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Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service Aménagement urbanisme et paysage.

Présentation des notices

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  • 2686 W 623 à 713 - Travaux d'aménagement (1986-2008). - 1960-2009
    • 2686 W 691 à 707 - SIVOM (Syndicat intercommunal à vocation multiple) de Villefranche-sur-Mer (1997-2009). - 1997-2009
      • 2686 W 691 -
        Réhabilitation du chemin de Braousche et création d'un réseau d'eaux pluviales sur les communes...Ouvrir le détail
        2006-2008
      • 2686 W 692 à 693 -
        Réhabilitation d'un réseau d'eaux usées et création d'un réseau d'eaux pluviales quartier des...Ouvrir le détail
        2005-2008
        • 2686 W 692 -
          Dossier de consultation des entreprises, avis d'appel public à la concurrence, détail estimatif,...Ouvrir le détail
          2007-2008
        • 2686 W 693 -
          Comptes-rendus de réunions, dossier de marchés publics, programme des travaux d'assainissement...Ouvrir le détail
          2005-2008
      • 2686 W 694 à 696 -
        Réhabilitation d'un réseau d'eaux usées et création d'un réseau d'eaux pluviales à La Turbie,...Ouvrir le détail
        2004-2006
        • 2686 W 694 -
          Comptes-rendus de réunions, dossier de contrôle de compactage, rapports d'essais d'étanchéité...Ouvrir le détail
          2005-2006
        • 2686 W 695 -
          Comptes-rendus de réunions, rapport d'inspection télévisée, rapports d'essais d'étanchéité des...Ouvrir le détail
          2004-2006
        • 2686 W 696 -
          Dossier de consultation des contrôles d'étanchéité et de compactage des réseaux, dossier de...Ouvrir le détail
          2004-2005
      • 2686 W 697 -
        Réfection du réseau d'eaux usées et création d'un réseau séparatif souterrain d'eaux pluviales...Ouvrir le détail
        2007-2007
      • 2686 W 698 -
        Marchés à bons de commande pour les années 2006 à 2009 : décompte définitif pour le marché de...Ouvrir le détail
        2006-2009
      • 2686 W 699 à 701 - Création d'une voie d'accès au collège Jean Cocteau sis à Beaulieu-sur-Mer (2004-2008). - 2004-2008
        • 2686 W 699 - Dossier de projet, plans, décrets, arrêtés, circulaires, correspondance. - 2004-2005
        • 2686 W 700 -
          Étude préliminaire, plans, décrets, arrêtés, circulaires, correspondance, photographies,...Ouvrir le détail
          2004-2008
        • 2686 W 701 -
          Consultation pour repérage de réseaux existants secs et humides, dossier de consultation des...Ouvrir le détail
          2005-2007
      • 2686 W 702 -
        Suivi du contrat d'affermage pour la création de réseaux quartier du Devens, chemin des...Ouvrir le détail
        2005-2006
      • 2686 W 703 -
        Nettoiement des plans d'eau et des ports du littoral : projet de marché et appel d'offres,...Ouvrir le détail
        2005-2006
      • 2686 W 704 -
        Travaux de déplacement du réseau d'eaux usées, quartier Tête de Chien, lieu-dit Amendola à La...Ouvrir le détail
        2005-2006
      • 2686 W 705 -
        Entretien des voies : dossier de marché public de services à bons de commande, dossier de...Ouvrir le détail
        2005-2006
      • 2686 W 706 à 707 -
        Implantation des réseaux d'assainissement : étude globale de diagnostic et schéma directeur...Ouvrir le détail
        1997-1998