Présentation des notices

• E-dépôt 51 1 D 1 à 1 D 26, 1 E 1 à 1 E 6, 1 F 1 à 1 F 5, 1 G 1 à 1 G 22, 1 H 1 à 1 H 5, 1 I 1 à 1 I 9, 1 K 1 à 1 K 15, 1 L 1 à 1 L 14, 1 M 1 à 1 M 3, 1 N 1 à 1 N 5, 1 O 1 à 1 O 2, 1 P 1 à 1 P 7, 1 R 1 à 1 R 9, 2 D 1 à 2 D 12, 2 E 1, 2 F 1 à 2 F 3, 2 H 1 à 2 H 7, 2 I 1 à 2 I 5, 2 K 1, 2 L 1 à 2 L 11, 2 N 1 à 2 N 3, 2 O 1 à 2 O 4, 2 Q 1, 2 R 1, 3 D 1 à 3 D 2, 3 F 1 à 3 F 17, 3 G 1 à 3 G 2, 3 I 1, 3 M 1 à 3 M 5, 3 N 1, 3 O 1 à 3 O 4, 3 Q 1, 3 R 1, 4 D 1 à 4 D 17, 4 H 1 à 4 H 8, 4 M 1, 4 N 1 à 4 N 4, 4 O 1 à 4 O 15, 5 F 1, 5 I 1 à 5 I 6, 5 O 1 à 5 O 17, 5 Q 1 à 5 Q 17, 6 F 1 à 6 F 12, 6 M 1, 7 F 1 à 7 F 2, 7 O 1 à 7 O 2, 8 M 1 à 8 M 12, 9 M 1 à 9 M 23, 10 M 1, 10 O 1 à 10 O 4, 11 M 1 à 11 M 10, A 1, S 1 à S 2 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1792-1981

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  • E-dépôt 51 1 D 1 à 1 D 26, 2 D 1 à 2 D 12, 3 D 1 à 3 D 2, 4 D 1 à 4 D 17 - Série D. - Administration générale de la commune. - 1793-1975

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    • E-dépôt 51 1 D 1 à 1 D 26 - Sous-série 1 D. - Conseil municipal. - 1814-1963

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      • E-dépôt 51 1 D 1 à 1 D 26 - Délibérations. - 1814-1963

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        • E-dépôt 51 1 D 1 à 1 D 6 - Conseil ordinaire. - 1814-1855

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          Présentation du contenu :

          Émanent également parfois du conseil délégué.

          
          
          • E-dépôt 51 1 D 1 - 1814-1828. - 1814-1828

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            • Réserver en salle

            Importance matérielle : 1 registre.

            Communicabilité :

            Immédiate

            
            
          • E-dépôt 51 1 D 2 - 1829-1839. - 1829-1839

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            • Réserver en salle

            Importance matérielle : 1 registre.

            Communicabilité :

            Immédiate

            
            
          • E-dépôt 51 1 D 3 - 1840-1844. - 1840-1844

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            • Réserver en salle

            Importance matérielle : 1 registre.

            Communicabilité :

            Immédiate

            
            
          • E-dépôt 51 1 D 4 - 1845-1850. - 1845-1850

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            • Réserver en salle

            Présentation du contenu :

            Émanent également du conseil délégué.

            Importance matérielle : 1 registre.

            Communicabilité :

            Immédiate

            
            
          • E-dépôt 51 1 D 5 - 1850-1855. - 1850-1855

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            • Réserver en salle

            Importance matérielle : 2 pièces.

            Communicabilité :

            Immédiate

            
            
          • E-dépôt 51 1 D 6 - 1851-1854. - 1851-1854

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            • Réserver en salle

            Présentation du contenu :

            Émanent également du conseil délégué.

            Importance matérielle : 1 registre.

            Communicabilité :

            Immédiate

            
            
        • E-dépôt 51 1 D 7 à 1 D 9 - Copies approuvées. - 1814-1854

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          • E-dépôt 51 1 D 7 - 1814-1842. - 1814-1842

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            • Réserver en salle

            Importance matérielle : 1 registre.

            Communicabilité :

            Immédiate

            
            
          • E-dépôt 51 1 D 8 - 1818-1852. - 1818-1852

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            • Réserver en salle

            Importance matérielle : 1 liasse.

            Communicabilité :

            Immédiate

            
            
          • E-dépôt 51 1 D 9 - 1824-1854. - 1824-1854

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            • Réserver en salle

            Importance matérielle : 1 registre.

            Communicabilité :

            Immédiate

            
            
        • E-dépôt 51 1 D 10 - Copies non approuvées. - 1849-1855

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          • Réserver en salle

          Importance matérielle : 2 pièces.

          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
        • E-dépôt 51 1 D 11 à 1 D 16 - Adjudications de biens et travaux communaux. - 1814-1854

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          • E-dépôt 51 1 D 11 à 1 D 12 - Conseil ordinaire. - 1814-1854

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            • E-dépôt 51 1 D 11 - 1814-1829. - 1814-1829

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              • Réserver en salle

              Présentation du contenu :

              Concerne notamment les droits de gabelle.

              Importance matérielle : 1 registre.

              Communicabilité :

              Immédiate

              
              
            • E-dépôt 51 1 D 12 - 1830-1854. - 1830-1854

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              • Réserver en salle

              Importance matérielle : 1 registre.

              Communicabilité :

              Immédiate

              
              
          • E-dépôt 51 1 D 13 - Conseil délégué. - 1849-1854

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            • Réserver en salle

            Importance matérielle : 1 liasse.

            Communicabilité :

            Immédiate

            
            
          • E-dépôt 51 1 D 14 à 1 D 16 - Copies approuvées. - 1816-1854

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            • E-dépôt 51 1 D 14 - 1816-1854. - 1816-1854

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              • Réserver en salle

              Importance matérielle : 1 liasse.

              Communicabilité :

              Immédiate

              
              
            • E-dépôt 51 1 D 15 - 1826-1841. - 1826-1841

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              • Réserver en salle

              Importance matérielle : 1 liasse.

              Communicabilité :

              Immédiate

              
              
            • E-dépôt 51 1 D 16 - 1841-1852. - 1841-1852

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              • Réserver en salle

              Importance matérielle : 1 liasse.

              Communicabilité :

              Immédiate

              
              
        • E-dépôt 51 1 D 17 à 1 D 25 - Conseil municipal. - 1860-1953

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          • E-dépôt 51 1 D 17 - 1860-1869. - 1860-1869

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            Présentation du contenu :

            A noter : 23 septembre 1860, choix d'un instituteur communal. 30 septembre 1860, fin de l'octroi et début de l'impôt des quatre contributions. 7 octobre 1860, reboisement des montagnes. 21 octobre 1860, taxe sur les chiens. 21 janvier 1861,...

            

            A noter : 23 septembre 1860, choix d'un instituteur communal. 30 septembre 1860, fin de l'octroi et début de l'impôt des quatre contributions. 7 octobre 1860, reboisement des montagnes. 21 octobre 1860, taxe sur les chiens. 21 janvier 1861, dépenses de l'école primaire. 20 janvier 1860, installation du maire Joseph Millo. 1er mars 1861, liste des plus imposés. 21 avril 1861, liste et classement des chemins vicinaux. Juin 1861, demande d'un embranchement de Saint-Jean-de-La-Rivière à Ciaudan et de la Vésubie au confluent du Var et de la Tinée par Utelle. 14 juillet 1861, vente de fleurs de lavande. 8 septembre 1861, réclamations des habitants de Saint-Jean-de-La-Rivière contre la taxe d'estaggio. Novembre 1861, bandite de la Vaccaira et Boira. 17 novembre 1861, enfants assistés. 17 novembre 1861, traitement d'une quatrième soeur à l'Hospice d'Utelle. Juillet 1863, acquisition d'un bâtiment d'école et pour le logement de l'instituteur. Juillet 1863, travaux dans les hameaux de Figaret et du Cros. 8 novembre 1864, mobilier des instituteurs. 3-5 octobre 1865, procès verbaux d'installation d'instituteurs et institutrices d'Utelle, du Cros, de Revert et de Ciaudan. 8 décembre 1865, agrandissement du cimetière du Cros. 3 mars 1866, installation du maire Henri Millo en remplacement de son père décédé. 4 novembre 1867, ouverture d'une école primaire libre de filles.

            

            Mot(s) matière : CONSEIL-MUNICIPAL

            Communicabilité :

            Immédiate

            
            
          • E-dépôt 51 1 D 18 - 1877-1882. - 1877-1882

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            Présentation du contenu :

            A noter : novembre 1877, rachat des bandites. 17 février 1878, réfection de la reliure du cadastre. 10 mars 1878, travaux d'excavation à la source de la fontaine d'Utelle ; travaux du clocher. 4 août 1878, adjudication de la boucherie et des...

            

            A noter : novembre 1877, rachat des bandites. 17 février 1878, réfection de la reliure du cadastre. 10 mars 1878, travaux d'excavation à la source de la fontaine d'Utelle ; travaux du clocher. 4 août 1878, adjudication de la boucherie et des fleurs de lavande. 8 septembre 1878, achat des poids et mesures du système métrique. 18 septembre 1878, réparations à la fontaine. 17 novembre 1878, travaux au presbytère de Reverton, latrines de l'école communale d'Utelle, projet d'horloge à Figaret. 12 janvier 1879, reconstruction du pont du Cros (voir aussi 9 mars, 20 juillet). 9 février 1879, choix d'un local pour l'école de la Rivière. 9 mars 1879, ouverture d'un chemin commun et liste des propriétés à acquérir. 11 mai 1879, travaux au clocher. 15 juin 1879, télégraphe, chemin n° 16 (avec détail du tracé). 20 juillet, établissement d'un service télégraphique. 9 novembre 1879, adjudication de la vacherie de Manouïas. 14 novembre 1880, mobilier scolaire des six écoles. 24 février 1881, réparations aux presbytères de La Rivière. 31 mars 1881, réparations aux presbytères d'Utelle et du Cros. 16 août 1882, réparation du presbytère d'Utelle. 24 septembre 1882, construction de maisons d'écoles à Reverton, Cros et Saint-Jean-La-Rivière. 12 novembre 1882, presbytère de Reverton.

            

            Mot(s) matière : CONSEIL-MUNICIPAL

            Communicabilité :

            Immédiate

            
            
          • E-dépôt 51 1 D 19 - 1882-1891. - 1882-1891

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            Présentation du contenu :

            A noter : 17 août 1883, établissement d'une fontaine à Saint-Jean-La-Rivière. 17 février 1884, adjudication de la cueillette des champignons, fraises et framboises. 4 mai 1884, élection du maire Séraphin Roubaudi. 16 août 1887, réparation au...

            

            A noter : 17 août 1883, établissement d'une fontaine à Saint-Jean-La-Rivière. 17 février 1884, adjudication de la cueillette des champignons, fraises et framboises. 4 mai 1884, élection du maire Séraphin Roubaudi. 16 août 1887, réparation au presbytère de Saint-Jean-La-Rivière. 10 juin 1888, éclairage public. 15 juillet 1888, mur de soutènement de la place de l'église de Figaret (et 24 février 1889). 24 février 1889, réparations à la justice de paix (voir aussi 26 mai). 26 mai 1889, réparations du Pont du Rio à Figaret endommagé par un éboulement (et réparation le 10 novembre). 22 février 1891, cimetière du Chaudan. 24 mai 1891, Pont du Rio à Figaret.

            

            Mot(s) matière : CONSEIL-MUNICIPAL

            Communicabilité :

            Immédiate

            
            
          • E-dépôt 51 1 D 20 - 1892-1899. - 1892-1899

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            Présentation du contenu :

            A noter : 19 juin 1892, cimetière d'Utelle. 30 novembre 1892, installation du maire Émile Passeroni. 21 juin 1893, travaux au chemin de grande communication n° 19 et affiche rappelant de ne pas passer avec les troupeaux pour éviter tout accident...

            

            A noter : 19 juin 1892, cimetière d'Utelle. 30 novembre 1892, installation du maire Émile Passeroni. 21 juin 1893, travaux au chemin de grande communication n° 19 et affiche rappelant de ne pas passer avec les troupeaux pour éviter tout accident des ouvriers. 25 février 1894, réparations aux cimetières, construction d'un réservoir de captage. 27 juin 1894, hommage au regretté M. Carnot, président de la République. 2 juin 1895, instance contre la Compagnie du sud de la France. 15 septembre 1895, génie militaire, propositions pour achat de terrains à acquérir pour l'établissement des feuillies autour des baraquements alpins des Granges de la Brasque, clocher du Figaret. 6 septembre 1896, adduction d'eau potable à Reveston, Chaudan et divers quartiers. 21 mars 1897, adduction d'eau potable au chef lieu d'Utelle. 4 février 1898, élection du maire Alexandre Passeron en remplacement d'Emile Passeronni décédé. 7 juillet 1898, projet d'érection en section électorale du hameau de Saint-Jean-La-Rivière. 21 août 1898, demande d'un bureau facteur boîtier à Saint-Jean-La-Rivière. 13 novembre 1898, pose de poteaux et fils électriques sur des terrains communaux, réparations à l'église Saint-Jean,-La-Rivière, et au lavoir de la Villette. 19 février 1899, condoléances pour le décès du président de la République Félix Faure, frais d'inhumation d'un homme assassiné dans la Tinée, construction d'un lavoir au Cros. 4 juin 1899, création d'un poste de gendarmerie au Ciaudan. 8 octobre 1899, passerelle sur la Tinée.

            

            Mot(s) matière : CONSEIL-MUNICIPAL

            Communicabilité :

            Immédiate

            
            
          • E-dépôt 51 1 D 21 - 1900-1905. - 1900-1905

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            Présentation du contenu :

            A noter : 20 mai 1900, élection du maire Pierre Roubaudi. 3 juin 1900, demande de médaille pour acte de sauvetage de militaires en danger de se noyer dans la Tinée pour Edmond Giraud, installation de plaques pour indiquer le noms des rues du...

            

            A noter : 20 mai 1900, élection du maire Pierre Roubaudi. 3 juin 1900, demande de médaille pour acte de sauvetage de militaires en danger de se noyer dans la Tinée pour Edmond Giraud, installation de plaques pour indiquer le noms des rues du village "pour faciliter aux troupes de passage dans le village la recherche de leurs cantonnements", érection de Reveston en section électorale. 3 novembre 1900, éclairage public. 8 février 1901, téléphone à Saint-Jean-La-Rivière, règlement sur les concessions du cimetière d'Utelle, clocher de Figaret. 3 mars 1901, notice historique à l'appui de la délibération prise le 14 février 1901 relative à la dénomination des rues d'Utelle chef-lieu (notices sur Emile Passeroni, Masséna, Louis Thaon). 8 juin 1902, clocher de Figaret, cimetière d'Utelle, barrage et passage des poissons de la Vésubie, félicitations du conseil envers l'administration du maire (folio 173). 8 février 1903, dégâts causés par la neige. 8 novembre 1903, éclairage public, clocher de Figaret. 8 novembre 1903, élection de Joseph Seren comme maire en remplacement de Pierre Roubaudi, démissionnaire. 5 juin 1904, distillation.

            

            Mot(s) matière : CONSEIL-MUNICIPAL

            Communicabilité :

            Immédiate

            
            
          • E-dépôt 51 1 D 22 - 1905-1912. - 1905-1912

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            Mot(s) matière : CONSEIL-MUNICIPAL

            Communicabilité :

            Immédiate

            
            
          • E-dépôt 51 1 D 23 - 1912-1921. - 1912-1921

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            Mot(s) matière : CONSEIL-MUNICIPAL

            Communicabilité :

            Immédiate

            
            
          • E-dépôt 51 1 D 24 - 1921-1934. - 1921-1934

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            Mot(s) matière : CONSEIL-MUNICIPAL

            Communicabilité :

            Immédiate

            
            
          • E-dépôt 51 1 D 25 - 1934-1953. - 1934-1953

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            Mot(s) matière : CONSEIL-MUNICIPAL

            Communicabilité :

            Immédiate

            
            
        • E-dépôt 51 1 D 26 - Extraits approuvés et non approuvés. - 1887-1963

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          Présentation du contenu :

          .

          Importance matérielle : 1 liasse.

          Mot(s) matière : CONSEIL-MUNICIPAL

          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
    • E-dépôt 51 2 D 1 à 2 D 12 - Sous-série 2 D. - Actes de l'administration municipale. - 1793-1975

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      • E-dépôt 51 2 D 1 à 2 D 2, 2 D 6 à 2 D 9 - Registres de correspondance. - 1803-1859

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        • E-dépôt 51 2 D 1 - An XII. - An XII-An XII

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          Importance matérielle : 1 cahier.

          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
        • E-dépôt 51 2 D 2 - An XIII-1815. - An XIII-1815

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          Importance matérielle : 1 cahier.

          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
        • E-dépôt 51 2 D 6 - 1816-1834. - 1816-1834

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          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
        • E-dépôt 51 2 D 7 - 1824-1826. - 1824-1826

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          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
        • E-dépôt 51 2 D 8 - 1834-1846. - 1834-1846

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          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
        • E-dépôt 51 2 D 9 - 1859. - 1859-1859

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          Importance matérielle : 1 feuille.

          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
      • E-dépôt 51 2 D 3 - Répertoire des actes soumis à l'enregistrement. - An IX-1814

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        Importance matérielle : 1 cahier.

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • E-dépôt 51 2 D 4 à 2 D 5 - Registre des certificats délivrés par le maire. - 1793-1814

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        • E-dépôt 51 2 D 4 - An II-An XII. - An II-An XII

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          Importance matérielle : 1 cahier.

          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
        • E-dépôt 51 2 D 5 - An XIII-1814. - An XIII-1814

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          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
      • E-dépôt 51 2 D 10 - Registre journal. - 1820-1824

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        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • E-dépôt 51 2 D 11 - Arrêtés municipaux. - 1860-1975

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        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • E-dépôt 51 2 D 12 - Répertoire des actes soumis à l'enregistrement. - 1861-1952

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        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
    • E-dépôt 51 3 D 1 à 3 D 2 - Sous-série 3 D. - Administration de la commune. - 1865-1881

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      • E-dépôt 51 3 D 1 -

        Délimitation de terrains entre Utelle et Duranus : copie de la transaction de 1574,...

        Délimitation de terrains entre Utelle et Duranus : copie de la transaction de 1574, délibération, instruction. -

        1881-1881

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        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • E-dépôt 51 3 D 2 -

        Délimitation du territoire de la commune d'Utelle : procès-verbaux de délimitation avec les...

        Délimitation du territoire de la commune d'Utelle : procès-verbaux de délimitation avec les communes de Venanson, Lantosque, Lucéram, Duranus, Levens, Bonson, Tourrette-Revest, Malaussène, Tournefort, La Tour, Clans, plans. -

        1865-1865

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        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
    • E-dépôt 51 4 D 1 à 4 D 17 - Sous-série 4 D. - Contentieux. - 1816-1900

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      • E-dépôt 51 4 D 1 -

        Procès de Louis Ciais conseiller de la commune d'Utelle contre Ludovic Malausséna, François...

        Procès de Louis Ciais conseiller de la commune d'Utelle contre Ludovic Malausséna, François Clérico, Baptiste Millo pour dettes : mémoire. -

        1816-1816

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        Importance matérielle : 1 pièce.

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • E-dépôt 51 4 D 2 -

        Procès de la commune d'Utelle contre Ludovic Malausséna pour désobéissance aux délibérations du...

        Procès de la commune d'Utelle contre Ludovic Malausséna pour désobéissance aux délibérations du conseil sur la bandite des vaches : mémoire. -

        1823-1823

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        Importance matérielle : 1 pièce.

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • E-dépôt 51 4 D 3 - Contentieux au sujet des droits de ban de la commune : extrait de mémoire ( s.d.). - Vers 1833-Vers 1833

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        Importance matérielle : 1 pièce.

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • E-dépôt 51 4 D 4 -

        Procès de la commune d'Utelle contre Jean-Baptiste Giuglari pour usurpation de terrain :...

        Procès de la commune d'Utelle contre Jean-Baptiste Giuglari pour usurpation de terrain : mémoires. -

        1844-1844

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        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • E-dépôt 51 4 D 5 -

        Procès de la commune d'Utelle contre Michel Gustavin pour vente d'arbres : pièces de procédure,...

        Procès de la commune d'Utelle contre Michel Gustavin pour vente d'arbres : pièces de procédure, mémoires, actes de jugement. -

        1847-1857

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        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • E-dépôt 51 4 D 6 - Rappels du syndic au conseil sur différents procès : brouillons (s.d., entre 1849 et 1860). - [1849]-[1860]

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        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • E-dépôt 51 4 D 7 - Procès de la commune d'Utelle contre Jean Dalmas pour usurpation de terrains : mémoire. - 1851-1851

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        Importance matérielle : 1 pièce.

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • E-dépôt 51 4 D 8 -

        Procès de la commune d'Utelle contre Eugène Pélissier pour ouverture d'une auberge au Chaudan :...

        Procès de la commune d'Utelle contre Eugène Pélissier pour ouverture d'une auberge au Chaudan : correspondance, instruction, mémoire. -

        1852-1853

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        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • E-dépôt 51 4 D 9 -

        Procès de particuliers de la commune d'Utelle contre le conseil de la commune au sujet de vente...

        Procès de particuliers de la commune d'Utelle contre le conseil de la commune au sujet de vente de terres : correspondance, instruction, rapport d'expertise. -

        1854-1855

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        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • E-dépôt 51 4 D 10 - Mémoire d'honoraires de l'avocat Clément Daideri. - 1855-1855

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        Présentation du contenu :

        Contient également une liste des procès soutenus par l'avocat en faveur de la commune.

        Importance matérielle : 1 pièce.

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • E-dépôt 51 4 D 11 -

        Procès de Félix Olivari du Figaret d'Utelle contre François Spirito de Tende au sujet de droit...

        Procès de Félix Olivari du Figaret d'Utelle contre François Spirito de Tende au sujet de droit de bandite : correspondance, instruction, mémoire. -

        1855-1855

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        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • E-dépôt 51 4 D 12 -

        Procès de la commune d'Utelle contre des particuliers du Figaret pour dettes : mémoires, pièces...

        Procès de la commune d'Utelle contre des particuliers du Figaret pour dettes : mémoires, pièces de procédure. -

        1855-1856

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        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • E-dépôt 51 4 D 13 -

        Procès de la commune d'Utelle contre André Thaon et Adolphe Faraut pour non paiement d'intérêts...

        Procès de la commune d'Utelle contre André Thaon et Adolphe Faraut pour non paiement d'intérêts de rentes : pièces de procédure, mémoire, brouillon, correspondance. -

        1857-1858

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        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • E-dépôt 51 4 D 14 -

        Procès de la commune d'Utelle et Laurent Maurel contre Jean Brun au sujet d'une bandite : pièces...

        Procès de la commune d'Utelle et Laurent Maurel contre Jean Brun au sujet d'une bandite : pièces de procédure, mémoire, brouillon. -

        1858-1860

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        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • E-dépôt 51 4 D 15 -

        Procès de la commune d'Utelle contre Laurent Maurel pour utilisation illicite d'un terrain...

        Procès de la commune d'Utelle contre Laurent Maurel pour utilisation illicite d'un terrain communal : correspondance, pièces de procédure, mémoire. -

        1859-1859

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        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • E-dépôt 51 4 D 16 -

        Procès de la commune d'Utelle contre Louis Isnard pour la construction d'une salle d'asile :...

        Procès de la commune d'Utelle contre Louis Isnard pour la construction d'une salle d'asile : arrêté, transaction, acte administratif. -

        1881-1883

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        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • E-dépôt 51 4 D 17 -

        Procès de la commune d'Utelle contre les hoirs Faraut pour non paiement d'intérêts dus suite à...

        Procès de la commune d'Utelle contre les hoirs Faraut pour non paiement d'intérêts dus suite à une cession de terrain pour l'ouverture du chemin d'intérêt commun n° 16 : délibérations, correspondance, jugement, états de frais. -

        1885-1900

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        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
  • E-dépôt 51 1 E 1 à 1 E 6, 2 E 1 - Série E. - État civil. - 1793-1944

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    • E-dépôt 51 1 E 1 à 1 E 6 - Actes d'état civil. - 1793-1814

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      • E-dépôt 51 1 E 1 - Naissances. - An II-An X

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        Cote(s) de reproduction :

        5 Mi 153/3

        Communicabilité :

        Immédiate

        Commentaire sur l'incommunicabilité :

        Numérisation de la collection départementale accessible sur l'application Etat-civil, sur le site Internet des Archives départementales

        
        
      • E-dépôt 51 1 E 2 à 1 E 4 - Mariages. - 1793-1814

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        • E-dépôt 51 1 E 2 - An II-An X. - An II-An X

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          Cote(s) de reproduction :

          5 Mi 153/3

          Communicabilité :

          Immédiate

          Commentaire sur l'incommunicabilité :

          Numérisation de la collection départementale accessible sur l'application Etat-civil, sur le site Internet des Archives départementales

          
          
        • E-dépôt 51 1 E 3 - An XI-1814. - An XI-1814

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          Cote(s) de reproduction :

          5 Mi 153/3

          Communicabilité :

          Immédiate

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          Numérisation de la collection départementale accessible sur l'application Etat-civil, sur le site Internet des Archives départementales

          
          
        • E-dépôt 51 1 E 4 - Publications. - An IX-An X

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          Importance matérielle : 2 cahiers.

          Cote(s) de reproduction :

          5 Mi 153/3

          Communicabilité :

          Immédiate

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          Numérisation de la collection départementale accessible sur l'application Etat-civil, sur le site Internet des Archives départementales

          
          
      • E-dépôt 51 1 E 5 à 1 E 6 - Décès. - 1793-1814

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        • E-dépôt 51 1 E 5 - An II-An X. - An II-An X

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          Cote(s) de reproduction :

          5 Mi 153/3

          Communicabilité :

          Immédiate

          Commentaire sur l'incommunicabilité :

          Numérisation de la collection départementale accessible sur l'application Etat-civil, sur le site Internet des Archives départementales

          
          
        • E-dépôt 51 1 E 6 - An XI-1814. - An XI-1814

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          Cote(s) de reproduction :

          5 Mi 153/3

          Communicabilité :

          Immédiate

          Commentaire sur l'incommunicabilité :

          Numérisation de la collection départementale accessible sur l'application Etat-civil, sur le site Internet des Archives départementales

          
          
    • E-dépôt 51 2 E 1 - Vérification des registres d'état civil : tableaux, instruction. - 1944-1944

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      Importance matérielle : 3 pièces.

      Communicabilité :

      Immédiate

      
      
  • E-dépôt 51 1 F 1 à 1 F 5, 2 F 1 à 2 F 3, 3 F 1 à 3 F 17, 5 F 1, 6 F 1 à 6 F 12, 7 F 1 à 7 F 2 - Série F. - Population, économie sociale, statistiques. - 1809-1960

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    • E-dépôt 51 1 F 1 à 1 F 5 - Sous-série 1 F. - Population. - 1809-1931

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      • E-dépôt 51 1 F 1 - Dénombrement : tableaux récapitulatifs. - 1809-1809

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        Importance matérielle : 1 pièce.

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • E-dépôt 51 1 F 2 - Recensement : bulletins individuels. - 1858-1858

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        Importance matérielle : 6 cahiers, 2 feuilles.

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • E-dépôt 51 1 F 3 - Mouvement de la population : registre. - 1822-1838

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        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • E-dépôt 51 1 F 4 à 1 F 5 - Dénombrement (1876-1931). - 1876-1931

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        • E-dépôt 51 1 F 4 - Listes nominatives. - 1876-1931

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          Immédiate

          
          
        • E-dépôt 51 1 F 5 - Tableaux récapitulatifs. - 1891-1921

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    • E-dépôt 51 2 F 1 à 2 F 3 - Sous-série 2 F. - Commerce et industrie. - 1902-1953

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      • E-dépôt 51 2 F 1 à 2 F 3 - Élections. - 1902-1953

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        • E-dépôt 51 2 F 1 -

          Tribunal de commerce : listes électorales, procès-verbaux des opérations électorales,...

          Tribunal de commerce : listes électorales, procès-verbaux des opérations électorales, circulaires, affiches. -

          1902-1953

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        • E-dépôt 51 2 F 2 - Chambre de commerce : listes d'appel et d'inscription des votants. - Sans date-Sans date

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          Communicabilité :

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        • E-dépôt 51 2 F 3 - Chambre des métiers : circulaires, instructions, listes électorales. - 1946-1952

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    • E-dépôt 51 3 F 1 à 3 F 17 - Sous-série 3 F. - Agriculture. - 1823-1960

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      • E-dépôt 51 3 F 1 à 3 F 2 - Bois et forêts. - 1823-1847

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        • E-dépôt 51 3 F 1 - Instructions générales. - 1823-1834

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          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
        • E-dépôt 51 3 F 2 - États communaux des reboisements : déclarations individuelles des propriétaires. - 1842-1847

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          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
      • E-dépôt 51 3 F 3 -

        Chambre d'agriculture. - Élections : arrêtés, circulaires, instructions, listes électorales,...

        Chambre d'agriculture. - Élections : arrêtés, circulaires, instructions, listes électorales, procès-verbaux des opérations électorales. -

        1920-1952

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        Immédiate

        
        
      • E-dépôt 51 3 F 4 - Syndicats agricoles. - Constitution : statuts, correspondance, procès-verbaux de réunion. - 1899-1926

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        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • E-dépôt 51 3 F 5 -

        Mutualité agricole. - Élection des conseils d'administration : listes électorales,...

        Mutualité agricole. - Élection des conseils d'administration : listes électorales, procès-verbaux des opérations de vote. -

        1955-1955

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        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • E-dépôt 51 3 F 6 -

        Commissions communales de statistiques agricoles. - Constitution, fonctionnement : arrêtés,...

        Commissions communales de statistiques agricoles. - Constitution, fonctionnement : arrêtés, circulaires, listes des membres. -

        1902-1920

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        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • E-dépôt 51 3 F 7 -

        Recensement général agricole : circulaires, instructions, états brouillons de la répartition du...

        Recensement général agricole : circulaires, instructions, états brouillons de la répartition du territoire de l'exploitation. -

        1955-1956

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        Immédiate

        
        
      • E-dépôt 51 3 F 8 à 3 F 9 - Statistiques agricoles. - 1900-1960

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        • E-dépôt 51 3 F 8 - Registre décennal. - 1951-1960

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        • E-dépôt 51 3 F 9 -

          Annuelles : registres des cultures (1904-1953), questionnaires-réponses (1900-1941), états...

          Annuelles : registres des cultures (1904-1953), questionnaires-réponses (1900-1941), états communaux (1950-1954). -

          1900-1954

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          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
      • E-dépôt 51 3 F 10 - Recensement de l'agriculture et du bétail : questionnaires-réponses. - 1929-1929

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        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • E-dépôt 51 3 F 11 - Vigne et vin. - Déclaration de récolte : états communaux. - 1930-1953

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        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • E-dépôt 51 3 F 12 à 3 F 14 - Primes à l'oléiculture. - 1933-1956

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        • E-dépôt 51 3 F 12 - Circulaires, instructions. - 1936-1955

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          Immédiate

          
          
        • E-dépôt 51 3 F 13 - Déclarations individuelles. - 1933-1956

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          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
        • E-dépôt 51 3 F 14 - Tableaux récapitulatifs communaux. - 1933-1956

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          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
      • E-dépôt 51 3 F 15 à 3 F 16 - Sinistres agricoles et calamités atmosphériques. - 1882-1956

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        • E-dépôt 51 3 F 15 -

          Arrêtés, circulaires, correspondance, états communaux, registre des déclarations de pertes et...

          Arrêtés, circulaires, correspondance, états communaux, registre des déclarations de pertes et des demandes d'allocations. -

          1882-1955

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          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
        • E-dépôt 51 3 F 16 - Bulletins de déclaration de pertes de récoltes. - 1956-1956

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          Immédiate

          
          
      • E-dépôt 51 3 F 17 - Destruction des animaux nuisibles : arrêtés, circulaires, affiches. - 1901-1954

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        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
    • E-dépôt 51 5 F 1 - Sous-série 5 F. - Statistiques. - 1853-1853

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      • E-dépôt 51 5 F 1 - Situation économique et humaine : tableau statistique. - 1853-1853

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        Importance matérielle : 1 pièce.

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
    • E-dépôt 51 6 F 1 à 6 F 12 - Sous-série 6 F. - Mesures d'exception. - 1940-1947

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      • E-dépôt 51 6 F 1 à 6 F 2 - Bétail et animaux de ferme. - 1940-1944

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        • E-dépôt 51 6 F 1 - Recensement : arrêtés, circulaires, listes des propriétaires, états numériques. - 1940-1944

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          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
        • E-dépôt 51 6 F 2 - Fiches de déclaration. - Sans date-Sans date

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          Communicabilité :

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      • E-dépôt 51 6 F 3 -

        Céréales. - Réquisition, distribution, échange : arrêtés, circulaires, correspondance,...

        Céréales. - Réquisition, distribution, échange : arrêtés, circulaires, correspondance, déclaration de récolte, déclaration d'échange. -

        1940-1942

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        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • E-dépôt 51 6 F 4 - Jardins. - Réquisition, cartes de jardinage : arrêtés, circulaires. - 1941-1945

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        Immédiate

        
        
      • E-dépôt 51 6 F 5 à 6 F 6 - Cartes d'alimentation. - 1943-1944

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        • E-dépôt 51 6 F 5 -

          Contrôle des titres : correspondance, listes nominatives, états numériques, tickets, coupons,...

          Contrôle des titres : correspondance, listes nominatives, états numériques, tickets, coupons, cartes. -

          1943-1944

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        • E-dépôt 51 6 F 6 - États communaux (s.d.). - Vers 1946-Vers 1946

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      • E-dépôt 51 6 F 7 -

        Pommes de terre de semence. - Cultures, récoltes, distribution : arrêtés, circulaires,...

        Pommes de terre de semence. - Cultures, récoltes, distribution : arrêtés, circulaires, instructions, correspondance, déclarations de stocks. -

        1940-1941

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        Immédiate

        
        
      • E-dépôt 51 6 F 8 - Oeufs, châtaignes, pommes de terre, légumes secs : listes des propriétaires imposés. - 1943-1944

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        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • E-dépôt 51 6 F 9 -

        Produits laitiers. - Distribution, vente : arrêtés, circulaires, instructions, correspondance,...

        Produits laitiers. - Distribution, vente : arrêtés, circulaires, instructions, correspondance, listes d'inscription, certificats médicaux, cartes et tickets de lait. -

        1940-1945

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        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • E-dépôt 51 6 F 10 -

        Vêtements, articles textiles, chaussures. - Distribution, vente : circulaires, instructions,...

        Vêtements, articles textiles, chaussures. - Distribution, vente : circulaires, instructions, correspondance ; demandes de bons d'achat. -

        1941-1947

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        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • E-dépôt 51 6 F 11 - Bois et charbon. - Répartition, tarifs : arrêtés, circulaires. - 1941-1943

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        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • E-dépôt 51 6 F 12 -

        Métaux non ferreux. - Collectes, récupération, distribution : circulaires, instructions,...

        Métaux non ferreux. - Collectes, récupération, distribution : circulaires, instructions, correspondance, carnets de reçus. -

        1941-1945

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        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
    • E-dépôt 51 7 F 1 à 7 F 2 - Sous-série 7 F. - Travail. - 1848-1944

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      • E-dépôt 51 7 F 1 - Travail des femmes et des enfants, accidents du travail : extraits de lois, décrets, arrêtés. - 1848-1900

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        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • E-dépôt 51 7 F 2 -

        Recensement des hommes susceptibles d'effectuer le Service du Travail Obligatoire (S.T.O.) :...

        Recensement des hommes susceptibles d'effectuer le Service du Travail Obligatoire (S.T.O.) : circulaires, instructions, correspondance, listes nominatives. -

        1943-1944

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        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
  • E-dépôt 51 1 G 1 à 1 G 22, 3 G 1 à 3 G 2 - Série G. - Contributions, administrations financières. - 1806-1981

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    • E-dépôt 51 1 G 1 à 1 G 22 - Sous-série 1 G. - Impôt directs. - 1806-1981

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      • E-dépôt 51 1 G 1 - Procès-verbal de délimitation du territoire de la commune. - 1806-1806

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        Importance matérielle : 1 pièce.

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        Immédiate

        
        
      • E-dépôt 51 1 G 2 - Atlas cadastral (sections A à X). - 1809-1809

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        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • E-dépôt 51 1 G 3 à 1 G 4 - États de section. - 1812-1812

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        • E-dépôt 51 1 G 3 - Sections A-M. - 1812-1812

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          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
        • E-dépôt 51 1 G 4 - Sections N-Y. - 1812-1812

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          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
      • E-dépôt 51 1 G 5 - Table alphabétique des propriétaires compris dans la matrice cadastrale. - 1812-1812

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        Importance matérielle : 1 cahier.

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • E-dépôt 51 1 G 6 à 1 G 7 - Matrices cadastrales. - 1812-1812

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        • E-dépôt 51 1 G 6 - Propriétés bâties. - 1812-1812

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          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
        • E-dépôt 51 1 G 7 - Propriétés foncières. - 1812-1812

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          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
      • E-dépôt 51 1 G 8 à 1 G 9 - Livres des mutations. - 1819-1875

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