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Affiches de la période révolutionnaire (1790-1799).

Présentation des notices

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  • 3 AFF 1 - Caisse d'escompte et caisse de l'Extraordinaire. - (1790)
    Contexte : Affiches de la période révolutionnaire (1790-1799).

  • 3 AFF 2 - Élections des municipalités. - (06/01/1790)
    Document numérisé :1 vue - Élections des municipalités. (ouvre la visionneuse)

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    Contexte : Affiches de la période révolutionnaire (1790-1799).

  • 3 AFF 3 - Administration et territoire des communautés. - (22/01/1790)
    Contexte : Affiches de la période révolutionnaire (1790-1799).

  • 3 AFF 4 - Comptes de la Nation : pensions, traitements et autres. - (14/01/1790)
    Contexte : Affiches de la période révolutionnaire (1790-1799).

  • 3 AFF 5 - Information des juges ordinaires. - (16/01/1790)
    Contexte : Affiches de la période révolutionnaire (1790-1799).

  • 3 AFF 6, 11, 592, 649 - Recouvrement des impositions - 1790-1798
    • 3 AFF 6 - Lettres Patentes royales portant sur l'exécution du décret de l'Assemblée Nationale du 12 janvier 1790 autorisant les commissions intermédiaires des pays d'états à rendre exécutoires les rôles d'impositions. - (21/01/1790)
      Contexte : Affiches de la période révolutionnaire (1790-1799). > Recouvrement des impositions

    • 3 AFF 11 - Lettres Patentes royales portant sur l'exécution du décret de l'Assemblée Nationale du 30 janvier 1790 relatif aux recouvrements des impositions ordinaires et directes de l'exercice 1790 et des exercices antérieurs. - (03/02/1790)
      Contexte : Affiches de la période révolutionnaire (1790-1799). > Recouvrement des impositions

    • 3 AFF 592 - Extrait des procès-verbaux du directoire du département du Var portant publicité des Lettres Patentes royales du 10 juillet 1790 portant sur l'exécution du décret de l'Assemblée Nationale du 28 juin 1790 relatif aux recouvrements des impositions des exercices 1789 et 1790. - (14/08/1790)
      Contexte : Affiches de la période révolutionnaire (1790-1799). > Recouvrement des impositions

    • 3 AFF 649 - Arrêté de l'administration centrale du département du Var relatif au recouvrement des contributions de l'An VI et années antérieures. - (19 pluviôse An VI, 07/02/1798)
      Contexte : Affiches de la période révolutionnaire (1790-1799). > Recouvrement des impositions

  • 3 AFF 7, 15, 616 - Biens ecclésiastiques - 1790-1790
    • 3 AFF 7 - Lettres Patentes royales portant sur l'exécution du décret de l'Assemblée Nationale du 16 janvier 1790 prorogeant, jusqu'au 1er mars 1790, le délai pour la déclaration des biens ecclésiastiques. - (24/01/1790)
      Contexte : Affiches de la période révolutionnaire (1790-1799). > Biens ecclésiastiques

    • 3 AFF 15 - Lettres Patentes royales portant sur l'exécution des décrets de l'Assemblée Nationale des 20 février, 19 et 20 mars 1790 relatifs aux biens et revenus des religieux et ecclésiastiques, tant personnels que ceux appartenant à leur communauté, congrégation ou ordre. - (26/03/1790)
      Contexte : Affiches de la période révolutionnaire (1790-1799). > Biens ecclésiastiques

    • 3 AFF 616 - Lettres Patentes royales du 28 mai 1790 portant sur l'exécution du décret de l'Assemblée Nationale du 27 mai 1790 concernant les saisies et ventes, procédures relatifs aux biens ecclésiastiques ayant été déclarés à la disposition de la Nation. - (14/06/1790)
      Contexte : Affiches de la période révolutionnaire (1790-1799). > Biens ecclésiastiques

  • 3 AFF 8, 552 - Impositions : décimes de 1789 - 1790-1790
    • 3 AFF 8 - Lettres Patentes royales portant sur l'exécution du décret de l'Assemblée Nationale du 23 janvier 1790 relatif au recouvrement des décimes de l'exercice 1789. - (27/01/1790)
      Contexte : Affiches de la période révolutionnaire (1790-1799). > Impositions : décimes de 1789

    • 3 AFF 552 - Lettres Patentes royales portant sur l'exécution des décrets de l'Assemblée Nationale du 23 janvier et 26 février 1790 relatifs au recouvrement des décimes de l'exercice 1789. - (03/03/1790)
      Contexte : Affiches de la période révolutionnaire (1790-1799). > Impositions : décimes de 1789

  • 3 AFF 9 - Droit de citoyenneté des juifs. - (29/01/1790)
    Document numérisé :1 vue - Droit de citoyenneté des juifs. (ouvre la visionneuse)

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    Contexte : Affiches de la période révolutionnaire (1790-1799).

  • 3 AFF 10 - Octrois et autres droits. - (31/01/1790)
    Contexte : Affiches de la période révolutionnaire (1790-1799).

  • 3 AFF 12, 639 - Appel à la tranquillité publique - 1790-1790

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