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série H. - Affaires militaires.
  - E-dépôt 1 124 - Sous-série 4 H. - Mesures d'exception et faits de guerre. - 1790-1870
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    Contexte : Fonds d'archives de la commune du Bar-sur-Loup (E-dépôt 1) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série H. - Affaires militaires.
    - E-dépôt 1 124 -
      4H 1 à 9. Guerres de la révolution et de l'Empire.
      4H 1. Défenseurs de la patrie. - Volontaires...
      4H 1 à 9. Guerres de la révolution et de l'Empire.
      4H 1. Défenseurs de la patrie. - Volontaires et pêcheurs versés dans les garde-côtes : délibération, listes nominatives (1791-An III).
      4H 2. Garde Nationale. - Volontaires, déserteurs, réquisitions : instructions, délibération, état nominatif (1790-1814).
      4H 3. Levée et réquisitions d'hommes pour les besoins de l'armée : instructions, état nominatif, correspondance (1793-1813).
      4H 4. Réquisitions. - Logements, étapes, fournitures pour les convois militaires : instructions, état des dépenses de la commune, réclamations, correspondance (1792-1813).
      4H 5. Réquisitions de civils pour le génie militaire. - Réparations des chemins et construction de la route d'Italie : instructions, correspondance (1792-1812).
      4H 6. Réquisitions des chevaux et mulets : instructions, états communaux, correspondance (1792-1812).
      4H 7. Réquisitions de pailles, fourrages et bétail : instructions, correspondance (1792-An II).
      4H 8. Réquisitions de subsistance et habillement : instructions, correspondance (An II-An VII).
      4H 9. Réquisitions et dépôts d'armes : instructions particulières (An II).
      4H 10. Guerre de 1870. - Garde Nationale mobilisée et sédentaire : recensement et listes nominatives (1870). Recensement des armes : état communal (1870). -
      04/12/1790-1870
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      Présentation du contenu :
      Les dossiers cotés 4H 4 et 4H 10 contiennent un dossier relatif aux recherches effectuées pour le mobilier volé au château du Bar.
      Mot(s) matière : GUERRE
      Sujet(s) :
      GARDE NATIONALE
      ,
      RÉQUISITION
      ,
      TROUPES DE PASSAGE
      Communicabilité :
      Immédiate
      Contexte : Fonds d'archives de la commune du Bar-sur-Loup (E-dépôt 1) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série H. - Affaires militaires. > Sous-série 4 H. - Mesures d'exception et faits de guerre.
- E-dépôt 1 125 - Série I. - Police, hygiène publique, justice. - 1790-1938
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  Contexte : Fonds d'archives de la commune du Bar-sur-Loup (E-dépôt 1) > Archives modernes (postérieures à 1790).
  - E-dépôt 1 125 -
    Sous-série 1 I. - Police locale.
    1I 1. Police municipale. - Enregistrement des plaintes (1790-An...
    Sous-série 1 I. - Police locale.
    1I 1. Police municipale. - Enregistrement des plaintes (1790-An IV). 5 cahiers.
    1I 2. Règlement de police urbaine : arrêtés (1818-1858).
    1I 3. Sinistres. - Tremblement de terre du 23 février 1887, secours : instructions, correspondance, état des secours accordés (1887-1888).
    1I 4. Police rurale. - Pétition contre l'introduction de bestiaux dans les terres communales (1830).
    1I 5. Garde particulier : arrêté de nomination (1886).
    Sous-série 2 I. - Police générale.
    2I 1 à 2. Période révolutionnaire.
    2I 1. Condamnation de la commune à verser des dommages et intérêts aux gendarmes agressés par des séditieux (An VIII-An IX).
    2I 2. Troubles et émigrés : instructions, avis d'arrestation (1793-An II).
    2I 3 à 4. Etrangers.
    2I 3. Registre des "étrangers non français résidant dans la commune du Bar" (1850).
    2I 4. Récépissés de demandes de cartes d'identité et cartes d'identité pour les étrangers avec photographies (1924-1925).
    Sous-série 5 I. - Hygiène publique et salubrité.
    5I 1. Établissements insalubres. - Porcherie : plainte du curé doyen au sujet d'une porcherie (1888).
    5I 2. Bâtiments menaçants ruines. - Arrêté de démolition concernant une maison menaçant de s'effondrer (An XII). Démolition de la tour est du château du Bar à cause du danger qu'elle présente à la suite du tremblement de terre du 23 février 1887 : instructions, correspondance, rapport de l'architecte, arrêté (1887).
    5I 3. Établissements dangereux. - Dépôts d'hydrocarbure et d'explosifs, charbonnière : demandes d'autorisation, arrêtés, correspondance (1929-1938).
    5I 4. Vaccinations : tableaux récapitulatifs (1816-1817, 1837). -
    1790-1938
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    Mot(s) matière : POLICE-ADMINISTRATIVE, SINISTRE, INSTALLATION-CLASSEE, VACCINATION
    Communicabilité :
    Immédiate
    Contexte : Fonds d'archives de la commune du Bar-sur-Loup (E-dépôt 1) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série I. - Police, hygiène publique, justice.
- E-dépôt 1 126 à 127 - Série K. - Élections et personnel. - 1800-1945
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  Contexte : Fonds d'archives de la commune du Bar-sur-Loup (E-dépôt 1) > Archives modernes (postérieures à 1790).
  - E-dépôt 1 126 - Sous-série 1 K. - Élections. - 1836-1899
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    Sources complémentaires :
    Voir également la cote E 001/127
    Contexte : Fonds d'archives de la commune du Bar-sur-Loup (E-dépôt 1) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série K. - Élections et personnel.
    - E-dépôt 1 126 - 1K 1 à 3. Listes électorales.
      1K 1. 1836-1848.
      1K 2. 1872-1883.
      1K 3. 1884-1899. - 07/01/1836-31/03/1899
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      Mot(s) matière : ELECTEUR
      Communicabilité :
      Immédiate
      Contexte : Fonds d'archives de la commune du Bar-sur-Loup (E-dépôt 1) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série K. - Élections et personnel. > Sous-série 1 K. - Élections.
  - E-dépôt 1 127 -
    Sous-série 1 K. - Élections. (suite).
    1K 4. Listes électorales (1900-1911).
    1K 5. Plébiscite :...
    Sous-série 1 K. - Élections. (suite).
    1K 4. Listes électorales (1900-1911).
    1K 5. Plébiscite : procès-verbal des opérations électorales (1851).
    1K 6. Désignation des délégués sénatoriaux : procès-verbal des opérations électorales (1902, 1911). 2 pièces.
    1K 7. Élections législatives : procès-verbal des opérations électorales (1852, 1871, 1889, 1902, 1910). 5 pièces.
    1K 8. Élections au conseil général : procès-verbal des opérations électorales (1852, 1882). 2 pièces.
    1K 9. Élections au conseil d'arrondissement : procès-verbal des opérations électorales (1874).
    1K 10. Élections du conseil municipal : procès-verbal des opérations électorales (An IX).
    1K 11. Élections du conseil municipal : procès-verbal des opérations électorales (1831-1888).
    1K 12. Conseil municipal, maire et adjoints. - Nomination et installation : arrêtés (An VIII-1834).
    1K 13. Conseil municipal, maire et adjoints. - Élection et installation : procès-verbaux (1925-1945).
    Sous-série 2 K. - Personnel municipal.
    2K 1. Personnel. - Création de poste, révocation (An VIII, 1872, 1927, 1945). 4 pièces. -
    1800-1945
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    Mot(s) matière : ELECTEUR, ELECTION-POLITIQUE, MAIRE, ELU
    Communicabilité :
    Immédiate
    Contexte : Fonds d'archives de la commune du Bar-sur-Loup (E-dépôt 1) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série K. - Élections et personnel.
- E-dépôt 1 128 à 138 - Série L. - Finances de la commune. - 1790-1946
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  Contexte : Fonds d'archives de la commune du Bar-sur-Loup (E-dépôt 1) > Archives modernes (postérieures à 1790).
  - E-dépôt 1 128 à 136 - Sous-série 1 L. - Comptabilité. - 1790-1946
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    Contexte : Fonds d'archives de la commune du Bar-sur-Loup (E-dépôt 1) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune.
    - E-dépôt 1 128 à 130 - Budgets (1803-1898). - 1803-1898
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      Contexte : Fonds d'archives de la commune du Bar-sur-Loup (E-dépôt 1) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 1 L. - Comptabilité.
      - E-dépôt 1 128 - 1L 1. Exercices An XII-1829. - 06/02/1803-11/05/1828
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        Mot(s) matière : FINANCES-LOCALES
        Sujet(s) :
        BUDGET
        Communicabilité :
        Immédiate
        Contexte : Fonds d'archives de la commune du Bar-sur-Loup (E-dépôt 1) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 1 L. - Comptabilité. > Budgets (1803-1898).
      - E-dépôt 1 129 - 1L 2. Exercices 1830-1860. - 02/05/1830-08/05/1859
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        Mot(s) matière : FINANCES-LOCALES
        Sujet(s) :
        BUDGET
        Communicabilité :
        Immédiate
        Contexte : Fonds d'archives de la commune du Bar-sur-Loup (E-dépôt 1) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 1 L. - Comptabilité. > Budgets (1803-1898).
      - E-dépôt 1 130 - 1L 3. Exercices 1861-1899. - 15/05/1860-26/05/1898
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        Mot(s) matière : FINANCES-LOCALES
        Sujet(s) :
        BUDGET
        Communicabilité :
        Immédiate
        Contexte : Fonds d'archives de la commune du Bar-sur-Loup (E-dépôt 1) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 1 L. - Comptabilité. > Budgets (1803-1898).
    - E-dépôt 1 131 - 1L 4. Budget. - Exercices 1900-1940.
      1L 5. Comptes administratifs. - Excercices (An XII-1858). - 1805-1939
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      Mot(s) matière : FINANCES-LOCALES
      Sujet(s) :
      BUDGET
      ,
      COMPTE
      Communicabilité :
      Immédiate
      Contexte : Fonds d'archives de la commune du Bar-sur-Loup (E-dépôt 1) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 1 L. - Comptabilité.
    - E-dépôt 1 132 -
      1L 6. Comptes administratifs. - Excercices (1861-1899).
      1L 7. Comptes administratifs. -...
      1L 6. Comptes administratifs. - Excercices (1861-1899).
      1L 7. Comptes administratifs. - Exercices (1900-1940). -
      1862-1941
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      Mot(s) matière : FINANCES-LOCALES
      Sujet(s) :
      COMPTE
      Communicabilité :
      Immédiate
      Contexte : Fonds d'archives de la commune du Bar-sur-Loup (E-dépôt 1) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 1 L. - Comptabilité.
    - E-dépôt 1 133 à 134 - Comptes de gestion. - 1791-1932
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      Contexte : Fonds d'archives de la commune du Bar-sur-Loup (E-dépôt 1) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 1 L. - Comptabilité.
      - E-dépôt 1 133 - 1L 8. Excercices 1791-An IX. - 27/05/1791-06/10/1801
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        Mot(s) matière : FINANCES-LOCALES
        Sujet(s) :
        COMPTE
        Communicabilité :
        Immédiate
        Contexte : Fonds d'archives de la commune du Bar-sur-Loup (E-dépôt 1) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 1 L. - Comptabilité. > Comptes de gestion.
      - E-dépôt 1 134 - 1L 9. Excercices An XII-1813.
        1L 10. Exercices 1814-1826.
        1L 11. Exercices 1911-1932. - 01/05/1806-20/04/1932
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        Mot(s) matière : FINANCES-LOCALES
        Sujet(s) :
        COMPTE
        Communicabilité :
        Immédiate
        Contexte : Fonds d'archives de la commune du Bar-sur-Loup (E-dépôt 1) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 1 L. - Comptabilité. > Comptes de gestion.
    - E-dépôt 1 135 à 136 - Comptabilité. - 1790-1946
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      Contexte : Fonds d'archives de la commune du Bar-sur-Loup (E-dépôt 1) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 1 L. - Comptabilité.
      - E-dépôt 1 135 -
        1L 12.Détail des dépenses (1790-1792). 2 cahiers.
        1L 13.Détail des dépenses (1922-1942). 2...
        1L 12.Détail des dépenses (1790-1792). 2 cahiers.
        1L 13.Détail des dépenses (1922-1942). 2 registres.
        1L 14.Détail des recettes (1920-1946).
        1L 15.Détail des recettes et dépenses (1914-1940). 26 cahiers. -
        19/03/1790-1946
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        Présentation du contenu :
        La cote 1L 14 concerne également l'hospice.
        Mot(s) matière : FINANCES-LOCALES
        Communicabilité :
        Immédiate
        Contexte : Fonds d'archives de la commune du Bar-sur-Loup (E-dépôt 1) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 1 L. - Comptabilité. > Comptabilité.
      - E-dépôt 1 136 -
        1L 16.Mandats (1814). 1 cahier.
        1L 17.Mandats (1920-1943). 10 registres.
        1L 18.Pièces...
        1L 16.Mandats (1814). 1 cahier.
        1L 17.Mandats (1920-1943). 10 registres.
        1L 18.Pièces justificatives des comptes (1790). -
        1790-1943
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        Mot(s) matière : FINANCES-LOCALES
        Communicabilité :
        Immédiate
        Contexte : Fonds d'archives de la commune du Bar-sur-Loup (E-dépôt 1) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 1 L. - Comptabilité. > Comptabilité.
  - E-dépôt 1 137 à 138 - Sous-série 2 L. - Revenus et charges de la commune. - 1791-1944
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    Contexte : Fonds d'archives de la commune du Bar-sur-Loup (E-dépôt 1) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune.
    - E-dépôt 1 137 -
      2L 1. Octroi. - Règlements (An XIII-1822).
      2L 2. Octroi. - Adjudications (1806-1822).
      2L 3....
      2L 1. Octroi. - Règlements (An XIII-1822).
      2L 2. Octroi. - Adjudications (1806-1822).
      2L 3. Octroi. - Comptes (1815-1817). -
      12/11/1805-1822
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      Sujet(s) :
      OCTROI
      Communicabilité :
      Immédiate
      Contexte : Fonds d'archives de la commune du Bar-sur-Loup (E-dépôt 1) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 2 L. - Revenus et charges de la commune.
    - E-dépôt 1 138 -
      2L 4. Octroi. - Recettes et dépenses : bordereaux (1813-1818).
      2L 5. Octroi. - Recettes :...
      2L 4. Octroi. - Recettes et dépenses : bordereaux (1813-1818).
      2L 5. Octroi. - Recettes : bordereaux (1815-1817).
      2L 6. Octroi. - Dépenses : bordereaux (1815-1817).
      2L 7. Revenus communaux. - Produit des terres gastes : délibérations, correspondance (1793).
      2L 8. Taxes municipales sur les chiens : rôles (1868, 1872-1876).
      2L 9. Taxes sur le bétail : Délibérations (1887-1931).
      2L 10. Taxes municipales. - Redevance de l'eau potable, location des eaux d'égoûts, taxe de déversement à l'égoût communal, redevance pour l'ensemencement des terres gastes, taxe de pâturage, taxe d'abattage du bétail, droits de place : rôles (1792-1944).
      2L 11. États des charges locales de la commune : tableaux (1791-An XI).
      2L 12. Traitement du personnel municipal : délibérations, états, correspondance (1791-1944). -
      08/05/1791-1944
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      Sujet(s) :
      OCTROI
      ,
      TAXE MUNICIPALE
      ,
      CHARGE DE LA COMMUNE
      Communicabilité :
      Immédiate
      Contexte : Fonds d'archives de la commune du Bar-sur-Loup (E-dépôt 1) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 2 L. - Revenus et charges de la commune.
- E-dépôt 1 139 à 140 - Série M. - Édifices communaux, monuments et établissements publics. - 1791-1937
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  Contexte : Fonds d'archives de la commune du Bar-sur-Loup (E-dépôt 1) > Archives modernes (postérieures à 1790).
  - E-dépôt 1 139 -
    2M 1. Maison commune. - Travaux, réparations : requête, délibération, devis (An II-1815).
    2M 2....
    2M 1. Maison commune. - Travaux, réparations : requête, délibération, devis (An II-1815).
    2M 2. Mairie. - Construction et travaux : délibérations, plans, devis, procès-verbal d'adjudication des travaux (1817-1847).
    2M 3. Mairie. - Projet d'acquisition d'un immeuble de l'hospice pour l'édification d'une nouvelle mairie : délibération, procès-verbal d'enquête commodo et incommodo, correspondance (1888-1889).
    3M 1. Abattoir public, construction : délibérations, achat d'un terrain, plans, devis, cahier des charges, relevé des comptes des travaux (1885-1887).
    5M 1. Érection d'un monument aux morts : décret, délibération, correspondance (1915-1921).
    5M 2. Acquisition d'un buste et érection d'un monument à la mémoire de l'amiral de Grasse : délibérations, dessins, devis, avant-métré, soumissions, correspondance (1931-1936).
    8M 1. Couverture des lavoirs et de la fontaine publique : devis, plan figuratif (1822).
    8M 2. Bains-douches, construction : plan, subventions, devis supplémentaire, correspondance (1930-1933).
    8M 3. Construction d'un toilette public et agrandissement de la place publique : délibération, plans, correspondance (1936-1937).
    9M 1. Église, entretien et réparations : délibérations, devis, correspondance (1808-1848) ; réparations suite au tremblement de terre du 23 février 1887 : délibérations du conseil municipal et du conseil de fabrique, rapport, devis, correspondance (1887-1888).
    9M 2. Presbytère. - Réparations, entretien, aménagement, ameublement : délibérations, devis (1792-1877).
    9M 3. Cimetière. - Construction, agrandissement, aménagement : délibérations, devis, plan, adjudications, correspondance (An XIV-1936). -
    01/02/1792-07/03/1937
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    Nom de personne :
    GRASSE amiral de
    Mot(s) matière : BATIMENT-ADMINISTRATIF, MONUMENT-HISTORIQUE
    Sujet(s) :
    ABATTOIR
    ,
    CIMETIÈRE
    ,
    HÔTEL DE VILLE
    ,
    LAVOIR
    ,
    FONTAINE PUBLIQUE
    Communicabilité :
    Immédiate
    Contexte : Fonds d'archives de la commune du Bar-sur-Loup (E-dépôt 1) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série M. - Édifices communaux, monuments et établissements publics.
  - E-dépôt 1 140 -
    11M 1. École. - Réparations, logement de l'instituteur : devis, plan, adjudications,...
    11M 1. École. - Réparations, logement de l'instituteur : devis, plan, adjudications, correspondance (1791-1840).
    11M 2. École. - Projet de construction d'un groupe scolaire : délibérations, devis, plans (1881-1885).
    11M 3. Construction d'une maison d'école avec mairie et justice de Paix. - Projet : dessins, détail estimatif, cahier des charges, bordereau des prix, décret, procès-verbal d'adjudication des travaux, correspondance (1891-1894).
    11M 4. Construction d'une école de fille, acquisition des terrains : délibération, enquête commodo et incommodo, avis du commissaire enquêteur, procédure d'expropriation, correspondance (1912-1923) ; construction : plan de la ville, plan d'ensemble, élévation et coupes, devis et cahier des charges, bordereau des prix, métré estimatif, mémoire justificatif (1913-1926) ; révision du projet : délibérations, rapport, avis, correspondance (1921-1931). -
    1791-1931
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    Mot(s) matière : BATIMENT-ADMINISTRATIF, ECOLE
    Communicabilité :
    Immédiate
    Contexte : Fonds d'archives de la commune du Bar-sur-Loup (E-dépôt 1) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série M. - Édifices communaux, monuments et établissements publics.
- E-dépôt 1 141 - Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. - 1792-1945
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  Contexte : Fonds d'archives de la commune du Bar-sur-Loup (E-dépôt 1) > Archives modernes (postérieures à 1790).
  - E-dépôt 1 141 -
    Sous-série 1 N. - Biens communaux.
    1N 1. Vente, échange, bornage et rétrocession de terrains :...
    Sous-série 1 N. - Biens communaux.
    1N 1. Vente, échange, bornage et rétrocession de terrains : délibérations, arrêtés, correspondance (1792-1937).
    Sous-série 2 N. - Bois.
    2N 2. Vente d'arbres : délibérations, procès-verbal de dénombrement des arbres devant être mis en vente (1888).
    Sous-sérié 3N. - Eaux.
    3N 1. Sources de la Malle. - Transaction entre la commune du Bar et le sieur Goby au sujet des eaux qui émergent sur sa propriété : délibérations, procès-verbaux, actes (1881).
    3N 2. Eaux. - Règlementation et répartition des eaux d'irrigation : délibérations, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, rôles de répartition, réclamations, correspondance (1825-1940).
    3N 3. Eaux. - Distribution de l'eau : demandes individuelles de raccordement sur les canaux d'amenée d'eau (1926-1945).
    Sous-série 4 N. - Propriétés et droits divers.
    4N 1. Pâturages, herbages communaux, fleurs de lavande, ensemencement des terres gastes, carrière à plâtre. - Affermage : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, correspondance (1793-1879).
    4N 2. Concessions au cimetière. - Délivrance et redevance des concessions : arrêtés, délibérations, correspondance (1855-1941).
    Sous-série 5 N. - Biens nationaux.
    5N 1. Rapports d'encadastrement des facultés foncières et privilégiées des hoirs de François Pierre de Grasse et des facultés privilégiées du curé du Bar (1790-1791).
    5N 2. Inventaire des biens mobiliers du château et état des rentes dues aux hoirs de François Pierre de Grasse (1792).
    5N 3. Chapelle Notre-Dame de Colonnia.- Pétition pour que Notre-Dame de Colonnia ne soit pas incluse dans les biens nationaux mais soit reconnue comme bien de la commune (1792).
    5N 4. Biens nationaux à affermer : états, arrêté, correspondance (An II-1813). -
    26/06/1792-05/10/1945
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    Nom de personne :
    GOBY
    ,
    GRASSE François Pierre de
    Mot(s) matière : PRODUIT-DOMANIAL, ACQUISITION-DOMANIALE, DOMAINE-IMMOBILIER
    Communicabilité :
    Immédiate
    Contexte : Fonds d'archives de la commune du Bar-sur-Loup (E-dépôt 1) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux.
- E-dépôt 1 142 à 144 - Série O. - Travaux publics, voiries, moyens de transport, régime des eaux. - 1791-1945
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  Contexte : Fonds d'archives de la commune du Bar-sur-Loup (E-dépôt 1) > Archives modernes (postérieures à 1790).
  - E-dépôt 1 142 -
    1O 1. Mouvements de terrain : rapport sur les mouvements de terrain qui se sont manifestés sur...
    1O 1. Mouvements de terrain : rapport sur les mouvements de terrain qui se sont manifestés sur le territoire du Bar (1856).
    1O 2. Permissions de voirie. - Alignements, clôtures, murs, maisons d'habitation, canalisations : demandes et arrêtés d'autorisation, croquis (1886-1945).
    2O 1. Rues. - Travaux, entretien, embellissement : délibérations, arrêtés, devis, rapport, cahier des charges, adjudications, correspondance (1791-1899).
    2O 2. Places. - Travaux, réparations : délibérations, arrêté, devis, procès-verbal d'adjudication, correspondance (1818-1932).
    3O 1. Route nationale n° 210 dite du Pont de la Manda à Grasse. - Elargissement au droit du P.K. 32.650 : avis et arrêté (1943).
    3O 2. Route départementale n° 7. - Construction : avis d'expropriation pour cause d'utilité publique (1862). Déclassement de la partie de l'ancienne route départementale n° 7 entre la nouvelle route départementale n°7 à 400 mètres du Pré du Lac et son embranchement sur la même route au vallon du Pré Lombard : arrêté, avis, correspondance (1877). Demande de classement de l'ancienne route départementale n° 7 comme chemin de grande communication de la partie comprise entre le Pré du lac et la Croix de Sigalon : délibération (1888).
    3O 3. Chemins de grande communication : tableau des portions des chemins de grande communication entretenues à l'état de viabilité (1916).
    3O 4. Chemin de grande communication n° 3. - Prestations, entretien, réparations : instructions, délibérations, rapports, correspondance (1860-1924).
    3O 5. Chemin de grande communication n° 6. - Entretien, réparations : instructions, délibérations, rapport, correspondance (1910-1921).
    3O 6. Chemin de grande communication n° 12. - Construction et entretien : acquisition des terrains, délibération, correspondance (1875-1938).
    3O 7. Chemin de grande communication n° 36. - Goudronnage, alignement, élargissement, classement du chemin dans la partie comprise dans la traversée de la commune dans le réseau des routes nationales : délibérations, acte de vente des terrains, plan, avant-métré, détail estimatif (1925-1931).
    4O 1. Service vicinal : budget des ressources, des travaux et des dépenses des chemins ordinaires, arrêté de création des ressources, dépenses à réaliser (1854, 1896-1910).
    4O 2. Service vicinal. - Prestations, entretien, réparations et réclamations au sujet des chemins vicinaux : instructions, délibérations, procès-verbaux, rapports, correspondance (An II-1940).
    4O 3. Service vicinal. - Prestations : comptes de la prestation en nature de 1808 à 1811 (1812), liste nominative des personnes convoquées aux journées de prestation (1907). -
    04/10/1791-18/09/1940
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    Présentation du contenu :
    Le dossier coté 2O 1 concerne la rue de la Roque (1791-1792), la rue qui commence près de la fontaine pour aboutir en face de la maison de l'hôpital (1824-1825), le pavage des rues du Collet, des Quatre-Coins et de la Paroisse (1826-1827), la rue...
    Le dossier coté 2O 1 concerne la rue de la Roque (1791-1792), la rue qui commence près de la fontaine pour aboutir en face de la maison de l'hôpital (1824-1825), le pavage des rues du Collet, des Quatre-Coins et de la Paroisse (1826-1827), la rue de la Fontaine (1846), la rue du Vallat (1849, 1899), le dépavage des rues de la Fontaine et la reconstruction d'une partie du mur de soutènement de la place du château (1864).
    Le dossier coté 2O 2 concerne la place de la Tour (1818, 1932) et la construction d'une place publique au quartier du Vallat (1851-1855).
    Mot(s) matière : RESEAU-ROUTIER, DECORATION-URBAINE
    Communicabilité :
    Immédiate
    Contexte : Fonds d'archives de la commune du Bar-sur-Loup (E-dépôt 1) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série O. - Travaux publics, voiries, moyens de transport, régime des eaux.
  - E-dépôt 1 143 -
    4O 4. Service vicinal. - Prestations : rôles (1811-1875).
    4O 5. Chemins vivinaux ordinaires :...
    4O 4. Service vicinal. - Prestations : rôles (1811-1875).
    4O 5. Chemins vivinaux ordinaires : état général et tableau des chemins 1813, 1819, 1837, 1854, 1944.
    4O 6. Chemin vicinal ordinaire n° 1 du Bar à Gourdon dit du Brech. - Entretien et réparations : rapport, détail des travaux, dessins, devis, correspondance (1852-1854).
    4O 7. Chemin vicinal ordinaire n° 2 du Bar à Tourrettes-sur-Loup. - Entretien, réparations, amélioration de la voirie : délibérations, plan, devis, correspondance (1850-1928).
    4O 8. Chemin vicinal ordinaire n° 3 du Bar au Rouret. - Entretien, réparations, rectification : délibération, arrêté, devis, plan, correspondance (1809, 1886-1887, 1921-1928).
    4O 9. Chemin vicinal ordinaire n° 4 du Bar à Grasse. - Entretien, réparations, déclassement : délibérations, devis, procès-verbal d'adjudication des travaux, rapport, correspondance (1809-1876).
    4O 10. Chemin vicinal ordinaire n° 5. - Réparations : correpondance (1924, 1939).
    4O 11. Chemin vicinal ordinaire n° 7 dit des Valettes. - Classement, rectification, amélioration de la voirie : plan, profils en travers et en long, détail estimatif, correspondance (1865, 1916-1925).
    4O 12. Chemins ruraux : tableau et plan général des chemins ruraux proposés pour leur reconnaissance (1897).
    4O 13. Chemins ruraux des Vergers, de Saint-Jean (ancien chemin vicinal ordinaire n° 3 désaffecté) et de Saint-Andrieu. - Entretien, aménagements : délibérations, arrêté, plan, correspondance (1942-1945).
    4O 14. Chemins non classés. - Entretien, réparations, aménagements : délibérations, devis, rapport, correspondance (1792-1905).
    4O 15. Passerelle sur le vallon du Riou. - Construction : délibération, correspondance (1942). -
    11/06/1792-09/08/1945
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    Présentation du contenu :
    Le dossier 4O 7 concerne également l'agrandissement du Pont Vieux sur le Loup.
    Le dossier 4O 8 concerne également la construction d'un pont sur le Riou.
    Le dossier 4O 9 concerne également le déclassement du chemin vicinal ordinaire n° 5.
    Le...
    Le dossier 4O 7 concerne également l'agrandissement du Pont Vieux sur le Loup.
    Le dossier 4O 8 concerne également la construction d'un pont sur le Riou.
    Le dossier 4O 9 concerne également le déclassement du chemin vicinal ordinaire n° 5.
    Le dossier 4O 14 concerne le chemin conduisant à Vence (1792), le chemin de Ribairat (An VIII), le chemin conduisant à la Fontaine (An XIII), les chemin du Bar à Saint-Jean, du Bar aux moulins à farine, du Bar à Grasse (1825), le chemin dit du cimetière (1905).
    Mot(s) matière : RESEAU-ROUTIER, CHEMIN-RURAL, OUVRAGE-D'ART
    Communicabilité :
    Immédiate
    Contexte : Fonds d'archives de la commune du Bar-sur-Loup (E-dépôt 1) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série O. - Travaux publics, voiries, moyens de transport, régime des eaux.
  - E-dépôt 1 144 -
    5O 1. Canal de la fontaine. - Captage des eaux de sources, construction et entretien du château...
    5O 1. Canal de la fontaine. - Captage des eaux de sources, construction et entretien du château d'eau et du canal d'amenée des eaux : délibérations, plan, devis, conventions, réclamations, correspondance (1792-1873).
    5O 2. Canaux d'irrigation. - Construction et entretien : délibérations, devis, correspondance (1792-1934).
    6O 1. Égouts. - Construction et réfection des égouts : délibérations, cahier des charges, soumissions des travaux, décomptes des travaux, correspondance (1932-1935).
    7O 1. Électricité. - Éclairage des rues : délibérations, correspondance commerciale, planche présentant les modèles d'éclairage (1886-1894). Fourniture d'électricité par la société Énergie Électrique du Littoral Méditerranéen (EELM) : délibérations, convention, correspondance (1901-1934). Réclamation contre la société Énergie Électrique du Littoral Méditerranéen par suite de déversement de résidus et boues dans le Loup consécutif au nettoyage de l'usine de Pont du Loup (1923).
    8O 1. Téléphone. - Établissement d'un circuit téléphonique destiné à relier la commune de Gourdon au réseau de Bar-sur-Loup : croquis du tracé, liste des propriétés privées sur lesquelles doivent être plantés des poteaux en bois, correspondance (1913).
    9O 1. Constructions privées. - Agrandissement de l'usine Mane au quartier Notre-Dame : plan, correspondance (1941).
    10O 1. Construction de la ligne de chemin de fer de Grasse à la Manda. - Procédure d'expropriation et construction d'ouvrages d'art : citations, assignations en référé, notification de prises de possession d'urgence des terrains, cessions amiables de terrains, correspondance (1890-1895).
    11O 1. Torrent du Riou. - Constructions d'un mur aux bords du torrent du Riou : devis estimatif (1854). Construction d'un barrage à travers le torrent du Riou : délibérations, arrêté préfectoral, devis estimatifs, plans (1860).
    11O 2. Rivière du Loup. - Établissement d'une usine destinée à fabriquer le papier, à scier le bois et à préparer l'huile d'olive : arrêté préfectoral (1863). -
    1792-1934
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    Mot(s) matière : IRRIGATION, TELECOMMUNICATIONS, LIGNE-DE-CHEMIN-DE-FER, INDUSTRIE-DU-BOIS, TRAITEMENT-DES-EAUX-USEES, EAU-POTABLE, OUVRAGE-D'ART
    Communicabilité :
    Immédiate
    Contexte : Fonds d'archives de la commune du Bar-sur-Loup (E-dépôt 1) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série O. - Travaux publics, voiries, moyens de transport, régime des eaux.
- E-dépôt 1 145 - Série P. - Cultes. - 1792-1943
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  Contexte : Fonds d'archives de la commune du Bar-sur-Loup (E-dépôt 1) > Archives modernes (postérieures à 1790).
  - E-dépôt 1 145 -
    Sous-série 1 P. - Culte catholique.
    1P 1. Desservants. - Traitement, indemnité, logement,...
    Sous-série 1 P. - Culte catholique.
    1P 1. Desservants. - Traitement, indemnité, logement, fonctions annexes : délibérations, arrêtés municipaux et préfectoraux, correspondance (1806-1937).
    1P 2. Fabrique. - Conseil et marguilliers : nomination (An XII, 1811).
    1P 3. Fabrique : Budgets et comptes (1810-1893).
    1P 4. Église paroissiale. - Biens de l'église : inventaires et objets de culte (An III -1809, 3 pièces), inventaire des objets non ferreux (s.d., v. 1942-1943, 1 pièce).
    1P 5. Séparation de l'Église et de l'État : instructions, correspondance (1905-1906).
    Sous-série 5 P. - Période révolutionnaire.
    5P 1. Église Constitutionnelle. - Réception de l'évêque du département : délibération, correspondance (1792). -
    1792-1943
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    Présentation du contenu :
    Le dossier 1P 3 est lacunaire.
    Mot(s) matière : CATHOLICISME, EDIFICE-CULTUEL
    Sujet(s) :
    RÉVOLUTION
    ,
    FABRIQUE
    ,
    ÉGLISE CONSTITUTIONNELLE
    Communicabilité :
    Immédiate
    Contexte : Fonds d'archives de la commune du Bar-sur-Loup (E-dépôt 1) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série P. - Cultes.
- E-dépôt 1 146 à 148 - Série Q. - Assistance et prévoyance. - 1817-1942
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  Contexte : Fonds d'archives de la commune du Bar-sur-Loup (E-dépôt 1) > Archives modernes (postérieures à 1790).
  - E-dépôt 1 146 -
    Sous-série 1 Q. - Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence.
    1Q 1. Indigents. - États des...
    Sous-série 1 Q. - Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence.
    1Q 1. Indigents. - États des indigents et mendiants de la commune, secours : tabeaux, correspondance (1818-1859).
    Sous-série 4 Q. - Institutions diverses.
    4Q 1. Legs Antoine Maurel : copies du testament, arrêté royal, instructions préfectorales, délibérations, correspondance (1817-1938).
    4Q 2. Legs Antoine Maurel.- Répartitions de rentes annuelles : délibérations (1826-1936).
    4Q 3. Legs Antoine Maurel : extraits de naissance, certificats médicaux, certificats de bonne vie et de moeurs produits par les prétendants à la dotation (1831-1942).
    Sous-série 5 Q. - Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    5Q 1. Aide à l'enfance. - Enfants trouvés : placement et prise en charge des enfants trouvés (1875-1841). Protection des enfants du 1er âge : certificats de placement en nourrice, correspondance (1878-1884). -
    1817-1942
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    Nom de personne :
    MAUREL Antoine
    Mot(s) matière : SANS-DOMICILE-FIXE, AIDE-SOCIALE-A-L'ENFANCE
    Sujet(s) :
    INDIGENT
    ,
    LEGS
    ,
    NOURRICE
    Communicabilité :
    Immédiate
    Contexte : Fonds d'archives de la commune du Bar-sur-Loup (E-dépôt 1) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série Q. - Assistance et prévoyance.
  - E-dépôt 1 147 à 148 - Sous-série 5 Q. - Application des lois d'assistance et de prévoyance. - 1881-1920
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    Sources complémentaires :
    voir également la cote E 001/146.
    Contexte : Fonds d'archives de la commune du Bar-sur-Loup (E-dépôt 1) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série Q. - Assistance et prévoyance.
    - E-dépôt 1 147 -
      5Q 2. Société de secours mutuels "La Fraternelle" : cotisations des femmes (1886-1920). 1...
      5Q 2. Société de secours mutuels "La Fraternelle" : cotisations des femmes (1886-1920). 1 registre.
      5Q 3. Société de secours mutuels "La Fraternelle" : cotisations des hommes (1886-1920). 1 registre. -
      1886-1920
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      Mot(s) matière : SOCIETE-MUTUALISTE
      Communicabilité :
      Immédiate
      Contexte : Fonds d'archives de la commune du Bar-sur-Loup (E-dépôt 1) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série Q. - Assistance et prévoyance. > Sous-série 5 Q. - Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    - E-dépôt 1 148 -
      5Q 4. Société de secours mutuels "La Fraternelle" : registre des membres (1881-1926).
      5Q 5....
      5Q 4. Société de secours mutuels "La Fraternelle" : registre des membres (1881-1926).
      5Q 5. Société de secours mutuels "La Fraternelle". - Administration et comptabilité (1922-1926). -
      1881-09/04/1905
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      Mot(s) matière : SOCIETE-MUTUALISTE
      Communicabilité :
      Immédiate
      Contexte : Fonds d'archives de la commune du Bar-sur-Loup (E-dépôt 1) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série Q. - Assistance et prévoyance. > Sous-série 5 Q. - Application des lois d'assistance et de prévoyance.
- E-dépôt 1 149 - Série R. - Instruction publique, sciences, lettres et arts. - 1794-1945
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  Contexte : Fonds d'archives de la commune du Bar-sur-Loup (E-dépôt 1) > Archives modernes (postérieures à 1790).
  - E-dépôt 1 149 -
    Sous-série 1 R. - Instruction publique.
    1R 1. Délégation cantonale d'instruction primaire :...
    Sous-série 1 R. - Instruction publique.
    1R 1. Délégation cantonale d'instruction primaire : liste nominative des délégués (1940).
    1R 2. Création d'écoles. - Projet de création d'une école intercommunale au Pont du Loup regroupant les élèves de Bar-sur-Loup, Tourrettes-sur-Loup et Gourdon : délibérations, liste nominative des parents d'élèves des communes de Tourrettes-sur-Loup, de Gourdon et du quartier des Valettes, correspondance (1934-1935).
    1R 3. Création d'un terrain de jeux et d'éducation physique près de l'école : instructions, correspondance (1940).
    1R 4. Mobilier et matériel scolaire : devis, plans figuratifs, correspondance (1895-1935).
    1R 5. Instituteurs et institutrices. - Nomination, traitement : arrêtés préfectoraux, délibérations, indemnités de résidence, correspondance (An II-1945).
    1R 6. Ecole de Bar-sur-Loup. - Nomination de Célestin Freinet au poste de directeur : correspondance, articles de presse commentant son déplacement d'office (1933).
    1R 7. Caisse des écoles : instructions, délibérations, statuts, budgets, pièces justificatives des comptes, listes des membres honoraires et des donateurs, correspondance (1924-1944).
    1R 8. Rétribution scolaire : rôles trimestriels (1868, 1872-1876).
    1R 11. École de fille, classe enfantine : arrêté prononçant la laïcisation de l'école (1903).
    Sous-série 2 R. - Sciences, lettres et arts.
    2R 1. Bibliothèque municipale : registre de prêts des livres avec indication du titre de l'ouvrage et le nom du lecteur (1922-1942).
    2R 2. Monuments historiques. - Inscription et classement à l'inventaire des monuments historiques de l'église et de ses oeuvres d'art : arrêté, correspondance (1902, 1910, 1940, 1942).
    Sous-série 3 R. - Sport et tourisme.
    3R 1. Association sportive baroise. - Désignation du maire du Bar en qualité de président d'honneur de l'association et demande de subvention (1941).
    3R 2. Concours de boules, organisation des parties avec indication du nom des participants (1926). -
    22/03/1794-29/05/1945
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    Mode de classement :
    Dans le dossier coté 3R 2, l'inventaire du mobilier (1896-1898) a été classé sous la cote 01T 0701.
    Nom de personne :
    FREINET Célestin
    Mot(s) matière : BIBLIOTHEQUE, MONUMENT-HISTORIQUE, OBJET-D'ART, POPULATION-SCOLAIRE, INSTITUTEUR, ECOLE, MANIFESTATION-SPORTIVE, ASSOCIATION-SPORTIVE
    Sujet(s) :
    CAISSE DES ÉCOLES
    Communicabilité :
    Immédiate
    Contexte : Fonds d'archives de la commune du Bar-sur-Loup (E-dépôt 1) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série R. - Instruction publique, sciences, lettres et arts.