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Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice.

Présentation des notices

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  • 703 W 351 à 360, 362 à 1192, 1194 à 1559, 1298 W 135 à 152, 154 à 402, 409 à 549, 2795 W 564 à 581, 683 à 698, 808 à 813, 950, 1091, 1250 à 1326, 1372 à 1401, 1312 W 95 à 183, 1520 W 87 à 108, 112 à 118, 1332 W 79 à 117, 2095 W 35 à 46, 48, 50 à 51, 1342 W 97 à 116, 2096 W 78 à 79, 1344 W 105 à 160, 162, 1346 W 106 à 130, 2093 W 104 à 125, 2097 W 16 à 17, 2091 W 277 à 319, 321 à 324 - Extraits d'actes. - 1946-1991
    Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice.

    • 703 W 1208 à 1330, 1298 W 395 à 402 - Déclarations de mutations de fonds de commerce ou de clientèle. - 1950-1967
      Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Extraits d'actes.

      • 703 W 1293 à 1314, 703 W 1293 à 1314 - Bureau des actes civils. - 1950-1965
        Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Extraits d'actes. > Déclarations de mutations de fonds de commerce ou de clientèle.

        • 703 W 1293 - 6 janvier - 20 juin 1950, n°1 à 80. - 06/01/1950-20/06/1950
          Mot(s) matière : ENREGISTREMENT
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Extraits d'actes. > Déclarations de mutations de fonds de commerce ou de clientèle. > Bureau des actes civils.

        • 703 W 1294 - 22 juin - 20 octobre 1950, n°81-130. - 22/06/1950-20/10/1950
          Mot(s) matière : ENREGISTREMENT
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Extraits d'actes. > Déclarations de mutations de fonds de commerce ou de clientèle. > Bureau des actes civils.

        • 703 W 1295 - 21 octobre - 29 décembre 1950, n°131-183. - 21/10/1950-29/12/1950
          Mot(s) matière : ENREGISTREMENT
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Extraits d'actes. > Déclarations de mutations de fonds de commerce ou de clientèle. > Bureau des actes civils.

        • 703 W 1296 - 1er janvier - 10 avril 1951, n°1-60. - 1951-10/04/1951
          Mot(s) matière : ENREGISTREMENT
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Extraits d'actes. > Déclarations de mutations de fonds de commerce ou de clientèle. > Bureau des actes civils.

        • 703 W 1297 - 12 avril - 18 septembre 1951, n°61-140. - 12/04/1951-18/09/1951
          Mot(s) matière : ENREGISTREMENT
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Extraits d'actes. > Déclarations de mutations de fonds de commerce ou de clientèle. > Bureau des actes civils.

        • 703 W 1298 - 21 septembre - 31 décembre 1951, n°141-198. - 21/09/1951-1951
          Mot(s) matière : ENREGISTREMENT
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Extraits d'actes. > Déclarations de mutations de fonds de commerce ou de clientèle. > Bureau des actes civils.

        • 703 W 1299 - 2 janvier - 7 juillet 1952, n°195-309. - 02/01/1952-07/07/1952
          Mot(s) matière : ENREGISTREMENT
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Extraits d'actes. > Déclarations de mutations de fonds de commerce ou de clientèle. > Bureau des actes civils.

        • 703 W 1300 - 7 juillet - 31 décembre 1952, n°310-403. - 07/07/1952-1952
          Mot(s) matière : ENREGISTREMENT
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Extraits d'actes. > Déclarations de mutations de fonds de commerce ou de clientèle. > Bureau des actes civils.

        • 703 W 1301 - 1er janvier - 7 avril 1953, n°1-75. - 1953-07/04/1953
          Mot(s) matière : ENREGISTREMENT
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Extraits d'actes. > Déclarations de mutations de fonds de commerce ou de clientèle. > Bureau des actes civils.

        • 703 W 1302 - 9 avril - 21 août 1953, n°76-160. - 09/04/1953-21/08/1953
          Mot(s) matière : ENREGISTREMENT
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Extraits d'actes. > Déclarations de mutations de fonds de commerce ou de clientèle. > Bureau des actes civils.

        • 703 W 1303 - 24 août - 31 décembre 1953, n°161-228. - 24/08/1953-1953
          Mot(s) matière : ENREGISTREMENT
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Extraits d'actes. > Déclarations de mutations de fonds de commerce ou de clientèle. > Bureau des actes civils.

        • 703 W 1304 - 4 janvier - 28 décembre 1954, n°1-201. - 04/01/1954-28/12/1954
          Mot(s) matière : ENREGISTREMENT
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Extraits d'actes. > Déclarations de mutations de fonds de commerce ou de clientèle. > Bureau des actes civils.

        • 703 W 1305 - 3 janvier - 26 décembre 1955, n°1-253. - 03/01/1955-23/12/1955
          Mot(s) matière : ENREGISTREMENT
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Extraits d'actes. > Déclarations de mutations de fonds de commerce ou de clientèle. > Bureau des actes civils.

        • 703 W 1306 - 3 janvier - 29 décembre 1956, n°1-163. - 03/01/1956-29/12/1956
          Mot(s) matière : ENREGISTREMENT
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Extraits d'actes. > Déclarations de mutations de fonds de commerce ou de clientèle. > Bureau des actes civils.

        • 703 W 1307 - 1er janvier - 31 décembre 1957, n°1-218. - 1957-1957
          Mot(s) matière : ENREGISTREMENT
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Extraits d'actes. > Déclarations de mutations de fonds de commerce ou de clientèle. > Bureau des actes civils.

        • 703 W 1308 - 2 janvier - 24 décembre 1958, n°1-247. - 02/01/1958-24/12/1958
          Mot(s) matière : ENREGISTREMENT
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Extraits d'actes. > Déclarations de mutations de fonds de commerce ou de clientèle. > Bureau des actes civils.

        • 703 W 1309 - 2 janvier - 31 décembre 1959, n°1-230. - 02/01/1959-1959
          Mot(s) matière : ENREGISTREMENT
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Extraits d'actes. > Déclarations de mutations de fonds de commerce ou de clientèle. > Bureau des actes civils.

        • 703 W 1310 - 2 janvier - 31 décembre 1960, n°1-221. - 02/01/1960-1960
          Mot(s) matière : ENREGISTREMENT
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Extraits d'actes. > Déclarations de mutations de fonds de commerce ou de clientèle. > Bureau des actes civils.

        • 703 W 1311 - 3 janvier - 31 décembre 1961, n°1-183. - 03/01/1961-1961
          Mot(s) matière : ENREGISTREMENT
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Extraits d'actes. > Déclarations de mutations de fonds de commerce ou de clientèle. > Bureau des actes civils.

        • 703 W 1312 - 3 janvier - 21 décembre 1962, n°1-261. - 03/01/1962-21/12/1962
          Mot(s) matière : ENREGISTREMENT
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Extraits d'actes. > Déclarations de mutations de fonds de commerce ou de clientèle. > Bureau des actes civils.

        • 703 W 1313 - 2 janvier - 24 décembre 1963, n°1-352. - 02/01/1963-24/12/1963
          Mot(s) matière : ENREGISTREMENT
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Extraits d'actes. > Déclarations de mutations de fonds de commerce ou de clientèle. > Bureau des actes civils.

        • 703 W 1314 - 2 janvier 1961 - 24 décembre 1965, n°372-393 pour l'année 1964, n°1-189 pour l'année 1965. - 02/01/1961-24/12/1965
          Présentation du contenu :

          Comporte les renvois de l'année 1961 à l'année 1964.

          Mot(s) matière : ENREGISTREMENT
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Extraits d'actes. > Déclarations de mutations de fonds de commerce ou de clientèle. > Bureau des actes civils.