Fonds d'archives de la commune de Saint-Léger (E-dépôt 9)

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- Archives anciennes (antérieures à 1790).
- Archives modernes (postérieures à 1790).

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E-dépôt 9 14/1 à 14/2, 15 à 42 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1792-1975
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Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Léger (E-dépôt 9)
- E-dépôt 9 14/1 à 14/2, 15 - Série D. - Administration générale de la commune. - 1793-1928
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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Léger (E-dépôt 9) > Archives modernes (postérieures à 1790).
  - E-dépôt 9 14/1 à 14/2 - Sous-série 1 D. - Conseil municipal. - 1793-1928
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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Léger (E-dépôt 9) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune.
    - E-dépôt 9 14/1 à 14/2 - Délibérations. - 1793-1928
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      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Léger (E-dépôt 9) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal.
      - E-dépôt 9 14/1 -
        1D 1. Du conseil municipal (24 mars 1793 - 1er janvier 1814).
        1D 2. Du conseil municipal (28...
        1D 1. Du conseil municipal (24 mars 1793 - 1er janvier 1814).
        1D 2. Du conseil municipal (28 avril 1815 - 28 juin 1820).
        1D 3. Du conseil municipal (4 janvier 1822 - 7 décembre 1831).
        1D 4. Du conseil municipal (2 mai 1832 - 24 janvier 1843).
        1D 5. Du conseil municipal (10 août 1847 - 5 décembre 1853). -
        1793-1853
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        Présentation du contenu :
        Le registre E 009/014/01/1D 5 a été retrouvé dans le fonds sarde (FS).
        Importance matérielle : 5 registres.
        Mot(s) matière : STRUCTURE-ADMINISTRATIVE, ADMINISTRATION-COMMUNALE, MAIRE, CONSEILLER-MUNICIPAL, COLLECTIVITE-LOCALE, COMMUNE, ORGANE-DELIBERANT
        Sujet(s) :
        CONSEIL MUNICIPAL
        ,
        DÉLIBÉRATION
        Communicabilité :
        Immédiate
        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Léger (E-dépôt 9) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal. > Délibérations.
      - E-dépôt 9 14/2 -
        1D 6. Visées par l'intendance sarde (10 juin 1816 - 20 décembre 1839).
        1D 7. Visées par...
        1D 6. Visées par l'intendance sarde (10 juin 1816 - 20 décembre 1839).
        1D 7. Visées par l'intendance sarde (13 avril 1840 - 26 juin 1847).
        1D 8. Période française (1860-1874).
        1D 9. Période française (1874-1885).
        1D 10. Période française (1885-1900).
        1D 11. Période française (1900-1928). -
        1816-1928
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        Présentation du contenu :
        Le registre E 009/014/02/1D 7 a été retrouvé dans le fonds sarde (FS).
        Importance matérielle : 4 registres.
        Mot(s) matière : STRUCTURE-ADMINISTRATIVE, ADMINISTRATION-COMMUNALE, MAIRE, CONSEILLER-MUNICIPAL, COLLECTIVITE-LOCALE, COMMUNE, ORGANE-DELIBERANT
        Sujet(s) :
        CONSEIL MUNICIPAL
        ,
        DÉLIBÉRATION
        Communicabilité :
        Immédiate
        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Léger (E-dépôt 9) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal. > Délibérations.
  - E-dépôt 9 15 -
    Sous-série 2 D. - Actes de l'administration municipale.
    2D 1. Registre de transcription des...
    Sous-série 2 D. - Actes de l'administration municipale.
    2D 1. Registre de transcription des arrêtés préfectoraux et municipaux (23 fructidor an VIII-an XII).
    2D 2. Correspondance reçue de toutes les administrations (23 ventôse an II-1859).
    Sous-série 3 D. - Administration de la commune.
    3D 1. Procès-verbaux de délimitation du territoire (an XIII, 1866).
    3D 2. Archives : inventaires, correspondance, rapport de l'archiviste départemental, procès-verbaux de remise des rôles des contributions et des registres d'état civil (1814-1909).
    Sous-série 4 D. - Contentieux.
    4D 1. La commune contre Paul, Victor et Magdaleine Dauthier, hoirs Dauthier. - Demande de restitution par la commune de la somme de 1500 livres tournois : pièces de procédure (an XIII-1828).
    4D 2. La commune contre Charles Castagnone, entrepreneur de travaux publics. - Somme due par la commune au titre de sa participation à la construction du pont sur le Var : rapport, instructions (1847-1854).
    4D 3. La commune contre Séraphin Toche. - Usurpation de terrains communaux : pièces de procédure (1874-1881).
    4D 4. La commune contre Pierre David. - Litige sur le paiement d'une cession de terrain faite par Pierre David pour la construction du chemin vicinal ordinaire n° 1 : pièces de procédure (1879-1881). -
    1794-1909
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    Nom de personne :
    DAUTHIER Paul
    ,
    DAUTHIER Victor
    ,
    DAUTHIER Magdaleine
    ,
    CASTAGNONE Charles
    ,
    TOCHE Séraphin
    ,
    DAVID Pierre
    Mot(s) matière : STRUCTURE-ADMINISTRATIVE, ADMINISTRATION-COMMUNALE, MAIRE, CONSEILLER-MUNICIPAL, ADMINISTRATION-PREFECTORALE, ARCHIVES, JUSTICE, JUSTICE-CIVILE, ORGANISATION-JUDICIAIRE, JURIDICTION, RESSORT-JUDICIAIRE, COLLECTIVITE-LOCALE, COMMUNE, ORGANE-DELIBERANT
    Sujet(s) :
    ARRÊTÉ DU MAIRE
    ,
    CONTENTIEUX
    ,
    PROCÈS
    ,
    PROCÉDURE
    ,
    DÉLIMITATION DE LA COMMUNE
    Communicabilité :
    Immédiate
    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Léger (E-dépôt 9) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune.
- E-dépôt 9 16 - Série E. - État civil. - 1793-1814
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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Léger (E-dépôt 9) > Archives modernes (postérieures à 1790).
  - E-dépôt 9 16 -
    1E 1. Naissances (an II-1814).
    1E 2. Naissances, mariages (an II-1814).
    1E 3. Décès (an II-1813). -
    1E 1. Naissances (an II-1814).
    1E 2. Naissances, mariages (an II-1814).
    1E 3. Décès (an II-1813). -
    An II-1814
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    Présentation du contenu :
    Le registre E 009/016/1E 1 contient également la table décennale des naissances (1802-1813), des mariages (1802-1813) et des décès (1802-1813).
    Importance matérielle : 2 registres.
    Cote(s) de reproduction :
    5 Mi 125/1
    Mot(s) matière : ETAT-CIVIL, NAISSANCE, MARIAGE, DECES
    Communicabilité :
    Immédiate
    Commentaire sur l'incommunicabilité :
    Numérisation de la collection départementale accessible sur l'application Etat-civil, sur le site Internet des Archives départementales
    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Léger (E-dépôt 9) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série E. - État civil.
- E-dépôt 9 17 à 18 - Série F. - Population, économie sociale, statistiques. - 1793-1946
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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Léger (E-dépôt 9) > Archives modernes (postérieures à 1790).
  - E-dépôt 9 17 -
    Sous-série 1 F. - Population.
    1F 1. Dénombrements de population : listes nominatives (1793-1936,...
    Sous-série 1 F. - Population.
    1F 1. Dénombrements de population : listes nominatives (1793-1936, 1946).
    1F 2. Recensement de population : états récapitulatifs sommaires (1881-1906).
    1F 3. Recensement de population : bordereaux de maison, feuilles de ménage, bulletins individuels (1858, 1896).
    1F 4. Recensement de la population étrangère : tableaux de répartition, cahier de dépouillement, états numériques (1891, 1896).
    1F 5. Mouvement de la population : tableaux (1871-1905).
    Sous-série 2 F. - Commerce et industrie.
    2F 1. Tribunal de commerce : listes électorales consulaires (1886-1937).
    2F 2. Recensement des activités professionnelles : bulletins individuels (1941). -
    1793-1946
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    Sources complémentaires :
    Pour l'année 1847 du dénombrement de la population (E 009/017/1F 1), consulter également la cote 163J 0001.
    Mot(s) matière : POPULATION, RECENSEMENT-DE-POPULATION, ETRANGER, CHAMBRE-CONSULAIRE, DELEGUE-CONSULAIRE, ELECTION-PROFESSIONNELLE, COMMERCE, INDUSTRIE, ARTISAN, ORGANISATION-PROFESSIONNELLE
    Sujet(s) :
    MOUVEMENT DE LA POPULATION
    ,
    TRIBUNAL DE COMMERCE
    Communicabilité :
    Immédiate
    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Léger (E-dépôt 9) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série F. - Population, économie sociale, statistiques.
  - E-dépôt 9 18 -
    Sous-série 3 F. - Agriculture.
    3F 1. Chambre d'Agriculture : listes électorales (1920-1933),...
    Sous-série 3 F. - Agriculture.
    3F 1. Chambre d'Agriculture : listes électorales (1920-1933), procès-verbal des opérations électorales (1927), liste d'appel et d'inscription des votants (1939).
    3F 2. Statistiques agricoles : registre des déclarations des grains et farines (29 messidor an II).
    3F 3. Statistiques agricoles. - États des réserves de grains et de farine, avoine, foin et paille (an III). Recensement des animaux ruraux (an III).
    3F 4. Statistique agricole et plan départemental de ravitaillement : questionnaires (1901-1939). Recensement de l'agriculture et du bétail : questionnaire (1929).
    3F 5. Tableau statistique des vignobles (1879).
    3F 6. Enquête agricole décennale : correspondance, instructions (1862).
    3F 7. Récoltes : liste annuelle des récoltes (1852), carnet de déclaration de récoltes (1917), registre de cultures (1926-1938).
    3F 8. Enquêtes agricoles : bulletins de déclaration, registres de culture, bulletins récapitulatifs (1941-1944).
    3F 9. Procédés de culture. - Projet d'expérience sur le blé hybride Galland (s.d., fin XIXe). Essais d'engrais (1931).
    3F 10. Syndicats agricoles. - Cercle agricole, demande d'autorisation d'ouverture (1878). Syndicat agricole de Saint-Léger, dépôt des statuts (1922). Association syndicale libre : procès-verbal de l'assemblée générale constitutive (1932).
    3F 11. Terrains en montagnes. - Travaux de restauration obligatoires : notifications (1903, 1920).
    Sous-série 5 F. - Statistiques.
    5F 1. Statistiques générales : rapports statistiques sur la population, l'agriculture, les animaux (1828-1830).
    Sous-série 6 F. - Mesures d'exception.
    6F 1. État et rôle des vieux linges remis à la municipalité pour le service de la République (an X).
    6F 2. Ravitaillement. - Lait : circulaires, instructions, correspondance, cartes de lait, fiches mensuelles de déclaration individuelle de livraisons de lait (1940-1944).
    6F 3. Ravitaillement. - Pain, farine et céréales : circulaires, instructions, correspondance, déclarations de récolte (1940-1943).
    6F 4. Ravitaillement. - Circulation et abattage des animaux : circulaires, instructions, correspondance, liste des personnes admises à bénéficier de la consommation familiale (1940-1942).
    6F 5. Ravitaillement : inventaire du cheptel existant (1940).
    6F 6. Ravitaillement. - Animaux : fiches de déclaration (1941).
    6F 7. Ravitaillement. - Pommes de terre : déclarations de récoltes, listes des cultivateurs (1940-1942).
    6F 8. Ravitaillement. - Vin : liste des producteurs (1943).
    6F 9. Ravitaillement. - Soufre, cuivre, ciment : circulaires, instructions, correspondance (1942-1943).
    6F 10. Ravitaillement. - Impositions en produits agricoles et en bois : circulaires, instructions, correspondance, états nominatifs (1943-1944).
    6F 11. Ravitaillement de tabac. - Demande faite par la commune (1941). -
    1794-1939
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    Mot(s) matière : ELECTION-PROFESSIONNELLE, ORGANISATION-PROFESSIONNELLE, AGRICULTURE, ECONOMIE-RURALE, PRODUCTION-AGRICOLE, CULTURE-INDUSTRIELLE, CEREALE, OLEAGINEUX, SUCRE, TABAC, ELEVAGE, VIN, PRODUIT-LAITIER, VITICULTURE, GUERRE, RATIONNEMENT, RAVITAILLEMENT
    Sujet(s) :
    CHAMBRE D'AGRICULTURE
    ,
    SYNDICAT AGRICOLE
    ,
    STATISTIQUE AGRICOLE
    ,
    STATISTIQUE GÉNÉRALE
    ,
    MESURE D'EXCEPTION
    ,
    RÉCOLTE, SITUATION
    ,
    SUBSISTANCE
    ,
    DENRÉE ALIMENTAIRE, RESTRICTION A LA CONSOMMATION
    Communicabilité :
    Immédiate
    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Léger (E-dépôt 9) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série F. - Population, économie sociale, statistiques.
- E-dépôt 9 19 à 21 - Série G. - Contributions, administrations financières. - 1794-1975
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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Léger (E-dépôt 9) > Archives modernes (postérieures à 1790).
  - E-dépôt 9 19 à 20 - Sous-série 1 G. - Impôt directs. - 1794-1932
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    Sources complémentaires :
    Voir également la cote E 009/021.
    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Léger (E-dépôt 9) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières.
    - E-dépôt 9 19 -
      1G 1. Division du territoire en sections : procès-verbal (an XIII).
      1G 2. État de section (an...
      1G 1. Division du territoire en sections : procès-verbal (an XIII).
      1G 2. État de section (an V).
      1G 3. Déclarations des propriétaires et livre de transport (12 pluviôse an V).
      1G 4. Registre des mutations (an XIII-1843).
      1G 5. Registres des mutations (an X-1860). -
      1797-1860
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      Présentation du contenu :
      Le registre E 009/019/1G 4 contient la date de l'acte et le nom du notaire.
      Importance matérielle : 3 registres.
      Mot(s) matière : CADASTRE, EVALUATION-FONCIERE, TAXE-FONCIERE, FISCALITE, FISCALITE-IMMOBILIERE, CONTRIBUABLE, ADMINISTRATION, ADMINISTRATION-GENERALE, FINANCES-PUBLIQUES
      Sujet(s) :
      CONTRIBUTION DIRECTE
      ,
      MUTATION
      ,
      ÉTAT DE SECTION
      Communicabilité :
      Immédiate
      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Léger (E-dépôt 9) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs.
    - E-dépôt 9 20 -
      1G 6. Registre des mutations de propriétés ayant donné lieu à un acte d'insinuation dans les...
      1G 6. Registre des mutations de propriétés ayant donné lieu à un acte d'insinuation dans les bureaux d'enregistrement ("tappa") de Puget-Théniers (1819-1845).
      1G 7. Matrice des propriétés bâties ("possessori di fabbricati") (1855).
      1G 8. Propriétés non bâties. - Révision exceptionnelle des évaluations : procès-verbal des opérations (1932).
      1G 9. Allivrement des terres de la commune de Sausses sises à Saint-Léger : délibérations, rapports (1825-1826).
      1G 10. Allivrement des terrains de la commune de Saint-Léger : rapport du secrétaire cadastraire, notes (1848).
      1G 11. Tableaux des terrains allivrés (1858).
      1G 12. Biens imposables et non allivrés. - Demande de dispense de la loi du 1er janvier 1857 concernant l'évolution des biens ruraux : délibération (1858).
      1G 13. Contributions foncière, personnelle, mobilière, sur les portes et fenêtres. - Fixation du contingent annuel : mandements de répartition (10 germinal an II-1858).
      1G 14. Liste des contribuables soumis à l'impôt foncier (1852).
      1G 15. Contribution personnelle et mobilière : brouillon de rôle (1808).
      1G 16. Contribution foncière : matrices de rôle (an V).
      1G 17. Rôles de la contribution foncière (1815-1818), rôles des contributions personnelle, mobilière et des portes et fenêtres (1815-1840). -
      1794-1932
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      Importance matérielle : 1 registre.
      Mot(s) matière : ADMINISTRATION, ADMINISTRATION-GENERALE, FINANCES-PUBLIQUES, FISCALITE, FISCALITE-DES-PERSONNES, FISCALITE-IMMOBILIERE, CADASTRE, EVALUATION-FONCIERE, TAXE-FONCIERE, IMPOT-SUR-LE-REVENU, IMPOT-SUR-LA-FORTUNE, IMPOTS-LOCAUX, ENREGISTREMENT
      Sujet(s) :
      CONTRIBUTION
      ,
      CONTRIBUTION DIRECTE
      ,
      CONTRIBUTION INDIRECTE
      ,
      MUTATION
      ,
      MATRICE DES PROPRIÉTÉS BÂTIES
      ,
      MATRICE DES PROPRIÉTÉS NON BÂTIES
      Communicabilité :
      Immédiate
      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Léger (E-dépôt 9) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs.
  - E-dépôt 9 21 -
    Sous-série 1 G. - Impôt directs. (suite).
    1G 18. Rôles de la contribution foncière (1819-1840).
    ...
    Sous-série 1 G. - Impôt directs. (suite).
    1G 18. Rôles de la contribution foncière (1819-1840).
    1G 19. Patente. - Commission locale pour la classification des professions soumis à la patente (1856). Protestation de Pierre David (1858).
    1G 20. Matrices générales des contributions (1870-1940).
    1G 21. Répartiteurs : arrêtés de nomination, délibérations (1866, 1923-1935).
    1G 22. Contributions directes : mandements de répartition de l'État, du département, de la commune (1868, 1890-1941).
    1G 23. Registre des déclarations de construction nouvelle et de modifications (1891-1975).
    1G 24. Exonération de la taxe à la production sur les quantités de blé destinées à la consommation familiale : état des producteurs de blé (1935).
    Sous-série 3 G. - Rapports de la commune avec les diverses administrations au point de.
    vue financier.
    3G 1. Gabelle : procès-verbal de saisie d'eau salée chez des particuliers (1818), délibération sur la réduction du droit de gabelle (1854).
    3G 2. Poids et mesures : rôle (1851).
    3G 3. Produit des jeux. - Participation des communes au prélèvement de l'État : correspondance (1912).
    3G 4. Création d'un bureau de poste : correspondance (1933). -
    1818-1975
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    Importance matérielle : 1 registre.
    Nom de personne :
    DAVID Pierre
    Mot(s) matière : ADMINISTRATION, ADMINISTRATION-GENERALE, FINANCES-PUBLIQUES, FISCALITE, FISCALITE-IMMOBILIERE, FISCALITE-DES-PERSONNES, EVALUATION-FONCIERE, TAXE-FONCIERE, IMPOT-SUR-LE-REVENU, IMPOT-SUR-LA-FORTUNE, IMPOTS-LOCAUX, TAXE-PROFESSIONNELLE, JEUX-ET-PARIS, COMMUNICATIONS, MESSAGERIE, POSTE, DISTRIBUTION-POSTALE, SERVICE-FINANCIER-DE-LA-POSTE, TRI-POSTAL, POIDS-ET-MESURES
    Sujet(s) :
    CONTRIBUTION
    ,
    CONTRIBUTION DIRECTE
    ,
    CONTRIBUTION INDIRECTE
    ,
    RÉPARTITEUR
    ,
    TAXE
    ,
    PERCEPTION
    ,
    ADMINISTRATION FINANCIÈRE
    ,
    DÉGRÈVEMENT
    ,
    RÉCLAMATION EN MATIÈRE DE CONTRIBUTION DIRECTE
    ,
    PATENTE
    ,
    MATRICE GÉNÉRALE
    ,
    DÉCLARATION DE CONSTRUCTION NOUVELLE
    ,
    SEL
    Communicabilité :
    Immédiate
    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Léger (E-dépôt 9) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières.
- E-dépôt 9 22 - Série H. - Affaires militaires. - 1793-1947
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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Léger (E-dépôt 9) > Archives modernes (postérieures à 1790).
  - E-dépôt 9 22 -
    Sous-série 1 H. - Recrutement.
    1H 1. Tableaux de recensement (1855-1945).
    1H 2. Liste des...
    Sous-série 1 H. - Recrutement.
    1H 1. Tableaux de recensement (1855-1945).
    1H 2. Liste des réformés n° 2 et temporaires (1915, 1917).
    1H 3. Registre de recrutement des hommes devant servir dans la brigade d'infanterie de ligne (1817).
    1H 4. État nominatif des militaires en congé illimité (1859).
    1H 5. Soutiens de famille : état nominatif (1907).
    Sous-série 2 H. - Administration militaire.
    2H 1. Logement et cantonnement des troupes. - État numérique des officiers qui ont logé dans la commune (1887), conventions de logement (1889-1911), état des ressources en logement (1934). Classement des logements (1890).
    2H 2. Chevaux, juments, mulets et mules : listes de recensement (1883-1913, 1944), tableaux de classement (1874-1919), registres de déclarations (1895-1904), registres uniques de recensement (1915-1934), états numériques (1933-1935).
    2H 3. Voitures attelées, voitures : registres de recensement (1866-1905, 1913-1919), tableaux de classement (1896, 1902), registres de déclarations (1895-1904).
    2H 4. Véhicules automobiles de 1ère et 2e catégories : registres de déclarations (1910-1926).
    2H 5. Véhicules automobiles ou remorques : listes nominatives (1928-1935).
    2H 6. Véhicules et bâts : état numérique (1934).
    Sous-série 4 H. - Mesures d'exception et faits de guerre.
    4H 1. Guerres de la Révolution et de l'Empire : état des fournitures faites au détachement des grenadiers des Hautes Alpes (1793), état et rôle des dépenses en bois (an III), délibération pour fixer le montant du blé fourni aux troupes piémontaises (1807).
    4H 2. Guerre de 1870 : communiqués, dépêches télégraphiques, circulaires (1870-1871).
    4H 3. Guerre de 1870. - Souscription pour l'effort de guerre : correspondance (1870-1871).
    4H 4. Allocation aux réfugiés : notifications (1944).
    4H 5. Prisonniers de guerre et déportés : correspondance générale, circulaires, instructions (1945-1947).
    4H 6. Comité de libération : correspondance, revendications, états généraux (1944-1945).
    4H 7. Sinistres de guerre : circulaires (1945-1946). -
    1793-1947
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    Mot(s) matière : EXTERIEUR, ARMEE, INFRASTRUCTURE-MILITAIRE, MOBILISATION, OPERATION-MILITAIRE, SERVICE-NATIONAL, GUERRE, RELATIONS-INTERNATIONALES, DEFENSE-DU-TERRITOIRE, DEFENSE-PASSIVE, DOMMAGES-DE-GUERRE, PRISONNIER-DE-GUERRE, DEPORTE, VICTIME-DE-GUERRE, REFUGIE, REFUGIE-DE-GUERRE, LIBERATION
    Sujet(s) :
    RECRUTEMENT
    ,
    RECENSEMENT DES CLASSES
    ,
    CONSCRIPTION
    ,
    LEVÉE D'HOMMES
    ,
    CONTINGENT
    ,
    DISPENSÉ
    ,
    SOUTIEN DE FAMILLE
    ,
    CHEVAUX ET MULETS, RECENSEMENT
    ,
    REMONTE
    ,
    AUTOMOBILE, RECENSEMENT
    ,
    VOITURE, DÉCLARATION RECENSEMENT
    ,
    LOGEMENT ET CANTONNEMENT DES TROUPES DE PASSAGE
    ,
    CONGÉ MILITAIRE
    ,
    PERMISSION MILITAIRE
    ,
    FOURNITURE MILITAIRE
    Communicabilité :
    Immédiate
    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Léger (E-dépôt 9) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série H. - Affaires militaires.
- E-dépôt 9 23 - Série I. - Police, hygiène publique, justice. - 1804-1944
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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Léger (E-dépôt 9) > Archives modernes (postérieures à 1790).
  - E-dépôt 9 23 -
    Sous-série 1 I. - Police locale.
    1I 1. Commissariat de police à Puget-Théniers. - Création et...
    Sous-série 1 I. - Police locale.
    1I 1. Commissariat de police à Puget-Théniers. - Création et suppression : arrêtés préfectoraux (1860, 1868).
    1I 2. Débits de boisson : état nominatif des titulaires (1860).
    1I 3. Crimes et délits. - Recherche d'assassins, recommandations aux habitants faites par le parquet (1886).
    1I 4. Règlementation de la circulation : arrêté préfectoral portant règlementation de la circulation sur le pont suspendu de la Croix (1933).
    1I 5. Sinistres. - Dommages causés par la grêle : demande d'indemnité (1854).
    1I 6. Droits d'usages forestiers. - Bois communaux : procès-verbaux de reconnaissance des terrains défensables (1866-1940).
    1I 7. Pacage des bêtes à laine : délibérations, actes consulaires, état et parcelle du bétail autorisé à pacager dans les bois communaux, décret impérial, décret présidentiel, correspondance (28 pluviôse an XII-1932).
    1I 8. Droits d'usages forestiers. - Menus produits : arrêtés du maire et du conservateur des forêts réglementant l'extraction des menus produits (1862-1893), registre des déclarations (1862), délibérations, correspondance (1868-1899).
    1I 9. Police de la chasse. - Demande collective d'autorisation de la chasse à la grive (1924-1940). Amodiation du droit de chasse : délibération (1912).
    1I 10. Surveillance des récoltes : arrêté municipal interdisant la divagation des pigeons (1858).
    Sous-série 5 I. - Hygiène publique et salubrité.
    5I 1. Règlement sanitaire. - Modification : arrêté, délibération (1930).
    5I 2. Vaccinations : listes des vaccinations et des revaccinations (1931-1944), listes nominatives des personnes soumises à une deuxième revaccination (1911-1912), relevés récapitulatifs (1911-1916).
    5I 3. Maladie contagieuse à Sausses : correspondance préfectorale (1808).
    5I 4. Surveillance du bétail : arrêté municipal relatif à la propreté des écuries, étables et porcheries (1884). -
    1804-1944
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    Mot(s) matière : POLICE, POLICE-ADMINISTRATIVE, POLICE-MUNICIPALE, POLICE-URBAINE, DEBIT-DE-BOISSONS, POLICE-JUDICIAIRE, CIRCULATION-ROUTIERE, ALCOOLISME, DROITS-D'USAGE-FORESTIERS, SINISTRE, SECURITE-ROUTIERE, POLICE-DE-LA-CHASSE, CATASTROPHE-NATURELLE, CHASSE, CHASSEUR, SANTE, ACTION-SANITAIRE, HYGIENE, EPIDEMIE, VACCINATION, PATURAGE, BOIS, FORET, PRODUIT-DOMANIAL, PROTECTION-SANITAIRE-DU-CHEPTEL
    Sujet(s) :
    POLICE GÉNÉRALE
    ,
    POLICE LOCALE
    ,
    POLICE RURALE
    ,
    SÉCURITÉ PUBLIQUE
    ,
    CRIME
    ,
    DÉLIT
    ,
    SALUBRITÉ
    ,
    SECOURS
    ,
    ÉPIZOOTIE
    Communicabilité :
    Immédiate
    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Léger (E-dépôt 9) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série I. - Police, hygiène publique, justice.
- E-dépôt 9 24 à 26 - Série K. - Élections et personnel. - 1795-1945
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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Léger (E-dépôt 9) > Archives modernes (postérieures à 1790).
  - E-dépôt 9 24 à 25 - Sous-série 1 K. - Élections. - 1795-1945
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    Sources complémentaires :
    Voir également la cote E 009/026.
    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Léger (E-dépôt 9) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série K. - Élections et personnel.
    - E-dépôt 9 24 - 1K 1. Listes électorales (1849-1945). - 1849-1945
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      Mot(s) matière : ELECTEUR, ELECTION, OPINION
      Sujet(s) :
      LISTE ÉLECTORALE
      Communicabilité :
      Immédiate
      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Léger (E-dépôt 9) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série K. - Élections et personnel. > Sous-série 1 K. - Élections.
    - E-dépôt 9 25 -
      1K 2. Listes électorales : tableaux de rectification (1863-1936).
      1K 3. Plébiscite du 8 mai 1870...
      1K 2. Listes électorales : tableaux de rectification (1863-1936).
      1K 3. Plébiscite du 8 mai 1870 : procès-verbal des opérations électorales (1870).
      1K 4. Plébiscite du 15 avril 1860 pour la réunion du comté de Nice à la France : procès-verbal de "votation" (1860).
      1K 5. Élections sénatoriales, élection de délégués et des suppléants : procès-verbaux (1876-1933).
      1K 6. Élections législatives : procès-verbaux des opérations électorales (1860-1936), listes d'appel et d'inscription des votants (1879, 1910), correspondance sur la propagande électorale faite par les élèves de la ferme-école (1869).
      1K 7. Élections cantonales : procès-verbaux des opérations électorales (1870-1934), liste d'appel et d'inscription des votants (1937).
      1K 8. Élections au conseil d'arrondissement : procès-verbaux des opérations électorales (1870-1931).
      1K 9. Élections communales, provinciales et divisionnaires : procès-verbaux des opérations électorales (1850-1859).
      1K 10. Syndics et vice-syndics. - Nomination et prestation de serment (1859-1860).
      1K 11. Lettres de nomination du lieutenant de baile (1814).
      1K 12. Maire et adjoint, nomination de l'agent municipal et de son adjoint : actes (23 brumaire an IV) ; nomination du maire, de son adjoint et des membres du conseil municipal : actes (an VIII-1813).
      1K 13. Maires et adjoints, installation et d'élection du conseil municipal, du maire et de l'adjoint : procès-verbaux(1876-1935).
      1K 14. Conseil municipal. - Élections, nominations, tirage au sort des conseillers devant être remplacés : listes nominatives, délibérations (an XII-1849).
      1K 15. Conseil municipal. - Nomination des conseillers délégués : délibérations (1852-1859). -
      1795-1937
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      Présentation du contenu :
      Le dossier E 009/025/1K3 concerne le plébiscite sur la constitution d'un Empire parlementaire.
      Mot(s) matière : ELECTEUR, ELECTION-POLITIQUE, ELU, ELECTION, OPINION, VIE-POLITIQUE, REFERENDUM, ELECTION-SENATORIALE, ELECTION-LEGISLATIVE, ELECTION-MUNICIPALE, ELECTION-CANTONALE, ELECTION-REGIONALE, MAIRE, CONSEILLER-MUNICIPAL, CONSEILLER-GENERAL, ORGANE-DELIBERANT
      Sujet(s) :
      PLÉBISCITE
      ,
      ADJOINT
      ,
      LISTE ÉLECTORALE
      ,
      DÉLÉGUÉS SÉNATORIAUX
      ,
      ADJOINT, NOMINATION ÉLECTION
      Communicabilité :
      Immédiate
      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Léger (E-dépôt 9) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série K. - Élections et personnel. > Sous-série 1 K. - Élections.
  - E-dépôt 9 26 -
    Sous-série 1 K. - Élections. (suite).
    1K 16. Conseil municipal : procès-verbaux des opérations...
    Sous-série 1 K. - Élections. (suite).
    1K 16. Conseil municipal : procès-verbaux des opérations électorales (1861-1935).
    1K 17. Tableaux des conseillers municipaux (1871, 1878, 1919, 1929).
    1K 18. Conseil municipal. - Protestations, annulations : arrêtés préfectoraux, arrêtés du conseil de préfecture (1870-1935).
    1K 19. Conseil municipal. - Révocation de Célestin Don : arrêté préfectoral, procès-verbal de notification (1883).
    Sous-série 2 K. - Personnel municipal.
    2K 1. Secrétaire communal. - Nomination : délibération (1857).
    2K 2. Receveur municipal. - Nomination, traitement : délibérations, décompte (27 vendémiaire an IX-1939).
    2K 3. Cantonnier communal. - Nomination, remplacement : délibérations (1863-1901).
    2K 4. Garde forestier. - Traitement : arrêtés, délibérations, correspondance (1872-1912).
    Sous-série 3 K. - Protocole et distinctions honorifiques.
    3K 1. Récompense pour sauvetage attribuée à Jérôme Bellieud : correspondance (1868). -
    1800-1939
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    Nom de personne :
    DON Célestin
    ,
    BELLIEUD Jérôme
    Mot(s) matière : VIE-POLITIQUE, ELECTION, OPINION, ELECTEUR, ELU, MAIRE, CONSEILLER-MUNICIPAL, CONTENTIEUX-ELECTORAL, PERSONNEL, ORGANE-DELIBERANT, GARDE-FORESTIER, VIE-PUBLIQUE, DISTINCTION-HONORIFIQUE
    Sujet(s) :
    PERSONNEL MUNICIPAL
    ,
    GARDE-CHAMPÊTRE
    ,
    MÉDAILLE
    ,
    PROTOCOLE
    ,
    RECEVEUR MUNICIPAL
    Communicabilité :
    Immédiate
    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Léger (E-dépôt 9) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série K. - Élections et personnel.
- E-dépôt 9 27 à 33 - Série L. - Finances de la commune. - 1792-1945
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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Léger (E-dépôt 9) > Archives modernes (postérieures à 1790).
  - E-dépôt 9 27 à 32 - Sous-série 1 L. - Comptabilité. - 1792-1943
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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Léger (E-dépôt 9) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune.
    - E-dépôt 9 27 - 1L 1. Budgets (17 fructidor an XII-1857). - 1804-1857
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      Mot(s) matière : COMPTABILITE-PUBLIQUE, FINANCES-LOCALES, FINANCES-COMMUNALES, FINANCES-PUBLIQUES
      Sujet(s) :
      BUDGET
      Communicabilité :
      Immédiate
      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Léger (E-dépôt 9) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 1 L. - Comptabilité.
    - E-dépôt 9 28 - 1L 2. Budgets (1861-1942).
      1L 3. Comptes administratifs (1860-1899). - 1861-1942
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      Mot(s) matière : COMPTABILITE-PUBLIQUE, FINANCES-PUBLIQUES, FINANCES-LOCALES, FINANCES-COMMUNALES, MAIRE
      Sujet(s) :
      BUDGET
      ,
      COMPTE
      Communicabilité :
      Immédiate
      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Léger (E-dépôt 9) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 1 L. - Comptabilité.
    - E-dépôt 9 29 - 1L 4. Comptes administratifs (1900-1941).
      1L 5. Comptes de gestion (1793-1847). - 1793-1941
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      Mot(s) matière : COMPTABILITE-PUBLIQUE, FINANCES-COMMUNALES, FINANCES-PUBLIQUES, FINANCES-LOCALES, MAIRE
      Sujet(s) :
      COMPTE
      Communicabilité :
      Immédiate
      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Léger (E-dépôt 9) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 1 L. - Comptabilité.
    - E-dépôt 9 30 -
      1L 6. Comptes de gestion (1848-1911).
      1L 7. Approbation des comptes de gestion : arrêtés du...
      1L 6. Comptes de gestion (1848-1911).
      1L 7. Approbation des comptes de gestion : arrêtés du conseil de préfecture, arrêtés du trésorier-payeur général (1860-1943).
      1L 8. Pièces justificatives de comptes (1792-1815). -
      1792-1943
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      Mot(s) matière : COMPTABILITE-PUBLIQUE, FINANCES-PUBLIQUES, FINANCES-LOCALES, FINANCES-COMMUNALES
      Sujet(s) :
      COMPTE
      Communicabilité :
      Immédiate
      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Léger (E-dépôt 9) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 1 L. - Comptabilité.
    - E-dépôt 9 31 à 32 - Pièces justificatives de comptes. - 1816-1859
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      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Léger (E-dépôt 9) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 1 L. - Comptabilité.
      - E-dépôt 9 31 - 1L 9. 1816-1836. - 1816-1836
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        Mot(s) matière : COMPTABILITE-PUBLIQUE, FINANCES-LOCALES, FINANCES-COMMUNALES, FINANCES-PUBLIQUES
        Sujet(s) :
        COMPTE
        Communicabilité :
        Immédiate
        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Léger (E-dépôt 9) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 1 L. - Comptabilité. > Pièces justificatives de comptes.
      - E-dépôt 9 32 - 1L 10. 1837-1859. - 1837-1859
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        Mot(s) matière : COMPTABILITE-PUBLIQUE, FINANCES-LOCALES, FINANCES-COMMUNALES, FINANCES-PUBLIQUES
        Sujet(s) :
        COMPTE
        Communicabilité :
        Immédiate
        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Léger (E-dépôt 9) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 1 L. - Comptabilité. > Pièces justificatives de comptes.
  - E-dépôt 9 33 - Sous-série 2 L. - Revenus et charges de la commune. - 1820-1945
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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Léger (E-dépôt 9) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune.
    - E-dépôt 9 33 -
      2L 1. Taxe municipale sur les chiens : registre de déclaration (1861-1909).
      2L 2. Taxe...
      2L 1. Taxe municipale sur les chiens : registre de déclaration (1861-1909).
      2L 2. Taxe municipale sur les chiens : rôles (1868, 1871, 1891).
      2L 3. Grand livre ("libro mastro") des dépenses communales (1828-1837).
      2L 4. Rôles des revenus ordinaires et extraordinaires (1826-1847).
      2L 5. Taxes sur les pâturages : états des sommes dues (1864, 1874, 1941), délibérations sur la fixation de la taxe (1866-1941).
      2L 6. Taxe sur le bétail : rôles (1820-1847).
      2L 7. Taxe affouagère. - Fixation de la taxe : délibérations (1894-1942).
      2L 8. Créance Baret : acte d'obligation, quittances, délibérations (1827-1860).
      2L 9. Rôle des journées de corvées pour la construction de la sacristie (1836).
      2L 10. Versement des droits dus au trésor sur les produits forestiers : délibérations, correspondance (1869-1871).
      2L 11. Emprunt de 2500 francs par la commune à Joseph Fournier : traité de gré à gré (1932). -
      1820-1945
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      Nom de personne :
      BARET
      ,
      FOURNIER Joseph
      Mot(s) matière : COMPTABILITE-PUBLIQUE, FINANCES-LOCALES, FINANCES-COMMUNALES, FINANCES-PUBLIQUES, FISCALITE, CONTRIBUABLE, IMPOTS-LOCAUX, PATURAGE, ELEVAGE, BOIS, FORET
      Sujet(s) :
      REVENU COMMUNAL
      ,
      TAXE MUNICIPALE
      ,
      TAXE, RÔLE
      ,
      DÉPENSE
      ,
      RECEVEUR MUNICIPAL
      ,
      RECETTE MUNICIPALE
      ,
      EMPRUNT COMMUNAL
      Communicabilité :
      Immédiate
      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Léger (E-dépôt 9) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 2 L. - Revenus et charges de la commune.
- E-dépôt 9 34 - Série M. - Édifices communaux, monuments et établissements publics. - 1829-1938
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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Léger (E-dépôt 9) > Archives modernes (postérieures à 1790).
  - E-dépôt 9 34 -
    1M 1. Four communal et fontaine publique. - Travaux de réparations : devis estimatif,...
    1M 1. Four communal et fontaine publique. - Travaux de réparations : devis estimatif, adjudication, délibérations (1846).
    1M 2. École, église, presbytère. - Travaux de réparations : délibérations, décompte des travaux, procès-verbal de réception définitive ; allocation de subvention (1916-1919).
    1M 3. Dégâts causés aux bâtiments communaux par la tempête du 14 janvier 1920 : délibérations, traité de gré à gré, fournitures, factures (1920-1922).
    5M 1. Monument en mémoire du 31e corps d'armée. - Vote d'un crédit : extrait des registres des délibérations (1925).
    8M 1. Lavoir public. - Couverture : devis, plans, délibérations (1912-1913).
    9M 1. Maison curiale. - Travaux de réparations : délibérations (1841).
    9M 2. Presbytère. - Travaux de réparations : devis estimatif, adjudication, rapport d'expert, ordonnance de paiement, actes consulaires (1842-1843), cahier des charges, adjudication, extrait du registre de souscription, correspondance (1866-1868), correspondance, devis descriptif et estimatif (1932).
    9M 3. Église paroissiale. - Travaux de réparations : devis estimatif, cahier des charges, adjudication, délibérations (1846-1847).
    9M 4. Église et presbytère. - Demande de souscription pour des travaux de réparations : correspondance, arrêté préfectoral (1862), correspondance (1877-1881), devis estimatif, correspondance, délibération (1920).
    9M 5. Acquisition d'une cloche : acte consulaire (1829).
    9M 6. Cimetière. - Travaux de réparations au mur de clôture : correspondance (1899-1900).
    9M 7. Cimetière. - Projet de transformation (changement) : délibérations, acte du sénat (1835-1836).
    11M 1. Construction d'une nouvelle école et vente de l'ancienne école : plan, délibérations, correspondance, cahier des charges (1881-1888).
    11M 2. Maison d'école, mairie, logement de l'instituteur. - Projet d'acquisition de l'ancien bâtiment de la douane et de la maison Fournier : devis estimatif, plan, délibérations, correspondance (1862-1864).
    11M 3. École. - Travaux de réparations : devis, mémoire, plans, délibérations, correspondance (1916-1928, 1935-1938). -
    1829-1938
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    Mot(s) matière : CONSTRUCTION, EQUIPEMENT-COLLECTIF, DOMAINE-IMMOBILIER, IMMOBILIER, COMMEMORATION, CIMETIERE, EDIFICE-CULTUEL, ECOLE, ETABLISSEMENT-D'ENSEIGNEMENT
    Sujet(s) :
    ÉDIFICE COMMUNAL
    ,
    MAIRIE
    ,
    PRESBYTÈRE
    ,
    MOULIN
    ,
    FONTAINE
    ,
    MONUMENT AUX MORTS
    ,
    ÉGLISE
    ,
    CLOCHE
    Communicabilité :
    Immédiate
    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Léger (E-dépôt 9) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série M. - Édifices communaux, monuments et établissements publics.
- E-dépôt 9 35 - Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. - 1793-1922
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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Léger (E-dépôt 9) > Archives modernes (postérieures à 1790).
  - E-dépôt 9 35 -
    Sous-série 1 N. - Biens communaux.
    1N 1. Promesse de vente d'un terrain par Constantin Bellieud...
    Sous-série 1 N. - Biens communaux.
    1N 1. Promesse de vente d'un terrain par Constantin Bellieud en faveur de la commune (1881).
    1N 2. Terrains communaux. - Aliénation des parcelles dites du Baou d'Auroux, de la Barre, Peaute Bussiera et les Briquets : délibérations, arrêté d'autorisation, plan, rapport d'expertise, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication (1881).
    1N 3. Aliénation de trois immeubles : arrêté d'autorisation (1899).
    1N 4. Terrains communaux. - Achat d'un terrain quartier Lierra des Banis : procès-verbal d'enquête, procès-verbal d'estimation, promesse de vente, délibérations (1921-1922).
    1N 5. Lavande. - Adjudication : délibération, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication (1912).
    Sous-série 2 N. - Bois.
    2N 1. État général des bois existant dans la commune appartenant à des particuliers (1822-1823).
    2N 2. Coupes de bois : procès-verbaux d'arpentage (1869-1886), procès-verbaux d'estimation des coupes (1876), procès-verbaux de délivrance et de permis d'exploiter (1887-1899), procès-verbaux d'adjudication (1914), rapports, délibérations, correspondance (1825-1843).
    2N 3. Bois communaux soumis au régime forestier. - Soumission au régime forestier le canton de l'hubac : décret (1866). Légalité de la procédure soumettant la forêt de Saint-Léger au régime forestier : rapport (1871). Demande en distraction du régime forestier du canton de l'Hubac : rapport (1872). Dépenses obligatoires pour la surveillance des bois : arrêté préfectoral (1873).
    2N 4. Bois de la Buissière de la Rourée d'Amoy : procès-verbal d'adjudication (1875).
    2N 5. Bois dit Canton d'Hubagon. - Bail à ferme (1858). Vente : arrêté d'autorisation, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, délibérations, décret présidentiel (1875).
    Sous-série 4 N. - Propriétés et droits divers.
    4N 1. Moulins à blé, gabelle du sel, papier timbré, perception des contributions directes : registre des adjudications (an II-1826).
    4N 2. Moulin à farine. - Aliénation : correspondance, arrêtés d'approbation des actes (1861-1864).
    4N 3. Location du presbytère : bail, délibérations, correspondance (1896, 1907).
    4N 4. Cimetière. - Établissement du tarif des concessions : délibérations (1903). -
    An II-1922
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    Nom de personne :
    BELLIEUD Constantin
    Mot(s) matière : PROPRIETE-PUBLIQUE, ACQUISITION-DOMANIALE, ALIENATION-DOMANIALE, DOMAINE-IMMOBILIER, DROITS-D'USAGE-FORESTIERS, PATURAGE, PRODUIT-DOMANIAL, SYLVICULTURE, FORET, FORET-DOMANIALE, BOIS, COUPE-DE-BOIS, CONCESSION-FORESTIERE, EXPLOITANT-FORESTIER, AMENAGEMENT-FORESTIER, CONCESSION-FUNERAIRE
    Sujet(s) :
    BIENS COMMUNAUX
    ,
    ACQUISITION DE TERRAIN
    ,
    VENTE DE TERRAIN
    ,
    BOIS COMMUNAUX, PROPRIÉTÉ ET EXPLOITATION
    ,
    SEL
    Communicabilité :
    Immédiate
    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Léger (E-dépôt 9) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux.
- E-dépôt 9 36 à 37 - Série O. - Travaux publics, voiries, moyens de transport, régime des eaux. - 1812-1974
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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Léger (E-dépôt 9) > Archives modernes (postérieures à 1790).
  - E-dépôt 9 36 -
    2O 1. Rues, places publiques.- Remplacement les emblèmes ou les noms des rues et places...
    2O 1. Rues, places publiques.- Remplacement les emblèmes ou les noms des rues et places publiques se rattachant au gouvernement déchu : arrêté préfectoral (7 septembre 1870).
    2O 2. Création d'une place publique au quartier de l'Église : état des journées et compte général des frais de travaux (1923-1925).
    3O 1. Routes de la Tinée et du Var. - Construction : instructions de l'Intendance générale relative au financement de la route de la Tinée ; délégation du secrétaire communal pour représenter la commune à l'élection de la commission de concours : acte consulaire ; étude du projet : délibération (1842, 1858).
    3O 2. Chemin de grande communication n° 16. - Projet de prolongement jusqu'au pont de la Faye (ou Faille) et raccordement à la R.N. 202, travaux de rectification, travaux d'amélioration : arrêté préfectoral, rapports, délibérations, correspondance (1907-1937).
    4O 1. Service vicinal : budgets et délibérations portant approbation (1875-1943).
    4O 2. Service vicinal. - Situation des chemins vicinaux, dépenses à faire et ressources à créer (1887-1905). -
    1842-1943
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    Mot(s) matière : EQUIPEMENT, EQUIPEMENT-COLLECTIF, VOIE-DE-COMMUNICATION, OUVRAGE-D'ART, RESEAU-ROUTIER, CHEMIN-RURAL, ROUTE-DEPARTEMENTALE, ROUTE-NATIONALE
    Sujet(s) :
    BUDGET
    ,
    CHEMIN
    ,
    PLACE PUBLIQUE
    ,
    VOIRIE
    ,
    RUE
    ,
    PONT
    ,
    ROUTE
    Communicabilité :
    Immédiate
    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Léger (E-dépôt 9) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série O. - Travaux publics, voiries, moyens de transport, régime des eaux.
  - E-dépôt 9 37 -
    4O 3. Service vicinal. - Création des ressources : arrêtés préfectoraux de mise en demeure...
    4O 3. Service vicinal. - Création des ressources : arrêtés préfectoraux de mise en demeure (1889-1911).
    4O 4. Service vicinal. - Rôles des prestations pour l'entretien des chemins vicinaux (1868-1908). Remplacement des prestations par une taxe vicinale : délibération (1924).
    4O 5. Service vicinal. - Mise à exécution des rôles des corvées : délibérations, correspondance (1847-1870).
    4O 6. Service vicinal : journal des mandats (1873-1974).
    4O 7. Service vicinal : état des chemins de la commune, état général des chemins ruraux (1818, 1862).
    4O 8. Service vicinal. - Classement des chemins vicinaux : tableau général des chemins proposés pour être classés au nombre des chemins vicinaux (1861), état de classement (1867).
    4O 9. Service vicinal. - Formation d'un nouveau réseau de chemins vicinaux, demande d'inscription dans le nouveau réseau : état des dépenses à effectuer (1903).
    4O 10. Demande de classement du chemin des Ribes en chemin vicinal : pétition des habitants du hameau du Villar (1866).
    4O 11. Chemins vicinaux. - Travaux de réparations, nomination des membres du conseil chargés du suivi et de l'exécution des travaux, rôle des ouvriers indigents chargés d'effectuer les réparations (1812).
    4O 12. Chemin d'intérêt commun n° 7 : arrêté de classement, arrêté de répartition des dépenses d'entretien et réparations (1861-1862).
    4O 13. Chemin d'intérêt commun n° 10. - Travaux de construction : correspondance, instructions, délibérations (1861-1872).
    4O 14. Ligne de petite communication n° 1 dite de la Colle. - Construction entre le village de Saint-Léger et la Colle : plan et tableau parcellaire des terrains à occuper, profil en long, correspondance, arrêté préfectoral, arrêté de déclaration d'utilité publique (1868-1873).
    4O 15. Chemin vicinal ordinaire n° 1 dit de la Colle. - Travaux de construction entre le village de la Croix et Saint-Léger : correspondance, soumissions, arrêtés préfectoraux (1904).
    4O 16. Chemin vicinal ordinaire n° 1. - Aliénation et déclassement de la partie comprise entre le réservoir communal et le village de Saint-Léger : rapports de l'agent-voyer cantonal, arrêté préfectoral, procès-verbal d'expertise, enquête de commodo et incommodo, actes de cession amiable, délibérations, demandes de secours (1883-1884).
    4O 17. Chemin vicinal n° 1. - Classement et construction en route vicinale : délibérations (1886).
    4O 18. Chemin vicinal ordinaire n° 1 dit de la Colle. - Construction d'une baraque le long du chemin : rapport, arrêté, demande (1894).
    4O 19. Chemin vicinal ordinaire n° 2. - Rectification, offre des habitants de contribuer à la dépense par des journées de prestation (1880).
    4O 20. Chemin vicinal ordinaire n° 3. - Réparation : acte de cession gratuite en faveur de la commune (1908).
    4O 21. Chemin vicinal ordinaire n° 4. - Travaux de construction : arrêté d'enquête d'utilité publique, arrêté d'approbation, correspondance (1890-1891).
    4O 22. Pont du Baous. - Travaux de réparations à faire par voie de régie : délibération (1897).
    5O 1. Adduction d'eau au quartier de l'Église et réfection de la canalisation d'eau potable : détail estimatif, avant-métré, profil en long, plan général, ouvrages d'art, mémoire descriptif, délibérations, correspondance (1926-1929). 5O 2. Amenée d'eau d'irrigation quartiers des Granges et Ribaurane : délibérations, correspondance (1932-1933).
    5O 3. Hameau de la Vignasse. - Adduction d'eau potable, réparations des canalisations : correspondance, soumissions, actes administratifs de cession amiable, délibérations, devis estimatif, plans (1901-1934).
    5O 4. Canal d'arrosage. - Construction à côté du chemin dans la traversée du village : rapport de l'agent-voyer, arrêté du maire (1870).
    5O 5. Canaux d'irrigation. - Travaux de réfection : état des travaux à faire, notifications de subventions, correspondance (1930-1941).
    6O 1. Assainissement du quartier de l'Église : délibérations, notification de subvention (1913-1914).
    7O 1. Concession de la distribution d'énergie électrique à la société "Énergie Électrique du Littoral Méditerranéen" : arrêtés préfectoraux (1931, 1935).
    7O 2. Électrification du hameau de la Vignasse : délibérations du conseil général, devis estimatif, correspondance (1934-1937).
    7O 3. Distribution d'énergie électrique aux services publics. - Concession à la société hydro-électrique de la Durance : décret (1940).
    8O 1. Poste. - Organisation d'un circuit automobile pour la distribution du courrier : correspondance (1933).
    10O 1. Tramways. - Demande d'arrêt avec abri au pont de la Faye pour la ligne Pont de Gueydan-Guillaumes : rapport du subdivisionnaire (1917).
    11O 1. Flottage du bois. - Autorisations (1845-1853).
    11O 2. Dérivation des eaux du Var. - Construction d'un canal sous les terrains communaux au profit d'Alexandre Durandy : correspondance, convention, arrêté d'enquête (1900-1911). -
    1812-1974
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    Nom de personne :
    DURANDY Alexandre
    Mot(s) matière : EQUIPEMENT, EQUIPEMENT-COLLECTIF, VOIE-DE-COMMUNICATION, RESEAU-ROUTIER, CHEMIN-RURAL, TRAVAUX-D'UTILITE-PUBLIQUE, OUVRAGE-D'ART, EAU, EAU-POTABLE, EAU-SOUTERRAINE, PRISE-D'EAU, IRRIGATION, HYDRAULIQUE-AGRICOLE, RESEAU-DE-DISTRIBUTION, TRAITEMENT-DES-EAUX-USEES, AMENAGEMENT-DES-EAUX, PRODUCTION-ELECTRIQUE, DISTRIBUTION-ELECTRIQUE, POSTE, DISTRIBUTION-POSTALE, TRANSPORT, TRANSPORT-EN-COMMUN, USAGER-DES-TRANSPORTS, TRANSPORT-FLUVIAL, DOMAINE-PUBLIC-FLUVIAL, VOIE-NAVIGABLE
    Sujet(s) :
    CHEMIN
    ,
    VOIRIE
    ,
    PRESTATION, RÔLE
    ,
    ÉGOUT
    ,
    RÉGIME DES EAUX
    ,
    ÉLECTRIFICATION
    ,
    USINE D'ÉLECTRICITÉ
    ,
    ELECTRICITÉ, CONCESSION
    ,
    DISTRIBUTION D'ÉNERGIE ÉLECTRIQUE
    ,
    DISTRIBUTION DES EAUX
    ,
    MOYEN DE TRANSPORT
    ,
    TRAMWAY
    Communicabilité :
    Immédiate
    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Léger (E-dépôt 9) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série O. - Travaux publics, voiries, moyens de transport, régime des eaux.
- E-dépôt 9 38 - Série P. - Cultes. - 1795-1913
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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Léger (E-dépôt 9) > Archives modernes (postérieures à 1790).
  - E-dépôt 9 38 - Sous-série 1 P. - Culte catholique. - 1795-1913
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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Léger (E-dépôt 9) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série P. - Cultes.
    - E-dépôt 9 38 -
      1P 1. Biens de la paroisse. - Vente de biens nationaux provenant du prieuré de Saint-Léger...
      1P 1. Biens de la paroisse. - Vente de biens nationaux provenant du prieuré de Saint-Léger (terres appelées le Clos, le Roumegeas, la Parra, le Pré du Prieuré) : extrait du contrat de vente (8 vendémiaire an IV).
      1P 2. Suspension de fonctions du curé Bellieud. - Nomination de l'abbé Ranguin comme curé (an V).
      1P 3. Comptabilité : correspondance avec la commune relative aux rentes (1827, 1860).
      1P 4. Mobilier de la paroisse : états des effets appartenant à la commune dans la maison curiale (1827), délibérations relatives à l'achat de vêtements sacerdotaux (1847) et d'un ostensoir (1859).
      1P 5. Application de la loi de séparation de l'Église et de l'État : inventaire des biens dépendant de la mense curiale (1906), modèle de plaidoirie pour les curés accusés d'avoir tenu sans déclaration préalable des réunions publiques pour l'exercice du culte (s.d.) ; levée du séquestre du presbytère (1907).
      1P 6. Comptabilité : registre unique de comptabilité (1909-1913).
      1P 7. Comptabilité : compte annuel présenté par le curé (1910). -
      1795-1913
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      Nom de personne :
      BELLIEUD, curé
      ,
      RANGUIN, abbé
      Mot(s) matière : CULTE, EDIFICE-CULTUEL, CATHOLICISME, VIE-RELIGIEUSE, MINISTRE-DU-CULTE
      Sujet(s) :
      FABRIQUE
      ,
      PRÊTRE
      ,
      SÉPARATION DES ÉGLISES ET DE L'ÉTAT
      ,
      BIENS NATIONAUX
      Communicabilité :
      Immédiate
      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Léger (E-dépôt 9) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série P. - Cultes. > Sous-série 1 P. - Culte catholique.
- E-dépôt 9 39 à 40 - Série Q. - Assistance et prévoyance. - 1839-1943
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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Léger (E-dépôt 9) > Archives modernes (postérieures à 1790).
  - E-dépôt 9 39 -
    Sous-série 1 Q. - Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence.
    1Q 1. Bureau de bienfaisance. -...
    Sous-série 1 Q. - Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence.
    1Q 1. Bureau de bienfaisance. - Projet de création : délibération, correspondance (1877).
    Sous-série 3 Q. - Établissements hospitaliers, hospitalisation.
    3Q 1 Aliénés : correspondance sur l'admission d'Eugénie Toche à l'asile (1885).
    Sous-série 4 Q. - Institutions diverses.
    4Q 1. Mont de Piété, Mont granatique. - Administration : délibération portant confirmation de Jean Baret comme montiste (1839), correspondance relative à son remplacement (1843) ; demande d'ouverture du grenier aux indigents : correspondance relative aux débiteurs (1839-1844). Comptabilité : instruction (1846), extrait de compte (1852), déclaration du curé Germond, secrétaire du Mont de Piété, au préfet, au sujet de l'état des réserves et de la gestion financière du montiste (1878).
    4Q 2. Mont granatique : registre de distribution du blé (1857-1888). -
    1839-1888
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    Nom de personne :
    TOCHE Eugénie
    ,
    BARET Jean
    ,
    GERMOND
    Mot(s) matière : ACTION-HUMANITAIRE, ACTION-SOCIALE, AIDE-SOCIALE, AIDE-MEDICALE, INDIGENT, SANTE, PROTECTION-SOCIALE, HOPITAL, HOPITAL-PSYCHIATRIQUE, ETABLISSEMENT-PUBLIC-D'HOSPITALISATION, MALADE-MENTAL
    Sujet(s) :
    BUREAU DE BIENFAISANCE
    ,
    SECOURS
    ,
    COMPTE
    ,
    ALIÉNÉ
    ,
    ASILE
    ,
    DROIT DES PAUVRES
    ,
    MONT DE PIÉTÉ
    Communicabilité :
    Immédiate
    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Léger (E-dépôt 9) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série Q. - Assistance et prévoyance.
  - E-dépôt 9 40 - Sous-série 5 Q. - Application des lois d'assistance et de prévoyance. - 1862-1943
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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Léger (E-dépôt 9) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série Q. - Assistance et prévoyance.
    - E-dépôt 9 40 -
      5Q 1. Protection des enfants du premier âge : rapports annuels (1894, 1929, 1930), état...
      5Q 1. Protection des enfants du premier âge : rapports annuels (1894, 1929, 1930), état nominatif des enfants placés en nourrice (1930), carnets de nourrice (1883-1908).
      5Q 2. Protection des enfants du premier âge : registre des déclarations des nourrices sevreuses ou gardeuses (1878-1925).
      5Q 3. Protection des enfants du premier âge : registre de déclaration des parents ou ayants droit (1878-1929).
      5Q 4. Enfants assistés : correspondance, notes de service (1892-1893).
      5Q 5. Enfants assistés : note concernant le placement d'enfants à Saint-Léger (1891), livrets d'enfants assistés (Pierre Franco (1902), Victorine Cotta (1895)).
      5Q 6. Assistance aux familles nombreuses : états nominatifs des chefs de famille et mère admis à l'assistance (1921, 1927, 1929, 1934, 1935).
      5Q 7. Assistance aux vieillards, infirmes et incurables. - Demande d'admission au secours faite par Joseph Baret (1910). États nominatifs des admis à l'assistance (1909-1935).
      5Q 8. Assistance médicale gratuite. - Nomination des membres et délégués de la commission administrative : procès-verbaux d'élection, arrêtés préfectoraux, délibérations (1894-1937).
      5Q 9. Assistance médicale gratuite. - Nomination des médecins : arrêtés (1910-1912). Traitement des médecins : délibérations (1889-1894).
      5Q 10. Assistance médicale gratuite : listes nominatives des bénéficiaires (1862-1943).
      5Q 11. Aides aux familles de militaires et victimes de guerre : délibérations, correspondance (1871-1905).
      5Q 12. Retraites ouvrières et paysannes : délibérations sur la nomination de la commission chargée d'établir la liste des bénéficiaires (1911, 1925), listes d'assurés obligatoires et facultatifs (1925).
      5Q 13. Allocations familiales agricoles : correspondance, déclarations d'assujettissement (1940-1943). -
      1862-1943
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      Réserver en salle
      
      Nom de personne :
      FRANCO Pierre
      ,
      COTTA Victorine
      ,
      BARET Joseph
      Mot(s) matière : ACTION-HUMANITAIRE, ACTION-SOCIALE, AIDE-SOCIALE, AIDE-MEDICALE, INDIGENT, SANTE, PROTECTION-SOCIALE, AIDE-SOCIALE-A-L'ENFANCE, PRESTATION-FAMILIALE, ADOPTION, ENFANT-EN-GARDE, ENFANT-SECOURU, HOPITAL, ETABLISSEMENT-PUBLIC-D'HOSPITALISATION, PROTECTION-MATERNELLE-ET-INFANTILE, FAMILLE
      Sujet(s) :
      ENFANCE, PROTECTION DU PREMIER ÂGE
      ,
      ENFANT ASSISTÉ
      ,
      FAMILLE, PROTECTION DE LA
      ,
      NOURRICE
      ,
      NOURRISSON
      ,
      ASSISTANCE MÉDICALE GRATUITE
      ,
      DROIT DES PAUVRES
      ,
      FAMILLE NOMBREUSE, AIDE A LA
      ,
      CAISSE DE RETRAITE
      ,
      MILITAIRE, RETRAITE PENSION
      Communicabilité :
      Immédiate
      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Léger (E-dépôt 9) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série Q. - Assistance et prévoyance. > Sous-série 5 Q. - Application des lois d'assistance et de prévoyance.
- E-dépôt 9 41 - Série R. - Instruction publique, sciences, lettres et arts. - 1853-1941
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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Léger (E-dépôt 9) > Archives modernes (postérieures à 1790).
  - E-dépôt 9 41 - Sous-série 1 R. - Instruction publique. - 1853-1941
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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Léger (E-dépôt 9) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série R. - Instruction publique, sciences, lettres et arts.
    - E-dépôt 9 41 -
      1R 1. Commission municipale scolaire. - Désignation des membres : délibérations (1882, 1892).
      1R...
      1R 1. Commission municipale scolaire. - Désignation des membres : délibérations (1882, 1892).
      1R 2. Instituteurs. - Nomination : délibérations (1853-1858). Traitement et indemnités : instructions, délibérations (1853-1903).
      1R 3. École primaire. - Situation matérielle des écoles dans le département : questionnaire (1876). Répartition des crédits en faveur de l'instruction primaire : instructions, délibérations (1866-1882).
      1R 4. École primaire. - Demande d'autorisation de tenir une école mixte et de l'ouvrir aux élèves de plus de 13 ans : correspondance, autorisation préfectorale (1861).
      1R 5. Population scolaire : listes des élèves admis gratuitement (1862-1865).
      1R 6. Rétribution scolaire : délibérations, correspondance (1862-1868).
      1R 7. Caisse des écoles : modèle de statuts, désignation de membres (1941). -
      1853-1941
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      Mot(s) matière : EDUCATION, ENSEIGNEMENT, ORGANISATION-SCOLAIRE, VIE-SCOLAIRE, ENSEIGNEMENT-ELEMENTAIRE, ELEVE, ENSEIGNANT, INSTITUTEUR, DROITS-DE-SCOLARITE, CONSTRUCTION-SCOLAIRE, POPULATION-SCOLAIRE, CULTURE, ACTION-CULTURELLE, PROGRAMME-SCOLAIRE, OEUVRES-SCOLAIRES, RENTREE-SCOLAIRE
      Sujet(s) :
      ÉCOLE PRIMAIRE
      ,
      RÉTRIBUTION SCOLAIRE
      ,
      CAISSE DES ÉCOLES
      Communicabilité :
      Immédiate
      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Léger (E-dépôt 9) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série R. - Instruction publique, sciences, lettres et arts. > Sous-série 1 R. - Instruction publique.
- E-dépôt 9 42 - Série S. - Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes. - 1919-1941
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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Léger (E-dépôt 9) > Archives modernes (postérieures à 1790).
  - E-dépôt 9 42 -
    S 1. Ligue coopérative de défense paysanne : livret individuel de Théophile Baret (1919).
    S 2....
    S 1. Ligue coopérative de défense paysanne : livret individuel de Théophile Baret (1919).
    S 2. Association syndicale du chemin des Vignasses. - Octroi d'une subvention par l'État et le département : rapports, délibérations, correspondance (1932-1941). -
    1919-1941
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    Nom de personne :
    BARET Théophile
    Communicabilité :
    Immédiate
    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Léger (E-dépôt 9) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série S. - Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes.