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Sénat de Nice

Présentation des notices

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  • 2 FS 1 à 31, 32/1 à 32/7, 33 à 931 - Fonds du Sénat de Nice. - 1791-1861
    Nom de personne :

    CHARLES FÉLIX (roi de Sardaigne)

    ,

    FOIX Anna Luisa (comtesse de)

    Communicabilité :

    Immédiate

    Contexte : Sénat de Nice

    • 2 FS 57 à 912 - Affaires judiciaires. - 1814-1861
      Lieu : SOSPEL, NICE, PORTO MAURIZIO, PRELÀ, SANTO STEFANO AL MARE
      Nom de personne :

      BORRIGLIONE Francesco Imperiale

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Sénat de Nice > Fonds du Sénat de Nice.

      • 2 FS 526 à 912 - Justice pénale. - 1814-1861
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Sénat de Nice > Fonds du Sénat de Nice. > Affaires judiciaires.

        • 2 FS 530 à 863 - Procédures. - 1814-1861
          Lieu : FONTAN, SAN REMO, CAMPOROSSO, ASPREMONT, GILETTE, SALUZZO, SOSPEL, NICE, RANZO, VESSALICO, SAN BARTOLOMEO DEL CERVO, UTELLE, CROIX-SUR-ROUDOULE (LA), MUZIO
          Nom de personne :

          VICTOR EMMANUEL 1er (roi de Sardaigne)

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Sénat de Nice > Fonds du Sénat de Nice. > Affaires judiciaires. > Justice pénale.

          • 2 FS 602 à 854 - Personnes et biens. - 1814-1861
            Lieu : PIGNA, ESCARENE (L'), NICE, ROQUEBILLIERE, BOLLENE-VESUBIE (LA)
            Nom de personne :

            ROBIN Carlo Antonio

            ,

            ARNULF épouse ROBIN Giuseppa

            ,

            NITTARD Giuseppe

            ,

            BOTTIN Carlo

            ,

            GENOVESI Francesco

            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Sénat de Nice > Fonds du Sénat de Nice. > Affaires judiciaires. > Justice pénale. > Procédures.

            • 2 FS 636 à 665 - Coups et blessures. - 1814-1860
              Lieu : CIPRESSA, NICE, POMPEIANA, VALDEBLORE, SAORGE, MOULINET, BELVEDERE, PUGET-THENIERS, TOURRETTE-LEVENS, TENDE, CONTES
              Communicabilité :

              Immédiate

              Contexte : Sénat de Nice > Fonds du Sénat de Nice. > Affaires judiciaires. > Justice pénale. > Procédures. > Personnes et biens.

              • 2 FS 636 -
                Coups et blessures à Nice, Contes (et blasphème), Tende, Tourrette-Levens, Puget-Théniers,...Ouvrir le détail
                23/09/1814-29/12/1817
                Lieu : CIPRESSA, NICE, POMPEIANA, VALDEBLORE, SAORGE, MOULINET, BELVEDERE, PUGET-THENIERS, TOURRETTE-LEVENS, TENDE, CONTES
                Communicabilité :

                Immédiate

                Contexte : Sénat de Nice > Fonds du Sénat de Nice. > Affaires judiciaires. > Justice pénale. > Procédures. > Personnes et biens. > Coups et blessures.

              • 2 FS 637 -
                Coups et blessures à Taggia, Roquesteron, Pigna, Olivetta, Diano Marina, Badalucco, Ceriana,...Ouvrir le détail
                26/01/1818-03/07/1819
                Lieu : TAGGIA, SAORGE, CONTES, NICE, ASPREMONT, MOLTEDO, CERIANA, BADALUCCO, DIANO MARINA, OLIVETTA, PIGNA, ROQUESTERON
                Communicabilité :

                Immédiate

                Contexte : Sénat de Nice > Fonds du Sénat de Nice. > Affaires judiciaires. > Justice pénale. > Procédures. > Personnes et biens. > Coups et blessures.

              • 2 FS 638 -
                Coups et blessures dans les environs de Guillaumes lors d'une altercation pour un droit de...Ouvrir le détail
                05/10/1819-05/08/1820
                Lieu : GUILLAUMES, NICE, ROQUETTE-SUR-VAR (LA), BADALUCCO, DRAP, BELVEDERE, BORDIGHERA
                Communicabilité :

                Immédiate

                Contexte : Sénat de Nice > Fonds du Sénat de Nice. > Affaires judiciaires. > Justice pénale. > Procédures. > Personnes et biens. > Coups et blessures.

              • 2 FS 639 -
                Coups et blessures infligés à un berger venant de France par quelques habitants d'Entraunes dont...Ouvrir le détail
                30/09/1820-05/05/1821
                Lieu : BRIGUE (LA), SAN LORENZO AL MARE, SANTO STEFANO AL MARE, PORTO MAURIZIO, CONTES, NICE, PEONE, BENDEJUN, LUCERAM, LAIGUEGLIA, ONEGLIA, TOURRETTE-LEVENS, ENTRAUNES, DOLCEDO
                Nom de personne :

                BLANC Lorenzo

                Communicabilité :

                Immédiate

                Contexte : Sénat de Nice > Fonds du Sénat de Nice. > Affaires judiciaires. > Justice pénale. > Procédures. > Personnes et biens. > Coups et blessures.

              • 2 FS 640 -
                Coups et blessures à San Remo, La Bollène, Pompeiana, Porto Maurizio (Port-Maurice), Saorge,...Ouvrir le détail
                06/06/1821-19/04/1822
                Lieu : SAN REMO, BOLLENE-VESUBIE (LA), POMPEIANA, PORTO MAURIZIO, SAORGE, MONTEGROSSO, BENDEJUN, SAINT-MARTIN-VESUBIE, COSIO, DIANO CASTELLO, MASSOINS, BRIGUE (LA), TAGGIA, CASTELLARO, SAINT-ETIENNE-DE-TINEE, ILONSE, LEVENS, CAMPOROSSO
                Communicabilité :

                Immédiate

                Contexte : Sénat de Nice > Fonds du Sénat de Nice. > Affaires judiciaires. > Justice pénale. > Procédures. > Personnes et biens. > Coups et blessures.

              • 2 FS 641 -
                Coups et blessures à Rezzo (et injures), Colla di San Remo, La Roquette-Saint-Martin,...Ouvrir le détail
                12/05/1822-17/08/1824
                Lieu : CASTELFRANCO, DURANUS, SAINTE-AGNES, CASTELLARO, LINGUEGLIETTA, NICE, TOUET-DE-L'ESCARENE, ESCARENE (L'), SOSPEL, GILETTE, SAINT-BLAISE, ROQUETTE-SUR-VAR (LA), SAINT-MARTIN-DU-VAR, SAN REMO, REZZO
                Communicabilité :

                Immédiate

                Contexte : Sénat de Nice > Fonds du Sénat de Nice. > Affaires judiciaires. > Justice pénale. > Procédures. > Personnes et biens. > Coups et blessures.

              • 2 FS 642 -
                Coups et blessures à Sospel et à Roquebillière (9 octobre - 3 décembre 1824), 3 dossiers.
                Coups...                Ouvrir le détail
                09/10/1824-02/07/1825
                Lieu : BRIGUE (LA), ISOLABONA, PIANI, NICE, SOSPEL, ROQUEBILLIERE
                Nom de personne :

                RENAUD di FALICONE Giuseppe

                ,

                GIAUME Bartolomeo

                Communicabilité :

                Immédiate

                Contexte : Sénat de Nice > Fonds du Sénat de Nice. > Affaires judiciaires. > Justice pénale. > Procédures. > Personnes et biens. > Coups et blessures.

              • 2 FS 643 -
                Coups et blessures à Saint-Martin-Lantosque, Aspremont, Nice, Dolceacqua, Pierrefeu, Airole,...Ouvrir le détail
                02/07/1825-28/07/1826
                Lieu : VENANSON, AIROLE, CERIANA, PIERREFEU, DOLCEACQUA, NICE, ASPREMONT, SAINT-MARTIN-VESUBIE
                Communicabilité :

                Immédiate

                Contexte : Sénat de Nice > Fonds du Sénat de Nice. > Affaires judiciaires. > Justice pénale. > Procédures. > Personnes et biens. > Coups et blessures.

              • 2 FS 644 -
                Coups et blessures à Triora, Cosio, Candeasco, Berre, Santo Stefano, Taggia et Borgomaro (7...Ouvrir le détail
                07/10/1826-03/08/1827
                Lieu : TAGGIA, BORGOMARO, SANTO STEFANO AL MARE, BERRE-DES-ALPES, CANDEASCO, COSIO, TRIORA
                Communicabilité :

                Immédiate

                Contexte : Sénat de Nice > Fonds du Sénat de Nice. > Affaires judiciaires. > Justice pénale. > Procédures. > Personnes et biens. > Coups et blessures.

              • 2 FS 645 -
                Coups et blessures près de Peille, Dolceacqua, Pieve, La Brigue (et détention d'arme à feu),...Ouvrir le détail
                30/11/1827-31/01/1829
                Lieu : PEILLE, PORTO MAURIZIO, SAINT-MARTIN-VESUBIE, NICE, MASSOINS, BRIGUE (LA), PIEVE, DOLCEACQUA
                Communicabilité :

                Immédiate

                Contexte : Sénat de Nice > Fonds du Sénat de Nice. > Affaires judiciaires. > Justice pénale. > Procédures. > Personnes et biens. > Coups et blessures.

              • 2 FS 646 -
                Coups et blessures à Torria, Nice, Colla di San Remo, Gilette, Diano San Pietro, Pompeiana,...Ouvrir le détail
                09/05/1829-29/01/1830
                Lieu : TORRIA, OLIVETTA, PORNASSIO, DOLCEACQUA, VENTIMIGLIA, DOLCEDO, POMPEIANA, DIANO SAN PIETRO, GILETTE, SAN REMO, NICE
                Communicabilité :

                Immédiate

                Contexte : Sénat de Nice > Fonds du Sénat de Nice. > Affaires judiciaires. > Justice pénale. > Procédures. > Personnes et biens. > Coups et blessures.

              • 2 FS 647 -
                Coups et blessures à Berre, Saint-Martin-Lantosque, Nice (et blasphèmes), Villaguardia (ainsi...Ouvrir le détail
                15/02/1830-23/10/1830
                Lieu : BERRE-DES-ALPES, TAGGIA, SOSPEL, NICE, CASTELLAR, ONEGLIA, VILLAGUARDIA, SAINT-MARTIN-VESUBIE
                Communicabilité :

                Immédiate

                Contexte : Sénat de Nice > Fonds du Sénat de Nice. > Affaires judiciaires. > Justice pénale. > Procédures. > Personnes et biens. > Coups et blessures.

              • 2 FS 648 -
                Coups et blessures à Mendatica et à Coaraze lors d'une dispute pour une servitude de passage...Ouvrir le détail
                07/01/1831-30/08/1831
                Lieu : MENDATICA, MONTEGROSSO, BRIGUE (LA), NICE, BREIL-SUR-ROYA, SOSPEL, TORRIA, BONSON, CIPRESSA, COSTARAINERA, MARSEILLE, COARAZE
                Communicabilité :

                Immédiate

                Contexte : Sénat de Nice > Fonds du Sénat de Nice. > Affaires judiciaires. > Justice pénale. > Procédures. > Personnes et biens. > Coups et blessures.

              • 2 FS 649 -
                Coups et blessures à Pantasina, Pontedassio, Belvédère, Breil, Nice lors des fêtes de carnaval,...Ouvrir le détail
                22/07/1831-07/10/1831
                Lieu : PERINALDO, RIGAUD, FONTAN, SAN REMO, ASPREMONT, NICE, BREIL-SUR-ROYA, BELVEDERE, PONTEDASSIO, PANTASINA
                Communicabilité :

                Immédiate

                Contexte : Sénat de Nice > Fonds du Sénat de Nice. > Affaires judiciaires. > Justice pénale. > Procédures. > Personnes et biens. > Coups et blessures.

              • 2 FS 650 -
                Coups et blessures à La Croix, Nice (et extorsion d'argent et bijoux), Sospel, Roquesteron,...Ouvrir le détail
                15/10/1831-19/11/1831
                Lieu : CROIX-SUR-ROUDOULE (LA), NICE, LANTOSQUE, TOUET-DE-L'ESCARENE, PEILLE, CASTELLAR, ESCARENE (L'), SOSPEL, SAINTE-AGNES, FONTAN, TAGGIA, BEUIL, ROQUESTERON
                Communicabilité :

                Immédiate

                Contexte : Sénat de Nice > Fonds du Sénat de Nice. > Affaires judiciaires. > Justice pénale. > Procédures. > Personnes et biens. > Coups et blessures.

              • 2 FS 651 -
                Coups et blessures à Aspremont, Nice, Montalto, Lucéram, Pompeiana, Puget-Théniers, Isolabona,...Ouvrir le détail
                21/11/1831-05/05/1832
                Lieu : ASPREMONT, CALDERARA, SAINT-BLAISE, CONTES, NICE, MOULINET, ISOLABONA, PUGET-THENIERS, POMPEIANA, LUCERAM, MONTALTO
                Communicabilité :

                Immédiate

                Contexte : Sénat de Nice > Fonds du Sénat de Nice. > Affaires judiciaires. > Justice pénale. > Procédures. > Personnes et biens. > Coups et blessures.

              • 2 FS 652 -
                Coups et blessures à Villa Faraldi, Nice, Entraunes, Camporosso, Santo Stefano, Lantosque (et...Ouvrir le détail
                11/05/1832-17/01/1834
                Lieu : VILLA FARALDI, TAGGIA, LANTOSQUE, POMPEIANA, NICE, SANTO STEFANO AL MARE, CAMPOROSSO, ENTRAUNES
                Communicabilité :

                Immédiate

                Contexte : Sénat de Nice > Fonds du Sénat de Nice. > Affaires judiciaires. > Justice pénale. > Procédures. > Personnes et biens. > Coups et blessures.

              • 2 FS 653 -
                Coups et blessures à Castellaro, Lantosque, Nice, San Remo, Oneglia (Oneille), San Lazzaro,...Ouvrir le détail
                10/03/1834-04/07/1835
                Lieu : CASTELLARO, SAINT-SAUVEUR-SUR-TINEE, BREIL-SUR-ROYA, SAORGE, SAN LAZZARO, NICE, ONEGLIA, SAN REMO, LANTOSQUE, CASTELLARO
                Communicabilité :

                Immédiate

                Contexte : Sénat de Nice > Fonds du Sénat de Nice. > Affaires judiciaires. > Justice pénale. > Procédures. > Personnes et biens. > Coups et blessures.

              • 2 FS 654 -
                Coups et blessures à Nice, à Villa Faraldi, lors d'un festin près des Iscles du Var, à...Ouvrir le détail
                11/09/1835-18/06/1836
                Lieu : GORBIO, NICE, PEILLE, PORTO MAURIZIO, BORDIGHERA, MONTEGROSSO, LAVINA, LANTOSQUE, SAINT-ANDRE LES ROCHES, BLAUSASC, APRICALE, ROQUEBILLIERE, VILLA FARALDI, ARTALLO
                Communicabilité :

                Immédiate

                Contexte : Sénat de Nice > Fonds du Sénat de Nice. > Affaires judiciaires. > Justice pénale. > Procédures. > Personnes et biens. > Coups et blessures.

              • 2 FS 655 -
                Coups et blessures à Nice (et blasphèmes), Olivetta, Diano Arentino (et mauvais traitements d'un...Ouvrir le détail
                08/07/1836-20/01/1837
                Lieu : NICE, OLIVETTA, DIANO ARENTINO, SOSPEL, TENDE, CIVEZZA, LANTOSQUE, VILLATALLA, POMPEIANA, DIANO SAN PIETRO
                Communicabilité :

                Immédiate

                Contexte : Sénat de Nice > Fonds du Sénat de Nice. > Affaires judiciaires. > Justice pénale. > Procédures. > Personnes et biens. > Coups et blessures.

              • 2 FS 656 -
                Coups et blessures à Contes, Diano Marina, Castelfranco, Isola, Nice, Pompeiana, Villeneuve...Ouvrir le détail
                10/03/1837-26/01/1838
                Lieu : CONTES, DIANO MARINA, CASTELFRANCO, ISOLA, NICE, POMPEIANA, VILLENEUVE-D'ENTRAUNES, UTELLE, SAN REMO, SAORGE
                Communicabilité :

                Immédiate

                Contexte : Sénat de Nice > Fonds du Sénat de Nice. > Affaires judiciaires. > Justice pénale. > Procédures. > Personnes et biens. > Coups et blessures.

              • 2 FS 657 -
                Coups et blessures à Castelfranco, à Gilette à la suite d'un différend pour un droit d'arrosage,...Ouvrir le détail
                27/01/1838-14/12/1838
                Lieu : CASTELFRANCO, GILETTE, BREIL-SUR-ROYA, CLANS, SOSPEL, NICE, FALICON, SAINT-ETIENNE-DE-TINEE, RIMPLAS, DOLCEDO, VALLECROSIA, BENDEJUN
                Nom de personne :

                CHARLES ALBERT (roi de Sardaigne)

                Communicabilité :

                Immédiate

                Contexte : Sénat de Nice > Fonds du Sénat de Nice. > Affaires judiciaires. > Justice pénale. > Procédures. > Personnes et biens. > Coups et blessures.

              • 2 FS 658 -
                Coups et blessures à Gilette, Pigna, Nice, Saint-Martin-Lantosque, Dolcedo, Villefranche,...Ouvrir le détail
                19/12/1838-09/11/1839
                Lieu : GILETTE, PIGNA, NICE, SAINT-MARTIN-VESUBIE, DOLCEDO, VILLEFRANCHE-SUR-MER, BONSON, OLIVETTA, MOULINET, LIEUCHE, SOSPEL
                Communicabilité :

                Immédiate

                Contexte : Sénat de Nice > Fonds du Sénat de Nice. > Affaires judiciaires. > Justice pénale. > Procédures. > Personnes et biens. > Coups et blessures.

              • 2 FS 659 -
                Coups et blessures à Contes, Nice (et injures), Saint-Etienne, Villefranche,...Ouvrir le détail
                09/11/1839-28/05/1842
                Lieu : LANTOSQUE, ASPREMONT, CIVEZZA, BRIGUE (LA), PUGET-THENIERS, CHATEAUNEUF-VILLEVIEILLE, DRAP, NICE, DOLCEDO, SAINT-MARTIN-VESUBIE, VILLEFRANCHE-SUR-MER, SAINT-ETIENNE-DE-TINEE, CONTES
                Nom de personne :

                RASTELLI Giacomo

                Communicabilité :

                Immédiate

                Contexte : Sénat de Nice > Fonds du Sénat de Nice. > Affaires judiciaires. > Justice pénale. > Procédures. > Personnes et biens. > Coups et blessures.

              • 2 FS 660 -
                Coups et blessures à San Bartolomeo del Cervo, à Cuébris lors d'une dispute pour un problème...Ouvrir le détail
                30/05/1842-30/07/1842
                Lieu : SAN BARTOLOMEO DEL CERVO, CUEBRIS, NICE, MENTON, LUCERAM, VALDEBLORE, LINGUEGLIETTA, PORTO MAURIZIO, UTELLE, SOSPEL, SAINT-SAUVEUR-SUR-TINEE, SAINT-MARTIN-VESUBIE, LEVENS, PERINALDO, ARTALLO
                Communicabilité :

                Immédiate

                Contexte : Sénat de Nice > Fonds du Sénat de Nice. > Affaires judiciaires. > Justice pénale. > Procédures. > Personnes et biens. > Coups et blessures.

              • 2 FS 661 -
                Coups et blessures à Péone, La Bollène, Nice, Poggio, près de Vessalico, sur la route de...Ouvrir le détail
                01/08/1842-27/09/1842
                Lieu : PEONE, TOURRETTE-LEVENS, SOSPEL, VILLE SAN PIETRO, LEVENS, TRINITE (LA), NICE, VILLARS-SUR-VAR, ENTRAUNES, DRAP, ROQUETTE-SUR-VAR (LA), PEILLE, PIGNA, VESSALICO, POGGIO, BOLLENE-VESUBIE (LA)
                Communicabilité :

                Immédiate

                Contexte : Sénat de Nice > Fonds du Sénat de Nice. > Affaires judiciaires. > Justice pénale. > Procédures. > Personnes et biens. > Coups et blessures.

              • 2 FS 662 -
                Coups et blessures à Tourrette-Levens, Nice, Drap, Aspremont, Pompeiana, Moulinet, Castelfranco,...Ouvrir le détail
                27/09/1842-30/01/1843
                Lieu : TERZORIO, RIVA, BELVEDERE, BRIGUE (LA), BAIARDO, RANZO, SAINT-ANDRE LES ROCHES, POGGIO, VESSALICO, CASTELFRANCO, MOULINET, NICE, POMPEIANA, DRAP, TOURRETTE-LEVENS, ASPREMONT
                Communicabilité :

                Immédiate

                Contexte : Sénat de Nice > Fonds du Sénat de Nice. > Affaires judiciaires. > Justice pénale. > Procédures. > Personnes et biens. > Coups et blessures.

              • 2 FS 663 -
                Coups et blessures à Gilette, Nice, Berre (et injures), L'Escarène, La Roquette-sur-Var, Breil,...Ouvrir le détail
                31/01/1843-24/09/1847
                Lieu : ROURE, VENTIMIGLIA, PERINALDO, NICE, SOSPEL, BREIL-SUR-ROYA, ROQUETTE-SUR-VAR (LA), ESCARENE (L'), BERRE-DES-ALPES, GILETTE
                Communicabilité :

                Immédiate

                Contexte : Sénat de Nice > Fonds du Sénat de Nice. > Affaires judiciaires. > Justice pénale. > Procédures. > Personnes et biens. > Coups et blessures.

              • 2 FS 664 -
                Coups et blessures à Torria, Nice, Berre (et outrages à la pudeur), Civezza, Saint-André, Upega...Ouvrir le détail
                05/10/1847-18/03/1853
                Lieu : SOSPEL, BORDIGHERA, SOSPEL, TERZORIO, BRIGUE (LA), NICE, SAINT-ANDRE LES ROCHES, CIVEZZA, BERRE-DES-ALPES, TORRIA
                Communicabilité :

                Immédiate

                Contexte : Sénat de Nice > Fonds du Sénat de Nice. > Affaires judiciaires. > Justice pénale. > Procédures. > Personnes et biens. > Coups et blessures.

              • 2 FS 665 -
                Coups et blessures près de Puget-Théniers, lors de la foire de Roquebillière, à Vallecrosia, San...Ouvrir le détail
                22/03/1853-07/05/1860
                Lieu : BORDIGHERA, VILLEFRANCHE-SUR-MER, NICE, SOSPEL, PUGET-THENIERS, ONEGLIA, LUCERAM, SAN REMO, VALLECROSIA, ROQUEBILLIERE
                Communicabilité :

                Immédiate

                Contexte : Sénat de Nice > Fonds du Sénat de Nice. > Affaires judiciaires. > Justice pénale. > Procédures. > Personnes et biens. > Coups et blessures.