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Fonds d'archives de la commune de La Gaude (E-dépôt 62)

Présentation des notices

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  • E-dépôt 62 1 D 1/1, 1 D 1/3 à 1 D 1/7, 1 D 2, 1 E 1 à 1 E 4, 1 F 1, 1 G 1 à 1 G 22, 1 H 1 à 1 H 17, 1 I 1 à 1 I 9, 1 K 1 à 1 K 11, 1 L 1 à 1 L 19, 1 M 1 à 1 M 2, 1 N 1 à 1 N 8, 1 O 1 à 1 O 2, 1 P 1 à 1 P 5, 1 Q 1 à 1 Q 3, 1 R 1 à 1 R 12, 2 D 1 à 2 D 2, 2 E 1 à 2 E 2, 2 F 1 à 2 F 2, 2 G 1, 2 H 1 à 2 H 3, 2 I 1 à 2 I 15, 2 K 1 à 2 K 9, 2 L 1 à 2 L 5, 2 M 1, 2 N 1 à 2 N 3, 2 O 1 à 2 O 3, 2 P 1, 2 Q 1, 2 R 1, 3 D 1 à 3 D 5, 3 F 1 à 3 F 8, 3 G 1 à 3 G 7, 3 H 1 à 3 H 7, 3 I 1 à 3 I 5, 3 K 1 à 3 K 2, 3 L 1 à 3 L 7, 3 M 1 à 3 M 3, 3 O 1 à 3 O 2, 3 Q 1, 4 D 1 à 4 D 6, 4 F 1 à 4 F 2, 4 H 1 à 4 H 6, 4 M 1, 4 N 1 à 4 N 6, 4 O 1 à 4 O 20, 5 F 1, 5 I 1 à 5 I 7, 5 N 1, 5 O 1 à 5 O 8, 5 Q 1 à 5 Q 7, 6 F 1 à 6 F 2, 6 O 1, 7 F 1, 7 O 1 à 7 O 2, 8 M 1, 8 O 1 à 8 O 3, 9 M 1 à 9 M 4, 10 O 1 à 10 O 2, 11 M 1 à 11 M 6, 11 O 1 à 11 O 3, B 1 à B 3, S 1 à S 6 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1789-1955
    Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Gaude (E-dépôt 62)

    • E-dépôt 62 1 I 1 à 1 I 9, 2 I 1 à 2 I 15, 3 I 1 à 3 I 5, 5 I 1 à 5 I 7 - Série I. - Police, hygiène publique, justice. - 1791-1945
      Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Gaude (E-dépôt 62) > Archives modernes (postérieures à 1790).

      • E-dépôt 62 1 I 1 à 1 I 9 - Sous-série 1 I. - Police locale. - 1792-1944
        Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Gaude (E-dépôt 62) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série I. - Police, hygiène publique, justice.

        • E-dépôt 62 1 I 1 -
          Fêtes, cérémonies officielles, deuils nationaux : circulaires, instructions, mandat,...Ouvrir le détail
          An XIII-1909
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Gaude (E-dépôt 62) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série I. - Police, hygiène publique, justice. > Sous-série 1 I. - Police locale.

        • E-dépôt 62 1 I 2 -
          Mesures de police. - Brigandage, vagabondage, braconnage, lieux publics, jeux, loterie,...Ouvrir le détail
          An IX-1818
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Gaude (E-dépôt 62) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série I. - Police, hygiène publique, justice. > Sous-série 1 I. - Police locale.

        • E-dépôt 62 1 I 3 -
          Police des lieux publics. - Cafés, auberges, cabarets, jeux : circulaires, instructions, arrêtés...Ouvrir le détail
          1808-1867
          Présentation du contenu :

          Concerne notamment l'ouverture d'un débit de boisson provisoire pour la durée des travaux d'endiguement du Var.

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Gaude (E-dépôt 62) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série I. - Police, hygiène publique, justice. > Sous-série 1 I. - Police locale.

        • E-dépôt 62 1 I 4 - Crimes et délits : circulaires, instructions, correspondance. - 1793-1866
          Présentation du contenu :

          Concerne notamment un accouchement non déclaré, un empoisonnement d'animaux et un suicide par pendaison.

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Gaude (E-dépôt 62) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série I. - Police, hygiène publique, justice. > Sous-série 1 I. - Police locale.

        • E-dépôt 62 1 I 5 - Police des cimetières, inhumation : circulaires, correspondance, arrêtés municipaux. - An XIII-1886
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Gaude (E-dépôt 62) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série I. - Police, hygiène publique, justice. > Sous-série 1 I. - Police locale.

        • E-dépôt 62 1 I 6 - Police de la rage : circulaire, instructions, arrêté municipal. - 1826-1910
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Gaude (E-dépôt 62) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série I. - Police, hygiène publique, justice. > Sous-série 1 I. - Police locale.

        • E-dépôt 62 1 I 7 - Incendie. - Incendies de forêts : circulaires, correspondance. - 1812-1866
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Gaude (E-dépôt 62) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série I. - Police, hygiène publique, justice. > Sous-série 1 I. - Police locale.

        • E-dépôt 62 1 I 8 -
          Police rurale. - Parcours : procès-verbal des cantons défensables, instructions (1833-1944)....Ouvrir le détail
          1792-1944
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Gaude (E-dépôt 62) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série I. - Police, hygiène publique, justice. > Sous-série 1 I. - Police locale.

        • E-dépôt 62 1 I 9 -
          Police de la chasse et de la pêche. - Chasse : arrêtés, délibération, permis de port d'armes...Ouvrir le détail
          1812-1885
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Gaude (E-dépôt 62) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série I. - Police, hygiène publique, justice. > Sous-série 1 I. - Police locale.

      • E-dépôt 62 2 I 1 à 2 I 15 - Sous-série 2 I. - Police générale. - 1792-1938
        Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Gaude (E-dépôt 62) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série I. - Police, hygiène publique, justice.

        • E-dépôt 62 2 I 1 -
          Police générale. - Commissaire de police générale, nomination (1816-1817). Mesures de police :...Ouvrir le détail
          1792-1867
          Présentation du contenu :

          Concerne "la Patrie est en danger" (1792), les signataires du Pacte fédératif (1815), l'assassinat du duc de Berry (1820), les troubles survenus à Turin (1821), les révolutions de 1848 (1848-1851), l'attentat du 6 juin 1867 (1867).

          Ouvrir le détail
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Gaude (E-dépôt 62) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série I. - Police, hygiène publique, justice. > Sous-série 2 I. - Police générale.

        • E-dépôt 62 2 I 2 -
          Sécurité publique. - Attitudes et propos séditieux : instructions, correspondance (1792-1848)....Ouvrir le détail
          1792-1848
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Gaude (E-dépôt 62) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série I. - Police, hygiène publique, justice. > Sous-série 2 I. - Police générale.

        • E-dépôt 62 2 I 3 -
          Surveillance de l'esprit public. - Colportage, imprimerie, librairie : circulaires, instructions...Ouvrir le détail
          An XIII-1852
          Présentation du contenu :

          Concerne notamment l'ouverture d'une école primaire privée par Ferdinand Guilbot.

          Sources complémentaires :

          Pour compléter, consulter également la cote E 062/01R015.

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Gaude (E-dépôt 62) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série I. - Police, hygiène publique, justice. > Sous-série 2 I. - Police générale.

        • E-dépôt 62 2 I 4 -
          Réunions, associations. - Réunions publiques : circulaires, instructions (1848-1872). Cercles :...Ouvrir le détail
          1848-1872
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Gaude (E-dépôt 62) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série I. - Police, hygiène publique, justice. > Sous-série 2 I. - Police générale.

        • E-dépôt 62 2 I 5 - Passeports : circulaires, instructions, correspondance. - An IX-1849
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Gaude (E-dépôt 62) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série I. - Police, hygiène publique, justice. > Sous-série 2 I. - Police générale.

        • E-dépôt 62 2 I 6 -
          Surveillance de la frontière. - Fermeture de la frontière : instructions (1792). Contrebande :...Ouvrir le détail
          1792-1841
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Gaude (E-dépôt 62) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série I. - Police, hygiène publique, justice. > Sous-série 2 I. - Police générale.

        • E-dépôt 62 2 I 7 -
          Surveillance des voyageurs : circulaire, instructions, correspondance, état nominatif relatifs...Ouvrir le détail
          1814-1890
          Présentation du contenu :

          Contient la liste des individus bannis de Naples (1823).

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Gaude (E-dépôt 62) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série I. - Police, hygiène publique, justice. > Sous-série 2 I. - Police générale.

        • E-dépôt 62 2 I 8 - Surveillance des émigrés : circulaire, instructions. - An IX-1852
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Gaude (E-dépôt 62) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série I. - Police, hygiène publique, justice. > Sous-série 2 I. - Police générale.

        • E-dépôt 62 2 I 9 - Recherche de personnes et d'animaux : feuilles de signalement. - 1792-1857
          Présentation du contenu :

          Concerne notamment des forçats du bagne de Toulon et des étrangers.

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Gaude (E-dépôt 62) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série I. - Police, hygiène publique, justice. > Sous-série 2 I. - Police générale.

        • E-dépôt 62 2 I 10 - Demandes de renseignements sur des habitants de La Gaude : correspondance. - An XI-1873
          Présentation du contenu :

          Concerne notamment la conduite des notables pendant la Révolution.

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Gaude (E-dépôt 62) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série I. - Police, hygiène publique, justice. > Sous-série 2 I. - Police générale.

        • E-dépôt 62 2 I 11 -
          Surveillance de personnes assignées à résidence à La Gaude. - Individus sous surveillance :...Ouvrir le détail
          An X-1870
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Gaude (E-dépôt 62) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série I. - Police, hygiène publique, justice. > Sous-série 2 I. - Police générale.

        • E-dépôt 62 2 I 12 à 2 I 14 - Étrangers. - 1823-1910
          Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Gaude (E-dépôt 62) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série I. - Police, hygiène publique, justice. > Sous-série 2 I. - Police générale.

          • E-dépôt 62 2 I 12 -
            Étrangers, réfugiés : états nominatifs, instructions, correspondance relatifs notamment aux...Ouvrir le détail
            1823-1872
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Gaude (E-dépôt 62) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série I. - Police, hygiène publique, justice. > Sous-série 2 I. - Police générale. > Étrangers.

          • E-dépôt 62 2 I 13 - Immatriculation : registres. - 1841-1910
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Gaude (E-dépôt 62) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série I. - Police, hygiène publique, justice. > Sous-série 2 I. - Police générale. > Étrangers.

          • E-dépôt 62 2 I 14 - Expulsions : instructions, correspondance, arrêté d'expulsion. - 1835-1909
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Gaude (E-dépôt 62) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série I. - Police, hygiène publique, justice. > Sous-série 2 I. - Police générale. > Étrangers.

        • E-dépôt 62 2 I 15 - Déclaration de détention d'armes à feu : récépissé. - 1938-1938
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Gaude (E-dépôt 62) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série I. - Police, hygiène publique, justice. > Sous-série 2 I. - Police générale.

      • E-dépôt 62 3 I 1 à 3 I 5 - Sous-série 3 I. - Justice. - 1791-1910
        Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Gaude (E-dépôt 62) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série I. - Police, hygiène publique, justice.

        • E-dépôt 62 3 I 1 -
          Organisation judiciaire. - Organisation des tribunaux, devoirs et fonctions des officiers de...Ouvrir le détail
          An IX-1870
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Gaude (E-dépôt 62) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série I. - Police, hygiène publique, justice. > Sous-série 3 I. - Justice.

        • E-dépôt 62 3 I 2 - Justice de paix. - Élection du juge de paix : liste avec le nombre de suffrages obtenus. - An X-An X
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Gaude (E-dépôt 62) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série I. - Police, hygiène publique, justice. > Sous-série 3 I. - Justice.

        • E-dépôt 62 3 I 3 -
          Jury criminel. - Listes élémentaire et générale du jury : circulaires, instructions,...Ouvrir le détail
          1791-1910
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Gaude (E-dépôt 62) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série I. - Police, hygiène publique, justice. > Sous-série 3 I. - Justice.

        • E-dépôt 62 3 I 4 - Jugements et condamnations : mandats d'arrêt, extrait de jugement, convocations, notifications. - 1792-1867
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Gaude (E-dépôt 62) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série I. - Police, hygiène publique, justice. > Sous-série 3 I. - Justice.

        • E-dépôt 62 3 I 5 - Certificats de vie, de résidence et de bonne vie et moeurs : correspondance. - 1820-1854
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Gaude (E-dépôt 62) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série I. - Police, hygiène publique, justice. > Sous-série 3 I. - Justice.

      • E-dépôt 62 5 I 1 à 5 I 7 - Sous-série 5 I. - Hygiène publique et salubrité. - 1802-1945
        Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Gaude (E-dépôt 62) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série I. - Police, hygiène publique, justice.

        • E-dépôt 62 5 I 1 - Établissements dangereux et insalubres : circulaire, correspondance. - 1812-1835
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Gaude (E-dépôt 62) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série I. - Police, hygiène publique, justice. > Sous-série 5 I. - Hygiène publique et salubrité.

        • E-dépôt 62 5 I 2 -
          Surveillance des eaux potables : circulaires, délibérations, autorisation préfectorale, arrêté...Ouvrir le détail
          1872-1907
          Présentation du contenu :

          Concerne notamment l'abattage de l'orme de la place de l'église.

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Gaude (E-dépôt 62) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série I. - Police, hygiène publique, justice. > Sous-série 5 I. - Hygiène publique et salubrité.

        • E-dépôt 62 5 I 3 -
          Denrées alimentaires. - Circulaire, instructions (1840-1908). Substances nocives colorantes :...Ouvrir le détail
          1840-1908
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Gaude (E-dépôt 62) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série I. - Police, hygiène publique, justice. > Sous-série 5 I. - Hygiène publique et salubrité.

        • E-dépôt 62 5 I 4 -
          Pharmaciens, médecins, sages-femmes. - Exercice illégal de la médecine, charlatans et empiriques...Ouvrir le détail
          An XI-1825
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Gaude (E-dépôt 62) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série I. - Police, hygiène publique, justice. > Sous-série 5 I. - Hygiène publique et salubrité.

        • E-dépôt 62 5 I 5 -
          Maladies contagieuses, épidémies. - Mesures préventives, cordon sanitaire, mise en quarantaine...Ouvrir le détail
          An XI-1910
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Gaude (E-dépôt 62) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série I. - Police, hygiène publique, justice. > Sous-série 5 I. - Hygiène publique et salubrité.

        • E-dépôt 62 5 I 6 -
          Vaccinations : circulaires, arrêtés, instructions (an XII), listes nominatives (s.d., après...Ouvrir le détail
          An XII-1945
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Gaude (E-dépôt 62) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série I. - Police, hygiène publique, justice. > Sous-série 5 I. - Hygiène publique et salubrité.

        • E-dépôt 62 5 I 7 -
          Épizooties. - Morve : instructions, rapports du vétérinaire sur un essai de traitement d'un...Ouvrir le détail
          1811-1912
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Gaude (E-dépôt 62) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série I. - Police, hygiène publique, justice. > Sous-série 5 I. - Hygiène publique et salubrité.