Imprimer cette page

Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage

Présentation des notices

-+
  • 2749 W 760 à 781 - Contentieux de l'urbanisme et règlements amiables. - 1973-2007
    Evaluation, tri et sort final :

    75

    Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage

    • 2749 W 760 à 761, 767 à 781 - Procès-verbaux. - 1973-2007
      Evaluation, tri et sort final :

      75

      Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Contentieux de l'urbanisme et règlements amiables.

      • 2749 W 760 -
        Communes de Châteauneuf-Grasse, Gourdon, Caille, Cannes, Grasse, Le Cannet, Mougins,...Ouvrir le détail
        2003 - 2007
        Communicabilité :

        75 ans

        Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Contentieux de l'urbanisme et règlements amiables. > Procès-verbaux.

      • 2749 W 761 - Commune de Roquefort-les-Pins. - 1993 - 2002
        Communicabilité :

        75 ans

        Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Contentieux de l'urbanisme et règlements amiables. > Procès-verbaux.

      • 2749 W 767 - Commune de Valbonne. - 1993 - 2002
        Présentation du contenu :

        Contient également jugement du Tribunal de grande instance de Grasse.

        Communicabilité :

        75 ans

        Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Contentieux de l'urbanisme et règlements amiables. > Procès-verbaux.

      • 2749 W 768 - Commune de Tourrettes-sur-Loup. - 1994 - 2002
        Présentation du contenu :

        Contient également jugements du Tribunal de grande instance de Grasse et arrêts de la Cour d'appel d'Aix-en-Provence.

        Communicabilité :

        75 ans

        Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Contentieux de l'urbanisme et règlements amiables. > Procès-verbaux.

      • 2749 W 769 à 770 - Commune d'Antibes. - 1981-2006
        Evaluation, tri et sort final :

        75

        Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Contentieux de l'urbanisme et règlements amiables. > Procès-verbaux.

        • 2749 W 769 - Registre (1981-2006). - 1981 - 2006
          Communicabilité :

          75 ans

          Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Contentieux de l'urbanisme et règlements amiables. > Procès-verbaux. > Commune d'Antibes.

        • 2749 W 770 - 2002-2003. - 2002 - 2003
          Communicabilité :

          75 ans

          Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Contentieux de l'urbanisme et règlements amiables. > Procès-verbaux. > Commune d'Antibes.

      • 2749 W 771 - Commune de Châteauneuf-Grasse. - 1996 - 2002
        Communicabilité :

        75 ans

        Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Contentieux de l'urbanisme et règlements amiables. > Procès-verbaux.

      • 2749 W 772 - Communes de Châteauneuf-Grasse et Courmes. - 1993 - 2002
        Communicabilité :

        75 ans

        Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Contentieux de l'urbanisme et règlements amiables. > Procès-verbaux.

      • 2749 W 773 - Opio , Antibes, Biot et Vallauris. - 1982 - 2002
        Présentation du contenu :

        Contient décisions judiciaires.

        Communicabilité :

        75 ans

        Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Contentieux de l'urbanisme et règlements amiables. > Procès-verbaux.

      • 2749 W 774 - Antibes, Biot et Vallauris, Beaulieu-sur-Mer. - 1973 - 1979
        Présentation du contenu :

        Contient décisions judiciaires.

        Communicabilité :

        75 ans

        Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Contentieux de l'urbanisme et règlements amiables. > Procès-verbaux.

      • 2749 W 775 - Antibes, Biot et Vallauris. - 1974 - 1991
        Présentation du contenu :

        Contient décisions judiciaires.

        Communicabilité :

        75 ans

        Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Contentieux de l'urbanisme et règlements amiables. > Procès-verbaux.

      • 2749 W 776 - Vallauris, Villeneuve-Loubet, Le Bar-sur-Loup. - 1995 - 2005
        Communicabilité :

        75 ans

        Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Contentieux de l'urbanisme et règlements amiables. > Procès-verbaux.

      • 2749 W 777 - Le Bar-sur-Loup, Gourdon, Caussols. - 1993 - 2002
        Communicabilité :

        75 ans

        Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Contentieux de l'urbanisme et règlements amiables. > Procès-verbaux.

      • 2749 W 778 - Caussols, Le Rouret. - 1993 - 2002
        Présentation du contenu :

        A noter, contient décisions judiciaires pour la commune du Rouret.

        Communicabilité :

        75 ans

        Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Contentieux de l'urbanisme et règlements amiables. > Procès-verbaux.

      • 2749 W 779 -
        Communes de Biot, Bar-sur-Loup, Courmes, Gourdon, Gréolières, La Colle-sur-Loup, Caussols,...Ouvrir le détail
        1998 - 2006
        Communicabilité :

        75 ans

        Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Contentieux de l'urbanisme et règlements amiables. > Procès-verbaux.

      • 2749 W 780 - Communes de Valbonne, Opio, Le Rouret, Saint-Paul-de-Vence, Cipières, Le Tignet et Gréolières. - 1998 - 2005
        Présentation du contenu :

        Contient également autorisations de lotir et permis de construire.

        Communicabilité :

        75 ans

        Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Contentieux de l'urbanisme et règlements amiables. > Procès-verbaux.

      • 2749 W 781 - Communes de Caille et de Vallauris. - 1979 - 1991
        Présentation du contenu :

        A noter, arrêté préfectoral du 29 janvier 1998 abrogeant le POS (Plan d'occupation des sols) de Vallauris approuvé le 20 mars 1993 ; tableau de bord des ZAC (Zones d'aménagement concerté) mis à jour le 31 décembre 1995 ; Tourrettes-sur-Loup,...

        Ouvrir le détail
        Communicabilité :

        75 ans

        Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Contentieux de l'urbanisme et règlements amiables. > Procès-verbaux.