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Répertoire méthodique - Tribunal de grande instance de Nice.

Présentation des notices

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  • 289 W 1 à 46, 1164 W 1 à 57, 1408 W 1 à 24, 1493 W 1 à 87, 2682 W 1 à 87 - Parquet. - 1938-2017
    Contexte : Répertoire méthodique - Tribunal de grande instance de Nice.

    • 1334 W 1 à 18, 1492 W 8 à 77, 79 à 108, 2132 W 1 à 12, 2332 W 1 à 2, 2641 W 33 à 39, 159 W 54 à 56, 59 à 67, 73 à 74 - Administration, contrôle et surveillance. - 1940-2011
      Contexte : Répertoire méthodique - Tribunal de grande instance de Nice. > Parquet.

      • 1334 W 1 à 18, 1492 W 8 à 77, 80 à 82, 2132 W 1 à 12, 2332 W 1 à 2, 2641 W 33 à 39, 159 W 59 - Officiers ministériels et avocats. - 1995-2011
        Contexte : Répertoire méthodique - Tribunal de grande instance de Nice. > Parquet. > Administration, contrôle et surveillance.

        • 1492 W 73 à 77, 80 à 82, 2332 W 1 à 2, 2641 W 33 à 39, 159 W 59 - Contentieux. - 1939-1949, 2001-2011
          Contexte : Répertoire méthodique - Tribunal de grande instance de Nice. > Parquet. > Administration, contrôle et surveillance. > Officiers ministériels et avocats.

          • 1492 W 73 à 77, 2332 W 1, 2641 W 33 à 37 - Notaires. - 2001-2011
            Contexte : Répertoire méthodique - Tribunal de grande instance de Nice. > Parquet. > Administration, contrôle et surveillance. > Officiers ministériels et avocats. > Contentieux.

            • 1492 W 73 - 2002. - 2002-2002
              Mot(s) matière : ORGANISATION-JUDICIAIRE, OFFICIER-MINISTERIEL, NOTAIRE
              Communicabilité :

              75 ans

              Contexte : Répertoire méthodique - Tribunal de grande instance de Nice. > Parquet. > Administration, contrôle et surveillance. > Officiers ministériels et avocats. > Contentieux. > Notaires.

            • 1492 W 74 - 2003. - 2003-2003
              Mot(s) matière : ORGANISATION-JUDICIAIRE, OFFICIER-MINISTERIEL, NOTAIRE
              Communicabilité :

              75 ans

              Contexte : Répertoire méthodique - Tribunal de grande instance de Nice. > Parquet. > Administration, contrôle et surveillance. > Officiers ministériels et avocats. > Contentieux. > Notaires.

            • 1492 W 75 - 2004. - 2004-2004
              Mot(s) matière : ORGANISATION-JUDICIAIRE, OFFICIER-MINISTERIEL, NOTAIRE
              Communicabilité :

              75 ans

              Contexte : Répertoire méthodique - Tribunal de grande instance de Nice. > Parquet. > Administration, contrôle et surveillance. > Officiers ministériels et avocats. > Contentieux. > Notaires.

            • 1492 W 76 - 2004. - 2004-2004
              Mot(s) matière : ORGANISATION-JUDICIAIRE, OFFICIER-MINISTERIEL, NOTAIRE
              Communicabilité :

              75 ans

              Contexte : Répertoire méthodique - Tribunal de grande instance de Nice. > Parquet. > Administration, contrôle et surveillance. > Officiers ministériels et avocats. > Contentieux. > Notaires.

            • 1492 W 77 - Poursuites disciplinaires engagées contre des notaires, 2001-2004. - 2001-2004
              Mot(s) matière : ORGANISATION-JUDICIAIRE, OFFICIER-MINISTERIEL, NOTAIRE
              Communicabilité :

              75 ans

              Contexte : Répertoire méthodique - Tribunal de grande instance de Nice. > Parquet. > Administration, contrôle et surveillance. > Officiers ministériels et avocats. > Contentieux. > Notaires.

            • 2332 W 1 - Dossiers individuels des plaintes contre notaires. - 2007-2007
              Mot(s) matière : ORGANISATION-JUDICIAIRE, OFFICIER-MINISTERIEL, NOTAIRE
              Communicabilité :

              75 ans

              Contexte : Répertoire méthodique - Tribunal de grande instance de Nice. > Parquet. > Administration, contrôle et surveillance. > Officiers ministériels et avocats. > Contentieux. > Notaires.

            • 2641 W 33 - N° 1 à 36 (12 février - 22 mai 2008). - 12/02/2008-22/05/2008
              Présentation du contenu :

              Lacunes.

              Mot(s) matière : ORGANISATION-JUDICIAIRE, NOTAIRE
              Communicabilité :

              75 ans

              Contexte : Répertoire méthodique - Tribunal de grande instance de Nice. > Parquet. > Administration, contrôle et surveillance. > Officiers ministériels et avocats. > Contentieux. > Notaires.

            • 2641 W 34 - N° 1 à 15 (14 janvier - 03 décembre 2009). - 14/01/2009-03/12/2009
              Présentation du contenu :

              Lacunes.

              Mot(s) matière : ORGANISATION-JUDICIAIRE, NOTAIRE
              Communicabilité :

              75 ans

              Contexte : Répertoire méthodique - Tribunal de grande instance de Nice. > Parquet. > Administration, contrôle et surveillance. > Officiers ministériels et avocats. > Contentieux. > Notaires.

            • 2641 W 35 - N° 1 à 19 (08 février - 21 décembre 2010). - 08/02/2010-21/12/2010
              Présentation du contenu :

              Lacunes.

              Mot(s) matière : ORGANISATION-JUDICIAIRE, NOTAIRE
              Communicabilité :

              75 ans

              Contexte : Répertoire méthodique - Tribunal de grande instance de Nice. > Parquet. > Administration, contrôle et surveillance. > Officiers ministériels et avocats. > Contentieux. > Notaires.

            • 2641 W 36 - N° 1 à 10 (26 janvier - 23 mai 2011). - 26/01/2011-23/05/2011
              Présentation du contenu :

              Lacunes.

              Mot(s) matière : ORGANISATION-JUDICIAIRE, NOTAIRE
              Communicabilité :

              75 ans

              Contexte : Répertoire méthodique - Tribunal de grande instance de Nice. > Parquet. > Administration, contrôle et surveillance. > Officiers ministériels et avocats. > Contentieux. > Notaires.

            • 2641 W 37 - N° 11 à 21 (07 juin - 29 décembre 2011). - 07/06/2011-29/12/2011
              Présentation du contenu :

              Lacunes.

              Mot(s) matière : ORGANISATION-JUDICIAIRE, NOTAIRE
              Communicabilité :

              75 ans

              Contexte : Répertoire méthodique - Tribunal de grande instance de Nice. > Parquet. > Administration, contrôle et surveillance. > Officiers ministériels et avocats. > Contentieux. > Notaires.

          • 1492 W 80 à 82, 2332 W 2, 2641 W 38 à 39 - Huissiers. - 2002-2010
            Contexte : Répertoire méthodique - Tribunal de grande instance de Nice. > Parquet. > Administration, contrôle et surveillance. > Officiers ministériels et avocats. > Contentieux.

            • 1492 W 80 - Plaintes ou réclamations contre huissiers, 2002. - 2002-2002
              Mot(s) matière : ORGANISATION-JUDICIAIRE, OFFICIER-MINISTERIEL, HUISSIER-DE-JUSTICE
              Communicabilité :

              75 ans

              Contexte : Répertoire méthodique - Tribunal de grande instance de Nice. > Parquet. > Administration, contrôle et surveillance. > Officiers ministériels et avocats. > Contentieux. > Huissiers.

            • 1492 W 81 - Plaintes ou réclamations contre huissiers, 2003-2004. - 2003-2004
              Mot(s) matière : ORGANISATION-JUDICIAIRE, OFFICIER-MINISTERIEL, HUISSIER-DE-JUSTICE
              Communicabilité :

              75 ans

              Contexte : Répertoire méthodique - Tribunal de grande instance de Nice. > Parquet. > Administration, contrôle et surveillance. > Officiers ministériels et avocats. > Contentieux. > Huissiers.

            • 1492 W 82 - Poursuites disciplinaires engagées contre des huissiers, 2002-2003. - 2002-2003
              Mot(s) matière : ORGANISATION-JUDICIAIRE, OFFICIER-MINISTERIEL, HUISSIER-DE-JUSTICE
              Communicabilité :

              75 ans

              Contexte : Répertoire méthodique - Tribunal de grande instance de Nice. > Parquet. > Administration, contrôle et surveillance. > Officiers ministériels et avocats. > Contentieux. > Huissiers.

            • 2332 W 2 - Dossiers individuels des plaintes contre huissiers. - 2007-2007
              Mot(s) matière : ORGANISATION-JUDICIAIRE, OFFICIER-MINISTERIEL, NOTAIRE
              Communicabilité :

              75 ans

              Contexte : Répertoire méthodique - Tribunal de grande instance de Nice. > Parquet. > Administration, contrôle et surveillance. > Officiers ministériels et avocats. > Contentieux. > Huissiers.

            • 2641 W 38 - N° 1 à 17 (02 mars - 16 décembre 2009). - 02/03/2009-16/12/2009
              Présentation du contenu :

              Lacunes.

              Mot(s) matière : ORGANISATION-JUDICIAIRE, HUISSIER-DE-JUSTICE
              Communicabilité :

              75 ans

              Contexte : Répertoire méthodique - Tribunal de grande instance de Nice. > Parquet. > Administration, contrôle et surveillance. > Officiers ministériels et avocats. > Contentieux. > Huissiers.

            • 2641 W 39 - N° 1 à 8 (22 mars - 20 décembre 2009). - 22/03/2010-20/12/2010
              Présentation du contenu :

              Lacunes.

              Mot(s) matière : ORGANISATION-JUDICIAIRE, HUISSIER-DE-JUSTICE
              Communicabilité :

              75 ans

              Contexte : Répertoire méthodique - Tribunal de grande instance de Nice. > Parquet. > Administration, contrôle et surveillance. > Officiers ministériels et avocats. > Contentieux. > Huissiers.

          • 159 W 59 -
            Plaintes contre des avocats, 1940-1949 Plaintes contre Joseph Raybaud, ancien conseiller général...Ouvrir le détail
            1939-1949
            Nom de personne :

            RAYBAUD Joseph

            Mot(s) matière : JUSTICE-PENALE
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Répertoire méthodique - Tribunal de grande instance de Nice. > Parquet. > Administration, contrôle et surveillance. > Officiers ministériels et avocats. > Contentieux.