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Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64)

Présentation des notices

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  • E-dépôt 64 1 D 1/1 à 1 D 1/2, 1 D 2, 1 F 1 à 1 F 2, 1 G 1 à 1 G 24, 1 H 1 à 1 H 11, 1 I 1 à 1 I 14, 1 K 1 à 1 K 9, 1 L 1 à 1 L 24, 1 N 1 à 1 N 6, 1 O 1, 1 P 1 à 1 P 4, 1 Q 1 à 1 Q 4, 1 R 1 à 1 R 7, 1 R 9, 1 R 13, 1 S 1 à 1 S 3, 2 D 1 à 2 D 4, 2 E 1, 2 F 1 à 2 F 2, 2 G 1, 2 H 1 à 2 H 19, 2 I 1 à 2 I 11, 2 K 1 à 2 K 6, 2 L 1 à 2 L 11, 2 M 1 à 2 M 2, 2 N 1 à 2 N 5, 2 O 1 à 2 O 2, 2 Q 1, 2 R 1, 2 S 1 à 2 S 6, 3 D 1 à 3 D 3, 3 F 1 à 3 F 14, 3 G 1 à 3 G 4, 3 H 1 à 3 H 2, 3 I 1 à 3 I 5, 3 L 1 à 3 L 5, 3 M 1, 3 N 1 à 3 N 2, 3 Q 1 à 3 Q 2, 4 D 1 à 4 D 12, 4 F 1 à 4 F 3, 4 H 1 à 4 H 18, 4 M 1, 4 N 1 à 4 N 9, 4 O 1 à 4 O 26, 5 I 1 à 5 I 7, 5 O 1 à 5 O 7, 5 Q 1 à 5 Q 9, 6 F 1 à 6 F 12, 6 M 1, 6 O 1 à 6 O 2, 7 F 1 à 7 F 2, 7 O 1 à 7 O 3, 8 M 1 à 8 M 2, 8 O 1, 9 M 1 à 9 M 6, 10 O 1, 11 M 1, B 1 à B 6 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1789-1964
    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64)

    • E-dépôt 64 1 D 1/1 à 1 D 1/2, 1 D 2, 2 D 1 à 2 D 4, 3 D 1 à 3 D 3, 4 D 1 à 4 D 12 - Série D. - Administration générale de la commune. - 1790-1940
      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790).

      • E-dépôt 64 1 D 1/1 à 1 D 1/2, 1 D 2 - Sous-série 1 D. - Conseil municipal. - 1790-1940
        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune.

        • E-dépôt 64 1 D 1/1 à 1 D 1/2, 1 D 2 - Délibérations. - 1790-1940
          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal.

          • E-dépôt 64 1 D 1/1 - 1790-1819. - 1790-1819
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal. > Délibérations.

          • E-dépôt 64 1 D 1/2 - An III-An IV. - An III-An IV
            Présentation du contenu :

            Contient également des arrêtés.

            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal. > Délibérations.

          • E-dépôt 64 1 D 2 - Collection de délibérations approuvées. - 1906-1940
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal. > Délibérations.

      • E-dépôt 64 2 D 1 à 2 D 4 - Sous-série 2 D. - Actes de l'administration municipale. - 1795-1904
        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune.

        • E-dépôt 64 2 D 1 - Correspondance passive. - An IV-An IV
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 2 D. - Actes de l'administration municipale.

        • E-dépôt 64 2 D 2 - Actes administratifs passés par le maire : répertoires. - An XIII-1900
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 2 D. - Actes de l'administration municipale.

        • E-dépôt 64 2 D 3 - Correspondance active. - An X-1831
          Présentation du contenu :

          Le registre de l'An X à l'An XIII contient les adjudications de la garde des mulets et des poulains de 1817 à 1829.

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 2 D. - Actes de l'administration municipale.

        • E-dépôt 64 2 D 4 - Correspondance passive. - An IV-1904
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 2 D. - Actes de l'administration municipale.

      • E-dépôt 64 3 D 1 à 3 D 3 - Sous-série 3 D. - Administration de la commune. - 1795-1910
        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune.

        • E-dépôt 64 3 D 1 - Archives. - Dépôt des titres des communes à l'administration cantonale, refus de Gréolières. - An IV-An IV
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 3 D. - Administration de la commune.

        • E-dépôt 64 3 D 2 -
          Mobilier et objets: inventaires (1814, 1824, 1910), correspondance relative au transport du...Ouvrir le détail
          1814-1910
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 3 D. - Administration de la commune.

        • E-dépôt 64 3 D 3 -
          Archives. - Inventaires (1820, 1830, 1857, 1893). Classement des archives : correspondance,...Ouvrir le détail
          1821-1904
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 3 D. - Administration de la commune.

      • E-dépôt 64 4 D 1 à 4 D 12 - Sous-série 4 D. - Contentieux. - 1797-1910
        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune.

        • E-dépôt 64 4 D 1 -
          Litige entre la commune de Gréolières et Paul Giraud, fermier du four à pain : correspondance,...Ouvrir le détail
          An VI-An VII
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 4 D. - Contentieux.

        • E-dépôt 64 4 D 2 -
          Contentieux concernant le partage des terrains communaux entre Coursegoules et Courmes : arrêtés...Ouvrir le détail
          An XIV-1847
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 4 D. - Contentieux.

        • E-dépôt 64 4 D 3 -
          Contentieux entre la commune et Jean-Baptiste Bérenger de La Gaude, créancier d'une rente sur le...Ouvrir le détail
          An XII-1819
          Présentation du contenu :

          Concerne également le partage en lots du Défens du Pouis.

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 4 D. - Contentieux.

        • E-dépôt 64 4 D 4 -
          Contentieux entre la commune et des particuliers relatif au droit de vaine pâture dans le Défens...Ouvrir le détail
          1863-1872
          Présentation du contenu :

          Concerne notamment Pierre Curel.

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 4 D. - Contentieux.

        • E-dépôt 64 4 D 5 -
          Contentieux entre François Isnard, Jacques Isnard et Pierre Gazagnaire d'une part et Pierre...Ouvrir le détail
          1888-1894
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 4 D. - Contentieux.

        • E-dépôt 64 4 D 6 -
          Contentieux entre la commune et Jean-Baptiste Bérenger de La Gaude relatif au droit de banalité...Ouvrir le détail
          An XIII-1834
          Présentation du contenu :

          Concerne également la construction d'un second four à pain.

          Sources complémentaires :

          Pour compléter, consulter également la cote E 064/04N001.

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 4 D. - Contentieux.

        • E-dépôt 64 4 D 7 -
          Contentieux entre la commune et les époux Foucheriq relatif à une usurpation de terrain communal...Ouvrir le détail
          1844-1844
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 4 D. - Contentieux.

        • E-dépôt 64 4 D 8 -
          Litige entre la commune et Paul-Louis Foucheriq relatif à une construction rue Descaux,...Ouvrir le détail
          1846-1854
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 4 D. - Contentieux.

        • E-dépôt 64 4 D 9 -
          Contentieux entre la commune et Louis Merle, distillateur, relatif à une adjudication de fleurs...Ouvrir le détail
          1873-1876
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 4 D. - Contentieux.

        • E-dépôt 64 4 D 10 -
          Contentieux entre la commune et Jean-Baptiste Rue relatif à une construction place de la Combe :...Ouvrir le détail
          1891-1893
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 4 D. - Contentieux.

        • E-dépôt 64 4 D 11 -
          Contentieux entre la commune et François Eugène Gazagnaire relatif au captage de la source Agnos...Ouvrir le détail
          1898-1910
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 4 D. - Contentieux.

        • E-dépôt 64 4 D 12 - Contestations et litiges entre la commune et des particuliers : correspondance. - 1831-1877
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 4 D. - Contentieux.

    • E-dépôt 64 1 F 1 à 1 F 2, 2 F 1 à 2 F 2, 3 F 1 à 3 F 14, 4 F 1 à 4 F 3, 6 F 1 à 6 F 12, 7 F 1 à 7 F 2 - Série F. - Population, économie sociale, statistiques. - 1793-1959
      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790).

      • E-dépôt 64 1 F 1 à 1 F 2 - Sous-série 1 F. - Population. - 1856-1954
        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série F. - Population, économie sociale, statistiques.

        • E-dépôt 64 1 F 1 - Recensement : feuille récapitulative de la population de la commune. - 1954-1954
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série F. - Population, économie sociale, statistiques. > Sous-série 1 F. - Population.

        • E-dépôt 64 1 F 2 - Mouvements de la population : tableaux A de la statistique générale de la France. - 1856-1893
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série F. - Population, économie sociale, statistiques. > Sous-série 1 F. - Population.

      • E-dépôt 64 2 F 1 à 2 F 2 - Sous-série 2 F. - Commerce et industrie. - 1884-1895
        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série F. - Population, économie sociale, statistiques.

        • E-dépôt 64 2 F 1 à 2 F 2 - Tribunal de commerce de Grasse. - 1884-1895
          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série F. - Population, économie sociale, statistiques. > Sous-série 2 F. - Commerce et industrie.

          • E-dépôt 64 2 F 1 - Élections consulaires : procès-verbaux. - 1893-1895
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série F. - Population, économie sociale, statistiques. > Sous-série 2 F. - Commerce et industrie. > Tribunal de commerce de Grasse.

          • E-dépôt 64 2 F 2 - Listes électorales. - 1884-1895
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série F. - Population, économie sociale, statistiques. > Sous-série 2 F. - Commerce et industrie. > Tribunal de commerce de Grasse.

      • E-dépôt 64 3 F 1 à 3 F 14 - Sous-série 3 F. - Agriculture. - 1793-1959
        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série F. - Population, économie sociale, statistiques.

        • E-dépôt 64 3 F 1 à 3 F 2, 3 F 4 à 3 F 6 - Statistiques agricoles. - 1873-1942
          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série F. - Population, économie sociale, statistiques. > Sous-série 3 F. - Agriculture.

          • E-dépôt 64 3 F 1 - Commission cantonale, nomination des membres : arrêtés. - 1902-1929
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série F. - Population, économie sociale, statistiques. > Sous-série 3 F. - Agriculture. > Statistiques agricoles.

          • E-dépôt 64 3 F 2 - Annuelles. - Questionnaires : réponses. - 1873-1923
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série F. - Population, économie sociale, statistiques. > Sous-série 3 F. - Agriculture. > Statistiques agricoles.

          • E-dépôt 64 3 F 4 - Commission communale, nomination des membres : instructions, arrêté. - 1902-1928
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série F. - Population, économie sociale, statistiques. > Sous-série 3 F. - Agriculture. > Statistiques agricoles.

          • E-dépôt 64 3 F 5 - Questionnaires : réponses. - 1892-1941
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série F. - Population, économie sociale, statistiques. > Sous-série 3 F. - Agriculture. > Statistiques agricoles.

          • E-dépôt 64 3 F 6 - Bulletins individuels de déclaration. - 1942-1942
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série F. - Population, économie sociale, statistiques. > Sous-série 3 F. - Agriculture. > Statistiques agricoles.

        • E-dépôt 64 3 F 3 -
          Chambre départementale d'agriculture. - Élections : listes électorales, tableau de...Ouvrir le détail
          1925-1959
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série F. - Population, économie sociale, statistiques. > Sous-série 3 F. - Agriculture.

        • E-dépôt 64 3 F 7 - Productions agricoles : registre de culture. - 1902-1923
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série F. - Population, économie sociale, statistiques. > Sous-série 3 F. - Agriculture.

        • E-dépôt 64 3 F 8 -
          Céréales. - Registre de culture (1942), états des déclarations d'ensemencement et de récolte de...Ouvrir le détail
          1901-1942
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série F. - Population, économie sociale, statistiques. > Sous-série 3 F. - Agriculture.

        • E-dépôt 64 3 F 9 - Cultures fourragères : registre de culture. - 1942-1942
          Présentation du contenu :

          Concerne également les troupeaux et la basse-cour.

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série F. - Population, économie sociale, statistiques. > Sous-série 3 F. - Agriculture.

        • E-dépôt 64 3 F 10 - Élevage. - Ovins : circulaires, instructions. - An II-1812
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série F. - Population, économie sociale, statistiques. > Sous-série 3 F. - Agriculture.

        • E-dépôt 64 3 F 11 - Sinistres agricoles. - Gelée de 1824 : état nominatif des sinistrés. - 1824-1824
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série F. - Population, économie sociale, statistiques. > Sous-série 3 F. - Agriculture.

        • E-dépôt 64 3 F 12 - Animaux nuisibles : instructions, arrêtés préfectoraux, correspondance. - 1808-1901
          Présentation du contenu :

          Concerne notamment les loups et les renards.

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série F. - Population, économie sociale, statistiques. > Sous-série 3 F. - Agriculture.

        • E-dépôt 64 3 F 13 - Reboisement. - Société des amis des arbres et du reboisement : correspondance. - 1903-1903
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série F. - Population, économie sociale, statistiques. > Sous-série 3 F. - Agriculture.

        • E-dépôt 64 3 F 14 -
          Travaux de restauration en montagne. - Périmètre du loup : instructions, arrêté préfectoral,...Ouvrir le détail
          1903-1920
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série F. - Population, économie sociale, statistiques. > Sous-série 3 F. - Agriculture.

      • E-dépôt 64 4 F 1 à 4 F 3 - Sous-série 4 F. - Subsistances. - 1797-1934
        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série F. - Population, économie sociale, statistiques.

        • E-dépôt 64 4 F 1 - Foires. - Création et tenue : instructions, arrêtés préfectoraux, correspondance. - 1835-1897
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série F. - Population, économie sociale, statistiques. > Sous-série 4 F. - Subsistances.

        • E-dépôt 64 4 F 2 - Mercuriales. - Prix des grains : circulaires, instructions. - An VI-1825
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série F. - Population, économie sociale, statistiques. > Sous-série 4 F. - Subsistances.

        • E-dépôt 64 4 F 3 - Boucherie. - État de production et de consommation de la viande. - 1934-1934
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série F. - Population, économie sociale, statistiques. > Sous-série 4 F. - Subsistances.

      • E-dépôt 64 6 F 1 à 6 F 12 - Sous-série 6 F. - Mesures d'exception. - 1917-1945
        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série F. - Population, économie sociale, statistiques.

        • E-dépôt 64 6 F 1 -
          Guerre 1939-1945. - Restriction des textiles, demande de bons d'achat de vêtements et d'articles...Ouvrir le détail
          1941-1942
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série F. - Population, économie sociale, statistiques. > Sous-série 6 F. - Mesures d'exception.

        • E-dépôt 64 6 F 2 à 6 F 4 - Guerre 1914-1918. - 1917-1920
          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série F. - Population, économie sociale, statistiques. > Sous-série 6 F. - Mesures d'exception.

          • E-dépôt 64 6 F 2 - Réquisitions : instructions, ordres, états des fourrages. - 1917-1918
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série F. - Population, économie sociale, statistiques. > Sous-série 6 F. - Mesures d'exception. > Guerre 1914-1918.

          • E-dépôt 64 6 F 3 à 6 F 4 - Ravitaillement. - 1918-1920
            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série F. - Population, économie sociale, statistiques. > Sous-série 6 F. - Mesures d'exception. > Guerre 1914-1918.

            • E-dépôt 64 6 F 3 - Demandes de cartes d'alimentation et cartes. - 1918-1919
              Communicabilité :

              Immédiate

              Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série F. - Population, économie sociale, statistiques. > Sous-série 6 F. - Mesures d'exception. > Guerre 1914-1918. > Ravitaillement.

            • E-dépôt 64 6 F 4 - Correspondance, instructions, listes des bénéficiaires de tickets de pain. - 1918-1920
              Communicabilité :

              Immédiate

              Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série F. - Population, économie sociale, statistiques. > Sous-série 6 F. - Mesures d'exception. > Guerre 1914-1918. > Ravitaillement.

        • E-dépôt 64 6 F 5 à 6 F 12 - Guerre 1939-1945. - 1939-1945
          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série F. - Population, économie sociale, statistiques. > Sous-série 6 F. - Mesures d'exception.

          • E-dépôt 64 6 F 5 - Restrictions et réquisitions : circulaires, instructions. - 1939-1942
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série F. - Population, économie sociale, statistiques. > Sous-série 6 F. - Mesures d'exception. > Guerre 1939-1945.

          • E-dépôt 64 6 F 6 - Comité communal de la production agricole : circulaires, liste des membres. - 1939-1939
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série F. - Population, économie sociale, statistiques. > Sous-série 6 F. - Mesures d'exception. > Guerre 1939-1945.

          • E-dépôt 64 6 F 7 -
            Ravitaillement : listes des demandeurs de cartes d'alimentation, états des besoins en denrées...Ouvrir le détail
            1940-1940
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série F. - Population, économie sociale, statistiques. > Sous-série 6 F. - Mesures d'exception. > Guerre 1939-1945.

          • E-dépôt 64 6 F 8 -
            Restrictions, réquisitions et repliement du bétail : circulaires, instructions, mémoires de...Ouvrir le détail
            1939-1941
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série F. - Population, économie sociale, statistiques. > Sous-série 6 F. - Mesures d'exception. > Guerre 1939-1945.

          • E-dépôt 64 6 F 9 - Ravitaillement pour le bétail : fiches de déclaration. - [1939]-[1945]
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série F. - Population, économie sociale, statistiques. > Sous-série 6 F. - Mesures d'exception. > Guerre 1939-1945.

          • E-dépôt 64 6 F 10 - Restriction de textiles, vêtements, chaussures, demande de bons d'achat. - 1941-1942
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série F. - Population, économie sociale, statistiques. > Sous-série 6 F. - Mesures d'exception. > Guerre 1939-1945.

          • E-dépôt 64 6 F 11 -
            Produits énergétiques : circulaires, arrêtés, correspondance, état récapitulatif des besoins en...Ouvrir le détail
            1940-1942
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série F. - Population, économie sociale, statistiques. > Sous-série 6 F. - Mesures d'exception. > Guerre 1939-1945.

          • E-dépôt 64 6 F 12 - Taxation des prix : circulaires, arrêtés. - 1942-1942
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série F. - Population, économie sociale, statistiques. > Sous-série 6 F. - Mesures d'exception. > Guerre 1939-1945.

      • E-dépôt 64 7 F 1 à 7 F 2 - Sous-série 7 F. - Travail. - 1940-1941
        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série F. - Population, économie sociale, statistiques.

        • E-dépôt 64 7 F 1 - Main d'oeuvre agricole et industrielle : circulaires, instructions, correspondance. - 1940-1941
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série F. - Population, économie sociale, statistiques. > Sous-série 7 F. - Travail.

        • E-dépôt 64 7 F 2 - Chantiers de la jeunesse : circulaires, instructions, notice imprimée. - 1941-1941
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série F. - Population, économie sociale, statistiques. > Sous-série 7 F. - Travail.

    • E-dépôt 64 1 G 1 à 1 G 24, 2 G 1, 3 G 1 à 3 G 4 - Série G. - Contributions, administrations financières. - 1789-1964
      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790).

      • E-dépôt 64 1 G 1 à 1 G 24 - Sous-série 1 G. - Impôt directs. - 1791-1964
        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières.

        • E-dépôt 64 1 G 1 à 1 G 3 - Contributions directes. - 1793-1808
          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs.

          • E-dépôt 64 1 G 1 -
            Circulaires, instructions (an IV-an VII), états des sommes à prélever pour le département et le...Ouvrir le détail
            1793-1808
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > Contributions directes.

          • E-dépôt 64 1 G 2 -
            Commune de Bouyon. - Etat des charges locales à répartir sur les contributions directes (an IV),...Ouvrir le détail
            An IV-An VIII
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > Contributions directes.

          • E-dépôt 64 1 G 3 -
            Commune de Gréolières. - État des charges locales à répartir sur les contributions directes (an...Ouvrir le détail
            An IV-An VIII
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > Contributions directes.

        • E-dépôt 64 1 G 4 à 1 G 10 - Cadastre. - 1791-1870
          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs.

          • E-dépôt 64 1 G 4 - Période révolutionnaire. - Division du territoire en sections : extrait de délibération. - 1791-1791
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > Cadastre.

          • E-dépôt 64 1 G 5 -
            Délimitation du territoire : instructions, correspondance (1843). Délimitation entre les terres...Ouvrir le détail
            1841-1870
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > Cadastre.

          • E-dépôt 64 1 G 6 -
            Instructions, correspondance (1830-1848). Nomination de géomètres : avis, correspondance...Ouvrir le détail
            1830-1848
            Présentation du contenu :

            Concerne aussi les mutations de propriétés.

            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > Cadastre.

          • E-dépôt 64 1 G 7 - États de sections. - 1791-1830
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > Cadastre.

          • E-dépôt 64 1 G 8 à 1 G 10 - Mutation de propriétés. - 1802-1840
            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > Cadastre.

            • E-dépôt 64 1 G 8 - An XI-1816. - An XI-1816
              Communicabilité :

              Immédiate

              Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > Cadastre. > Mutation de propriétés.

            • E-dépôt 64 1 G 9 - 1817-1829. - 1817-1829
              Communicabilité :

              Immédiate

              Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > Cadastre. > Mutation de propriétés.

            • E-dépôt 64 1 G 10 - 1829-1840. - 1829-1840
              Communicabilité :

              Immédiate

              Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > Cadastre. > Mutation de propriétés.

        • E-dépôt 64 1 G 11 -
          Révision des évaluations foncières. - Classificateurs : arrêté de nomination (1924), liste...Ouvrir le détail
          1924-1941
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs.

        • E-dépôt 64 1 G 12 - Généralités : circulaires, instructions, correspondance. - 1792-1854
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs.

        • E-dépôt 64 1 G 13 à 1 G 18 - Répartition. - 1796-1964
          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs.

          • E-dépôt 64 1 G 13 -
            Mandements préfectoraux de répartition entre les communes du département (1812-1941). États...Ouvrir le détail
            1812-1941
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > Répartition.

          • E-dépôt 64 1 G 14 à 1 G 17 - Entre les contribuables. - 1809-1964
            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > Répartition.

            • E-dépôt 64 1 G 14 - Matrice de rôle de la contribution foncière. - 1809-1809
              Communicabilité :

              Immédiate

              Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > Répartition. > Entre les contribuables.

            • E-dépôt 64 1 G 15 - Recensement des portes et fenêtres. - 1822-1822
              Communicabilité :

              Immédiate

              Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > Répartition. > Entre les contribuables.

            • E-dépôt 64 1 G 16 à 1 G 17 - Matrices générales. - 1896-1964
              Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > Répartition. > Entre les contribuables.

              • E-dépôt 64 1 G 16 - 1896-1921. - 1896-1921
                Communicabilité :

                Immédiate

                Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > Répartition. > Entre les contribuables. > Matrices générales.

              • E-dépôt 64 1 G 17 - 1942-1961. - 1942-1964
                Communicabilité :

                Immédiate

                Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > Répartition. > Entre les contribuables. > Matrices générales.

          • E-dépôt 64 1 G 18 - Répartiteurs : arrêtés de nomination. - An V-1936
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > Répartition.

        • E-dépôt 64 1 G 19 -
          Réclamations aux fins de décharges ou de dégrèvements : instructions, correspondance ;...Ouvrir le détail
          1792-1849
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs.

        • E-dépôt 64 1 G 20 -
          Secours et dégrèvements consentis à la suite de calamités naturelles : instructions, listes,...Ouvrir le détail
          1791-1893
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs.

        • E-dépôt 64 1 G 21 à 1 G 22 - Recouvrement. - 1792-1838
          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs.

          • E-dépôt 64 1 G 21 -
            Bordereau (an III). Adjudication de la perception : attestation, instructions, procès-verbaux...Ouvrir le détail
            1792-1838
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > Recouvrement.

          • E-dépôt 64 1 G 22 -
            Quittances de versement effectués par le percepteur (an V-1809), journaux de recettes du...Ouvrir le détail
            An V-1809
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > Recouvrement.

        • E-dépôt 64 1 G 23 -
          Patentes : instructions, correspondance (1792-1827), états des citoyens assujettis, listes (an...Ouvrir le détail
          1792-1820
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs.

        • E-dépôt 64 1 G 24 - Impôts sur le revenu : listes des contribuables assujettis. - 1927-1935
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs.

      • E-dépôt 64 2 G 1 - Sous-série 2 G. - Impôts extraordinaires. - 1789-1798
        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières.

        • E-dépôt 64 2 G 1 -
          Impositions extraordinaires. - Contribution patriotique : correspondance et déclarations de...Ouvrir le détail
          1789-an VI
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 2 G. - Impôts extraordinaires.

      • E-dépôt 64 3 G 1 à 3 G 4 -
        Sous-série 3 G. - Rapports de la commune avec les diverses administrations au point de.
        vue...        Ouvrir le détail
        1792-1934
        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières.

        • E-dépôt 64 3 G 1 -
          Poids et mesures, vérification : avis, instructions, correspondance, notification de...Ouvrir le détail
          1823-1901
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 3 G. - Rapports de la commune avec les diverses administrations au point de. vue financier.

        • E-dépôt 64 3 G 2 -
          Contributions indirectes. - Fraude pour non-paiement des droits de Régie : procès-verbal, avis...Ouvrir le détail
          1833-1833
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 3 G. - Rapports de la commune avec les diverses administrations au point de. vue financier.

        • E-dépôt 64 3 G 3 - Enregistrement, domaines et timbre : circulaires, instructions, arrêtés, correspondance. - 1792-1903
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 3 G. - Rapports de la commune avec les diverses administrations au point de. vue financier.

        • E-dépôt 64 3 G 4 -
          Postes. - Transport et distribution du courrier, établissement d'un bureau de poste :...Ouvrir le détail
          An V-1934
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 3 G. - Rapports de la commune avec les diverses administrations au point de. vue financier.

    • E-dépôt 64 1 H 1 à 1 H 11, 2 H 1 à 2 H 19, 3 H 1 à 3 H 2, 4 H 1 à 4 H 18 - Série H. - Affaires militaires. - 1791-1942
      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790).

      • E-dépôt 64 1 H 1 à 1 H 11 - Sous-série 1 H. - Recrutement. - 1798-1928
        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série H. - Affaires militaires.

        • E-dépôt 64 1 H 1 à 1 H 2 - Recensement. - 1816-1909
          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série H. - Affaires militaires. > Sous-série 1 H. - Recrutement.

          • E-dépôt 64 1 H 1 - Tableaux, extraits du registre matricule, affiches d'appel des classes. - 1816-1860
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série H. - Affaires militaires. > Sous-série 1 H. - Recrutement. > Recensement.

          • E-dépôt 64 1 H 2 - Etablissement des tableaux : instructions, correspondance. - 1834-1909
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série H. - Affaires militaires. > Sous-série 1 H. - Recrutement. > Recensement.

        • E-dépôt 64 1 H 3 - Conseil de révision : notifications de comparution, instructions, correspondance. - 1808-1835
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série H. - Affaires militaires. > Sous-série 1 H. - Recrutement.

        • E-dépôt 64 1 H 4 -
          Exemptés, réformés, dispensés : listes, instructions, notifications, réclamations,...Ouvrir le détail
          1807-1928
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série H. - Affaires militaires. > Sous-série 1 H. - Recrutement.

        • E-dépôt 64 1 H 5 -
          Tirage au sort : listes générales d'émargement, affiches, bulletin, instructions, correspondance. - Ouvrir le détail
          1821-1859
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série H. - Affaires militaires. > Sous-série 1 H. - Recrutement.

        • E-dépôt 64 1 H 6 - Mise en activité des classes : instructions, bulletins, notifications. - 1808-1830
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série H. - Affaires militaires. > Sous-série 1 H. - Recrutement.

        • E-dépôt 64 1 H 7 -
          Garde nationale mobile. - Instructions, correspondance, bulletins individuels, état de mutations...Ouvrir le détail
          1833-1873
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série H. - Affaires militaires. > Sous-série 1 H. - Recrutement.

        • E-dépôt 64 1 H 8 - Engagements volontaires : circulaire, correspondance. - 1839-1896
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série H. - Affaires militaires. > Sous-série 1 H. - Recrutement.

        • E-dépôt 64 1 H 9 - Congés et permissions : instructions, correspondance, congé. - An VII-1897
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série H. - Affaires militaires. > Sous-série 1 H. - Recrutement.

        • E-dépôt 64 1 H 10 -
          Déserteurs. - Instructions, correspondance, notifications de désertion et de mise en place de...Ouvrir le détail
          An VII-1845
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série H. - Affaires militaires. > Sous-série 1 H. - Recrutement.

        • E-dépôt 64 1 H 11 - Canonniers garde-côtes , recrutement : instructions, liste. - 1808-1810
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série H. - Affaires militaires. > Sous-série 1 H. - Recrutement.

      • E-dépôt 64 2 H 1 à 2 H 19 - Sous-série 2 H. - Administration militaire. - 1791-1940
        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série H. - Affaires militaires.

        • E-dépôt 64 2 H 1 -
          Logement et cantonnement des troupes : états, correspondance, mémoire des frais, convention...Ouvrir le détail
          1900-1938
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série H. - Affaires militaires. > Sous-série 2 H. - Administration militaire.

        • E-dépôt 64 2 H 2 -
          Génie militaire : régime du champ de tir temporaire d'infanterie de La Sarrée (Gourdon, Le...Ouvrir le détail
          1904-1904
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série H. - Affaires militaires. > Sous-série 2 H. - Administration militaire.

        • E-dépôt 64 2 H 3 à 2 H 8 - Chevaux, juments, mules et mulets. - 1874-1940
          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série H. - Affaires militaires. > Sous-série 2 H. - Administration militaire.

          • E-dépôt 64 2 H 3 à 2 H 5 - Recensement. - 1874-1940
            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série H. - Affaires militaires. > Sous-série 2 H. - Administration militaire. > Chevaux, juments, mules et mulets.

            • E-dépôt 64 2 H 3 - Registres, listes. - 1874-1913
              Communicabilité :

              Immédiate

              Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série H. - Affaires militaires. > Sous-série 2 H. - Administration militaire. > Chevaux, juments, mules et mulets. > Recensement.

            • E-dépôt 64 2 H 4 - Registres de déclarations. - 1877-1912
              Communicabilité :

              Immédiate

              Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série H. - Affaires militaires. > Sous-série 2 H. - Administration militaire. > Chevaux, juments, mules et mulets. > Recensement.

            • E-dépôt 64 2 H 5 - Registres. - 1913-1940
              Présentation du contenu :

              Concerne également les voitures attelées.

              Communicabilité :

              Immédiate

              Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série H. - Affaires militaires. > Sous-série 2 H. - Administration militaire. > Chevaux, juments, mules et mulets. > Recensement.

          • E-dépôt 64 2 H 6 - Déclarations : feuilles de déclarations, répertoire, certificats. - 1922-1939
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série H. - Affaires militaires. > Sous-série 2 H. - Administration militaire. > Chevaux, juments, mules et mulets.

          • E-dépôt 64 2 H 7 -
            Commissions de classement : circulaires (1894-1938). Visites et examens : procès-verbaux...Ouvrir le détail
            1874-1938
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série H. - Affaires militaires. > Sous-série 2 H. - Administration militaire. > Chevaux, juments, mules et mulets.

          • E-dépôt 64 2 H 8 - États numériques. - 1902-1940
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série H. - Affaires militaires. > Sous-série 2 H. - Administration militaire. > Chevaux, juments, mules et mulets.

        • E-dépôt 64 2 H 9 - Voitures attelées, recensement : registres. - 1877-1919
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série H. - Affaires militaires. > Sous-série 2 H. - Administration militaire.

        • E-dépôt 64 2 H 10 -
          Voitures attelées et non attelées, classement : tableaux (1878-1928), procès-verbaux d'examen et...Ouvrir le détail
          1878-1928
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série H. - Affaires militaires. > Sous-série 2 H. - Administration militaire.

        • E-dépôt 64 2 H 11 à 2 H 13 - Recensement. - 1902-1935
          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série H. - Affaires militaires. > Sous-série 2 H. - Administration militaire.

          • E-dépôt 64 2 H 11 - Poids lourds : listes, registres de déclarations. - 1910-1926
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série H. - Affaires militaires. > Sous-série 2 H. - Administration militaire. > Recensement.

          • E-dépôt 64 2 H 12 -
            Voitures automobiles : listes, registres de déclaration (1910-1926), listes nominatives...Ouvrir le détail
            1910-1935
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série H. - Affaires militaires. > Sous-série 2 H. - Administration militaire. > Recensement.

          • E-dépôt 64 2 H 13 - Pigeons-voyageurs : listes. - 1902-1930
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série H. - Affaires militaires. > Sous-série 2 H. - Administration militaire. > Recensement.

        • E-dépôt 64 2 H 14 -
          Distinctions militaires. - Médaille de guerre pour la campagne 1870-1871 : brouillon de...Ouvrir le détail
          1930-1930
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série H. - Affaires militaires. > Sous-série 2 H. - Administration militaire.

        • E-dépôt 64 2 H 15 - Mariages de militaires : instructions, correspondance, demandes (1810-1841), circulaire (1920). - 1810-1920
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série H. - Affaires militaires. > Sous-série 2 H. - Administration militaire.

        • E-dépôt 64 2 H 16 - Pensions et retraites.- Instructions, correspondance, notes. - An VI-1854
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série H. - Affaires militaires. > Sous-série 2 H. - Administration militaire.

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