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Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13)

Présentation des notices

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  • E-dépôt 13 29 à 85 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1793-1961
    Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13)

    • E-dépôt 13 29 - Série A. - Lois et actes du pouvoir central. - 1793-1795
      Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790).

      • E-dépôt 13 29 - A 1. Registre des lois de la Convention Nationale. - An II-An III
        Importance matérielle : 1 registre.
        Mot(s) matière : ADMINISTRATION-CENTRALE
        Sujet(s) :

        LOI

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série A. - Lois et actes du pouvoir central.

    • E-dépôt 13 30 à 32 - Série B. - Actes de l'administration départementale. - 1802-1841
      Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790).

      • E-dépôt 13 30 - B 1-4. Circulaires, instructions, correspondance préfectorales. - An XI-1807
        Importance matérielle : 4 cahiers, pièces isolées.
        Mot(s) matière : CIRCONSCRIPTION-ADMINISTRATIVE, ADMINISTRATION-DEPARTEMENTALE, DEPARTEMENT
        Sujet(s) :

        DÉPARTEMENT, ACTES

        ,

        PRÉFET, (ACTES DU)

        ,

        CORRESPONDANCE

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série B. - Actes de l'administration départementale.

      • E-dépôt 13 31 -
        B 5-10. Circulaires, instructions, correspondance préfectorales (1808-1809, 1811-1814). 6.
        B 11....        Ouvrir le détail
        1808-1826
        Importance matérielle : 7 cahiers, pièces isolées.
        Mot(s) matière : CIRCONSCRIPTION-ADMINISTRATIVE, ADMINISTRATION-DEPARTEMENTALE, DEPARTEMENT
        Sujet(s) :

        DÉPARTEMENT, ACTES

        ,

        PRÉFET, (ACTES DU)

        ,

        CORRESPONDANCE

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série B. - Actes de l'administration départementale.

      • E-dépôt 13 32 -
        B 12-15. Circulaires, instructions, correspondance de l'Intendance générale de Nice (1823-1841).
        ...        Ouvrir le détail
        1816-1841
        Importance matérielle : 9 cahiers.
        Mot(s) matière : CIRCONSCRIPTION-ADMINISTRATIVE, ADMINISTRATION-DEPARTEMENTALE, ADMINISTRATION, SERVICE-EXTERIEUR
        Sujet(s) :

        ADMINISTRATIONS FINANCIÈRES

        ,

        ADMINISTRATIONS DE CANTON, ACTES

        ,

        DISTRICT, ACTES

        ,

        MINISTÈRE

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série B. - Actes de l'administration départementale.

    • E-dépôt 13 33 à 40 - Série D. - Administration générale de la commune. - 1794-1959
      Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790).

      • E-dépôt 13 33 à 37 - Sous-série 1 D. - Conseil municipal. - 1794-1860
        Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune.

        • E-dépôt 13 33 à 37 - Délibérations. - 1794-1860
          Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal.

          • E-dépôt 13 33 - 1D 1. An III-an IX.
            1D 2. 1814-1826 (originales).
            1D 3. 1826-1834 (originales). -             An III-1834
            Importance matérielle : 3 registres.
            Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE
            Sujet(s) :

            DÉLIBÉRATION

            ,

            CONSEIL MUNICIPAL

            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal. > Délibérations.

          • E-dépôt 13 34 -
            1D 4. 1835-1839 (originales).
            1D 5. 1814-1831 (approuvées par l'intendant).
            1D 6. 1832-1833...            Ouvrir le détail
            1814-1839
            Importance matérielle : 3 registres.
            Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE
            Sujet(s) :

            DÉLIBÉRATION

            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal. > Délibérations.

          • E-dépôt 13 35 - 1D 7. 1833-1839 (approuvées par l'Intendant).
            1D 8. 1830-1839.
            1D 9. 1840-1849. -             1830-1849
            Importance matérielle : 3 registres.
            Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE
            Sujet(s) :

            DÉLIBÉRATION

            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal. > Délibérations.

          • E-dépôt 13 36 -
            1D 10.1850-1860.
            1D 11-13. Délibérations, actes et ordonnances consulaires approuvées. -...            Ouvrir le détail
            An VI-1860
            Importance matérielle : 1 registre, 3 recueils.
            Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE
            Sujet(s) :

            DÉLIBÉRATION

            ,

            CONSEIL MUNICIPAL

            ,

            ORDONNANCE

            ,

            ADJUDICATION

            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal. > Délibérations.

          • E-dépôt 13 37 -
            1D 15-18. Délibérations, actes et ordonnances consulaires approuvées. - Adjudications de biens,...Ouvrir le détail
            1817-1860
            Importance matérielle : 4 recueils.
            Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE
            Sujet(s) :

            DÉLIBÉRATION

            ,

            ADJUDICATION

            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal. > Délibérations.

      • E-dépôt 13 38 à 39 - Sous-série 2 D. - Actes de l'administration municipale. - 1794-1877
        Sources complémentaires :

        Voir également la cote E 013/40.

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune.

        • E-dépôt 13 38 -
          2D 1. Procès-verbaux, correspondance départ (an III-an XII).
          2D 2. Procès-verbaux, avis divers...          Ouvrir le détail
          An III-1854
          Présentation du contenu :

          Le registre E 013/038/2D 1 concerne notamment les édifices consacrés au culte (pages 13 et 205 an IX), les difficultés avec l'agent national (page 40 an III) et contient notamment des délibérations (page 114 an VIII-an XII), une enquête...

          Ouvrir le détail
          Importance matérielle : 3 registres.
          Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE, EDIFICE-CULTUEL, RECENSEMENT-DE-POPULATION, SERVICE-NATIONAL, MOBILISATION
          Sujet(s) :

          CORRESPONDANCE

          ,

          RECENSEMENT DES CLASSES

          ,

          REPRÉSENTANT EN MISSION

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 2 D. - Actes de l'administration municipale.

        • E-dépôt 13 39 -
          2D 4. Correspondance arrivée (an IV-an VIII).
          2D 5. Correspondance départ (an IV-an XIV).
          2D 6....          Ouvrir le détail
          An III-1877
          Présentation du contenu :

          Le registre E 013/039/2D 5 contient notamment l'actif et le passif de la commune (page 206 an X), un tableau des conscrits, la liste de la garde nationale (page 116 an IV).

          Importance matérielle : 6 registres.
          Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE, MOBILISATION, SERVICE-NATIONAL
          Sujet(s) :

          CORRESPONDANCE

          ,

          CONSCRIPTION

          ,

          GARDE NATIONALE

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 2 D. - Actes de l'administration municipale.

      • E-dépôt 13 40 -
        Sous-série 2 D. - Actes de l'administration municipale. (suite).
        2D 10. Arrêtés municipaux...        Ouvrir le détail
        1845-1959
        Importance matérielle : 3 registres, 1 cahier, 2 pièces.
        Nom de personne :

        UBERTI François

        ,

        ROBINI Antoine

        ,

        FIGHIÉRA Proserpine épouse BRUN Philippe

        ,

        ROBINI Charles

        ,

        GHETTI

        Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE, MAIRE, JUSTICE, JUSTICE-CIVILE, AFFAIRE-CIVILE, ORGANISATION-JUDICIAIRE
        Sujet(s) :

        ARRÊTÉ DU MAIRE

        ,

        COMMISSION MUNICIPALE

        ,

        CONTENTIEUX

        ,

        PROCÈS

        ,

        ASSURANCES

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune.

    • E-dépôt 13 41 à 42 - Série E. - État civil. - 1794-1814
      Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790).

      • E-dépôt 13 41 -
        1E 1. Naissances (an III-1814).
        1E 2. Naissances : extraits du registre des naissances (extraits...        Ouvrir le détail
        An III-1814
        Importance matérielle : 3 registres.
        Cote(s) de reproduction :

        1 Miec 20/1

        Mot(s) matière : ETAT-CIVIL, NAISSANCE, MARIAGE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Commentaire sur l'incommunicabilité :

        Numérisation de la collection départementale accessible sur l'application Etat-civil, sur le site Internet des Archives départementales

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série E. - État civil.

      • E-dépôt 13 42 -
        1E 4. Décès (an VI-1814).
        1E 5. Décès : extraits du registre des décès (extraits de 1738 à 1814). -         Ouvrir le détail
        An VI-1814
        Importance matérielle : 2 registres.
        Cote(s) de reproduction :

        1 Miec 20/1

        Mot(s) matière : ETAT-CIVIL, DECES
        Communicabilité :

        Immédiate

        Commentaire sur l'incommunicabilité :

        Numérisation de la collection départementale accessible sur l'application Etat-civil, sur le site Internet des Archives départementales

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série E. - État civil.

    • E-dépôt 13 43 à 45 - Série F. - Population, économie sociale, statistiques. - 1822-1947
      Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790).

      • E-dépôt 13 43 - Sous-série 1 F. - Population. - 1822-1944
        Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série F. - Population, économie sociale, statistiques.

        • E-dépôt 13 43 -
          1F 1. Recensement de la population : états nominatifs (1822-1838).
          1F 2. Dénombrement de la...          Ouvrir le détail
          1822-1944
          Importance matérielle : Dont 1 registre.
          Mot(s) matière : POPULATION, RECENSEMENT-DE-POPULATION, NAISSANCE, DECES
          Sujet(s) :

          MOUVEMENT DE LA POPULATION

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série F. - Population, économie sociale, statistiques. > Sous-série 1 F. - Population.

      • E-dépôt 13 44 - Sous-série 3 F. - Agriculture. - 1892-1947
        Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série F. - Population, économie sociale, statistiques.

        • E-dépôt 13 44 -
          3F 1. Chambre d'agriculture. Élections : listes électorales (1927-1939).
          3F 2. Syndicat...          Ouvrir le détail
          1892-1947
          Importance matérielle : 1 registre, 4 pièces.
          Mot(s) matière : AGRICULTURE, AGRICULTEUR, PRODUCTION-AGRICOLE, EXPLOITANT-AGRICOLE, ASSOCIATION-SYNDICALE-DE-PROPRIETAIRES, COOPERATIVE-AGRICOLE, GROUPEMENT-DE-PRODUCTEURS, SOCIETE-D'INTERET-COLLECTIF-AGRICOLE, CEREALE, ELEVAGE, PRODUIT-LAITIER, SOCIETE-COOPERATIVE
          Sujet(s) :

          CHAMBRE D'AGRICULTURE

          ,

          SYNDICAT AGRICOLE

          ,

          STATISTIQUE AGRICOLE

          ,

          RÉCOLTE, SITUATION

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série F. - Population, économie sociale, statistiques. > Sous-série 3 F. - Agriculture.

      • E-dépôt 13 45 -
        Sous-série 3 F. - Agriculture. (suite).
        3F 6. Primes à l'oléiculture : tableaux des...        Ouvrir le détail
        1828-1946
        Importance matérielle : 5 cahiers, 3 pièces.
        Nom de personne :

        DRAGON

        ,

        ROY

        Mot(s) matière : AGRICULTURE, AGRICULTEUR, PRODUCTION-AGRICOLE, EXPLOITANT-AGRICOLE, ASSOCIATION-SYNDICALE-DE-PROPRIETAIRES, COOPERATIVE-AGRICOLE, GROUPEMENT-DE-PRODUCTEURS, SOCIETE-D'INTERET-COLLECTIF-AGRICOLE, ELEVAGE, PRODUIT-LAITIER, SOCIETE-COOPERATIVE, SINISTRE, ELEVEUR, TERRE-INCULTE, OLEAGINEUX, PRODUIT-MARAICHER, GUERRE, RAVITAILLEMENT, OCCUPATION-ETRANGERE, HYDROCARBURE, BOIS, COUPE-DE-BOIS, SERVICE-DU-TRAVAIL-OBLIGATOIRE
        Sujet(s) :

        STATISTIQUE AGRICOLE

        ,

        STATISTIQUE GÉNÉRALE

        ,

        MESURES D'EXCEPTION

        ,

        RAVITAILLEMENT CIVIL

        ,

        ALIMENTATION, CARTES BONS ET TICKETS

        ,

        DENRÉES ALIMENTAIRES, RESTRICTION A LA CONSOMMATION

        ,

        RÉCOLTE, SITUATION

        ,

        AUTOMOBILES, RECENSEMENT

        ,

        ESSENCE, CARTES BONS ET TICKETS

        ,

        VOITURES, RECENSEMENT

        ,

        VIANDES, APPROVISIONNEMENT

        ,

        VIANDES, CARTES BONS ET TICKETS

        ,

        SUBSISTANCES

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série F. - Population, économie sociale, statistiques.

    • E-dépôt 13 46 à 54 - Série G. - Contributions, administrations financières. - 1796-1946
      Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790).

      • E-dépôt 13 46 à 53 - Sous-série 1 G. - Impôt directs. - 1796-1946
        Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières.

        • E-dépôt 13 46 à 47 - Cadastre. - 1796-1875
          Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs.

          • E-dépôt 13 46 -
            1G 1. Section A : état de section (an V).
            1G 2. Section B : état de section (an V).
            1G 3....            Ouvrir le détail
            An V-1874
            Importance matérielle : 6 registres, 1 pièce.
            Mot(s) matière : FISCALITE, FISCALITE-IMMOBILIERE, FINANCES-PUBLIQUES, CADASTRE, CONTRIBUABLE, TAXE-FONCIERE
            Sujet(s) :

            CONTRIBUTIONS DIRECTES

            ,

            MUTATION

            ,

            ÉTAT DE SECTION

            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > Cadastre.

          • E-dépôt 13 47 -
            1G 8. État des mutations de propriétés (1832-1841).
            1G 9. État des mutations de propriétés...            Ouvrir le détail
            1832-1875
            Importance matérielle : 4 registres, 1 cahier.
            Mot(s) matière : FISCALITE, FISCALITE-IMMOBILIERE, FINANCES-PUBLIQUES, CADASTRE, CONTRIBUABLE, TAXE-FONCIERE
            Sujet(s) :

            CONTRIBUTIONS DIRECTES

            ,

            MUTATION

            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > Cadastre.

        • E-dépôt 13 48 à 51 - Rôles des contributions. - 1796-1839
          Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs.

          • E-dépôt 13 48 -
            1G 13. Contribution foncière (an V). Contributions des portes et fenêtres (an VII).
            1G 14....            Ouvrir le détail
            An V-1812
            Importance matérielle : 4 registres.
            Mot(s) matière : FISCALITE, FINANCES-PUBLIQUES, CONTRIBUABLE, TAXE-FONCIERE, IMPOTS-LOCAUX, FISCALITE-DES-PERSONNES
            Sujet(s) :

            CONTRIBUTIONS DIRECTES

            ,

            RÔLES, TAXES ET PRESTATIONS

            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > Rôles des contributions.

          • E-dépôt 13 49 -
            1G 17. Contributions foncière, personnelle, portes et fenêtres (1813-1814).
            1G 18. Contributions...            Ouvrir le détail
            1813-1822
            Importance matérielle : 3 registres.
            Mot(s) matière : FISCALITE, FINANCES-PUBLIQUES, CONTRIBUABLE, TAXE-FONCIERE, IMPOTS-LOCAUX, FISCALITE-DES-PERSONNES
            Sujet(s) :

            CONTRIBUTIONS DIRECTES

            ,

            RÔLES, TAXES ET PRESTATIONS

            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > Rôles des contributions.

          • E-dépôt 13 50 - Contributions foncière, personnelle et mobilière. - 1823-1829
            Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > Rôles des contributions.

            • E-dépôt 13 50 - 1G 20. 1823-1825.
              1G 21. 1826-1829. -               1823-1829
              Importance matérielle : 2 registres.
              Mot(s) matière : FISCALITE, FINANCES-PUBLIQUES, CONTRIBUABLE, TAXE-FONCIERE, IMPOTS-LOCAUX, FISCALITE-DES-PERSONNES
              Sujet(s) :

              CONTRIBUTIONS DIRECTES

              ,

              RÔLES, TAXES ET PRESTATIONS

              Communicabilité :

              Immédiate

              Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > Rôles des contributions. > Contributions foncière, personnelle et mobilière.

          • E-dépôt 13 51 - Contributions foncière, personnelle et mobilière. - 1830-1839
            Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > Rôles des contributions.

            • E-dépôt 13 51 - 1G 22. 1830-1832.
              1G 23. 1833-1834.
              1G 24. 1836-1839. -               1830-1839
              Importance matérielle : 3 registres.
              Mot(s) matière : FISCALITE, FINANCES-PUBLIQUES, CONTRIBUABLE, TAXE-FONCIERE, IMPOTS-LOCAUX, FISCALITE-DES-PERSONNES
              Sujet(s) :

              CONTRIBUTIONS DIRECTES

              ,

              RÔLES, TAXES ET PRESTATIONS

              Communicabilité :

              Immédiate

              Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > Rôles des contributions. > Contributions foncière, personnelle et mobilière.

        • E-dépôt 13 52 -
          1G 25. Contributions foncière, personnelle et mobilière : rôles (1840-1849).
          1G 26. État...          Ouvrir le détail
          1840-1857
          Importance matérielle : 1 registre, 3 pièces.
          Mot(s) matière : FISCALITE, FINANCES-PUBLIQUES, CONTRIBUABLE, TAXE-FONCIERE, TAXE-PROFESSIONNELLE, ARTISAN, COMMERCE, INDUSTRIE, IMPOTS-LOCAUX, FISCALITE-DES-PERSONNES, CADASTRE
          Sujet(s) :

          CONTRIBUTIONS DIRECTES

          ,

          RÔLES, TAXES ET PRESTATIONS

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs.

        • E-dépôt 13 53 - 1G 29. Matrices générales des contributions et taxes. - 1862-1946
          Mot(s) matière : FISCALITE, FINANCES-PUBLIQUES, CONTRIBUABLE, TAXE-D'APPRENTISSAGE, TAXE-SUR-LE-CHIFFRE-D'AFFAIRES, TAXE-FONCIERE, TAXE-PROFESSIONNELLE, IMPOT-SUR-LE-REVENU
          Sujet(s) :

          CONTRIBUTIONS DIRECTES

          ,

          RÔLES, TAXES ET PRESTATIONS

          ,

          MATRICES GÉNÉRALES ET SPÉCIALES DES CONTRIBUTIONS DIRECTES

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs.

      • E-dépôt 13 54 -
        Sous-série 1 G. - Impôt directs. (suite).
        1G 30. Contribuables en retard : états des frais pour...        Ouvrir le détail
        1812-1945
        Importance matérielle : 5 cahiers, 2 pièces, 1 registre.
        Mot(s) matière : FISCALITE, FINANCES-PUBLIQUES, CONTRIBUABLE, TAXE-FONCIERE, IMPOT-SUR-LE-REVENU, CONTRIBUTIONS-INDIRECTES, TAXE-PROFESSIONNELLE, DROITS-DE-DOUANE, ENREGISTREMENT, POIDS-ET-MESURES, TELEGRAPHE, POSTE, DISTRIBUTION-POSTALE, TRI-POSTAL
        Sujet(s) :

        CONTRIBUTIONS DIRECTES

        ,

        RÔLES, TAXES ET PRESTATIONS

        ,

        MATRICES GÉNÉRALES ET SPÉCIALES DES CONTRIBUTIONS DIRECTES

        ,

        CONTRIBUTIONS INDIRECTES

        ,

        DOUANES

        ,

        POSTES

        ,

        BARAQUE

        ,

        DÉGRÈVEMENT

        ,

        PATENTE

        ,

        RÉPARTITION DES IMPÔTS DIRECTS, MANDEMENTS

        ,

        LOGEMENT MILITAIRE

        ,

        BUREAU DE POSTES

        ,

        RÉCLAMATION EN MATIÈRE DE CONTRIBUTIONS DIRECTES

        ,

        TÉLÉGRAPHES

        ,

        ADMINISTRATIONS FINANCIÈRES

        ,

        PERCEPTION

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières.

    • E-dépôt 13 55 à 57 - Série H. - Affaires militaires. - 1812-1950
      Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790).

      • E-dépôt 13 55 - Sous-série 1 H. - Recrutement.
        1H 1. Tableaux de recensement des classes. -         1812-1944
        Sources complémentaires :

        Voir également la cote E 013/056.

        Mot(s) matière : SERVICE-NATIONAL, MOBILISATION
        Sujet(s) :

        ARMÉE

        ,

        AFFAIRES MILITAIRES

        ,

        RECENSEMENT DES CLASSES

        ,

        CONSCRIPTION

        ,

        RECRUTEMENT

        ,

        LEVÉE D'HOMMES

        ,

        CONTINGENT

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série H. - Affaires militaires.

      • E-dépôt 13 56 -
        Sous-série 1 H. - Recrutement. (suite).
        1H 2. Réformés. - Déclaration de réforme de Pierre...        Ouvrir le détail
        1850-1940
        Importance matérielle : 17 pièces, 1 cahier.
        Nom de personne :

        PLENT Pierre Julien

        ,

        ZANELLA César Jacques

        Mot(s) matière : SERVICE-NATIONAL, MOBILISATION, DEFENSE-DU-TERRITOIRE, DEFENSE-PASSIVE, ARMEE, TELEPHONE, EAU-POTABLE, EAU-SOUTERRAINE
        Sujet(s) :

        ARMÉE

        ,

        AFFAIRES MILITAIRES

        ,

        RECENSEMENT DES CLASSES

        ,

        CONSCRIPTION

        ,

        LEVÉE D'HOMMES

        ,

        CONTINGENT

        ,

        DISPENSÉ

        ,

        RÉFORMÉ

        ,

        CHEVAUX ET MULETS, RECENSEMENT

        ,

        REMONTE

        ,

        AUTOMOBILES, RECENSEMENT

        ,

        VOITURES, DÉCLARATIONS, RECENSEMENT

        ,

        LOGEMENT ET CANTONNEMENT DES TROUPES DE PASSAGE

        ,

        GARDE NATIONALE

        ,

        RECRUTEMENT

        ,

        CHAMP DE MANOEUVRE

        ,

        CONGÉS MILITAIRES

        ,

        PERMISSION MILITAIRE

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série H. - Affaires militaires.

      • E-dépôt 13 57 - Sous-série 4 H. - Mesures d'exception et faits de guerre. - 1850-1950
        Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série H. - Affaires militaires.

        • E-dépôt 13 57 -
          4H 1. Évacuation de la commune. - Recensement de la population, du bétail et des véhicules :...Ouvrir le détail
          1850-1950
          Présentation du contenu :

          A noter, à la fin du cahier coté E 013/057/4H 5 se trouve la liste des demandeurs de téléphone pour l'année 1951.

          Importance matérielle : Dont une pièce et un cahier.
          Nom de personne :

          STAGNETTO Arthur

          ,

          BLANC

          ,

          ELLEBOORDE

          ,

          BERTRAND dit BLOCH

          ,

          SIMON

          ,

          PISANO

          ,

          CORNU

          Mot(s) matière : SERVICE-NATIONAL, MOBILISATION, DEFENSE-DU-TERRITOIRE, DEFENSE-PASSIVE, ARMEE, RECENSEMENT-DE-POPULATION, PRISONNIER-DE-GUERRE, GUERRE, LIBERATION, RAVITAILLEMENT, RESISTANCE, COLLABORATION, OCCUPATION-ETRANGERE, REFUGIE-DE-GUERRE, REFUGIE, VICTIME-DE-GUERRE, RECENSEMENT-DE-POPULATION, DETENTION-D'ARME
          Sujet(s) :

          ARMÉE

          ,

          AFFAIRES MILITAIRES

          ,

          RECENSEMENT DES CLASSES

          ,

          CONSCRIPTION

          ,

          LEVÉE D'HOMMES

          ,

          CONTINGENT

          ,

          DISPENSÉ

          ,

          RÉFORMÉ

          ,

          VOITURES, DÉCLARATIONS, RECENSEMENT

          ,

          DÉCÈS DE MILITAIRES (AVIS DE)

          ,

          ARMES, DÉPÔT PAR LES PARTICULIERS

          ,

          BÉTAIL

          ,

          MINES

          ,

          OCCUPATION ÉTRANGÈRE

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série H. - Affaires militaires. > Sous-série 4 H. - Mesures d'exception et faits de guerre.

    • E-dépôt 13 58 - Série I. - Police, hygiène publique, justice. - 1865-1958
      Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790).

      • E-dépôt 13 58 -
        Sous-série 1 I. - Police locale.
        1I 1. Débits de boissons. - Ouverture : registres des...        Ouvrir le détail
        1865-1958
        Importance matérielle : 3 registres, 1 cahier, 19 pièces.
        Nom de personne :

        BARBIÉRA Charles

        ,

        GIAUBERT

        Mot(s) matière : POLICE, ALCOOLISME, BOISSON-ALCOOLISEE, DEBIT-DE-BOISSONS, LOISIR, DANSE, BAL-PUBLIC, HOTEL-DE-TOURISME, TRANSPORT-DE-CORPS, SINISTRE, CATASTROPHE-NATURELLE, INCENDIE, SAPEUR-POMPIER, DROITS-D'USAGE-FORESTIERS, GARDE-FORESTIER, JUSTICE-CIVILE, POLICE-ADMINISTRATIVE, SEJOUR-DES-ETRANGERS, ETRANGER, ACTION-SOCIALE, AIDE-SOCIALE, EPIDEMIE, HYGIENE, PROFESSION-MEDICALE, MEDECIN, VACCINATION, INSTALLATION-CLASSEE, EAU-POTABLE, VICTIME-D'INFRACTION, HABITAT-INSALUBRE, HABITAT-INSALUBRE
        Sujet(s) :

        POLICE GÉNÉRALE

        ,

        POLICE LOCALE

        ,

        POLICE RURALE

        ,

        SÉCURITÉ PUBLIQUE

        ,

        DÉLIT

        ,

        MATÉRIEL D'INCENDIE

        ,

        ÉTRANGER, SURVEILLANCE

        ,

        SALUBRITÉ

        ,

        ÉPIDÉMIE

        ,

        HÔTEL

        ,

        ÉTABLISSEMENT INSALUBRE ET INCOMMODE

        ,

        EAU, SURVEILLANCE

        ,

        BARAQUE

        ,

        INHUMATION

        ,

        EXHUMATION

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série I. - Police, hygiène publique, justice.

    • E-dépôt 13 59 - Série K. - Élections et personnel. - 1818-1948
      Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790).

      • E-dépôt 13 59 - Sous-série 1 K. - Élections. - 1818-1948
        Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série K. - Élections et personnel.

        • E-dépôt 13 59 -
          1K 1. Listes électorales (1844-1911).
          1K 2. Listes électorales. - Inscription, radiation :...          Ouvrir le détail
          1818-1948
          Présentation du contenu :

          Le registre d'installation du syndic (E 013/059/1K 4) contient la liste des contribuables de 1839.

          Importance matérielle : 1 cahier, 1 registre.
          Mot(s) matière : ELECTEUR, ELECTION-POLITIQUE, ELU, OPINION, ELECTION, VIE-POLITIQUE, REFERENDUM, ELECTION-MUNICIPALE, ELECTION-CANTONALE, ELECTION-REGIONALE, CONTRIBUABLE, CONTENTIEUX-ELECTORAL
          Sujet(s) :

          LISTE ÉLECTORALE

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série K. - Élections et personnel. > Sous-série 1 K. - Élections.

    • E-dépôt 13 60 à 69 - Série L. - Finances de la commune. - 1800-1950
      Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790).

      • E-dépôt 13 60 à 67 - Sous-série 1 L. - Comptabilité. - 1800-1950
        Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune.

        • E-dépôt 13 60 à 61 - Budgets. - 1807-1945
          Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 1 L. - Comptabilité.

          • E-dépôt 13 60 - 1L 1. 1807-1814.
            1L 2. 1815-1827.
            1L 3. 1835-1855.
            1L 4. 1861-1875. -             1807-1875
            Mot(s) matière : FINANCES-LOCALES, FINANCES-COMMUNALES
            Sujet(s) :

            BUDGET

            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 1 L. - Comptabilité. > Budgets.

          • E-dépôt 13 61 - 1L 5. 1876-1945. - 1876-1945
            Mot(s) matière : FINANCES-LOCALES, FINANCES-COMMUNALES
            Sujet(s) :

            BUDGET

            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 1 L. - Comptabilité. > Budgets.

        • E-dépôt 13 62 - 1L 6 Comptes administratifs. - 1861-1945
          Mot(s) matière : FINANCES-LOCALES, FINANCES-COMMUNALES
          Sujet(s) :

          COMPTES

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 1 L. - Comptabilité.

        • E-dépôt 13 63 -
          1L 7. Comptes de gestion (1808-1850).
          1L 8. Comptes administratifs. - Apurement des comptes :...          Ouvrir le détail
          1808-1950
          Importance matérielle : 4 registres, 3 cahiers.
          Mot(s) matière : FINANCES-LOCALES, FINANCES-COMMUNALES
          Sujet(s) :

          COMPTES

          ,

          RECEVEUR MUNICIPAL

          ,

          RECETTE MUNICIPALE

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 1 L. - Comptabilité.

        • E-dépôt 13 64 à 67 - Pièces justificatives de comptes. - 1800-1843
          Présentation du contenu :

          Pour la période 1845 à 1860, consulter la cote E 013/068.

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 1 L. - Comptabilité.

          • E-dépôt 13 64 - 1L 12. 1800-1820. - An IX-1820
            Importance matérielle : 10 cahiers.
            Mot(s) matière : FINANCES-LOCALES, FINANCES-COMMUNALES
            Sujet(s) :

            COMPTES

            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 1 L. - Comptabilité. > Pièces justificatives de comptes.

          • E-dépôt 13 65 - 1L 13. 1821-1829. - 1821-1829
            Importance matérielle : 8 registres.
            Mot(s) matière : FINANCES-LOCALES, FINANCES-COMMUNALES
            Sujet(s) :

            COMPTES

            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 1 L. - Comptabilité. > Pièces justificatives de comptes.

          • E-dépôt 13 66 - 1L 14. 1831-1836. - 1831-1836
            Importance matérielle : 6 cahiers.
            Mot(s) matière : FINANCES-LOCALES, FINANCES-COMMUNALES
            Sujet(s) :

            COMPTES

            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 1 L. - Comptabilité. > Pièces justificatives de comptes.

          • E-dépôt 13 67 - 1L 15. 1837-1843. - 1837-1843
            Importance matérielle : 7 cahiers.
            Mot(s) matière : FINANCES-LOCALES, FINANCES-COMMUNALES
            Sujet(s) :

            COMPTES

            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 1 L. - Comptabilité. > Pièces justificatives de comptes.

      • E-dépôt 13 68 à 69 - Sous-série 2 L. - Revenus et charges de la commune. - 1828-1945
        Présentation du contenu :

        Contient également des pièces justificatives de comptes pour la période 1845 à 1860.

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune.

        • E-dépôt 13 68 -
          1L 16. Pièces justificatives de comptes (1845-1860).
          2L 1. Rôles des revenus et entrées...          Ouvrir le détail
          1831-1860
          Importance matérielle : 4 cahiers, 1 registre.
          Mot(s) matière : FINANCES-LOCALES, FINANCES-COMMUNALES
          Sujet(s) :

          COMPTES

          ,

          REVENUS COMMUNAUX

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 2 L. - Revenus et charges de la commune.

        • E-dépôt 13 69 -
          2L 3. Taxes communales. - Pâturages, terres communales, éclairage, affouage, arrosage, eau...Ouvrir le détail
          1828-1945
          Importance matérielle : 11 pièces, 1 registre, 1 cahier.
          Mot(s) matière : FINANCES-LOCALES, FINANCES-COMMUNALES, FISCALITE, EAU-POTABLE, DETTE-PUBLIQUE, COUPE-DE-BOIS, PATURAGE, IRRIGATION, DROITS-D'USAGE-FORESTIERS, VOIE-DE-COMMUNICATION, IMPOTS-LOCAUX, CIRCULATION-ROUTIERE, ROUTE-DEPARTEMENTALE, CHASSE, CHASSEUR, DISTRIBUTION-ELECTRIQUE, EQUIPEMENT-COLLECTIF, TRAVAUX-D'UTILITE-PUBLIQUE
          Sujet(s) :

          COMPTES

          ,

          REVENUS COMMUNAUX

          ,

          TAXES MUNICIPALES

          ,

          TAXES, RÔLES

          ,

          DÉPENSE

          ,

          DETTE

          ,

          RECEVEUR MUNICIPAL

          ,

          RECETTE MUNICIPALE

          ,

          EMPRUNTS COMMUNAUX

          ,

          ARROSAGE

          ,

          DROITS DE PLACE

          ,

          CANAUX D'IRRIGATION ET DE DÉRIVATION

          ,

          VOIRIE

          ,

          CHEMIN

          ,

          PRESTATIONS

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 2 L. - Revenus et charges de la commune.

    • E-dépôt 13 70 à 71 - Série M. - Édifices communaux, monuments et établissements publics. - 1856-1941
      Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790).

      • E-dépôt 13 70 -
        1M 1. Bâtiment mixte mairie, maison d'école et presbytère. - Construction : arrêté préfectoral...Ouvrir le détail
        1856-1941
        Importance matérielle : 13 pièces.
        Mot(s) matière : BATIMENT-ADMINISTRATIF, ETABLISSEMENT-PUBLIC-LOCAL, ETABLISSEMENT-RECEVANT-DU-PUBLIC, ETABLISSEMENT-D'ENSEIGNEMENT, ECOLE, ACQUISITION-DOMANIALE, IMMOBILIER, CONSTRUCTION, LOGEMENT, LOGEMENT-DE-FONCTION, CHANTIER, ENTREPRISE-DU-BATIMENT, OUVRIER-DU-BATIMENT, HABITAT-RURAL, SOCIETE-DE-CONSTRUCTION, EQUIPEMENT-COLLECTIF, RECONSTRUCTION, COMMEMORATION, GUERRE
        Sujet(s) :

        HÔTEL DE VILLE

        ,

        MAIRIE

        ,

        PRESBYTÈRE

        ,

        BOUCHERIE

        ,

        HORLOGE

        ,

        MOULIN

        ,

        CABANE

        ,

        BUREAU DE POSTES

        ,

        ADMINISTRATIONS FINANCIÈRES

        ,

        LAVOIR

        ,

        FONTAINE

        ,

        MONUMENT AUX MORTS

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série M. - Édifices communaux, monuments et établissements publics.

      • E-dépôt 13 71 -
        9M 1. Église et presbytère. - Travaux de réparations : devis estimatif, cahier des charges...Ouvrir le détail
        1861-1939
        Importance matérielle : 1 cahier, 17 pièces.
        Nom de personne :

        BIANCONI

        ,

        OLIVARI Aimable (Mme veuve)

        Mot(s) matière : EDIFICE-CULTUEL, SINISTRE, CATASTROPHE-NATURELLE, JUSTICE, JUSTICE-CIVILE, AFFAIRE-CIVILE, ACQUISITION-DOMANIALE, ENSEIGNANT, ETABLISSEMENT-D'ENSEIGNEMENT, INSTITUTEUR, CONSTRUCTION-SCOLAIRE, CONSTRUCTION, ECOLE, FOURNITURE-SCOLAIRE, ELEVE, EQUIPEMENT-COLLECTIF, LOGEMENT, LOGEMENT-DE-FONCTION, ORGANISATION-SCOLAIRE, CHANTIER
        Sujet(s) :

        PRESBYTÈRE

        ,

        ÉGLISE

        ,

        CIMETIÈRE

        ,

        FABRIQUE

        ,

        CONSEIL DE FABRIQUE

        ,

        ÉTABLISSEMENT PUBLIC, ÉDIFICE

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série M. - Édifices communaux, monuments et établissements publics.

    • E-dépôt 13 72 à 74 - Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. - 1813-1945
      Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790).

      • E-dépôt 13 72 - Sous-série 1 N. - Biens communaux. - 1813-1944
        Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux.

        • E-dépôt 13 72 -
          1N 1. Acquisitions de terrains : actes administratifs, plans, plans parcellaires, délibérations,...Ouvrir le détail
          1813-1944
          Importance matérielle : Dont 2 pièces.
          Nom de personne :

          CORNIGLION André

          Mot(s) matière : ACQUISITION-DOMANIALE, FORET, FORET-DOMANIALE, DROITS-D'USAGE-FORESTIERS, PATURAGE, CEREALE, SYLVICULTURE, JUSTICE, JUSTICE-CIVILE, AFFAIRE-CIVILE, DOMAINE-IMMOBILIER, PRODUIT-DOMANIAL, TERRE-INCULTE, ZONE-DE-MONTAGNE
          Sujet(s) :

          BIENS COMMUNAUX

          ,

          ACQUISITION DE TERRAIN

          ,

          VENTE DE TERRAIN

          ,

          ARMÉE

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. > Sous-série 1 N. - Biens communaux.

      • E-dépôt 13 73 - Sous-série 2 N. - Bois. - 1813-1943
        Sources complémentaires :

        Voir également la cote E 013/074.

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux.

        • E-dépôt 13 73 -
          2N 1. État général et consigne des bois appartenant à des particuliers (1823-1824).
          2N 2....          Ouvrir le détail
          1813-1943
          Importance matérielle : 11 pièces, 1 cahier.
          Nom de personne :

          ROSTAGNI

          Mot(s) matière : DOMAINE-IMMOBILIER, PRODUIT-DOMANIAL, RECETTE-FISCALE, RECETTE-NON-FISCALE, FORET, ECONOMIE-RURALE, EXPLOITANT-FORESTIER, AMENAGEMENT-FORESTIER, BOIS, DROITS-D'USAGE-FORESTIERS, FORET-DOMANIALE, COUPE-DE-BOIS, PATURAGE, CONCESSION-FORESTIERE, REBOISEMENT, ETRANGER, CHARBON
          Sujet(s) :

          BIENS COMMUNAUX

          ,

          BOIS COMMUNAUX, PROPRIÉTÉ ET EXPLOITATION

          ,

          DÉLIMITATION DE TERROIRS

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. > Sous-série 2 N. - Bois.

      • E-dépôt 13 74 -
        Sous-série 2 N. - Bois. (suite).
        2N 22. Chablis, volis et bois de délit : procès-verbaux de...        Ouvrir le détail
        1862-1945
        Importance matérielle : 9 pièces.
        Nom de personne :

        THAON Pauline (hoirs)

        Mot(s) matière : DOMAINE-IMMOBILIER, PRODUIT-DOMANIAL, RECETTE-FISCALE, RECETTE-NON-FISCALE, FORET, ECONOMIE-RURALE, EXPLOITANT-FORESTIER, AMENAGEMENT-FORESTIER, BOIS, DROITS-D'USAGE-FORESTIERS, FORET-DOMANIALE, COUPE-DE-BOIS, PATURAGE, CONCESSION-FORESTIERE, REBOISEMENT, POLICE-DE-LA-CHASSE, POLICE-DE-LA-PECHE, CHASSE, CHASSEUR, ASSOCIATION-DE-CHASSE, ASSOCIATION-DE-PECHE, PECHE-EN-EAU-DOUCE, PECHEUR, PRODUCTION-AGRICOLE, PRODUIT-LAITIER, EAU-POTABLE, COOPERATIVE-AGRICOLE, GROUPEMENT-DE-PRODUCTEURS, SYLVICULTURE
        Sujet(s) :

        BIENS COMMUNAUX

        ,

        BOIS COMMUNAUX, PROPRIÉTÉ ET EXPLOITATION

        ,

        ARROSAGE

        ,

        MOULIN

        ,

        ADJUDICATION

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux.

    • E-dépôt 13 75 à 79 - Série O. - Travaux publics, voiries, moyens de transport, régime des eaux. - 1825-1946
      Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790).

      • E-dépôt 13 75 -
        1O 1. Construction de trois fontaines publiques alimentées par la source de Teisseire, pavage...Ouvrir le détail
        1825-1945
        Importance matérielle : 32 pièces.
        Nom de personne :

        CARBONNEL Pierre

        ,

        CORNIGLION Jean de Maur

        ,

        THAON Pauline

        Mot(s) matière : ACQUISITION-DOMANIALE, CIRCULATION-ROUTIERE, VEHICULE-AUTOMOBILE, EQUIPEMENT, EQUIPEMENT-COLLECTIF, VOIE-DE-COMMUNICATION, TRAVAUX-D'UTILITE-PUBLIQUE, PRISE-D'EAU, CONSTRUCTION, CHANTIER, OUVRAGE-D'ART, RESEAU-ROUTIER, CHEMIN-RURAL, ROUTE-DEPARTEMENTALE, ROUTE-NATIONALE, EAU-POTABLE, EAU-SOUTERRAINE
        Sujet(s) :

        BUDGET

        ,

        CHEMIN

        ,

        PLACE PUBLIQUE

        ,

        VOIRIE

        ,

        PROMENADE PUBLIQUE

        ,

        RUE

        ,

        RUE, ARROSAGE

        ,

        PRESTATION, RÔLE

        ,

        PONT

        ,

        FONTAINE PUBLIQUE

        ,

        URINOIR

        ,

        ROUTE

        ,

        SOURCE

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série O. - Travaux publics, voiries, moyens de transport, régime des eaux.

      • E-dépôt 13 76 -
        4O 6. Chemin rural de l'Abrigh. - Construction entre Turini et la pointe de l'Abrigh : devis,...Ouvrir le détail
        1852-1946
        Importance matérielle : 13 pièces, 1 cahier.
        Nom de personne :

        GAGLIO Charles

        ,

        ROBINI Baptistine

        ,

        ROBINI Félicité

        ,

        ROUBAUDI Hyppolite

        Mot(s) matière : EQUIPEMENT, EQUIPEMENT-COLLECTIF, VOIE-DE-COMMUNICATION, CONSTRUCTION, CHANTIER, OUVRAGE-D'ART, RESEAU-ROUTIER, CHEMIN-RURAL, ROUTE-DEPARTEMENTALE
        Sujet(s) :

        CHEMIN

        ,

        VOIRIE

        ,

        ROUTE

        ,

        PONT

        ,

        CANAL D'IRRIGATION

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série O. - Travaux publics, voiries, moyens de transport, régime des eaux.

      • E-dépôt 13 77 -
        5O 1. Canal Saint-Roch. - Travaux de réparations : actes consulaires d'adjudication, rapport,...Ouvrir le détail
        1842-1930
        Importance matérielle : 10 pièces.
        Nom de personne :

        PLENT Pierre

        Mot(s) matière : IRRIGATION, EAU-SOUTERRAINE, EAU-POTABLE, AMENAGEMENT-DES-EAUX, CANALISATION, PRISE-D'EAU, TRAVAUX-D'UTILITE-PUBLIQUE, TRAITEMENT-DES-EAUX-USEES, EQUIPEMENT, EQUIPEMENT-COLLECTIF, RESEAU-DE-DISTRIBUTION, HYDRAULIQUE-AGRICOLE, ELIMINATION-DES-DECHETS, OUVRAGE-D'ART
        Sujet(s) :

        CANAL D'IRRIGATION

        ,

        CONDUITE D'EAU

        ,

        DISTRIBUTION DES EAUX

        ,

        RÉGIME DES EAUX

        ,

        ARROSAGE

        ,

        ÉGOUT

        ,

        SOURCE

        ,

        FONTAINE

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série O. - Travaux publics, voiries, moyens de transport, régime des eaux.

      • E-dépôt 13 78 -
        6O 4. Réseau d'égouts. - Construction, travaux supplémentaires : extrait de carte d'état-major,...Ouvrir le détail
        1901-1936
        Importance matérielle : 8 pièces.
        Mot(s) matière : AMENAGEMENT-DES-EAUX, CANALISATION, PRISE-D'EAU, TRAVAUX-D'UTILITE-PUBLIQUE, TRAITEMENT-DES-EAUX-USEES, EQUIPEMENT, EQUIPEMENT-COLLECTIF, RESEAU-DE-DISTRIBUTION, ELIMINATION-DES-DECHETS, PRODUCTION-ELECTRIQUE, RESEAU-DE-DISTRIBUTION, DISTRIBUTION-ELECTRIQUE, CHANTIER
        Sujet(s) :

        DISTRIBUTION DES EAUX

        ,

        RÉGIME DES EAUX

        ,

        ÉGOUT

        ,

        FONTAINE

        ,

        ÉLECTRIFICATION

        ,

        ÉCLAIRAGE DES VOIES PUBLIQUES

        ,

        ÉLECTRICITÉ, CANALISATION

        ,

        ÉLECTRICITÉ, CONCESSION

        ,

        ÉLECTRICITÉ, DISTRIBUTION D'ÉNERGIE

        ,

        ÉNERGIE ÉLECTRIQUE, DISTRIBUTION

        ,

        USINE D'ÉLECTRICITÉ

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série O. - Travaux publics, voiries, moyens de transport, régime des eaux.

      • E-dépôt 13 79 -
        7O 4. Réseau d'éclairage électrique communal. - Travaux de réparations : procès-verbal...Ouvrir le détail
        1857-1943
        Importance matérielle : Dont 6 pièces.
        Nom de personne :

        CASSINI

        ,

        TRUCHI

        ,

        THAON

        ,

        DÉOCLÉZIAN

        ,

        MILLO Julie

        Mot(s) matière : AMENAGEMENT-DES-EAUX, RESEAU-DE-DISTRIBUTION, PRODUCTION-ELECTRIQUE, RESEAU-DE-DISTRIBUTION, DISTRIBUTION-ELECTRIQUE, EQUIPEMENT, EQUIPEMENT-COLLECTIF, TRAVAUX-D'UTILITE-PUBLIQUE, SYNDICAT-INTERCOMMUNAL, TELECOMMUNICATIONS, TELEGRAPHE, TELEPHONE, TELEGRAPHE, TELEPHONE, TELECOMMUNICATIONS, TRANSPORT, TRANSPORT-EN-COMMUN, TRANSPORT-FLUVIAL, VEHICULE-AUTOMOBILE, USAGER-DES-TRANSPORTS, VOIE-DE-COMMUNICATION, CHANTIER, SERVITUDE, DOMAINE-PUBLIC-FLUVIAL, OCCUPATION-TEMPORAIRE, VOIE-NAVIGABLE, BOIS
        Sujet(s) :

        RÉGIME DES EAUX

        ,

        ÉLECTRIFICATION

        ,

        ÉCLAIRAGE DES VOIES PUBLIQUES

        ,

        ÉLECTRICITÉ, CANALISATION

        ,

        ÉLECTRICITÉ, CONCESSION

        ,

        ÉLECTRICITÉ, DISTRIBUTION D'ÉNERGIE

        ,

        ÉNERGIE ÉLECTRIQUE, DISTRIBUTION

        ,

        USINE D'ÉLECTRICITÉ

        ,

        TÉLÉGRAPHE, CONSTRUCTION DE LIGNE

        ,

        TÉLÉPHONE, CONSTRUCTION DE LIGNE

        ,

        TRAMWAY

        ,

        GARE

        ,

        MOYEN DE TRANSPORT

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série O. - Travaux publics, voiries, moyens de transport, régime des eaux.

    • E-dépôt 13 80 - Série P. - Cultes. - 1905-1914
      Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790).

      • E-dépôt 13 80 - Sous-série 1 P. - Culte catholique. - 1905-1914
        Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série P. - Cultes.

        • E-dépôt 13 80 -
          1P 1. Séparation de l'Église et de l'État. - Mise sous séquestre des biens de l'Église, location...Ouvrir le détail
          1905-1914
          Importance matérielle : 8 pièces.
          Mot(s) matière : CULTE, EDIFICE-CULTUEL, CATHOLICISME
          Sujet(s) :

          ÉGLISE

          ,

          PRESBYTÈRE

          ,

          FABRIQUE

          ,

          SÉPARATION DES ÉGLISES ET DE L'ÉTAT

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série P. - Cultes. > Sous-série 1 P. - Culte catholique.

    • E-dépôt 13 81 à 83 - Série Q. - Assistance et prévoyance. - 1867-1961
      Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790).

      • E-dépôt 13 81 - Sous-série 1 Q. - Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence. - 1886-1961
        Sources complémentaires :

        Voir également la cote E 013/082.

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série Q. - Assistance et prévoyance.

        • E-dépôt 13 81 -
          1Q 1. Commission administrative du bureau d'assistance médicale gratuite. - Élection, nomination...Ouvrir le détail
          1886-1961
          Importance matérielle : 2 registres.
          Mot(s) matière : ACTION-SOCIALE, AIDE-SOCIALE, AIDE-MEDICALE, INDIGENT, SANTE, PROTECTION-SOCIALE
          Sujet(s) :

          BUREAU DE BIENFAISANCE

          ,

          SECOURS

          ,

          COMPTES

          ,

          OEUVRE CHARITABLE

          ,

          DÉLIBÉRATION

          ,

          ASSISTANCE MÉDICALE GRATUITE

          ,

          BUDGET

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série Q. - Assistance et prévoyance. > Sous-série 1 Q. - Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence.

      • E-dépôt 13 82 -
        Sous-série 1 Q. - Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence. (suite).
        1Q 5. Bureau d'assistance...        Ouvrir le détail
        1878-1952
        Présentation du contenu :

        Les dossiers nominatifs des aliénés hospitalisés contiennent des instructions, de la correspondance, des arrêtés d'internement, mais pas d'indications d'ordre médical.

        Importance matérielle : Dont 17 pièces.
        Nom de personne :

        CASSINI Barthélémy

        ,

        CASSINI François

        Mot(s) matière : ACTION-SOCIALE, AIDE-SOCIALE, AIDE-MEDICALE, INDIGENT, SANTE, PROTECTION-SOCIALE, AIDE-SOCIALE-A-L'ENFANCE, PROTECTION-SOCIALE, PRESTATION-FAMILIALE, ADOPTION, ENFANT-EN-GARDE, ENFANT-SECOURU, PUPILLE-DE-L'ETAT, SOCIETE-MUTUALISTE, HOPITAL, HOPITAL-PSYCHIATRIQUE, ETABLISSEMENT-PUBLIC-D'HOSPITALISATION, PROTECTION-MATERNELLE-ET-INFANTILE, ASSISTANTE-MATERNELLE, FAMILLE, ASSOCIATION-RECONNUE-D'UTILITE-PUBLIQUE, SOCIETE-D'INTERET-COLLECTIF-AGRICOLE
        Sujet(s) :

        BUREAU DE BIENFAISANCE

        ,

        SECOURS

        ,

        COMPTES

        ,

        ALIÉNÉ

        ,

        ASILE

        ,

        ENFANCE, PROTECTION DU PREMIER ÂGE

        ,

        ENFANTS ASSISTÉS

        ,

        FAMILLE, PROTECTION DE LA

        ,

        NOURRICE

        ,

        NOURRISSON

        ,

        ASSISTANCE MÉDICALE GRATUITE

        ,

        DROIT DES PAUVRES

        ,

        FAMILLES NOMBREUSES, AIDE AUX

        ,

        FEMMES EN COUCHE, ASSISTANCE

        ,

        NATALITÉ, PRIMES

        ,

        ALLAITEMENT, PRIMES

        ,

        ASSURANCE (CAISSE D'), MORTALITÉ DU BÉTAIL

        ,

        MUTUALITÉ

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série Q. - Assistance et prévoyance.

      • E-dépôt 13 83 - Sous-série 5 Q. - Application des lois d'assistance et de prévoyance. - 1867-1952
        Sources complémentaires :

        Voir également la cote E 013/082.

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série Q. - Assistance et prévoyance.

        • E-dépôt 13 83 -
          5Q 7. Assistance médicale gratuite : listes nominatives (1867-1945), arrêtés de recouvrement du...Ouvrir le détail
          1867-1952
          Mot(s) matière : ACTION-SOCIALE, AIDE-SOCIALE, AIDE-MEDICALE, INDIGENT, SANTE, PROTECTION-SOCIALE, PROTECTION-SOCIALE, PRESTATION-FAMILIALE, FAMILLE, MEDECIN, ACCIDENT-DU-TRAVAIL, ASSURANCE-SOCIALE, PERSONNE-AGEE, ASSURANCE-MALADIE
          Sujet(s) :

          SECOURS

          ,

          FAMILLE, PROTECTION DE LA

          ,

          ASSISTANCE MÉDICALE GRATUITE

          ,

          DROIT DES PAUVRES

          ,

          ALLOCATIONS AUX FAMILLES DES MILITAIRES

          ,

          ASSISTANCE AUX VIEILLARDS INFIRMES ET INCURABLES

          ,

          CAISSE DE RETRAITE

          ,

          MILITAIRE, RETRAITE ET PENSION

          ,

          RETRAITES OUVRIÈRES ET PAYSANNES

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série Q. - Assistance et prévoyance. > Sous-série 5 Q. - Application des lois d'assistance et de prévoyance.

    • E-dépôt 13 84 - Série R. - Instruction publique, sciences, lettres et arts. - 1865-1945
      Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790).

      • E-dépôt 13 84 -
        Sous-série 1 R. - Instruction publique.
        1R 1. Instituteurs, institutrices : avis de nomination,...        Ouvrir le détail
        1865-1945
        Importance matérielle : 16 pièces.
        Nom de personne :

        ROGERI César

        ,

        BLANC Eugène

        Mot(s) matière : EDUCATION, ENSEIGNEMENT, ORGANISATION-SCOLAIRE, VIE-SCOLAIRE, EDUCATION-SPORTIVE, PROGRAMME-SCOLAIRE, MATERIEL-PEDAGOGIQUE, ENSEIGNANT, ENSEIGNEMENT-ELEMENTAIRE, ETABLISSEMENT-D'ENSEIGNEMENT, EDUCATEUR, INSTITUTEUR, DROITS-DE-SCOLARITE, CONSTRUCTION-SCOLAIRE, ECOLE, ELEVE, OEUVRES-SCOLAIRES, CONGES-SCOLAIRES, RENTREE-SCOLAIRE, POPULATION-SCOLAIRE, FOURNITURE-SCOLAIRE, EDIFICE-CULTUEL, MONUMENT-HISTORIQUE, CULTURE, ACTION-CULTURELLE, LOISIR, ORGANISME-LOCAL-DE-TOURISME, INSTALLATION-SPORTIVE, EDIFICE-CLASSE, ART, MANIFESTATION-CULTURELLE, PATRIMOINE-CULTUREL, SPORT, SYNDICAT-INTERCOMMUNAL
        Sujet(s) :

        CAISSE DES ÉCOLES

        ,

        BEAUX-ARTS, EXPOSITION

        ,

        MOBILIER SCOLAIRE

        ,

        SOUSCRIPTION

        ,

        ÉGLISE

        ,

        SYNDICAT D'INITIATIVE

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série R. - Instruction publique, sciences, lettres et arts.

    • E-dépôt 13 85 - Série S. - Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes. - 1796-1943
      Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790).

      • E-dépôt 13 85 -
        S 1. Cession de rentes communales entre Jean Ange Gillette et Antoine François Thaon en faveur...Ouvrir le détail
        1796-1943
        Importance matérielle : 4 pièces.
        Nom de personne :

        GILLETTE Jean Ange

        ,

        THAON Antoine François

        ,

        ROBINI Grégoire

        ,

        THAON Paulin

        ,

        GAUTIER-CORNILLON Baptiste

        ,

        CORNILLON Alexandre

        ,

        GAUTIER Désiré

        ,

        GAUTIER Rose

        ,

        SIMONETTI François

        Mot(s) matière : IRRIGATION, EAU-SOUTERRAINE, EAU-POTABLE, CANALISATION, PRISE-D'EAU, TRAVAUX-D'UTILITE-PUBLIQUE, EQUIPEMENT, EQUIPEMENT-COLLECTIF, OUVRAGE-D'ART, CHEMIN-RURAL, HYDRAULIQUE-AGRICOLE, ASSOCIATION, ASSOCIATION-SYNDICALE-DE-PROPRIETAIRES, ASSOCIATION-RECONNUE-D'UTILITE-PUBLIQUE
        Sujet(s) :

        CANAL D'IRRIGATION

        ,

        CONDUITE D'EAU

        ,

        DISTRIBUTION DES EAUX

        ,

        BUDGET

        ,

        COMPTES

        ,

        ABREUVOIR

        ,

        CHEMIN, SYNDICAT D'OUVERTURE ET D'ENTRETIEN

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série S. - Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes.