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Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures

Présentation des notices

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  • 1 FS 1 à 1334 - Fonds de l'intendance générale de Nice. - 1812-1867
    Présentation du producteur : Intendance générale de Nice
    Lieu : TORINO
    Communicabilité :

    Immédiate

    Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures

    • 1 FS 62 à 281 - Correspondance. - 1814-1860
      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice.

      • 1 FS 228 à 281 - Circulaires, avis, décrets et ordonnances. - 1814-1859
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Correspondance.

        • 1 FS 228 -
          Transcription des circulaires envoyées par l'intendant aux syndics et aux secrétaires des...Ouvrir le détail
          15/06/1837-19/12/1850
          Importance matérielle : 1 registre
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Correspondance. > Circulaires, avis, décrets et ordonnances.

        • 1 FS 229 -
          "Pareri", ranscription de rapports et avis adressés aux ministères de l'intérieur, des finances,...Ouvrir le détail
          08/05/1817-02/12/1820
          Présentation du contenu :

          Contient notamment des rapports des 8 mai 1817 sur les frontières du comté de Nice et 28 août 1819 sur les cadastres du comté de Nice confectionnés sous l'Ancien Régime et sous l'Empire.

          Importance matérielle : 1 registre
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Correspondance. > Circulaires, avis, décrets et ordonnances.

        • 1 FS 230 à 239 -
          Division du contentieux. - Transcription des ordonnances adressées à des particuliers et aux...Ouvrir le détail
          1814-1837
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Correspondance. > Circulaires, avis, décrets et ordonnances.

          • 1 FS 230 - 9 août 1814 - 31 janvier 1818. - 09/08/1814-31/01/1818
            Importance matérielle : 1 registre
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Correspondance. > Circulaires, avis, décrets et ordonnances. > Division du contentieux. - Transcription des ordonnances adressées à des particuliers et aux syndics des communes du comté de Nice.

          • 1 FS 231 - 7 septembre 1819 - 29 novembre 1822, 15 février 1823 - 3 avril 1824. - 03/04/1819-03/04/1824
            Présentation du contenu :

            Contient aussi aussi la transcription des circulaires du 3 avril 1819 au 24 février 1820.

            Importance matérielle : 1 registre
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Correspondance. > Circulaires, avis, décrets et ordonnances. > Division du contentieux. - Transcription des ordonnances adressées à des particuliers et aux syndics des communes du comté de Nice.

          • 1 FS 232 - 1er janvier 1822 - 9 mars 1824. - 1822-09/03/1824
            Importance matérielle : 1 registre
            Mode de classement :

            par ordre alphabétique des communes

            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Correspondance. > Circulaires, avis, décrets et ordonnances. > Division du contentieux. - Transcription des ordonnances adressées à des particuliers et aux syndics des communes du comté de Nice.

          • 1 FS 233 - 7 septembre 1827 - 27 novembre 1829. - 07/09/1827-27/11/1829
            Présentation du contenu :

            En matière économique. Contient notamment le règlement interne du bureau de l'intendance générale de la Division de Nice avec l'indication des divisions et la répartition des compétences.

            Importance matérielle : 1 registre
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Correspondance. > Circulaires, avis, décrets et ordonnances. > Division du contentieux. - Transcription des ordonnances adressées à des particuliers et aux syndics des communes du comté de Nice.

          • 1 FS 234 - 27 novembre 1829 - 13 octobre 1830. - 27/11/1829-13/10/1830
            Importance matérielle : 1 registre
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Correspondance. > Circulaires, avis, décrets et ordonnances. > Division du contentieux. - Transcription des ordonnances adressées à des particuliers et aux syndics des communes du comté de Nice.

          • 1 FS 235 - 10 octobre 1830 - 8 août 1831. - 10/10/1831-08/08/1831
            Importance matérielle : 1 registre
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Correspondance. > Circulaires, avis, décrets et ordonnances. > Division du contentieux. - Transcription des ordonnances adressées à des particuliers et aux syndics des communes du comté de Nice.

          • 1 FS 236 - 8 août 1831 - 9 mars 1833. - 08/08/1831-09/03/1833
            Importance matérielle : 1 registre
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Correspondance. > Circulaires, avis, décrets et ordonnances. > Division du contentieux. - Transcription des ordonnances adressées à des particuliers et aux syndics des communes du comté de Nice.

          • 1 FS 237 - 10 mars 1833 - 12 septembre 1834. - 10/03/1833-12/09/1834
            Importance matérielle : 1 registre
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Correspondance. > Circulaires, avis, décrets et ordonnances. > Division du contentieux. - Transcription des ordonnances adressées à des particuliers et aux syndics des communes du comté de Nice.

          • 1 FS 238 - 12 septembre 1834 - 30 mars 1836. - 12/09/1834-30/03/1836
            Importance matérielle : 1 registre
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Correspondance. > Circulaires, avis, décrets et ordonnances. > Division du contentieux. - Transcription des ordonnances adressées à des particuliers et aux syndics des communes du comté de Nice.

          • 1 FS 239 - 1er avril 1836 - 20 mai 1837. - 01/04/1836-20/03/1837
            Importance matérielle : 1 registre
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Correspondance. > Circulaires, avis, décrets et ordonnances. > Division du contentieux. - Transcription des ordonnances adressées à des particuliers et aux syndics des communes du comté de Nice.

        • 1 FS 240 à 269 -
          Division de l'administration communale. - Transcription des ordonnances et décrets adressés aux...Ouvrir le détail
          1819-1859
          Mode de classement :

          Par ordre des communes.

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Correspondance. > Circulaires, avis, décrets et ordonnances.

          • 1 FS 240 - 5 mars - 5 novembre 1819. - 05/03/1819-05/11/1819
            Importance matérielle : 1 registre
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Correspondance. > Circulaires, avis, décrets et ordonnances. > Division de l'administration communale. - Transcription des ordonnances et décrets adressés aux syndics des communes de la province de Nice.

          • 1 FS 241 - 1er mars 1820 - 31 décembre 1821. - 01/03/1820-1821
            Importance matérielle : 1 registre
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Correspondance. > Circulaires, avis, décrets et ordonnances. > Division de l'administration communale. - Transcription des ordonnances et décrets adressés aux syndics des communes de la province de Nice.

          • 1 FS 242 - 3 janvier 1820 - 31 décembre 1822. - 03/01/1820-1822
            Importance matérielle : 1 registre
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Correspondance. > Circulaires, avis, décrets et ordonnances. > Division de l'administration communale. - Transcription des ordonnances et décrets adressés aux syndics des communes de la province de Nice.

          • 1 FS 243 - 1er janvier 1822 - 31 décembre 1824. - 1823-1824
            Importance matérielle : 1 registre
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Correspondance. > Circulaires, avis, décrets et ordonnances. > Division de l'administration communale. - Transcription des ordonnances et décrets adressés aux syndics des communes de la province de Nice.

          • 1 FS 244 - 1er janvier 1825 - 31 août 1826. - 1825-31/08/1826
            Importance matérielle : 1 registre
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Correspondance. > Circulaires, avis, décrets et ordonnances. > Division de l'administration communale. - Transcription des ordonnances et décrets adressés aux syndics des communes de la province de Nice.

          • 1 FS 245 - 4 août 1826 - 31 mars 1828. - 04/08/1826-31/03/1828
            Importance matérielle : 1 registre
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Correspondance. > Circulaires, avis, décrets et ordonnances. > Division de l'administration communale. - Transcription des ordonnances et décrets adressés aux syndics des communes de la province de Nice.

          • 1 FS 246 - 1er avril 1828 - 30 juin 1830. - 01/04/1828-30/06/1830
            Présentation du contenu :

            Ou première division.

            Importance matérielle : 1 registre
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Correspondance. > Circulaires, avis, décrets et ordonnances. > Division de l'administration communale. - Transcription des ordonnances et décrets adressés aux syndics des communes de la province de Nice.

          • 1 FS 247 - 3 janvier 1832 - 31 décembre 1833. - 03/01/1832-1833
            Importance matérielle : 1 registre
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Correspondance. > Circulaires, avis, décrets et ordonnances. > Division de l'administration communale. - Transcription des ordonnances et décrets adressés aux syndics des communes de la province de Nice.

          • 1 FS 248 - 2 janvier 1834 - 27 janvier 1836. - 02/01/1834-27/01/1836
            Importance matérielle : 1 registre
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Correspondance. > Circulaires, avis, décrets et ordonnances. > Division de l'administration communale. - Transcription des ordonnances et décrets adressés aux syndics des communes de la province de Nice.

          • 1 FS 249 - 29 janvier 1836 - 28 juin 1843. - 29/01/1836-28/06/1843
            Importance matérielle : 1 registre
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Correspondance. > Circulaires, avis, décrets et ordonnances. > Division de l'administration communale. - Transcription des ordonnances et décrets adressés aux syndics des communes de la province de Nice.

          • 1 FS 250 - 1er janvier - 31 décembre 1837. - 1837-1837
            Importance matérielle : 1 registre
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Correspondance. > Circulaires, avis, décrets et ordonnances. > Division de l'administration communale. - Transcription des ordonnances et décrets adressés aux syndics des communes de la province de Nice.

          • 1 FS 251 - 1er janvier - 31 décembre 1838. - 1838-1838
            Importance matérielle : 1 registre
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Correspondance. > Circulaires, avis, décrets et ordonnances. > Division de l'administration communale. - Transcription des ordonnances et décrets adressés aux syndics des communes de la province de Nice.

          • 1 FS 252 - 1er janvier - 31 décembre 1839. - 1839-1839
            Importance matérielle : 1 registre
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Correspondance. > Circulaires, avis, décrets et ordonnances. > Division de l'administration communale. - Transcription des ordonnances et décrets adressés aux syndics des communes de la province de Nice.

          • 1 FS 253 - 1er janvier - 31 décembre 1840. - 1840-1840
            Importance matérielle : 1 registre
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Correspondance. > Circulaires, avis, décrets et ordonnances. > Division de l'administration communale. - Transcription des ordonnances et décrets adressés aux syndics des communes de la province de Nice.

          • 1 FS 254 - 1er janvier - 31 décembre 1841. - 1841-1841
            Importance matérielle : 1 registre
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Correspondance. > Circulaires, avis, décrets et ordonnances. > Division de l'administration communale. - Transcription des ordonnances et décrets adressés aux syndics des communes de la province de Nice.

          • 1 FS 255 - 1er janvier - 31 décembre 1842. - 1842-1842
            Importance matérielle : 1 registre
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Correspondance. > Circulaires, avis, décrets et ordonnances. > Division de l'administration communale. - Transcription des ordonnances et décrets adressés aux syndics des communes de la province de Nice.

          • 1 FS 256 - 1er janvier - 31 décembre 1843. - 1843-1843
            Importance matérielle : 1 registre
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Correspondance. > Circulaires, avis, décrets et ordonnances. > Division de l'administration communale. - Transcription des ordonnances et décrets adressés aux syndics des communes de la province de Nice.

          • 1 FS 257 - 1er janvier - 31 décembre 1844. - 1844-1844
            Importance matérielle : 1 registre
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Correspondance. > Circulaires, avis, décrets et ordonnances. > Division de l'administration communale. - Transcription des ordonnances et décrets adressés aux syndics des communes de la province de Nice.

          • 1 FS 258 - 1er janvier - 31 décembre 1845. - 1845-1845
            Importance matérielle : 1 registre
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Correspondance. > Circulaires, avis, décrets et ordonnances. > Division de l'administration communale. - Transcription des ordonnances et décrets adressés aux syndics des communes de la province de Nice.

          • 1 FS 259 - 2e janvier - 31 décembre 1846. - 1846-1846
            Importance matérielle : 1 registre
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Correspondance. > Circulaires, avis, décrets et ordonnances. > Division de l'administration communale. - Transcription des ordonnances et décrets adressés aux syndics des communes de la province de Nice.

          • 1 FS 260 - 1er janvier - 31 décembre 1847. - 1847-1847
            Importance matérielle : 1 registre
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Correspondance. > Circulaires, avis, décrets et ordonnances. > Division de l'administration communale. - Transcription des ordonnances et décrets adressés aux syndics des communes de la province de Nice.

          • 1 FS 261 - 1er janvier - 31 décembre 1848. - 1848-1848
            Importance matérielle : 1 registre
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Correspondance. > Circulaires, avis, décrets et ordonnances. > Division de l'administration communale. - Transcription des ordonnances et décrets adressés aux syndics des communes de la province de Nice.

          • 1 FS 262 - 1er janvier - 31 décembre 1849. - 1849-1849
            Présentation du contenu :

            Ou quatrième division.

            Importance matérielle : 1 registre
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Correspondance. > Circulaires, avis, décrets et ordonnances. > Division de l'administration communale. - Transcription des ordonnances et décrets adressés aux syndics des communes de la province de Nice.

          • 1 FS 263 - 1er janvier - 31 décembre 1850. - 1850-1850
            Présentation du contenu :

            Ou quatrième division.

            Importance matérielle : 1 registre
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Correspondance. > Circulaires, avis, décrets et ordonnances. > Division de l'administration communale. - Transcription des ordonnances et décrets adressés aux syndics des communes de la province de Nice.

          • 1 FS 264 - 2 janvier - 30 décembre 1851. - 02/01/1851-30/12/1851
            Importance matérielle : 1 registre
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Correspondance. > Circulaires, avis, décrets et ordonnances. > Division de l'administration communale. - Transcription des ordonnances et décrets adressés aux syndics des communes de la province de Nice.

          • 1 FS 265 - 1er janvier - 31 décembre 1852. - 1852-1852
            Importance matérielle : 1 registre
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Correspondance. > Circulaires, avis, décrets et ordonnances. > Division de l'administration communale. - Transcription des ordonnances et décrets adressés aux syndics des communes de la province de Nice.

          • 1 FS 266 - 1er janvier - 31 décembre 1853. - 1853-1853
            Présentation du contenu :

            L'ordre alphabétique des communes n'est pas respecté.

            Importance matérielle : 1 registre
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Correspondance. > Circulaires, avis, décrets et ordonnances. > Division de l'administration communale. - Transcription des ordonnances et décrets adressés aux syndics des communes de la province de Nice.

          • 1 FS 267 - 1er janvier - 31 décembre 1854. - 1854-1854
            Importance matérielle : 1 registre
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Correspondance. > Circulaires, avis, décrets et ordonnances. > Division de l'administration communale. - Transcription des ordonnances et décrets adressés aux syndics des communes de la province de Nice.

          • 1 FS 268 - 1er janvier - 31 décembre 1855. - 1855-1855
            Importance matérielle : 1 registre
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Correspondance. > Circulaires, avis, décrets et ordonnances. > Division de l'administration communale. - Transcription des ordonnances et décrets adressés aux syndics des communes de la province de Nice.

          • 1 FS 269 - 1er janvier 1856 - 31 décembre 1859. - 1856-1859
            Importance matérielle : 1 registre
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Correspondance. > Circulaires, avis, décrets et ordonnances. > Division de l'administration communale. - Transcription des ordonnances et décrets adressés aux syndics des communes de la province de Nice.

        • 1 FS 270 à 281 - Autres divisions. - 1814-1859
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Correspondance. > Circulaires, avis, décrets et ordonnances.

          • 1 FS 270 -
            Transcription des ordonnances, décrets et manifestes de l'intendant, concernant notamment la...Ouvrir le détail
            25/05/1814-10/09/1818
            Importance matérielle : 1 registre
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Correspondance. > Circulaires, avis, décrets et ordonnances. > Autres divisions.

          • 1 FS 271 -
            Transcription des ordonnances, décrets et manifestes du bureau de l'intendant adressés aux...Ouvrir le détail
            21/01/1818-15/02/1819
            Importance matérielle : 1 registre
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Correspondance. > Circulaires, avis, décrets et ordonnances. > Autres divisions.

          • 1 FS 272 -
            Transcription des ordonnances et décrets concernant les recours de particuliers, au sujet de...Ouvrir le détail
            04/02/1819-19/05/1829
            Importance matérielle : 1 registre
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Correspondance. > Circulaires, avis, décrets et ordonnances. > Autres divisions.

          • 1 FS 273 -
            Transcription des ordonnances diverses, adressées à des particuliers des provinces de Nice et...Ouvrir le détail
            18/12/1846-10/01/1849
            Importance matérielle : 1 registre
            Lieu : ONEGLIA
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Correspondance. > Circulaires, avis, décrets et ordonnances. > Autres divisions.

          • 1 FS 274 -
            Transcription des ordonnances et décrets de la première division adressés aux intendants de San...Ouvrir le détail
            16/01/1849-28/08/1851
            Importance matérielle : 1 registre
            Lieu : SAN REMO, ONEGLIA
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Correspondance. > Circulaires, avis, décrets et ordonnances. > Autres divisions.

          • 1 FS 275 -
            Transcription des décrets de la première division adressés aux autorités et aux particuliers des...Ouvrir le détail
            06/12/1852-29/01/1856
            Importance matérielle : 1 registre
            Lieu : SAN REMO, ONEGLIA
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Correspondance. > Circulaires, avis, décrets et ordonnances. > Autres divisions.

          • 1 FS 276 -
            Transcription des décrets de la troisième division adressés aux autorités nationales et locales...Ouvrir le détail
            11/01/1849-11/09/1850
            Importance matérielle : 1 registre
            Lieu : PORTO MAURIZIO, SAN REMO, ONEGLIA, VALDEBLORE, TENDE, BRIGUE (LA)
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Correspondance. > Circulaires, avis, décrets et ordonnances. > Autres divisions.

          • 1 FS 277 -
            Transcription des décrets de la troisième division, adressés aux autorités et aux particuliers...Ouvrir le détail
            11/09/1850-24/11/1852
            Importance matérielle : 1 registre
            Lieu : SAN REMO, ONEGLIA, MENTON
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Correspondance. > Circulaires, avis, décrets et ordonnances. > Autres divisions.

          • 1 FS 278 -
            Transcription des décrets de la troisième division, devenue la deuxième le 25 août 1856,...Ouvrir le détail
            08/06/1854-27/12/1859
            Importance matérielle : 1 registre et 6 pièces
            Lieu : SAN REMO
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Correspondance. > Circulaires, avis, décrets et ordonnances. > Autres divisions.

          • 1 FS 279 -
            Transcription des ordonnances, décrets et correspondance, envoyés par toutes les divisions de...Ouvrir le détail
            1830-30/05/1831
            Importance matérielle : 1 registre
            Lieu : VILLEFRANCHE-SUR-MER
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Correspondance. > Circulaires, avis, décrets et ordonnances. > Autres divisions.

          • 1 FS 280 -
            Transcription des ordonnances, décrets et correspondance, envoyés par toutes les divisions de...Ouvrir le détail
            30/05/1831-27/05/1835
            Importance matérielle : 1 registre
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Correspondance. > Circulaires, avis, décrets et ordonnances. > Autres divisions.

          • 1 FS 281 -
            Transcription des ordonnances, décrets et correspondance, envoyés par toutes les divisions de...Ouvrir le détail
            27/11/1835-22/05/1837
            Importance matérielle : 1 registre
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Correspondance. > Circulaires, avis, décrets et ordonnances. > Autres divisions.