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Fonds d'archives de la commune du Tignet (E-dépôt 93)

Présentation des notices

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  • E-dépôt 93 1 D 1, 1 E 1, 1 F 1 à 1 F 4, 1 G 1 à 1 G 10, 1 H 1 à 1 H 4, 1 I 1 à 1 I 11, 1 K 1 à 1 K 15, 1 L 1 à 1 L 11, 1 M 1, 1 N 1, 1 O 1, 1 Q 1 à 1 Q 3, 1 R 1 à 1 R 9, 1 S 1, 2 D 1 à 2 D 4, 2 E 1 à 2 E 2, 2 F 1 à 2 F 5, 2 H 1 à 2 H 7, 2 I 1 à 2 I 5, 2 K 1 à 2 K 4, 2 L 1 à 2 L 6, 2 M 1, 2 N 1, 2 Q 1, 3 D 1 à 3 D 3, 3 F 1 à 3 F 13, 3 G 1 à 3 G 2, 3 H 1 à 3 H 6, 3 I 1, 3 N 1, 3 O 1 à 3 O 3, 4 D 1 à 4 D 10, 4 F 1 à 4 F 2, 4 H 1 à 4 H 10, 4 M 1, 4 N 1 à 4 N 2, 4 O 1 à 4 O 13, 5 F 1, 5 I 1 à 5 I 7, 5 M 1 à 5 M 2, 5 O 1 à 5 O 4, 5 Q 1 à 5 Q 13, 6 O 1, 7 O 1 à 7 O 3, 8 M 1, 8 O 1, 9 M 1 à 9 M 3, 9 O 1, 10 O 1 à 10 O 3, 11 M 1, 11 O 1, B 1 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1790-2000

    • E-dépôt 93 1 D 1, 2 D 1 à 2 D 4, 3 D 1 à 3 D 3, 4 D 1 à 4 D 10 - Série D. - Administration générale de la commune. - 1790-1939

      • E-dépôt 93 1 D 1 - Sous-série 1 D. - Conseil municipal. - 1836-1853

      • E-dépôt 93 2 D 1 à 2 D 4 - Sous-série 2 D. - Actes de l'administration municipale. - 1808-1934

      • E-dépôt 93 3 D 1 à 3 D 3 - Sous-série 3 D. - Administration de la commune. - 1790-1939

        • E-dépôt 93 3 D 1 à 3 D 2 - Relations intercommunales. - 1790-1939

          • E-dépôt 93 3 D 1 -
            Procès-verbal du conseil général relatif à une éventuelle fusion avec la communauté de Cabris. - Ouvrir le détail
            1790-1793
            Importance matérielle : 1 pièce.
            Communicabilité :

            Immédiate


          • E-dépôt 93 3 D 2 -
            Réunion des maires des communes intéressées aux revendications paysannes : lettre circulaire du...Ouvrir le détail
            1936-1939
            Importance matérielle : 2 pièces.
            Communicabilité :

            Immédiate


        • E-dépôt 93 3 D 3 -
          Archives communales. - Inventaire des papiers, titres et documents des archives de la mairie du...Ouvrir le détail
          1837-1885
          Importance matérielle : 1 liasse.
          Nom de personne :

          PIGNAN A.

          Communicabilité :

          Immédiate


      • E-dépôt 93 4 D 1 à 4 D 10 - Sous-série 4 D. - Contentieux. - 1790-1920

        • E-dépôt 93 4 D 1 -
          Action de la dame De RIQUETTI (épouse de Jean-Paul Clapiers ?) contre la commune du Tignet, pour...Ouvrir le détail
          1790-1790
          Importance matérielle : 1 pièce.
          Nom de personne :

          RIQUETTI (Dame De...)

          Communicabilité :

          Immédiate


        • E-dépôt 93 4 D 2 - Action de M. Jean Issaurat, travailleur, contre la commune du Tignet. - Exploit d'huissier. - 1791-1791
          Importance matérielle : 1 pièce.
          Nom de personne :

          ISSAURAT Jean

          Communicabilité :

          Immédiate


        • E-dépôt 93 4 D 3 -
          Action de la commune du Tignet contre la dame Riquettti Mirabeau, épouse de Jean-Paul Clapiers...Ouvrir le détail
          1791-1792
          Importance matérielle : 1 liasse.
          Nom de personne :

          CLAPIERS Jean-Paul

          ,

          RIQUETTI-MIRABEAU (dame De...)

          Communicabilité :

          Immédiate


        • E-dépôt 93 4 D 4 -
          Écurie du presbytère. - Action de la commune contre Monseigneur Court afin de restituer au...Ouvrir le détail
          1807-1807
          Importance matérielle : 1 pièce.
          Nom de personne :

          COURT (Monseigneur...)

          Communicabilité :

          Immédiate


        • E-dépôt 93 4 D 5 -
          Procès intenté par la Marquise de Clapiers-Navailles contre des particuliers des communes de...Ouvrir le détail
          1819-1819
          Importance matérielle : 2 pièces.
          Nom de personne :

          CLAPIERS-NAVAILLE (Marquise De...)

          ,

          COURMES (Sieur...)

          ,

          LIONS (Sieur...)

          Communicabilité :

          Immédiate


        • E-dépôt 93 4 D 6 - Passage public usurpé. - Protestation des habitants de la commune : pétition, correspondance. - 1819-1821
          Importance matérielle : 2 pièces.
          Communicabilité :

          Immédiate


        • E-dépôt 93 4 D 7 -
          Procès de la commune du Tignet contre la Marquise de Clapiers-Navailles. - Paiement de ses...Ouvrir le détail
          1825-1830
          Importance matérielle : 2 pièces.
          Nom de personne :

          BAYLE Honoré-Joseph

          ,

          CLAPIERS-NAVAILLES (Marquise De...)

          Communicabilité :

          Immédiate


        • E-dépôt 93 4 D 8 -
          Empiètement sur un terrain communal. - Action de la commune du Tignet contre les sieurs...Ouvrir le détail
          1831-1832
          Importance matérielle : 1 liasse.
          Nom de personne :

          PELLEGRIN (Père & fils)

          Communicabilité :

          Immédiate


        • E-dépôt 93 4 D 9 -
          Empiètement sur le sol communal. - Demande d'autorisation d'ester en justice contre le sieur...Ouvrir le détail
          1849-1849
          Importance matérielle : 1 pièce.
          Nom de personne :

          MAUBERT (Sieur...)

          Communicabilité :

          Immédiate


        • E-dépôt 93 4 D 10 -
          Gardes des voies de communication. - Action de M. Cauvin, restaurateur, contre la commune du...Ouvrir le détail
          1920-1920
          Importance matérielle : 3 pièces.
          Nom de personne :

          CAUVIN (Sieur...)

          ,

          LIONS (Sieur...)

          Communicabilité :

          Immédiate


    • E-dépôt 93 1 E 1, 2 E 1 à 2 E 2 - Série E. - État civil. - 1792-1922

      • E-dépôt 93 1 E 1 -
        Registres d'état civil. - Tenue et vérification : correspondance du Tribunal civil de Grasse...Ouvrir le détail
        1842-1904
        Importance matérielle : 1 liasse.
        Communicabilité :

        Immédiate


      • E-dépôt 93 2 E 1 - Registre des tables décennales. - 1792-1853
        Importance matérielle : 1 registre.
        Cote(s) de reproduction :

        5 Mi 142/1; 2 Miec 142/1

        Communicabilité :

        Immédiate

        Commentaire sur l'incommunicabilité :

        Numérisation de la collection départementale accessible sur l'application Etat-civil, sur le site Internet des Archives départementales (pour 1802 à 1853)


      • E-dépôt 93 2 E 2 -
        Pièces annexes de l'état civil. - Actes de notoriété. Constitution d'un conseil de famille...Ouvrir le détail
        1820-1922
        Importance matérielle : 1 liasse.
        Communicabilité :

        Immédiate


    • E-dépôt 93 1 F 1 à 1 F 4, 2 F 1 à 2 F 5, 3 F 1 à 3 F 13, 4 F 1 à 4 F 2, 5 F 1 - Série F. - Population, économie sociale, statistiques. - 1808-1962

      • E-dépôt 93 1 F 1 à 1 F 4 - Sous-série 1 F. - Population. - 1831-1954

        • E-dépôt 93 1 F 1 à 1 F 3 - Recensement de la population. - 1831-1954

          • E-dépôt 93 1 F 1 - Listes nominatives (1836, 1846,-1861, 1872, 1886, 1901, 1911, 1921-1936). - 1836-1936
            Importance matérielle : 1 liasse.
            Communicabilité :

            Immédiate


          • E-dépôt 93 1 F 2 -
            Tableaux récapitulatifs (1831, 1866, 1954, s.d), états récapitulatifs sommaires (1901, 1921,...Ouvrir le détail
            1831-1954
            Importance matérielle : 1 liasse.
            Communicabilité :

            Immédiate


          • E-dépôt 93 1 F 3 - Bulletins de ménage, feuilles de maison (1872, 1886, 1896, 1926). - 1872-1926
            Importance matérielle : 1 liasse.
            Communicabilité :

            Immédiate


        • E-dépôt 93 1 F 4 -
          Mouvements de la population. - Tableaux A de la statistique générale de la France (1859-1892...Ouvrir le détail
          1859-1904
          Importance matérielle : 1 liasse.
          Communicabilité :

          Immédiate


      • E-dépôt 93 2 F 1 à 2 F 5 - Sous-série 2 F. - Commerce et industrie. - 1848-1959

        • E-dépôt 93 2 F 1 à 2 F 2 - Tribunal de commerce. - 1900-1959

          • E-dépôt 93 2 F 1 -
            Listes électorales consulaires, et tableaux de rectification (1900-1959 avec lacunes)....Ouvrir le détail
            1900-1959
            Importance matérielle : 1 liasse.
            Communicabilité :

            Immédiate


          • E-dépôt 93 2 F 2 - Élections : circulaires du Préfet et listes de déclarations de candidatures. - 1951-1959
            Importance matérielle : 1 liasse.
            Communicabilité :

            Immédiate


        • E-dépôt 93 2 F 3 -
          Chambre des Métiers. - Listes électorales : circulaires relatives à l'établissement à la...Ouvrir le détail
          1938-1959
          Importance matérielle : 1 liasse.
          Communicabilité :

          Immédiate


        • E-dépôt 93 2 F 4 -
          Chambre consultative des arts et manufactures de l'arrondissement de Grasse. - Liste générale...Ouvrir le détail
          1848-1959
          Importance matérielle : 2 pièces.
          Communicabilité :

          Immédiate


        • E-dépôt 93 2 F 5 -
          Commerce et Industrie. - Statistique industrielle : circulaire préfectorale (1861). Vente de...Ouvrir le détail
          1855-1861
          Importance matérielle : 2 pièces.
          Communicabilité :

          Immédiate


      • E-dépôt 93 3 F 1 à 3 F 13 - Sous-série 3 F. - Agriculture. - 1820-1962

        • E-dépôt 93 3 F 1 -
          Chambre départementale d'agriculture. - Listes électorales (1926-1936, 1957-1959). Élections :...Ouvrir le détail
          1926-1959
          Importance matérielle : 1 liasse.
          Communicabilité :

          Immédiate


        • E-dépôt 93 3 F 2 -
          Tribunaux paritaires des baux ruraux. - Listes électorales : tableaux de rectification (1951)....Ouvrir le détail
          1949-1959
          Importance matérielle : 1 liasse.
          Communicabilité :

          Immédiate


        • E-dépôt 93 3 F 3 -
          Syndicats agricoles. - Syndicat de défense des producteurs agricoles, horticoles et floraux,...Ouvrir le détail
          1932-1957
          Importance matérielle : 1 liasse.
          Communicabilité :

          Immédiate


        • E-dépôt 93 3 F 4 à 3 F 6 - Statistiques agricoles. - 1860-1944

          • E-dépôt 93 3 F 4 -
            Commissions cantonales et communales : correspondance et instructions relatives à l'organisation...Ouvrir le détail
            1860-1902
            Importance matérielle : 1 liasse.
            Communicabilité :

            Immédiate


          • E-dépôt 93 3 F 5 -
            Statistique agricole décennale : questionnaire (1892). Statistique agricole annuelle et plan...Ouvrir le détail
            1892-1939
            Importance matérielle : 1 liasse.
            Communicabilité :

            Immédiate


          • E-dépôt 93 3 F 6 - Bulletins individuels de déclaration (1941, 1944). - 1941-1944
            Importance matérielle : 1 liasse.
            Communicabilité :

            Immédiate


        • E-dépôt 93 3 F 7 -
          Cultures et élevage. - Instructions, correspondance relatives à la production agricole, à...Ouvrir le détail
          1873-1957
          Importance matérielle : 1 liasse.
          Communicabilité :

          Immédiate


        • E-dépôt 93 3 F 8 - Récoltes. - Registres de culture (avec lacunes). - 1912-1939
          Importance matérielle : 1 liasse.
          Communicabilité :

          Immédiate


        • E-dépôt 93 3 F 9 -
          Oléiculture. - Primes à l'oléiculture : correspondance, circulaires (1946-1956), carnet à souche...Ouvrir le détail
          1921-1956
          Importance matérielle : 1 liasse.
          Communicabilité :

          Immédiate


        • E-dépôt 93 3 F 10 - Vin. - Registres de déclaration de récolte de vin (avec lacunes). - 1921-1949
          Importance matérielle : 1 liasse.
          Communicabilité :

          Immédiate


        • E-dépôt 93 3 F 11 -
          Vin. - Registres de déclaration de récolte de vin (1951-1958) relevé de déclaration de récolte...Ouvrir le détail
          1946-1962
          Importance matérielle : 1 liasse.
          Communicabilité :

          Immédiate


        • E-dépôt 93 3 F 12 -
          Sinistres agricoles. - Gelée de janvier 1820 : état général des pertes éprouvées par les...Ouvrir le détail
          1820-1956
          Importance matérielle : 1 liasse.
          Communicabilité :

          Immédiate


        • E-dépôt 93 3 F 13 -
          Animaux "nuisibles". - Destruction, organisation de battues : correspondance, arrêté,...Ouvrir le détail
          1850-1853
          Importance matérielle : 3 pièces.
          Communicabilité :

          Immédiate


      • E-dépôt 93 4 F 1 à 4 F 2 - Sous-série 4 F. - Subsistances. - 1849-1952

        • E-dépôt 93 4 F 1 -
          Foires et marchés. - Création d'une foire à Montauroux à la Saint-Antoine : correspondance de la...Ouvrir le détail
          1849-1869
          Importance matérielle : 2 pièces.
          Communicabilité :

          Immédiate


        • E-dépôt 93 4 F 2 -
          Boucherie et boulangerie. - Fixation du prix de la viande : correspondance de la mairie de...Ouvrir le détail
          1855-1952
          Importance matérielle : 2 pièces.
          Communicabilité :

          Immédiate


      • E-dépôt 93 5 F 1 - Sous-série 5 F. - Statistiques. - 1808-1808

    • E-dépôt 93 1 G 1 à 1 G 10, 3 G 1 à 3 G 2 - Série G. - Contributions, administrations financières. - 1792-1969

      • E-dépôt 93 1 G 1 à 1 G 10 - Sous-série 1 G. - Impôt directs. - 1792-1959

        • E-dépôt 93 1 G 1 à 1 G 3 - Répartition des impôts directs. - 1822-1959

          • E-dépôt 93 1 G 1 -
            Mandements de répartition pour les contributions foncière, personnelle, mobilière et des portes...Ouvrir le détail
            1822-1958
            Importance matérielle : 1 liasse.
            Mot(s) matière : TAXE-FONCIERE, FISCALITE-DES-PERSONNES
            Communicabilité :

            Immédiate


          • E-dépôt 93 1 G 2 - Nomination des répartiteurs, arrêtés préfectoraux, correspondance (1830-1855, 1899-1936). - 1830-1936
            Importance matérielle : 1 liasse.
            Communicabilité :

            Immédiate


          • E-dépôt 93 1 G 3 -
            Tableaux de répartition du produit des contributions directes entre l'état, le département et la...Ouvrir le détail
            1905-1959
            Importance matérielle : 1 liasse.
            Communicabilité :

            Immédiate


        • E-dépôt 93 1 G 4 à 1 G 6 - Matrices générales. - 1817-1946

        • E-dépôt 93 1 G 7 -
          Réclamations. - Correspondance diverse, pétitions relatives au cadastre (1792-1861), registre...Ouvrir le détail
          1792-1950
          Importance matérielle : 1 liasse.
          Communicabilité :

          Immédiate


        • E-dépôt 93 1 G 8 à 1 G 9 - Dégrèvement. - 1820-1838

          • E-dépôt 93 1 G 8 -
            Pétition des habitants du Tignet au préfet pour obtenir réduction de la contribution foncière...Ouvrir le détail
            sans date
            Nom de personne :

            CLAPIERS (Famille...)

            Communicabilité :

            Immédiate


          • E-dépôt 93 1 G 9 -
            État des cotes irrécouvrables de la contribution personnelle et mobilière par suite des dommages...Ouvrir le détail
            1820-1838
            Importance matérielle : 1 liasse.
            Mot(s) matière : TAXE-FONCIERE, FISCALITE-DES-PERSONNES
            Communicabilité :

            Immédiate


        • E-dépôt 93 1 G 10 - Listes des contribuables (avec lacunes). - 1932-1956
          Importance matérielle : 1 liasse.
          Communicabilité :

          Immédiate


      • E-dépôt 93 3 G 1 à 3 G 2 -
        Sous-série 3 G. - Rapports de la commune avec les diverses administrations au point de.
        vue...        Ouvrir le détail
        1843-1969

        • E-dépôt 93 3 G 1 -
          Enregistrement. - Établissement d'un bureau de l'Enregistrement des domaines et du timbre à...Ouvrir le détail
          1866-1866
          Importance matérielle : 1 pièce.
          Communicabilité :

          Immédiate


        • E-dépôt 93 3 G 2 -
          Postes et téléphones. - Exploitation, organisation, fonctionnement des bureaux : correspondance,...Ouvrir le détail
          1843-1969
          Importance matérielle : 1 liasse.
          Communicabilité :

          Immédiate


    • E-dépôt 93 1 H 1 à 1 H 4, 2 H 1 à 2 H 7, 3 H 1 à 3 H 6, 4 H 1 à 4 H 10 - Série H. - Affaires militaires. - 1792-1960

      • E-dépôt 93 1 H 1 à 1 H 4 - Sous-série 1 H. - Recrutement. - 1822-1960

        • E-dépôt 93 1 H 1 - Recensement des jeunes gens. - Tableaux (1859, 1910-1937, 1947-1960 avec lacunes). - 1859-1960
          Importance matérielle : 1 liasse.
          Communicabilité :

          Immédiate


        • E-dépôt 93 1 H 2 - Correspondance. - 1822-1959
          Importance matérielle : 1 liasse.
          Communicabilité :

          Immédiate


        • E-dépôt 93 1 H 3 -
          Dispensés réformés. - Demande de dispense, liste des réformés et exemptés, liste des ajournés...Ouvrir le détail
          1902-1954
          Importance matérielle : 1 liasse.
          Communicabilité :

          Immédiate


        • E-dépôt 93 1 H 4 -
          Déserteurs et insoumis. - Correspondance de la sous-préfecture de Grasse relative au signalement...Ouvrir le détail
          1832-1835
          Importance matérielle : 1 liasse.
          Communicabilité :

          Immédiate


      • E-dépôt 93 2 H 1 à 2 H 7 - Sous-série 2 H. - Administration militaire. - 1830-1939

        • E-dépôt 93 2 H 1 -
          Logement et cantonnement des troupes de passage. - Tableaux récapitulatifs, correspondance,...Ouvrir le détail
          1879-1938
          Importance matérielle : 1 liasse.
          Communicabilité :

          Immédiate


        • E-dépôt 93 2 H 2 -
          Manoeuvres et travaux du service géographique de l'armée. - Indemnisation des habitants dont les...Ouvrir le détail
          1911-1939
          Importance matérielle : 1 liasse.
          Communicabilité :

          Immédiate


        • E-dépôt 93 2 H 3 à 2 H 4 - Remonte. - 1874-1909

          • E-dépôt 93 2 H 3 -
            Chevaux, juments et mulets : procès-verbaux de classement, registres de déclaration, listes de...Ouvrir le détail
            1874-1909
            Importance matérielle : 1 liasse.
            Communicabilité :

            Immédiate


          • E-dépôt 93 2 H 4 -
            Voitures attelées : registres de recensement, registres de déclaration, tableaux de classement...Ouvrir le détail
            1874-1909
            Importance matérielle : 1 liasse.
            Communicabilité :

            Immédiate


        • E-dépôt 93 2 H 5 -
          Distinctions militaires. - Remise de la médaille anglaise de Crimée à André Magagnosc, ancien...Ouvrir le détail
          1861-1861
          Importance matérielle : 1 pièce.
          Nom de personne :

          MAGAGNOSC André

          Communicabilité :

          Immédiate


        • E-dépôt 93 2 H 6 -
          Secours aux militaires. - Demandes adressées par la mairie du Tignet à l'administration...Ouvrir le détail
          1855-1859
          Importance matérielle : 1 liasse.
          Communicabilité :

          Immédiate


        • E-dépôt 93 2 H 7 - Anciens militaires. - Réclamations : correspondance de la sous-préfecture de Grasse. - 1830-1830
          Importance matérielle : 1 liasse.
          Communicabilité :

          Immédiate


      • E-dépôt 93 3 H 1 à 3 H 6 - Sous-série 3 H. - Garde nationale et sapeurs pompiers. - 1792-1934

        • E-dépôt 93 3 H 1 à 3 H 4 - Garde nationale. - 1792-1848

          • E-dépôt 93 3 H 1 - Organisation : circulaire. - 1792-1792
            Importance matérielle : 1 pièce.
            Communicabilité :

            Immédiate


          • E-dépôt 93 3 H 2 - Liste de recensement. - 1840-1840
            Importance matérielle : 1 pièce.
            Communicabilité :

            Immédiate


          • E-dépôt 93 3 H 3 -
            Effectifs : états nominatifs (1840, 1848, s.d), registre matricule (1848), contrôle général...Ouvrir le détail
            1838-1848
            Importance matérielle : 1 liasse.
            Communicabilité :

            Immédiate


          • E-dépôt 93 3 H 4 - Officiers, sous-officiers : instructions, procès-verbaux d'élections (1840, 1843, 1848). - 1840-1848
            Importance matérielle : 1 liasse.
            Communicabilité :

            Immédiate


        • E-dépôt 93 3 H 5 à 3 H 6 - Sapeurs-pompiers. - 1927-1934

          • E-dépôt 93 3 H 5 -
            Organisation de la lutte contre les incendies, subventions, équipement de la commune :...Ouvrir le détail
            1927-1931
            Importance matérielle : 1 liasse.
            Communicabilité :

            Immédiate


          • E-dépôt 93 3 H 6 -
            Participation de l'armée à l'extinction des incendies de forêts sur le territoire de la commune...Ouvrir le détail
            1929-1934
            Importance matérielle : 1 liasse.
            Communicabilité :

            Immédiate


      • E-dépôt 93 4 H 1 à 4 H 10 - Sous-série 4 H. - Mesures d'exception et faits de guerre. - 1870-1956

        • E-dépôt 93 4 H 1 - Armes. - État de recensement des armes de guerre ou de chasse appartenant aux particuliers. - 1870-1870
          Importance matérielle : 1 pièce.
          Communicabilité :

          Immédiate


        • E-dépôt 93 4 H 2 -
          Mobilisation. - Demande d'un sursis pour les fabricants d'huile faisant partie de la réserve de...Ouvrir le détail
          1914-1914
          Importance matérielle : 1 pièce.
          Communicabilité :

          Immédiate


        • E-dépôt 93 4 H 3 - Faits de guerre. - Recueil des télégrammes officiels sur la guerre franco-allemande, tome III. - 1914-1918
          Importance matérielle : 1 registre.
          Communicabilité :

          Immédiate


        • E-dépôt 93 4 H 4 -
          Victimes de guerre. - Acte de décès d'un soldat (1917), liste officielle des militaires tués à...Ouvrir le détail
          1917-1917
          Importance matérielle : 2 pièces.
          Communicabilité :

          Immédiate


        • E-dépôt 93 4 H 5 - Réfugiés. - Accueil des réfugiés franco-belges : délibération du Conseil municipal. - 1914-1914
          Importance matérielle : 1 pièce.
          Communicabilité :

          Immédiate


        • E-dépôt 93 4 H 6 -
          Réquisitions de l'armée française. - Réquisition d'un immeuble pour affichage : correspondance,...Ouvrir le détail
          1940-1940
          Importance matérielle : 3 pièces.
          Communicabilité :

          Immédiate


        • E-dépôt 93 4 H 7 -
          Réquisitions des autorités d'occupation. - Recensement des véhicules automobiles utilitaires en...Ouvrir le détail
          1944-1944
          Importance matérielle : 1 liasse.
          Communicabilité :

          Immédiate


        • E-dépôt 93 4 H 8 -
          Anciens combattant. - Délivrance du certificat de combattant de la guerre 1939-1940 :...Ouvrir le détail
          1944-1944
          Importance matérielle : 1 liasse.
          Communicabilité :

          Immédiate


        • E-dépôt 93 4 H 9 à 4 H 10 - Victimes de guerre. - 1948-1956

          • E-dépôt 93 4 H 9 - Bordereau de remise du corps de guerre du soldat Roger Alaria à sa famille. - 1948-1948
            Importance matérielle : 1 pièce.
            Nom de personne :

            ALARIA Roger

            Communicabilité :

            Immédiate


          • E-dépôt 93 4 H 10 -
            Décès à Alger d'A. V., soldat de 1ère classe au 22e BCA : correspondance, procès-verbal, permis...Ouvrir le détail
            1956-1956
            Importance matérielle : 1 liasse.
            Nom de personne :

            VALMORI Alexandre

            Communicabilité :

            Immédiate


    • E-dépôt 93 1 I 1 à 1 I 11, 2 I 1 à 2 I 5, 3 I 1, 5 I 1 à 5 I 7 - Série I. - Police, hygiène publique, justice. - 1792-1969

      • E-dépôt 93 1 I 1 à 1 I 11 - Sous-série 1 I. - Police locale. - 1806-1969

        • E-dépôt 93 1 I 1 -
          Commissariat cantonal. - Création d'un commissariat de police cantonal à Cabris : circulaire...Ouvrir le détail
          1853-1853
          Importance matérielle : 1 pièce.
          Communicabilité :

          Immédiate


        • E-dépôt 93 1 I 2 -
          Cérémonies. - Évènements de juillet 1830 : délibération au sujet de l'achat de deux écharpes...Ouvrir le détail
          1830-1960
          Importance matérielle : 5 pièces.
          Nom de personne :

          De GAULLE (Général Charles...)

          Communicabilité :

          Immédiate


        • E-dépôt 93 1 I 3 - Courses cyclistes. - Arrêtés d'autorisation, parcours (1957-1969). Épreuve. - 1957-1969
          Importance matérielle : 1 liasse.
          Communicabilité :

          Immédiate


        • E-dépôt 93 1 I 4 -
          Débits de boissons. - Déclarations, autorisations d'ouverture : délibérations, correspondance...Ouvrir le détail
          1907-1957
          Importance matérielle : 1 liasse.
          Communicabilité :

          Immédiate


        • E-dépôt 93 1 I 5 -
          Police des foires. - Établissement de foires dans les communes voisines : correspondance de la...Ouvrir le détail
          1834-1848
          Importance matérielle : 1 liasse.
          Communicabilité :

          Immédiate


        • E-dépôt 93 1 I 6 -
          Chiens errants. - Circulaire préfectorale enjoignant aux maires de prendre un arrêté pour...Ouvrir le détail
          1858-1858
          Communicabilité :

          Immédiate


        • E-dépôt 93 1 I 7 - Crimes et délits. - Dépositions, mandat d'arrêt, procès-verbal, correspondance. - 1806-1917
          Importance matérielle : 1 liasse.
          Communicabilité :

          Immédiate


        • E-dépôt 93 1 I 8 - Transport et transfert de corps. - Arrêtés, procès-verbaux, correspondance. - 1900-1933
          Importance matérielle : 1 liasse.
          Communicabilité :

          Immédiate


        • E-dépôt 93 1 I 9 - Usages locaux. - Rapport relatif aux défrichements communaux. - 1816-1816
          Importance matérielle : 1 pièce.
          Communicabilité :

          Immédiate


        • E-dépôt 93 1 I 10 - Usages locaux. - Enlèvement de la broussaille abattue : arrêté municipal. - 1854-1854
          Importance matérielle : 1 pièce.
          Communicabilité :

          Immédiate


        • E-dépôt 93 1 I 11 -
          Police de la chasse et de la pêche. - Correspondance, arrêtés, (1831, 1860, 1938, 1945)....Ouvrir le détail
          1831-1945
          Importance matérielle : 1 liasse.
          Communicabilité :

          Immédiate


      • E-dépôt 93 2 I 1 à 2 I 5 - Sous-série 2 I. - Police générale. - 1792-1958

        • E-dépôt 93 2 I 1 - Révolution de 1789. - Surveillance des émigrés : arrêté. - 1792-1792
          Importance matérielle : 1 pièce.
          Communicabilité :

          Immédiate


        • E-dépôt 93 2 I 2 - Circulaire et correspondance relatives à la police générale. - 1832-1855
          Importance matérielle : 1 liasse.
          Communicabilité :

          Immédiate


        • E-dépôt 93 2 I 3 -
          Demandes de renseignement (1831), recherche concernant la mère d'un enfant abandonné (1846),...Ouvrir le détail
          1831-1855
          Importance matérielle : 1 liasse.
          Communicabilité :

          Immédiate


        • E-dépôt 93 2 I 4 -
          Passeports. - Passeports pour l'intérieur : demandes et enregistrement (1818-1855),...Ouvrir le détail
          1818-1855
          Importance matérielle : 1 liasse.
          Communicabilité :

          Immédiate


        • E-dépôt 93 2 I 5 -
          Étrangers. - Registre de déclaration (1915). Cartes d'identité : circulaires (1926-1940),...Ouvrir le détail
          1915-1958
          Importance matérielle : 1 liasse.
          Communicabilité :

          Immédiate


      • E-dépôt 93 3 I 1 - Sous-série 3 I. - Justice. - 1872-1959

        • E-dépôt 93 3 I 1 -
          Jurys. - Formation : liste de jurés (1872), délibérations (1926-1927), convocation du maire à la...Ouvrir le détail
          1872-1959
          Importance matérielle : 1 liasse.
          Communicabilité :

          Immédiate


      • E-dépôt 93 5 I 1 à 5 I 7 - Sous-série 5 I. - Hygiène publique et salubrité. - 1824-1961

        • E-dépôt 93 5 I 1 -
          Établissements insalubres et incommodes. - Installation d'une papeterie sur la rive droite de la...Ouvrir le détail
          1824-1824
          Importance matérielle : 1 pièce.
          Communicabilité :

          Immédiate


        • E-dépôt 93 5 I 2 -
          Décharges et dépôts d'immondices. - Arrêté préfectoral (1939), autorisation municipale (1958). - Ouvrir le détail
          1939-1958
          Importance matérielle : 2 pièces.
          Communicabilité :

          Immédiate


        • E-dépôt 93 5 I 3 -
          Surveillance des eaux. - Résultats des analyses de contrôle des eaux d'alimentation (1950, 1957,...Ouvrir le détail
          1950-1959
          Importance matérielle : 3 pièces.
          Communicabilité :

          Immédiate


        • E-dépôt 93 5 I 4 -
          Surveillance des écoles. - Participation de la commune aux dépenses du Service départemental de...Ouvrir le détail
          1935-1938
          Importance matérielle : 2 pièces.
          Communicabilité :

          Immédiate


        • E-dépôt 93 5 I 5 -
          Vaccination. - Organisation du service de la vaccine : circulaires et arrêté (1905-1908, 1923,...Ouvrir le détail
          1905-1961
          Importance matérielle : 1 liasse.
          Communicabilité :

          Immédiate


        • E-dépôt 93 5 I 6 -
          Épizooties. - Déclarations : correspondance (1832, 1873), arrêtés et registre (1920-1921, 1931). - Ouvrir le détail
          1832-1931
          Importance matérielle : 1 liasse.
          Communicabilité :

          Immédiate


        • E-dépôt 93 5 I 7 -
          Exercice de la pharmacie. - Arrêté autorisant Mme Harffolin, médecin à Peymeinade, à posséder un...Ouvrir le détail
          1959-1959
          Importance matérielle : 1 pièce.
          Nom de personne :

          HARFFOLIN (Doctoresse...)

          Communicabilité :

          Immédiate


    • E-dépôt 93 1 K 1 à 1 K 15, 2 K 1 à 2 K 4 - Série K. - Élections et personnel. - 1829-1970

      • E-dépôt 93 1 K 1 à 1 K 15 - Sous-série 1 K. - Élections. - 1829-1970

        • E-dépôt 93 1 K 1 -
          Listes électorales. - Confection et révision des listes électorales : circulaires,...Ouvrir le détail
          1833-1960
          Importance matérielle : 1 liasse.
          Communicabilité :

          Immédiate


        • E-dépôt 93 1 K 2 à 1 K 4 - Listes électorales et tableaux de rectification. - 1831-1970

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