Présentation des notices

• E-dépôt 109 13 à 43 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1800-1981

  • Voir l'analyse
  • Ajouter au classeur

  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Villars-sur-Var (E-dépôt 109)

  
  
  • E-dépôt 109 13 à 17 - Série D. - Administration générale de la commune. - 1818-1947

    • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur

    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Villars-sur-Var (E-dépôt 109) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 109 13 à 16 - Sous-série 1 D. - Conseil municipal. - 1818-1910

      • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur

      Sources complémentaires :

      Voir également la cote E 109/017.

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Villars-sur-Var (E-dépôt 109) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune.

      
      
      • E-dépôt 109 13 à 16 - Délibérations. - 1818-1910

        • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Villars-sur-Var (E-dépôt 109) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal.

        
        
        • E-dépôt 109 13 -

          1D 01. 28 février 1818 - 19 février 1825. 1 registre.
          1D 02. 4 juillet 1825 - 31 juillet 1832. 1...

          1D 01. 28 février 1818 - 19 février 1825. 1 registre.
          1D 02. 4 juillet 1825 - 31 juillet 1832. 1 registre. -

          1818-1832

          • Voir l'analyse
          • Ajouter au classeur
          • Réserver en salle

          Présentation du contenu :

          Reliées en désordre.

          Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE

          Sujet(s) :

          DÉLIBÉRATIONS (REGISTRES de...)

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Villars-sur-Var (E-dépôt 109) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal. > Délibérations.

          
          
        • E-dépôt 109 14 -

          1D 03. 9 octobre 1832 - 15 août 1838. 1 registre.
          1D 04. 15 août 1838 - 18 décembre 1842 (avec...

          1D 03. 9 octobre 1832 - 15 août 1838. 1 registre.
          1D 04. 15 août 1838 - 18 décembre 1842 (avec index chronologique). 1 registre. -

          1832-1842

          • Voir l'analyse
          • Ajouter au classeur
          • Réserver en salle

          Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE

          Sujet(s) :

          DÉLIBÉRATIONS (REGISTRES de...)

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Villars-sur-Var (E-dépôt 109) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal. > Délibérations.

          
          
        • E-dépôt 109 15 -

          1D 05. Adjudications (30 septembre 1825 - 9 décembre 1842). 1 registre.
          1D 06. 16 août 1860 - 30...

          1D 05. Adjudications (30 septembre 1825 - 9 décembre 1842). 1 registre.
          1D 06. 16 août 1860 - 30 août 1868. 1 registre.
          1D 07. 25 octobre 1868 - 18 novembre 1872. 1 registre. -

          1825-1872

          • Voir l'analyse
          • Ajouter au classeur
          • Réserver en salle

          Présentation du contenu :

          Le registre coté E 109/014/1D 05 ne concerne que les adjudications.

          Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE

          Sujet(s) :

          ADJUDICATIONS (REGISTRES d'...)

          ,

          DÉLIBÉRATIONS (REGISTRES de...)

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Villars-sur-Var (E-dépôt 109) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal. > Délibérations.

          
          
        • E-dépôt 109 16 -

          1D 08. 15 août 1876 - 20 février 1884. 1 registre.
          1D 09. 23 mars 1884 - 14 avril 1896. 1...

          1D 08. 15 août 1876 - 20 février 1884. 1 registre.
          1D 09. 23 mars 1884 - 14 avril 1896. 1 registre.
          1D 10. 17 mai 1896 - 16 octobre 1910. 1 registre. -

          1876-1910

          • Voir l'analyse
          • Ajouter au classeur
          • Réserver en salle

          Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE

          Sujet(s) :

          DÉLIBÉRATIONS (REGISTRES de...)

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Villars-sur-Var (E-dépôt 109) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal. > Délibérations.

          
          
    • E-dépôt 109 17 -

      Sous-série 1 D. - Conseil municipal. (suite).
      1D 11. Délibérations (20 novembre 1910 - 15...

      Sous-série 1 D. - Conseil municipal. (suite).
      1D 11. Délibérations (20 novembre 1910 - 15 juillet 1928). 1 registre.
      1D 12. Délibérations (22 juillet 1928 - 20 mai 1936). 1 registre.
      1D 13. Délibérations (22 juin 1936 - 29 novembre 1947). 1 registre.
      Sous-série 2 D. - Actes de l'administration municipale.
      2D 01. Correspondance. - Copies de lettres envoyées par la mairie, avec un index alphabétique (5 octobre1926 - 31 mai 1929). 1 registre.
      Sous-série 4 D. - Contentieux.
      4D 01. Procès de la commune contre Louis Cardon, Florent Donadeï, Joseph Léotardi et Baptistine Ribotti au sujet des droits d'utilisation du moulin à huile (1839-1842). 1 registre.
      4D 02. Procès de la commune contre Joseph Melan, de Villars, adjudicataire des travaux de réparation de l'école, la mairie et le prétoire de la justice de paix pour non-exécution des travaux : délibérations, certificat de non-opposition au cautionnement, projet de transaction, arrêté préfectoral portant autorisation de transaction, transaction avec Anne Laugeri, veuve Joseph Melan, arrêté municipal autorisant la restitution du cautionnement fourni par l'entrepreneur à sa veuve, correspondance (1877-1884). 1 liasse.
      4D 03. Procès de Victor Geay, de Villars, contre la commune au sujet des dégâts causés à sa propriété de la Placette par les travaux de dallage des rues provoquant l'intrusion des eaux de pluie dans sa propriété : plan des lieux, délibération, exposés contradictoires des faits, arrêtés du Conseil de préfecture, rapport d'expertise, correspondance (1902-1915). 15 pièces.
      4D 04. Procès d'Adèle Martiny, veuve Vincent Perdigon, puis ses filles Marie, veuve Félix de Bernouilli et Émilie, contre la commune, au sujet des dégâts causés à leur propriété par les travaux de construction du Chemin Vicinal Ordinaire n° 5 de Thiery : exposé des faits, correspondance (1910-1916). 5 pièces.
      4D 05. Procès de Lydia Lapie, née Geay, de Villars, contre la commune pour non-respect par celle-ci d'une promesse d'achat du terrain destiné au projet de construction d'un groupe scolaire : liste chronologique des pièces, conclusions, mémoire d'honoraires, extrait de jugement, correspondance avec les avocats (1934-1935). 1 liasse. -

      1839-1947

      • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur
      • Réserver en salle

      Nom de personne :

      BERNOUILLI (Félix de...)

      ,

      BERNOUILLI (Marie de...)

      ,

      CARDON Louis

      ,

      De BERNOUILLI Félix

      ,

      De BERNOUILLI Marie, née PERDIGON

      ,

      DONADEÏ Florent

      ,

      GEAY Lydia, épouse Marcel LAPIE

      ,

      GEAY Victor

      ,

      LAPIE Lydia, née GEAY

      ,

      LAUGERI Anne, veuve Joseph MELAN

      ,

      LÉOTARDI Joseph

      ,

      MARTINY Adèle, veuve Vincent PERDIGON

      ,

      MELAN Anne, née LAUGERI

      ,

      MELAN Joseph

      ,

      PERDIGON Adèle, née MARTINY

      ,

      PERDIGON Émilie

      ,

      PERDIGON Marie, veuve Félix de BERNOUILLI

      ,

      RIBOTTI Baptistine

      Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE, AFFAIRE-CIVILE, AVOCAT, BIEN-SINISTRE, CONSTRUCTION, CONTENTIEUX-ADMINISTRATIF, ECOLE, ETABLISSEMENT-D'ENSEIGNEMENT, HOTEL-DE-VILLE, USAGES-AGRICOLES-LOCAUX

      Sujet(s) :

      ADJUDICATION de TRAVAUX

      ,

      ARRÊTÉ ADMINISTRATIF

      ,

      CONSEIL de PRÉFECTURE

      ,

      CORRESPONDANCE MUNICIPALE

      ,

      DALLAGE des RUES

      ,

      DÉLIBÉRATIONS (REGISTRES de...)

      ,

      EAU de PLUIE

      ,

      GROUPE SCOLAIRE

      ,

      HUILE (MOULIN à...)

      ,

      JUGEMENT

      ,

      JUSTICE de PAIX

      ,

      LETTRES (COPIES de...)

      ,

      MAIRIE

      ,

      MOULIN à HUILE

      ,

      PLAN

      ,

      PLUIE (EAU de...)

      ,

      PRÉTOIRE de la JUSTICE de PAIX

      ,

      PROCÈS

      ,

      RUES du VILLAGE

      ,

      TRAVAUX COMMUNAUX

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Villars-sur-Var (E-dépôt 109) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune.

      
      
  • E-dépôt 109 18 à 20 - Série F. - Population, économie sociale, statistiques. - 1814-1946

    • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur

    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Villars-sur-Var (E-dépôt 109) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 109 18 -

      Sous-série 2 F. - Commerce et industrie.
      2F 01. Élections consulaires. - Listes électorales et...

      Sous-série 2 F. - Commerce et industrie.
      2F 01. Élections consulaires. - Listes électorales et délibérations y relatives (1911-1937). 1 liasse.
      2F 02. Élections consulaires. - Tribunal de Commerce de Nice : procès-verbaux d'élection du président et des juges titulaires et suppléants pour un ou deux ans, affiches portant arrêtés préfectoraux d'appel des électeurs et d'ouverture des scrutins, profession de foi de la "Fédération des associations commerciales, industrielles et agricoles de la ville de Nice et du département des Alpes-Maritimes", bulletins de vote, feuille de dépouillement du scrutin (1912-1938). 1 liasse.
      2F 03. Élections consulaires. - Chambre de commerce de Nice : procès-verbaux des élections (1912-1937). 7 pièces.
      2F 04. Élections consulaires. - Chambre des métiers de Nice : listes électorales communales des six catégories d'artisans (1938). 6 pièces.
      2F 05. Élections consulaires. - Chambre des métiers de Nice : procès-verbaux des élections de maîtres et compagnons des six catégories d'artisans et enveloppe spécifique de vote (1938). 13 pièces.
      Sous-série 3 F. - Agriculture.
      3F 01. Statistique agricole. - Liste des membres de la commission cantonale de statistique agricole, arrêtés préfectoraux portant nomination des membres de la commission, récapitulation générale, correspondance (1916-1929). 6 pièces.
      3F 02. Statistique agricole cantonale annuelle. - Questionnaire et tableaux généraux concernant les communes de Bairols, Lieuche, Malaussène, Massoins, Pierlas, Thiery, Touët-sur-Var, La Tour-sur-Tinée, Tournefort et Villars formant le canton de Villars-sur-Var (1921). 2 pièces.
      3F 03. Statistique agricole communale annuelle. - Questionnaires et tableaux généraux (1921-1935). 9 pièces.
      3F 04. Statistique agricole communale annuelle. - Registres de cultures (1930, 1932). 2 pièces.
      3F 05. Habitat rural. - Correspondance du service du Génie Rural, d'Émile Thillet, architecte, fiches d'enquêtes nominatives suite à des demandes de subventions au titre de la loi du 21 novembre 1940 sur l'amélioration de l'habitat rural (1941-1942). 5 pièces.
      3F 06. Terres incultes. - Inventaire pour remise en culture : liste des parcelles déclarées incultes, texte de la loi n° 201 du 2 avril 1943 relative à l'emploi collectif des moyens de production en agriculture, arrêté municipal portant désignation des membres de la commission communale d'entraide agricole, arrêté préfectoral portant concession d'une parcelle inculte (1942-1943). 5 pièces.
      3F 07. Céréales. - Inventaire communal des quantités de blé, seigle, orge, légumes secs et avoine déclarées récoltées par les agriculteurs (1814), questionnaire et réponse au sujet des taux d'échange en nature de blé ou de farine contre du pain dans les usages agricoles locaux (1934), récépissés de déclarations des superficies ensemencées en blé (1937) (1814-1937). 13 pièces.
      3F 08. Oléiculture. - Primes : arrêté préfectoral portant nomination des membres de la Commission communale de contrôle des primes à l'oléiculture, bulletin de déclaration, instructions préfectorales, liste nominative des propriétaires n'ayant pas souscrit de déclaration de demande de prime, récépissé de déclaration individuelle, correspondance des oléiculteurs (1911-1944). 1 liasse. -

      1814-1944

      • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur
      • Réserver en salle

      Nom de personne :

      THILLET Émile (Architecte)

      Mot(s) matière : AGRICULTURE, AMELIORATION-DE-L'HABITAT, ARCHITECTE, ARTISAN, CANTON, CEREALE, CHAMBRE-CONSULAIRE, COMMERCE, CULTURE-INDUSTRIELLE, ECONOMIE-RURALE, ELECTEUR, ELECTION-PROFESSIONNELLE, EXPLOITATION-AGRICOLE, HABITAT-RURAL, INDUSTRIE, JUGE-CONSULAIRE, MAITRE-D'APPRENTISSAGE, OLEAGINEUX, TERRE-INCULTE, USAGES-AGRICOLES-LOCAUX

      Sujet(s) :

      AFFICHE

      ,

      ARRÊTÉ ADMINISTRATIF

      ,

      AVOINE

      ,

      BLÉ

      ,

      BULLETIN de VOTE

      ,

      CANTONALE (STATISTIQUE AGRICOLE...)

      ,

      CHAMBRES de COMMERCE et des MÉTIERS de NICE

      ,

      Commission Cantonale de Statistique Agricole

      ,

      Commission de Contrôle des Primes à l'Oléiculture

      ,

      Commission Communale d'Entraide Agricole

      ,

      COMPAGNON-ARTISAN

      ,

      CONSULAIRE (ÉLECTION...)

      ,

      CULTURES (REGISTRE de...)

      ,

      DÉCLARATION de RÉCOLTE

      ,

      Déclaration de Superficie Ensemencée en Blé

      ,

      Entraide Agricole (Commission Communale d'...)

      ,

      FARINE

      ,

      Fédération des associations commerciales, industrielles et agricoles de la ville de Nice et du département des Alpes-Maritimes

      ,

      GÉNIE RURAL (SERVICE du...)

      ,

      HUILE d'OLIVE

      ,

      INCULTE (TERRE...)

      ,

      INVENTAIRE des TERRES INCULTES

      ,

      LÉGUMES

      ,

      LISTE ÉLECTORALE

      ,

      OLÉICULTURE

      ,

      ORGE

      ,

      PAIN

      ,

      PRIME à l'OLÉICULTURE

      ,

      RÉCOLTE (DÉCLARATION de...)

      ,

      REGISTRE de CULTURES

      ,

      SEIGLE

      ,

      SERVICE du GÉNIE RURAL

      ,

      STATISTIQUE AGRICOLE ANNUELLE

      ,

      SUBVENTION

      ,

      TRIBUNAL de COMMERCE de NICE

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Villars-sur-Var (E-dépôt 109) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série F. - Population, économie sociale, statistiques.

      
      
    • E-dépôt 109 19 - Sous-série 3 F. - Agriculture. - 1933-1945

      • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur

      Sources complémentaires :

      Voir également la cote E 109/018.

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Villars-sur-Var (E-dépôt 109) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série F. - Population, économie sociale, statistiques.

      
      
      • E-dépôt 109 19 -

        3F 09. Oléiculture. - Primes : déclarations individuelles des propriétaires d'oliviers avec...

        3F 09. Oléiculture. - Primes : déclarations individuelles des propriétaires d'oliviers avec indication du nom des lieux-dits, des numéros et superficie des parcelles complantées et nombre exact d'oliviers (1933-1945). 1 liasse. -

        1933-1945

        • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur
        • Réserver en salle

        Mode de classement :

        Classement alphabétique par propriétaires.

        Mot(s) matière : AGRICULTURE, CULTURE-INDUSTRIELLE, ECONOMIE-RURALE, EXPLOITATION-AGRICOLE, OLEAGINEUX

        Sujet(s) :

        HUILE d'OLIVE

        ,

        LIEUX-DITS (NOMS des...)

        ,

        NOMS de LIEUX-DITS

        ,

        OLÉICULTURE

        ,

        PRIME à l'OLÉICULTURE

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Villars-sur-Var (E-dépôt 109) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série F. - Population, économie sociale, statistiques. > Sous-série 3 F. - Agriculture.

        
        
    • E-dépôt 109 20 -

      Sous-série 3 F. - Agriculture. (suite).
      3F 10. Sériciculture. - Primes : tableaux récapitulatifs...

      Sous-série 3 F. - Agriculture. (suite).
      3F 10. Sériciculture. - Primes : tableaux récapitulatifs annuels des éleveurs ou "éducateurs" de vers à soie avec indication de la quantité de graines déclarées pour la mise en incubation, le poids des cocons et le montant des primes allouées, instructions préfectorales, bulletins d'éducation de vers à soie, correspondance avec les éleveurs et les industriels de la soie (1912-1943). 1 liasse.
      3F 11. Sinistres agricoles. - Arrêtés préfectoraux portant nomination d'experts chargés de l'évaluation des pertes agricoles, instructions préfectorales, états des frais de reconstruction des murs et chemins communaux endommagés par les intempéries, délibération, correspondance (1929-1934). 1 liasse.
      3F 12. Sinistres agricoles. - État généraux chiffrés des pertes subies par la commune et les propriétaires privés lors des calamités agricoles (1928-1932). 1 liasse.
      3F 13. Sinistres agricoles. - Évaluation et indemnisation des dégâts subis par les propriétés privées : notes de dégâts, déclarations et récépissés de déclarations de pertes agricoles, avis préfectoraux portant allocation de solidarité, fiches de renseignements pour les demandes de secours d'urgences de la part des sinistrés (1929-1938). 1 liasse.
      3F 14. Sinistres agricoles. - Registres communaux des déclarations de pertes des victimes des calamités agricoles (1936-1939). 2 registres.
      Sous-série 6 F. - Mesures d'exception.
      6F 01. Guerre de 1914-1918. - Réquisitions : fiches individuelles et tableau récapitulatif communal de recensement du bétail existant au 30 juin 1918 (30 juin - 7 juillet 1918). 1 liasse.
      6F 02. Guerre de 1939-1945. - Réquisitions : état des pommes de terre réquisitionnées, rapport sur l'élevage familial, instruction de la Direction Départementale du Ravitaillement Général sur l'obligation de déclaration du fourrage, ordre d'enlèvement de blé saisi (1941-1943). 4 pièces .
      6F 03. Guerre de 1939-1945. - Cartes d'alimentation : registres nominatifs de délivrance des cartes et bons de ravitaillement (1940-1945). 4 pièces.
      6F 04. Guerre de 1939-1945. - Cartes d'alimentation : fiche individuelle de demande de carte de ravitaillement avec photographie, bordereau récapitulatif des fiches de demande, cartes individuelles d'alimentation de catégorie "A", instructions préfectorales relatives à des cas individuels, demande de carte de jardinage, correspondance (1940-1943). 11 pièces.
      6F 05. Guerre de 1939-1945. - Restrictions en céréales et légumes : registre de déclaration de récolte d'avoine, blé, fourrages, haricots secs, lentilles, maïs, pois chiches et pommes de terre, registre des mouvements de blé, farine et pain, reçus du meunier communal pour mouture du blé de ravitaillement, factures de transport de blé et farine, correspondance (1941-1944). 1 liasse.
      6F 06. Guerre de 1939-1945. - Restrictions en lait : instructions de la Direction départementale du ravitaillement et correspondance (1942). 6 pièces.
      6F 07. Guerre de 1939-1945. - Restrictions en textiles : rapports mensuels de la mairie à la préfecture sur le fonctionnement du "Service des textiles", instructions de l"Équipe préfectorale des Alpes-Maritimes" chargée des problèmes d'approvisionnement en textiles, demande de bon d'achat pour une veste, bons d'achat de vêtements, registre nominatif communal de distribution d'articles textiles (1941-1944). 1 liasse.
      6F 08. Guerre de 1939-1945. - Restrictions en articles ménagers : registre cantonal de comptabilité des articles ménagers (1943-1946). 1 cahier .
      6F 09. Guerre de 1939-1945. - Restrictions en produits à usage agricole : registre de demande de pommes de terre de semence, réponse à une demande de semence de blé de printemps, demande de tickets de semence, correspondance (1940-1943). 6 pièces .
      6F 10. Guerre de 1939-1945. - Restrictions en produits à usage agricole : registre de répartition des produits chimiques pour la destruction des parasites et les soins des légumes et de la vigne (bouillie bordelaise, soufre, sulfate de cuivre, verdet) (s.d. vers 1942). 1 cahier .
      6F 11. Guerre de 1939-1945. - Restrictions en produits énergétiques : reçus provisoires pour des livraisons de bois, liste chronologique des ventes de bois à des particuliers (septembre-novembre 1939), lettre du maire de Villars au conservateur des eaux et forêts demandant l'autorisation d'abattre de vieux chênes pour fournir la commune en bois de chauffage (1939-1942). 6 pièces.
      6F 12. Guerre de 1939-1945. - Restrictions en produits énergétiques : carnets de consommation de produits pétroliers (mars-décembre 1940). 2 pièces. -

      1912-1946

      • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur
      • Réserver en salle

      Mot(s) matière : AGRICULTURE, ANIMAL-NUISIBLE, BOIS, CALAMITE-AGRICOLE, CATASTROPHE-NATURELLE, CEREALE, COUPE-DE-BOIS, CULTURE-INDUSTRIELLE, DROITS-D'USAGE-FORESTIERS, ELEVAGE, FORET-DOMANIALE, GELEE, GRELE, GUERRE, HYDROCARBURE, INDUSTRIE-TEXTILE, INONDATION, MALADIE-DES-VEGETAUX, PRODUIT-LAITIER, PROPRIETE-PUBLIQUE, PROTECTION-DES-VEGETAUX, RATIONNEMENT, RAVITAILLEMENT, RECONSTRUCTION, SECOURS, SINISTRE, VITICULTURE

      Sujet(s) :

      ALLOCATION de SOLIDARITÉ

      ,

      ARBRES

      ,

      ARRÊTÉ ADMINISTRATIF

      ,

      AVOINE

      ,

      BÉTAIL

      ,

      BLÉ

      ,

      BON d'ACHAT de TEXTILE

      ,

      BON de RAVITAILLEMENT

      ,

      BOVIN

      ,

      CHAUFFAGE (BOIS de...)

      ,

      CHEMINS COMMUNAUX

      ,

      CHÊNE

      ,

      CHIMIQUE (PRODUIT...)

      ,

      DESTRUCTION des PARASITES

      ,

      ÉLEVAGE des VERS-à-SOIE

      ,

      ÉNERGETIQUE (PRODUIT...)

      ,

      ESSENCE

      ,

      FARINE

      ,

      FOURRAGE

      ,

      HARICOTS-SECS

      ,

      INDEMNISATION des PERTES AGRICOLES

      ,

      JARDINAGE (CARTE de...)

      ,

      LAIT

      ,

      LÉGUMES

      ,

      LENTILLES

      ,

      MAÏS

      ,

      MEUNIER COMMUNAL

      ,

      MUR de SOUTÈNEMENT

      ,

      PAIN

      ,

      PARASITES (DESTRUCTION des...)

      ,

      PERTES AGRICOLES

      ,

      PÉTROLIER (PRODUIT...)

      ,

      PHOTOGRAPHIE

      ,

      POIS-CHICHES

      ,

      POMMES de TERRE

      ,

      PORC

      ,

      PRIME à la SÉRICICULTURE

      ,

      RECENSEMENT du BÉTAIL

      ,

      RÉQUISITIONS

      ,

      RESTRICTIONS

      ,

      SAISIE (ORDRE de...)

      ,

      SÉRICICULTURE

      ,

      SOLIDARITÉ (ALLOCATION de...)

      ,

      SOUFRE

      ,

      SULFATE de CUIVRE

      ,

      TAUREAU

      ,

      TEXTILES

      ,

      TRANSPORT de BLÉ

      ,

      USAGE AGRICOLE (PRODUIT à...)

      ,

      VACHE

      ,

      VENTE de BOIS

      ,

      VERS-à-SOIE

      ,

      VERDET

      ,

      VÊTEMENTS

      ,

      VIGNE

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Villars-sur-Var (E-dépôt 109) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série F. - Population, économie sociale, statistiques.

      
      
  • E-dépôt 109 21 à 26 - Série G. - Contributions, administrations financières. - 1800-1981

    • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur

    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Villars-sur-Var (E-dépôt 109) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 109 21 à 25 - Sous-série 1 G. - Impôt directs. - 1800-1933

      • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Villars-sur-Var (E-dépôt 109) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières.

      
      
      • E-dépôt 109 21 à 25 - Cadastre. - 1800-1933

        • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Villars-sur-Var (E-dépôt 109) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs.

        
        
        • E-dépôt 109 21 -

          1G 01. État des sections B et D (s.d. vers 1800). 2 cahiers.
          1G 02. État de la section B (s.d....

          1G 01. État des sections B et D (s.d. vers 1800). 2 cahiers.
          1G 02. État de la section B (s.d. vers 1810). 1 cahier.
          1G 03. Procès-verbal de délimitation du territoire communal avec les communes d'Ilonse, Massoins, Malaussène, Pierrefeu, Ascros, Touët-sur-Var et Thiery avec 7 plans aquarellés en couleurs (1863), procès-verbal de division du territoire communal en sections (1863), observations du géomètre délimitateur du cadastre à propos des limites avec Massoins (1865), procès-verbal d'expertise cadastrale (1866) (1863-1866). 4 pièces.
          1G 04. Plan aquarellé au 1/2000eme d'une partie des terrains de la section F, imposés à la contribution foncière (1885). 1 plan.
          1G 05. État des sections A à F (25 février 1867). 1 registre .
          1G 06. Matrice cadastrale des propriétés non bâties ou foncières, folios 1 à 520 (1867-1914). 1 registre. -

          1800-1914

          • Voir l'analyse
          • Ajouter au classeur
          • Réserver en salle

          Mot(s) matière : CADASTRE, FISCALITE-IMMOBILIERE, IMMOBILIER

          Sujet(s) :

          CONTRIBUTIONS

          ,

          DÉLIMITATION du TERRITOIRE COMMUNAL

          ,

          Division du territoire communal en sections

          ,

          ÉTAT de SECTION

          ,

          EXPERTISE CADASTRALE

          ,

          FONCIÈRE (CONTRIBUTION...)

          ,

          GÉOMÈTRE-DÉLIMITATEUR

          ,

          LIMITES du TERRITOIRE COMMUNAL

          ,

          MATRICE CADASTRALE

          ,

          NON-BÂTIE (PROPRIÉTÉ...)

          ,

          PLAN

          ,

          PROCÈS-VERBAL CADASTRAL

          ,

          PROPRIÉTÉ FONCIÈRE ou NON-BÂTIE

          ,

          Territoire communal (Délimitation et division du...)

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Villars-sur-Var (E-dépôt 109) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > Cadastre.

          
          
        • E-dépôt 109 22 à 25 - Matrices cadastrales. - 1860-1933

          • Voir l'analyse
          • Ajouter au classeur

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Villars-sur-Var (E-dépôt 109) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > Cadastre.

          
          
          • E-dépôt 109 22 -

            1G 07. Propriétés bâties (1860-1882). 1 registre.
            1G 08. Propriétés foncières, folios 521 à 563...

            1G 07. Propriétés bâties (1860-1882). 1 registre.
            1G 08. Propriétés foncières, folios 521 à 563 (1906-1914). 1 registre.
            1G 09. Propriétés bâties (1882-1911). 1 registre. -

            1860-1914

            • Voir l'analyse
            • Ajouter au classeur
            • Réserver en salle

            Mot(s) matière : CADASTRE, FISCALITE-IMMOBILIERE, IMMOBILIER

            Sujet(s) :

            BÂTIE (PROPRIÉTÉ...)

            ,

            CONTRIBUTIONS

            ,

            FONCIÈRE (CONTRIBUTION...)

            ,

            MATRICE CADASTRALE

            ,

            NON-BÂTIE (PROPRIÉTÉ...)

            ,

            PROPRIÉTÉ BÂTIE

            ,

            PROPRIÉTÉ FONCIÈRE ou NON-BÂTIE

            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Villars-sur-Var (E-dépôt 109) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > Cadastre. > Matrices cadastrales.

            
            
          • E-dépôt 109 23 à 24 - Propriétés foncières (1913-1933). - 1913-1933

            • Voir l'analyse
            • Ajouter au classeur

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Villars-sur-Var (E-dépôt 109) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > Cadastre. > Matrices cadastrales.

            
            
            • E-dépôt 109 23 - 1G 10. Folios 1 à 492 (1913-1933). 1 registre. - 1913-1933

              • Voir l'analyse
              • Ajouter au classeur
              • Réserver en salle

              Mot(s) matière : CADASTRE, FISCALITE-IMMOBILIERE, IMMOBILIER

              Sujet(s) :

              CONTRIBUTIONS

              ,

              FONCIÈRE (CONTRIBUTION...)

              ,

              MATRICE CADASTRALE

              ,

              NON-BÂTIE (PROPRIÉTÉ...)

              ,

              PROPRIÉTÉ FONCIÈRE ou NON-BÂTIE

              Communicabilité :

              Immédiate

              Contexte : Fonds d'archives de la commune de Villars-sur-Var (E-dépôt 109) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > Cadastre. > Matrices cadastrales. > Propriétés foncières (1913-1933).

              
              
            • E-dépôt 109 24 - 1G 11. Folios 493 à 597 (1913-1933). 1 registre. - 1913-1933

              • Voir l'analyse
              • Ajouter au classeur
              • Réserver en salle

              Mot(s) matière : CADASTRE, FISCALITE-IMMOBILIERE, IMMOBILIER

              Sujet(s) :

              CONTRIBUTIONS

              ,

              FONCIÈRE (CONTRIBUTION...)

              ,

              MATRICE CADASTRALE

              ,

              NON-BÂTIE (PROPRIÉTÉ...)

              ,

              PROPRIÉTÉ FONCIÈRE ou NON-BÂTIE

              Communicabilité :

              Immédiate

              Contexte : Fonds d'archives de la commune de Villars-sur-Var (E-dépôt 109) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > Cadastre. > Matrices cadastrales. > Propriétés foncières (1913-1933).

              
              
          • E-dépôt 109 25 - 1G 12. Propriétés bâties (1911-1933). 1 registre. - 1911-1933

            • Voir l'analyse
            • Ajouter au classeur
            • Réserver en salle

            Mot(s) matière : CADASTRE, FISCALITE-IMMOBILIERE, IMMOBILIER

            Sujet(s) :

            BÂTIE (PROPRIÉTÉ...)

            ,

            CONTRIBUTIONS

            ,

            FONCIÈRE (CONTRIBUTION...)

            ,

            MATRICE CADASTRALE

            ,

            PROPRIÉTÉ BÂTIE

            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Villars-sur-Var (E-dépôt 109) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > Cadastre. > Matrices cadastrales.

            
            
    • E-dépôt 109 26 -

      Sous-série 1 G. - Impôt directs. (suite).
      1G 13. Contributions directes. - Registre des...

      Sous-série 1 G. - Impôt directs. (suite).
      1G 13. Contributions directes. - Registre des déclarations de constructions nouvelles (1891-1981). 1 pièce.
      1G 14. Contributions directes. - Matrices générales des contributions foncière, personnelle et mobilière et des portes et fenêtres de 1912 à 1916 et de 1922 à 1926 (1912-1926). 2 registres.
      1G 15. Contributions directes. - Copies des matrices générales des années 1931 à 1935, 1936 à 1940 et 1942 à 1946 (1931-1946). 3 registres.
      1G 16. Contributions directes. - Arrêtés préfectoraux portant nomination des commissaires classificateurs et répartiteurs et arrêtés du directeur des contributions directes et du cadastre portant nomination des membres de la commission communale des impôts directs de Villars-sur-Var (1866-1945). 7 pièces.
      1G 17. Contributions directes. - Dégrèvements : lettre de demande, attestation du maire, avertissement des contributions directes, registres d'inscription des demandes en dégrèvement (1916-1947). 6 pièces.
      Sous-série 3 G. - Rapports de la commune avec les diverses administrations au point de vue financier.
      3G 01. Gabelle du sel. - Consigne des quantités de sel détenues par des particuliers en application du manifeste de l'intendance générale du 24 août 1814 (1814). 1 pièce. -

      1814-1981

      • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur
      • Réserver en salle

      Mot(s) matière : FISCALITE-IMMOBILIERE, MAIRE

      Sujet(s) :

      ADMINISTRATIONS FINANCIÈRES

      ,

      ARRÊTÉ ADMINISTRATIF

      ,

      CLASSIFICATEUR (COMMISSAIRE...)

      ,

      COMMISSAIRES CLASSIFICATEURS et RÉPARTITEURS

      ,

      Commission Municipale des Impôts Directs

      ,

      CONSTRUCTIONS NOUVELLES (REGISTRE des...)

      ,

      CONTRIBUTIONS

      ,

      DÉGRÈVEMENT

      ,

      FINANCIÈRES (ADMINISTRATIONS...)

      ,

      FONCIÈRE (CONTRIBUTION...)

      ,

      GABELLE du SEL

      ,

      Impôts Directs (Commission Municipale des...)

      ,

      MATRICE GÉNÉRALE

      ,

      MOBILIÈRE (COTE...)

      ,

      PERSONNELLE et MOBILIÈRE (CONTRIBUTION...)

      ,

      PORTES et FENÊTRES (CONTRIBUTION sur les...)

      ,

      RÉPARTITEUR (COMMISSAIRE-...)

      ,

      SEL (GABELLE du...)

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Villars-sur-Var (E-dépôt 109) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières.

      
      
  • E-dépôt 109 27 à 28 - Série H. - Affaires militaires. - 1800-1945

    • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur

    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Villars-sur-Var (E-dépôt 109) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 109 27 -

      Sous-série 1 H. - Recrutement.
      1H 01. Recrutement. - Tableaux de recensement des jeunes gens des...

      Sous-série 1 H. - Recrutement.
      1H 01. Recrutement. - Tableaux de recensement des jeunes gens des classes 1888 à 1919 et 1929 à 1940 (1889-1940). 1 liasse.
      1H 02. Recrutement. - Pièces individuelles : fiches de renseignements pour l'inscription sur les tableaux de recensement, avis d'inscriptions, récépissé d'avis d'inscriptions, liste de déclaration de situation militaire des exemptés et réformés, listes des ajournés, instructions préfectorales, copie de décret présidentiel portant naturalisation, convocation devant le conseil de révision, correspondance (1910-1940). 1 liasse.
      Sous-série 2 H. - Administration militaire.
      2H 01. Administration militaire. - Logement et cantonnement des troupes de passage : listes alphabétiques des habitants de la commune pouvant loger des troupes, registres des cantonnements militaires, état des ressources en logements (1888-1939). 1 liasse.
      2H 02. Administration militaire. - Remonte : liste des propriétaires de mules (s.d. vers 1800), tableaux de classement et de réquisition, registres uniques de recensement et états numériques des chevaux, juments, mulets et mules (1914-1939) (1800-1939). 1 liasse .
      2H 03. Administration militaire. - Recensement des voitures hippomobiles et automobiles, poids lourds et remorques : registres de déclaration, liste de recensement, déclarations annuelles de possession, certificats d'exemption, états numériques, correspondance (1916-1942). 1 liasse.
      2H 04. Administration militaire. - Feuilles de renseignements pour des demandes d'allocations militaires, extrait de rôle des contributions directes, lettre de remerciement d'un commandant de gendarmerie quittant ses fonctions (1937-1939). 5 pièces. -

      1800-1942

      • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur
      • Réserver en salle

      Mot(s) matière : ARMEE, DEFENSE-DU-TERRITOIRE, GENDARMERIE, GUERRE, MOBILISATION, NATURALISATION, RECENSEMENT-DE-POPULATION, SERVICE-NATIONAL

      Sujet(s) :

      ADMINISTRATION MILITAIRE

      ,

      AFFAIRES MILITAIRES

      ,

      AJOURNÉS (LISTE des...)

      ,

      ALLOCATIONS MILITAIRES

      ,

      AUTOMOBILE (VOITURE...)

      ,

      CANTONNEMENT des TROUPES de PASSAGE

      ,

      CHEVAUX (RÉQUISITION des...)

      ,

      CONSEIL de RÉVISION

      ,

      HIPPOMOBILE (VOITURE...)

      ,

      JUMENTS (RÉQUISITION des...)

      ,

      LISTE de RECENSEMENT

      ,

      LOGEMENT des TROUPES de PASSAGE

      ,

      MILITAIRES (AFFAIRES...)

      ,

      MULES et MULETS (RÉQUISITION des...)

      ,

      POIDS-LOURDS

      ,

      RECENSEMENT des CHEVAUX

      ,

      RECENSEMENT des VOITURES

      ,

      RECENSEMENT MILITAIRE

      ,

      RECRUTEMENT MILITAIRE

      ,

      RÉFORMÉ MILITAIRE

      ,

      REMONTE MILITAIRE

      ,

      REMORQUES (RECENSEMENT des...)

      ,

      RÉQUISITIONS

      ,

      TROUPES de PASSAGE (LOGEMENT des...)

      ,

      VÉHICULES AUTOMOBILES

      ,

      VOITURES AUTOMOBILES et HIPPOMOBILES

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Villars-sur-Var (E-dépôt 109) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série H. - Affaires militaires.

      
      
    • E-dépôt 109 28 - Sous-série 4 H. - Mesures d'exception et faits de guerre. - 1914-1945

      • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Villars-sur-Var (E-dépôt 109) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série H. - Affaires militaires.

      
      
      • E-dépôt 109 28 -

        4H 01. Guerre de 1914-1918. - Registres d'inscription des hommes mobilisés et des prestations...

        4H 01. Guerre de 1914-1918. - Registres d'inscription des hommes mobilisés et des prestations par voie de réquisition, laissez-passer, avis d'envoi des effets civils d'un soldat tué au front, ordres de transport par train, avis de décès et lettre de liquidation de succession de soldats tués au front, arrêté municipal de réquisition de peaux, ordre de route, avis de gratification, demande d'informations de la sous-préfecture de Puget-Théniers sur le recensement des fils d'étrangers de la commune, correspondance du Ministère de la Guerre (1914-1918). 14 pièces.
        4H 02. Période 1918-1939. - Liste des points d'affichage des affiches de mobilisation (1926), instructions militaires secrètes relatives aux moyens de donner l'alerte en cas d'attaque aérienne (1937), instructions préfectorales confidentielles au sujet de l'évacuation des civils, lettre et état de demande de masques à gaz, lettre relative aux habitants d'origine italienne désirant servir dans l'armée française en cas de guerre, liste des membres de la "commission de repliement du bétail", arrêté municipal de réquisition d'un véhicule automobile, demande de bons d'essence, note relative aux mesures à prendre en cas d'alerte (1926-1939). 11 pièces.
        4H 03. Guerre de 1939-1945. - Mobilisation : télégramme officiel déclarant l'ordre de mobilisation, affichettes portant ouverture du droit de réquisition, listes nominatives des hommes de la commune mobilisés, avis à la population relatifs aux mesures de défense passive, liste des abris antiaériens, ordres de réquisition de véhicules automobiles (1939). 18 pièces.
        4H 04. Guerre de 1939-1945. - Police et faits de guerre : plan des cantonnements, tranchées, abris et nids de mitrailleuses de la commune, liste des véhicules automobiles se trouvant dans la commune le 2 septembre 1939, arrêté du chef de bataillon commandant d'armes de Villars portant réglementation de l'état de siège dans la commune, instructions du service d'hygiène au sujet des victimes éventuelles de gaz de combat, déclarations de possession de véhicules automobiles, notes de service militaires, feuille de renseignements sur la population à évacuer, listes nominatives des habitants de la commune susceptibles d'être évacués, déclarations de locaux vacants, instructions préfectorales et exécution des instructions relatives au regroupement des israélites de la commune, sauf-conduit, instructions de l'autorité militaire italienne d'occupation, registre des laissez-passer, liste des membres de la commission d'épuration (1939-1945). 1 liasse.
        4H 05. Guerre de 1939-1945. - Rapports bimensuels à la préfecture sur l'état d'esprit de la population (1941-1942). 12 pièces.
        4H 06. Guerre de 1939-1945. - Cartes de circulation et cartes nationales de priorité des mères de famille : arrêté municipal portant réglementation de la délivrance des titres, registre nominatif des cartes délivrées, cartes de priorité (échantillon) correspondance (1940-1942). 1 liasse.
        4H 07. Guerre de 1939-1945. - Logement et cantonnement des troupes françaises pendant les hostilités : états de logement et de cantonnement, listes nominatives des logeurs, états des sommes dues à la commune, états numériques, instructions civiles et militaires, correspondance (1939-1940). 1 liasse.
        4H 08. Guerre de 1939-1945. - Dommages dus aux troupes françaises : déclarations individuelles, instructions préfectorales et militaires, procès-verbaux de constatation de dégâts, états de frais, rapports, correspondance (1939-1940). 1 liasse. -

        1914-1945

        • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur
        • Réserver en salle

        Mot(s) matière : ABRI, ARMEE, AUTORITE-D'OCCUPATION, BIEN-SINISTRE, DECES, DEFENSE-DU-TERRITOIRE, DEFENSE-PASSIVE, DOMMAGES-DE-GUERRE, EPURATION, ETRANGER, GUERRE, MOBILISATION, OCCUPATION-ETRANGERE, RATIONNEMENT, SEJOUR-DES-ETRANGERS, TRANSPORT-FERROVIAIRE, VICTIME-DE-GUERRE

        Sujet(s) :

        ABRI ANTIAÉRIEN

        ,

        AÉRIENNE (ATTAQUE...)

        ,

        AFFAIRES MILITAIRES

        ,

        AFFICHAGE (LISTE des POINTS d'...)

        ,

        AFFICHE

        ,

        ALERTE AÉRIENNE

        ,

        ANTIAÉRIEN (ABRI...)

        ,

        ARRÊTÉ ADMINISTRATIF

        ,

        ATTAQUE AÉRIENNE

        ,

        AUTOMOBILE (VOITURE...)

        ,

        AUTORITÉ MILITAIRE ITALIENNE

        ,

        BÉTAIL

        ,

        BONS d'ESSENCE (DEMANDE de...)

        ,

        CANTONNEMENT des TROUPES de PASSAGE

        ,

        CIRCULATION (CARTE de...)

        ,

        CIVILS (ÉVACUATION des...)

        ,

        Commission d'Épuration

        ,

        Commission de Repliement du Bétail

        ,

        ESSENCE

        ,

        ÉTAT d'ESPRIT de la POPULATION (RAPPORT sur l'...)

        ,

        ÉTAT de SIÈGE

        ,

        ÉVACUATION des CIVILS

        ,

        FAITS de GUERRE

        ,

        GAZ (MASQUE à...)

        ,

        HYGIÈNE PUBLIQUE

        ,

        ISRAÉLITES (REGROUPEMENT des...)

        ,

        ITALIENNE (AUTORITÉ MILITAIRE...)

        ,

        ITALIENS (RESSORTISSANTS...)

        ,

        JUIFS (REGROUPEMENT des...)

        ,

        LAISSEZ-PASSER

        ,

        LOCAUX VACANTS (DÉCLARATION de...)

        ,

        LOGEMENT des TROUPES de PASSAGE

        ,

        MASQUE à GAZ

        ,

        MÈRES de FAMILLES (CARTE de PRIORITÉ des...)

        ,

        MILITAIRE TUÉ au FRONT

        ,

        MINISTÈRE de la GUERRE

        ,

        MITRAILLEUSES (PLAN des NIDS de...)

        ,

        NIDS de MITRAILLEUSES (PLAN des...)

        ,

        ORDRES de MOBILISATION, RÉQUISITION, ROUTE

        ,

        PEAUX (RÉQUISITION de...)

        ,

        PLAN

        ,

        POINTS d'AFFICHAGE (LISTE des...)

        ,

        RECENSEMENT des ÉTRANGERS

        ,

        REPLIEMENT du BÉTAIL (COMMISSION de...)

        ,

        RÉQUISITIONS

        ,

        SAUF-CONDUIT

        ,

        SECRÈTES (INSTRUCTIONS MILITAIRES...)

        ,

        SERVICE d'HYGIÈNE

        ,

        TRAIN (TRANSPORT par...)

        ,

        TRANCHÉES (PLAN des...)

        ,

        TROUPES de PASSAGE (LOGEMENT des...)

        ,

        VACANTS (DÉCLARATION de LOCAUX...)

        ,

        VÉHICULES AUTOMOBILES

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Villars-sur-Var (E-dépôt 109) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série H. - Affaires militaires. > Sous-série 4 H. - Mesures d'exception et faits de guerre.

        
        
  • E-dépôt 109 29 - Série I. - Police, hygiène publique, justice. - 1909-1957

    • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur

    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Villars-sur-Var (E-dépôt 109) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 109 29 -

      Sous-série 1 I. - Police locale.
      1I 01. Immeuble menaçant ruine. - Maison Audoly-Davico-Gazan :...

      Sous-série 1 I. - Police locale.
      1I 01. Immeuble menaçant ruine. - Maison Audoly-Davico-Gazan : arrêté municipal portant décision de démolition, requête auprès du juge de paix, procès-verbaux de visite et de notification de décision de démolition, correspondance (1905-1914). 1 liasse.
      1I 02. Immeuble menaçant ruine. - Maison Audoly-Belleudi-Borelli-Roux, rue Bienvenu Audoly : actes de notification d'un arrêté administratif, bon de paiement, notes de frais et mémoires de dépenses pour la réparation de l'immeuble incriminé, correspondance (1926-1927). 1 liasse.
      1I 03. Immeuble menaçant ruine. - Maison Fumas : procès-verbal de gendarmerie constatant l'insalubrité et la ruine des locaux, demande d'assistance judiciaire, extraits de rôles, correspondance (1929-1937). 13 pièces.
      Sous-série 2 I. - Police générale.
      2I 01. Étrangers. - Liste nominative des demandeurs de carte d'identité d'étranger, recensement des sujets étrangers en âge de mobilisation domiciliés dans la commune, listes des ressortissants italiens de la commune, des étrangers de la commune, des cartes d'identité d'étrangers transmises et de recensement de la main d'oeuvre italienne, instructions préfectorales, correspondance (1917-1944). 11 pièces.
      2I 02. Étrangers. - Enregistrement des visas d'arrivée et de départ délivrés aux étrangers (1928-1957). 4 registres.
      2I 03. Étrangers. - Enregistrement des demandes de cartes d'identité d'étrangers (1934-1949). 2 registres.
      2I 04. Étrangers. - Registres de récépissés des demandes de renouvellement de cartes d'identité d'étranger (formulaire blanc) (1935-1944). 3 pièces.
      2I 05. Étrangers. - Registres de récépissés de demandes de carte d'identité d'étranger (formulaire vert) (1936-1945). 4 pièces.
      2I 06. Étrangers. - Dossiers individuels : pièces d'état civil, instructions préfectorales, récépissés de demandes de carte d'identité et de visa, avis de départ, fiches de renseignements sur les ressortissants étrangers, certificats d'engagement de travailleurs agricoles étrangers, formulaire de demande de carte d'identité de travailleur étranger, attestations de possession de carte d'identité d'étranger, demande de visa, correspondance (1921-1946). 1 liasse.
      2I 07. Circulation. - Note de l'ingénieur subdivisionnaire des Ponts et Chaussées et du Service Vicinal demandant que la circulation des poids lourds soit interdite ou au moins limitée à 5 km/h dans les rues du village et surtout la Rue du Marché à cause des risques d'ébranlement et d'effondrement d'immeubles anciens et arrêté municipal portant limitation de circulation dans le village à 1500 kg et 6 km/h (1930). 2 pièces.
      2I 08. Transport de corps. - Autorisation (10 octobre 1922). 1 pièce .
      Sous-série 5 I. - Hygiène publique et salubrité.
      5I 01. Hygiène publique. - Règlement municipal d'hygiène : arrêté préfectoral portant règlement, délibération portant adoption du règlement, arrêté municipal portant application du règlement, arrêté municipal portant réglementation du déversement des eaux ménagères et usées à l'égout (1930-1939). 4 pièces.
      5I 02. Épizooties. - Déclaration de maladie contagieuse de 4 bovins (19 janvier 1915). 1 pièce.
      5I 03. Vaccination. - Relevés récapitulatifs des listes par communes (1909-1913). 4 pièces.
      5I 04. Vaccination. - Listes nominatives (1907-1939, 1948). 1 liasse.
      5I 05. Vaccination. - Carnets de certificats individuels de vaccination (1940-1944). 5 pièces.
      5I 06. Vaccination. - Instructions, arrêté de nomination du médecin responsable de la vaccination pour la commune, correspondance (1927-1948). 4 pièces. -

      1909-1957

      • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur
      • Réserver en salle

      Nom de personne :

      AUDOLY (Famille...)

      ,

      BELLEUDI (Famille)

      ,

      BORELLI (Famille)

      ,

      DAVICO (Famille...)

      ,

      FUMAS (Famille...)

      ,

      GAZAN (Famille...)

      ,

      ROUX (Famille...)

      Mot(s) matière : AMELIORATION-DE-L'HABITAT, AMENAGEMENT-DES-EAUX, CANALISATION, CIRCULATION-ROUTIERE, COMMERCANT-ETRANGER, EAU, ELIMINATION-DES-DECHETS, EQUIPEMENT-COLLECTIF, ETAT-CIVIL, ETRANGER, GENDARMERIE, HYGIENE-SOCIALE, IMMIGRATION, MALADIE-DES-ANIMAUX, MEDECIN, MOBILISATION, NATURALISATION, ORGANISATION-SANITAIRE, POLICE-ADMINISTRATIVE, POPULATION, SEJOUR-DES-ETRANGERS, TRAITEMENT-DES-EAUX-USEES, TRANSPORT-DE-CORPS, TRAVAILLEUR-ETRANGER, VACCINATION

      Sujet(s) :

      ARRÊTÉ ADMINISTRATIF

      ,

      ASSAINISSEMENT

      ,

      ASSISTANCE JUDICIAIRE (DEMANDE d'...)

      ,

      BOVIN

      ,

      CARTE d'IDENTITÉ d'ÉTRANGER

      ,

      DÉMOLITION d'IMMEUBLE

      ,

      ÉGOUT

      ,

      ÉPIZOOTIE

      ,

      IDENTITÉ (CARTE d'...)

      ,

      IMMEUBLE MENAÇANT RUINE

      ,

      INTERDICTION de CIRCULATION

      ,

      ITALIENS (RESSORTISSANTS...)

      ,

      JUDICIAIRE (DEMANDE d'ASSISTANCE...)

      ,

      LIMITATION de VITESSE

      ,

      MAIN d'OEUVRE ITALIENNE

      ,

      MALADIE CONTAGIEUSE

      ,

      POIDS-LOURDS

      ,

      PROCÈS-VERBAL de GENDARMERIE

      ,

      RECENSEMENT des ÉTRANGERS

      ,

      RÈGLEMENT MUNICIPAL d'HYGIÈNE PUBLIQUE

      ,

      RUINE (IMMEUBLE MENAÇANT...)

      ,

      TRANSPORT de CORPS

      ,

      TRAVAILLEUR AGRICOLE

      ,

      VISAS d'ARRIVÉE et de DÉPART

      ,

      VITESSE (LIMITATION de...)

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Villars-sur-Var (E-dépôt 109) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série I. - Police, hygiène publique, justice.

      
      
  • E-dépôt 109 30 - Série K. - Élections et personnel. - 1890-1938

    • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur

    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Villars-sur-Var (E-dépôt 109) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 109 30 -

      Sous-série 1 K. - Élections.
      1K 01. Élections. - Bulletins d'annonce des élections au Conseil...

      Sous-série 1 K. - Élections.
      1K 01. Élections. - Bulletins d'annonce des élections au Conseil général et au Conseil d'arrondissement (1890-1895), tableau de rectification de la liste électorale (1919), liste nominative des conseillers municipaux élus aux deux tours de scrutin des élections municipales des 7 et 14 novembre 1926 avec le nombre de voix, extrait du procès-verbal des opérations de l'élection de François Caisson comme maire et Joseph Borrelli comme adjoint le 21 novembre 1926, bulletin de vote pour l'élection au Conseil général d'Auguste Giraudy (1928), affiche de remerciement d'Alfred Donadeï, député et conseiller général, à ses électeurs de Villars-sur-Var (s.d.) (1890-1928). 10 pièces.
      Sous-série 2 K. - Personnel municipal.
      2K 01. Personnel communal. - Rapport de l'agent voyer cantonal et arrêté de nomination de Charles Tardeil comme cantonnier communal (1903), délégation de pouvoir du préfet au maire de Villars pour recevoir la prestation de serment et prestation de serment de Philippe Audol, chef cantonnier (1906), arrêté municipal portant nomination de Jacques Miquelis comme tambour afficheur (1913), délibérations portant augmentation des traitements du garde-champêtre et du tambour afficheur (1930) liste nominative des employés communaux (v.1938) (1903-1938). 8 pièces. -

      1890-1938

      • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur
      • Réserver en salle

      Nom de personne :

      AUDOL Philippe

      ,

      DONADEÏ Alfred

      ,

      GIRAUDY Auguste

      ,

      MIQUELIS Jacques

      ,

      TARDEIL Charles

      Mot(s) matière : CONSEILLER-GENERAL, CONSEILLER-MUNICIPAL, ELECTEUR, ELECTION-CANTONALE, ELECTION-MUNICIPALE, FONCTIONNAIRE-TERRITORIAL, MAIRE, PARLEMENTAIRE, PERSONNEL

      Sujet(s) :

      ADJOINT au MAIRE

      ,

      AFFICHE

      ,

      AFFICHEUR (TAMBOUR-...)

      ,

      ARRÊTÉ ADMINISTRATIF

      ,

      BULLETIN de VOTE

      ,

      CANTONNIER COMMUNAL

      ,

      GARDE-CHAMPÊTRE

      ,

      LISTE ÉLECTORALE

      ,

      PRESTATION de SERMENT

      ,

      SERMENT (PRESTATION de...)

      ,

      TAMBOUR-AFFICHEUR

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Villars-sur-Var (E-dépôt 109) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série K. - Élections et personnel.

      
      
  • E-dépôt 109 31 à 33 - Série L. - Finances de la commune. - 1806-1958

    • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur

    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Villars-sur-Var (E-dépôt 109) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 109 31 à 32 - Sous-série 1 L. - Comptabilité. - 1814-1948

      • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur

      Sources complémentaires :

      Voir également la cote E 109/033.

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Villars-sur-Var (E-dépôt 109) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune.

      
      
      • E-dépôt 109 31 -

        1L 01 Comptabilité. - Comptes de l'exacteur (1814-1849). 1 recueil.
        1L 02 Comptabilité. - Compte...

        1L 01 Comptabilité. - Comptes de l'exacteur (1814-1849). 1 recueil.
        1L 02 Comptabilité. - Compte administratif du maire (1920). 1 pièce.
        1L 03 Comptabilité. - Arrêté du Conseil de Préfecture portant décharge des comptes communaux (1869), délibérations relatives aux comptes communaux (1921-1948) (1869-1948). 6 pièces.
        1L 04 Comptabilité. - Comptes de gestion (1910-1932). 24 registres.
        1L 05 Comptabilité. - Livres de détail des recettes et dépenses des communes, bureaux de bienfaisance et fabriques du canton de Villars regroupant les communes de Bairols, La Tour-sur-Tinée, Lieuche, Malaussène, Massoins, Pierlas, Thiery, Touët-sur-Var, Tournefort et Villars-sur-Var (1900-1908). 4 registres. -

        1814-1948

        • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur
        • Réserver en salle

        Mot(s) matière : CANTON, COMPTABILITE-PUBLIQUE, FINANCES-COMMUNALES, MAIRE

        Sujet(s) :

        ARRÊTÉ ADMINISTRATIF

        ,

        BIENFAISANCE (BUREAU de...)

        ,

        BUREAU de BIENFAISANCE

        ,

        COMPTE ADMINISTRATIF

        ,

        COMPTE de GESTION

        ,

        CONSEIL de PRÉFECTURE

        ,

        DÉPENSES COMMUNALES (LIVRE des...)

        ,

        DÉTAIL (LIVRE de...)

        ,

        EXACTEUR (COMPTES de l'...)

        ,

        FABRIQUE

        ,

        GESTION (COMPTES de...)

        ,

        LIVRE de DÉTAIL

        ,

        RECETTES (LIVRE des...)

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Villars-sur-Var (E-dépôt 109) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 1 L. - Comptabilité.

        
        
      • E-dépôt 109 32 -

        1L 06. Comptabilité. - Livres de détail des recettes et dépenses (manquent 1910 et 1946)...

        1L 06. Comptabilité. - Livres de détail des recettes et dépenses (manquent 1910 et 1946) (1909-1947). 38 registres.
        1L 07. Comptabilité. - Registres d'inscription des titres de recettes et mandats communaux (1932-1941). 8 pièces. -

        1909-1947

        • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur
        • Réserver en salle

        Mot(s) matière : COMPTABILITE-PUBLIQUE, FINANCES-COMMUNALES

        Sujet(s) :

        DÉPENSES COMMUNALES (LIVRE des...)

        ,

        DÉTAIL (LIVRE de...)

        ,

        LIVRE de DÉTAIL

        ,

        MANDATS COMMUNAUX (REGISTRE des...)

        ,

        RECETTES (LIVRE des...)

        ,

        REGISTRE des MANDATS COMMUNAUX

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Villars-sur-Var (E-dépôt 109) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 1 L. - Comptabilité.

        
        
    • E-dépôt 109 33 -

      Sous-série 1 L. - Comptabilité. (suite).
      1L 08. Comptabilité. - Livre de détail : registre des...

      Sous-série 1 L. - Comptabilité. (suite).
      1L 08. Comptabilité. - Livre de détail : registre des avances en argent et des recettes (1916-1935). 1 registre.
      1L 09. Comptabilité. - Livre de détail des dépenses (1936-1958). 1 registre.
      1L 10. Comptabilité. - Pièces justificatives des comptes : notes de frais, ordonnances de dégrèvement et non-valeurs, situation comptable (1915-1933). 1 liasse.
      Sous-série 2 L. - Revenus et charges de la commune.
      2L 01. Emprunt communal. - Délibération portant décision d'affecter 150.000 francs à prendre sur les fonds libres en caisse à l'achat de 9.000 francs de rente emprunt 6% 1920 (1920). 1 pièce.
      2L 02. Revenu communal. - Taxe sur l'élevage des vers à soie et le filage de la soie : état des propriétaires taxés (1806). 1 pièce.
      2L 03. Revenu communal. - Taxe sur le bétail : consignes des propriétaires (1807-1823). 2 pièces.
      2L 04. Revenu communal. - Taxe sur les chiens : rôles annuels des propriétaires et registre des déclarations individuelles de possession de chien (1911-1944). 10 pièces.
      2L 05. Revenu communal. - Taxe d'affouagement : rôles annuels (1927-1937). 12 pièces.
      2L 06. Revenu communal. - Taxe sur les pâturages : rôles annuels (1927-1937). 13 pièces.
      2L 07. Revenu communal. - Taxe sur les robinets d'eau : rôles annuels (1917-1945). 15 pièces.
      2L 08. Revenu communal. - Droit d'entrée aux bains douches municipaux : registre de perception (1932-1939). 1 cahier.
      2L 09. Revenu communal. - Taxe d'abonnement à l'éclairage électrique : rôles annuels des abonnés, relevé de compteur électrique, liste des branchements, carnet de quittances d'abonnement, conventions avec les abonnés, correspondance (1924-1934). 1 liasse.
      2L 10. Revenu communal. - Droit de place sur les marchés : pétition des commerçants de Villars demandant que les marchands forains soient davantage taxés, carnet de tickets de droits de place (1932, 1943). 2 pièces.
      2L 11. Revenu communal. - Droit de place pour les cafetiers : rôles annuels, correspondance (1933-1937). 6 pièces. -

      1806-1958

      • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur
      • Réserver en salle

      Mot(s) matière : COMMERCANT, COMPTABILITE-PUBLIQUE, DEBIT-DE-BOISSONS, EAU, ELEVAGE, FINANCES-COMMUNALES, MARCHAND-FORAIN, MARCHE-DE-DETAIL, PATURAGE

      Sujet(s) :

      ABONNEMENT à l'ÉLECTRICITÉ

      ,

      AFFOUAGEMENT (TAXE d'...)

      ,

      BAINS-DOUCHES MUNICIPAUX

      ,

      BÉTAIL

      ,

      CAFETIER

      ,

      CHARGES COMMUNALES

      ,

      CHIENS (TAXE sur les...)

      ,

      COMPTEUR ÉLECTRIQUE

      ,

      DÉGRÈVEMENT

      ,

      DÉTAIL (LIVRE de...)

      ,

      DROIT de PLACE

      ,

      ÉCLAIRAGE ÉLECTRIQUE

      ,

      ÉLECTRIFICATION

      ,

      ÉLEVAGE des VERS-à-SOIE

      ,

      EMPRUNT COMMUNAL

      ,

      FORAIN (MARCHAND...)

      ,

      LIVRE de DÉTAIL

      ,

      PIÈCE JUSTIFICATIVE de COMPTE

      ,

      RECETTES (LIVRE des...)

      ,

      RENTE-EMPRUNT à 6%

      ,

      REVENUS COMMUNAUX

      ,

      ROBINETS d'EAU (TAXE sur les...)

      ,

      SÉRICICULTURE

      ,

      SOIE (FILAGE de la...)

      ,

      TAXES MUNICIPALES

      ,

      VERS-à-SOIE

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Villars-sur-Var (E-dépôt 109) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune.

      
      
  • E-dépôt 109 34 - Série M. - Édifices communaux, monuments et établissements publics. - 1822-1947

    • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur

    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Villars-sur-Var (E-dépôt 109) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 109 34 -

      1M 01. Généralités. - Réparations concernant plusieurs bâtiments communaux (église, presbytère,...

      1M 01. Généralités. - Réparations concernant plusieurs bâtiments communaux (église, presbytère, mairie et école) : instructions préfectorales et correspondance (1861-1862). 2 pièces.
      2M 01. Bâtiment communal groupant mairie, école et prétoire de la justice de paix. - Construction, réparations : instructions préfectorales, promesse de vente du terrain nécessaire par Joseph Audoli, devis estimatif, plans, délibérations, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication des travaux à Joseph Mélan, notes de fournitures, facture de réparation de la toiture (1865-1936). 1 liasse.
      2M 02. Mairie et école. - Réparation des dégâts du séisme du 23 février 1887 : avant-métré, devis, cahier des charges, plans, coupes (23 juillet 1888). 4 pièces.
      3M 01. Four à pain communal. - Réparations : devis et délibération en portant approbation, procès-verbal d'adjudication des travaux (16 juin-11 août 1890). 4 pièces .
      3M 02. Aire à battre le grain. - Projet de construction : détail estimatif et plan (5 juillet 1911). 1 pièce.
      3M 03. Hangar communal. - Construction : délibération approuvant les plans et vote de la dépense, plan, coupe, façade, soumissions d'entrepreneurs (1911). 4 pièces.
      3M 04. Moulin à huile. - Achat aux consorts Caisson : note de la perception, certificat complet sur transcription, contrat de vente, délibération, mandat de paiement (1945-1947). 7 pièces.
      5M 01. Caserne de gendarmerie du quartier Saint-Antoine. - Réparations : notes et factures des travaux, procès-verbaux de réception des travaux, mémoires, détail estimatif, traité de gré-à-gré, délibérations, instructions préfectorales, proposition de paiement, décompte définitif (1936-1940). 1 liasse.
      6M 01. Prétoire de la justice de paix. - Réparations : devis estimatif, arrêté d'adjudication et procès-verbal de réception des travaux (1863-1874). 6 pièces.
      8M 01. Toilettes publiques du Boulevard Paul Fabry. - Construction et réparations : plans, élévations et coupes, soumissions d'entrepreneurs, devis et détails estimatifs, délibérations, instructions préfectorales, notes de travaux, journées d'ouvriers, factures, procès-verbaux de réception des travaux, correspondance (1914-1939). 1 liasse.
      8M 02. Toilettes publiques du lavoir communal. - Construction : délibérations, instructions préfectorales, note de travaux (Janvier-mai 1940). 5 pièces.
      8M 03. Bains douches municipaux. - Construction : rapport de l'architecte, plans et coupes, instructions préfectorales, soumission d'architecte, délibérations, situation de travaux, devis, ordonnancements, certificat de réception des travaux, mémoire de travaux, relevé des honoraires, correspondance (1930-1932). 1 liasse.
      8M 04. "Maisonnette au quartier de la Pinette pour le compte de M. Augustin Maurel" (Travaux communaux). - Construction : devis estimatif, lettre d'Augustin Maurel, croquis non-côté des trois façades de la maison (19 juin 1899). 3 pièces.
      9M 01. Chapelle de la Confrérie dite de Sainte-Croix. - Reconstruction : acte consulaire portant décision de reconstruction, calcul estimatif des dépenses, relation de publication, actes d'adjudication des travaux, instructions de l'intendance générale, plan et coupe aquarellés, correspondance (1822-1830). 2 recueils et 12 pièces.
      9M 02. Église paroissiale. - Réparation du toit : délibération décidant les travaux, instructions de l'Intendance générale, estimation des travaux, avis d'adjudication, relation de publication, délibération de mise en adjudication, rapport de vérification des travaux, correspondance (1840-1843). 1 recueil.
      9M 03. Église paroissiale et presbytère. - Réparations diverses : instructions de la sous-préfecture de Puget-Théniers, devis estimatif, délibérations de la mairie et du conseil de fabrique, soumission d'entrepreneur, procès-verbal d'adjudication des travaux (1865-1894). 11 pièces.
      9M 04. Église paroissiale. - Installation d'une horloge sur le clocher : lettres de la maison Paul Odobey Fils, horloger à Morez (Jura), contrat entre la commune et l'horloger, délibération, état des sommes dues (1894-1895). 11 pièces.
      9M 05. Église paroissiale. - Réparation du clocher : plan, coupe et élévation, délibérations du conseil de fabrique et de la mairie, instructions de la sous-préfecture de Puget-Théniers, affiche et procès-verbal d'adjudication des travaux, soumission d'entrepreneur, décomptes des travaux (1896-1898). 16 pièces.
      9M 06. Église paroissiale. - Réparation de la façade et du clocher : délibérations, devis, cahier des charges, instructions préfectorales (1934-1937). 6 pièces.
      9M 07. Presbytère. - Réparations diverses : avant-métré et détail estimatif, devis et cahier des charges, plans, coupes et élévation, délibération, instructions de la sous-préfecture de Puget-Théniers, soumissions d'entrepreneurs, procès-verbal d'adjudication des travaux (1889-1943). 12 pièces.
      9M 08. Chapelle des pénitents. - Projet de démolition : soumission d'entrepreneur pour la démolition de la chapelle à l'occasion des travaux d'aménagement de l'immeuble Victor Léotardi en école de filles, lettre de l'évêché de Nice protestant contre le projet de démolition, note de la préfecture interdisant la démolition (1892-1893). 3 pièces.
      9M 09. Chapelle de Saint-Roch. - Réparations : instructions de la sous-préfecture de Puget-Théniers, devis estimatif, certificat de paiement, décompte des ouvrages exécutés (1897-1900). 4 pièces.
      10M 01. Logement pour les indigents. - Aménagement au sous-sol de la "Maison du Poilu" : cahiers des charges, avant-métré, plans, délibérations, instructions préfectorales, décompte définitif des travaux (1933-1934). 13 pièces.
      10M 02. Bureau de Bienfaisance. - Installation de l'éclairage électrique dans la maison Mignon : procès-verbal d'adjudication, facture, compte-rendu de visite des travaux (1939-1941). 3 pièces.
      11M 01. Groupe scolaire double pour garçons et filles. - Projet de construction (non-réalisé) : délibérations, promesse de vente du terrain nécessaire à la construction, instructions de l'inspection des écoles primaires, de la sous-préfecture de Puget-Théniers et de la préfecture, rapport de l'inspecteur d'académie, devis estimatif et cahier des charges, plans, coupes et élévations, certificat de publication et procès-verbal d'enquête de commodo, procès-verbal d'estimation, demande de secours, état de la situation financière de la commune, correspondance (1881-1885). 1 liasse.
      11M 02. École primaire de filles. - Aménagement de la maison Victor Léotardi : déclaration d'ouverture d'école, délibération décidant l'achat, promesse de vente par Victor Léotardi, état d'inscription d'hypothèques, instructions préfectorales, plans, coupes, métré estimatif, devis, cahier des charges, rapport d'architecte, procès-verbal d'estimation de l'immeuble, plans, mémoire explicatif, instructions de l'Inspection académique, arrêté préfectoral d'ouverture d'enquête et procès-verbal d'enquête de commodo, tableau d'amortissement d'emprunt, rapport du comité consultatif d'architecture, soumission d'entrepreneur, correspondance (1890-1894). 1 liasse.
      11M 03. Groupe scolaire. - Projet de construction (non réalisé) : autorisation ministérielle, extrait du plan cadastral, tableau parcellaire, procès-verbal estimatif des terrains nécessaires, plans, façades, profils, devis, cahier des charges, avant-métré, bordereau des prix, détail estimatif, mémoire justificatif, arrêté préfectoral de déclaration d'utilité publique, avis défavorable du comité des constructions scolaires, correspondance (1933-1934). 1 liasse.
      11M 04. Groupe scolaire de 1885. - Entretien : note de blanchissage à la chaux des salles de classe, rapport de l'inspection académique sur la nécessité de créer une cour de récréation pour la sécurité des enfants, rapports de l'Inspection départementale médicale des écoles relevant l'insuffisance de l'aération et de l'éclairage des locaux scolaires, délibération relative à la nécessité d'établir un nouveau projet de groupe scolaire (1936-1937). 5 pièces.
      11M 05. Centre scolaire d'éducation physique et sportive. - Projet de construction : lettre du maire au service des Ponts et Chaussées, plan (s.d. v.1936). 2 pièces.
      12M 01. Poste distributeur d'essence. - Installation en bordure de la R.N.202 : rapport de l'ingénieur subdivisionnaire des Ponts et Chaussées, tableau descriptif, correspondance (1932). 3 pièces. -

      1822-1947

      • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur
      • Réserver en salle

      Nom de personne :

      AUDOLI Joseph

      ,

      CAISSON Joseph

      ,

      CAISSON Marie-Françoise, née MIQUELIS

      ,

      FABRY Paul

      ,

      LÉOTARDI Victor

      ,

      MAUREL Augustin

      ,

      MELAN Joseph

      ,

      MIGNON (Maison...)

      ,

      MIQUELIS Marie-Françoise, veuve Joseph CAISSON

      ,

      ODOBEY Paul, fils (horloger)

      Mot(s) matière : AIRE-DE-JEUX, ARCHITECTE, ARCHITECTURE, BATIMENT-ADMINISTRATIF, BATIMENT-INDUSTRIEL, CASERNE, CATASTROPHE-NATURELLE, CONSTRUCTION-SCOLAIRE, DEMOLITION, ECOLE, EDIFICE-CULTUEL, EDUCATION, EDUCATION-SPORTIVE, ENSEIGNEMENT, EQUIPEMENT-COLLECTIF, ETABLISSEMENT-D'ENSEIGNEMENT, GENDARMERIE, HOTEL-DE-VILLE, HYDROCARBURE, INDIGENT, INSTALLATION-CLASSEE, INSTALLATION-SPORTIVE, LOGEMENT-SOCIAL, MAIRE, MEDECINE-SCOLAIRE, MOBILIER-URBAIN, RECONSTRUCTION

      Sujet(s) :

      ACQUISITION IMMOBILIÈRE

      ,

      ADJUDICATION de TRAVAUX

      ,

      AFFICHE

      ,

      AIRE à BATTRE le GRAIN

      ,

      ARRÊTÉ ADMINISTRATIF

      ,

      BAINS-DOUCHES MUNICIPAUX

      ,

      BÂTIMENTS COMMUNAUX

      ,

      BATTAGE du GRAIN

      ,

      BIENFAISANCE (BUREAU de...)

      ,

      BUREAU de BIENFAISANCE

      ,

      Centre Scolaire d'Éducation Physique et Sportive

      ,

      CHAPELLE

      ,

      CLOCHER de l'ÉGLISE PAROISSIALE

      ,

      Comité des Constructions Scolaires

      ,

      CONFRÉRIE (CHAPELLE de la...)

      ,

      CONSEIL de FABRIQUE

      ,

      Constructions Scolaires (Comité des...)

      ,

      COUR de RÉCRÉATION

      ,

      CROQUIS de TRAVAUX

      ,

      DISTRIBUTEUR d'ESSENCE (POSTE...)

      ,

      ÉCLAIRAGE ÉLECTRIQUE

      ,

      Éducation Physique et Sportive (Centre Scolaire d'...)

      ,

      ÉGLISE PAROISSIALE

      ,

      ÉLECTRIFICATION

      ,

      EMPRUNT COMMUNAL

      ,

      ENQUÊTE d'UTILITÉ PUBLIQUE

      ,

      ESSENCE

      ,

      ÉVÊCHÉ de NICE

      ,

      FABRIQUE

      ,

      FILLES (ÉCOLE de...)

      ,

      FOUR à PAIN COMMUNAL

      ,

      GRAIN (AIRE à BATTRE le...)

      ,

      GROUPE SCOLAIRE

      ,

      HANGAR COMMUNAL

      ,

      HORLOGE PUBLIQUE

      ,

      HUILE (MOULIN à...)

      ,

      IMMEUBLE Victor LÉOTARDI

      ,

      INSPECTION des ÉCOLES PRIMAIRES

      ,

      JOURNÉES de TRAVAIL (DÉCOMPTE des...)

      ,

      JUSTICE de PAIX

      ,

      LAVOIR COMMUNAL

      ,

      LOGEMENT pour les INDIGENTS

      ,

      MAIRIE

      ,

      MAISON du POILU

      ,

      MAISON MIGNON

      ,

      MAISON Victor LÉOTARDI

      ,

      MAISONNETTE Augustin MAUREL

      ,

      MILITAIRES (BÂTIMENTS...)

      ,

      MOULIN à HUILE

      ,

      OUVRIERS (JOURNÉES d'...)

      ,

      PAIN (FOUR à...)

      ,

      PAROISSIALE (ÉGLISE...)

      ,

      PÉNITENTS (CHAPELLE des...)

      ,

      PLAN

      ,

      POILU (MAISON du...)

      ,

      POSTE DISTRIBUTEUR d'ESSENCE

      ,

      PRESBYTÈRE

      ,

      PRÉTOIRE de la JUSTICE de PAIX

      ,

      PRIMAIRE (ÉCOLE...)

      ,

      RÉCRÉATION (COUR de...)

      ,

      SECOURS (DEMANDE de...)

      ,

      SÉISME du 23 FÉVRIER 1887

      ,

      SPORTIVE (ÉDUCATION PHYSIQUE et...)

      ,

      TOILETTES PUBLIQUES

      ,

      TOIT de l'ÉGLISE

      ,

      UTILITÉ PUBLIQUE (ENQUÊTE d'...)

      ,

      VENTE (ACTE de...)

      ,

      W.-C. PUBLICS

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Villars-sur-Var (E-dépôt 109) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série M. - Édifices communaux, monuments et établissements publics.

      
      
  • E-dépôt 109 35 - Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. - 1803-1961

    • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur

    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Villars-sur-Var (E-dépôt 109) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 109 35 -

      Sous-série 1 N. - Biens communaux.
      1N 01. Terrains communaux. - Contrat de cession gratuite à la...

      Sous-série 1 N. - Biens communaux.
      1N 01. Terrains communaux. - Contrat de cession gratuite à la commune des parcelles cadastrées n° 22 (quartier du Puy) et 189 (quartier de Scougrelé) de la section C, par les frères Joachim et Joseph Fabry (12 juillet 1806). 1 pièce .
      1N 02. Terrains communaux. - Aliénation en faveur de l'état des parcelles n° 136, 137 et 332 de la section B, de 85 hectares dans le périmètre du Var moyen et 19 hectares au quartier de Baou Fournier : instructions et arrêtés préfectoraux autorisant l'aliénation, procès-verbal d'estimation (1894-1908). 4 pièces.
      Sous-série 2 N. - Bois.
      2N 01. Bois communaux. - Coupes : avis de mise aux enchères de 6018 pins dans le bois communal de Douinas (1828-1830). 3 pièces.
      2N 02. Bois communaux. - Administration : délibérations de vente de coupes, certificat de publication, arrêtés préfectoraux ordonnant enquêtes sur les ventes, rôle des produits éventuels de la forêt, procès-verbaux d'estimation et adjudication de coupes, instructions de l'inspecteur des forêts, soumissions d'acheteurs, arrêtés municipaux réglementant l'extraction des menus produits du sol forestier, cahiers des charges, affiche annonçant une vente de coupe, arrêtés préfectoraux autorisant d'aliéner des coupes, décret présidentiel autorisant une coupe extraordinaire, rôle des journées et état de travaux en régie, rôle d'affouage (1880-1940). 1 liasse .
      2N 03. Bois communaux. - Coupes : arrêtés préfectoraux portant autorisation de délivrance d'urgence de bois (1877-1920). 1 liasse.
      2N 04. Bois communaux. - Coupes : procès-verbaux d'estimation des coupes à délivrer en nature (1908-1923). 6 pièces.
      2N 05. Bois communaux. - Conservation : procès-verbaux de reconnaissance des cantons défensables (1904-1916). 11 pièces.
      2N 06. Bois communaux. - Produits accidentels (dont les droits de pâturage et "d'extraction des herbages") : procès-verbaux d'adjudication (1881-1907). 16 pièces.
      2N 07. Bois communaux. - Pâturage : décret présidentiel autorisant le pacage des ovins durant cinq ans sur les cantons défensables (1892-1920). 6 pièces .
      2N 08. Bois communaux. - Chasse : registres de délivrance des permis (1930-1948), et des cotisations de la société de chasse (1937-1961), déclaration de "chasse à la repasse", bail entre la mairie et la Société de chasse Villaroise pour la location des terrains de chasse, demande de la Société des Chasseurs de Nice de louer un droit de chasse à Villars (1930-1961). 12 pièces.
      Sous-série 3 N. - Eaux.
      3N 01. Canaux d'irrigation. - Administration : conventions entre la commune et les propriétaires riverains fixant les conditions d'usage des canaux, délibération concédant l'usage d'un canal, arrêtés préfectoraux autorisant l'utilisation temporaire de canaux, procès-verbaux d'adjudication de l'arrosage (1878-1914). 14 pièces.
      3N 02. Syndicat d'arrosage de Villars. - Création, administration : procès-verbaux d'assemblées, statuts, état parcellaire des propriétés traversées, liste des 153 propriétaires membres du syndicat, registre des délibérations (1915-1931), numéro de "L'Éclaireur de Nice" avec l'annonce légale de création du syndicat, rapport de l'ingénieur du service hydraulique, instructions préfectorales, délibérations portant élection des membres du bureau, correspondance (1914-1943). 1 liasse.
      3N 03. Syndicat d'arrosage de Villars. - Création : bulletins d'adhésion des membres (classement alphabétique par propriétaire) (1915). 1 liasse.
      3N 04. Syndicat d'arrosage de Villars. - Création : fiches d'inscription des propriétaires avec le relevé des parcelles arrosées (classement alphabétique par propriétaire) (1915). 1 liasse.
      3N 05. Syndicat d'arrosage de Villars. - Comptabilité : budgets (1928-1929, 1931-1942). 14 pièces.
      3N 06. Syndicat d'arrosage de Villars. - Comptabilité : comptes administratifs (1932-1942). 10 pièces.
      3N 07. Syndicat d'arrosage de Villars. - Comptabilité : comptes de gestion (1928-1932). 5 pièces.
      3N 08. Syndicat d'arrosage de Villars. - Comptabilité : arrêtés du Conseil de préfecture statuant sur les comptes de gestion, délibérations de la commission administrative statuant sur la situation comptable, états des restes à recouvrer et payer, arrêté du trésorier payeur général portant décharge des comptes (1931-1943). 1 liasse.
      3N 09. Syndicat d'arrosage de Villars. - Comptabilité : livres de détail (1928-1947). 19 pièces.
      3N 10. Syndicat d'arrosage de Villars. - Comptabilité : registre d'inscription des titres de recettes et des mandats du syndicat (1940-1959). 1 registre.
      3N 11. Syndicat d'arrosage de Villars. - Comptabilité : rôles des membres (1915-1940). 5 pièces.
      3N 12. Syndicat d'arrosage de Villars. - Comptabilité : pièces justificatives des comptes (factures, mandats, notes, correspondance) (1928-1945). 1 liasse.
      3N 13. Syndicat du canal d'arrosage de Narboin. - Comptabilité : livres de détail des recettes et des dépenses (1941-1947). 6 pièces.
      3N 14. Pêche. - Projet de création d'une association de pêche et de pisciculture communale : correspondance avec la Fédération Départementale des Sociétés de Pêche, copies de statuts de sociétés (1942). 5 pièces.
      Sous-série 4 N. - Propriétés et droits divers.
      4N 01. Droits communaux. - Droits réunis de récolte du fumier des places publiques et du Portalet, de location de pièces de la mairie, de commerce du vin (dit du Saint-Esprit) et de tasque : délibérations d'adjudication (1837-1841). 4 pièces.
      4N 02. Propriétés communales. - Location des hangars (bâtiment du boulevard) : délibération prorogeant le bail de location (1939-1942). 1 pièce.
      Sous-série 5 N. - Biens nationaux.
      5N 01. Biens nationaux. - Chapelle de la Confrérie des pénitents blancs : procès-verbal d'arpentage et d'estimation (s.d. vers 1803). 1 pièce. -

      1803-1961

      • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur
      • Réserver en salle

      Nom de personne :

      FABRY Joachim

      ,

      FABRY Joseph

      Mot(s) matière : AGRICULTURE, AMENAGEMENT-FORESTIER, AMENAGEMENT-RURAL, ASSOCIATION-CULTUELLE, ASSOCIATION-DE-CHASSE, ASSOCIATION-DE-PECHE, ASSOCIATION-SYNDICALE-DE-PROPRIETAIRES, BIEN-ADMINISTRE, BOIS, CADASTRE, CANALISATION, CATHOLICISME, CHASSE, COMMERCE-ALIMENTAIRE, COMPTABILITE-PUBLIQUE, CONCESSION-FORESTIERE, CONGREGATION, COUPE-DE-BOIS, CULTE, DOMAINE-IMMOBILIER, DOMAINE-PUBLIC, DROITS-D'USAGE-FORESTIERS, ECONOMIE-RURALE, EDIFICE-CULTUEL, ELEVAGE, EXPLOITANT-FORESTIER, FORET-DOMANIALE, FORET-PRIVEE, GARDE-FORESTIER, HOTEL-DE-VILLE, HYDRAULIQUE-AGRICOLE, IMMOBILIER, INDUSTRIE-DU-BOIS, IRRIGATION, LOISIR, LOT-DE-CHASSE, PATURAGE, PECHE-EN-EAU-DOUCE, PISCICULTURE, PRODUIT-DOMANIAL, PROPRIETE-PUBLIQUE, REBOISEMENT, RECETTE-NON-FISCALE, RESEAU-DE-DISTRIBUTION, SOCIETE-D'INTERET-COLLECTIF-AGRICOLE, SYLVICULTURE, USAGES-AGRICOLES-LOCAUX, VENTE-AUX-ENCHERES

      Sujet(s) :

      ADJUDICATION de COUPES

      ,

      AFFICHE

      ,

      AFFOUAGEMENT (TAXE d'...)

      ,

      ARBRES

      ,

      ARPENTAGE (PROCÈS-VERBAL d'...)

      ,

      ARRÊTÉ ADMINISTRATIF

      ,

      ARROSAGE (CANAL et SYNDICAT d'...)

      ,

      BAIL de LOCATION

      ,

      BÉTAIL

      ,

      BIEN COMMUNAL

      ,

      BIEN NATIONAL

      ,

      CANAL d'ARROSAGE COMMUNAL

      ,

      CANTONS DÉFENSABLES

      ,

      CHAPELLE

      ,

      COMMERCE du VIN (DROIT de...)

      ,

      COMPTE ADMINISTRATIF

      ,

      COMPTE de GESTION

      ,

      CONFRÉRIE (CHAPELLE de la...)

      ,

      COUPE de BOIS

      ,

      DÉCRET PRÉSIDENTIEL

      ,

      DÉFENSABLES (CANTONS...)

      ,

      DÉLIBÉRATIONS (REGISTRE de...)

      ,

      DÉLIVRANCE d'URGENCE de BOIS

      ,

      DÉTAIL (LIVRE de...)

      ,

      DROITS COMMUNAUX

      ,

      ENCHÈRES (VENTE aux...)

      ,

      Extraction des menus produits du sol forestier

      ,

      Fédération Départementale des Associations de Pêche et de Pisciculture

      ,

      Fumier des places publiques (Droit de récolte du...)

      ,

      HANGAR COMMUNAL

      ,

      HERBAGES (DROIT d'EXTRACTION des...)

      ,

      JOURNÉES de TRAVAIL (DÉCOMPTE des...)

      ,

      LIVRE de DÉTAIL

      ,

      LOCATIONS COMMUNALES

      ,

      MAIRIE

      ,

      MENUS PRODUITS du SOL FORESTIER

      ,

      NATIONAL (BIEN...)

      ,

      OVINS

      ,

      PÉNITENTS (CHAPELLE des...)

      ,

      PÉRIMÈTRE du VAR MOYEN

      ,

      PERMIS de CHASSE (DÉLIVRANCE des...)

      ,

      PIÈCE JUSTIFICATIVE de COMPTE

      ,

      PIN

      ,

      PLACE PUBLIQUE

      ,

      Produits du sol forestier (Extraction des menus...)

      ,

      PROPRIÉTÉS COMMUNALES

      ,

      RECETTES (LIVRE des...)

      ,

      Récolte du fumier des places publiques (Droit de...)

      ,

      RECONNAISSANCE des CANTONS DÉFENSABLES

      ,

      REGISTRE de COTISATION de la SOCIÉTÉ de CHASSE

      ,

      REGISTRE de DÉLIVRANCE des PERMIS de CHASSE

      ,

      Registre des délibérations du Syndicat d'arrosage

      ,

      Registre des mandats du Syndicat d'arrosage

      ,

      REPASSE (CHASSE à la...)

      ,

      SAINT-ESPRIT (DROIT DIT du...)

      ,

      SERVICE HYDRAULIQUE

      ,

      SOCIÉTÉS de CHASSE et de PÊCHE VILLAROISES

      ,

      SOCIÉTÉ des CHASSEURS de NICE

      ,

      STATUTS de SOCIÉTÉS et SYNDICATS

      ,

      SYNDICAT d'ARROSAGE de VILLARS

      ,

      TASQUE (DROIT de...)

      ,

      TERRAINS COMMUNAUX

      ,

      TERRAINS de CHASSE (LOCATION des...)

      ,

      VENTE de BOIS

      ,

      VENTE de BIENS NATIONAUX

      ,

      VIN (DROIT de COMMERCE du...)

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Villars-sur-Var (E-dépôt 109) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux.

      
      
  • E-dépôt 109 36 à 39 - Série O. - Travaux publics, voiries, moyens de transport, régime des eaux. - 1861-1952

    • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur

    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Villars-sur-Var (E-dépôt 109) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 109 36 -

      2O 01. Place publique. - Agrandissement : délibérations, devis et cahier des charges, rapport...

      2O 01. Place publique. - Agrandissement : délibérations, devis et cahier des charges, rapport d'estimation, instructions de la sous-préfecture, procès-verbal d'enquête de commodo, traité de gré à gré (1864-1871). 10 pièces.
      2O 02. Rues du village (Rue du Marché, Rue Saint-Antoine, Rue du Barry, Rue du Four, Rue de la Juterie, Rue du Sestier, Rampe du Barry, Passage Borrelli, Rue du Château, Rue Close, Rue Joseph Léotardi). - Pavage : avant métré, détail estimatif, devis, cahiers des charges, délibérations, procès-verbaux d'adjudication, rapports d'architectes, soumissions d'entrepreneurs, métré estimatif, mémoires de travaux, certificats de paiement, correspondance (1890-1934). 1 liasse.
      2O 03. Place Carnot. - Réfection de la grille en fer forgé entourant la place (1909), rechargement, cylindrage, goudronnage (1932), réfection de l'escalier (1936-1937) : exposé des motifs, plan, procès-verbaux de réception et d'épreuve de matériaux, feuilles d'attachements, mémoires des sommes dues, décompte définitif, procès-verbal de réception définitive, délibérations, cahier des charges, rapport, détail estimatif, correspondance (1909-1937). 1 liasse.
      2O 04. Ruelle de la Gendarmerie. - Élargissement et rectification : plan et profils en travers, avant métré, tableau des terrains à acquérir, détail estimatif, mémoire justificatif, note en régie, facture, instructions préfectorales, délibération de la Commission départementale des améliorations agricoles, devis estimatif, soumission d'entrepreneur, procès-verbaux d'adjudication et de réception provisoire et définitive des travaux, décomptes définitifs, certificats de paiement, délibération du Conseil général, correspondance (1927-1931). 1 liasse.
      3O 01. Route Nationale n° 207 puis 202. - Travaux riverains et entretien de la chaussée : procès-verbaux de récolement, arrêtés préfectoraux portant autorisations de travaux, rapport de l'ingénieur ordinaire des Ponts et Chaussées au sujet de la réclamation de l'entrepreneur Bocchia, instructions préfectorales, arrêté préfectoral portant ordonnance d'ouverture d'enquête d'utilité publique, correspondance (1883-1935). 1 liasse.
      3O 02. Chemin d'intérêt commun n° 17 de Villars à Malaussène. - Construction de la portion entre la Chapelle Saint-Roch et la Route Départementale n° 2 : plan général, nivellement en long, profils en travers, ouvrages d'art, avant métré, devis et cahier des charges, analyse des prix, détail estimatif, mémoire sur les travaux, tableau parcellaire, arrêté préfectoral portant fixation du pourcentage sur le coût des travaux imputable aux communes de Malaussène et Villars, plan parcellaire, instructions de la sous-préfecture de Puget-Théniers, acte administratif de cession amiable de terrain nécessaire aux travaux, liste nominative des propriétaires ayant cédé des terrains, procès-verbal de règlement de travaux imprévus, procès-verbal de réception provisoire des travaux, rapport de l'agent voyer d'arrondissement, métré et décompte des ouvrage exécutés, procès-verbal de réception définitive des travaux, correspondance (1862-1869). 1 liasse.
      3O 03. Idem. - Modification du tracé à la Chapelle Saint-Roch : rapports de l'agent voyer, plan de la rectification, profils en travers, avant métré, analyse des prix, détails estimatifs, tableau parcellaire, plan général, profil en long, plans de détails (1865-1866). 17 pièces.
      3O 04. Chemin d'intérêt commun n° 17 de Villars à Malaussène. - Construction de la portion entre le village et la Chapelle Saint-Roch : mémoire sur les travaux, profils en travers, délibérations, avis de l'agent voyer, acte administratif de cession amiable de terrain, tableaux parcellaires, plans, rapports de l'agent voyer, tableau terrier, exemplaires du quotidien "Le Petit Niçois" portant publicité des travaux, état des salaires dus au Conservateur des hypothèques de Nice (1869-1891). 1 liasse.
      3O 05. Idem. - Travaux riverains : lettres de demandes d'autorisations de travaux bordant le chemin par les propriétaires, rapports de l'agent voyer d'arrondissement, arrêtés municipaux portant autorisation de travaux (1865-1899). 1 liasse.
      3O 06. Chemin d'intérêt commun n° 26 de Villars à Clans. - Construction de la portion comprise entre le village et le Col de Civales (1880-1882), puis de celle comprise entre ce point et le pont du Chemin Vicinal Ordinaire n° 4 (1882-1884) : instructions de la sous-préfecture de Puget-Théniers, actes administratifs de cession amiable, plan parcellaire des terrains à acquérir, avis d'ouverture d'enquête de commodo, notes et rapports de l'agent voyer d'arrondissement, arrêtés préfectoraux portant autorisation de travaux, état des mandats délivrés pour indemnités de terrains, rapport de la Commission départementale des chemins, délibérations, ordre de service des Ponts et Chaussées, mandat de paiement, correspondance (1880-1886). 1 liasse.
      3O 07. Idem. - Terrains et travaux riverains : délibération portant avis favorable à la rétrocession à son propriétaire d'un terrain exproprié inutile aux travaux de construction du chemin, métré et estimation avec plan d'un terrain dépendant du chemin par suite d'exécution d'alignement, lettres de demandes d'autorisation de travaux en bordure du chemin par des particuliers, rapports des agents voyers de l'arrondissement et du canton sur ces demandes, arrêtés préfectoraux portant autorisation pour ces travaux, instructions du Service des Ponts et Chaussées y relatifs, procès-verbaux de récolement de travaux particuliers, correspondance (1894-1929). 1 liasse.
      3O 08. Idem. - Rectification de courbes à faible rayon entre les points kilométriques 2 km 400 et 2 km 500 sur 107 mètres : bordereau du service vicinal, plan parcellaire, profil en long, état parcellaire des terrains à acquérir, rapport de l'agent voyer d'arrondissement, arrêté préfectoral portant ordonnance d'ouverture d'enquête de commodo, avis d'ouverture d'enquête, avis du maire, délibération, décision de la Commission départementale des chemins (1911-1912). 11 pièces.
      3O 09. Idem. - Travaux divers de redressement du tracé : note du maire à l'ingénieur des Ponts et Chaussées, note de l'agent voyer d'arrondissement au maire, délibérations portant autorisation d'acquisition amiable de terrains nécessaire aux travaux de rectification, actes de vente de terrains (1916-1925). 6 pièces.
      4O 01. Service vicinal. - Comptabilité : budgets et chapitres additionnels (1911-1924). 12 pièces.
      4O 02. Service vicinal. - Comptabilité : arrêté de mise en demeure de création de ressources pour l'année 1908 (28 mai 1907). 1 pièce.
      4O 03. Service vicinal. - Administration : arrêté préfectoral portant classement de chemin vicinal comme chemin d'intérêt commun, liste des chemins vicinaux ordinaires, avertissement du directeur des contributions directes pour l'acquit de la taxe des prestations en nature, instructions préfectorales, délibération portant vote de crédit pour la voirie communale, feuille de renseignements sur les chemins ruraux de la commune, mémoire des sommes dues par la commune pour les frais de gestion de la voirie rurale et urbaine, note de l'ingénieur des Ponts et Chaussées (1863-1951). 1 liasse.
      4O 04. Service vicinal. - Taxe des prestations en nature : rôles nominatifs annuels (1911-1923). 13 pièces.
      4O 05. Service vicinal. - Taxe des prestations en nature : listes nominatives des propriétaires ayant opté pour l'acquittement de la taxe par journées de travail sur les chemins communaux (1910-1923). 4 pièces.
      4O 06. Service vicinal. - État de classement des chemins vicinaux de la commune (1867). 1 pièce.
      4O 07. Service vicinal. - Tableaux généraux et supplémentaires de classement des chemins communaux (1861-1867). 3 pièces. -

      1861-1950

      • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur
      • Réserver en salle

      Nom de personne :

      BOCCHIA (Entrepreneur de travaux publics)

      ,

      LÉOTARDI Joseph

      Mot(s) matière : ARCHITECTE, CANTON, CHANTIER, CHEMIN-RURAL, DECORATION-URBAINE, DOMAINE-PUBLIC, EQUIPEMENT-COLLECTIF, IMMOBILIER, MAIRE, OPERATION-D'URBANISME, OUVRAGE-D'ART, RESEAU-ROUTIER, RESTAURATION-IMMOBILIERE, ROUTE-DEPARTEMENTALE, ROUTE-NATIONALE, TRAVAUX-D'UTILITE-PUBLIQUE, URBANISME, VOIE-COMMUNALE

      Sujet(s) :

      ACQUISITION IMMOBILIÈRE

      ,

      ADJUDICATION de TRAVAUX

      ,

      ADMINISTRATION VICINALE

      ,

      ALIGNEMENT

      ,

      Agricoles (Commission départementale des améliorations...)

      ,

      ARRÊTÉ ADMINISTRATIF

      ,

      BUDGET du SERVICE VICINAL

      ,

      CHAPELLE

      ,

      CHEMINS COMMUNAUX

      ,

      Commission Départementale des Chemins

      ,

      CRÉATION de RESSOURCES VICINALES

      ,

      CYLINDRAGE

      ,

      ENQUÊTE d'UTILITÉ PUBLIQUE

      ,

      ÉTAT de CLASSEMENT des CHEMINS VICINAUX

      ,

      GOUDRONNAGE

      ,

      GRILLE en FER FORGÉ

      ,

      INDEMNITÉS de TERRAINS

      ,

      INTÉRÊT COMMUN (CHEMIN d'...)

      ,

      JOURNÉES de TRAVAIL (DÉCOMPTE des...)

      ,

      NATIONALE (ROUTE...)

      ,

      ORDINAIRE (CHEMIN VICINAL...)

      ,

      PAVAGE des RUES

      ,

      PLACE PUBLIQUE

      ,

      PLAN

      ,

      PONT

      ,

      PONTS et CHAUSSÉES

      ,

      PRESTATIONS en NATURE (TAXE des...)

      ,

      RÔLE des PRESTATIONS en NATURE

      ,

      RUES du VILLAGE

      ,

      RURAL (CHEMIN...)

      ,

      RURALE (VOIRIE...)

      ,

      SERVICE VICINAL

      ,

      TABLEAU des CHEMINS

      ,

      TAXE des PRESTATIONS en NATURE

      ,

      URBAINE (VOIRIE...)

      ,

      UTILITÉ PUBLIQUE (ENQUÊTE d'...)

      ,

      VIABILITÉ (ÉTAT de...)

      ,

      VICINAL (CHEMIN...)

      ,

      VOIRIE COMMUNALE

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Villars-sur-Var (E-dépôt 109) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série O. - Travaux publics, voiries, moyens de transport, régime des eaux.

      
      
    • E-dépôt 109 37 -

      4O 08. Chemin Vicinal Ordinaire (CVO ou Ligne de Petite Communication) n° 4 dit de Bonardel. -...

      4O 08. Chemin Vicinal Ordinaire (CVO ou Ligne de Petite Communication) n° 4 dit de Bonardel. - Construction entre le quartier de La Condamine et le Col des Champs : tableaux parcellaires des terrains à acquérir (1875). 2 pièces.
      4O 09. Chemin Vicinal Ordinaire n° 5 dit de Pierlas. - Construction de la portion entre le village et la limite de la commune de Thiery, 5ème lot (1915) et 6ème lot (1923), et reconstruction du mur de soutènement au point kilométrique 1,200 (1926) : affiche d'adjudication des travaux, instructions préfectorales, bordereau des prix, métré estimatif, rapport de l'agent voyer cantonal, délibération portant approbation de décompte et dépenses, arrêté préfectoral portant autorisation de dépense (1915-1927). 7 pièces.
      4O 10. Chemin Vicinal Ordinaire n° 5 dit de Pierlas. - Construction du 7ème lot : plan parcellaire, profil en long, profil en travers type, profils en travers, ouvrages d'art, bordereau des salaires, bordereau des prix d'application, avant métré, détail estimatif, devis, acte de vente de terrain, bordereau d'envoi d'une ampliation d'arrêté, arrêté préfectoral portant approbation de travaux, soumission d'entrepreneur, note de travaux, délibération portant autorisation d'acquisition amiable de terrains, certificat de paiement pour indemnité de terrains (1927-1930). 1 liasse.
      4O 11. Chemin Vicinal Ordinaire n° 5 dit de Pierlas. - Construction du 8ème lot : lettre du sénateur Flaminius Raiberti, plan parcellaire, profils en long et en travers, ouvrages d'art, bordereaux des salaires et des prix, avant métré, détail estimatif, devis, arrêté préfectoral portant autorisation de travaux, délibération portant vote de crédits, instructions de l'ingénieur en chef des Ponts et Chaussées, affiche d'adjudication, instructions préfectorales, rapport de l'ingénieur du service vicinal, soumission d'entrepreneur, procès-verbal d'adjudication des travaux, arrêté préfectoral portant autorisation d'établissement et d'exploitation d'un dépôt temporaire de dynamite ou d'explosifs chloratés, procès-verbal de réception de travaux, arrêté municipal portant autorisation de restitution de cautionnement aux héritiers d'un entrepreneur, correspondance (1929-1932). 1 liasse.
      4O 12. Chemin Vicinal Ordinaire n° 5 dit de Pierlas. - Construction du 9ème lot : plan parcellaire, profils en long et en travers, ouvrages d'art, avant métré, devis, bordereaux des prix et des salaires, délibération portant approbation de travaux, notes de l'ingénieur subdivisionnaire des Ponts et Chaussées, instructions préfectorales, arrêté préfectoral portant approbation des travaux, factures, soumissions d'entrepreneurs, procès-verbal d'adjudication des travaux, correspondance des entrepreneurs, décompte de ouvrages exécutés, procès-verbal de réception provisoire des travaux, mémoires de travaux (1930-1935). 1 liasse.
      4O 13. Chemin Vicinal Ordinaire n° 5 dit de Pierlas. - Construction du 10ème lot : plan parcellaire, profils en long et en travers, ouvrages d'art, devis, avant métré, bordereaux des salaires et des prix, détail estimatif, rapport de l'ingénieur principal du service vicinal, arrêté préfectoral portant approbation des travaux, rapport du préfet au Conseil général, déclarations de caution personnelle et solidaire, délibération du Conseil général portant approbation des travaux, mandat de paiement municipal, correspondance (1931-1935). 1 liasse .
      4O 14. Chemin Vicinal Ordinaire n° 5 dit de Pierlas. - Fin des travaux, classement et ouverture comme Chemin de Grande Communication n° 26 - Annexe de Thiery : correspondance entre le maire et l'ingénieur en chef des Ponts et Chaussées, arrêté préfectoral portant classement et ouverture du chemin, avis collectif de dépôt des pièces du projet de classement, correspondance (1932-1935). 1 liasse.
      4O 15. Chemin vicinal ordinaire n° 6 dit d'Ascros. - Demande de classement et de réparations : délibération, procès-verbal de reconnaissance, tableau de classement (1865-1866). 3 pièces .
      4O 16. Chemin vicinal ordinaire n° 7 dit de la Gare. - Reconstruction d'un mur de soutènement au quartier Lunel et reconnaissance : délibération portant demande d'autorisation de travaux, rapport de l'agent voyer cantonal, plan des lieux, profil en travers, métré estimatif, procès-verbal de reconnaissance, plan d'ensemble, devis estimatif, délibérations municipales, délibération de la commission départementale des chemins portant attribution d'une subvention départementale de 20.000 francs (1911-1952). 1 liasse.
      4O 17. Chemin rural de Renouvier. - Classement et reconstruction : plan d'ensemble, plan parcellaire, tableaux généraux des repères d'alignement et des chemins ruraux dont la reconnaissance est proposée, instructions et arrêté préfectoral portant ordonnance d'ouverture d'enquête de commodo, instructions de la sous-préfecture de Puget-Théniers, délibérations, mémoire des sommes dues par la commune, arrêté de la commission départementale des chemins portant classement, procès-verbal de notification, acte d'association de l'Association syndicale libre du chemin d'exploitation agricole de Renouvier, extrait de la carte d'état-major, plan du tracé, profils en long et en travers, ouvrages d'art, devis descriptif et estimatif, état parcellaire, correspondance (1886-1934). 1 liasse.
      4O 18. Chemin rural de la Forêt et de Sainte-Madeleine. - Construction : instructions des services des Ponts et Chaussées et du Génie Rural, extrait de la carte d'état-major, plan de détail, délibérations de la commission départementale des chemins et du Conseil Général, plan général, profils en long et en travers, ouvrages d'art, devis particulier, cahier des charges, devis descriptif, avant métré, bordereau des prix, détail estimatif, mémoire explicatif, correspondance (1934-1946). 1 liasse.
      4O 19. Chemins ruraux et agricoles de Saint-Claude, Savel, La Combe, la Condamine, Narboin et la Gendarmerie. - Construction, réparations : plan parcellaire, instructions préfectorales, certificat de réception définitive des travaux, décompte définitif, correspondance (1917-1946). 11 pièces.
      4O 20. Passerelle en bois sur le Var dite de Sainte-Pétronille (sur le C.V.O. n° 6 d'Ascros). - Réparations et reconstruction : instructions de la sous-préfecture de Puget-Théniers, croquis de travaux, devis, avant métré, rapports de l'agent voyer cantonal, correspondance des entrepreneurs, demande de secours départemental, délibération, arrêté préfectoral portant autorisation de dépense, soumissions d'entrepreneurs, délibérations de la commission départementale des chemins portant décision d'attribution d'une subvention départementale de 1400 francs, décompte des ouvrages exécutés, situation des travaux, procès-verbal de réception définitive des travaux, mémoire des travaux, certificat de paiement, plan aquarellé en couleurs, correspondance (1866-1921). 1 liasse.
      4O 21. Pont sur le Var dit de l'Ablé (sur la R.N. n° 202). - Reconstruction : instructions du service des Ponts et Chaussées, rapport de l'ingénieur d'arrondissement, note de l'ingénieur subdivisionnaire, instructions et arrêté préfectoral portant ordonnance d'ouverture d'enquête d'utilité publique (1931-1935). 8 pièces. -

      1865-1952

      • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur
      • Réserver en salle

      Nom de personne :

      RAIBERTI Flaminius (Sénateur)

      Mot(s) matière : AMENAGEMENT-RURAL, ASSOCIATION-SYNDICALE-DE-PROPRIETAIRES, CHEMIN-RURAL, CONSEIL-GENERAL, CONSTRUCTION, DOMAINE-PUBLIC, INSTALLATION-CLASSEE, MAIRE, OUVRAGE-D'ART, PARLEMENTAIRE, RESEAU-ROUTIER, SOCIETE-D'INTERET-COLLECTIF-AGRICOLE, TRANSPORT-DE-MATIERES-DANGEREUSES, VOIE-COMMUNALE

      Sujet(s) :

      ACQUISITION IMMOBILIÈRE

      ,

      ACTE de VENTE

      ,

      ADJUDICATION de TRAVAUX

      ,

      ALIGNEMENT

      ,

      ARRÊTÉ ADMINISTRATIF

      ,

      ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE

      ,

      CHEMIN de GRANDE COMMUNICATION

      ,

      CHEMIN d'EXPLOITATION

      ,

      CHEMIN VICINAL ORDINAIRE

      ,

      CHEMINS (COMMISSION DÉPARTEMENTALE des...)

      ,

      CHLORATÉS (EXPLOSIFS...)

      ,

      Commission Départementale des Chemins

      ,

      COMMUNICATION (CHEMIN de GRANDE...)

      ,

      CROQUIS de TRAVAUX

      ,

      DÉPÔT d'EXPLOSIFS

      ,

      DYNAMITE (DÉPÔT de...)

      ,

      ENQUÊTE d'UTILITÉ PUBLIQUE

      ,

      EXPLOITATION (CHEMINS d'...)

      ,

      EXPLOSIFS CHLORATÉS (DÉPÔT d'...)

      ,

      GÉNIE RURAL (SERVICE du...)

      ,

      GRANDE COMMUNICATION (CHEMIN de...)

      ,

      INDEMNITÉS de TERRAINS

      ,

      LIGNE de PETITE COMMUNICATION

      ,

      LIMITES du TERRITOIRE COMMUNAL

      ,

      MUR de SOUTÈNEMENT

      ,

      ORDINAIRE (CHEMIN VICINAL...)

      ,

      PASSERELLE

      ,

      PETITE COMMUNICATION (LIGNE de...)

      ,

      PLAN

      ,

      PONTS et CHAUSSÉES

      ,

      RURALE (VOIRIE...)

      ,

      SECOURS (DEMANDE de...)

      ,

      SERVICE des PONTS et CHAUSSÉES

      ,

      SERVICE du GÉNIE RURAL

      ,

      SERVICE VICINAL

      ,

      SOUTÈNEMENT (MUR de...)

      ,

      SUBVENTION

      ,

      TABLEAU des CHEMINS

      ,

      UTILITÉ PUBLIQUE (ENQUÊTE d'...)

      ,

      VENTE (ACTE de...)

      ,

      VICINAL (CHEMIN...)

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Villars-sur-Var (E-dépôt 109) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série O. - Travaux publics, voiries, moyens de transport, régime des eaux.

      
      
    • E-dépôt 109 38 -

      5O 01. Adduction d'eau potable du village. - Construction d'un réservoir et de trois...

      5O 01. Adduction d'eau potable du village. - Construction d'un réservoir et de trois bornes-fontaines : procès-verbal de souscription publique, délibération portant demande pour que la subvention de 2000 francs accordée à la commune pour la création d'une fontaine et d'un canal soit versée à la caisse municipale, plan général de la conduite d'eau, profils et coupes, devis estimatif, délibération portant approbation des plans et devis, délibération portant acceptation de la souscription volontaire, instructions de la sous-préfecture de Puget-Théniers, délibération portant autorisation aux propriétaires de prendre de l'eau au moyen de tuyaux aux conduits des bornes-fontaines, procès-verbal d'adjudication pour la construction d'un réservoir d'eau potable et de trois bornes-fontaines, soumission d'entrepreneur, note de travaux, certificat de paiement, note des journées et fournitures faites, instructions du conducteur des Ponts et Chaussées (1880-1891). 1 liasse.
      5O 02. Adduction d'eau potable du village. - Captage de la source de Saint-Jean : devis estimatif, profils en long et en travers, dessins des chambres de captage et de partage, délibération portant approbation du projet de canalisation, délibération portant demande de déclaration d'utilité publique des travaux, instructions de la sous-préfecture de Puget-Théniers, procès-verbal d'estimation de la source, enquête d'utilité publique, résultats des analyses de l'eau de la source, arrêté préfectoral portant décision d'achat de la source, procès-verbal d'adjudication des travaux de captage, note des journées de travail, délibération portant approbation du décompte des travaux, correspondance (1894-1896). 1 liasse.
      5O 03. Adduction d'eau potable du village. - Travaux d'amélioration de l'adduction de la source de Saint-Jean : rapport géologique, analyses bactériologique et chimique de l'eau, plans généraux et de détail, cahier des charges, avant-métré, détail estimatif, rapport justificatif, instructions préfectorales, délibération portant autorisation d'achat de terrains, état et tableau parcellaire, soumission d'entrepreneur, notes du service des Ponts et Chaussées, délibération portant vote de crédits, arrêté préfectoral portant déclaration d'utilité publique des travaux, délibération du Conseil général, acte de vente de terrains, rapport de la commission sanitaire de Nice, procès-verbal de réception définitive des travaux, délibération portant approbation du décompte et du procès-verbal de réception des travaux, correspondance (1929-1933). 1 liasse.
      5O 04. Adduction d'eau potable du village. - Captage de la source de Sarjit (ou Sarzit) : devis et cahier des charges, avant métré, délibération portant approbation du projet, délibération portant demande de déclaration d'utilité publique des travaux, décision préfectorale de subvention des travaux, ouvrages d'art, profils en long, bordereaux des prix, devis, mémoire descriptif, détails estimatifs, soumission d'entrepreneur, procès-verbal d'adjudication des travaux, rapport de l'ingénieur subdivisionnaire des Ponts et Chaussées, instructions préfectorales, procès-verbal de réception provisoire des travaux, mémoires des sommes dues, décomptes et situation des travaux, propositions de paiements, délibération portant demande de subvention supplémentaire, correspondance (1931-1933). 1 liasse.
      5O 05. Adduction d'eau potable du village. - Canalisation de la source de Sarjit (ou Sarzit) : plans général et de détail, profil en long des conduites de distribution, ouvrages d'art, calculs justificatifs, analyse des prix, détail estimatif, avant métré, mémoire descriptif, rapport de l'ingénieur subdivisionnaire, décompte des travaux, instructions préfectorales (1933-1934). 1 liasse.
      5O 06. Adduction d'eau potable du village. - Canalisation de la source de Sarjit (2ème tranche) : instructions et arrêté préfectoraux portant déclaration d'utilité publique des travaux, délibération portant décision d'adjudication des travaux, décomptes des travaux, soumissions d'entrepreneurs, délibération portant approbation du décompte, délibération portant demande de versement des subventions de l'état et du département, procès-verbal d'adjudication des travaux, proposition de paiement, rapports de l'ingénieur subdivisionnaire des Ponts et Chaussées, relevés de dépenses, délibération portant décision d'achat de compteurs d'eau, bordereau des prix, situation des travaux, correspondance (1934-1936). 1 liasse.
      5O 07. Adduction d'eau potable du village. - Canalisation de la source de Sarjit (3ème tranche) : instructions ministérielles et préfectorales, délibération portant décision de restitution de cautionnement à un entrepreneur, arrêté portant restitution du cautionnement, procès-verbal de réception provisoire des travaux, décomptes de majorations, décomptes des ouvrages exécutés, délibération portant approbation de la majoration des prix, arrêté préfectoral portant approbation des dépenses, propositions et état de paiement, journal des dépenses générales d'adduction d'eau de 1931 à 1938, relevé des paiements, procès-verbal de réception définitive des travaux, délibération portant relèvement de la dépense subventionnée, mandat de paiement, analyses chimique et bactériologique de l'eau, plan des canalisations, certificats administratifs, correspondance (1936-1939). 1 liasse.
      5O 08. Adduction d'eau du village. - Construction d'un lavoir couvert : avant métré, cahier des charges, plan, élévation et coupes, détail estimatif des travaux, délibération portant approbation du projet, procès-verbal d'adjudication des travaux, soumission d'entrepreneur, arrêté municipal portant autorisation de remboursement de cautionnement à l'entrepreneur, délibération portant approbation du décompte et du procès-verbal de réception définitif des travaux (1889-1892). 9 pièces.
      5O 09. Adduction d'eau du village. - Couverture du lavoir du Béal : devis estimatifs et descriptifs, délibération portant demande de subvention, instructions préfectorales, délibérations portant révision du projet et vote d'un complément de crédits, décomptes des journées d'ouvriers, procès-verbal de réception définitive des travaux, décompte définitif, délibération portant approbation du décompte et du procès-verbal de réception définitive des travaux, notes de travaux (1936-1938). 1 liasse.
      5O 10. Irrigation. - Construction d'un canal entre le ruisseau de Riou-Blanc et la Place Saint-Antoine : cahier des charges, descriptif des ouvrages, devis, plans crayonnés (s.d. vers 1875). 6 pièces.
      5O 11. Irrigation. - Construction d'un mur de soutènement du canal d'irrigation communal, d'un canal déversoir de la fontaine publique et d'un mur de soutènement de la Place publique : devis et détail estimatif des travaux, plans, élévations et coupes, procès-verbal d'adjudication et décompte des travaux, instructions de la sous-préfecture de Puget-Théniers (1887-1888). 5 pièces.
      5O 12. Irrigation : Réparations au canal de l'Espagnole : délibération portant demande d'autorisation d'une coupe extraordinaire de 3000 arbres dans la forêt communale de Douinas et d'une subvention du département ou de l'état, rapport de l'ingénieur ordinaire du service hydraulique des Ponts et Chaussées, instructions préfectorales, certificats de paiement, mémoire des honoraires dus à l'architecte, plans et coupes d'un regard de branchement, devis estimatif, décompte des ouvrages exécutés, plans, coupes et profils, détail estimatif, engagement de propriétaires à participer au financement des travaux, correspondance (1893-1910). 1 liasse.
      5O 13. Irrigation. - Réfection du canal de l'Espagnole : instructions ministérielles et préfectorales, profils en long et en travers, ouvrages d'art, avant métré, devis, analyse et bordereau des prix, détail estimatif, notes de travaux, de journées d'ouvriers et de fournitures, soumission d'entrepreneur, notes et rapports de l'ingénieur des Ponts et Chaussées, enquête d'utilité publique, quittance, proposition de paiement, contrat de prêt auprès de la Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel, coupure de presse, affiche portant adjudication des travaux, correspondance (1928-1942). 1 liasse.
      5O 14. Irrigation. - Canaux secondaires et privés : arrêté préfectoral portant autorisation de construction d'un canal d'irrigation privé à travers la forêt communale et convention entre la commune et Barthélémy Léotardi, traité de gré à gré pour les réparations du Canal de la Chaudane, devis estimatif des réparations à faire aux canaux de Narboin, Randa-Maria, Renouvier, du Plateau de Savel et du Suyet, projet complémentaire de canaux d'arrosage avec profils en long, ouvrages d'art et avant métré, délibérations de la commission départementale des améliorations agricoles et de la commission du syndicat d'arrosage de Villars, décompte de travaux, instructions préfectorales, devis et décompte comparatif de travaux, croquis, correspondance (1868-1937). 1 liasse. -

      1868-1942

      • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur
      • Réserver en salle

      Nom de personne :

      LÉOTARDI Barthélémy

      Mot(s) matière : AMENAGEMENT-RURAL, ARCHITECTE, CANALISATION, CONSEIL-GENERAL, CONSTRUCTION, EAU-POTABLE, HYDRAULIQUE-AGRICOLE, IRRIGATION, OUVRAGE-D'ART, RESEAU-DE-DISTRIBUTION, TRAVAUX-D'UTILITE-PUBLIQUE

      Sujet(s) :

      ACQUISITION IMMOBILIÈRE

      ,

      ACTE de VENTE

      ,

      ADDUCTION d'EAU

      ,

      ADJUDICATION de TRAVAUX

      ,

      AFFICHE

      ,

      Agricole Mutuel (Caisse Régionale de Crédit...)

      ,

      Agricoles (Commission départementale des améliorations...)

      ,

      ANALYSES BACTÉRIOLOGIQUES et CHIMIQUES

      ,

      ARBRES

      ,

      ARRÊTÉ ADMINISTRATIF

      ,

      ARROSAGE (CANAL et SYNDICAT d'...)

      ,

      BACTÉRIOLOGIQUE (ANALYSE...)

      ,

      BORNE-FONTAINE

      ,

      Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel

      ,

      CANAL d'ARROSAGE COMMUNAL

      ,

      CHIMIQUE (ANALYSE...)

      ,

      Commission Départementale des Améliorations Agricoles

      ,

      Commission du Syndicat d'Arrosage de Villars

      ,

      Commission Sanitaire

      ,

      COMPTEURS d'EAU (ACHAT de...)

      ,

      COUPE de BOIS

      ,

      Crédit Agricole Mutuel (Caisse Régionale de...)

      ,

      CROQUIS de TRAVAUX

      ,

      DÉVERSOIR (CANAL-...)

      ,

      DISTRIBUTION d'EAU (CONDUITE de...)

      ,

      ENQUÊTE d'UTILITÉ PUBLIQUE

      ,

      FONTAINE (BORNE-...)

      ,

      FORÊT COMMUNALE

      ,

      GÉOLOGIQUE (RAPPORT...)

      ,

      LAVOIR COMMUNAL

      ,

      MUR de SOUTÈNEMENT

      ,

      Mutuel (Caisse Régionale de Crédit Agricole...)

      ,

      PLACE PUBLIQUE

      ,

      PLAN

      ,

      PONTS et CHAUSSÉES

      ,

      POTABLE (EAU...)

      ,

      PRÊT (CONTRAT de...)

      ,

      Régionale de Crédit Agricole Mutuel (Caisse...)

      ,

      RÉSERVOIR d'EAU

      ,

      RUISSEAU

      ,

      SANITAIRE (COMMISSION...)

      ,

      SERVICE des PONTS et CHAUSSÉES

      ,

      SERVICE HYDRAULIQUE

      ,

      SOURCE (CAPTAGE de...)

      ,

      SOUSCRIPTION PUBLIQUE

      ,

      SOUTÈNEMENT (MUR de...)

      ,

      SUBVENTION

      ,

      SYNDICAT d'ARROSAGE de VILLARS

      ,

      UTILITÉ PUBLIQUE (ENQUÊTE d'...)

      ,

      VENTE (ACTE de...)

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Villars-sur-Var (E-dépôt 109) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série O. - Travaux publics, voiries, moyens de transport, régime des eaux.

      
      
    • E-dépôt 109 39 -

      6O 01. Assainissement. - Construction d'un réseau d'égouts : instructions ministérielles et...

      6O 01. Assainissement. - Construction d'un réseau d'égouts : instructions ministérielles et préfectorales, plans généraux et des canalisations, profil en long, ouvrages d'art, devis, détail estimatif, mémoire, délibération approuvant le projet, avis d'enquête hydraulique d'utilité publique, rapport du Conseil Supérieur d'Hygiène Publique de France, arrêté préfectoral déclarant les travaux d'utilité publique, délibération votant un emprunt de 100.000 francs, bordereau des prix supplémentaires, relevés de versements de subventions, délibération approuvant le projet, soumission de l'entreprise Joseph Contesso de Villars, cahier de comptabilité de régie des travaux, décomptes et procès-verbal de réception définitive des travaux, proposition de paiement, convention avec la Compagnie des Chemins de Fer de Provence pour la pose d'une canalisation aux abords de la ligne Nice-Digne, mandat de paiement, rapport sur le fonctionnement des égouts, correspondance (1931-1939). 1 liasse.
      7O 01. Électricité. - Construction, réparations et exploitation de l'éclairage public basse tension avant les travaux d'électrification générale en haute tension : correspondance relative aux réparations de l'éclairage public communal par le concessionnaire Jacques Cattanéo, demande d'autorisation de passage sur les terrains communaux d'un canal pour l'alimentation d'une centrale hydroélectrique par la Société des Forces Hydrauliques du Sud représentée par François Durandy, demande de déplacement d'une centrale électrique par Antoine Faraut également concessionnaire de l'électricité, rapport d'expertise du matériel de l'usine électrique et du réseau de distribution électrique Faraut, état des sommes dues par la commune pour le remboursement des frais de contrôle des distributions d'énergie électrique (1909-1926). 10 pièces.
      7O 02. Électricité. - Construction d'une ligne à haute tension sur le territoire communal pour joindre l'usine électrique de la Mescla et Pont de Gueydan (Basses-Alpes) par la société Énergie Électrique du Littoral Méditerranéen : arrêtés municipaux portant autorisation d'établissement, plan parcellaire, procès-verbal de constatation de l'état des lieux, correspondance (1914-1921). 10 pièces.
      7O 03. Électrification du chef-lieu. - Devis descriptifs et estimatifs, cahier des charges, mémoires de travaux, instructions ministérielles et préfectorales, extrait de carte d'état-major, plan parcellaire, état de piquetage haute tension, plans des équipements électriques, marché de gré à gré avec la Compagnie Méridionale d'Éclairage et de Force, délibération portant approbation du projet, certificats pour paiement, plan général, état des renseignements, autorisation de branchement, procès-verbaux de réception des travaux, autorisation de circulation du courant, délibération portant vote d'un emprunt de 16.300 francs, correspondance (1925-1928). 1 liasse.
      7O 04. Électrification du Quartier de la Gare. - Pétition des habitants des quartiers de la Gare, de Lunel et de Salvaret réclamant l'électrification, instructions préfectorales, devis estimatif, marché de gré à gré, autorisation de travaux, plan parcellaire, délibération, certificats de paiement, mémoire et procès-verbaux de réception des travaux, correspondance (1926-1931). 1 liasse .
      7O 05. Électrification du Quartier de Salvaret. - Modèle de délibération, devis descriptif et estimatif, plan, marché de gré à gré, délibération du Conseil Général portant subvention départementale de 5000 francs, délibération, correspondance (1929-1930). 15 pièces .
      7O 06. Électrification du Sentier de la Gare. - Extrait de carte d'état-major, plan parcellaire de la distribution basse tension, devis descriptif et estimatif, délibération portant approbation du projet, instructions du Génie Rural, procès-verbal d'adjudication des travaux, arrêté préfectoral portant ouverture d'enquête d'utilité publique, certificats de paiement, décompte des ouvrages exécutés, procès-verbaux de réception des travaux, correspondance (1931-1934). 1 liasse .
      7O 07. Électricité. - Contentieux entre la commune et la société Énergie Électrique du Littoral Méditerranéen relativement au passage d'une ligne de 120.000 volts sur le territoire communal : instructions de l'Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées, instructions et arrêté préfectoraux portant ouverture d'enquête d'utilité publique, avis d'enquête, arrêté préfectoral portant approbation du tracé de la ligne, délibération portant protestation contre la convention n° 2 de l'E.E.L.M., relevés des canalisations électriques, correspondance (1926-1934). 1 liasse.
      7O 08. Exploitation de la distribution d'énergie électrique. - Régie communale d'électricité : demande au préfet, extrait de la carte d'état-major, plan du réseau de distribution, cahier des charges, police d'abonnement, mémoire explicatif, conditions générales et particulières, bulletins d'étalonnage des compteurs électriques, conventions n°1 et 2 avec la société Énergie Électrique du Littoral Méditerranéen, délibération portant approbation des résultats de l'enquête d'utilité publique, instructions et arrêtés préfectoraux portant autorisation d'exploitation en régie municipale, budgets et comptes de gestion de la régie, listes alphabétiques des abonnés à l'électricité, état des sommes dues, relevé des compteurs électriques, correspondance (1927-1932). 1 liasse.
      7O 09. Exploitation de la distribution d'énergie électrique. - Concession à la société Énergie Électrique du Littoral Méditerranéen : demande au maire, extrait de carte d'état-major, mémoire descriptif, projet de cahier des charges, inventaire des installations électriques, modèles de polices d'abonnement, convention annexée au cahier des charges, avenants à la convention, instructions de l'ingénieur en chef du Service des Ponts et Chaussées, affiche portant avis d'ouverture d'enquête d'utilité publique, bail entre la commune et la société E.E.L.M., cahier des charges, conditions générales et particulières, délibération portant approbation du projet, déclarations d'encaissements de l'E.E.L.M., correspondance (1932-1941). 1 liasse.
      7O 10. Exploitation de la distribution d'énergie électrique. - Contentieux entre la commune et la société "Énergie Électrique du Littoral Méditerranéen" sur l'application des décrets-lois des 16 juillet et 20 août 1935 portant baisse de la tarification de l'électricité : tableau et arrêté préfectoral portant fixation des nouveaux tarifs, rapport de l'ingénieur subdivisionnaire des Ponts et Chaussées, correspondance (1935-1939). 1 liasse.
      8O 01. Postes et télégraphe. - Adjudication du transport des dépêches : lettre de renseignement au maire (10 septembre 1929). 1 pièce.
      8O 02. Téléphone. - Installation, gestion et transfert d'une cabine téléphonique : demande de la mairie à la Direction Départementale des Postes, Télégraphes et Téléphones pour qu'une cabine soit installée au quartier de la gare, délibérations, courriers du Ministère de la Guerre au sujet de la liaison téléphonique avec le Fort de Picciavert, dossier de proposition d'une gérante pour la cabine téléphonique, déclaration pour l'établissement du service téléphonique, demande de déplacement de la cabine, correspondance (1930-1940). 1 liasse.
      10O 01. Transports ferroviaires. - Chemin de Fer du Sud de la France - Ligne de Saint-André à Nice : procès-verbal de récolement, de réception et de remise des travaux de déviation du Chemin Vicinal Ordinaire n° 6 d'Ascros et de cinq chemins d'exploitation forestière par la Compagnie des Chemins de Fer du Sud de la France pour les travaux de la ligne (11 août 1896). 1 pièce.
      10O 02. Transports ferroviaires. - Chemin de Fer de la Provence - Ligne Nice-Digne : lettre de la direction de la compagnie au maire de Villars au sujet du projet d'électrification de la ligne (27 janvier 1931). 1 pièce.
      10O 03. Transports routiers. - Service d'autobus Perdigon de la gare au village : lettre de l'ingénieur en chef du Service des Ponts et Chaussées au maire de Villars au sujet de la perception litigieuse d'un droit de transport sur les colis "à domicile port payé" par la compagnie d'autobus (4 décembre 1935). 1 pièce. -

      1896-1941

      • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur
      • Réserver en salle

      Nom de personne :

      CATTANÉO Jacques

      ,

      CONTESSO Joseph

      ,

      DURANDY François

      ,

      FARAUT Antoine

      ,

      PERDIGON (Compagnie d'Autobus...)

      Mot(s) matière : AMELIORATION-DE-L'HABITAT, AMENAGEMENT-DES-EAUX, BARRAGE-HYDROELECTRIQUE, CANALISATION, CHEMIN-RURAL, COMMISSIONNAIRE-DE-TRANSPORT, COMMUNICATIONS, COMPTABILITE-PUBLIQUE, CONSEIL-GENERAL, CONSTRUCTION, DISTRIBUTION-ELECTRIQUE, DISTRIBUTION-POSTALE, EAU, ELIMINATION-DES-DECHETS, EQUIPEMENT-COLLECTIF, GARE, HYGIENE, LIGNE-DE-CHEMIN-DE-FER, MESSAGERIE, OUVRAGE-D'ART, POSTE, PRODUCTION-ELECTRIQUE, TELEPHONE, TRAITEMENT-DES-EAUX-USEES, TRANSPORT-FERROVIAIRE, TRANSPORTEUR-DE-MARCHANDISES, VEHICULE-AUTOMOBILE

      Sujet(s) :

      ABONNEMENT à l'ÉLECTRICITÉ

      ,

      ADJUDICATION de TRAVAUX

      ,

      AFFICHE

      ,

      ARRÊTÉ ADMINISTRATIF

      ,

      ASSAINISSEMENT

      ,

      AUTOBUS (SERVICE d'...)

      ,

      BAIL de LOCATION

      ,

      BUDGET de la RÉGIE d'ÉLECTRICITÉ

      ,

      CABINE TÉLÉPHONIQUE

      ,

      CENTRALE ÉLECTRIQUE

      ,

      Chemins de Fer de la Provence (Compagnie des...)

      ,

      Chemins de Fer du Sud de la France (Compagnie des...)

      ,

      CHEMIN d'EXPLOITATION

      ,

      CHEMIN VICINAL ORDINAIRE

      ,

      COLIS (TRANSPORT des...)

      ,

      Compagnie d'Autobus Perdigon

      ,

      Compagnie des Chemins de Fer de Provence

      ,

      Compagnie des Chemins de Fer du Sud de la France

      ,

      Compagnie Méridionale d'Éclairage et de Force

      ,

      COMPTEUR ÉLECTRIQUE

      ,

      CONCESSION de l'ÉLECTRICITÉ

      ,

      Conseil Supérieur d'Hygiène Publique de France

      ,

      COURANT ÉLECTRIQUE (CIRCULATION du...)

      ,

      DÉPÊCHES (TRANSPORT des...)

      ,

      Direction des Chemins de Fer de la Provence

      ,

      Direction Départementale des P.T.T.

      ,

      DISTRIBUTION ÉLECTRIQUE

      ,

      ÉCLAIRAGE ÉLECTRIQUE

      ,

      ÉGOUT

      ,

      ÉLECTRIFICATION

      ,

      EMPRUNT COMMUNAL

      ,

      Énergie Électrique du Littoral Méditerranéen

      ,

      ENQUÊTE d'UTILITÉ PUBLIQUE

      ,

      EXPLOITATION (CHEMINS d'...)

      ,

      FORESTIÈRE (CHEMIN d'EXPLOITATION...)

      ,

      FORT MILITAIRE

      ,

      GÉNIE RURAL (SERVICE du...)

      ,

      HAUTE-TENSION (LIGNE ÉLECTRIQUE à...)

      ,

      HYDRAULIQUE (ENQUÊTE...)

      ,

      HYGIÈNE PUBLIQUE

      ,

      INVENTAIRE d'INSTALLATIONS ÉLECTRIQUES

      ,

      LIGNE à HAUTE-TENSION

      ,

      LIGNE NICE-DIGNE

      ,

      MINISTÈRE de la GUERRE

      ,

      ORDINAIRE (CHEMIN VICINAL...)

      ,

      PÉTITION

      ,

      PLAN

      ,

      POLICE d'ABONNEMENT à l'ÉLECTRICITÉ

      ,

      PONTS et CHAUSSÉES

      ,

      PROTESTATION MUNICIPALE

      ,

      Régie Communale de Distribution de l'Énergie Électrique

      ,

      RÉSEAU de DISTRIBUTION ÉLECTRIQUE

      ,

      RÉSEAU d'ÉGOUTS

      ,

      ROUTIERS (TRANSPORTS...)

      ,

      SERVICE d'AUTOBUS

      ,

      Société Énergie Électrique du Littoral Méditerranéen

      ,

      Société des Forces Hydrauliques du Sud

      ,

      TARIFICATION de l'ÉLECTRICITÉ

      ,

      TRANSPORT des DÉPÊCHES

      ,

      TRANSPORTS ROUTIERS

      ,

      TRÈS HAUTE TENSION (LIGNE ÉLECTRIQUE à...)

      ,

      USINE ÉLECTRIQUE

      ,

      UTILITÉ PUBLIQUE (ENQUÊTE d'...)

      ,

      VICINAL (CHEMIN...)

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Villars-sur-Var (E-dépôt 109) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série O. - Travaux publics, voiries, moyens de transport, régime des eaux.

      
      
  • E-dépôt 109 40 à 41 - Série Q. - Assistance et prévoyance. - 1830-1965

    • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur

    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Villars-sur-Var (E-dépôt 109) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 109 40 - Sous-série 1 Q. - Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence. - 1830-1965

      • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Villars-sur-Var (E-dépôt 109) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série Q. - Assistance et prévoyance.

      
      
      • E-dépôt 109 40 -

        1Q 01. Bureau de bienfaisance. - Administration : arrêté préfectoral portant nomination de...

        1Q 01. Bureau de bienfaisance. - Administration : arrêté préfectoral portant nomination de Candide Graglia comme membre de la commission administrative (10 janvier 1871). 1 pièce.
        1Q 02. Bureau de bienfaisance. - Comptabilité : comptes de gestion (1910-1932). 24 pièces.
        1Q 03. Bureau de bienfaisance. - Comptabilité : arrêtés du Conseil de préfecture portant main levée des comptes des recettes et dépenses faites par le percepteur receveur (1862-1878). 11 pièces.
        1Q 04. Bureau de bienfaisance. - Comptabilité : livres de détail des recettes et dépenses (1909-1942). 34 pièces.
        1Q 05. Bureau de bienfaisance. - Comptabilité : registres d'inscription des titres de recettes et des mandats communaux (1935-1943). 3 pièces.
        1Q 06. Bureau de bienfaisance. - Comptabilité : bons et notes de fourniture de médicaments, denrées alimentaires et vêtements aux indigents de la commune (1870-1935). 6 pièces.
        1Q 07. Bureau de bienfaisance. - Comptabilité : registre des bons de fourniture de denrées alimentaires aux indigents de la commune (1935-1965). 1 registre.
        1Q 08. Bureau de bienfaisance. - Comptabilité : contrat d'abonnement à la fourniture d'énergie électrique souscrit auprès de la société Énergie Électrique du Littoral Méditerranéen (1er janvier 1940). 1 pièce.
        1Q 09. Bureau de bienfaisance. - Propriétés : rapport d'estimation et délibération du conseil municipal relatifs au projet d'achat de la maison Paulin Miquellis pour y établir un hospice destiné aux indigents (1883). 2 pièces.
        1Q 10. Bureau de bienfaisance. - Dons et legs : testament d'Agnès Léotardy, de Villars, léguant à l'Hospice de Charité la somme de 6000 francs (1830-1858). 1 cahier.
        1Q 11. Bureau de bienfaisance. - Dons et legs : testament de Jean-Baptiste Lautard, dit Bastien, de Villars, créant une fondation en faveur des pauvres obligeant ses héritiers à entretenir une chambre pour les indigents de passage (19 août 1846). 1 pièce.
        1Q 12. Bureau de bienfaisance. - Dons et legs : instructions préfectorales, acte notarié, formulaire d'enregistrement et correspondance relatifs au legs Pierre-Barthélémy Léotardi, de Villars, léguant la somme de 1000 francs aux pauvres de la commune (1865-1873). 6 pièces.
        1Q 13. Bureau de bienfaisance. - Dons et legs : testament olographe du chevalier Vincent Filibert, notaire à Villars, léguant la somme de 500 francs pour être employée à la construction d'un asile ou hôpital où seraient soignés les malades désignés par le bureau de bienfaisance de Villars, extrait de registre d'état civil, formulaire d'enregistrement, instructions de la sous-préfecture de Puget-Théniers, délibérations du conseil municipal et de la commission administrative du bureau portant acceptation du legs (1878-1883). 7 pièces.
        1Q 14. Bureau de bienfaisance. - Dons et legs : testament de Bienvenu Audoli, de Nice, léguant la somme de 1600 francs au bureau de bienfaisance, charge à lui de placer la somme et d'en distribuer les intérêts annuels aux quatre familles les plus pauvres de Villars, chaque année à la date anniversaire de sa mort, instructions de la sous-préfecture de Puget-Théniers et pièces de l'action en justice intentée par le bureau de bienfaisance contre Arthur Audoli, fils et légataire universel du testateur, pour non respect des dispositions du testament (1881-1894). 13 pièces.
        1Q 15. Bureau de bienfaisance. - Dons et legs : testaments d'Augustine, Stéphanie Léon, veuve Paul Fabry, en faveur de sa soeur Marie, Agathe, Valérie Léon, célibataire, et de cette dernière en faveur du bureau de bienfaisance de Villars, de deux jardins situés à Villars, d'une surface totale de 1000 m², acte de cession de droit d'usufruit sur le bâtiment servant de caserne de gendarmerie lui appartenant et procès-verbal d'état des lieux de ce bâtiment (1908-1911). 5 pièces. -

        1830-1965

        • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur
        • Réserver en salle

        Nom de personne :

        AUDOLI Arthur

        ,

        AUDOLI Bienvenu

        ,

        FABRY Augustine Stéphanie LÉON, veuve Paul...

        ,

        FILIBERT Vincent (Chevalier...)

        ,

        GRAGLIA Claude

        ,

        LAUTARD Jean-Baptiste dit Bastien

        ,

        LÉON Augustine, Stéphanie veuve Paul FABRY

        ,

        LÉON Marie, Agathe, Valérie

        ,

        LÉOTARDI Pierre-Barthélémy

        ,

        LÉOTARDY Agnès

        ,

        MIQUELLIS Paulin (Maison...)

        Mot(s) matière : ACTION-SOCIALE, AFFAIRE-CIVILE, AIDE-SOCIALE, COMPTABILITE-PUBLIQUE, CONSTRUCTION, DOMAINE-IMMOBILIER, DONS-ET-LEGS, ETABLISSEMENT-MEDICO-SOCIAL, IMMOBILIER, INDIGENT, JUSTICE, NOTAIRE, PROPRIETE-PUBLIQUE, PROTECTION-SOCIALE, SPECIALITE-PHARMACEUTIQUE

        Sujet(s) :

        ABONNEMENT à l'ÉLECTRICITÉ

        ,

        ACQUISITION IMMOBILIÈRE

        ,

        ALIMENTAIRES (DENRÉES...)

        ,

        ARRÊTÉ ADMINISTRATIF

        ,

        ASILE d'INDIGENTS

        ,

        BIENFAISANCE (BUREAU de...)

        ,

        BUREAU de BIENFAISANCE

        ,

        CASERNE de GENDARMERIE

        ,

        CHARITÉ (HOSPICE de...)

        ,

        Commission Administrative du Bureau de Bienfaisance

        ,

        DENRÉES ALIMENTAIRES

        ,

        ÉLECTRIFICATION

        ,

        FAMILLES NÉCESSITEUSES

        ,

        GENDARMERIE (BÂTIMENT SERVANT de...)

        ,

        HOSPICE de CHARITÉ

        ,

        LEGS (DONS et...)

        ,

        MAISON Paulin MIQUELLIS

        ,

        MÉDICAMENT

        ,

        PAUVRES

        ,

        Société Énergie Électrique du Littoral Méditerranéen

        ,

        TESTAMENTS

        ,

        VÊTEMENTS

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Villars-sur-Var (E-dépôt 109) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série Q. - Assistance et prévoyance. > Sous-série 1 Q. - Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence.

        
        
    • E-dépôt 109 41 -

      Sous-série 4 Q. - Institutions diverses.
      4Q 01. Mont-granatique. - Registre des délibérations du...

      Sous-série 4 Q. - Institutions diverses.
      4Q 01. Mont-granatique. - Registre des délibérations du conseil d'administration (1841-1872). 1 registre.
      Sous-série 5 Q. - Application des lois d'assistance et de prévoyance.
      5Q 01. Assistance aux enfants abandonnés. - Livret de l'enfant assistée Baptistine, Ernestine Cotton (1910-1923). 1 pièce.
      5Q 02. Accidents du travail. - Registres de procès-verbaux de déclarations (1903-1932 et 1941-1953) (1903-1953). 2 registres.
      5Q 03. Accidents du travail. - Récépissés de déclarations et de certificats médicaux, déclarations, procès-verbaux de dépôt de certificats médicaux, procès-verbaux de transmission de pièces, certificats médicaux, mémorandums de la Scierie Dimitri Walneff à Villars, correspondance (1903-1943). 1 liasse.
      5Q 04. Assurances sociales. - Carte trimestrielle de contrôle des jours de chômage, certificat d'adhésion d'un entrepreneur de travaux publics à la Caisse de Compensation pour Allocations Familiales de la Chambre de Commerce de Nice, état des contributions dues par la commune aux assurances sociales, correspondance (1931-1942). 14 pièces. -

      1841-1953

      • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur
      • Réserver en salle

      Nom de personne :

      COTTON Baptistine, Ernestine

      ,

      WALNEFF Dimitri (Scierie)

      Mot(s) matière : ACCIDENT-DU-TRAVAIL, ACTION-SOCIALE, AIDE-SOCIALE, ASSURANCE-SOCIALE, CHAMBRE-CONSULAIRE, CHOMAGE, ENFANT-EN-GARDE, PLACEMENT-FAMILIAL, PROTECTION-MATERNELLE-ET-INFANTILE, PROTECTION-SOCIALE, SECURITE-DU-TRAVAIL

      Sujet(s) :

      ABANDONNÉ (ENFANT...)

      ,

      ALLOCATIONS FAMILIALES

      ,

      ASSISTANCE aux ENFANTS

      ,

      CAISSE de COMPENSATION

      ,

      CHARITABLE (INSTITUTION...)

      ,

      COMPENSATION (CAISSE de...)

      ,

      ENFANT ABANDONNÉ

      ,

      INSTITUTION CHARITABLE

      ,

      LOIS SOCIALES

      ,

      MÉDICAL (CERTIFICAT...)

      ,

      MONT-GRANATIQUE

      ,

      SCIERIE

      ,

      TRAVAIL (ACCIDENT du...)

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Villars-sur-Var (E-dépôt 109) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série Q. - Assistance et prévoyance.

      
      
  • E-dépôt 109 42 - Série R. - Instruction publique, sciences, lettres et arts. - 1931-1942

    • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur

    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Villars-sur-Var (E-dépôt 109) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 109 42 -

      Sous-série 1 R. - Instruction publique.
      1R 01. Mobilier scolaire. - Délibération du conseil...

      Sous-série 1 R. - Instruction publique.
      1R 01. Mobilier scolaire. - Délibération du conseil municipal portant approbation du décompte, certificat de réception du mobilier, mémoire de fabrication d'une estrade, une table-bureau, 20 bancs scolaires et un tableau noir (1931-1932).
      Sous-série 2 R. - Sciences, lettres et arts.
      2R 01. Beaux-arts et monuments historiques. - Instructions préfectorales sur la protection des oeuvres d'art de la commune en cas de guerre avec la liste des oeuvres : retable du maître-autel de l'église paroissiale (XVe siècle), statue de bois de Saint-Jean-Baptiste signée Matheus Danvers (1524) et retable de l'Annonciation à la Chapelle des Pénitents (XVIe siècle); inventaire supplémentaire des monuments historiques recensant le clocher de l'église paroissiale (1939-1942). 2 pièces.
      Sous-série 3 R. - Sport et tourisme.
      3R 01. Tourisme. - Statistiques sur le tourisme local : instructions préfectorales, liste des cafés et restaurants de la commune, brouillon de réponse à la demande de renseignements (1939). 3 pièces. -

      1931-1942

      • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur
      • Réserver en salle

      Sources complémentaires :

      Les textes d'une composition française, une dictée et un problème d'arithmétique ont été classé sous la cote 01T 0710.

      Nom de personne :

      DANVERS Matheus

      ,

      Jean-Baptiste (Saint-...)

      ,

      Saint-Jean-Baptiste

      Mot(s) matière : ARCHITECTURE, ART, ARTISTE, CULTURE, DEBIT-DE-BOISSONS, ECOLE, EDIFICE-CLASSE, EDIFICE-CULTUEL, EDUCATION, ENSEIGNEMENT, EQUIPEMENT-TOURISTIQUE, ETABLISSEMENT-D'ENSEIGNEMENT, GUERRE, MATERIEL-PEDAGOGIQUE, MONUMENT-HISTORIQUE, OBJET-D'ART, PATRIMOINE-CULTUREL, RESTAURANT-DE-TOURISME, TOURISME

      Sujet(s) :

      ANNONCIATION (RETABLE de l'...)

      ,

      AUTEL (MAÎTRE-...)

      ,

      BEAUX-ARTS

      ,

      CAFÉS

      ,

      CHAPELLE

      ,

      CLOCHER de l'ÉGLISE PAROISSIALE

      ,

      ÉGLISE PAROISSIALE

      ,

      INVENTAIRE des MONUMENTS HISTORIQUES

      ,

      MAÎTRE-AUTEL

      ,

      MOBILIER SCOLAIRE

      ,

      OEUVRE d'ART

      ,

      PAROISSIALE (ÉGLISE...)

      ,

      PÉNITENTS (CHAPELLE des...)

      ,

      RETABLE de l'ÉGLISE PAROISSIALE

      ,

      STATISTIQUE TOURISTIQUE

      ,

      STATUE de SAINT-JEAN-BAPTISTE

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Villars-sur-Var (E-dépôt 109) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série R. - Instruction publique, sciences, lettres et arts.

      
      
  • E-dépôt 109 43 - Série S. - Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes. - 1934-1940

    • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur

    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Villars-sur-Var (E-dépôt 109) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 109 43 -

      1S 01. Documents privés. - Agenda des "Galeries Lafayette" ayant servi de livre de comptabilité...

      1S 01. Documents privés. - Agenda des "Galeries Lafayette" ayant servi de livre de comptabilité familiale (1934). 1 registre.
      1S 02. Documents privés. - Extrait des minutes du greffe de la Cour d'Appel d'Aix-en-Provence portant jugement de divorce, note de fourniture de maçonnerie à un particulier, acte notarié de vente d'une maison par Albert Roumieu et son épouse Séphrénie, née Isnard à Baptistine, Ernestine Cotton, dite Marguerite Miquelis et Germain, Jules, Honoré Aune (1934-1940). 4 pièces. -

      1934-1940

      • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur
      • Réserver en salle

      Nom de personne :

      AUNE Germain, Jules, Honoré

      ,

      COTTON Baptistine, Ernestine

      ,

      ISNARD Séphrénie, épouse ROUMIEU

      ,

      MIQUELIS Marguerite (=COTTON Baptistine)

      ,

      ROUMIEU Albert

      ,

      ROUMIEU Séphrénie, née ISNARD

      Mot(s) matière : JUSTICE

      Sujet(s) :

      ACTE de VENTE

      ,

      COMPTABILITÉ FAMILIALE

      ,

      COUR d'APPEL

      ,

      DIVORCE (JUGEMENT de...)

      ,

      FAMILIALE (COMPTABILITÉ...)

      ,

      JUGEMENT

      ,

      PRIVÉS (DOCUMENTS...)

      ,

      VENTE (ACTE de...)

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Villars-sur-Var (E-dépôt 109) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série S. - Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes.