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Série L : Administration et tribunaux de la période révolutionnaire.

Présentation des notices

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  • L 893 à 920, 1150 à 1188, 1373 à 1384 - Fonds de l'administration municipale des cantons de Grasse. - 1791-1807
    Présentation du producteur : Administration municipale des cantons de Grasse
    Contexte : Série L : Administration et tribunaux de la période révolutionnaire.

    • L 893 - Canton d'Antibes : pièces diverses. - An III-An VII
      Importance matérielle : (Liasse.) - 65 pièces, papier,
      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Série L : Administration et tribunaux de la période révolutionnaire. > Fonds de l'administration municipale des cantons de Grasse.

    • L 894 - Canton du Bar : délibérations. - An III-An VII
      Importance matérielle : (Liasse.) - 5 cahiers, papier
      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Série L : Administration et tribunaux de la période révolutionnaire. > Fonds de l'administration municipale des cantons de Grasse.

    • L 895 - Canton du Bar : arrêtés. - An VII-An VIII
      Importance matérielle : (Liasse.) - 3 cahiers, papier.
      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Série L : Administration et tribunaux de la période révolutionnaire. > Fonds de l'administration municipale des cantons de Grasse.

    • L 896 - Canton du Bar, correspondance : lettres expédiées. - An III-An VIII
      Importance matérielle : (Liasse.) - 6 cahiers, papier.
      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Série L : Administration et tribunaux de la période révolutionnaire. > Fonds de l'administration municipale des cantons de Grasse.

    • L 897 - Canton du Bar : pièces diverses. - An IV-An VII
      Importance matérielle : (Liasse.) - 12 pièces, papier.
      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Série L : Administration et tribunaux de la période révolutionnaire. > Fonds de l'administration municipale des cantons de Grasse.

    • L 898 - Canton du Broc : arrêtés. - An IV-An VII
      Importance matérielle : (Cahier.) - 44 feuillets, papier.
      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Série L : Administration et tribunaux de la période révolutionnaire. > Fonds de l'administration municipale des cantons de Grasse.

    • L 899 - Canton de Biot : pièces diverses. - An IV-An VIII
      Importance matérielle : (Liasse.) - 9 pièces, papier.
      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Série L : Administration et tribunaux de la période révolutionnaire. > Fonds de l'administration municipale des cantons de Grasse.

    • L 900 - Canton du Broc : délibérations. - An IV-An VII
      Importance matérielle : (Liasse.) - 5 cahiers, papier.
      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Série L : Administration et tribunaux de la période révolutionnaire. > Fonds de l'administration municipale des cantons de Grasse.

    • L 901 - Canton de Cagnes, affaires diverses. - An IV-An VIII
      Importance matérielle : (Liasse.) - 26 pièces, papier.
      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Série L : Administration et tribunaux de la période révolutionnaire. > Fonds de l'administration municipale des cantons de Grasse.

    • L 902 - Canton de Cannes, affaires diverses. - An IV-An VIII
      Importance matérielle : (Liasse.) - 61 pièces, papier.
      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Série L : Administration et tribunaux de la période révolutionnaire. > Fonds de l'administration municipale des cantons de Grasse.

    • L 903 - Canton de Châteauneuf : délibérations. - An IV-An VIII
      Importance matérielle : (Registre.) - 192 pages, papier.
      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Série L : Administration et tribunaux de la période révolutionnaire. > Fonds de l'administration municipale des cantons de Grasse.

    • L 904 - Canton de Châteauneuf, affaires diverses. - An IV-An VIII
      Importance matérielle : (Liasse.) - 20 pièces, papier.
      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Série L : Administration et tribunaux de la période révolutionnaire. > Fonds de l'administration municipale des cantons de Grasse.

    • L 905 - Canton de Conségudes, affaires diverses. - An IV-An VIII
      Importance matérielle : (Liasse.) - 42 pièces, papier.
      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Série L : Administration et tribunaux de la période révolutionnaire. > Fonds de l'administration municipale des cantons de Grasse.

    • L 906 - Canton de Coursegoules, affaires diverses. - An IV-An VIII
      Importance matérielle : (Liasse.) - 45 pièces, papier.
      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Série L : Administration et tribunaux de la période révolutionnaire. > Fonds de l'administration municipale des cantons de Grasse.

    • L 907 - Canton de Grasse, finances. - An IV-An VIII
      Importance matérielle : (Liasse.) - 90 pièces, papier.
      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Série L : Administration et tribunaux de la période révolutionnaire. > Fonds de l'administration municipale des cantons de Grasse.

    • L 908 - Canton de Grasse, affaires diverses. - An V-An VII
      Importance matérielle : (Liasse.) - 43 pièces, papier.
      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Série L : Administration et tribunaux de la période révolutionnaire. > Fonds de l'administration municipale des cantons de Grasse.

    • L 909 - Canton de Mougins, finances. - An IV-An VII
      Importance matérielle : (Liasse.) - 25 pièces, papier.
      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Série L : Administration et tribunaux de la période révolutionnaire. > Fonds de l'administration municipale des cantons de Grasse.

    • L 910 - Canton de Mougins, affaires diverses. - An IV-An VII
      Importance matérielle : (Liasse.) - 23 pièces, papier.
      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Série L : Administration et tribunaux de la période révolutionnaire. > Fonds de l'administration municipale des cantons de Grasse.

    • L 911 - Canton des Mujouls, affaires diverses. - An IV-An VII
      Importance matérielle : (Liasse.) - 23 pièces, papier.
      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Série L : Administration et tribunaux de la période révolutionnaire. > Fonds de l'administration municipale des cantons de Grasse.

    • L 912 - Canton de Séranon , finances. - An IV-An VII
      Importance matérielle : (Liasse.) - 70 pièces, papier.
      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Série L : Administration et tribunaux de la période révolutionnaire. > Fonds de l'administration municipale des cantons de Grasse.

    • L 913 - Canton de Séranon, affaires diverses. - An IV-An VIII
      Importance matérielle : (Liasse.) - 11 pièces, papier.
      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Série L : Administration et tribunaux de la période révolutionnaire. > Fonds de l'administration municipale des cantons de Grasse.

    • L 914 - Canton de Saint-Paul du Var, délibérations. - An VI-1807
      Présentation du contenu :

      A la fin du registre se trouvent les délibérations de l'an IX à 1807.

      Importance matérielle : (Liasse.) - 2 pièces, papier.
      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Série L : Administration et tribunaux de la période révolutionnaire. > Fonds de l'administration municipale des cantons de Grasse.

    • L 915 - Canton de Saint-Paul du Var, affaires diverses. - An IV-An VIII
      Importance matérielle : (Liasse.) - 37 pièces, papier.
      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Série L : Administration et tribunaux de la période révolutionnaire. > Fonds de l'administration municipale des cantons de Grasse.

    • L 916 - Canton de Saint-Vallier, affaires diverses. - An IV-An VII
      Importance matérielle : (Liasse.) - 25 pièces, papier.
      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Série L : Administration et tribunaux de la période révolutionnaire. > Fonds de l'administration municipale des cantons de Grasse.

    • L 917 - Canton de Tourrettes, délibérations. - An IV-An VIII
      Importance matérielle : (Liasse.) - 5 cahiers, papier.
      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Série L : Administration et tribunaux de la période révolutionnaire. > Fonds de l'administration municipale des cantons de Grasse.

    • L 918 - Canton de Tourrettes, affaires diverses. - An III-An VII
      Importance matérielle : (Liasse.) - 14 pièces, papier.
      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Série L : Administration et tribunaux de la période révolutionnaire. > Fonds de l'administration municipale des cantons de Grasse.

    • L 919 - Canton de Tourrettes, affaires diverses. - An V-An VII
      Importance matérielle : (Liasse.) - 13 pièces, papier.
      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Série L : Administration et tribunaux de la période révolutionnaire. > Fonds de l'administration municipale des cantons de Grasse.

    • L 920 - Canton de Vence, affaires diverses. - An IV-An VIII
      Importance matérielle : (Liasse.) - 6 pièces, papier.
      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Série L : Administration et tribunaux de la période révolutionnaire. > Fonds de l'administration municipale des cantons de Grasse.

    • L 1150 à 1153 - Canton d'Antibes. - 1795-1799
      Contexte : Série L : Administration et tribunaux de la période révolutionnaire. > Fonds de l'administration municipale des cantons de Grasse.

      • L 1150 -
        Correspondance, protestation de l'adjudant général Lay Cadet, accusé de l'assassinat de deux...Ouvrir le détail
        An IV-An IV
        Importance matérielle : (Liasse.) - 1 pièce, papier.
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Série L : Administration et tribunaux de la période révolutionnaire. > Fonds de l'administration municipale des cantons de Grasse. > Canton d'Antibes.

      • L 1151 -
        Élections : procès-verbaux des assemblées primaires pour l'élection des électeurs (1er germinal...Ouvrir le détail
        An V-An VII
        Importance matérielle : (Liasse.) - 4 pièces, papier.
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Série L : Administration et tribunaux de la période révolutionnaire. > Fonds de l'administration municipale des cantons de Grasse. > Canton d'Antibes.

      • L 1152 - Etats des charges locales. - An IV-An VII
        Importance matérielle : (Liasse.) - 7 pièces, papier.
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Série L : Administration et tribunaux de la période révolutionnaire. > Fonds de l'administration municipale des cantons de Grasse. > Canton d'Antibes.

      • L 1153 - Etats de vérification de comptes de comptables de deniers publics. - An VI-1797
        Importance matérielle : (Liasse.) - 8 pièces, papier.
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Série L : Administration et tribunaux de la période révolutionnaire. > Fonds de l'administration municipale des cantons de Grasse. > Canton d'Antibes.

    • L 1154 à 1162 - Canton du Bar. - 1794-1800
      Contexte : Série L : Administration et tribunaux de la période révolutionnaire. > Fonds de l'administration municipale des cantons de Grasse.

      • L 1154 - Cahiers d' "enregistration" des lois. - An III-An VIII
        Importance matérielle : (Liasse.) - 6 cahiers, papier.
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Série L : Administration et tribunaux de la période révolutionnaire. > Fonds de l'administration municipale des cantons de Grasse. > Canton du Bar.

      • L 1155 - "1er registre des enregistrations des arrêtés du département du Var.". - An IV-An VI
        Importance matérielle : (Liasse.) - 1 cahier, papier.
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Série L : Administration et tribunaux de la période révolutionnaire. > Fonds de l'administration municipale des cantons de Grasse. > Canton du Bar.

      • L 1156 - Procès-verbaux d'élections. - An III-An VII
        Importance matérielle : (Liasse.) - 19 pièces, papier.
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Série L : Administration et tribunaux de la période révolutionnaire. > Fonds de l'administration municipale des cantons de Grasse. > Canton du Bar.

      • L 1157 - État de personnes désignées comme complices des royalistes. - An VIII-1799
        Importance matérielle : (Liasse.) - 1 pièce, papier.
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Série L : Administration et tribunaux de la période révolutionnaire. > Fonds de l'administration municipale des cantons de Grasse. > Canton du Bar.

      • L 1158 - Procès-verbaux de célébration de fêtes. - An V-An VIII
        Importance matérielle : (Liasse.) - 13 pièces, papier.
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Série L : Administration et tribunaux de la période révolutionnaire. > Fonds de l'administration municipale des cantons de Grasse. > Canton du Bar.

      • L 1159 - Pièces diverses se rapportant aux contributions. - An IV-An VIII
        Importance matérielle : (Liasse.) - 12 pièces, papier.
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Série L : Administration et tribunaux de la période révolutionnaire. > Fonds de l'administration municipale des cantons de Grasse. > Canton du Bar.

      • L 1160 - Etats des charges locales des communes du canton du Bar. - An IV-An VII
        Importance matérielle : (Liasse.) - 17 pièces, papier.
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Série L : Administration et tribunaux de la période révolutionnaire. > Fonds de l'administration municipale des cantons de Grasse. > Canton du Bar.

      • L 1161 - Placards indiquant le terme moyen du cours des mandats. - An IV-An V
        Importance matérielle : (Liasse.) - 35 pièces, papier.
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Série L : Administration et tribunaux de la période révolutionnaire. > Fonds de l'administration municipale des cantons de Grasse. > Canton du Bar.

      • L 1162 -
        Affaires militaires, réquisition de fusils à Cipières (An IV) ; nomination de gardes près le...Ouvrir le détail
        An IV-An VIII
        Importance matérielle : (Liasse.) - 12 pièces, papier.
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Série L : Administration et tribunaux de la période révolutionnaire. > Fonds de l'administration municipale des cantons de Grasse. > Canton du Bar.

    • L 1163 à 1165 - Canton de Biot. - 1795-1800
      Contexte : Série L : Administration et tribunaux de la période révolutionnaire. > Fonds de l'administration municipale des cantons de Grasse.

      • L 1163 - Arrêtés de l'administration municipale du canton de Biot. - An IV-An VIII
        Présentation du contenu :

        Folio 1 : Arrêté relatif aux prêtres rebelles (1er floréal an V).
        - Folio 2 : Réquisition de mulets (12 floréal ).
        - Folio 2 : Arretés divers (23-25 floréaI).
        - Folio 5 : Nouvelle réquisition de mulets (4 prairial).
        - Folio 7 : Refus de la...

        Ouvrir le détail
        Importance matérielle : (Liasse.) - 5 cahiers, papier.
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Série L : Administration et tribunaux de la période révolutionnaire. > Fonds de l'administration municipale des cantons de Grasse. > Canton de Biot.

      • L 1164 -
        Affaires financières : états des dépenses générales, des charges locales, des dépenses arriérées...Ouvrir le détail
        An V-An VII
        Importance matérielle : (Liasse.) - 18 pièces, papier.
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Série L : Administration et tribunaux de la période révolutionnaire. > Fonds de l'administration municipale des cantons de Grasse. > Canton de Biot.

      • L 1165 -
        Affaires diverses, requisition de chevaux et mulets (an V) ; nomination d'Antoine Laty et de...Ouvrir le détail
        An V-An VIII
        Importance matérielle : (Liasse.) - 7 pièces, papier.
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Série L : Administration et tribunaux de la période révolutionnaire. > Fonds de l'administration municipale des cantons de Grasse. > Canton de Biot.

    • L 1166 à 1167 - Canton du Broc. - 1796-1799
      Contexte : Série L : Administration et tribunaux de la période révolutionnaire. > Fonds de l'administration municipale des cantons de Grasse.

      • L 1166 - Extrait du procès-verbal de l'assemblée primaire du canton du Broc pour l'an V. - An V-An V
        Importance matérielle : (Liasse.) - 1 pièce, papier.
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Série L : Administration et tribunaux de la période révolutionnaire. > Fonds de l'administration municipale des cantons de Grasse. > Canton du Broc.

      • L 1167 - Etats des charges locales des communes du canton du Broc. - An V-An VII
        Importance matérielle : (Liasse.) - 27 pièces, papier.
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Série L : Administration et tribunaux de la période révolutionnaire. > Fonds de l'administration municipale des cantons de Grasse. > Canton du Broc.

    • L 1168 à 1169 - Canton de Cagnes. - 1796-1799
      Contexte : Série L : Administration et tribunaux de la période révolutionnaire. > Fonds de l'administration municipale des cantons de Grasse.

      • L 1168 - Extrait du procès-verbal de nomination des électeurs du canton de Cagnes. - An V-An V
        Importance matérielle : (Liasse.) - 1 pièce, papier.
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Série L : Administration et tribunaux de la période révolutionnaire. > Fonds de l'administration municipale des cantons de Grasse. > Canton de Cagnes.

      • L 1169 - Etats des charges locales de communes du canton de Cagnes. - An V-An VII
        Importance matérielle : (Liasse.) - 12 pièces, papier.
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Série L : Administration et tribunaux de la période révolutionnaire. > Fonds de l'administration municipale des cantons de Grasse. > Canton de Cagnes.

    • L 1170 à 1171 - Canton de Cannes. - 1795-1799
      Contexte : Série L : Administration et tribunaux de la période révolutionnaire. > Fonds de l'administration municipale des cantons de Grasse.

      • L 1170 -
        Mémoire sur l'assemblée primaire du 1er germinal an V. Arrêté du Directoire exécutif destituant...Ouvrir le détail
        An V-An VII
        Importance matérielle : (Liasse.) - 5 pièces. papier.
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Série L : Administration et tribunaux de la période révolutionnaire. > Fonds de l'administration municipale des cantons de Grasse. > Canton de Cannes.

      • L 1171 -
        Affaires financières: états des charges locales des communes du canton de Cannes (an IV-an VII),...Ouvrir le détail
        An IV-An VII
        Importance matérielle : (Liasse.) - 27 pièces, papier.
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Série L : Administration et tribunaux de la période révolutionnaire. > Fonds de l'administration municipale des cantons de Grasse. > Canton de Cannes.

    • L 1172 à 1173 - Canton de Châteauneuf. - 1796-1799
      Contexte : Série L : Administration et tribunaux de la période révolutionnaire. > Fonds de l'administration municipale des cantons de Grasse.

      • L 1172 - Procès-verbaux d'élections. - An V-An V
        Importance matérielle : (Liasse.) - 4 pièces, papier.
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Série L : Administration et tribunaux de la période révolutionnaire. > Fonds de l'administration municipale des cantons de Grasse. > Canton de Châteauneuf.

      • L 1173 - Etats des charges locales des communes du canton de Châteauneuf. - An V-An VII
        Importance matérielle : (Liasse.) - 17 pièces, papier.
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Série L : Administration et tribunaux de la période révolutionnaire. > Fonds de l'administration municipale des cantons de Grasse. > Canton de Châteauneuf.

    • L 1174 à 1175 - Canton de Conségudes. - 1795-1798
      Contexte : Série L : Administration et tribunaux de la période révolutionnaire. > Fonds de l'administration municipale des cantons de Grasse.

      • L 1174 - Lettre du ministre de l'Intérieur au sujet de l'existence du canton de Conségudes. - An VI-An VI
        Importance matérielle : (Liasse.) - 1 pièce, papier.
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Série L : Administration et tribunaux de la période révolutionnaire. > Fonds de l'administration municipale des cantons de Grasse. > Canton de Conségudes.

      • L 1175 - Etats des charges locales des commues du canton de Conségudes pour l'an IV. - An IV-An V
        Importance matérielle : (Liasse.) - 6 pièces, papier.
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Série L : Administration et tribunaux de la période révolutionnaire. > Fonds de l'administration municipale des cantons de Grasse. > Canton de Conségudes.

    • L 1176 -
      Canon de Coursegoules : lettre du ministre de l'Intérieur au sujet de la nomination d'Henry...Ouvrir le détail
      An V-An V
      Importance matérielle : (Liasse.) - 1 pièce, papier.
      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Série L : Administration et tribunaux de la période révolutionnaire. > Fonds de l'administration municipale des cantons de Grasse.

    • L 1177 à 1179 - Canton de Grasse. - 1795-1799
      Contexte : Série L : Administration et tribunaux de la période révolutionnaire. > Fonds de l'administration municipale des cantons de Grasse.

      • L 1177 - Correspondance de l'administration du canton de Grasse. - An IV-An VII
        Présentation du contenu :

        Lettres : du directoire du district de Grasse renvoyant des pièces.
        relatives à la commune de Grasse (15 brumaire an IV) :.
        - de l'administration du département au sujet d'un domaine "des.
        ci-devant religieuses" (25 vendémiaire an V);.
        - du...

        Ouvrir le détail
        Importance matérielle : (Liasse.) - 4 pièces, papier, 2 imprimés
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Série L : Administration et tribunaux de la période révolutionnaire. > Fonds de l'administration municipale des cantons de Grasse. > Canton de Grasse.

      • L 1178 -
        Élections : procès-verbaux des assemblées primaires du canton de Grasse, du 1er germinal an V,...Ouvrir le détail
        An V-An VI
        Importance matérielle : (Liasse.) - 6 pièces, papier.
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Série L : Administration et tribunaux de la période révolutionnaire. > Fonds de l'administration municipale des cantons de Grasse. > Canton de Grasse.

      • L 1179 -
        Affaires financières : états des charges locales de la commune de Grasse (an V), tableau de la...Ouvrir le détail
        An V-An VI
        Importance matérielle : (Liasse.) - 4 pièces, papier.
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Série L : Administration et tribunaux de la période révolutionnaire. > Fonds de l'administration municipale des cantons de Grasse. > Canton de Grasse.

    • L 1180 à 1181 - Canton de Mougins. - 1796-1798
      Contexte : Série L : Administration et tribunaux de la période révolutionnaire. > Fonds de l'administration municipale des cantons de Grasse.

      • L 1180 - Extrait du procès-verbal de l'assemblée primaire du canton de Mougins, du 1er germinal an V. - An V-An V
        Importance matérielle : (Liasse.) - 2 pièces, papier.
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Série L : Administration et tribunaux de la période révolutionnaire. > Fonds de l'administration municipale des cantons de Grasse. > Canton de Mougins.

      • L 1181 - Etats des charges locales de la commune de Mouans pour l'an V. - An V-An VI
        Importance matérielle : (Liasse.) - 3 pièces, papier.
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Série L : Administration et tribunaux de la période révolutionnaire. > Fonds de l'administration municipale des cantons de Grasse. > Canton de Mougins.

    • L 1182 à 1183 - Canton de Saint-Paul-du-Var. - 1796-1800
      Contexte : Série L : Administration et tribunaux de la période révolutionnaire. > Fonds de l'administration municipale des cantons de Grasse.

      • L 1182 -
        Correspondance, lettre de démission de Layet, notaire à Saint-Paul-du-Var (an V), lettre du...Ouvrir le détail
        An V-An VIII
        Importance matérielle : (Liasse.) - 5 pièces, papier.
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Série L : Administration et tribunaux de la période révolutionnaire. > Fonds de l'administration municipale des cantons de Grasse. > Canton de Saint-Paul-du-Var.

      • L 1183 -
        Procès-verbal de prestation de serment par les fonctionnaires publics du canton de...Ouvrir le détail
        An V-An V
        Importance matérielle : (Liasse.) - 1 pièce, papier.
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Série L : Administration et tribunaux de la période révolutionnaire. > Fonds de l'administration municipale des cantons de Grasse. > Canton de Saint-Paul-du-Var.

    • L 1184 à 1187 - Canton de Saint-Vallier. - 1795-1801
      Contexte : Série L : Administration et tribunaux de la période révolutionnaire. > Fonds de l'administration municipale des cantons de Grasse.

      • L 1184 - Délibérations et arrêtés de l'administration municipale du canton de Saint-Vallier. - An IV-An VIII
        Présentation du contenu :

        Folio 1 : Délibérations diverses (9 germinal an IV - 1er.
        messidor).
        - Folio 8 : Déclaration d'exercice du culte catholique dans la.
        chapelle de Saint-Jean, à Saint-Vallier, par Marc-François Darluc,.
        prêtre (1er messidor).
        - Ibid. :...

        Ouvrir le détail
        Importance matérielle : (Registre.) - 183 feuillets, papier.
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Série L : Administration et tribunaux de la période révolutionnaire. > Fonds de l'administration municipale des cantons de Grasse. > Canton de Saint-Vallier.

      • L 1185 - Procès-verbal de l'assemblée primaire du canton de Saint-Vallier, du 1er germinal an V. - An V-An V
        Importance matérielle : (Liasse.) - 1 pièce, papier.
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Série L : Administration et tribunaux de la période révolutionnaire. > Fonds de l'administration municipale des cantons de Grasse. > Canton de Saint-Vallier.

      • L 1186 -
        Élections : procès-verbal de l'assemblée primaire du canton de Seranon, du 1er germinal an V,...Ouvrir le détail
        An V-An VI
        Importance matérielle : (Liasse.) - 3 pièces, papier.
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Série L : Administration et tribunaux de la période révolutionnaire. > Fonds de l'administration municipale des cantons de Grasse. > Canton de Saint-Vallier.

      • L 1187 - Compte rendu du percepteur de la commune de Saint-Auban pendant l'an IV. - An IX-An IX
        Importance matérielle : (Liasse.) - 1 pièce, papier.
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Série L : Administration et tribunaux de la période révolutionnaire. > Fonds de l'administration municipale des cantons de Grasse. > Canton de Saint-Vallier.

    • L 1188 -
      Canton de Tourettes, finances : état des dépenses générales à la charge du canton de Tourette...Ouvrir le détail
      An V-An VII
      Importance matérielle : (Liasse.) - 2 pièces, papier.
      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Série L : Administration et tribunaux de la période révolutionnaire. > Fonds de l'administration municipale des cantons de Grasse.

    • L 1373 -
      Canton du Bar. - Procès-verbal d'estimation des terres communales du Bar (thermidor an IV)....Ouvrir le détail
      an IV-an VIII
      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Série L : Administration et tribunaux de la période révolutionnaire. > Fonds de l'administration municipale des cantons de Grasse.

    • L 1374 -
      Canton de Cagnes. - Rapport du capitaine de la colonne mobile du canton de Cagnes relatif à...Ouvrir le détail
      thermidor an VII-1799
      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Série L : Administration et tribunaux de la période révolutionnaire. > Fonds de l'administration municipale des cantons de Grasse.

    • L 1375 -
      Canton de Châteauneuf. - Délibération relative au rattachement de la commune de Clermont à la...Ouvrir le détail
      thermidor an VII-1799
      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Série L : Administration et tribunaux de la période révolutionnaire. > Fonds de l'administration municipale des cantons de Grasse.

    • L 1376 -
      Canton de Conségudes. - Correspondance relative à la levée des jeunes gens de 1ère réquisition...Ouvrir le détail
      an IV-an V
      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Série L : Administration et tribunaux de la période révolutionnaire. > Fonds de l'administration municipale des cantons de Grasse.

    • L 1377 -
      Canton de Grasse. - Tableau des mercuriales de brumaire et première décade de frimaire (frimaire...Ouvrir le détail
      an IV-an IV
      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Série L : Administration et tribunaux de la période révolutionnaire. > Fonds de l'administration municipale des cantons de Grasse.

    • L 1378 -
      Canton de Mougins. - Rapport de la municipalité relatif au refus de livrer du blé au comité de...Ouvrir le détail
      1793-1793
      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Série L : Administration et tribunaux de la période révolutionnaire. > Fonds de l'administration municipale des cantons de Grasse.

    • L 1379 -
      Canton de Mujouls. - Correspondance relative à la rectification de la circonscription du canton...Ouvrir le détail
      an VII-an VIII
      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Série L : Administration et tribunaux de la période révolutionnaire. > Fonds de l'administration municipale des cantons de Grasse.

    • L 1380 -
      Canton de Saint-Paul. - Procès-verbaux des opérations électorales de l'administration municipale...Ouvrir le détail
      an VI-an VII
      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Série L : Administration et tribunaux de la période révolutionnaire. > Fonds de l'administration municipale des cantons de Grasse.

    • L 1381 -
      Canton de Saint-Vallier. - Certificat pour rejoindre l'armée marseillaise d'Honoré Michel...Ouvrir le détail
      1792-1792
      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Série L : Administration et tribunaux de la période révolutionnaire. > Fonds de l'administration municipale des cantons de Grasse.

    • L 1382 -
      Canton de Tourrettes. - Délibération de l'administration municipale de canton relative à...Ouvrir le détail
      s.d.-s.d.
      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Série L : Administration et tribunaux de la période révolutionnaire. > Fonds de l'administration municipale des cantons de Grasse.

    • L 1383 -
      Canton de Tourrettes puis de Vence. - Pétitions, correspondance relatives à l'élection du juge...Ouvrir le détail
      1791-an VIII
      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Série L : Administration et tribunaux de la période révolutionnaire. > Fonds de l'administration municipale des cantons de Grasse.

    • L 1384 -
      Divers. - Convention entre François Constantin, du Broc, et les frères Carlin, de Nice, portant...Ouvrir le détail
      Nivôse an IV-Nivôse an IV
      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Série L : Administration et tribunaux de la période révolutionnaire. > Fonds de l'administration municipale des cantons de Grasse.