Présentation des notices

• E-dépôt 122 34 à 43, 44/1 à 44/2, 45 à 56, 57/1 à 57/2, 58 à 85, 86/1 à 86/2, 87, 88/1 à 88/2, 89/1 à 89/2, 90 à 113, 115 à 128 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1791-1969

  • Voir l'analyse
  • Ajouter au classeur

  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Vallier-de-Thiey (E-dépôt 122)

  
  
  • E-dépôt 122 34 à 35 - Série B. - Actes de l'administration départementale. - 1799-1855

    • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur

    
    
    • E-dépôt 122 34 à 35 - Instructions du sous-préfet. - 1799-1855

      • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur

      Présentation du contenu :

      Contient des circulaires, des instructions et de la correspondance.

      
      
      • E-dépôt 122 34 - 2B 1. An VIII-1812.
        2B 2. 1813-1818. - An VIII-1818

        • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur
        • Réserver en salle

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • E-dépôt 122 35 - 2B 3. 1819-1828.
        2B 4. 1829-1855. - 1819-1855

        • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur
        • Réserver en salle

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
  • E-dépôt 122 36 à 43 - Série D. - Administration générale de la commune. - 1795-1959

    • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur

    
    
    • E-dépôt 122 36 à 38 - Sous-série 1 D. - Conseil municipal. - 1799-1925

      • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur

      Sources complémentaires :

      Consulter également la cote E 122/039.

      
      
      • E-dépôt 122 36 à 38 - Délibérations. - 1799-1925

        • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur

        
        
        • E-dépôt 122 36 -

          1D 1. An VIII-An XIV. 1 cahier .
          1D 2. An XIV-10 novembre 1833. 1 registre .
          1D 3. 5 janvier...

          1D 1. An VIII-An XIV. 1 cahier .
          1D 2. An XIV-10 novembre 1833. 1 registre .
          1D 3. 5 janvier 1834-1er avril 1851. 1 registre. -

          An VIII-1851

          • Voir l'analyse
          • Ajouter au classeur
          • Réserver en salle

          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
        • E-dépôt 122 37 -

          1D 4. 18 mai 1851-30 décembre 1862. 1 registre .
          1D 5. 22 février 1863-22 mai 1870. 1 registre .
          ...

          1D 4. 18 mai 1851-30 décembre 1862. 1 registre .
          1D 5. 22 février 1863-22 mai 1870. 1 registre .
          1D 6. 17 juillet 1870-14 novembre 1886. 1 registre .
          1D 7. 14 novembre 1886-4 juillet 1897. 1 registre. -

          1851-1897

          • Voir l'analyse
          • Ajouter au classeur
          • Réserver en salle

          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
        • E-dépôt 122 38 -

          1D 8. 8 août 1897-8 mars1908. 1 registre .
          1D 9. 10 mai 1908-2 juillet 1916. 1 registre .
          1D 10....

          1D 8. 8 août 1897-8 mars1908. 1 registre .
          1D 9. 10 mai 1908-2 juillet 1916. 1 registre .
          1D 10. 26 septembre 1916-17 mai 1925. 1 registre .
          1D 11. Extraits de délibérations, arrêtés du préfet, correspondance (An IX-27 octobre 1819). 1 registre. -

          An IX-1925

          • Voir l'analyse
          • Ajouter au classeur
          • Réserver en salle

          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
    • E-dépôt 122 39 à 40 - Sous-série 2 D. - Actes de l'administration municipale. - 1795-1959

      • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur

      Présentation du contenu :

      Contient également des extraits de délibérations coté 1D 12.

      
      
      • E-dépôt 122 39 -

        Sous-série 1 D. - Conseil municipal. (suite).
        1D 12. Extraits de délibérations, arrêtés du...

        Sous-série 1 D. - Conseil municipal. (suite).
        1D 12. Extraits de délibérations, arrêtés du préfet, correspondance (15 septembre 1820-9 novembre 1836). 1 registre .
        2D 1. Arrêtés, comptes-rendus de séances, déclarations de fidélité à la République (An IV). 1 cahier .
        2D 2. Répertoires des actes soumis à l'enregistrement, adjudications de biens et de travaux communaux, cahiers des charges, baux (An VIII-1817). 1 registre .
        2D 3. Répertoires des actes soumis à l'enregistrement, adjudications de biens et de travaux communaux, cahiers des charges, baux (1817-1822). 1 registre. -

        An IV-1836

        • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur
        • Réserver en salle

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • E-dépôt 122 40 -

        2D 4. Répertoires des actes soumis à l'enregistrement, adjudications de biens et de travaux...

        2D 4. Répertoires des actes soumis à l'enregistrement, adjudications de biens et de travaux communaux, cahiers des charges, baux (1822-1837). 1 registre .
        2D 5. Répertoires des actes soumis à l'enregistrement (1836-1913, 1943). 9 cahiers, 1 pièce .
        2D 6. Arrêtés municipaux, procès-verbaux d'installation, prestations de serment, adresses, nominations (1814-1959). 1 registre, 3 cahiers, 21 pièces .
        2D 7. Registre de délivrance de copies conformes avec transcription des actes (1821-1845). 1 cahier .
        2D 8. Correspondance arrivée (1823-1909). -

        1814-1959

        • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur
        • Réserver en salle

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
    • E-dépôt 122 41 -

      Sous-série 3 D. - Administration de la commune.
      3D 1. Canton de Saint-Vallier. - Délibération du...

      Sous-série 3 D. - Administration de la commune.
      3D 1. Canton de Saint-Vallier. - Délibération du conseil municipal de Peymeinade demandant la distraction de cette commune du canton de Saint-Vallier, instruction (1874-1875). 2 pièces .
      3D 2. Archives communales et bibliothèque. - Instructions, délibérations, correspondance (An XIII-1937).
      3D 3. Archives communales et bibliothèque. - Inventaire des archives (1858), inventaire des archives antérieures à 1790 dressé entre 1888 et 1891 (1858-1891). 1cahier et 1 registre .
      3D 4. Relations intercommunales. - Délibérations provenant d'autres communes, correspondance (1904-1920).
      3D 5. Concours "Le village moderne". - Participation de la commune : instructions, correspondance (1923-1927).
      Sous-série 4 D. - Contentieux.
      4D 1. Procès concernant le Défends. - Procédures relatives aux droits de pacage, de défrichement, de culture, de possession dans les terrains du Défends : procès contre divers particuliers de Cabris (an V - an IX), intervention de la commune dans un différent entre particuliers (an XIII). Procédures diverses (1816 - 1818, 1820). Procès contre les frères Daver de Cabris (1830 - 1831), procès contre Jean-Joseph Daver (1840 - 1843) et pièces utilisées dans ce procès (1823 - 1830). 1 liasse.
      4D 2. Procès concernant le Défends. - Procédures relatives aux droits du Défends (1861-1935). -

      An V-1936

      • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur
      • Réserver en salle

      Sources complémentaires :

      Consulter également les cotes E 122/042 et E 122/043.

      Nom de personne :

      DAVER

      ,

      DAVER Jean-Joseph

      Communicabilité :

      Immédiate

      
      
    • E-dépôt 122 42 à 43 - Sous-série 4 D. - Contentieux. - 1802-1887

      • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur

      Sources complémentaires :

      Consulter également la cote E 122/041.

      
      
      • E-dépôt 122 42 -

        4D 3. Procès relatifs aux terrains communaux et chemins usurpés. - Procédures engagées contre...

        4D 3. Procès relatifs aux terrains communaux et chemins usurpés. - Procédures engagées contre divers particuliers (An XI-1880). -

        An XI-1880

        • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur
        • Réserver en salle

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • E-dépôt 122 43 -

        4D 4. Procès relatifs aux dégâts causés par un incendie au domaine de la Moute (1807-1808).
        4D...

        4D 4. Procès relatifs aux dégâts causés par un incendie au domaine de la Moute (1807-1808).
        4D 5. Procès contre le sieur Honoré Olivier relatif aux droits grevant le domaine de la Moute vendu en partie à des particuliers, en partie à la caisse d'amortissement (copies et pièces originales) (1718-1825).
        4D 6. Procès contre le sieur Honoré Olivier relatif aux droits d'usage dans la forêt de la Moute. - Rachat du droit d'usage par le même (1837-1866).
        4D 7. Contentieux avec le sieur Goby relatif aux droits des sources et abreuvoirs du domaine de la Malle (1887). -

        1837-1887

        • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur
        • Réserver en salle

        Nom de personne :

        OLIVIER Honoré

        ,

        GOBY

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
  • E-dépôt 122 44/1 à 44/2 - Série E. - État civil. - 1809-1945

    • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur

    
    
    • E-dépôt 122 44/1 -

      2E 1. Vérification de l'état civil. - Instructions, correspondance, tableaux des contraventions. -

      2E 1. Vérification de l'état civil. - Instructions, correspondance, tableaux des contraventions. -

      1813-1918

      • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur
      • Réserver en salle

      Communicabilité :

      Immédiate

      
      
    • E-dépôt 122 44/2 -

      2E 2. Pièces annexes. - Naissances, mariages, divorces, décès : correspondance, extraits,...

      2E 2. Pièces annexes. - Naissances, mariages, divorces, décès : correspondance, extraits, jugements. -

      1809-1945

      • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur
      • Réserver en salle

      Communicabilité :

      75 ans

      
      
  • E-dépôt 122 45 à 55 - Série F. - Population, économie sociale, statistiques. - 1804-1950

    • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur

    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Vallier-de-Thiey (E-dépôt 122) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 122 45 à 49 - Sous-série 1 F. - Population. - 1820-1936

      • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur

      
      
      • E-dépôt 122 45 -

        1F 1. Recensement de la population. - Listes nominatives, tableaux récapitulatifs (lacunes pour...

        1F 1. Recensement de la population. - Listes nominatives, tableaux récapitulatifs (lacunes pour 1835 et 1841) (1820-1936.). -

        1820-1936

        • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur
        • Réserver en salle

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • E-dépôt 122 46 à 48 - Dénombrement. - Bordereaux de maison, feuilles de ménage, bulletins individuels. - 1876-1891

        • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur

        Sources complémentaires :

        Consulter également la cote E 122/049 (dénombrement de 1896).

        
        
        • E-dépôt 122 46 - 1F 2. 1876. - 1876-1876

          • Voir l'analyse
          • Ajouter au classeur
          • Réserver en salle

          Importance matérielle : 1 liasse.

          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
        • E-dépôt 122 47 - 1F 3. 1881. - 1881-1881

          • Voir l'analyse
          • Ajouter au classeur
          • Réserver en salle

          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
        • E-dépôt 122 48 - 1F 4. 1886.
          1F 5. 1891. - 1886-1891

          • Voir l'analyse
          • Ajouter au classeur
          • Réserver en salle

          Communicabilité :

          Immédiate

          Commentaire sur l'incommunicabilité :

          Présence de moisissures sur les documents cotés 1F4

          
          
      • E-dépôt 122 49 -

        1F 6. Dénombrement de 1896. - Bordereaux de maison, feuilles de ménage (1896).
        1F 7. Mouvement...

        1F 6. Dénombrement de 1896. - Bordereaux de maison, feuilles de ménage (1896).
        1F 7. Mouvement de la population. - Tableaux (1856-1906). -

        1856-1906

        • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur
        • Réserver en salle

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
    • E-dépôt 122 50 - Sous-série 2 F. - Commerce et industrie. - 1849-1939

      • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur

      
      
      • E-dépôt 122 50 -

        2F 1. Listes électorales consulaires, désignation des délégués à la formation des listes :...

        2F 1. Listes électorales consulaires, désignation des délégués à la formation des listes : délibérations (1884-1939).
        2F 2. Liste générale des électeurs du Tribunal de Commerce (1849).
        2F 3. Listes électorales consulaires (1899-1939).
        2F 4. Élections consulaires. - Procès-verbaux des opérations électorales. (1902-1938). -

        1849-1939

        • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur
        • Réserver en salle

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
    • E-dépôt 122 51 -

      Sous-série 2 F. - Commerce et industrie.
      2F 5. Listes électorales (1938).
      2F 6. Élections à la...

      Sous-série 2 F. - Commerce et industrie.
      2F 5. Listes électorales (1938).
      2F 6. Élections à la Chambre des Métiers. - Procès-verbaux des opérations électorales, procès-verbaux de carence des électeurs du canton de Saint-Vallier (1938).
      2F 7. Chambre consultative des Arts et Manufactures de Grasse. - Élections : procès-verbaux des opérations électorales du canton de Saint-Vallier (1921-1937).
      Sous-série 3 F. - Agriculture.
      3F 1. Listes électorales (1920-1936).
      3F 2. Élections à la Chambre d'Agriculture. - Procès-verbaux des opérations électorales, procès-verbaux de carence des électeurs (1927-1936).
      3F 3. Syndicat corporatif agricole. - Statuts, membres : instructions, délibérations, correspondance (1939-1943).
      3F 4. Statistiques agricoles décennales. - Questionnaire-réponses (canton et commune). 1 liasse.
      3F 5. Statistiques agricoles agricoles quinquennales. - Questionnaire-réponse (1852). 1 cahier .
      3F 6. Statistiques agricoles annuelles. - Instructions, questionnaires et tableaux (1847-1941). -

      1822-1943

      • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur
      • Réserver en salle

      Sources complémentaires :

      Consulter également les cotes E 122/052 et E 122/053.

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Vallier-de-Thiey (E-dépôt 122) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série F. - Population, économie sociale, statistiques.

      
      
    • E-dépôt 122 52 - Sous-série 3 F. - Agriculture. - 1808-1945

      • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur

      Sources complémentaires :

      Consulter également les cotes E 122/051 et E 122/053.

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Vallier-de-Thiey (E-dépôt 122) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série F. - Population, économie sociale, statistiques.

      
      
      • E-dépôt 122 52 -

        3F 7. Statistiques agricoles annuelles. - Registres des cultures (1930-1945).
        3F 8. Statistiques...

        3F 7. Statistiques agricoles annuelles. - Registres des cultures (1930-1945).
        3F 8. Statistiques agricoles annuelles. - Bulletins récapitulatifs (1942-1945).
        3F 9. Statistiques agricoles annuelles. - Bulletins individuels de déclaration. (1941-1945) .
        3F 10. Cultures et élevage. - Céréales et farineux : instructions, enquêtes, états de récoltes, correspondance (1808-1879). -

        1808-1945

        • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur
        • Réserver en salle

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Vallier-de-Thiey (E-dépôt 122) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série F. - Population, économie sociale, statistiques. > Sous-série 3 F. - Agriculture.

        
        
    • E-dépôt 122 53 -

      Sous-série 3 F. - Agriculture. (suite).
      3F 11. Céréales. - Ensemencements et récoltes :...

      Sous-série 3 F. - Agriculture. (suite).
      3F 11. Céréales. - Ensemencements et récoltes : registres de déclarations d'ensemencement et de récolte, primes d'encouragement (1946 - 1949).
      3F 12. Oléïculture. - Primes à l'oléïculture : correspondance (1875), tableaux communaux et bulletins individuels (1933 - 1941).
      3F 13. Sériciculture. - Enquête sur la culture des vers à soie (1832).
      3F 14. Élevage. - Bovins et équidés (1918-1925).
      3F 15. Sinistres agricoles et calamités atmosphériques. - Pertes subies par la commune et les exploitants : états communaux, évaluation des dégâts, secours et dégrèvements d'imposition (An XIII-1934.
      3F 16. Animaux "nuisibles". - Battues aux loups : instructions, correspondance, procès-verbaux de destruction, primes (1810 - 1883). Sangliers, renards, rongeurs, oiseaux, insectes : instructions, correspondance, procès-verbaux de destruction, primes, arrêtés d'autorisation (1853 - 1969).
      Sous-série 4 F. - Subsistances.
      4F 1. Foires et marchés. - Création et autorisation de foires et marchés dans la commune et les communes limitrophes : instructions, correspondance, arrêtés, délibérations (1817-1926).
      4F 2. Boulangers : instructions, correspondance(1847, 1856). (2 pièces) .
      Sous-série 6 F. - Mesures d'exception.
      6F 1. Cartes d'alimentation. - Décompte communal, cartes (1919). 3 pièces .
      6F 2. Ravitaillement. - Recensement du cheptel : instructions, tableaux, récapitulatifs, bulletins individuels (1918).
      6F 3. Emprunts de guerre. - Emprunt de la défense nationale : diplômes (2 pièces, 1915). Emprunt national 6% : instructions (2 pièces, 1920).
      6F 4. Cartes d'alimentation. - Instructions générales (1939-1949). Comptabilité et contrôle des titres d'alimentation (4 cahiers, 1940-1945). -

      An XIII-1949

      • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur
      • Réserver en salle

      Sources complémentaires :

      Consulter également les cotes E 122/051 et E 122/052 pour la sous-série 3 E ainsi que les cotes E 122/054 et E 122/055 pour la sous-série 6 F.

      Communicabilité :

      Immédiate

      
      
    • E-dépôt 122 54 - Sous-série 6 F. - Mesures d'exception. - 1940-1948

      • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur

      Sources complémentaires :

      Consulter également les cotes E 122/053 et E 122/055.

      
      
      • E-dépôt 122 54 -

        6F 5. Cartes d'alimentation et produits rationnés. - Fichier communal, cartes de rationnement,...

        6F 5. Cartes d'alimentation et produits rationnés. - Fichier communal, cartes de rationnement, tickets de rationnement, fiches de demande de carte (1940-1948). -

        1940-1948

        • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur
        • Réserver en salle

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
    • E-dépôt 122 55 -

      Sous-série 6 F. - Mesures d'exception. (suite).
      6F 6. Cartes d'alimentation. - Cartes de...

      Sous-série 6 F. - Mesures d'exception. (suite).
      6F 6. Cartes d'alimentation. - Cartes de priorité : instructions, états communaux, cartes, correspondance (1940-1947).
      6F 7. Céréales. - Ensemencements, récoltes, impositions : instructions, états communaux (1940-1947). 5 pièces .
      6F 8. Pommes de terre. - Etats des semences reçues et des recours en dégrèvements d'imposition (sans date). 1 pièce .
      6F 9. Bétail et viandes. - Instructions, états communaux, déclarations individuelles (1943-1945).
      6F 10. Produits laitiers. - Collecte : instructions, états communaux (1948). 13 pièces .
      6F 11. Foin, paille, genêts. - Instruction, état d'imposition (1941-1942). 2 pièces .
      6F 12. Textiles et laines. - Instructions, inventaire d'une mercerie, état de collecte de laine brute, correspondance (1941-1947). 7 pièces .
      6F 13. Produits industriels. - Instructions, guides de rationnement (1944-1948).
      6F 14. Produits industriels. - Métaux ferreux et non-ferreux : instructions, états de collecte, correspondance (1940-1945).
      6F 15. Bois et charbon. - Instruction, déclarations de stocks de bois et de terrains susceptibles d'être exploités, correspondance (1940-1943). 10 pièces .
      6F 16. Produits pétroliers. - Carnets de bons de consommations (1939-1940). 5 carnets .
      6F 17. Réquisitions civiles de logement. - Instructions, déclarations de locaux vacants, correspondance (1941-1950).
      6F 18. Réquisition de parcelles incultes pour mise en exploitation. - Instructions, recensements, déclarations individuelles, demandes de concessions, arrêtés de concession, correspondance (1941-1947).
      6F 19. Billets de banque. - Bureau d'échange, requis pour la garde et la surveillance des opérations : instructions, états d'indemnité (mai - août 1945).
      Sous-série 7 F. - Travail.
      7F 1. Etablissements industriels et commerciaux. - Instructions, arrêtés d'autorisation de commerce et d'industries, correspondance (1942-1945).
      7F 2. Main d'oeuvre. - Recensements et besoins locaux : instructions, états communaux, fiches individuelles, correspondance (1941-1943).
      7F 3. Chantiers de jeunesse. - Instructions, états communaux (1941-1944).
      7F 4. Service du Travail Obligatoire ("S.T.O."). - Instructions, états communaux et cantonaux, correspondance (1942-1945).
      7F 5. Réquisitions de main d'oeuvre par l'armée allemande. - Instructions, états nominatifs, états de journées de travail et d'utilisation de matériel privé, états de salaires, fiches individuelles, correspondance (1943-1944). -

      1939-1950

      • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur
      • Réserver en salle

      Sources complémentaires :

      Consulter également les cotes E 122/053 et E 122/054.

      Communicabilité :

      Immédiate

      
      
  • E-dépôt 122 56, 57/1 à 57/2, 58 à 65 - Série G. - Contributions, administrations financières. - 1791-1957

    • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur

    
    
    • E-dépôt 122 56, 57/1 à 57/2, 58 à 64 - Sous-série 1 G. - Impôt directs. - 1791-1949

      • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur

      Sources complémentaires :

      Consulter également la cote E 122/065.

      
      
      • E-dépôt 122 56 -

        1G 1. Etats de sections. - Section A. B. C. D. E. F. (1791-1823). 7 cahiers.
        1G 2. Matrice...

        1G 1. Etats de sections. - Section A. B. C. D. E. F. (1791-1823). 7 cahiers.
        1G 2. Matrice cadastrale des propriétés foncières (1791-An VIII). 1 registre .
        1G 3. Matrice cadastrale des propriétés foncières. - Renouvellements de la matrice : instructions, délibérations, correspondance (1810). 5 pièces. -

        1791-1823

        • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur
        • Réserver en salle

        Présentation du contenu :

        Les états de section contiennent des indications de mutations de 1791 à 1823.

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • E-dépôt 122 57/1 -

        1G 4. Mutations de propriétés. - Livres des mutations (An XII-1821). 3 cahiers.
        1G 5. Mutations...

        1G 4. Mutations de propriétés. - Livres des mutations (An XII-1821). 3 cahiers.
        1G 5. Mutations de propriétés. - Livre des mutations (1821-1829). 1 registre. -

        An XII-1829

        • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur
        • Réserver en salle

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • E-dépôt 122 57/2 -

        1G 6. Cadastre napoléonien. - Tables alphabétiques des propriétaires (1823 - 1913), registre des...

        1G 6. Cadastre napoléonien. - Tables alphabétiques des propriétaires (1823 - 1913), registre des augmentations et diminutions (1826 - 1914). -

        An XII-1914

        • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur
        • Réserver en salle

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • E-dépôt 122 58 - 1G 7. Matrice des propriétés bâties (1911-1934). - 1911-1934

        • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur
        • Réserver en salle

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • E-dépôt 122 59 -

        1G 8. Contributions directes. - Instructions, circulaires, correspondance (An XIII-1912).
        1G 9....

        1G 8. Contributions directes. - Instructions, circulaires, correspondance (An XIII-1912).
        1G 9. Tableaux de répartition des contributions directes (1855-1945).
        1G 10. Mandements préfectoraux (An XI-1945).
        1G 11. Répartiteurs et classificateurs. - Instructions, arrêtés de nominations, délibérations (An X-1942). -

        An X-1942

        • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur
        • Réserver en salle

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • E-dépôt 122 60 -

        1G 12. Livre journal des déclarations reçues par le percepteur. - Changements de situation...

        1G 12. Livre journal des déclarations reçues par le percepteur. - Changements de situation relatives à l'assiette des contributions directes (1841-1852). 1 registre .
        1G 13. Contribution foncière. - Registre de déclarations de constructions nouvelles, modifications (1892-1949). 1 cahier .
        1G 14. Matrices de rôles. - Contribution personnelle et mobilière (An XIV-1830). 2 pièces .
        1G 15. Matrices de rôles. - Contribution foncière (1810-1811). 1 registre. -

        An XIV-1949

        • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur
        • Réserver en salle

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • E-dépôt 122 61 à 64 - Matrices générales des contributions et taxes. - 1819-1946

        • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur

        
        
        • E-dépôt 122 61 - 1G 16. 1819 - 1838, s.d. - 1819-1838

          • Voir l'analyse
          • Ajouter au classeur
          • Réserver en salle

          Importance matérielle : 1 registre, 6 cahiers.

          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
        • E-dépôt 122 62 - 1G 17. 1838-1899. - 1838-1899

          • Voir l'analyse
          • Ajouter au classeur
          • Réserver en salle

          Importance matérielle : 16 cahiers.

          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
        • E-dépôt 122 63 - 1G 18. 1900-1930. - 1900-1930

          • Voir l'analyse
          • Ajouter au classeur
          • Réserver en salle

          Importance matérielle : 12 cahiers.

          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
        • E-dépôt 122 64 - 1G 19. 1931-1946. - 1931-1946

          • Voir l'analyse
          • Ajouter au classeur
          • Réserver en salle

          Importance matérielle : 15 cahiers.

          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
    • E-dépôt 122 65 -

      Sous-série 1 G. - Impôt directs. (suite).
      1G 20. Patentes. - Matrice des patentes (1869) ; avis...

      Sous-série 1 G. - Impôt directs. (suite).
      1G 20. Patentes. - Matrice des patentes (1869) ; avis d'imposition (2 pièces 1815), avis de transfert (2 pièces 1905). 5 pièces .
      1G 21. Impôt sur le revenu, sur les bénéfices, sur les sociétés. - Listes des contribuables assujettis (1926-1945).
      1G 22. Taxe sur les voitures, chevaux, vélocipèdes. - Registre de déclarations (1897-1913). 1 cahier .
      1G 23. Réclamations en vue de dégrèvements. - Instructions, délibérations, correspondance (An IX-1915).
      1G 24. Réclamations. - Registre de déclarations en vue de dégrèvements (1888-1957). 2 cahiers .
      Sous-série 2 G. - Impôts extraordinaires.
      2G 1. Impôts extraordinaires. - Instructions, correspondance (1813 - 1817). Contribution nationale extraordinaire : instructions (1939).
      Sous-série 3 G. - Rapports de la commune avec les diverses administrations au point de vue financier.
      3G 1. Perception et percepteurs. - Etablissement de la perception dans le canton, changements de résidence du percepteur : instructions, délibérations, correspondance (1844-1930). 8 pièces .
      3G 2. Douanes. - Établissement et suppression du bureau de douane de Saint-Vallier : instructions, correspondance (1816-1826). 4 pièces .
      3G 3. Enregistrement, domaines et timbre. - Établissement du bureau dans le canton, changements de résidence du receveur : instructions, arrêtés, délibérations, correspondance (1814-1941).
      3G 4. Contributions indirectes. - Instructions, correspondance (1833-1868).
      3G 5. Contributions indirectes. - Droits sur les boissons : instructions, états communaux (1806-1841). (7 pièces) .
      3G 6. Poids et mesures. - Utilisation des anciennes mesures : avertissement du sous-préfet (1842). Vérifications : instructions (1810 - 1865).
      3G 7. Postes. - Transports des dépêches, distribution du courrier, boites aux lettres, tournées des préposés : instructions, délibérations, correspondance (1809-1934).
      3G 8. Télécommunications. - Organisation du service télégraphique et téléphonique : instructions, correspondance (1873-1943). -

      An XI-1957

      • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur
      • Réserver en salle

      Communicabilité :

      Immédiate

      
      
  • E-dépôt 122 66 à 75 - Série H. - Affaires militaires. - 1792-1955

    • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur

    
    
    • E-dépôt 122 66 à 67 - Sous-série 1 H. - Recrutement. - 1798-1945

      • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur

      Sources complémentaires :

      Consulter également la cote E 122/068.

      
      
      • E-dépôt 122 66 - 1H1. Listes et tableaux de recensement des classes (classes an VII à 1813, 1834 - 1945). - An VII-1945

        • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur
        • Réserver en salle

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • E-dépôt 122 67 -

        1H 2. Recrutement, conscription, engagements, appel des classes, désertions, contingents. -...

        1H 2. Recrutement, conscription, engagements, appel des classes, désertions, contingents. - Instructions générales (An IX-1905).
        1H 3. Recensement, conscription, mise en activité des classes, cas particuliers. - Instructions particulières, correspondance (An XI-1945). -

        An IX-1945

        • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur
        • Réserver en salle

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
    • E-dépôt 122 68 -

      Sous-série 1 H. - Recrutement. (suite).
      1H 4. Réformés, dispensés et soutiens de famille,...

      Sous-série 1 H. - Recrutement. (suite).
      1H 4. Réformés, dispensés et soutiens de famille, ajournés, sursitaires. - Instructions particulières, états communaux, correspondance (An XII-1917).
      1H 5. Engagements volontaires. - Registre des engagements volontaires (1839), instructions particulières, correspondance (1840 - 1875).
      1H 6. Mise en activité des classes. - Registre des ordres de route (1838-1867). 1 cahier .
      1H 7. Permissions et congés. - Registre des congés (1 cahier, 1814 - 1837), instructions particulières, états communaux, correspondance (1814 - 1905).
      1H 8. Déserteurs et insoumis. - Etats communaux, instructions particulières, correspondance ( An XII-1831).
      1H 9. Recrutement. - Registre des avis de décès (1885-1937). 1 registre .
      Sous-série 2 H. - Administration militaire.
      2H 1. Logements et cantonnements des troupes. - Registre des habitants assujettis au logement militaire(1889-1937). 1 registre .
      2H 2. Logements et cantonnements, avis de passages de troupes et de manoeuvres, conventions. - Instructions, états communaux, correspondance (1871-1938).
      2H 3. Champs de tirs de St Vallier, de la Sarré, de Caussols. - Etablissements, fonctionnement, tirs et manoeuvres : instructions, plans, arrêtés, avis de tirs, états de dégâts, correspondance (1889-1932).
      2H 4. Remonte. - Chevaux et voitures, commission de classement : instructions, désignation des membres. (1877-1927). -

      An XII-1938

      • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur
      • Réserver en salle

      Sources complémentaires :

      Consulter également les cotes E 122/066 et 067 (sous-série 1 H) et les cotes E 122/069 et E 122/070 (sous-série 2 H).

      Communicabilité :

      Immédiate

      
      
    • E-dépôt 122 69 - Sous-série 2 H. - Administration militaire. - 1874-1935

      • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur

      Sources complémentaires :

      Consulter également les cotes E 122/068 et E 122/070.

      
      
      • E-dépôt 122 69 -

        2H 5. Remonte. - Chevaux, mulets, voitures hippomobiles, véhicules automobiles : registres de...

        2H 5. Remonte. - Chevaux, mulets, voitures hippomobiles, véhicules automobiles : registres de déclaration et listes (1874-1935). -

        1874-1935

        • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur
        • Réserver en salle

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
    • E-dépôt 122 70 -

      Sous-série 2 H. - Administration militaire. (suite).
      2H 6. Pigeons voyageurs. - Instructions,...

      Sous-série 2 H. - Administration militaire. (suite).
      2H 6. Pigeons voyageurs. - Instructions, états communaux (1899-1928).
      2H 7. Distinctions militaires. - Médaille de Sainte Hélène : instruction (1858). Médaille commémorative de la campagne 1870 - 1871 : 2 certificats (1913). Médaille militaire : demande, état de service (2 pièces, 1909). 5 pièces .
      2H 8. Décès de militaires. - Avis de décès, correspondance (1874-1886).
      2H 9. Gendarmerie. - Établissement des brigades de gendarmerie dans le canton de Saint-Vallier : changement de résidence, d'effectifs, instructions, correspondance (1814-1904). 6 pièces.
      Sous-série 3 H. - Garde nationale et sapeurs pompiers.
      3H 1. Garde nationale Effectifs. Instructions, états nominatifs, correspondance (1808-1815).
      3H 2. Organisation. - Instructions générales sur la formation et l'organisation de la garde nationale. 1 liasse.
      3H 3. Effectifs et armement. - Instructions, listes et tableaux de recensement, correspondance (1816-1855). -

      1808-1913

      • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur
      • Réserver en salle

      Sources complémentaires :

      Consulter également les cotes E 122/068 et E 122/069 (sous-série 2 H) ainsi que la cote E 122/071 (sous-série 3 H).

      Communicabilité :

      Immédiate

      
      
    • E-dépôt 122 71 -

      Sous-série 3 H. - Garde nationale et sapeurs pompiers.
      3H 4. Officiers, sous-officiers et...

      Sous-série 3 H. - Garde nationale et sapeurs pompiers.
      3H 4. Officiers, sous-officiers et caporaux, élections, conseil de révision : instructions, procès-verbaux, états communaux, correspondance (1818-1848).
      3H 5. Sapeurs pompiers. - Lutte contre les incendies et accidents, organisation communale : instruction, états nominatifs, correspondance (1931-1945).
      3H 6. Lutte contre les incendies. - Matériel : instructions, délibérations, avis de subventions, documentation, correspondance (1899-1930).
      Sous-série 4 H. - Mesures d'exception et faits de guerre.
      4H 1. Révolution. - Réquisitions et fournitures d'étapes aux troupes de passage, malades, prisonniers : instructions, états de fournitures, bons de réquisitions, ordres de route, correspondance (1792-1793).
      4H 2. Empire. - Réquisitions militaires : instructions, états de fournitures, correspondance (1814-1815).
      4H 3. Empire. - Canonniers Gardes-côtes : instructions, états nominatifs, correspondance (An XI-1815).
      4H 4. Empire et Restauration. - Police générale en temps de guerre : instructions, surveillance des anciens militaires de l'Empire, état de ceux suceptibles d'être rappelés par l'armée (1814-1817).
      4H 5. Empire et Restauration. - Police générale en temps de guerre : demandes de renseignements sur le retour de Napoléon Bonaparte et sur son passage à Saint-Vallier (Mars 1815). 4 pièces. -

      1792-1945

      • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur
      • Réserver en salle

      Sources complémentaires :

      Consulter également la cote E 122/070 (sous-série 3 H) ainsi que les cotes E 122/072 à E 122/076 (sous-série 4 H).

      Communicabilité :

      Immédiate

      
      
    • E-dépôt 122 72 à 75 - Sous-série 4 H. - Mesures d'exception et faits de guerre. - 1814-1955

      • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur

      Sources complémentaires :

      Consulter également la cote E 122/071.

      
      
      • E-dépôt 122 72 -

        4H 6. Empire et Restauration - Réquisitions militaires : états de fournitures faites entre...

        4H 6. Empire et Restauration - Réquisitions militaires : états de fournitures faites entre juillet et décembre 1815, relevé des bons de réquisitions, comptes des sommes recouvrées, comptes des recettes et dépenses de subsistances faites aux troupes (1814-1819).
        4H 7. Mobilisation, recensement des classes et incorporation, engagés volontaires, corps départementaux, armement et habillement. - Instructions, états communaux, procès-verbaux d'élections d'officiers et sous-officiers, délibérations, correspondance (1870-1871).
        4H 8. Oeuvres de guerre. - Souscription pour la libération du territoire : délibérations, instruction (3 pièces, 1872). Association patriotique des anciens combattants (s.d.). 1 pièce. -

        1814-1872

        • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur
        • Réserver en salle

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • E-dépôt 122 73 -

        4H 10. Réquisitions militaires. - Réquisition de chevaux, fourrages, cuirs, laines et pommes de...

        4H 10. Réquisitions militaires. - Réquisition de chevaux, fourrages, cuirs, laines et pommes de terre : instructions, états de réquisition, plaintes, correspondance (1916-1923).
        4H 11. Guerre 1914 - 1918. - Mobilisation : ordre de route (1 pièce, 1915). Réfugiés, refus de délivrance de permis de chasse (1 pièce, 1917). Utilisation de soldats et de prisonniers de guerre comme main d'oeuvre agricole : correspondance (2 pièces, 1915, 1918). Visite aux malades et aux blessés : instructions (15 pièces, 1914 - 1917). Victimes de guerre : listes des objets retrouvés sur les champs de bataille (6 pièces, sans date). Exhumation de corps : correpondance (1 pièce, 1922). Inscription sur le Livre d'or des Morts pour la France (2 pièces, 1931). Cession d'armes à la commune à titre de trophées de guerre : arrêté et factures (4 pièces, 1921).
        4H 13. Défense civile, défense passive. - Instructions (1924-1939).
        4H 14. Mobilisation et engagements volontaires. - Engagements individuels (4 pièces, 1939). Recensement de janvier 1945 : états communaux (5 pièces).
        4H 15. Démobilisation. - Instructions, état communal (1943). 5 pièces .
        4H 16. Dépôt des armes à feu et restitution à la fin des hostilités. - Instructions, états cantonaux et communaux, correspondance (1940-1946).
        4H 17. Défense passive, défense civile. - Organisation communale, personnel, matériel, abris : instructions, états communaux, plans, désignation des personnels, affiches, correspondance (1939-1944).
        4H 18. Police générale en temps de guerre. - Instructions, propagande (1940-1945).
        4H 19. Circulation. - Police de la circulation et du roulage : recensements des véhicules, autorisations de circuler (1939-1947). -

        1914-1947

        • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur
        • Réserver en salle

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • E-dépôt 122 74 -

        4H 20. Circulation. - Police de la circulation, laissez-passer, sauf-conduits : instructions,...

        4H 20. Circulation. - Police de la circulation, laissez-passer, sauf-conduits : instructions, états communaux, correspondance (1939-1944).
        4H 21. Surveillance des personnes. - Étrangers : recensements, états nominatifs des étrangers et réfugiés étrangers, assignations à résidence, surveillance, cas particuliers (1940-1945).
        4H 22. Surveillance des personnes. - Juifs : instructions, recensements, surveillance, dossiers individuels, correspondance (1940-1944).
        4H 23. Surveillance des personnes. - Enquête sur les membres de sociétés secrètes : état néant (1941), correspondance (1943). 6 pièces .
        4H 24. Surveillance des personnes. - Changements de domicile : déclarations individuelles, instructions (1941-1947).
        4H 25. Légion Française des Combattants, Légion des Volontaires Français contre le bolchévisme ("L.V.F."). - Instructions, affiche (1941 - 1943) ; mise sous séquestre des biens (1945).
        4H 26. Police en temps de guerre. - Cahier de visas des télégrammes pour l'étranger : instructions (1941-1944). 1 cahier .
        4H 27. Déminage, désobusage. - Instruction, état des engins explosifs restant dans la commune (1944). 2 pièces .
        4H 28. Libération. - Conseil National de la Résistance : circulaires, manifestes (1944 - 1945). FFI : projet de création d'une milice patriotique à Saint-Vallier, instructions, correspondance (1944). Comités départemental et locaux de libération : instructions, circulaire (1944 - 1945). Front national, demande par la mairie de création d'une section locale, certificat de résistant délivré à Émile Mistre (1945). Cessation des hostilités : télégrammes officiels du Préfet (1945). Épuration : instructions, cas particuliers, correspondance (1944 - 1946). Commémoration des résistants : instructions, vote de crédits pour l'érection d'une plaque commémorative en l'honneur de "Jeannot" (1944 - 1947).
        4H 29. Libération. - Etats généraux de la Renaissance Française : instructions, procès-verbal de l'Assemblée cantonale, cahier de doléances de Saint-Vallier (juin - juillet 1945).
        4H 30. Réquisitions de l'armée française. - Logement chez des particuliers : états communaux, inventaires, plans, indemnités, réclamations, instructions, correspondance (1939-1941).
        4H 31. Réquisitions de l'armée française. - Hôtels : état des lieux, inventaires, instructions, correspondance (1939). -

        1939-1947

        • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur
        • Réserver en salle

        Nom de personne :

        MISTRE Émile

        ,

        JEANNOT

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • E-dépôt 122 75 -

        4H 32. Réquisitions de l'armée française. - Chevaux et mulets : prêts d'animaux de trait pour...

        4H 32. Réquisitions de l'armée française. - Chevaux et mulets : prêts d'animaux de trait pour travaux agricoles et transports, demandes individuelles, instructions, correspondance (1939-1941).
        4H 33. Réquisitions de l'armée française. - Subsistances, matériel et véhicules : états communaux, instructions, correspondance (1939-1940).
        4H 34. Réquisitions de l'armée italienne. - Réquisitions d'hôtels, de logements particuliers, de matériels et de services, dégâts et vols : états communaux, instruction, correspondance (1942-1943).
        4H 35. Réquisitions de l'armée allemande. - Réquisitions d'hôtels, de logements particuliers, de matériels et de services, indemnités pour dégâts et vols : états communaux, instructions, correspondance. (1943-1944).
        4H 36. Réquisitions des Forces françaises. - Récupération de matériel militaire : instruction, états communaux, correspondance. (1944-1945).
        4H 37. Dommages de guerre. - Indemnités et reconstitution des biens : instructions, déclarations individuelles, correspondance (1940-1949).
        4H 38. Dommages de guerre. - Commission intercantonale d'évaluation : instructions, désignation des membres, correspondance (1946-1947).
        4H 39. Dommages de guerre. - Commission consultative communale : instructions, nomination des membres, procès-verbaux de réunion, décisions relatives aux indemnités, correspondance (1949-1955).
        4H 40. Réfugiés et évacués. - Logements, secours et assistance : états nominatifs, instructions, correspondance (1940-1945).
        4H 41. Réfugiés, prisonniers, déportés. - Recensements cantonaux, états communaux, secours et assistance : instructions, correspondance (1940-1946).
        4H 42. Réfugiés étrangers. - Famille Padawer et Van de Walle : demandes de renseignements sur leur séjour à Saint-Vallier, correspondance (1940, 1944).
        4H 43. Evacuation du bétail des cantons frontaliers : instructions, états récapitulatifs, indemnités de gardiennage, correspondance. (1940-1941). -

        1939-1955

        • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur
        • Réserver en salle

        Nom de personne :

        PADAWER famille

        ,

        VAN DE WALLE famille

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
  • E-dépôt 122 76 à 80 - Série I. - Police, hygiène publique, justice. - 1791-1955

    • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur

    
    
    • E-dépôt 122 76 - Sous-série 1 I. - Police locale. - 1803-1955

      • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur

      Sources complémentaires :

      Consulter également la cote E 122/077.

      
      
      • E-dépôt 122 76 -

        1I 1. Police locale. - Registre d'inscription de déclaration et de plaintes diverses...

        1I 1. Police locale. - Registre d'inscription de déclaration et de plaintes diverses (1837-1864). 1 cahier .
        1I 2. Police locale. - Délits de pâturage, délits forestiers, de chasse, vols, crimes et suicides, infractions diverses : procès-verbaux du garde-champêtre, rapports, instructions, correspondance (1814-1945).
        1I 3. Police locale. - Procès-verbaux de gendarmerie (1886-1906).
        1I 4. Fêtes et cérémonies. - Organisation et déroulement : délibérations, instructions, correspondance (An XIII-1945).
        1I 5. Courses automobiles, motocyclistes et cyclistes. - Organisation des courses, passage à Saint-Vallier, mesures de police : délibérations, instructions, correspondance (1899-1927).
        1I 6. Lieux publics. - Bars, restaurants, hôtels, cinémas et bals : demandes d'ouverture, autorisation de fermeture tardive, de réunions, instructions, plaintes, correspondance (1806-1938).
        1I 7. Concours de boule. - Règlement. (1875).
        1I 8. Chiens et chats errants, police de la rage. - Mesures de prévention, rapports relatifs à des animaux suspects, instructions, correspondance (1812-1942).
        1I 9. Police des inhumations et des cimetières. - Avis de transport de corps. Règlementation des inhumations : arrêtés, instructions, correspondance (1866-1909).
        1I 10. Police de la circulation et du stationnement. - Règlementation : arrêtés préfectoraux, arrêtés municipaux, instructions, correspondance (1875-1926).
        1I 11. Sinistres, incendies, accidents. - Rapports, délibérations, décomptes du coût des secours (personnel et matériel), instruction, correspondance (1923-1945).
        1I 12. Gardes particuliers. - Arrêtés de nominations, instructions, correspondance (1826-1913).
        1I 13. Police rurale. - Réglementation du pacage et des usages forestiers et ruraux : arrêtés, règlements communaux, délibérations, instructions, pétitions, correspondance (An XII-1943). -

        An XII-1955

        • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur
        • Réserver en salle

        Sources complémentaires :

        Compléter le dossier E 122/076/1I 12 avec les documents cotés en sous-série 1 N et 4 D.

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
    • E-dépôt 122 77 -

      Sous-série 1 I. - Police locale. (suite).
      1I 14. Police rurale. - Registre de dépôt des marques...

      Sous-série 1 I. - Police locale. (suite).
      1I 14. Police rurale. - Registre de dépôt des marques du bétail admis à parcours (1817-1848). 1 cahier .
      1I 15. Police rurale. - Procès-verbaux de reconnaissance des cantons défensables (1814 - 1963), arrêtés relatifs à l'extraction de menus produits du sol forestier (1791 - 1944).
      1I 16. Police de la chasse. - Permis de port d'armes, permis de chasse : états communaux, instructions, correspondance (1806-1939).
      Sous-série 2 I. - Police générale.
      2I 1. Registre des déclarations de domicile (1820-1853). 1 cahier .
      2I 2. Passeports. - Instructions, demandes, registre de délivrance, correspondance (1819-1864).
      2I 3. Passeports. - Souches de délivrance des passeports (avec signalement des titulaires) (1808-1864).
      2I 4. Colonisation de l'Algérie. - Autorisation de passage gratuit en Algérie, délivrance de concession : correspondance (1842-1855). -

      1791-1945

      • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur
      • Réserver en salle

      Sources complémentaires :

      Consulter également la cote E 122/076 (sous-série 1 I) et les cotes E 122/078 et E 122/079 (sous-série 2 I).

      Communicabilité :

      Immédiate

      
      
    • E-dépôt 122 78 - Sous-série 2 I. - Police générale. - 1808-1948

      • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur

      Sources complémentaires :

      Consulter également es cotes E 122/078 et E 122/079.

      
      
      • E-dépôt 122 78 -

        2I 6. Surveillance des personnes. - Demandes de renseignements, individus recherchés,...

        2I 6. Surveillance des personnes. - Demandes de renseignements, individus recherchés, surveillance et prévention : signalement, instructions, correspondance (1808-1945).
        2I 7. Surveillance des personnes. - Forçats libérés, condamnés libérés, évadés : instructions, correspondance (1810-1875).
        2I 8. Étrangers. - Registres d'immatriculation des étrangers (1888-1928). 6 registres .
        2I 9. Étrangers. - Registres de demandes des cartes d'identité (1918-1938).
        2I 10. Étrangers. - Récepissés de demande de carte ou de renouvellement de cartes d'identité (avec photographies) (1917-1948). -

        1808-1948

        • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur
        • Réserver en salle

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
    • E-dépôt 122 79 -

      Sous-série 2 I. - Police générale.
      2I 11. Étrangers. - Cartes d'identité, de séjour, de travail...

      Sous-série 2 I. - Police générale.
      2I 11. Étrangers. - Cartes d'identité, de séjour, de travail : demandes, renouvellements, avis des autorités, instructions (1928-1947).
      2I 12. Étrangers. - Registre d'inscription des déplacements et des changements de domicile (1928-1939). 1 registre .
      2I 14. Associations, cercles. - Arrêtés d'autorisation, statuts, membres, instructions, correspondance (1835, 1850 - 1886).
      2I 15. Affichage. - Arrêtés, instructions, correspondance (1866-1874).
      Sous-série 3 I. - Justice.
      3I 1. Justice de Paix du canton de Saint-Vallier. - Election du juge de Paix (an X). Juges de Paix : instructions, correspondance (1819 - 1932).
      3I 2. Formation des jurys. - Listes des jurés, instructions, correspondance (1871-1945).
      3I 3. Cerficats de bonne vie et moeurs : correspondance (1825-1826). 6 pièces .
      3I 4. Officiers ministériels. - Suppression de l'office notarial de Saint-Cézaire : enquête (1907-1908). 3 pièces.
      Sous-série 5 I. - Hygiène publique et salubrité.
      5I 1. Commission d'hygiène. - Constitution, désignation des membres : instructions, correspondance (1849-1853). 5 pièces .
      5I 2. Médecins, pharmaciens, sages-femmes. - Autorisations d'exercer, nomination de médecins communaux et cantonaux : arrêtés, délibérations, instructions, correspondance (1842-1860).
      5I 3. Etablissements dangereux, insalubres ou incommodes, établissements classés. - Fours à chaux (1831 - 1913). Charbonnières (1850 - 1945), tueries particulières (1906 - 1910), dépôts d'hydrocarbures (1924 - 1945), ateliers dangereux, scieries (1918 - 1945), dépôts d'explosifs (1904 - 1945) : arrêtés d'autorisation, plans, instructions, correspondance. -

      An X-1947

      • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur
      • Réserver en salle

      Sources complémentaires :

      Consulter également es cotes E 122/077 et E 122/078.

      Communicabilité :

      Immédiate

      
      
    • E-dépôt 122 80 - Sous-série 5 I. - Hygiène publique et salubrité. - 1796-1945

      • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur

      Sources complémentaires :

      Consulter également la cote E 122/079.

      
      
      • E-dépôt 122 80 -

        5I 5. Surveillance des eaux potables. - Rapports d'analyse (1926-1927).
        5I 6. Surveillance...

        5I 5. Surveillance des eaux potables. - Rapports d'analyse (1926-1927).
        5I 6. Surveillance médicale des écoles. - Rapport, délibération (1936-1939). 2 pièces .
        5I 7. Epidémies. - Mesures de prévention et de lutte : arrêtés, instruction, correspondance (1813-1937).
        5I 8. Vaccinations. - Procès-verbaux du comité de vaccine du canton de Saint-Vallier (1816 - 1818), instructions (1894). 1 cahier.
        5I 9. Vaccinations. - Listes nominatives (1904-1945).
        5I 10. Epizooties. - Mesures de prévention et de lutte : arrêtés, certificats vétérinaires, rapports, instructions, correspondance (An V-1945). -

        An V-1945

        • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur
        • Réserver en salle

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
  • E-dépôt 122 81 à 85 - Série K. - Élections et personnel. - 1800-1943

    • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur

    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Vallier-de-Thiey (E-dépôt 122) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 122 81 à 84 - Sous-série 1 K. - Élections. - 1800-1939

      • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur

      Sources complémentaires :

      Consulter également la cote E 122/085.

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Vallier-de-Thiey (E-dépôt 122) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série K. - Élections et personnel.

      
      
      • E-dépôt 122 81 à 83 - Listes électorales. - 1800-1939

        • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur

        Sources complémentaires :

        Consulter également la cote E 122/084.

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Vallier-de-Thiey (E-dépôt 122) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série K. - Élections et personnel. > Sous-série 1 K. - Élections.

        
        
        • E-dépôt 122 81 -

          1K 1. Listes des électeurs, listes de notabilités, élections : instructions, correspondance (An...

          1K 1. Listes des électeurs, listes de notabilités, élections : instructions, correspondance (An IX-1898).
          1K 2. Listes des électeurs, listes de notabilités, listes des plus forts imposés (Département, arrondissement, canton et commune) (An IX-1810).
          1K 3. Listes électorales, cantonales et communales (1819-1861). -

          An IX-1898

          • Voir l'analyse
          • Ajouter au classeur
          • Réserver en salle

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Vallier-de-Thiey (E-dépôt 122) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série K. - Élections et personnel. > Sous-série 1 K. - Élections. > Listes électorales.

          
          
        • E-dépôt 122 82 - 1K 4. Listes d'électeurs départementaux (imprimées) (1833-1848). - 1833-1848

          • Voir l'analyse
          • Ajouter au classeur
          • Réserver en salle

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Vallier-de-Thiey (E-dépôt 122) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série K. - Élections et personnel. > Sous-série 1 K. - Élections. > Listes électorales.

          
          
        • E-dépôt 122 83 - 1K 5. 1848-1939. - 1848-1939

          • Voir l'analyse
          • Ajouter au classeur
          • Réserver en salle

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Vallier-de-Thiey (E-dépôt 122) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série K. - Élections et personnel. > Sous-série 1 K. - Élections. > Listes électorales.

          
          
      • E-dépôt 122 84 -

        1K 6. Listes électorales. - Commission de révision : désignation des membres (1850-1938).
        1K 7....

        1K 6. Listes électorales. - Commission de révision : désignation des membres (1850-1938).
        1K 7. Plébiscites et référenda. - Procès-verbaux des opérations électorales (1851, 1852, 1870).
        1K 8. Élections sénatoriales. - Procès-verbaux de désignation des délégués sénatoriaux (1902-1938).
        1K 9. Élections législatives. - Procès-verbaux des opérations électorales (lacunes 1883 - 1901) (1852-1936).
        1K 10. Élections au Conseil général. - Canton de Saint-Vallier : procès-verbaux de recensement général des votes (lacunes 1882 - 1903) (1848-1939).
        1K 11. Élections au conseil d'arrondissement. - Canton de Saint-Vallier : procès-verbaux de recensement des votes (lacune 1872 - 1900) (1848-1937).
        1K 12. Élections au conseil d'arrondissement. - Commune de Saint-Vallier : procès-verbaux des opérations électorales (lacunes 1878 - 1900) (1852-1937).
        1K 13. Conseil municipal. - Maires, adjoints, conseillers municipaux : arrêtés de nomination, instruction, correspondance (An X-1814).
        1K 14. Conseil municipal. - Maires, adjoints, conseillers municipaux : arrêtés de nomination(1816-1853). -

        An X-1939

        • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur
        • Réserver en salle

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Vallier-de-Thiey (E-dépôt 122) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série K. - Élections et personnel. > Sous-série 1 K. - Élections.

        
        
    • E-dépôt 122 85 -

      Sous-série 1 K. - Élections. (suite).
      1K 15. Élections municipales. - Procès-verbaux des...

      Sous-série 1 K. - Élections. (suite).
      1K 15. Élections municipales. - Procès-verbaux des opérations électorales, procès-verbaux d'élections et d'installations, renouvellements et démissions (1830-1855).
      1K 16. Élections municipales. - Procès-verbaux des opérations électorales, procès-verbaux d'élections et d'installations, arrêtés et décrets de nomination, renouvellements et démissions (1861-1881).
      1K 17. Élections municipales. - Procès-verbaux des opérations électorales, procès-verbaux d'élection et d'installation, renouvellements et démissions, création de nouveaux postes d'adjoint (1884 - 1943) ; annulation des élections (1900).
      1K 18. Commissions municipales. - Création des commissions, nominations des membres : délibérations, ordres du jour (1879-1942).
      Sous-série 2 K. - Personnel municipal.
      2K 1. Secrétaire de Mairie. - Nominations, démissions : instructions, arrêtés, délibérations, correspondance (1879-1941).
      2K 2. Sergent de Ville, Tambour-afficheur. - Nominations, démissions : arrêtés, correspondance (1842-1910).
      2K 3. Cantonniers. - Nominations, démissions : instructions, arrêtés, délibérations, dossiers individuels, correspondance (1839-1941).
      2K 4. Gardes-champêtres. - Nominations, démissions, carrière : instructions, arrêtés, délibérations, dossiers individuels, correspondance. (An X-1943).
      2K 5. Gardes-Forestiers. - Nominations, démissions : instructions, correspondance (1813-1890).
      2K 6. Personnels communaux. - Recrutement, statuts, rémunérations et avantages divers : instructions, correspondance. Conseil de discipline : désignations des délégués. Syndicat départemental des communes pour le personnel : instructions, procès-verbaux de réunions. (1929-1941).
      Sous-série 3 K. - Protocole et distinctions honorifiques.
      3K 1. Visites des préfets et sous-préfets. - Instructions, correspondance (1853).
      3K 2. Obsèques de Gaston de Fontmichel, ancien maire. - Plaque funéraire : correspondance (1916).
      3K 3. Distinctions. - Mérite agricole (1885). 1 pièce .
      3K 4. Distinctions. - Médailles d'honneur des cantonniers, des facteurs : instructions, états nominatifs, correspondance (1872-1925). -

      An X-1943

      • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur
      • Réserver en salle

      Communicabilité :

      Immédiate

      
      
  • E-dépôt 122 86/1 à 86/2, 87, 88/1 à 88/2, 89/1 à 89/2, 90 à 102 - Série L. - Finances de la commune. - 1794-1956

    • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur

    
    
    • E-dépôt 122 86/1 à 86/2, 87, 88/1 à 88/2, 89/1 à 89/2, 90 à 98 - Sous-série 1 L. - Comptabilité. - 1794-1944

      • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur

      Sources complémentaires :

      Consulter également la cote E 122/099.

      
      
      • E-dépôt 122 86/1 -

        1L 1. Municipalité de canton. - Comptes des percepteurs de Cabris et d'Escragnolles visés par...

        1L 1. Municipalité de canton. - Comptes des percepteurs de Cabris et d'Escragnolles visés par les administrateurs du canton de Saint-Vallier (An III-An IV). 2 cahiers et pièces justificatives.
        1L 2. Commune de Saint-Vallier. - Etats des recettes et des dépenses, instructions, délibérations (an XII, an XIII, 1807, 1812, 1813). -

        An III-1813

        • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur
        • Réserver en salle

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • E-dépôt 122 86/2 - 1L 3. Comptes d'administration du maire : délibérations. - An XIV-1813

        • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur
        • Réserver en salle

        Présentation du contenu :

        Lacunes : an XIV - 1806, 1813.

        Communicabilité :

        Immédiate

        Commentaire sur l'incommunicabilité :

        1811, 1812, 1815 incommunicables avant restauration

        
        
      • E-dépôt 122 87 -

        1L 4. Comptes de gestion, cahiers d'exigeat, pièces justificatives à l'appui du compte de...

        1L 4. Comptes de gestion, cahiers d'exigeat, pièces justificatives à l'appui du compte de gestion (An XI-1814). -

        An XI-1814

        • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur
        • Réserver en salle

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • E-dépôt 122 88/1 à 88/2 - Budgets. - 1818-1944

        • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur

        
        
        • E-dépôt 122 88/1 - 1L 5. 1818-1854. - 1818-1854

          • Voir l'analyse
          • Ajouter au classeur
          • Réserver en salle

          Présentation du contenu :

          Lacune : 1824.

          Communicabilité :

          Immédiate

          Commentaire sur l'incommunicabilité :

          1818 - 1828, 1848 - 1854 : incommunicables avant restauration

          
          
        • E-dépôt 122 88/2 - 1L 6. 1855-1944. - 1855-1944

          • Voir l'analyse
          • Ajouter au classeur
          • Réserver en salle

          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
      • E-dépôt 122 89/1 -

        1L 7. États de situation, états des sommes à recouvrer, états des sommes à payer, cotes...

        1L 7. États de situation, états des sommes à recouvrer, états des sommes à payer, cotes irrécouvrables (1828-1942). -

        1828-1942

        • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur
        • Réserver en salle

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • E-dépôt 122 89/2 - 1L 8. Comptes administratifs du maire (1825-1944). - 1825-1944

        • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur
        • Réserver en salle

        Communicabilité :

        Immédiate

        Commentaire sur l'incommunicabilité :

        1826, 1848-1851 incommunicables avant restauration

        
        
      • E-dépôt 122 90 - 1L 9. Comptes de gestion (1815 - 1826, 1865, 1898 - 1920). - 1815-1920

        • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur
        • Réserver en salle

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • E-dépôt 122 91 -

        1L 10. Comptes de gestion. - Arrêtés d'apurements des comptes (1824-1944).
        1L 11. Comptabilité....

        1L 10. Comptes de gestion. - Arrêtés d'apurements des comptes (1824-1944).
        1L 11. Comptabilité. - Délibérations relatives aux comptes (1817-1944).
        1L 12. Comptabilité. - Crédits, dépenses, modification d'attribution de crédits ou de dépenses : délibérations, instructions (1817-1943).
        1L 13. Vérification des caisses du receveur municipal : instructions, procès-verbaux (1811-1860). -

        1817-1944

        • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur
        • Réserver en salle

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • E-dépôt 122 92 à 98 - Pièces justificatives des comptes. - 1815-1840

        • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur

        
        
        • E-dépôt 122 92 - 1L 14. 1815-1821. - 1815-1821

          • Voir l'analyse
          • Ajouter au classeur
          • Réserver en salle

          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
        • E-dépôt 122 93 - 1L 15. 1822-1825. - 1822-1825

          • Voir l'analyse
          • Ajouter au classeur
          • Réserver en salle

          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
        • E-dépôt 122 94 - 1L 16. 1826-1828. - 1826-1828

          • Voir l'analyse
          • Ajouter au classeur
          • Réserver en salle

          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
        • E-dépôt 122 95 - 1L 17. 1829-1830. - 1829-1830

          • Voir l'analyse
          • Ajouter au classeur
          • Réserver en salle

          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
        • E-dépôt 122 96 - 1L 18. 1831-1832. - 1831-1832

          • Voir l'analyse
          • Ajouter au classeur
          • Réserver en salle

          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
        • E-dépôt 122 97 - 1L 19. 1833-1835. - 1833-1835

          • Voir l'analyse
          • Ajouter au classeur
          • Réserver en salle

          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
        • E-dépôt 122 98 - 1L 20. 1837-1840. - 1837-1840

          • Voir l'analyse
          • Ajouter au classeur
          • Réserver en salle

          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
    • E-dépôt 122 99 -

      Sous-série 1 L. - Comptabilité (suite).
      1L 21. Livres journaux d'enregistrements des titres de...

      Sous-série 1 L. - Comptabilité (suite).
      1L 21. Livres journaux d'enregistrements des titres de recettes et de dépenses (1832-1944). 22 cahiers .
      Sous-série 2 L. - Revenus et charges de la commune.
      2L 1. Revenus. - Taxe sur le bétail, taxe de pâturage : registres de déclaration des particuliers soumis à la taxe (1832-1844). -

      1832-1944

      • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur
      • Réserver en salle

      Communicabilité :

      Immédiate

      
      
    • E-dépôt 122 100 à 102 - Sous-série 2 L. - Revenus et charges de la commune. - 1794-1956

      • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur

      Sources complémentaires :

      Consulter également la cote E 122/099.

      
      
      • E-dépôt 122 100 -

        2L 2. Taxe sur le bétail, taxe de pâturage. - Registre de déclaration des particuliers soumis à...

        2L 2. Taxe sur le bétail, taxe de pâturage. - Registre de déclaration des particuliers soumis à la taxe (1845-1882). -

        1845-1882

        • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur
        • Réserver en salle

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • E-dépôt 122 101 -

        2L 3. Taxe sur le bétail, taxe de pâturage. - Rôles de la taxe de pâturage (1856-1944).
        2L 4....

        2L 3. Taxe sur le bétail, taxe de pâturage. - Rôles de la taxe de pâturage (1856-1944).
        2L 4. Taxe sur le bétail, taxe de pâturage. - Fixations des taux, du nombre de bestiaux admis : instructions, délibérations (1838-1944).
        2L 5. Taxe sur le bétail, taxe de pâturage. - Réclamations de divers particuliers : instructions, délibérations, correspondance (an IX, 1823 - 1865). -

        An IX-1944

        • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur
        • Réserver en salle

        Sources complémentaires :

        Pour les années antérieures (cote E 122/101/2L 3), consulter également la sous-série 1L (Pièces justificatives des comptes).

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • E-dépôt 122 102 -

        2L 6. Taxe sur les chiens. - Registre de déclarations (1901 - 1956). Rôles (1865 - 1919).
        2L 7....

        2L 6. Taxe sur les chiens. - Registre de déclarations (1901 - 1956). Rôles (1865 - 1919).
        2L 7. Taxes communales. - Instructions, délibérations, correspondance (1932-1937).
        2L 8. Subventions. - Notifications (1853-1912).
        2L 9. Concession d'électricité. - Redevances, tarifs, abonnements, branchements, consommations : instructions, états communaux, correspondance (1926-1944).
        2L 10. Concession d'eau. - Redevances, tarifs, abonnements, branchements, consommations (1916 - 1944).
        2L 11. État des charges locales de la municipalité (An III).
        2L 12. Salaires, indemnités, gratifications : instructions, délibérations, arrêtés de mise en demeure, avis de subvention (An XI-1944).
        2L 13. Secours et collectes en faveur de communes éprouvées. - Instructions, délibérations, états des sommes recueillies, correspondance (1846-1930).
        2L 14. Emprunts. - Emprunt de mai 1939 : instructions, contrats, délibérations (1939). -

        1794-1956

        • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur
        • Réserver en salle

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
  • E-dépôt 122 103 - Série M. - Édifices communaux, monuments et établissements publics. - 1808-1943

    • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur

    
    
    • E-dépôt 122 103 -

      2M 1. Mairie et justice de Paix. - Réparations, entretien : délibérations, instructions (1823 -...

      2M 1. Mairie et justice de Paix. - Réparations, entretien : délibérations, instructions (1823 - 1876). Reconstruction de l'hôtel de ville : instructions, délibérations, plans, devis, procès-verbal d'adjudication, de réception (1847 - 1851). Réfection du prétoire de la justice de Paix : instructions, délibérations, devis, procès-verbal d'adjudication, de réception, "secours" (1861 - 1862).
      2M 2. Mairie et justice de Paix. - Réparations, entretien : instructions, délibérations, devis, avis de subvention (1930 - 1943).
      3M 1. Abattoirs. - Construction : instructions, devis estimatif, plan, correspondance du sous-préfet rejetant le projet (1847).
      3M 2. Moulin à farine. - Devis, contrat pour fourniture de machines (1921). 1 pièce.
      4M 1. Bureau de postes. - Installation de cabines téléphoniques : aliénation de terrain attenant au bureau de poste. (4 pièces 1908 - 1909). Projets d'aménagement d'un nouveau bureau de postes : instructions, correspondance (1931).
      5M 1. Monument en mémoire du passage de Napoléon 1er. - Instructions, délibérations, plans, correspondance (1853-1891). 12 pièces.
      5M 2. Monument aux morts (Guerre 1914 - 1918). - Transformation de la Chapelle Sainte Brigitte : instructions, délibérations, plans, traité de gré à gré, listes de souscription, correspondance (1919-1923).
      5M 3. Caserne de gendarmerie. - Location de la maison Funel : instructions, correspondance relative aux réparations à exécuter (1872 - 1875). Location de la maison Bérard : instructions, correspondance (1922 - 1923).
      8M 1. Fours à pain, "haut-four" et "bas-four". - Réparations et entretien : instructions, délibérations, devis, adjudication des travaux (1847 - 1884). Échange du "bas-four" contre une grange au quartier Sainte-Brigitte en faveur de M. Bourelly Félix : instructions, délibérations, plans, acte d'échange, arrêté d'autorisation, enquête (1914 - 1917).
      8M 2. Fours à pain. - Construction d'un four à pain et d'une salle d'asile pour indigent dans la maison Cavalier, acquisition de ladite maison : instructions, délibérations, plans, devis, procès-verbaux d'adjudication et de réception, correspondance (1867-1868).
      8M 3. Séchoir à blé. - Construction d'un séchoir à blé et réparation aux conduites des fontaines, acquisitions de terrains nécessaires à ces travaux : instructions, correspondance, délibérations, plans, devis, acte de donation de Jean Carlavan (1878-1879).
      8M 4. Lavoirs publics. - Couverture du lavoir de la Fontaine des Prés : instructions, délibérations, devis, cahiers des charges, adjudications, correspondance (1897 - 1899). Réparation de la toiture : instructions, délibérations, devis, adjudications, cahiers des charges, correspondance (1906-1931).
      8M 5. Incinérateur d'ordures ménagères. - Projet : devis, correspondance (1929). 3 pièces .
      9M 1. Église paroissiale, presbytère. - Réparations, entretien : délibérations, devis, instructions, correspondance (1808 - 1818). Restauration des façades et réparations au presbytère : instructions, délibérations, devis, procès-verbaux d'adjudication et de réception des travaux, subventions, correspondance (1846 - 1848). Réparations à l'église : instructions, délibérations, devis, adjudication, subventions, correspondance (1850 - 1853). Réparation et entretien de l'horloge : délibérations, mémoires, convention, instructions, correspondance (1840 - 1864). Réparations au clocher et achat d'une nouvelle horloge : délibérations, plan, devis, adjudication, traité de gré à gré, pétition de divers habitants redoutant l'éventuel écroulement du clocher lors des réparations, mémoires de fournitures, correspondance (1873 - 1874). Autres réparations : délibération, instructions, correspondance (1842 - 1880).
      9M 2. Église paroissiale. - Réparations et entretien : demande de secours du desservant (3 pièces, 1901 - 1904).
      9M 3. Presbytère. - Réparations et entretien, installation de toilettes et fosse septique au presbytère : instructions, délibérations, plans, devis (5 pièces, 1913 - 1914). Travaux d'entretien : délibérations, approbations de dépenses (3 pièces, 1908 - 1939). Projet de réparation non exécuté : délibération, devis, cahier des charges, avis de subventions, affiche (1941 - 1942). 10 pièces.
      9M 4. Presbytère. - Convention d'occupation : instructions, baux à loyer accordés aux desservants, délibérations (1907-1929).
      9M 5. Chapelle des Pénitents. - Autorisations de constructions mitoyennes (6 pièces, 1836 - 1888). Occupation de la chapelle désaffectée par une société coopérative : conventions, baux, instructions, correspondance (1929 - 1944).
      9M 6. Cimetière. - Entretien et agrandissements : devis et procès-verbal d'adjudication (2 pièces, 1856), délibération, devis (1877). Projet d'agrandissement : 1 plan (1887). Construction de nouvelles tombes : 1 plan, correspondance (2 pièces, 1897). Entretien : délibérations, correspondance (4 pièces, 1908 - 1937).
      11M 1. Écoles. - Construction d'une maison d'école, acquisition des terrains du Sieur Amic-Gazan : instructions, délibérations, plans, adjudication, devis estimatif, avis d'enchères, subventions, correspondance (1852 - 1856). Réparations et entretien : instructions, délibérations, devis, subventions, correspondance (16 pièces, 1857 - 1902). Location de la maison Roustan, rue de l'église, pour l'école des filles : instructions, délibérations, baux à loyer, correspondance (4 pièces, 1881 - 1884).
      11M 2. École des filles. - Acquisition de la maison de Joseph Ollivier, rue de l'Hôpital : instructions, délibérations, correspondance (1888 - 1894). Réparation : devis (1909). Vente de l'ancienne école des filles, rue de l'Hôpital : délibérations, arrrêtés d'autorisation, cahier des charges, procès-verbal d'estimation, plan, enquête, soumission, acte de vente (1920).
      11M 3. École communale. - Réparations, construction d'un préau et de toilettes scolaires : instructions, délibérations, plans, devis, cahier des charges , soumissions, procès-verbaux d'adjudication, traité de gré à gré, décomptes des travaux, subventions, correspondance (1931-1941).
      11M 4. Terrain de sports. - Projet d'acquisition des terrains Bourely et Funel pour l'établissement d'un terrain de sport (1 pièce, 1943). -

      1808-1943

      • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur
      • Réserver en salle

      Nom de personne :

      CARLAVAN Jean

      ,

      OLLIVIER Joseph

      Communicabilité :

      Immédiate

      
      
  • E-dépôt 122 104 à 108 - Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. - 1791-1945

    • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur

    
    
    • E-dépôt 122 104 - Sous-série 1 N. - Biens communaux. - 1791-1944

      • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur

      Sources complémentaires :

      Consulter également la cote E 122/105.

      
      
      • E-dépôt 122 104 -

        1N 1. Terrains communaux. - Mises à ferme et locations : instructions, délibérations, cahiers...

        1N 1. Terrains communaux. - Mises à ferme et locations : instructions, délibérations, cahiers des charges, baux et procès-verbaux d'adjudication, correspondance relatifs aux pâturages de la Moute et de Clos Renoux (1792-1906), aux terrains soumis aux droits de la tasque (1792-1849), aux pâturages du "Defens" (1844-1862), aux pâturages de Préredon (1838), aux pâturages de Léouvière (1847), aux pâturages et parcelles du "Grand Pré" (1908), aux pâturages du Clos de Guignon et de Castellar (1921).
        1N 2. Terrains communaux. - Ventes, échanges, achats de terrains : instructions, correspondance, délibérations, actes, plans, procès-verbaux d'enquête et d'estimation. (1839-1929).
        1N 3. Terrains communaux. - Achat du Grand Pré à Joseph Jouan : arrêté, plans, délibérations (1908 - 1909). Droits d'usage de particuliers dans le Grand Pré (1791 - 1894).
        1N 4. Terrains communaux. - Donation par Alcène Olivier d'une maison et de bois, vente de ces biens par la commune, achat de terrains provenant de la succession vacante de Décène Olivier : délibérations, correspondance. Contentieux avec les époux Bérard : correspondance (1903-1927). -

        1791-1944

        • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur
        • Réserver en salle

        Nom de personne :

        JOUAN Joseph

        ,

        OLIVIER Alcène

        ,

        OLIVIER Décène

        ,

        BÉRARD époux

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
    • E-dépôt 122 105 -

      Sous-série 1 N. - Biens communaux. (suite).
      1N 5. Terrains communaux. - Donation par Gotthold...

      Sous-série 1 N. - Biens communaux. (suite).
      1N 5. Terrains communaux. - Donation par Gotthold Hauri d'une parcelle au quartier de la Croix de Cabris ou de Défens : instructions, délibérations, plans, actes, correspondance (1938).
      1N 6. Terrains communaux. - Bornages et délimitations : différents avec divers propriétaires : procès-verbaux de bornage, instructions, correspondance (An V-1896).
      1N 7. Terrains du domaine de la Malle. - Bornage et délimitation du domaine de la Malle appartenant au sieur Euzière : instructions, procès-verbaux de délimitation de Saint-Vallier et des communes environnantes, délibérations, correspondance (An XIII-1817).
      1N 8. Produits des terrains communaux. - Fleurs de lavande et plantes aromatiques : instructions, adjudications, cahiers des charges, baux, délibérations, correspondance (An VIII-1941).
      Sous-série 2 N. - Bois.
      2N 1. Coupes ordinaires et extraordinaires. - Adjudications, ventes et délivrances de coupes : instructions, arrêtés d'autorisation, procès-verbaux, délibérations, correspondance (1808-1944). -

      An V-1944

      • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur
      • Réserver en salle

      Sources complémentaires :

      Consulter également la cote E 122/104 (sous-série 1 N) et les cotes E 122/106 et E 122/107 (sous-série 2 N).

      Nom de personne :

      HAURI Gotthold

      ,

      EUZIERE

      Communicabilité :

      Immédiate

      
      
    • E-dépôt 122 106 - Sous-série 2 N. - Bois. - 1825-1944

      • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur

      Sources complémentaires :

      Consulter également les cotes E 122/105 et E 122/107.

      
      
      • E-dépôt 122 106 -

        2N 2. Coupes ordinaires et extraordinaires. - Adjudications et ventes : désignation des coupes,...

        2N 2. Coupes ordinaires et extraordinaires. - Adjudications et ventes : désignation des coupes, cahiers des charges, clauses spéciales (1825-1879).
        2N 3. Coupes ordinaires et extraordinaires. - Adjudications et ventes : désignation des coupes, cahiers des charges, clauses spéciales (1880-1944). -

        1825-1944

        • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur
        • Réserver en salle

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
    • E-dépôt 122 107 -

      Sous-série 2 N. - Bois. (suite).
      2N 4. Forêt communale de Clos-Raynoux. - Bornage et...

      Sous-série 2 N. - Bois. (suite).
      2N 4. Forêt communale de Clos-Raynoux. - Bornage et délimitation de la forêt et des propriétés Subissareta : instructions, délibérations, procès-verbaux, correspondance (1845-1856).
      2N 5. Récolte des truffes. - Mise à ferme et adjudications : instructions, délibérations, procès-verbaux d'adjudication, baux, correspondance (1853-1916).
      2N 6. Chasse. - Location de la chasse sur le territoire communal : traités, délibérations, instructions, correspondance (1838 - 1936).
      Sous-série 3 N. - Eaux.
      3N 1. Sources de Préredon. - Amélioration du captage de la source par des fouilles effectuées par le sieur Puverel, convention avec le même pour délivrance des eaux à la commune (1793). Acquisition du pré de Félix Puverel et de ses sources : instructions, actes, expertises, délibérations, correspondances (1833 - 1834). Amélioration de captage (1856).
      3N 2. Sources de Thiey. - Acquisition de la source de Jean Robert d'Escragnolles : ordonnance royale, acte notarié, délibérations, instructions (1817-1818).
      3N 3. Sources du Ferrier et de Castellas. - Acquisition des terrains du sieur Jean Ricord pour les sources de Castellas : instructions, actes, délibérations, plans, procès-verbal d'estimation, correspondance (1900 - 1904). Projet d'achat de la source du Ferrier au même (1888).
      3N 4. Sources. - Recherches de sources et études hydrauliques : instructions, délibérations, rapports d'experts, correspondance (1822-1934).
      3N 5. Puits et abreuvoirs. - Usurpation des eaux du puits de Fabron (an XI). Echange de parcelles avec Julien Carlavan pour le puits de Roquebaron (1861 - 1862). Différend relatif au puits des Crots (1927).
      3N 6. Irrigation. - Réglementation communale, différends avec des particuliers : délibérations, pétitions, instructions, correspondance (1825-1854).
      3N 7. Force hydraulique. - Cession de terrain et des eaux de la Fontaine des Prés en faveur du sieur Fabreguette pour la construction de son moulin à farine : instructions, arrêtés d'autorisations, délibérations, expertises, correspondance (1843). Cession de terrain et autorisation d'établir un moulin à farine et un foulon sur les bords de la Siagne en faveur de Claude Robert d'Escragnolles : instructions, arrêté d'autorisation, estimation, délibérations, correspondance (1852 - 1853).
      Sous-série 4 N. - Propriétés et droits divers.
      4N 1. Fours à pain. - Affermage des haut-four et bas-four : instructions, délibérations, adjudications, cahiers des charges, correspondance (1863-1936). -

      1793-1936

      • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur
      • Réserver en salle

      Sources complémentaires :

      Consulter également les cotes E 122/105 et E 122/106.

      Nom de personne :

      SUBISSARETA (Propriétés...)

      ,

      PUVEREL Félix

      ,

      D'ESCRAGNOLLES Jean Robert

      ,

      RICORD Jean

      ,

      CARLAVAN Julien

      ,

      D'ESCRAGNOLLES Claude Robert

      ,

      FABREGUETTE

      Communicabilité :

      Immédiate

      
      
    • E-dépôt 122 108 -

      Sous-série 4 N. - Propriétés et droits divers.
      4N 2. Fours à pain, moulin et foulon de la...

      Sous-série 4 N. - Propriétés et droits divers.
      4N 2. Fours à pain, moulin et foulon de la Siagne. - Rachat des banalités grevant les fours à pain et moulins : instructions, délibérations, rapports et mémoires, actes de cessions, correspondance (1813-1840).
      4N 3. Local Place du Tour (maison des Pauvres). - Location : délibérations, baux, adjudications, correspondance (1929-1941).
      4N 4. Carrières de pierres et sablières. - Instructions, délibérations, adjudications, cahiers des charges, correspondance (Concerne : carrière de Valens (1847 - 1938), carrière de Ferrier (1897 - 1944), carrières du Pilon et de St Luce (1904 - 1940), carrière de la Combe (1879 - 1943), carrière de Léouvières (1938), carrière de Castellas (1933 - 1939)).
      4N 5. Concessions au cimetière. - Instructions, délibérations, plans, actes, correspondance(1849-1944).
      4N 6. Garde des troupeaux communs. - Instructions, délibérations, adjudications, baux, cahiers des charges, correspondance (1793 - 1929). Projet de constitution d'une chèvrerie communale (1944 - 1945) .
      4N 7. Boucherie "obligée". - Instructions, délibérations, adjudications, baux, cahiers des charges, correspondance (1793-1862).
      Sous-série 5 N. - Biens nationaux.
      5N 1. Biens des émigrés. - Mises à fermes des biens des abbés Ponteves et Olivier, du sieur Darbasselly, du sieur Alziary : procès-verbaux d'adjudication (1792-1793). 6 pièces .
      5N 2. Le Grand Pré. - Achat et revente du Grand Pré par la commune : autorisation du directoire du département, droit d'usage accordé par un des acquéreurs (1791). 2 pièces. -

      1791-1945

      • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur
      • Réserver en salle

      Nom de personne :

      PONTEVES abbé

      ,

      OLIVIER abbé

      ,

      DARBASSELLY

      ,

      ALZIARY

      Communicabilité :

      Immédiate

      
      
  • E-dépôt 122 109 à 113, 115 - Série O. - Travaux publics, voiries, moyens de transport, régime des eaux. - 1804-1944

    • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur

    
    
    • E-dépôt 122 109 -

      1O 1. Mines et carrières privées. - Mines de charbon : instructions, demandes et autorisations...

      1O 1. Mines et carrières privées. - Mines de charbon : instructions, demandes et autorisations de fouilles, délibérations, correspondance (1873 - 1879, 1905 - 1907).
      2O 1. Place de la Rougière. - Travaux d'entretien, agrandissement, location et occupation partielle par des particuliers, achat de parcelles : délibérations, baux et actes notariés, instructions, correspondance (1847-1940).
      2O 2. Rues et places. - Travaux d'entretien, agrandissement, occupation partielle par des particuliers, achats et ventes de parcelles relatifs aux places du Bas Four, Saint Antoine, du Tour, de l'Apié, de l'Eglise, Ste Brigitte, du Perthus, Cavalier Fabre, aux allées Charles Bonhomme et aux différentes rues du village (1808-1940).
      2O 3. Rues et Places. - Dénominations : délibérations, instructions, correspondance (1916-1941). 6 pièces .
      3O 1. Route Nationale 85. - Travaux d'ouverture et d'élargissement, modification du tracé, rectifications et entretien : instructions, délibérations, avis d'expropriation, cessions amiables, rapports de dommages causés lors de travaux, indemnités, cessions de hors lignes, arrêtés d'autorisations pour travaux, plans, correspondance (1812-1938).
      4O 1. Service vicinal. - Budgets (1872-1944). -

      1808-1944

      • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur
      • Réserver en salle

      Communicabilité :

      Immédiate

      
      
    • E-dépôt 122 110 -

      4O 2. Service vicinal. - Situation des chemins : arrêtés de création de ressources, prestations...

      4O 2. Service vicinal. - Situation des chemins : arrêtés de création de ressources, prestations en nature, tableaux de classement des chemins, délibérations, instructions, correspondance des agents voyers (An XIII-1943). -

      An XIII-1943

      • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur
      • Réserver en salle

      Communicabilité :

      Immédiate

      
      
    • E-dépôt 122 111 - 4O 3. Service vicinal. - Prestations en nature : rôles (1865-1891). - 1865-1891

      • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur
      • Réserver en salle

      Communicabilité :

      Immédiate

      
      
    • E-dépôt 122 112 -

      4O 4. Chemin de grande communication n° 5. - Projet d'établissement, travaux, rectification...

      4O 4. Chemin de grande communication n° 5. - Projet d'établissement, travaux, rectification entre la route n° 85 et le Col du Ferrier, aliénation de hors-lignes, ouverture et construction entre le ruisseau de la Ligue et Saint-Vallier, construction entre le Col de Ferrier et le quartier de la Pinée : instructions, arretés de déclaration d'utilité publique, cession de terrains, plans, correspondance (1854-1892).
      4O 5. Chemin de grande communication n° 18. - Travaux d'élargissement : réclamations des sieurs Meiffred et Tourniaire relatives à des empiètements, acte de vente, correspondance 1846-1847). 7 pièces .
      4O 6. Chemin d'Andon et de Saint-Cézaire. - Travaux d'entretien : délibérations, devis, instructions, correspondance (1808-1838). 13 pièces .
      4O 7. Chemin de Saint-Vallier à Escragnolles (chemin n° 2). - Travaux de rectification : devis, correspondance (1870). 4 pièces .
      4O 8. Chemin vicinal ordinaire n° 1. - Vente d'un hors-ligne (1901 - 1904). Ouverture entre la limite de Cabris et la RN n° 85 : projet (1910 - 1913). Travaux de construction : instructions, délibérations, plans, avant métré, soumissions, procès-verbal d'adjudication des travaux, actes de cession de terrains, correspondance (1921 - 1925). -

      1808-1925

      • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur
      • Réserver en salle

      Nom de personne :

      MEIFFRED

      ,

      TOURNIAIRE

      Communicabilité :

      Immédiate

      
      
    • E-dépôt 122 113 -

      4O 9. Chemin vicinal ordinaire n° 4 (ancienne route d'Escragnolles, chemin de Sainte Luce ou de...

      4O 9. Chemin vicinal ordinaire n° 4 (ancienne route d'Escragnolles, chemin de Sainte Luce ou de la Siagne). - Travaux d'entretien, réparation d'un pont écroulé, projet de classement, projet d'aménagement en promenade et travaux d'entretien, dégâts commis par le passage de camions, par les sieurs Fanti, empiètement : instructions, délibérations, rapports de l'agent voyer, photographies, correspondance (1897-1936).
      4O 10. Chemin vicinal ordinaire n° 5 de Saint-Vallier à Cabris (puis chemin n° 13 A). - Travaux de construction : instructions, délibération, correspondance (1912 - 1920). Classement en annexe du chemin de grande communication n° 13 et travaux : instructions, délibérations, correspondance (1926 - 1946).
      4O 11. Chemins ruraux, carraires. - Travaux divers, empiètements, débats causés par les intempéries, réclamations diverses : instructions, délibérations, ventes, échanges, correspondance (1820-1941).
      5O 1. Syndicats intercommunaux. - Statuts, membres, délibérations, instructions (1930-1933). 12 pièces .
      5O 2. Adduction d'eau. - Règlement général (1916).
      5O 3. Fontaines. - Construction, réparations et entretien : instructions, délibérations, devis estimatifs, adjudications, plans, correspondance (Concerne : fontaine publique et fontaine des Prés (1790 - 1844), fontaine de la Combe (1856 - 1858), fontaine de Taragraou (1859), fontaine de Préredon (1855, 1863), fontaine des Prés (1874 - 1960), bornes fontaines (1929 - 1943), source de Ferrier (1886 - 1888)).
      5O 4. Fontaine de l'Apié (source de Castellas). - Aménagement, pose de nouvelles canalisations et modification des bassins, contentieux avec le sieur Tourniaire relatif au passage des canaux d'amenées, remplacement des canalisations, contentieux avec le sieur Tourniaire : instructions, délibérations, plans, devis, adjudications, correspondance (1855-1881). -

      1820-1943

      • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur
      • Réserver en salle

      Communicabilité :

      Immédiate

      
      
    • E-dépôt 122 115 -

      6O 1. Fosses septiques, cloaques, canalisations d'eaux usées, puits perdus. - Demandes et...

      6O 1. Fosses septiques, cloaques, canalisations d'eaux usées, puits perdus. - Demandes et autorisation pour des travaux effectués par des particuliers, plaintes et pétitions (1837-1936).
      6O 2. Édicules et toilettes publiques. - Constructions et aménagement de toilettes publiques et scolaires : délibérations, devis, plans, cahiers des charges, adjudications, décomptes des travaux, subventions, instructions, correspondance (1928-1937).
      7O 1. Éclairage des rues. - Installation de réverbères à pétroles : délibérations, devis, instructions, correspondance (1870-1906).
      7O 2. Syndicats intercommunaux et départementaux d'électricité et de gaz : statuts, membres, adhésion de la commune, délibérations, instructions, correspondance (1935-1938).
      7O 3. Électricité. - Concessions, distributions, exploitations, contrôle, abonnements : délibérations, instructions, correspondance (1908-1921).
      7O 4. Usine hydroélectrique au pont de Mons. - Projets d'établissement, dérivation des eaux de la Siagne à Saint-Jean, installations de lignes électriques, cessions de terrains et droits de passages, conventions avec les divers concessionnaires du projet (1899-1913). 7O 5. Électrification de l'agglomération et de divers écarts. - Délibérations, plans, marché de gré à gré, devis et décomptes des travaux, pétitions, instructions, correspondance (1906-1936).
      7O 6. Électrification des écarts du quartier du Pilon et de Praredon : délibérations, plans, devis, décomptes des travaux, subventions, instructions, correspondance (1928-1933).
      7O 7. Lignes électriques. - Passage sur le territoire communal de la ligne de Saint-Auban : délibérations, plans, instructions, correspondance (1931). 6 pièces .
      8O 1. Téléphone et télégraphe. - Etablissements de différentes lignes téléphoniques et télégraphiques sur le territoire, travaux d'installations, de rectifications et d'entretien : instructions, délibérations, arrêtés d'autorisations, plans, correspondance (1914-1944). 9O 1. Travaux particuliers. - Modifications de bâtiments privés ou de leurs accès : demandes et autorisations de travaux, plans, correspondance (1927-1936).
      10O 1. Voitures hippomobiles. - Concessions de transport : instructions, demandes, arrêtés d'autorisations, délibérations, conventions, correspondance (1867-1878).
      10O 2. Chemin de Fer. - Enquête sur l'établissement d'une halte sur la ligne Draguignan - Grasse : correspondance (2 pièces 1898). Etablissement d'une ligne entre Cannes et Avignon : délibération (1 pièce 1923). 3 pièces .
      10O 3. Tramways. - Projets d'établissement de lignes dans l'arrondissement de Grasse : instructions, délibération, correspondance (1901-1908). 12 pièces .
      10O 4. Autobus et autocars. - Concessions de transport, trajets, horaires : instructions, conventions, cahiers des charges, délibérations, correspondance (1907-1939).
      11O 1. Cours d'eau. - Endiguements et travaux divers : instructions, arrêtés, correspondance (1835-1939). 7 pièces. -

      1837-1939

      • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur
      • Réserver en salle

      Communicabilité :

      Immédiate

      
      
  • E-dépôt 122 116 - Série P. - Cultes. - 1801-1908

    • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur

    
    
    • E-dépôt 122 116 -

      Sous-série 1 P. - Culte catholique.
      1P 1. Culte et desservants. - Frais du culte, traitement des...

      Sous-série 1 P. - Culte catholique.
      1P 1. Culte et desservants. - Frais du culte, traitement des desservants : instructions, correspondance (an XI - 1877). Ameublement du presbytère : instructions, inventaire, correspondance (an XIV - 1849).
      1P 2. Fabrique. - Nomination de membre (1 pièce 1811) ; inventaires des effets meubles (3 pièces sans date). Revenus et biens : instructions (an X - 1808). Comptabilité (1842 - 1896). Legs Court née Daver (1 pièce, 1894).
      1P 3. Séparation de l'Église et de l'État. - Instructions, inventaire des biens de la mense curiale, correspondance (1906-1908).
      Sous-série 6 P. - Police des cultes.
      6P 1. Cérémonies, processions, réunions cultuelles : instructions, correspondance (An XI-1877). -

      An X-1908

      • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur
      • Réserver en salle

      Nom de personne :

      COURT née DAVER

      Communicabilité :

      Immédiate

      
      
  • E-dépôt 122 117 à 126 - Série Q. - Assistance et prévoyance. - 1801-1959

    • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur

    
    
    • E-dépôt 122 117 à 123 - Sous-série 1 Q. - Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence. - 1801-1947

      • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur

      Sources complémentaires :

      Consulter également la cote E 122/124.

      
      
      • E-dépôt 122 117 à 123 - Bureau de bienfaisance. - 1801-1947

        • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur

        
        
        • E-dépôt 122 117 -

          1Q 1. Administration et gestion : instructions, circulaires, correspondance (An X-1864).
          1Q 2....

          1Q 1. Administration et gestion : instructions, circulaires, correspondance (An X-1864).
          1Q 2. Bureau de bienfaisance, hospice civil. - Constitution du bureau de bienfaisance de Saint-Vallier à partir des biens de l'ancienne confrérie du St Esprit : instructions, délibérations, copies d'actes de propriétés, réclamation relative à la perte des biens lors de la Révolution, correspondance (An X, an XI-1831).
          1Q 3. Commission administrative : délibérations, comptes, états de secours (1807-1829). 1 registre .
          1Q 4. Commission administrative : délibérations (1829-1845). 1 cahier .
          1Q 5. Commission administrative : délibérations, contient un tableau des membres (1840 - 1865).1 cahier. -

          An X-1864

          • Voir l'analyse
          • Ajouter au classeur
          • Réserver en salle

          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
        • E-dépôt 122 118 -

          1Q 6. Commission administrative : délibérations (1863 - 1910), liste des donateurs (1434 -...

          1Q 6. Commission administrative : délibérations (1863 - 1910), liste des donateurs (1434 - 1928), états des pauvres secourus (1878 - 1880). 1 registre .
          1Q 7. Commission administrative : délibérations (1911-1947). 1 registre .
          1Q 8. Commission administrative : membres, nominations, remplacements, démissions : instructions, arrêtés, délibérations, correspondance (an XI-1925). -

          An XI-1947

          • Voir l'analyse
          • Ajouter au classeur
          • Réserver en salle

          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
        • E-dépôt 122 119 à 120 - Budgets. - 1819-1928

          • Voir l'analyse
          • Ajouter au classeur

          
          
          • E-dépôt 122 119 - 1Q 9. 1819-1869. - 1819-1869

            • Voir l'analyse
            • Ajouter au classeur
            • Réserver en salle

            Communicabilité :

            Immédiate

            
            
          • E-dépôt 122 120 - 1Q 10. 1870-1928. - 1870-1928

            • Voir l'analyse
            • Ajouter au classeur
            • Réserver en salle

            Communicabilité :

            Immédiate

            
            
        • E-dépôt 122 121 - 1Q 11. Comptes administratifs (1830-1926). - 1830-1926

          • Voir l'analyse
          • Ajouter au classeur
          • Réserver en salle

          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
        • E-dépôt 122 122 -

          1Q 12. États de situation (1828-1867).
          1Q 13. Comptes de gestion (1810-1920).
          1Q 14. Apurements...

          1Q 12. États de situation (1828-1867).
          1Q 13. Comptes de gestion (1810-1920).
          1Q 14. Apurements des comptes : instructions, arrêtés préfectoraux, délibérations (1807-1937). -

          1810-1937

          • Voir l'analyse
          • Ajouter au classeur
          • Réserver en salle

          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
        • E-dépôt 122 123 -

          1Q 15. Pièces justificatives des comptes (1827-1941).
          1Q 16. Etats n° 4 de la statistique...

          1Q 15. Pièces justificatives des comptes (1827-1941).
          1Q 16. Etats n° 4 de la statistique générale (1912-1941).
          1Q 17. Rentes et revenus divers : instructions, états des rentes, liste de donateurs, délibérations, correspondance (1810-1901). -

          1810-1941

          • Voir l'analyse
          • Ajouter au classeur
          • Réserver en salle

          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
    • E-dépôt 122 124 -

      Sous-série 1 Q. - Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence. (suite).
      1Q 18. Bureau de...

      Sous-série 1 Q. - Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence. (suite).
      1Q 18. Bureau de bienfaisance. - Dons et legs : instructions, arrêtés d'autorisation, actes notariés, délibérations, correspondance relatifs aux dons et legs de : Rouquier épouse Meyffred (1852 - 1853), Antoine Courmes (1853), Jean-Baptiste Alziary (1863 - 1864), Anne-Claire Gasq veuve Cavalier (1866), Antoine Roustan (1868), Jean-Joseph Giraud (1874 - 1875), Marie Roustan veuve Autran (1883 - 1890), Madeleine Courmes (1883 - 1893), Mélanie Simon veuve Jacquemin (1889), Daver veuve Court (1892 - 1894).
      1Q 19. Bureau de bienfaisance. - Biens immobiliers : fours à pain d'Aups possédés en indivis, partage des revenus, projet d'aliénation, aliénation : instructions, délibérations, pièces comptables, correspondance (1808-1833).
      1Q 20. Bureau de bienfaisance. - Biens immobiliers : champs du Vallon, legs de cette propriété par Pierre Joseph Porre, mise à ferme, vente : instructions, délibérations, acte notarié, arrêtés, adjudications, correspondance (1836 - 1890). Echange d'immeuble : arrêtés d'autorisation, délibérations, plans, correspondance (1914 - 1917).
      1Q 21. Bureau de bienfaisance. - Secours accordés par le bureau et secours accordés au bureau, secours extraordinaires du comité de bienfaisance du canton, listes des indigents secourus, cas particuliers, aides de l'administration : instructions, états communaux, délibérations, avis de subvention, correspondance (1812-1927).
      1Q 22. Générosité publique. - Quêtes, souscriptions, journées nationales de solidarité, organismes d'aides et assistance : instructions, états des sommes recueillies, des subventions communales, correspondance (1940-1944).
      Sous-série 3 Q. - Établissements hospitaliers, hospitalisation.
      3Q 1. Aliénés. - Placements en hôpital, surveillance, aide et secours : instructions, dossiers individuels, correspondance (1841-1939).
      3Q 2. Aveugles, Hôpital des Quinze-Vingts. - Placements, aides et secours : instructions, dossiers individuels, correspondance (1824-1910).
      Sous-série 4 Q. - Institutions diverses.
      4Q 1. Caisses d'assurances Agricoles Mutuelles contre l'incendie, la mortalité du bétail, les accidents. - Statuts, membres, organisation : délibérations, instructions, correspondance (1930-1931).
      Sous-série 5 Q. - Application des lois d'assistance et de prévoyance.
      5Q 1. Aides à la natalité. - Primes à la natalité, femmes en couches, allaitement : instructions, états nominatifs, correspondance (1936-1940). -

      1808-1944

      • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur
      • Réserver en salle

      Nom de personne :

      ALZIARY Jean-Baptiste

      ,

      AUTRAN Marie (Veuve, née ROUSTAN)

      ,

      CAVALIER Anne-Claire (Veuve, née GASQ)

      ,

      COURMES Antoine

      ,

      COURMES Madeleine

      ,

      COURT (Veuve, née DAVER)

      ,

      DAVER (Veuve COURT)

      ,

      GASQ Anne-Claire (Veuve CAVALIER)

      ,

      GIRAUD Jean-Joseph

      ,

      JACQUEMIN Mélanie (Veuve, née SIMON)

      ,

      MEYFFRED (née ROUQUIER)

      ,

      ROUQUIER (épouse MEYFFRED)

      ,

      ROUSTAN Antoine

      ,

      ROUSTAN Marie (Veuve AUTRAN)

      ,

      SIMON Mélanie (Veuve JACQUEMIN)

      ,

      PORRE Pierre Joseph

      Communicabilité :

      120 ans

      Commentaire sur l'incommunicabilité :

      Conformément à l'article L213-2 du code du patrimoine (introduit par la loi n°2008-696 du 15 juillet 2008) les archives publiques sont communicables de plein droit à l'expiration d'un délai de 25 ans à compter de la date de décès de l'intéressé pour les documents dont la communication porte atteinte au secret médical. Si la date du décès n'est pas connue, le délai est de 120 ans à compter de la date de naissance.

      
      
    • E-dépôt 122 125 à 126 - Sous-série 5 Q. - Application des lois d'assistance et de prévoyance. - 1818-1959

      • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur

      Sources complémentaires :

      Consulter également la cote E 122/124.

      
      
      • E-dépôt 122 125 -

        5Q 2. Aides à l'enfance. - Protection des enfants du premier âge : états nominatifs, rapports...

        5Q 2. Aides à l'enfance. - Protection des enfants du premier âge : états nominatifs, rapports annuels, instructions, correspondance (1878-1944).
        5Q 3. Aides à l'enfance. - Protection des enfants du premier âge : déclarations des parents ou ayant-droits (1878-1936). 1 registre .
        5Q 4. Aides à l'Enfance. - Protection des enfants du premier âge : déclarations des nourrices (1878-1936). 1 registre .
        5Q 5. Aides à l'enfance. - Enfants trouvés, enfants assistés, filles-mères : dossiers individuels, instructions et correspondance relatifs à des enfants assistés (1828-1925).
        5Q 6. Aides à la famille. - Assistance aux familles nombreuses : instructions, états nominatifs, correspondance (1915-1939).
        5Q 7. Aides à la famille. - Allocations familiales : instructions, états communaux d'affiliation, délibérations, correspondance (1937-1943).
        5Q 8. Aides à la famille. - Aides aux familles de militaires, allocations militaires et secours : instructions, états nominatifs, demandes, décisions, correspondance (1837-1944). -

        1818-1944

        • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur
        • Réserver en salle

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • E-dépôt 122 126 -

        5Q 10. Aides à la vieillesse. - Retraites et pensions : registre d'inscription des pensions...

        5Q 10. Aides à la vieillesse. - Retraites et pensions : registre d'inscription des pensions (1916 - 1936). Retraites ouvrières et paysannes, allocations spéciales : demandes, cas particuliers, instructions, correspondance (1856 - 1939).
        5Q 11. Aides à la vieillesse. - Assistance aux vieillards, infirmes et incurables : états nominatifs, états d'allocations, cas particuliers, instructions (1907-1924).
        5Q 12. Aides aux malades. - Assistance médicale gratuite : listes d'assistance médicale (1863-1942).
        5Q 13. Aides aux malades. - Assistance médicale gratuite permanente et temporaire, admission d'urgence, hospitalisation : instructions, décisions des commissions d'attributions, délibérations, correspondance (1841-1942).
        5Q 14. Aides aux malades. - Listes d'abonnement au service de médecine à Saint-Vallier (s.d., 1919, 1925). 3 pièces .
        5Q 15. Assistance aux anciens combattants et victimes de guerre. - Demandes de cartes d'invalidité et de combattant volontaire, demande de pension correspondante (1934-1964). Projet de création d'une maison de repos pour les anciens combattants à Saint-Vallier (1954).
        5Q 16. contingents d'assistance. - Quote-part aux dépenses départementales, subventions départementales : avis de subvention, avis de parts contributives, délibérations, instructions (1878-1926).
        5Q 17. Sociétés de secours mutuels. - Société scolaire et de retraite du canton de Saint-Vallier : enquêtes, instructions, correspondance (1911-1945) ; dissolution (1945-1946).
        5Q 18. Accidents du travail. - Registres de déclaration, registre d'adhésion des entreprises à la législation, instructions, correspondance (1900-1959).
        5Q 20. Assurances sociales. - Assurances sociales des personnels communaux : instructions, états de versements des cotisations, dossiers individuels, correspondance (1936-1940). -

        1841-1959

        • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur
        • Réserver en salle

        Communicabilité :

        120 ans

        Commentaire sur l'incommunicabilité :

        Conformément à l'article L213-2 du code du patrimoine (introduit par la loi n°2008-696 du 15 juillet 2008) les archives publiques sont communicables de plein droit à l'expiration d'un délai de 25 ans à compter de la date de décès de l'intéressé pour les documents dont la communication porte atteinte au secret médical. Si la date du décès n'est pas connue, le délai est de 120 ans à compter de la date de naissance.

        
        
  • E-dépôt 122 127 - Série R. - Instruction publique, sciences, lettres et arts. - 1800-1969

    • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur

    
    
    • E-dépôt 122 127 -

      Sous-série 1 R. - Instruction publique.
      1R 1. Instruction publique. - Instructions,...

      Sous-série 1 R. - Instruction publique.
      1R 1. Instruction publique. - Instructions, correspondance (An XII-1891).
      1R 2. Comité et commission de l'instruction primaire. - Organisation : instructions, délibérations (1 cahier, 1834-1850). Nominations des membres (1820-1907).
      1R 3. Écoles primaires. - Mobilier, matériel et livres scolaires : instructions, inventaires, délibérations relatives à des acquisitions, correspondance (1833-1938).
      1R 5. Organisation scolaire. - Création et suppression de classes, organisation des cours : instructions, délibérations, correspondance (1837-1943).
      1R 6. Instituteurs et institutrices. - Nominations, relations avec l'autorité municipale : instructions, arrêtés, délibérations, correspondance (An IX-1929).
      1R 7. Caisse des écoles. - Création, constitutions, comptabilité : instructions, délibérations, états comptables, correspondance (1882-1948).
      1R 8. Rétribution scolaire. - Instructions, rôles, délibérations (1839-1872).
      1R 9. Population scolaire. - Relevés d'absences, statistiques de fréquentation scolaire (1846-1897).
      1R 10. Population scolaire. - Instructions, listes des enfants admis gratuitement, correspondance (1834, 1853-1872).
      1R 11. Colonie de vacances de la ville de Cannes. - Correspondance (1926). 1 pièce .
      Sous-série 2 R. - Sciences, lettres et arts.
      2R 1. Bibliothèque populaire. - Statuts, membres, achats d'ouvrages : délibérations, instructions, correspondance (1873-1904).
      2R 2. Bibliothèque populaire. - Catalogue des ouvrages composant la bibliothèque (1891-1896). 1 registre .
      2R 3. Bibliothèque populaire. - Registre d'inscription des prêts (1902-1961). 1 registre .
      2R 4. Fouilles archéologiques. - Délibérations (1880, 1929). 2 pièces .
      2R 5. Monuments historiques. - Instructions, correspondance (1873-1961). Classement du camp "Castellaras de la Malle" (1909).
      Sous-série 3 R. - Sport et tourisme.
      3R 1. Association sportive de Saint-Vallier. - Création, membres, relations avec la municipalité : instructions, délibérations, correspondance (1932-1941).
      3R 2. Syndicats d'initiative du département et organismes à but touristique : relations avec la municipalité (1867-1968). Syndicat d'initiative de Saint-Vallier : relations avec la municipalité (1932-1969). -

      An IX-1969

      • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur
      • Réserver en salle

      Sources complémentaires :

      Les listes des enfants de 6 à 13 ans (1883-1886) sont classés sous la cote 01T 0709.

      Communicabilité :

      Immédiate

      
      
  • E-dépôt 122 128 - Série S. - Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes. - 1805-1900

    • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur

    
    
    • E-dépôt 122 128 -

      S 1. Lettre du curé de Saint-Vallier relative à un contentieux entre les sieurs Rouquier et...

      S 1. Lettre du curé de Saint-Vallier relative à un contentieux entre les sieurs Rouquier et Trabaud (1805).
      S 2. Carte topographique de la région de Saint-Vallier (s.d., XXème siècle). 1 pièce .
      S 3. Lettre d'un vallierien à son père écrite au cours d'un voyage en Allemagne (fin XIXème siècle). 1 pièce .
      S 4. "Carte d'une partie du Sahara septentrional dressée par F. Foureau, Paris, Impr. Ehrardt frère, 1888 [conservé en 01Fi 2010]. -

      1805-1900

      • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur
      • Réserver en salle

      Sources complémentaires :

      01Fi 2010

      Nom de personne :

      ROUQUIER (Sieur...)

      ,

      TRABAUD (Sieur...)

      Communicabilité :

      Immédiate