Présentation des notices

• • Voir l'analyse
  • Ajouter au classeur

  E-dépôt 74 17 à 32, 33/1 à 33/2, 34 à 123 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1790-1939
  • • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur

    E-dépôt 74 17 - Série A. - Lois et actes du pouvoir central. - 1790-1803
    • • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur
      • Réserver en salle

      E-dépôt 74 17 -

      A 1. Extraits des décrets de l'Assemblée Nationale et du Comité de Salut Public (1792-An III).
      A...

      A 1. Extraits des décrets de l'Assemblée Nationale et du Comité de Salut Public (1792-An III).
      A 2. Affiches et proclamations. - Bulletins nationaux de l'an II. Loi qui détermine le mode de constater l'état civil des citoyens (20 septembre 1792). Proclamation du Comité de Salut Public aux cultivateurs sur la culture de la pomme de terre. Tableau de la fixation des prix du pain, grains, farines, vermicelles, journées de travail, main-d'oeuvre, gages et salaires par la municipalité de Nice. Proclamation de Beffroy et Turreau, représentants du peuple délégués à l'armée d'Italie, au sujet des derniers combats sur mer (30 ventôse an III). Loi sur les secours aux défenseurs de la patrie. Extrait de la lettre écrite par le ministre des finances aux directoires et procureurs généraux syndics des 83 départements (20 décembre 1790).
      A 3. Monnaie : procès-verbal des signes caractéristiques auxquels on peut reconnaître la falsification d'assignats (1793), extrait des registres des délibérations du gouvernement et de la République sur les monnaies (17 prairial an XI). -

      1790-An XI
  • • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur

    E-dépôt 74 18 - Série B. - Actes de l'administration départementale. - 1793-1800
    • • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur
      • Réserver en salle

      E-dépôt 74 18 -

      B 1 Arrêtés et avis des administrateurs du département des Alpes Maritimes (An II).
      B 2. Lettres...

      B 1 Arrêtés et avis des administrateurs du département des Alpes Maritimes (An II).
      B 2. Lettres et communiqués des administrateurs du district de Menton (1793-An III).
      B 3. Conseil d'arrondissement du canton de Monaco : procès-verbaux de séances de l'an VIII (la commune d'Eze est représentée par le citoyen Alexandre Fabre). -

      1793-An VIII
  • • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur

    E-dépôt 74 19 à 32 - Série D. - Administration générale de la commune. - 1792-1939
    • • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur

      E-dépôt 74 19 à 26 - Sous-série 1 D. - Conseil municipal. - 1814-1860
      • • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur

        E-dépôt 74 19 à 26 - Délibérations. - 1814-1860

        Présentation du contenu :

        Concerne également les "atti consolari" et les "atti ordinari".

        
        
        • • Voir l'analyse
          • Ajouter au classeur
          • Réserver en salle

          E-dépôt 74 19 -

          1D 1. "Atti consolari" (1814-1815).
          1D 2. "Deliberamenti" (1816-1817).
          1D 3. "Ordinati"...

          1D 1. "Atti consolari" (1814-1815).
          1D 2. "Deliberamenti" (1816-1817).
          1D 3. "Ordinati" (1817-1820).
          1D 4. "Ordinati consolari" (1821-1830). -

          1814-1830
        • • Voir l'analyse
          • Ajouter au classeur

          E-dépôt 74 20 à 22 - Atti consolari. - 1831-1849
          • • Voir l'analyse
            • Ajouter au classeur
            • Réserver en salle

            E-dépôt 74 20 - 1D 5. 1831-1833.
            1D 6. 1834-1838.
            1D 7. 1838-1841. - 1831-1841
          • • Voir l'analyse
            • Ajouter au classeur
            • Réserver en salle

            E-dépôt 74 21 - 1D 8. 1841-1846.
            1D 9. 1841-1847.
            1D 10. 1841-1847. - 1841-1847
          • • Voir l'analyse
            • Ajouter au classeur
            • Réserver en salle

            E-dépôt 74 22 - 1D 11. 1847-1848.
            1D 12. 1847-1849.
            1D 13. 1847-1849. - 1847-1849
        • • Voir l'analyse
          • Ajouter au classeur
          • Réserver en salle

          E-dépôt 74 23 -

          1D 14. "Deliberazioni del consiglio comunale (1849-1851).
          1D 15. "Atti originali del consiglio...

          1D 14. "Deliberazioni del consiglio comunale (1849-1851).
          1D 15. "Atti originali del consiglio comunale" (1849-1851).
          1D 16. "Atti d'incanti e deliberamenti" (1849-1851).
          1D 17. "Atti originali del consiglio delegato" (1849-1851).
          1D 18. "Deliberazioni del consiglio delegato" (1849-1851).
          1D 19. "Atti consolari" (1849-1851). -

          1849-1851
        • • Voir l'analyse
          • Ajouter au classeur
          • Réserver en salle

          E-dépôt 74 24 -

          1D 20. "Atti originali del consiglio delegato" (1852-1855).
          1D 21. "Deliberazioni del consiglio...

          1D 20. "Atti originali del consiglio delegato" (1852-1855).
          1D 21. "Deliberazioni del consiglio delegato" (1852-1855).
          1D 22. "Deliberazioni del consiglio comunale" (1852-1855).
          1D 23. "Atti originali del consiglio comunale" (1852-1855).
          1D 24. "Atti d'incanti e deliberamenti" (1852-1855). -

          1852-1855
        • • Voir l'analyse
          • Ajouter au classeur
          • Réserver en salle

          E-dépôt 74 25 -

          1D 25. "Deliberamenti" (1856-1860).
          1D 26. "Atti del consiglio comunale" (1856-1860).
          1D 27....

          1D 25. "Deliberamenti" (1856-1860).
          1D 26. "Atti del consiglio comunale" (1856-1860).
          1D 27. "Atti originali del consiglio delegato" (1856-1860).
          1D 28. "Atti originali del consiglio comunale" (1856-1860).
          1D 29. "Atti del consiglio delegato" (1856-1860). -

          1856-1860
        • • Voir l'analyse
          • Ajouter au classeur
          • Réserver en salle

          E-dépôt 74 26 -

          1D 30. Délibérations et "atti consolari" (1814-1840).
          1D 31. "Atti vari originali e copie non...

          1D 30. Délibérations et "atti consolari" (1814-1840).
          1D 31. "Atti vari originali e copie non inserti nel registri ordinari (carte assai importanti)" (1819-1856). -

          1814-1856
    • • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur
      • Réserver en salle

      E-dépôt 74 27 -

      Sous-série 1 D. - Conseil municipal. (suite).
      1D 32. Délibérations (1860-1874).
      1D 33...

      Sous-série 1 D. - Conseil municipal. (suite).
      1D 32. Délibérations (1860-1874).
      1D 33 Délibérations (1874-1892).
      Sous-série 2 D. - Actes de l'administration municipale.
      2D 1. Constitution de la municipalité (9 décembre 1792).
      2D 2. Correspondance entre la municipalité et le juge de paix de Fort Hercule à Monaco (1792-an II).
      2D 3. Correspondance avec des particuliers (1793-an IV).
      2D 4. Registre de la mairie d'Eze, arrêtés (10 fructidor an VIII - 30 prairial an XI).
      2D 5. Registre des lettres de l'an neuvième (4 complémentaire an VIII - 26 thermidor an XI).
      2D 6. Copies de lettres, passeports, procès-verbaux divers (fructidor an IX - 2 brumaire an XI).
      2D 7. Registre des lettres de correspondance annuelle de la commune d'Eze (10 fructidor an X - 26 germinal an XI).
      2D 8. Suite des copies de lettres pour l'an XI (27 germinal - 6 messidor an XI).
      2D 9. Suite des copies de lettres pour l'an XI (6 messidor - 2 fructidor an XI).
      2D 10. Copies de lettres (2 brumaire - 27 prairial an XII).
      2D 11. Copies de lettres (messidor an XII).
      2D 12. Copies de lettres (10 fructidor an XIII - 2 janvier 1806).
      2D 13. Cahier des copies de lettres (1er janvier 1806 - 17 novembre 1806).
      2D 14. Cayer (sic) des lettres an 1807 (18 janvier - 22 décembre 1807). -

      1792-1892
    • • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur

      E-dépôt 74 28 à 31 - Sous-série 2 D. - Actes de l'administration municipale. - 1799-1936
      • • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur
        • Réserver en salle

        E-dépôt 74 28 -

        2D 15. Cayer (cahier) des lettres an 1808 (5 janvier 1808 - 16 mai 1809).
        2D 16. Suite du cahier...

        2D 15. Cayer (cahier) des lettres an 1808 (5 janvier 1808 - 16 mai 1809).
        2D 16. Suite du cahier à lettres de l'an 1809 (17 mai - 20 décembre 1809).
        2D 17. Cahier à lettres de l'an 1810 (1er janvier - 14 décembre 1810).
        2D 18. Cahier à lettres de l'an 1811, 1812 et 1813 (2 janvier 1811 - 31 décembre 1813).
        2D 19. Répertoire du secrétaire de la commune d'Eze (contient principalement les actes d'adjudication des divers droits communaux, bandites, boucheries, etc.) (1806-1813).
        2D 20. Circulaires du préfet des Alpes-Maritimes. - Sessions des conseils municipaux (an IX-1812). Bulletins des lois, au code civil et aux archives communales (an VIII-1813). Administration de la commune (an VIII-1814).
        2D 21. Circulaires et instructions du sous-préfet du 2e arrondissement relatives à l'administration de la commune, aux sessions du conseil municipal, etc. (an VIII-an XIII).
        2D 22 "Manifesti del sindaco" (arrêtés ou avis du maire) (28 juin 1849 - 19 mars 1853).
        2D 23. Correspondance de la commune (31 décembre 1820 - 9 décembre 1825).
        2D 24. Correspondance de la commune (16 décembre 1825 - 12 septembre 1830).
        2D 25. Correspondance de la commune (23 mars 1838 - 27 mars 1843). -

        An VIII-1853
      • • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur
        • Réserver en salle

        E-dépôt 74 29 -

        2D 26. "Lettere particolari" (1838-1840).
        2D 27. "Lettere particolari" (18 janvier 1841 - 2...

        2D 26. "Lettere particolari" (1838-1840).
        2D 27. "Lettere particolari" (18 janvier 1841 - 2 octobre 1843).
        2D 28. Copies de lettres (mars 1830 - mai 1831).
        2D 29. Copies de lettres (10 avril 1834-23 juillet 1834).
        2D 30. "Registro della corrispondenza coll'uffizio dell'intendenza generale della divisione administrativa di Nizza" (8 septembre 1851 - 23 février 1853).
        2D 31. "Registro delle lettere scritte all illustrissimo signor intendente generale della provincia" (16 mai 1847 - 18 août 1851).
        2D 32. "Lettere dell'uffizio dell'intendenza generale" (3 mars 1838 - 2 novembre 1840).
        2D 33. "Lettere dell'uffizio dell'intendenza generale" (20 novembre 1841 - 14 décembre 1843).
        2D 34. "Registro delle lettere scritte all insinuazione e domanio ed altra comunita, ed all esattore del mandamento, giudice del mandamento, direttore delle dogane, ed altri" (16 mai 1847 - 28 août 1851).
        2D 35. "Registro delle lettere scritte all insinuatore, al direttore del domanio e delle reale dogane, al giudice del mandamento, all esattore, verificatore delle contribuzioni, al sindici di altri comunita, ed altri" (21 septembre 1851 - 23 février 1853).
        2D 36. "Registro delle lettere scritte al governo della divisione dal real comando militare, ed alla polizia" (7 juillet 1847 - 12 février 1853).
        2D 37. Copies de lettres (12 février 1853 - 25 mai 1860, 2 juillet 1860-10 février 1861), livrets d'ouvriers (1866). -

        1830-1866
      • • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur
        • Réserver en salle

        E-dépôt 74 30 -

        2D 38. Circolari della generale intendenza di Nizza (10 mars 1838 - 25 mars 1841).
        2D 39....

        2D 38. Circolari della generale intendenza di Nizza (10 mars 1838 - 25 mars 1841).
        2D 39. Circolari della generale intendenza di Nizza (8 mars 1841 - 26 avril 1842).
        2D 40. Circulaires de l'intendance générale de Nice. - Administration communale (1814-1859).
        2D 41. Circulaires de l'intendance générale de Nice relatives aux sessions des conseils communaux (1849-1859). Conto morale del sindaco (1857). Copie de lettere del signor governatore provisorio della provincia di Nizza relatives à l'annexion (1860).
        2D 42. Inventaires des archives communales. - Inventario generale degl'atti, registri, titoli e carte depositati negl'archivi del comune d'Eza (13 mai 1847). Repertorio dell'inventario generale dell'archivio comunale d'Eza (1 registre). Projet d'inventaire des archives communales dressé vers 1835 sur un registre ouvert en exécution de l'article 5 de l'arrêté du préfet du 27 nivôse an XII pour l'inscription des ouvriers auxquels il a été remis des livrets en conformité de l'arrêté du gouvernement du 9 frimaire.
        2D 43. Arrêtés du maire (1863-1933).
        2D 44. Registre de correspondance ou de copies de lettres (juillet 1860 - novembre 1872).
        2D 45. Registre de correspondance ou de copies de lettres (novembre 1872 - février 1886).
        2D 46. Registre de correspondance ou de copies de lettres (décembre 1885 - octobre 1886).
        2D 47. Registre de correspondance ou de copies de lettres (1890).
        2D 48. Registre de correspondance ou de copies de lettres (1891).
        2D 49. Registre de correspondance ou de copies de lettres (décembre 1890 - novembre 1891).
        2D 50. Registre de correspondance ou de copies de lettres (1892).
        2D 51. Registre de correspondance ou de copies de lettres (1893). -

        1814-1933
      • • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur
        • Réserver en salle

        E-dépôt 74 31 -

        2D 52. Registre de correspondance ou de copies de lettres (1894).
        2D 53. Registre de...

        2D 52. Registre de correspondance ou de copies de lettres (1894).
        2D 53. Registre de correspondance ou de copies de lettres (1895).
        2D 54. Registre de correspondance ou de copies de lettres (1896).
        2D 55. Registre de correspondance ou de copies de lettres (1897).
        2D 56. Registre de correspondance ou de copies de lettres (août 1903 - juillet 1912).
        2D 57. Registre de correspondance ou de copies de lettres (septembre 1912 - octobre 1919).
        2D 58. Registre de correspondance ou de copies de lettres (novembre 1919 - juin 1925).
        2D 59. Registre de correspondance ou de copies de lettres (juin 1925 - février 1926).
        2D 60. Registre de correspondance ou de copies de lettres (mars - décembre 1926).
        2D 61. Registre de correspondance ou de copies de lettres (janvier 1927 - juillet 1930).
        2D 62. Registre de correspondance ou de copies de lettres (août 1930 - septembre 1936). -

        1894-1936
    • • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur

      E-dépôt 74 32 - Sous-série 3 D. - Administration de la commune. - 1861-1939
      • • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur
        • Réserver en salle

        E-dépôt 74 32 -

        3D 1. Journal de l'administration du maire (1861-1899).
        3D 2. Répertoire de la commune d'Eze...

        3D 1. Journal de l'administration du maire (1861-1899).
        3D 2. Répertoire de la commune d'Eze (octobre 1860 - octobre 1872).
        3D 3. Répertoire de la commune d'Eze (janvier 1873 - octobre 1882).
        3D 4. Répertoire de la commune d'Eze (octobre 1882 - avril 1894).
        3D 5. Répertoire de la commune d'Eze (mai 1894 - juillet 1900).
        3D 6. Répertoire des actes soumis à l'enregistrement (octobre 1900 - juillet 1923).
        3D 7. Délibérations et circulaires relatives à l'administration communale. - Copies de délibérations du conseil municipal concernant l'administration de la commune (1875-1921). Circulaires préfectorales relatives à l'administration communale (1882-1934).
        3D 8. Pièces diverses concernant les séances du conseil municipal. - Circulaires préfectorales relatives aux sessions des conseils municipaux (1863-1937). Excuses de conseillers municipaux de ne pouvoir assister aux séances (1907-1935). Brouillons de délibérations. Cahier de délibérations (1932). Cahier de commission (1927). Cahier de légalisation (1918-1919). Rapport de la commission des travaux.
        3D 9. Lettres intéressant l'administration de la commune. - Reçues par la mairie : répertoire (1860). Reçues par le maire, l'adjointe, le secrétaire et les conseillers municipaux (1906-1917). Adressées officiellement au maire (1884-1934). Adressées au maire par des particuliers (1866-1937). Lettres et notes diverses concernant l'administration de la commune (1882-1937).
        3D 10. Inventaire sommaire des archives communales, dressé en exécution de la circulaire préfectorale du 20 août 1885 et arrêté le 10 août 1886, non signé ni certifié par le maire, certifié seulement par les membres du conseil municipal délégués à cet effet.
        3D 11. Inventaire des archives communales (non daté, dressé probablement en 1892 par le secrétaire de la commune, M. Ciais, à la suite du classement qu'il avait fait).
        3D 12. Inventaire des archives communales d'Eze antérieures à 1792, dressé par M. E. Isnard, archiviste paléographe, en 1912, à la suite du classement des dites archives exécuté par M. Isnard en exécution d'une délibération du conseil municipal en date du 8 octobre 1911.
        3D 13. Lettres relatives au dépôt de certaines pièces des archives, visites de l'archiviste départemental, circulaires relatives aux archives communales, dossier relatif aux classement des archives antérieures à 1792 par M. Isnard, archiviste paléographe (1868-1912).
        3D 14. Remise des archives communales par le maire sortant, Laurent Gianton au maire Émilien Contesso : lettre du préfet à M. Émilien Contesso (24 juin 1935), procès-verbal de vérification et remise des archives communales d'Eze à l'occasion du renouvellement de l'administration communale par MM. Léo Imbert, archiviste départemental et Jean-Baptiste Millo, adjoint au maire, constatant que le maire sortant a refusé de transmettre les archives à son successeur et que les archives communales sont dans le plus grand désordre (31 juillet 1935), lettres ou copies de lettres concernant la question, lettre de M. l'archiviste départemental Robert Latouche constatant que les archives communales d'Eze sont à peu près en ordre (10 septembre 1923).
        3D 15. Inventaire sommaire des archives communales d'Eze par Charles-Alexandre Fighiéra et Jean Ciocco dressé à la suite du classement des archives communales effectué par les mêmes en exécution d'une délibération prise par le conseil municipal le 14 juin 1936. Archives antérieures à 1860 (terminé en avril 1938). Archives de 1860 à nos jours (terminé en mai 1939). -

        1861-1939

        Présentation du contenu :

        Le répertoire coté E 074/032/3D 2 contient 4 feuillets destinés aux actes de la commune d'Eze.

        
        
  • • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur

    E-dépôt 74 33/1 à 33/2, 34 à 35 - Série E. - État civil. - 1793-1938
    • • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur
      • Réserver en salle

      E-dépôt 74 33/1 -

      1E 1. Naissances, mariages, décès (an II-an III).
      1E 2. Naissances, mariages, décès (an IV).
      1E...

      1E 1. Naissances, mariages, décès (an II-an III).
      1E 2. Naissances, mariages, décès (an IV).
      1E 3. Naissances, mariages, décès (an V).
      1E 4. Naissances, mariages, décès (an VI).
      1E 5. Naissances, mariages, décès (an VII).
      1E 6. Naissances, mariages, décès (an VIII). -

      An II-An VIII

      Présentation du contenu :

      Concerne la commune d'Eze et le hameau de la Trinité.

      
      
    • • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur
      • Réserver en salle

      E-dépôt 74 33/2 - 1E 7. Table relative à l'état civil (an III-an X). - An III-An X

      
      
    • • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur
      • Réserver en salle

      E-dépôt 74 34 -

      1E 8. Pièces annexes d'état civil : extraits de naissance, mariage et décès provenant de...

      1E 8. Pièces annexes d'état civil : extraits de naissance, mariage et décès provenant de communes diverses (Eze, Nice, la Turbie, Roquebillière, Saint-André, Bouyon, Briga, Vintimille, Savone, Figueras, etc.), actes de notoriété, jugements du tribunal civil tenant lieu d'actes de l'état civil, actes respectueux, consentements, publications (an VI-1814).
      1E 9. État civil, pièces diverses. - États annuels des individus décédés, lettres, avis (an XI-1811).
      2E 1. Circulaires et instructions du préfet des Alpes-Maritimes relatives à l'état civil (tenue des registres, mentions, etc.) (an IX-1813).
      2E 2. Circulaires du sous-préfet du 2e arrondissement relatives à l'état civil (an VIII-an XIII).
      2E 3. Formulaire de l'état civil signé Hugues-Bernard Maret, secrétaire d'état et Portalis, ministre de l'intérieur par intérim (sans date). -

      An II-An X
    • • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur
      • Réserver en salle

      E-dépôt 74 35 -

      2E 4. Copies d'actes de l'état civil, bulletins de naissance, actes de notoriété, pièces...

      2E 4. Copies d'actes de l'état civil, bulletins de naissance, actes de notoriété, pièces relatives à ces divers actes (1860-1936).
      2E 5. Jugements relatifs à l'état civil (jugements tenant lieu d'actes de l'état civil, prononçant un divorce, etc.) (1860-1936).
      2E 6. Avis de mentions ou de transcriptions à faire sur les registres de l'état civil (1860-1936).
      2E 7. Publications de mariages, certificats de non opposition, fixation du domicile conjugal après le mariage (1860-1936).
      2E 8. Certificats d'accouchement et de décès (1860-1936).
      2E 9. Décès des militaires morts pour la France au cours de la Grande Guerre : actes de décès, jugements déclaratifs de décès, instructions (1914-1921).
      2E 10. Correspondance entre le maire ou l'officier de l'état civil et diverses autorités officielles au sujet de l'état civil (1860-1936).
      2E 11. Demandes de copies d'actes d'état civil (1866-1938).
      2E 12. Procès-verbaux de vérification des registres de l'état civil (1863-1934).
      2E 13. Correspondance des particuliers au sujet de l'état civil (1877-1927).
      2E 14. Instructions et circulaires relatives à l'état civil (1890-1936). -

      1860-1938
  • • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur

    E-dépôt 74 36 à 45 - Série F. - Population, économie sociale, statistiques. - 1800-1938
    • • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur

      E-dépôt 74 36 à 41 - Sous-série 1 F. - Population. - 1800-1936
      • • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur
        • Réserver en salle

        E-dépôt 74 36 -

        1F 1. Recensement. - Hameau de la Trinité. Circulaires préfectorales et états (an XIII-1813).
        1F...

        1F 1. Recensement. - Hameau de la Trinité. Circulaires préfectorales et états (an XIII-1813).
        1F 2. Circulaires et instructions préfectorales. - Culture du tabac (1807-1811). Sucre de betterave, de châtaigne et de raisin, culture du coton, du lin et du chanvre (1810-1812). État des récoltes (an XIII-1812). Échenillage (an XIII-1808). Bestiaux (an XII, 1809). Foires et marchés (an XII, 1806).
        1F 3. Circulaires du sous-préfet du 2e arrondissement (an IX-an XIII).
        1F 4. "Stato di popolazione, esercizio 1822".
        1F 5. "Censimento della popolazione" (1838).
        1F 6. "Movimento della popolazione dall'anno 1828 al 1837 inclusivamente".
        1F 7. "Censimento del 1848".
        1F 8. "Registro della popolazione locale" (1858).
        1F 9. "Stati, spogli e tabelle relative.." (1858).
        1F 10. "Carte relative.." (1858).
        1F 11. Feuilles de déclarations pour le village (1858).
        1F 12. Feuilles de déclarations pour la campagne (1858).
        1F 13. Recensement de 1861 : bulletins de ménage (répartis en 18 groupes correspondant aux rues du village et aux quartiers de la commune), tableau B (état nominatif). -

        An IX-1860
      • • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur

        E-dépôt 74 37 à 40 - Recensements de la population (1866 à 1917). - 1866-1917
        • • Voir l'analyse
          • Ajouter au classeur

          E-dépôt 74 37 à 38 - Bulletins de ménages, tableau B (état nominatif), tableau A (état récapitulatif). - 1866-1872
          • • Voir l'analyse
            • Ajouter au classeur
            • Réserver en salle

            E-dépôt 74 37 - 1F 14. 1866. - 1866-1866

            Présentation du contenu :

            Contient également des renseignements statistiques.

            
            
          • • Voir l'analyse
            • Ajouter au classeur
            • Réserver en salle

            E-dépôt 74 38 - 1F 15. 1872. - 1872-1872

            Présentation du contenu :

            Contient également des circulaire relatives au recensement des Italiens.

            
            
        • • Voir l'analyse
          • Ajouter au classeur
          • Réserver en salle

          E-dépôt 74 39 -

          1F 16. 1876 : bordereaux de maison groupés par rues et quartiers, état nominatif, délibération...

          1F 16. 1876 : bordereaux de maison groupés par rues et quartiers, état nominatif, délibération votant un crédit pour les recenseurs.
          1F 17. 1881 : liste nominative, renseignements statistiques, état récapitulatif sommaire, pièces diverses (états numériques de sujets étrangers, des personnes n'ayant pas de logement connu, etc.).
          1F 18. 1886 : feuilles de ménages, liste nominative, circulaire préfectorale, délibération accordant un crédit aux recenseurs. -

          1876-1866
        • • Voir l'analyse
          • Ajouter au classeur
          • Réserver en salle

          E-dépôt 74 40 -

          1F 19. 1891 : bordereaux de maison (répartis en 11 groupes correspondant au village et aux...

          1F 19. 1891 : bordereaux de maison (répartis en 11 groupes correspondant au village et aux principaux quartiers de la commune), liste nominative, états récapitulatifs, renseignements statistiques, recensement des étrangers.
          1F 20. 1896 : tableaux (résultats statistiques, état des étrangers, état récapitulatif sommaire, état des opérations), circulaires, délibération accordant un crédit aux recenseurs.
          1F 21. 1901 : liste nominative, états, circulaires et instructions.
          1F 22. 1906 : liste nominative, états, circulaires et instructions.
          1F 23. 1911 : liste nominative, états, circulaires et instructions.
          1F 24. 1917. -

          1891-1917

          Présentation du contenu :

          Le recensement de 1917 n'a pas eu lieu.

          
          
      • • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur
        • Réserver en salle

        E-dépôt 74 41 -

        1F 25. Recensement de 1921 : état nominatif, états, instructions, circulaires.
        1F 26....

        1F 25. Recensement de 1921 : état nominatif, états, instructions, circulaires.
        1F 26. Recensement de 1926 : état nominatif, états, instructions, circulaires.
        1F 27. Recensement de 1931 : état nominatif, états, instructions, circulaires.
        1F 28. Recensement de 1936 : état nominatif, états annexes (copies), circulaires et instructions, délibérations.
        1F 29. Mouvement de la population (1861-1871).
        1F 30. Mouvement de la population (1872-1896).
        1F 31. Mouvement de la population (1897-1906).
        1F 32. Mouvement de la population. - Etablissement des feuillets ou cadres : instructions et circulaires (1895-1914). -

        1895-1936

        Présentation du contenu :

        Les mouvements de population des années 1862, 1863, 1864 sont manquants.

        
        
    • • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur
      • Réserver en salle

      E-dépôt 74 42 -

      Sous-série 2 F. - Commerce et industrie.
      2F 1. Brochures relatives aux chemins de fer : rapports...

      Sous-série 2 F. - Commerce et industrie.
      2F 1. Brochures relatives aux chemins de fer : rapports ou études sur les lignes Calais-Marseille (1873), Nice-Coni (1874), Cuneo-Ventimiglia-Nice (1873), Nice-Digne (1888). Foires et marchés : circulaires et instructions (1874-1914). Création d'une station climatique à Eze : rapport et délibération du conseil sur ce projet (1908). Reprise du pacage du bétail (accord franco-italien de 1915) : circulaire préfectorale. Monnaies : instructions, circulaires et avis (1862-1925). Brochures relatives notamment à la Caisse d'Épargne de Nice, exposition universelle de 1889. Prix limite du blé : circulaires et décrets (1925-1935). Exposition internationale de Paris de 1937 : circulaires, instructions, délibération votant un crédit. Service de ravitaillement, expositions, industries, bouilleurs de crû, sucrage des vins, coopératives, offices de renseignements agricoles, contrôle des prix (1936). Projet d'établissement d'une huilerie à Eze pour 1925 (1876-1937).
      Sous-série 3 F. - Agriculture.
      3F 1. "Stato generale dei boschi..approvato e rettificato dal consiglio comunale nell'atto consolare del 19 luglio 1823".
      3F 2. "Consegna dei boschi" : feuilles de déclaration faites par les propriétaires de la commune (1823).
      3F 3. Statistiques relatives à la commune : statistique générale (1822), "relazione statistica (1828-1830), statistiques des récoltes (1848). -

      1822-1937
    • • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur

      E-dépôt 74 43 - Sous-série 3 F. - Agriculture. - 1862-1938
      • • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur
        • Réserver en salle

        E-dépôt 74 43 -

        3F 4. Recensement du bétail (1866).
        3F 5. Registres de culture (1902-1937).
        3F 6. Statistiques...

        3F 4. Recensement du bétail (1866).
        3F 5. Registres de culture (1902-1937).
        3F 6. Statistiques agricoles annuelles et plan départemental de ravitaillement : questionnaires A et B (1901-1903), questionnaires annuels (1904-1937).
        3F 7. Statistiques agricoles et déclarations de récoltes : instructions, correspondance et documents divers (1862-1936).
        3F 8. Commissions communales de statistiques agricoles, fonctionnement : circulaires et instructions, pièces diverses (1902-1937).
        3F 9. Enquêtes. - Récolte en farineux pour les années 1872, 1876, 1880, 1882 et 1886. Stocks industriels et commerciaux (1899-1936). Production séricicole (1872-1889). Statistiques (1872-1936).
        3F 10. Situation financière des communes du département des Alpes-Maritimes. - Statistique publiée par le ministère de l'intérieur (1878-1910), circulaire relative à la dite statistique (1879).
        3F 11. Statistiques relatives aux vins : registres de déclarations (1907-1909, 1910-1919, 1924-1927). Déclarations de récoltes (1876-1934).
        3F 12. Statistiques relatives aux surfaces emblavées et aux récoltes de blé (1937-1938). -

        1862-1938

        Présentation du contenu :

        Les questionnaires A et B des années 1909, 1910, 1919, 1924, 1929-1934 sont manquants (cote E 074/043/3F 6). La situation financière des communes des années 1882, 1884, 1885, 1886, 1888, 1890, 1891, 1898-1902, 1907 sont manquantes (cote E...

        

        Les questionnaires A et B des années 1909, 1910, 1919, 1924, 1929-1934 sont manquants (cote E 074/043/3F 6). La situation financière des communes des années 1882, 1884, 1885, 1886, 1888, 1890, 1891, 1898-1902, 1907 sont manquantes (cote E 074/043/3F 10).

        

        
        
    • • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur
      • Réserver en salle

      E-dépôt 74 44 -

      Sous-série 3 F. - Agriculture. (suite).
      3F 13. Circulaires et instructions. - Concours et...

      Sous-série 3 F. - Agriculture. (suite).
      3F 13. Circulaires et instructions. - Concours et expositions agricoles (1863-1929). Conférences sur l'agriculture (1854-1927). Offices agricoles et sociétés d'agriculture (1891-1935). Pièces intéressant l'agriculture (1866-1929).
      3F 14. Animaux utiles ou nuisibles à l'agriculture. - Protection des oiseaux utiles à l'agriculture : circulaires et instructions (1911-1917). Animaux nuisibles à l'agriculture, destruction ; dépôt d'appâts ; octroi de primes (1865-1928). Primes à la sériciculture : circulaires et instructions, états (1892-1897). Conditions de vente de la nicotine par les établissements de la régie : circulaires et instructions (1911).
      3F 15. Viticulture. - Lutte contre le phylloxéra, fourniture de plants résistants, sucre de vendange, fraudes (1873-1934).
      3F 16. Oléiculture. - Protection de l'olivier (réglementation de l'abattage) : circulaires, instructions, états, autorisations (1917-1925). Culture de l'olivier : instructions et divers (1863-1918). Primes à l'oléiculture : tableaux communaux et déclarations individuelles (1912-1936), circulaires et instructions (1911-1937).
      Sous-série 5 F. - Statistiques.
      5F 1. Lettres et circulaires de l'intendance générale de Nice relatives aux statistiques (1814-1859).
      5F 2. Circulaires du ministre des finances et de l'intendance générale de Nice relatives à l'industrie, au commerce et à la monnaie (1827, 1851-1852). "Annona (ravitaillement), "société annonaria" (1816-1817, 1838). "Ruolo del reparto del letame (fumier)" (1855-1856, 1859-1860). Fours à chaux (1839, 1845). Question du port franc de Nice (1851). Circulaires de l'intendance générale de Nice, de la "reale camera d'agricoltura e di commercio di Nizza", du ministère de l'agriculture et du commerce, des finances et de la commission supérieure de statistiques, lettres de particuliers).
      Sous-série 6 F. - Mesures d'exception.
      6F 1. Culture du blé et des autres céréales dont le seigle, le sarrasin, le sorgho et le méteil. - Circulaires et instructions générales. Fourniture de blé de semence : circulaires, états divers. Déclarations de surfaces ensemencées et de récoltes de céréales : décrets, instructions, états. Circulation et commerce des céréales : décrets, circulaires, instructions, carnets de permis de circulation sur route. Culture de la pomme de terre : circulaires, instructions, états concernant la fourniture des pommes de terre de semence, imprimés. Avoine, fourrage : circulaires et correspondance. Circulaires et pièces diverses concernant l'agriculture en général (1917-1919).
      6F 2. Ravitaillement en farine, livraison et contrôle de la consommation de la farine : circulaires, instructions, correspondance, certificats de livraison de farine pour la commune d'Eze. Ravitaillement en pain : décrets et arrêtés, circulaires, instructions, correspondance, notes et états. Tickets de pain : circulaires, arrêtés, avis, correspondance, fixation du prix et contrôle des tickets, imprimés et états nominatifs divers, bons de pain. Pâtes alimentaires : circulaires, correspondance relatives à l'approvisionnement en pâtes alimentaires. (1917-1919). -

      1814-1938
    • • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur
      • Réserver en salle

      E-dépôt 74 45 -

      Sous-série 6 F. - Mesures d'exception. (suite).
      6F 3. Ravitaillement en sucre. -...

      Sous-série 6 F. - Mesures d'exception. (suite).
      6F 3. Ravitaillement en sucre. - Approvisionnement : arrêtés, circulaires, instructions et correspondance. Répartition du sucre de consommation et de vendange entre les particuliers : statistiques, états nominatifs. Coupons de sucre, carnets de sucre, carnets de 50 coupons de sucre spéciaux pour malades, imprimés divers. Répartition du sucre aux hôteliers : circulaires, états nominatifs. Répartition du sucre : correspondance et lettres de particuliers, certificats de médecins pour l'obtention de sucre, sucre pour les prisonniers, listes diverses concernant la répartition du sucre. Feuilles de déclaration de stocks et de consommation. (1915-1918).
      6F 4. Ravitaillement en viande, denrées alimentaires et vin, mesures restrictives diverses. - Viande : arrêtés et circulaires concernant le développement du cheptel, l'abattage des animaux, le prix et la mise en vente de la viande, le recensement du bétail. Denrées alimentaires diverses (oeufs, riz, lait, etc.) : approvisionnement, taxation, arrêtés et circulaires. Vin : circulaires relatives à l'approvisionnement en vin. Réglementation relative notamment à la vente de l'alcool, de l'absinthe et boissons similaires, du chocolat et de la consommation du charbon et du gaz d'éclairage : arrêtés préfectoraux, instructions. (1917-1919).
      6F 5. Cartes d'alimentation : circulaires, instructions, fourniture des imprimés, états divers, cartes individuelles d'alimentation, correspondance avec les particuliers (1915-1919).
      6F 6. Ravitaillement en charbon, pétrole, essence, sulfate de cuivre et soufre : circulaires, instructions et avis relatifs à la déclaration de stock et à la fourniture de ces matières, imprimés divers et déclarations de particuliers (1916-1919).
      6F 7. Or et monnaies : circulaires relatives au versement de l'or et à diverses questions monétaires ou financières. Baux ruraux et loyers : lois et arrêtés relatifs à la résiliation des baux ruraux. Recensement des hommes de 16 à 20 ans. Enquête sur les peaux de mouton, achat de cuivre, etc. (1915-1918).
      Sous-série 7 F. - Travail.
      7F 1. Main-d'oeuvre militaire, permissions pour travaux agricoles, main-d'oeuvre fournie par l'état : circulaires, instructions, états (1914-1919). Travail des femmes et des enfants : circulaires, instructions (1914-1918). Travail des réfugiés et des chômeurs : circulaires, instructions, états (1915-1916). Travail des mutilés et réformés de guerre : circulaires, instructions (1917-1937).
      7F 2. Législation du travail, grèves, chômage : circulaires et instructions (1883-1937). Travail des étrangers : circulaires et instructions (1897-1927). Certificats divers concernant les salariés (1897-1927). -

      1883-1937
  • • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur

    E-dépôt 74 46 à 58 - Série G. - Contributions, administrations financières. - 1799-1938
    • • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur

      E-dépôt 74 46 à 57 - Sous-série 1 G. - Impôt directs. - 1799-1938
      • • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur
        • Réserver en salle

        E-dépôt 74 46 -

        1G 1. Cadastre de l'an XI.
        1G 2. Contribution personnelle : matrice de rôle (an VIII).
        1G 3....

        1G 1. Cadastre de l'an XI.
        1G 2. Contribution personnelle : matrice de rôle (an VIII).
        1G 3. Contribution foncière : état de section (sans date).
        1G 4. Matrice partielle (sans date).
        1G 5. Contributions foncière, personnelle et mobilière, somptuaire, portes et fenêtres, fixation du contingent dû par la commune : arrêtés du sous-préfet (an IX-1814). Perception des contributions foncière, personnelle et mobilière, somptuaire, adjudication aux enchères : registre des procès-verbaux (13 vendémiaire an IX - 12 messidor an XI). -

        An VIII-1814

        Présentation du contenu :

        Le cadastre de l'an XI porte la mention "Le présent cadastre du territoire de la commune d'Eze, contenant 415 pages plus le procès-verbal dressé par les répartiteurs de cette commune pour constater la manière dont on procédera à la confection du...

        

        Le cadastre de l'an XI porte la mention "Le présent cadastre du territoire de la commune d'Eze, contenant 415 pages plus le procès-verbal dressé par les répartiteurs de cette commune pour constater la manière dont on procédera à la confection du cadastre contenant une page et son revers, a été coté et paraphé par première et dernière page par nous, sous-préfet du 2ème arrondissement. Monaco, le 1er prairial , an XI" signé Chassepot, sous-préfet. Il ne contient pas de plans. Il concerne les 5 sections : la section A (le Village), la section B (Les Costes), la section C (Le Sueil), la section D (Savaric), la section E (Palio). Les contenances indiquées par ce cadastre sont toutes nettement inférieures aux contenances réelles, aussi la superficie totale de la commune (qui comprend à ce moment le hameau de la Trinité, aujourd'hui commune de la Trinité-Victor) indiquée comme étant de 972 ha. 26 a. 12 ca. est inférieure de plus de la moitié à la superficie réelle (qui est supérieure à 2442 ha.).
        La cote E 074/046/1G 5 contient également trois procès-verbaux d'installation de marguilliers 1808-1809.

        

        
        
      • • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur
        • Réserver en salle

        E-dépôt 74 47 -

        1G 6. Répartiteurs, nomination et fonctions : mandatements, arrêtés et circulaires du préfet (an...

        1G 6. Répartiteurs, nomination et fonctions : mandatements, arrêtés et circulaires du préfet (an VIII-1814). Contributions (recouvrement, répartition, etc.) : circulaires préfectorales, arrêtés et pièces diverses (an VIII-1813). Diverses questions financières : circulaires préfectorales, avis et instructions aux maires et aux percepteurs (an VIII-1814). Cadastre : circulaires préfectorales et instructions (an IX-1806). États des plus forts imposés de la commune (1806-1814). États des contribuables de la commune soumis à l'impôt des patentes (an XI, 1811). Impositions : lettres et pièces diverses (an VIII-1814).
        1G 7. Questions financières (contributions, cadastre, matrices et rôles, répartiteurs, cotes irrécouvrables, douanes, etc.) : circulaires du sous-préfet du 2e arrondissement (an VIII-an XIII).
        1G 8. "Cadastro della communita di Eza (1834).
        1G 9. Matrices et rôles. - Matrices (antérieure à 1829-postérieure à 1835. "Stato delle consegne..per l'imposta dei fabbricati (1851). "Tabella di revisione degli allibramenti descritti nelle matrici dei fabbricati (1853). "Matrice dei possessori di fabbricati (1853). "Notizie particolari per sevire all' accertamento dei beni quadri particolari "(règlement du 20 novembre 1857). Listes des contribuables assujettis aux contributions foncière, personnelle-mobilière, etc. (1821-1834). "Copia de ruoli di tutte le contribuzioni dirette da unirsi a corredo delle liste elettorali politiche ed administrativa". -

        An VIII-1857

        Présentation du contenu :

        Le cadastre de 1834 est une simple copie du cadastre de l'an VIII (partie de ce cadastre concernant uniquement le territoire de la commune d'Eze) faite par le géomètre César Lamy. Ce cadastre, comme celui de l'an VIII est très erroné. Les...

        

        Le cadastre de 1834 est une simple copie du cadastre de l'an VIII (partie de ce cadastre concernant uniquement le territoire de la commune d'Eze) faite par le géomètre César Lamy. Ce cadastre, comme celui de l'an VIII est très erroné. Les surfaces indiquées pour chaque propriété sont nettement inférieure à la surface réelle, aussi la superficie totale de la commune s'élève, d'après ce cadastre à 408 ha. 11 a. 87 ca., chiffre inférieur de plus de la moitié de la superficie réelle.

        

        
        
      • • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur
        • Réserver en salle

        E-dépôt 74 48 - 1G 10. "Libro delle mutazioni della comune d'Eza" (1834-1853). - 1834-1853
      • • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur
        • Réserver en salle

        E-dépôt 74 49 -

        1G 11. "Registro suppletivo del comune d'Eza per le mutazioni di propriéta" (1850).
        1G 12....

        1G 11. "Registro suppletivo del comune d'Eza per le mutazioni di propriéta" (1850).
        1G 12. "Registro suppletivo del comune d'Eza per le mutazioni di propriéta" (1853).
        1G 13. "Stato generale di tutte le mutazioni di propriéta che hanno avuto luogo con atti insinuati alla tappa di Nizza" (États dressés deux fois par an en janvier et en juillet par le bureau de l'insinuation "tappa" de Nice et envoyés aux mairies pour faire opérer les mutations) (1819-1860). -

        1819-1860
      • • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur

        E-dépôt 74 50 à 53 - Rôles. - 1816-1859
        • • Voir l'analyse
          • Ajouter au classeur
          • Réserver en salle

          E-dépôt 74 50 -

          1G 14. Contributions foncière, personnelle et mobilière (1816-1820).
          1G 15.Contributions...

          1G 14. Contributions foncière, personnelle et mobilière (1816-1820).
          1G 15.Contributions foncières, personnelle et mobilière (1821-1830). Répartition de "spese comunali" (dépenses communales) (1821). -

          1816-1830

          Présentation du contenu :

          La cote E 074/050/1G 14 contient également des états nominatifs des contributions (non-précisées) payées par les contribuables d'Èze (1819-1820).

          
          
        • • Voir l'analyse
          • Ajouter au classeur
          • Réserver en salle

          E-dépôt 74 51 - 1G 16. Contributions foncière, personnelle et mobilière (1831-1840). - 1831-1840
        • • Voir l'analyse
          • Ajouter au classeur
          • Réserver en salle

          E-dépôt 74 52 -

          1G 17. Contributions foncière, personnelle et mobilière (1841-1850). Contributions sur les poids...

          1G 17. Contributions foncière, personnelle et mobilière (1841-1850). Contributions sur les poids et mesures (1850). -

          1841-1850
        • • Voir l'analyse
          • Ajouter au classeur
          • Réserver en salle

          E-dépôt 74 53 -

          1G 18. Contributions foncière, personnelle et mobilière (1851-1859). Impôt sur les poids et...

          1G 18. Contributions foncière, personnelle et mobilière (1851-1859). Impôt sur les poids et mesures (1852-1859). Impôt sur les patentes (1852-1859). Droits sur la vente des boissons et des marchandises en gros (1853-1859). -

          1851-1859
      • • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur
        • Réserver en salle

        E-dépôt 74 54 -

        1G 19. Répartition des impôts. - Impôt extraordinaire de 106 754 l. (1853). "Canone gabellario"...

        1G 19. Répartition des impôts. - Impôt extraordinaire de 106 754 l. (1853). "Canone gabellario" (redevance de la gabelle) (1854-1857). Impôts ordinaires pour les années 1823, 1825-1828, 1841, 1848-1850, 1853-1855, 1858-1860. Circulaires de l'intendance générale de Nice (1851-1852).
        1G 20. "Contribuenti morosi al pagamento delle imposte dirette contro i quali deve spedirsi l'alloggio militare" (1819-1859).
        1G 21. "Commandate" (journées de prestation). - "Ruolo di ripartimento" (1841), "registro generale" (1843), "stato generale di ripartimento" (1841-1843). -

        1819-1860
      • • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur
        • Réserver en salle

        E-dépôt 74 55 -

        1G 22. Circulaires et règlements de l'intendance générale de Nice relatifs aux impôts et aux...

        1G 22. Circulaires et règlements de l'intendance générale de Nice relatifs aux impôts et aux taxes, circulaires et règlements du ministère des finances et de "l'azienda generale delle finanze" relatifs aux contributions personnelle et mobilière, taxes sur les voitures, matrices et rôles complémentaires, impôt foncier, impôt sur les patentes, circulaires sur le cadastre, les mutations, les postes, la gabelle, tabacs, poudres, douanes, circulaires relatives à diverses questions financières, recours de particuliers (1814-1860).
        1G 23. Imprimés. - "Instruzione per l'esazione de regi tributi (1818), "seria dei modelli indicati nell'instruzione" (1818), "riforma daziaria" (1851), "instruzione" (1855). -

        1814-1860
      • • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur
        • Réserver en salle

        E-dépôt 74 56 -

        1G 24. Matrice des propriétés bâties dressée le 12 septembre 1860. Tableau des augmentations et...

        1G 24. Matrice des propriétés bâties dressée le 12 septembre 1860. Tableau des augmentations et diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales (1860-1870).
        1G 25. Cadastre. - Confection : circulaires et instructions (1865-1874). Révision des évaluations cadastrales : circulaires, instructions, correspondance (1909-1930). Mutations : avis, états (1880-1937). Copies de matrices.
        1G 26. Contributions foncières, personnelle et mobilière, portes et fenêtres : matrices générales (1862-1931). -

        1860-1937
      • • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur
        • Réserver en salle

        E-dépôt 74 57 -

        1G 27. Répartiteurs. - Instructions, circulaires. Nominations : arrêtés préfectoraux et...

        1G 27. Répartiteurs. - Instructions, circulaires. Nominations : arrêtés préfectoraux et délibérations du conseil municipal (1860-1927).
        1G 28. Contributions foncière, personnelle et mobilière .- Contributions de la commune : avertissements, extraits de rôle (1907-1938). Avertissements à divers particuliers (1917). Réclamations, registre de déclaration de demande de dégrèvement d'impôt (1903). Dégrèvements, sommations, cotes irrécouvrables (1863-1937).
        1G 29. Contributions. - Déclarations des chevaux, mules et mulets et voitures, déclarations tendant au dégrèvement d'impôts divers, liste des contribuables assujettis à l'impôt sur le revenu (1861-1934).
        1G 30. Relations avec les administrations financières. - Correspondance avec le percepteur de Villefranche : notes et lettres (1860-1936). Correspondance avec le préfet relative à des questions financières (1887-1936). Correspondance avec l'enregistrement, l'administration des domaines et la trésorerie générale (1860-1934). Réorganisation de la perception de Villefranche (1925).
        1G 31. Déclarations de constructions nouvelles, plans annexés (1898-1936). -

        1860-1938
    • • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur

      E-dépôt 74 58 -

      Sous-série 3 G. - Rapports de la commune avec les diverses administrations au point de.
      vue...

      Sous-série 3 G. - Rapports de la commune avec les diverses administrations au point de.
      vue financier. -

      1802-1937
      • • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur
        • Réserver en salle

        E-dépôt 74 58 -

        3G 1. Poids et mesures. - Tables de comparaison entre les mesures anciennes visitées dans le...

        3G 1. Poids et mesures. - Tables de comparaison entre les mesures anciennes visitées dans le département des Alpes-Maritimes et celles qui les remplacent dans le nouveau système métrique (an XI, 1812). Douanes (an XI, an XII, 1808).
        3G 2. Poids et mesures. - "Antichi pesi e misure deï comuni della provincia di Nizza" (1845). "Tavole degli antichi pesi e misure (1845). "Stato degli utenti pesi e misure soggetti alla verificazione nel comuna d'Eza (1846-1847). Circulaires diverses relatives aux poids et mesures (1849-1856).
        3G 3. Contributions indirectes. - Rôles et avis (1863-1881). Douanes : lettres, états de personnel, circulaires (1863-1915). Poids et mesures : circulaires, instructions, facture des étalons expédiés à la commune (1878-1937).
        3G 4. Poste, télégraphe, téléphone. - Poste : correspondance avec le directeur des postes et le préfet, délibérations du conseil relatives au service postal ; création d'un bureau auxiliaire au quartier de la Gare ; transformation de ce bureau en bureau de facteur-receveur (1908). Loyers et baux du local du bureau de poste de la Gare (1860-1932). Conversion du bureau de facteur-receveur en recette simple (projet non réalisé) (1914-1926). Recette auxiliaire des postes à Eze-Village : création, local, correspondance avec la direction des postes (1914-1923). Boîtes aux lettres. - Création au col d'Eze (1892). Lotissements Lamaro-Philippe, Colette et Saint-Laurent (1935-1936). Délibérations du conseil municipal, correspondance avec la direction des postes (1887-1936).Télégraphe. - Correspondance entre le préfet et l'administration des P.T.T. (1886-1936). Téléphone. - Délibérations du conseil municipal, correspondance avec l'administration des P.T.T. et le préfet. Projet d'installation du téléphone dans les hameaux (projet non réalisé) (1903-1937). -

        An XI-1937
  • • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur

    E-dépôt 74 59 à 68 - Série H. - Affaires militaires. - 1792-1938
    • • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur

      E-dépôt 74 59 à 64 - Sous-série 1 H. - Recrutement. - 1792-1937
      • • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur
        • Réserver en salle

        E-dépôt 74 59 - 1H 1. Conscription : états nominatifs des conscrits (an XII-1813). - An XII-1813
      • • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur
        • Réserver en salle

        E-dépôt 74 60 -

        1H 2. Conscription : lois, arrêtés, instructions, avis, recrutement, états divers, lettres de...

        1H 2. Conscription : lois, arrêtés, instructions, avis, recrutement, états divers, lettres de particuliers, journal du maire (an XI-1814).
        1H 3. Enrôlements (1806-1814). Déserteurs, réfractaires, amnistie (an XII-1814). Cavalerie et chevaux de l'armée (an IX-1813). Divers (an VIII-1814).
        1H 4. Circulaires du sous-préfet de l'arrondissement relatives aux affaires militaires (conscription, enrôlement, déserteurs, réfractaires, garde nationale, canonniers, garde-côtes, colonne mobile, etc.. (an VIII-an XIII).
        1H 5. Loi relative à une levée de conscrits de l'an XI et de l'an XII. -

        An VIII-1814
      • • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur
        • Réserver en salle

        E-dépôt 74 61 - 1H 6. Recensement des classes de 1792 à 1860 : listes alphabétiques. - 1792-1860
      • • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur
        • Réserver en salle

        E-dépôt 74 62 -

        1H 7. Levée des classes : circulaires et instructions (1800-1837).
        1H 8. Levée des classes. -...

        1H 7. Levée des classes : circulaires et instructions (1800-1837).
        1H 8. Levée des classes. - "Leve provinciali" et recrutement : Instructions générales (1816). "Leva delle classi 1792 in 1798" (1816). Instruzione (1817-1818). "Estratto dell'instruzione generale per le leve" (1819, 1 brochure). "Elenco dell'inscritti di leva sulle classe 1792 in 1819 dichiarati renitenti" (sans date). "Indice alfabetico analitico..sul recrutamento dell'esercito" (1855). -

        1792-1855
      • • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur
        • Réserver en salle

        E-dépôt 74 63 -

        1H 9. Lettres du "comando militare" (1838-1843).
        1H 10. Circulaires et instructions relatives...

        1H 9. Lettres du "comando militare" (1838-1843).
        1H 10. Circulaires et instructions relatives aux affaires militaires. - "Comando militare" (1817-1856). "Servizio militare" (1814-1818). Intendance générale de Nice (1814-1859). "Regia segretario di stato" (1848-1851). "Commissariato" et "ispezione delle leva" (1816-1854). Ministère de la guerre et de la marine (1817-1854). Circulaires diverses, proclamations, ordres du jour (1815-1860).
        1H 11. Tableaux de recensements annuels des conscrits des classes 1860 à 1904. -

        1814-1904
      • • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur
        • Réserver en salle

        E-dépôt 74 64 -

        1H 12. Tableaux de recensement annuels des conscrits des classes de 1905 à 1937.
        1H 13....

        1H 12. Tableaux de recensement annuels des conscrits des classes de 1905 à 1937.
        1H 13. Recensement des classes de 1860 à 1937, pièces annexes : correspondance avec diverses mairies, avis d'inscription, accusés de réception, affiches, recherches diverses.
        1H 14. Recrutement, recensement des classes : instructions générales, circulaires avis (1865-1937).
        1H 15. Instructions, circulaires, états, correspondance. - Dispensés (1872-1932). Sursis d'appel (1907-1935). Soutiens de famille (1873-1923). Exemption et réforme (1860-1917). Insoumis (1874-1905). Remplacement (1868-1875). Engagements volontaires (1896-1915). Etrangers (1923-1926). -

        1860-1937
    • • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur

      E-dépôt 74 65 à 66 - Sous-série 2 H. - Administration militaire. - 1816-1938
      • • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur
        • Réserver en salle

        E-dépôt 74 65 -

        2H 1. Batteries, garde-côtes : correspondance (1816), "regolamento ed instruzioni per le...

        2H 1. Batteries, garde-côtes : correspondance (1816), "regolamento ed instruzioni per le batterie di costa" (1816). Documents divers (1816-1844).
        2H 2. Routes stratégiques. - Arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal et correspondance relatives à la cession de terrain par la commune pour l'établissement de routes stratégiques et la circulation sur les dites routes (1878-1937). Travaux de fortification : correspondance avec la direction du génie militaire au sujet de la construction des forts de la Drette (fort Créqui) et de la Revère, occupation temporaire de terrains particuliers ou communaux, affaire Quintaret (1890), documents divers (1880-1893). Vente de terrains communaux au génie militaire, parcelles au quartier Simboula : correspondance avec le génie militaire, délibérations du conseil municipal, arrêté préfectoral, état parcellaire et plan, publicité, acte de vente du 16 octobre 1916, correspondance avec l'avoué de la commune (1890-1920). Construction d'annexes (lavoirs, adduction de sources, abreuvoirs, écuries, ligne téléphonique, conduites d'eau) (1890-1920). Pièces diverses intéressant les terrains communaux (1890-1917). Établissement de champ de tir (la Drette, la Revère, Simboula, Faijan) : pièces diverses (1878-1918). Documents divers (1887-1936).
        2H 3. Logement. - États des logements disponibles dans la commune d'Eze (1879-1935). Cantonnement et manoeuvres, dégâts et dommages causés pendant les manoeuvres : correspondance, avis, délibérations du conseil municipal (1877-1935).
        2H 4. Recensement des chevaux, juments, mulets et mules : registres de recensement, registres de déclaration, listes de recensement (1874-1936). -

        1816-1938
      • • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur
        • Réserver en salle

        E-dépôt 74 66 -

        2H 5. Recensement des chevaux, juments, mulets et mules : pièces annexes, déclarations,...

        2H 5. Recensement des chevaux, juments, mulets et mules : pièces annexes, déclarations, certificats de réforme, fiches individuelles (1880-1927).
        2H 6. Recensement des voitures attelées : tableaux, états (1877-1934).
        2H 7. Recensement des voitures attelées : instructions, circulaires, avis officiels, états et imprimés (1863-1936).
        2H 8. Recensement des pigeons-voyageurs : états (1902-1936), avis, affiches, circulaires concernant le recensement des pigeons-voyageurs (1896-1935).
        2H 9. Recensement des véhicules automobiles (voitures de tourisme, motocyclettes, poids-lourds) : registres de déclaration et listes nominatives de recensement (1918-1935).
        2H 10. Recensement des véhicules automobiles : instructions (1918-1934), déclarations annuelles de possession (1927-1935), reçus de certificat de réforme, déclarations de perte. -

        1863-1936
    • • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur
      • Réserver en salle

      E-dépôt 74 67 -

      Sous-série 2 H. - Administration militaire. (suite).
      2H 11. Marine et colonies : instructions...

      Sous-série 2 H. - Administration militaire. (suite).
      2H 11. Marine et colonies : instructions générales sur le recrutement et les engagements pour la marine et les troupes coloniales, correspondance, avis (1863-1931). Aéronautique : lettres et avis (1915-1919). Défense des côtes. - Projet de construction d'un ouvrage au quartier du Sueil (1931).
      2H 12. Correspondance avec les autorités militaires. - État-major, bureau de recrutement, chefferie du génie de Nice, commandants de corps (1863-1914). Carte d'état-major, brigade topographique : correspondance, arrêtés préfectoraux, avis (1863-1925).
      2H 13. Sociétés de préparation militaire. - Société scolaire de tir d'Eze : statuts, police d'assurance, délibérations du conseil municipal accordant des subventions à la société, fournitures et quittances, correspondance ; achat de fusils scolaires (1882-1912). Sociétés de préparation militaire : instructions et circulaires générales, lettres (1904-1919).
      Sous-série 3 H. - Garde nationale et sapeurs pompiers.
      3H 1. Garde nationale. - Arrêtés, circulaires, états nominatifs, avis, lettres de particuliers (an XIV-1814). Canonniers, garde-côtes : instructions, états nominatifs, lettres de particuliers (an XII-1811).
      3H 2. Colonne mobile. - Réquisitions, subsistances (an IX-an X).
      3H 3. Garde nationale de la commune d'Eze. - Listes nominatives et états (1848-1860). Élections d'officiers, sous-officiers, gradés (1848-1859). Prestations de serment du capitaine Eugène Fighiéra, du lieutenant Hospice Litardi et du sous-lieutenant Bermondy (1848), du capitaine Eugène Fighiéra, du lieutenant Hospice Litardi et du sous-lieutenant Jean-Baptiste Millo (1853), du capitaine Jean-Baptiste May, du lieutenant Hospice Litardi, du sous-lieutenant André May (1859). Garde nationale mobile (1848-1849). Circulaires et instructions de la "regia segreteria di stato per gli affari dell'interno" (1848-1849). Circulaires et instructions de l'intendance générale de Nice (1848-1859).
      3H 4. Réserve et territoriale. - Circulaires, instructions, avis, correspondance, ordres de route pour des réservistes ou des territoriaux, secours aux familles des territoriaux, tableau de répartition des classes (1861-1928). Mobilisation : instructions aux maires sur les mesures à prendre en cas de mobilisation, circulaires (1881-1914), ordres de route et notifications d'ordres de route (1861-1918), registre de déclarations de changement de domicile (1er janvier 1875 - 23 janvier 1894).
      Sous-série 4 H. - Mesures d'exception et faits de guerre.
      4H 1. Proclamations et ordres des représentants du peuple délégués par la Convention Nationale près l'armée d'Italie (an III-an IV). Pièces diverses (1793-an VIII).
      4H 2. Guerre de 1870-1871. - Listes des hommes de 25 à 35 ans (classes 1855 à 1864) dressées en exécution de la loi du 10 août 1870, liste nominative d'inscription de tous les anciens militaires gradés ou non gradés non appelés dans la garde nationale mobilisée. Garde nationale mobilisée : tableaux de recensement des citoyens de 21 à 40 ans non mariés ou veufs sans enfants, tableau des citoyens de 21 à 40 ans exemptés ou non, lettres et pièces diverses, liste des hommes de 21 à 40 ans incorporés dans la garde nationale mobilisée (commune de la Trinité-Victor). Garde nationale sédentaire : tableau de recensement des citoyens de 21 à 40 ans non mariés ou veufs sans enfants et des volontaires susceptibles d'être mobilisés, tableau de recensement des citoyens devant faire partie de la garde nationale sédentaire. Recensement des armes. Proclamation de l'état de siège dans le département (10 août 1870). Société de francs-tireurs. Avis officiels et communiqués. Option de nationalité par les alsaciens-lorrains. Correspondance. Oeuvres de guerre : secours aux blessés et aux familles des militaires, marins et gardes mobiles en campagne, tableau des personnes secourues, délibération du conseil municipal votant un secours, entretien des tombes des militaires morts pendant la guerre de 1870-1871, correspondance. -

      1793-1931
    • • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur

      E-dépôt 74 68 - Sous-série 4 H. - Mesures d'exception et faits de guerre. - 1860-1928
      • • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur
        • Réserver en salle

        E-dépôt 74 68 -

        4H 3. Guerre de 1914-1918. - Morts : listes, avis officiels de décès, diplôme d'honneur pour les...

        4H 3. Guerre de 1914-1918. - Morts : listes, avis officiels de décès, diplôme d'honneur pour les militaires morts pour la France, successions de militaires décédés, circulaires et instructions sur le livre d'or officiel des morts de la grande guerre, journal officiel concernant l'identification des morts, service funèbre, cimetières militaires allemands. Exhumation et transport de corps de militaires morts pour la France. Blessés, disparus et prisonniers : services de renseignements pour les familles, recherches des disparus, aide aux prisonniers, délibérations du conseil municipal et circulaires intéressant les blessés, les prisonniers et les disparus, accord franco-allemand au sujet des prisonniers de guerre, monument aux prisonniers morts en captivité, plaque commémorative pour l'aviateur Eugène Mô fusillé par les allemands en 1915. Pécules militaires : instructions, imprimés divers, états. Primes de démobilisation : état nominatif, instructions et circulaires, demandes de particuliers.
        4H 4. Guerre de 1914-1918. - Détachement de militaires aux travaux agricoles : instructions, avis, demandes des intéressés, certificats, états.
        4H 5. Guerre de 1914-1918. - Réquisitions des laines : avis, circulaires, instructions, affiches, états, correspondance. Réquisitions des peaux (peaux de mouton, de chevaux, de boeufs, de vaches) : instructions, avis. Réquisitions diverses (chevaux et voitures, essence, vin, cuivre, bois de noyer, etc.) : instructions, circulaires, avis, états communaux.
        4H 6. Guerre de 1914-1918. - Réfugiés : instructions et circulaires, listes nominatives des réfugiés dans la commune d'Eze. Factures de vêtements pour les réfugiés. Bons de paiement (comité municipal des réfugiés). Crédit de 220 francs voté par le conseil municipal pour achat de literie. Cartes d'identité des réfugiés. Lettres du maire d'Eze, imprimés.
        4H 7. Guerre de 1914-1918. - Oeuvres de guerre : journées diverses ; journée du 75 (7 février 1915), journée des éprouvés de la guerre (26 septembre 1915), journée du poilu (décembre 1915), journée serbe (juillet 1916). Oeuvres en faveur des blessés, des orphelins, des belges et des régions dévastées. Union française, Union des femmes de France, secours national : circulaires, imprimés, correspondance, listes de souscriptions.
        4H 8. Mesures spéciales de police pendant la guerre 1914-1918. - Police : garde civile, circulation en chemins de fer et sur les routes, permis de séjour, laissez-passer, liste des insoumis italiens, réglementation de la vente des boissons alcoolisées aux soldats indigènes, arrêtés, circulaires, instructions. Livre d'or illustré des militaires morts pour la France (non officiel) : circulaire du préfet ordonnant aux maires de ne pas fournir de renseignements pour ce livre d'or, diplôme de la reconnaissance aux quinze cent mille morts pour la France, instructions sur les Alsaciens, les Lorrains, les sujets serbes et monténégrins résidant en France.
        4H 9. Ravitaillement de l'armée. - Statistiques des ressources nécessaires aux armées (viandes, fourrages), stocks : avis circulaires, états communaux (1875-1927). Emplacement des corps de l'armée française (1900-1901). Recherches ou demandes au point de vue militaire sur divers individus, frais de correspondance et circulaires diverses intéressant le service de l'armée (1860-1928). -

        1860-1928
  • • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur

    E-dépôt 74 69 à 76 - Série I. - Police, hygiène publique, justice. - 1793-1937
    • • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur

      E-dépôt 74 69 - Sous-série 1 I. - Police locale. - 1799-1937
      • • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur
        • Réserver en salle

        E-dépôt 74 69 -

        1I 1. Police locale. - Accidents, incendies, crimes, disputes, menaces, insultes :...

        1I 1. Police locale. - Accidents, incendies, crimes, disputes, menaces, insultes : procès-verbaux, plaintes (an IX-1810). Chasse : arrêtés (1808-1809). Cimetières et inhumations : circulaires (an XII-1808).
        1I 2. Circulaires du sous-préfet de l'arrondissement relatives à la police locale, à la police générale, à la justice de paix et à l'hygiène publique et garde sanitaire (an VIII-an XIII).
        1I 3. Police locale. - Instructions aux syndics sur la police locale (1817-1854). "Esercizi pubblici" (alberghe, osterie, caffe, etc.) (1816-1860). Rage, chiens errants, animaux dangereux (ours, loup) (1815-1851). Fête du "statuto" (1829-1858). Chasse, délits de chasse (1821-1858). Accidents, incendies, disputes (1818-1852).
        1I 4 Fêtes : circulaires préfectorales, programme de fêtes (14 juillet, 15 août, 11 novembre notamment), délibérations du conseil municipal accordant des subventions pour les fêtes ou réglementant certains détails (en particulier le tir des "mortairets"), notes, correspondance, lettres et demandes de particuliers, comité des fêtes (1865-1936). Débits de boissons, cafés, bals, hôtels : registre de déclaration d'ouverture d'un débit de boissons (1902-1918) arrêtés autorisant ou ordonnant la fermeture des débits de boissons, circulaires préfectorales ; déclaration d'ouverture d'un débit de boissons ; demande d'ouverture (1861-1937).
        1I 5. Alignements et constructions, poses de canalisations. - Demandes de particuliers, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de notification, correspondance (1861-1927). Chasse et pêche : circulaires et délibérations diverses concernant la chasse (délivrance des permis, répression du braconnage, chasse des pigeons-voyageurs), états de permis de chasse délivrés dans la commune d'Eze, arrêtés du maire, procès-verbaux du garde-champêtre pour délits de chasse (1876-1936). Courses : lettres d'avis du maire, arrêtés préfectoraux réglementant la circulation pour le passage d'une course (1912-1937). Divagation des chiens, chiens et chats enragés : circulaires et avis, procès-verbaux de constatation ou d'examen d'animaux, lettres de particuliers (1885-1937). -

        An VIII-1937
    • • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur
      • Réserver en salle

      E-dépôt 74 70 -

      Sous-série 1 I. - Police locale. (suite).
      1I 6. Incendies. - Règlement concernant les mesures à...

      Sous-série 1 I. - Police locale. (suite).
      1I 6. Incendies. - Règlement concernant les mesures à prendre pour prévenir les incendies : circulaires et instructions (1920-1931). Extincteurs, achat et rechargement de 10 appareils extincteurs "Knock-out" (1929-1938). Incendies : états des frais, délibérations, pièces diverses (1877-1931). Incendies de 1929, 1933, contestation avec le 157e R.A.P. (1929-1936). Incendies de 1935-1936 et incendie du Cap-Roux (1937).
      1I 7. Procès-verbaux et constats du garde-champêtre. Éboulements. Notifications de citations. Police du roulage et de grande voirie. Insultes, injures et violences : plaintes et constats. Vols : plaintes et enquêtes. Achat d'un revolver pour le garde champêtre. Circulaires préfectorales relatives à la police locale, à la police des campagnes, au vagabondage. Papiers trouvés sur des personnes mortes accidentellement (1863-1933).
      Sous-série 2 I. - Police générale.
      2I 1. Émigrés. - Première liste des émigrés de la ville de Nice, canton et district de Nice (sans date). Deuxième supplément à la liste des émigrés du district de Nice (25 floréal an II).
      2I 2. Individus dangereux, barbets, émigrés, mendiants (an VIII-an XII). Port d'armes : arrêtés (an IX-1810). Passeports : registre des passeports, instructions (an XIII-1811). Documents divers (an X, 1809).
      2I 3. Étrangers. - Circulaires, avis, instructions (1815-1852). Passeports : circulaires, avis, instructions (1821-1853). Émigrés, émigrés politiques : circulaires (1832-1849). Jeux de hasard, loteries : circulaires (1816-1855). Port d'armes : circulaires, instructions (1821-1836). Individus dangereux, fous, repris de justice : circulaires, instructions (1815-1856). Vagabonds, mendiants, "oziosi" : circulaires, instructions (1817-1854). Documents divers (1814-1859). -

      An II-1937
    • • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur

      E-dépôt 74 71 à 74 - Sous-série 2 I. - Police générale. - 1860-1937
      • • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur
        • Réserver en salle

        E-dépôt 74 71 -

        2I 4. Vente d'armes ou d'explosifs, police de l'air : circulaires et instructions (1860-1934)....

        2I 4. Vente d'armes ou d'explosifs, police de l'air : circulaires et instructions (1860-1934). Police du roulage : instructions (1907-1936). Recherches, demandes de renseignements : correspondance (1863-1937). Associations : délibérations du conseil municipal accordant des subventions à des sociétés locales, demandes d'autorisation formulées par des associations, correspondance et imprimés (1913-1935). Jeux et loteries : circulaires (1899-1934).
        2I 5. Étrangers : registres d'immatriculation tenus en exécution du décret du 2 octobre 1888 et de la loi du 8 août 1893 (1888-1935). -

        1860-1937
      • • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur

        E-dépôt 74 72 à 74 - Étrangers. - 1889-1937
        • • Voir l'analyse
          • Ajouter au classeur
          • Réserver en salle

          E-dépôt 74 72 - 2I 6. Cartes d'identité (1929).
          2I 7. Fiches individuelles (1925). - 1925-1929
        • • Voir l'analyse
          • Ajouter au classeur
          • Réserver en salle

          E-dépôt 74 73 - 2I 8. Récépissés de demandes de cartes d'identité. - 1929-1934
        • • Voir l'analyse
          • Ajouter au classeur
          • Réserver en salle

          E-dépôt 74 74 -

          2I 9. Cartes d'identité : circulaires et instructions (1889-1935). Cahiers d'enregistrement des...

          2I 9. Cartes d'identité : circulaires et instructions (1889-1935). Cahiers d'enregistrement des cartes d'identité (1919-1932). Bordereaux d'envoi de dossiers relatifs aux cartes d'identité à la préfecture, récépissés de la préfecture (1927-1937).
          2I 10. Naturalisations : demandes et circulaires (1904-1917). Certificats d'engagement (1925-1934). Instructions et circulaires relatives aux étrangers (1903-1932). Correspondance, extraits du registre d'immatriculation, notice individuelle, certificat sanitaire (1900-1935).
          2I 11. Correspondance échangée entre la mairie d'Eze et la préfecture des Alpes-Maritimes au sujet des étrangers résidant dans la commune d'Eze (1907-1936). Correspondance échangée entre la mairie d'Eze et diverses administrations (consulat général d'Italie notamment) ou des particuliers concernant des étrangers (1905-1937). -

          1889-1937
    • • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur

      E-dépôt 74 75 - Sous-série 3 I. - Justice. - 1800-1937
      • • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur
        • Réserver en salle

        E-dépôt 74 75 -

        3I 1. Justice de paix. - Documents divers (an IX-1813). Notifications d'huissier (1809-1813).
        3I...

        3I 1. Justice de paix. - Documents divers (an IX-1813). Notifications d'huissier (1809-1813).
        3I 2. Justice de paix. - Instructions diverses (1818-1855). Certificats de bonne conduite : instructions (1815-1828).
        3I 3. Justice de paix de Villefranche-sur-Mer. - Lettres du juge de paix du canton de Villefranche adressées au maire d'Eze (1862-1936). Tribunal civil de Nice : jugements (1865-1914). Correspondance avec le parquet, le tribunal civil et correctionnel (1865-1934). Jury criminel : instructions et correspondance, listes préparatoires du jury (1860-1937). Etude de notaire de Villefranche. Amendes. Demandes de réhabilitation (1868-1937).
        3I 4. Étude d'huissier de Villefranche. - Délibérations du conseil municipal et lettres relatives à la création ou à la suppression de la dite étude, attestations et pièces diverses (1872-1876). Exploits d'huissier, assignation à témoin ; sommation pour le paiement des contributions (1865-1934). Police de la justice de paix de Villefranche (1865-1931).
        3I 5. Sommations d'huissiers. -

        An IX-1937

        Présentation du contenu :

        Les documents cotés E 074/075/3I 5 sont cachetés.

        
        
    • • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur

      E-dépôt 74 76 - Sous-série 5 I. - Hygiène publique et salubrité. - 1801-1937
      • • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur
        • Réserver en salle

        E-dépôt 74 76 -

        5I 1. Hygiène publique. - Vaccine : arrêtés (an XII-1812). Commission de santé, garde sanitaire...

        5I 1. Hygiène publique. - Vaccine : arrêtés (an XII-1812). Commission de santé, garde sanitaire : arrêtés, pièces diverses (an X-an XI). Liste générale des docteurs en médecine et en chirurgie, maîtres en chirurgie, officiers de santé, pharmaciens et sage-femme établis dans le département des Alpes-Maritimes (1811). Épizootie : arrêté (1807).
        5I 2. Hygiène publique. - Mesures de protection, cordons sanitaires, commissions sanitaires (1815-1854). Vaccination : instructions (1820-1845). Épidémies, maladies contagieuses (choléra, variole) : avis, instructions (1828-1849).
        5I 3. Hygiène générale. - Inspection médicale des écoles : lettres, délibérations du conseil municipal, circulaires (1904-1937). Service départemental d'hygiène, assistance et médecine gratuite : lettres et avis du préfet (1886-1933). Circulaires préfectorales relatives à l'hygiène publique en général (1885-1937). Lutte contre les moustiques, les mouches et les moucherons : circulaires préfectorales (1916-1937). Documents divers (1860-1937). Alcoolisme, tuberculose (timbre antituberculeux), maladies vénériennes, diphtérie, cancer (ligue anti-cancéreuse, radium) : avis et circulaires (1894-1934). Mesures préventives contre le choléra : avis et circulaires (1883-1910). Goître, crétinisme : enquêtes, avis (1863-1864). Déclarations de maladies : lettres de l'inspecteur départemental des services d'hygiène, subvention à une sage-femme, délibérations du conseil municipal et réclamations diverses concernant l'hygiène locale (1864-1934) ; vote d'une gratification de 25 francs au docteur Rebat (1895). Hygiène des eaux publiques, lavage du linge dans les abreuvoirs : délibérations du conseil municipal, arrêtés (1884-1932). Règlement sanitaire de la commune (1905-1923). Protection de la santé publique : contingent des communes, avis du préfet (1907-1936). Fosses septiques, construction chez des particuliers (1925-1934).
        5I 4. Vaccination et revaccination : circulaires, avis, imprimés (1863-1934), listes de vaccination et de revaccination de la commune d'Eze (1902-1936).
        5I 5. Établissements dangereux insalubres ou incommodes. - Porcheries, abattoirs, ateliers d'équarrissage : demandes d'établissement, avis relatifs à ces demandes, arrêtés d'autorisation, réclamations (1862-1930). Fours à chaux : demandes d'établissement et arrêtés préfectoraux (1864-1925). Dépôts d'hydrocarbure, d'essence, de pétrole, de gaz : demandes d'autorisation, arrêtés, instructions (1921-1937). Établissements insalubres ou dangereux divers (1898-1934).
        5I 6. Maisons menaçant ruine. - Immeubles de Jean-François et Guillaume Asso, rue du Pontel et Planet (1903), de Louis Fighiéra (1916), d'Isidore Contesso, rue du Planet (1920-1922), de Joseph Daver et François Marc Fighiéra, rue de la Pisa (1925-1926), de Jean-Baptiste Fighiéra, de Charles Fighiéra, de Victor Fighiéra, de Thélyse Fighiéra (1930), d'Isidore Contesso, de Marie May veuve Fighiéra, de Garziglia épouse Montali, de Garziglia épouse Laurens, de Jean-Baptiste Millo brigadier des eaux et forêts, d'Albert Figuiera juge d'instruction à Nice, rue de l'Église (1929-1937). Pièces concernant divers autres immeubles (1863-1933).
        5I 7. Gadoues. - Enquêtes de commodo et incommodo, délibérations du conseil municipal, procès-verbaux du garde-champêtre (1880-1933). Projet de construction de vespasiennes au village, projet non exécuté (1932). Épizooties, fièvre de malte, fièvre aphteuse : enquêtes sur les maladies épizootiques, instructions préfectorales, mesures préventives, procès-verbaux d'enfouissement d'animaux morts d'une maladie épizootique, états annuels des animaux morts de maladie dans la commune, service vétérinaire (1884-1937). -

        An X-1937
  • • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur

    E-dépôt 74 77 à 84 - Série K. - Élections et personnel. - 1799-1937
    • • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur

      E-dépôt 74 77 à 82 - Sous-série 1 K. - Élections. - 1799-1937
      • • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur
        • Réserver en salle

        E-dépôt 74 77 -

        1K 1. Listes de notabilités (an IX-an X). Listes civiques : états et suppléments (an IX-1806),...

        1K 1. Listes de notabilités (an IX-an X). Listes civiques : états et suppléments (an IX-1806), pièces annexes (an IX-1813). Procès-verbaux d'élections (an IX-an X).
        1K 2. Circulaires du sous-préfet de l'arrondissement relatives aux élections (listes civiques, listes des plus imposés de la commune etc..), nominations de maire, d'adjoints, de conseillers municipaux, secrétaire communal (an VIII-an XIII).
        1K 3. Listes électorales. - "Elenco generale degli elettori", "lista degli elettori politici" (1848-1860). Pièces annexes : listes des pièces jointes aux listes électorales (1849-1853), "manifesti" du syndic et publications d'actes concernant les listes électorales (1850-1858). Circulaires de l'intendance générale de Nice relatives aux listes électorales (1816-1860). -

        An VIII-1860
      • • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur
        • Réserver en salle

        E-dépôt 74 78 -

        1K 4. Circulaires et instructions de l'intendance générale de Nice et de la "regia segretaria di...

        1K 4. Circulaires et instructions de l'intendance générale de Nice et de la "regia segretaria di stato per gli affari dell'interno" (1816-1860). Élections de conseillers communaux, provinciaux et "divisionnaires", de scrutateurs, de présidents de collèges électoraux : procès-verbaux d'élections (1848-1860). Annexion à la France : liste des individus ayant la capacité de voter au sujet de l'annexion, procès-verbal du plébiscite du 16 avril 1860.
        1K 5. Listes électorales et tableaux de rectification (1860-1880). -

        1816-1880
      • • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur

        E-dépôt 74 79 à 80 - Listes électorales et tableaux de rectification (1881-1936). - 1881-1936
        • • Voir l'analyse
          • Ajouter au classeur
          • Réserver en salle

          E-dépôt 74 79 - 1K 6. 1881-1900. - 1881-1900
        • • Voir l'analyse
          • Ajouter au classeur
          • Réserver en salle

          E-dépôt 74 80 - 1K 7. 1901-1936. - 1901-1936
      • • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur
        • Réserver en salle

        E-dépôt 74 81 -

        1K 8. Listes électorales, pièces annexes. - Demandes en inscription ou en radiation, certificats...

        1K 8. Listes électorales, pièces annexes. - Demandes en inscription ou en radiation, certificats de radiation, notification de radiation, procès-verbaux de dépôt du tableau de rectification, liste des cartes non retirées, registre de réclamation en matière électorale (1862-1936).
        1K 9. Listes électorales. - Instructions et circulaires relatives à l'établissement et à la révision des listes électorales (1860-1936). Nominations des délégués chargés de la révision de la liste électorale : arrêtés préfectoraux et délibérations du conseil municipal (1874-1935).
        1K 10. Élections sénatoriales : procès-verbaux d'élection de délégués et de suppléant, instructions, documents divers (1876-1938).
        1K 11. Élections législatives : procès-verbaux de scrutins, instructions, correspondance officielle, affiches, déclarations de candidature (1860-1936). Plébiscite relatif à l'Empire (1870). 1.
        1K 12. Élections au conseil général des Alpes-Maritimes : procès-verbaux des opérations électorales, bulletins de dépouillement, instructions et avis officiels, copies de listes d'appel et d'inscription des votants (1860-1934). -

        1860-1936
      • • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur
        • Réserver en salle

        E-dépôt 74 82 -

        1K 13. Élections au conseil d'arrondissement : procès-verbaux des opérations électorales,...

        1K 13. Élections au conseil d'arrondissement : procès-verbaux des opérations électorales, instructions, avis officiels, correspondance (1860-1937).
        1K 14. Élections municipales. - Procès-verbaux d'élection et d'installation des conseillers municipaux, élections des maires et des adjoints, procès-verbaux d'installation des maires et des adjoints, contestation au sujet d'opérations électorales, arrêtés préfectoraux, correspondance, avis officiels, documents divers (1860-1935). Création d'un poste d'adjoint spécial à la mairie d'Eze (1912-1913). Démissions de conseillers municipaux (1876, 1898, 1934). Tableaux des conseillers municipaux (1876-1925).
        1K 15. Élections à la chambre départementale d'agriculture. - Déclarations à souscrire par chaque électeur pour l'établissement de la liste électorale (1920). Listes électorales agricoles (1920-1935). Instructions sur l'établissement de la liste électorale agricole et délibérations du conseil municipal portant désignation de délégués (1927-1936). Élections à la chambre départementale d'agriculture : procès-verbaux des opérations électorales (1927-1933). -

        1860-1937
    • • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur
      • Réserver en salle

      E-dépôt 74 83 -

      Sous-série 1 K. - Élections. (suite).
      1K 16. Élections consulaires. - Listes électorales...

      Sous-série 1 K. - Élections. (suite).
      1K 16. Élections consulaires. - Listes électorales consulaires et tableaux de rectification (1884-1936). Procès-verbaux des opérations électorales (1883-1936). Établissement et révision des listes électorales consulaires : instructions et circulaires préfectorales, délibérations du conseil municipal désignant les délégués (1883-1936).
      1K 17. Instructions sur les élections. - Loi du 29 juillet 1913 sur le secret et la liberté du vote et la sincérité des opérations électorales, réglementation de l'affichage électoral, police du vote (1904-1920).
      Sous-série 2 K. - Personnel municipal.
      2K 1. Nominations de maires, d'adjoints, de conseillers municipaux, installation et prestation de serment de la municipalité, nomination d'un secrétaire communal : arrêtés préfectoraux (an VIII-1814).
      2K 2. Nominations de syndics, vice-syndics, conseillers, garde-champêtre (1814-1859). -

      An VIII-1936
    • • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur
      • Réserver en salle

      E-dépôt 74 84 -

      Sous-série 2 K. - Personnel municipal. (suite).
      2K 3. Secrétaire de mairie. - Nomination,...

      Sous-série 2 K. - Personnel municipal. (suite).
      2K 3. Secrétaire de mairie. - Nomination, traitement, fonction : délibération du conseil municipal, correspondance, règlements (1898-1935). Garde-champêtre : délibération du conseil municipal relatives au traitement, nomination, gratifications, factures d'habillement, différend entre la commune et le garde-champêtre (1892-1937). Cantonnier communal : délibérations du conseil municipal sur la nomination, traitement, révocation, demandes de particuliers, démission (1910-1936). Employés communaux (garde des eaux et forêts, balayeur, fossoyeur) : délibérations du conseil municipal, traitement, règlements, correspondance (1896-1934).
      Sous-série 3 K. - Protocole et distinctions honorifiques.
      3K 1. Avis officiels. - Nomination ou départ du préfet ou du sous-préfet, naissance du roi de Rome, signature de la paix, réception du prince Borghèse et de la princesse Pauline, chute de Napoléon Ier, restauration des Bourbons en France (an X-1813). Instructions pour MM. les présidents des assemblées de cantons par le ministère de l'intérieur (1813).
      3K 2. Faire-part de décès de princes royaux, passage de Charles-Albert en 1836, visites officielles, médaille "al valor civile" (1815-1859). Annonces officielles de nominations ou de départs de hauts fonctionnaires (1822-1859).
      3K 3. Écharpes du maire et des adjoints, sceau de la mairie (1860-1913, 1930). Décorations et distinctions honorifiques (médaille de 1870 et 1871, médaille de Sainte-Hélène, mérite agricole) : circulaires et imprimés, délibérations du conseil municipal, correspondance, dossiers particuliers (1860-1937). Arrivées, réceptions, annonces de nominations de départs ou de décès de personnages officiels, félicitations. - Voyage de Napoléon III en 1860, attentat contre le président Carnot (1894), élection de Félix Faure à la présidence de la république (1895), passage du président de la république sur la Grande Corniche en 1909, séjour de M. Poincaré, président de la république à la Mer d'Eze en 1914, bouquet offert à Melle Pachitch à l'occasion de son mariage (1918), passage de M. Doumergue, président de la république à Eze, place de la Colette en 1931 : délibérations du conseil municipal, dépêches, correspondance, factures diverses (1860-1931). Création d'un nouveau canton à Beausoleil en 1912. -

      An X-1937
  • • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur

    E-dépôt 74 85 à 101 - Série L. - Finances de la commune. - 1799-1938
    • • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur

      E-dépôt 74 85 à 98 - Sous-série 1 L. - Comptabilité. - 1799-1938
      • • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur
        • Réserver en salle

        E-dépôt 74 85 -

        1L 1. Budgets de la commune (an XIV-1810).
        1L 2. Registre des actes d'enchères et adjudication...

        1L 1. Budgets de la commune (an XIV-1810).
        1L 2. Registre des actes d'enchères et adjudication de la commune d'Eze, inclus les cahiers des charges (thermidor an VIII - janvier 1814).
        1L 3. Procès-verbaux de vérification de la caisse du receveur municipal (1811-1813).
        1L 4. Finances communales : arrêtés préfectoraux (1806-1811), délibérations concernant le budget de la commune (1809), reçus ou mandats du percepteur des contributions directes de la commune (an X, 1807), cahier des charges et adjudications de la boucherie (1806-1814), correspondance, notes, devis, états (an XI-1809).
        1L 5. Finances communales : circulaires et instructions (an VIII-1814). -

        An VIII-1814

        Présentation du contenu :

        Le registre coté E 074/085/1L 2 contient outre les enchères et les adjudications des divers droits communaux (boucheries, bandites, etc.) toutes sortes d'actes intéressant soit les finances communales (vérification de la caisse de la commune, des...

        

        Le registre coté E 074/085/1L 2 contient outre les enchères et les adjudications des divers droits communaux (boucheries, bandites, etc.) toutes sortes d'actes intéressant soit les finances communales (vérification de la caisse de la commune, des contributions, des rôles, etc.) soit l'administration municipale (installations de municipalité, prestations de serment, avis au public, etc.).

        

        
        
      • • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur
        • Réserver en salle

        E-dépôt 74 86 - 1L 6. "Causati ossia conti presuntivi". - 1816-1860
      • • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur
        • Réserver en salle

        E-dépôt 74 87 -

        1L 7. "Conti esattoriali" (comptes présentés chaque année par le percepteur du mandement aux...

        1L 7. "Conti esattoriali" (comptes présentés chaque année par le percepteur du mandement aux administrateurs de la commune) (1816-1859). "Riepilogo del conto esattoriale" (1839-1848).
        1L 8 Mandats communaux (1814-1821). -

        1814-1859
      • • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur

        E-dépôt 74 88 à 93 - Mandats communaux (1822-1859). - 1822-1859
        • • Voir l'analyse
          • Ajouter au classeur
          • Réserver en salle

          E-dépôt 74 88 - 1L 9. 1822-1830. - 1822-1830
        • • Voir l'analyse
          • Ajouter au classeur
          • Réserver en salle

          E-dépôt 74 89 - 1L 10. 1831-1839. - 1831-1839
        • • Voir l'analyse
          • Ajouter au classeur
          • Réserver en salle

          E-dépôt 74 90 - 1L 11. 1840-1845. - 1840-1845
        • • Voir l'analyse
          • Ajouter au classeur
          • Réserver en salle

          E-dépôt 74 91 - 1L 12. 1846-1850. - 1846-1850
        • • Voir l'analyse
          • Ajouter au classeur
          • Réserver en salle

          E-dépôt 74 92 - 1L 13. 1851-1855. - 1851-1855
        • • Voir l'analyse
          • Ajouter au classeur
          • Réserver en salle

          E-dépôt 74 93 - 1L 14. 1856-1859. - 1856-1859
      • • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur
        • Réserver en salle

        E-dépôt 74 94 -

        1L 15. Registres de contrôle des mandats communaux (1827-1848).
        1L 16. "Ruoli supplettivi"...

        1L 15. Registres de contrôle des mandats communaux (1827-1848).
        1L 16. "Ruoli supplettivi" (1846-1858).
        1L 17. Reçus (1815-1821). "Registro delle quittanze d'insinuazione" (droits d'enregistrement des actes notariés passés par la commune entre 1818 et 1848).
        1L 18. Finances communales : circulaires de l'intendance générale de Nice (1814-1854).
        1L 19. Finances communales : correspondance avec le percepteur du mandement de Villefranche (1847-1859).
        1L 20. États de dépenses ou de vacations faites pour la commune (1815-1820).
        1L 21."Manifesto della regia camera dei conti per l'esazione dei dazi di consumo nel comune d'Eza" (1852). "Libro mastro delle spese comunali, esercizio 1829". "Note istruttive sui bilanci comunali 1848". "Note istruttive sui conti comunali, 1850". -

        1814-1859
      • • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur
        • Réserver en salle

        E-dépôt 74 95 - 1L 22. Budgets communaux. - 1861-1937
      • • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur
        • Réserver en salle

        E-dépôt 74 96 -

        1L 23. Budgets additionnels (1861-1937).
        1L 24. Pièces annexes au budget. - Délibérations du...

        1L 23. Budgets additionnels (1861-1937).
        1L 24. Pièces annexes au budget. - Délibérations du conseil municipal relatives au budget (approbation du compte administratif et du compte de gestion, vote de dépenses imprévues, etc.), autorisations spéciales du préfet (1863-1938). Arrêtés du conseil de préfecture relatifs aux comptes de gestion du percepteur receveur municipal (1860-1935, 62 pièces). États des restes à payer et à recouvrer, décomptes pour servir de base au traitement du receveur municipal, situation financière des communes du département des Alpes-Maritimes en 1912 (1860-1936).
        1L 25. Impositions locales perçues au titre des contributions foncières, mobilières et des patentes (1887-1937). Circulaires sur la répartition des contributions et instructions générales relatives à l'établissement du budget (1860-1937). -

        1860-1938
      • • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur
        • Réserver en salle

        E-dépôt 74 97 - 1L 26. Comptes administratifs (1860-1936).
        1L 27. Factures (1872-1938). - 1860-1938
      • • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur
        • Réserver en salle

        E-dépôt 74 98 -

        1L 28. Budgets du bureau de l'assistance publique et pièces annexes : budgets (1905-1937),...

        1L 28. Budgets du bureau de l'assistance publique et pièces annexes : budgets (1905-1937), budgets supplémentaires (1906-1936), comptes administratifs (1905-1935), arrêtés du conseil de préfecture relatifs aux comptes de gestion du receveur du bureau d'assistance (1905-1935), délibérations du bureau d'assistance (1910-1929), cahier contenant les listes de recette et les quittances intéressant le bureau de bienfaisance, bons, pièces diverses (1921-1935).
        1L 29. Budgets vicinaux et pièces annexes : budgets (1872-1937), chapitres additionnels au budget de la vicinalité (1911-1937), délibérations du conseil municipal relatives au budget de la vicinalité (1863-1929), arrêtés préfectoraux de mise en demeure, création de ressources pour la vicinalité, situation des chemins vicinaux ordinaires (1864-1911). -

        1863-1937
    • • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur

      E-dépôt 74 99 à 101 - Sous-série 2 L. - Revenus et charges de la commune. - 1815-1937

      Présentation du contenu :

      Contient également la cote 1L 30.

      
      
      • • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur
        • Réserver en salle

        E-dépôt 74 99 -

        1L 30. Registres et cahiers des mandats communaux (1861-1936).
        2L 1. Rentes de la commune. -...

        1L 30. Registres et cahiers des mandats communaux (1861-1936).
        2L 1. Rentes de la commune. - "Ruolo delle rendite ordinarie e straordinarie della comunita" (1837-1838). "Quinternetto delle rendite ordinarie e straordinarie" (1839-1848). "Quinternetto delle rendite straordinarie della comunita" (1850-1852). "Quinternetto delle rendite ordinarie della comunita (1853). "Quinternetto delle rendite straordinarie della comunita (1854-1855). "Quinternetto delle rendite ordinarie e straordinarie della comunita (1856-1859).
        2L 2. Contributions de la commune (1815-1819). -

        1815-1936
      • • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur
        • Réserver en salle

        E-dépôt 74 100 -

        2L 3. Taxe municipale sur les chiens (loi du 2 mai 1855) : registre des déclarations faites par...

        2L 3. Taxe municipale sur les chiens (loi du 2 mai 1855) : registre des déclarations faites par les possesseurs de chiens en conformité de l'article 6 du décret du 4 août 1855 (1860-1883), rôles (1866-1911), instructions, délibérations, correspondance (1860-1931). -

        1850-1931
      • • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur
        • Réserver en salle

        E-dépôt 74 101 -

        2L 4. Taxes municipales diverses et menus produits des biens communaux. - Taxe imposée à chaque...

        2L 4. Taxes municipales diverses et menus produits des biens communaux. - Taxe imposée à chaque tête de bétail qui paîtra sur les terrains communaux non soumis au régime forestier (boeuf, vache, brebis, mouton, bouc et chèvre) : extraits du registre des délibérations du conseil communal fixant la dite taxe (1863-1936). État nominatif des sommes à payer par les habitants pour jouissance des pâturages communaux (1865-1896). Menus produits des terrains communaux, taxe d'affouage : rôles des co-usagers ou affouagistes dans les bois communaux (1866-1924). Menus produits des terrains communaux, affouage, extraction de pierres brutes ou de sable, etc. : circulaires et correspondance relatives aux rôles des affouagistes, demandes de certificat de publication de rôle, divers (1864-1937). Menus produits des terrains communaux : arrêtés du maire (1864-1893). Chasse : location, baux, permis (1879-1930). Vente de la lavande croissant sur les terrains communaux : demandes de particuliers, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication (1908-1935).
        2L 5. Taxes et droits divers (taxe sur les pianos mécaniques, étalages sur la voie publique) (1860-1934). Dons faits à la commune par des particuliers (M. Tennyson, M. Balsan, sociétés des Bains de Mer de Monaco, etc.), octrois de subventions diverses par la commune : correspondance, délibérations (1864-1937). Emprunts communaux : délibérations du conseil municipal concernant des emprunts contractés par la commune et leur amortissement (1875-1905). Instructions générales et circulaires, lettres du Crédit Foncier de France, de la Caisse des Dépôts et Consignations concernant les formalités et modalités des emprunts communaux (1917-1937). Projet d'un emprunt de 250. 000 francs pour financement de divers travaux communaux (projet non réalisé, 1932-1933). Projet d'un emprunt de 70. 000 francs pour équilibrer le budget en déficit (projet non réalisé, 1934). Emprunt de 85. 000 francs à la Caisse des Dépôts et Consignations pour financement de travaux confortatifs au groupe scolaire de la Moyenne-Corniche : correspondance, délibérations du conseil municipal, arrêté préfectoral, traité d'emprunt, pièces diverses (1936). Emprunt de 90. 000 francs à la Caisse des Dépôts et Consignations pour financement de la construction d'une école communale à la Mer d'Eze : correspondance, délibérations du conseil municipal, arrêté préfectoral, traité d'emprunt, pièces diverses (1936-1937). -

        1863-1937
  • • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur

    E-dépôt 74 102 à 104 - Série M. - Édifices communaux, monuments et établissements publics. - 1804-1938
    • • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur
      • Réserver en salle

      E-dépôt 74 102 -

      1M 1. Église paroissiale, réparations (an XIII, 1807). Moulin à huile et citerne de la commune...

      1M 1. Église paroissiale, réparations (an XIII, 1807). Moulin à huile et citerne de la commune (1806, 1814). Cimetière d'Eze, réparations ; transport de terre (1811). Cimetière du hameau de la Trinité (1806).
      2M 1. Maisons communales. - Maison commune de la Trinité (1816). Achat de la maison d'Augustin Fighiéra, l'actuel presbytère (1838). Acceptation du legs Millo, maison à usage de presbytère partie de l'actuelle mairie (1844-1849). Vente d'une masure appartenant à la commune (1847). Projet d'agrandissement du presbytère et de la mairie : plan, devis (1836).
      2M 2. Mairie. - Réparations exécutées à la mairie à la suite du tremblement de terre de 1887, réparations diverses, aménagement du local de la mairie : délibérations du conseil municipal, devis et mémoires (1887-1927).
      3M 1. Moulin à huile communal (situé à la Fuont). - "Pratica relativa al frantojo comunale" (1822-1843). Pièces relatives au moulin communal (1817, 1822, 1825). "Pratica relativa alla vendita del frantojo comunale" vendu à Louis Figuiera et aux frères Bermondy (1852-1853).
      5M 1. Monument aux morts de la Grande Guerre. - Projets divers non réalisés, offres diverses, prospectus, instructions générales (1919-1920). Délibérations du conseil municipal décidant l'érection d'un monument aux soldats originaires d'Eze morts pendant la grande guerre, recueil des fonds nécessaires, demandes de subvention, souscriptions (états), dons divers, dépôt de sommes chez le percepteur communal en vue de l'érection du monument (1920-1923). Édification, dossier Dominique Agliardi : projet de monument et devis estimatif, liste des noms à graver, traité avec Dominique Agliardi, délibérations du conseil municipal, mémoires divers, quittances du dit Agliardi à la commune (1920-1923). Achat de plants de buis pour orner le monument aux morts (1923). Cession par l'état de trophées de guerre (2 mortiers Van Deuren) pour orner le monument aux morts : circulaires, correspondance avec le ministère de la guerre, le parc régional d'artillerie de Toul et le dépôt de Bourges (1919-1923). Inauguration du monument aux morts d'Eze (14 mai 1923) : correspondance, achat d'une palme (1923). Sculpture et pose d'un soubassement en pierre de la Turbie par Pierre Cassamali : croquis de ce dernier, délibération du conseil municipal, factures d'André Camerlo pour fourniture de pierres de taille, pose de médaillons avec photos des morts de la guerre sur ce soubassement (émaillerie Brel) (1936).
      8M 1. Maisons appartenant à la commune (autres que la mairie ou l'école). - Achat d'une écurie appartenant à Adélaïde Fighiéra, sise près du clocher : délibérations du conseil municipal (1885). Locations de maisons communales, de la boucherie et du four communal : délibérations du conseil municipal, correspondance, baux, instructions et pièces diverses (1883-1935). Vente par la commune à Augustin Grinda d'une écurie en ruines sise au Planet et provenant de l'ancienne fabrique : demande Grinda, délibération du conseil municipal, expertise, arrêté d'autorisation, acte de cession (1913-1920). Mise en vente des maisons ayant servi anciennement de local pour l'école des filles (rue Plana) et pour l'école des garçons (rue de l'Église) : délibération du conseil municipal, cahier des charges, plan cadastral et évaluation des immeubles à vendre, arrêté d'autorisation, publicité enchères infructueuses (1931). Aliénation de la maison ayant servi anciennement de local pour l'école des filles sise rue Plana : délibération du conseil municipal, offres et engagement de particuliers, rapport de la commission des travaux, affiches et publicité, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication à Asso Antoine (1936). Aliénation de la maison ayant servi anciennement de local pour l'école des garçons : délibération du conseil municipal, avis du préfet, offres et engagements de particuliers, correspondance, affiches et publicité, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication à Andrée-Marie Delin (1937).
      8M 2. Édifices communaux. - Construction d'un abri à la Mer d'Eze : plan, mémoire Pessina et délibération du conseil municipal approuvant le dit mémoire (1934). Projet d'établissement d'une vespasienne au village : délibérations du conseil municipal relatives à ce projet (1932). Projet de construction d'une mairie, d'une salle de réunion et d'un bureau de poste : délibérations, dossier présenté le 6 juin 1928 par Gaillac (devis estimatif, cahier des charges, plan des lieux, plan du rez-de-chaussée, plan de l'étage, élévation de la façade sur rue). Dossier présenté le 31 janvier 1933 par M. Roger Séassal, architecte, grand prix de Rome, à la demande du colonel Balsan (devis, plans, lettres diverses). Projet d'acquisition du terrain nécessaire à la construction du bureau de poste à M. A. Figuiera : plan, délibérations du conseil municipal, correspondance (1934). Projet d'acquisition de terrain pour la construction d'une mairie au docteur Charles Figuiéra et à Mme de Guermaquer : délibérations du conseil municipal, correspondance, projet de vente, option (1926-1936). -

      An XIII-1937

      Présentation du contenu :

      Contient notamment l'autographe du roi Victor-Emmanuel.

      
      
    • • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur
      • Réserver en salle

      E-dépôt 74 103 -

      9M 1. Église, clocher et horloge. - Réparations à l'église (1836). Construction du clocher avec...

      9M 1. Église, clocher et horloge. - Réparations à l'église (1836). Construction du clocher avec horloge, réparations à l'église paroissiale et au cimetière (1841-1845). "Pratica relativa alla reparazione del campanile" (1845-1846). "Pratica relativa al pubblico orologio (1845-1847).
      9M 2. Église. - Réparations effectuées en 1861 : délibération du conseil municipal et mémoire de Laurent Carlin. Réparations effectuées à l'église (pavage) et au clocher, achat de banc pour l'église : délibérations du conseil municipal, devis, cahier des charges, adjudication (1861-1865). Pose d'une plaque commémorative en l'honneur de M. L. Hubert qui a fait exécuter à ses frais des travaux de restauration dans l'église : délibérations du conseil municipal (1887-1888). Réfection de la toiture de l'église : délibérations du conseil municipal, devis estimatif, plan et cahier des charges dressés par M. Baud, soumissions d'entrepreneurs, procès-verbal d'adjudication des travaux à Sébastien Giorgis, mandats de paiement, mémoires et pièces diverses (1888-1889). Réparations effectuées en 1934 : délibérations du conseil municipal, mémoire Fulconis et autres. Réparations diverses (1909-1927).
      9M 3. Clocher et cloches. - Réparations effectuées au clocher : délibérations du conseil municipal, demande de subvention, devis et plan dressés par M. Baud, soumissions Gallo et autres, procès-verbaux d'adjudication, pièces diverses (1900-1903). Réparations des cloches : délibérations du conseil municipal, projet, facture (1933-1934).
      9M 4. Horloge du clocher. - Remontage de l'horloge, réclamation de Laurent Carlin (1881) ; demande principale (1903). Achat d'une horloge : délibérations du conseil municipal, traité avec la maison Odobey Cadet (Morez du Jura), correspondance, pièces diverses (1903). Réfection des cadrans par Germain Doninelli : délibérations et pièces diverses (1927-1937). Pose d'un parafoudre sur l'église : devis, traité de gré à gré (1903). Renouvellement du parafoudre : délibérations du conseil municipal, mémoires des travaux et devis, approbation de la proposition Taffe et rejet de la proposition Mac Intyre, pièces diverses (1903).
      9M 5. Réparations diverses effectuées au presbytère ou à la citerne du curé : délibérations, rapports, devis, correspondance (1863-1896). Réparations à la toiture et à la fosse d'aisance du presbytère : délibérations, rapports, devis, correspondance (1937).
      9M 6. Location du presbytère au curé, différend entre la commune et M. l'abbé Charles Susini, curé d'Eze, au sujet du presbytère à la suite de l'exécution de la loi de séparation des églises et de l'état : circulaires et instructions officielles, délibérations du conseil municipal, arrêtés, correspondance, pièces diverses (1903-1910).
      9M 7. Cimetière. - Travaux d'agrandissement : délibérations du conseil municipal, correspondance préfectorale (1865-1866).
      9M 8. Cimetière. - Travaux d'agrandissement : délibérations du conseil municipal, correspondance, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication des travaux, plans (1882-1887).
      9M 9. Cimetière. - Travaux d'agrandissement : délibérations du conseil municipal, circulaires, instructions générales, devis et plans (arrêtés par M. Baud), avant-métré, devis et cahier des charges, bordereau des prix, détail estimatif des travaux, plan des travaux, profils en travers, extrait du plan cadastral, adjudication des travaux (affiches, procès-verbal d'adjudication, soumissions Michel Bruno et autres, pièces diverses), décomptes des travaux, procès-verbal de réception provisoire des travaux, correspondance avec l'entrepreneur Bruno et pièces concernant les ouvriers et son entreprise (1905-1910).
      9M 10. Cimetière. - Construction d'un caveau pour recueillir les restes des soldats morts pendant la grande guerre et ramenés à Eze : vote d'un crédit, devis entretien (1922). Aménagements, achat et pose d'une croix sur la porte du cimetière (1882) ; construction d'une porte et d'un escalier (1889) ; aménagement d'emplacement pour les concessions à perpétuité ou trentenaire avec plan relatif dressé par M. Laugier (1927-1928).
      11M 1. Maisons à usage d'école sises dans le village. - Réparations effectuées à l'école des garçons et à l'école des filles (et au presbytère également) : devis, délibérations du conseil municipal, plans, cahier des charges, instructions, etc. (1863, 1867). Achat par la commune à Jean-François Asso, d'une maison sise au village, rue du Château, pour servir d'école aux garçons, moyennant le prix de 6000 francs : acte reçu le 10 septembre 1868 par maître Bottone notaire à Villefranche-sur-Mer, acte de vente d'une maison au village par Honoré Bermondy, ex-pharmacien à dame Marguerite Litardi veuve Noble (5 juin 1865, notaire maître François Muaux), promesse de vente d'une maison au Sublié par François Asso (6 mars 1864, promesse non suivie d'exécution), avis de subvention et arrêté préfectoral concernant l'achat de l'immeuble Jean-François Asso sus-désigné (1865-1868). Travaux d'agrandissement pour la salle d'école des garçons (1882-1886). Projet de construction d'un groupe scolaire à la Colette : délibérations du conseil municipal, instructions, devis et plans dressés par M. Baud le 26 février 1886 (1886). Réparations diverses aux maisons d'écoles : délibérations du conseil municipal, correspondance, notes, mémoires (1871-1913). -

      1836-1937
    • • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur
      • Réserver en salle

      E-dépôt 74 104 -

      11M 2. Construction du groupe scolaire de la Colette : plans, devis et cahier des charges, plans...

      11M 2. Construction du groupe scolaire de la Colette : plans, devis et cahier des charges, plans dressés par M. Baud le 10 mars 1907, approuvés par le ministre de l'instruction publique en janvier 1910, plan général, plan du terrain, coupe du terrain, plan du sous-sol, plan du rez-de-chaussée, plan du premier étage, façade principale, façade latérale, coupe transversale, extrait du plan cadastral.
      11M 3. Construction du groupe scolaire de la Colette. - Adjudication : soumission d'Antoine Benedetti, entrepreneur à Monaco, procès-verbal d'adjudication des travaux au dit Benedetti (2 mai 1912), affiches, annonces dans le Petit Niçois des 20 et 27 juin 1910, correspondance avec l'agence Havas relative à ces annonces.
      11M 4. Construction du groupe scolaire de la Colette. - Financement et exécution des travaux : demande de subventions pour la construction du groupe scolaire de la Colette, projet d'emprunt, création de ressources financières, aliénation de titres de rentes, délibérations du conseil municipal et pièces diverses, certificat de paiement, réception provisoire, autorisation préfectorale du transfert de l'école (1906-1916).
      11M 5. Construction du groupe scolaire de la Colette. - Correspondance avec l'architecte et l'entrepreneur : lettres de l'architecte Jean-Baptiste Bonifassi (1908-1916), lettres de l'entrepreneur Antoine Benedetti (1912-1917).
      11M 6. Groupe scolaire de la Colette. - Construction d'un annexe par le colonel et Mme Balsan : plans, devis, approbation préfectorale (1932).
      11M 7. Groupe scolaire de la Colette. - Travaux de réparations : délibérations du conseil municipal, devis, affiches, soumissions, procès-verbal d'adjudication des travaux, réception des travaux (1927-1928).
      11M 8. Groupe scolaire de la Colette, aménagement, entretien et réparations. - Adduction d'eau à l'école : plan. Installation électrique (1929). Remise en état et goudronnage de la cour (1931). Demande en mitoyenneté Joseph Gianton (1931). Délibérations du conseil municipal, mémoires, factures, circulaires générales relatives à l'entretien des bâtiments scolaires (1917-1937).
      11M 9. Groupe scolaire de la Colette. - Travaux confortatifs et travaux d'assainissement : établissement du projet, plans et devis dressés par les services des ponts et chaussées et la maison Thorrand), rapports, soumission Thorrand (pour les gros travaux), soumission Jules Fighiéra (pour les travaux de parachèvement), soumission Cacciardo (pour les travaux d'assainissement), délibérations du conseil municipal (1934-1935). Financement, subvention : correspondance avec le préfet et le député de la circonscription, avis de subvention de l'état, arrêté du ministre de l'éducation nationale (1934-1938). Paiement : procès-verbal de réception définitive des travaux confortatifs et des travaux de parachèvement, correspondance avec l'ingénieur des T.P.E. et les entrepreneurs, mémoires (1935-1938). -

      1907-1938

      Présentation du contenu :

      Les plans cotés E 074/104/1L 2 ont été dressés par M. Baud. Ils sont modifiés en 1910 par M. Jean-Baptiste Bonifassi, architecte, qui dresse de nouveaux plans, arrêtés en avril 1910 et qui sont ceux finalement exécutés. Il s'agit du plan du...

      

      Les plans cotés E 074/104/1L 2 ont été dressés par M. Baud. Ils sont modifiés en 1910 par M. Jean-Baptiste Bonifassi, architecte, qui dresse de nouveaux plans, arrêtés en avril 1910 et qui sont ceux finalement exécutés. Il s'agit du plan du terrain, du plan des lieux, du plan d'ensemble de la construction, du plan du sous-sol, du plan du rez-de-chaussée, du plan du premier étage, de la façade principale, de la coupe transversale, du plan d'ensemble. Le dossier contient également des devis et des cahiers des charges, le détail estimatif des travaux, les bordereaux des salaires dressés le 2 août 1910 par M. Jean-Baptiste Bonifassi, architecte (projet exécuté).

      

      
      
  • • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur

    E-dépôt 74 105 à 109 - Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. - 1801-1938
    • • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur

      E-dépôt 74 105 à 107 - Sous-série 1 N. - Biens communaux. - 1801-1938
      • • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur
        • Réserver en salle

        E-dépôt 74 105 -

        1N 1. Pâturages, bandites. - Location, adjudication, cahier des charges, arrêtés préfectoraux...

        1N 1. Pâturages, bandites. - Location, adjudication, cahier des charges, arrêtés préfectoraux (an XI-1810).
        1N 2. Délimitation de la commune, délimitation des terrains et bandites de Villefranche (an X-1809).
        1N 3. Propriétés communales. - Achat d'un terrain à la Coleta et à la Fuont aux hoirs Bermond de Châteauneuf (1809).
        1N 4. Circulaires et lettres du sous-préfet du 2e arrondissement relatives aux biens communaux (an XII-an XIII).
        1N 5. Délimitation entre les communes d'Eze et de la Trinité-Victor (1817-1828). Contestations avec des particuliers au sujet de limites (Cap-Rous et Sima) (1859).
        1N 6. Bandites et pâturages (1817-1849). Pâturage des chèvres : circulaires, instructions et documents divers (dont un recours de Vincent Fighiéra relatif au pâturage des chèvres dans la bandite de Villa) (1823-1848).
        1N 7. Recours de divers particuliers sur les délimitations des terrains communaux et les terrains particuliers, usurpation de terrains, droits d'usages forestiers (1814-1855).
        1N 8. Bandites et pâturages. - Location : délibérations du conseil municipal concernant la location des bandites et des pâturages de la commune (1861-1934). Cahiers des charges (1863-1910). Baux (1861-1934). Procès-verbaux d'adjudication (1861-1934). Offres de particuliers (1861-1914). -

        An X-1934
      • • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur
        • Réserver en salle

        E-dépôt 74 106 -

        1N 9. Bandites et pâturages. - Cantons défensables : procès-verbaux de reconnaissance...

        1N 9. Bandites et pâturages. - Cantons défensables : procès-verbaux de reconnaissance (1862-1937). Dépaissance des bêtes à laine dans les bois et pâturages communaux : circulaires, décrets, correspondance (1866-1927). Correspondance avec des particuliers relative aux pâturages communaux (1862-1934). Rôle des pâturages : état des bestiaux admis au parcours (1863-1888). Convention de pacage franco-italienne (1913-1919). Régénération du pâturage : lettres de l'administration des eaux et forêts (1906-1919).
        1N 10. Droits de bandite. - Achat de la bandite de Villa par MM. César-Marie Figuiera, André Figuiera, Constantin Asso aux hoirs de Jérôme Sassi (acte notarié du 7 juin 1870 passé devant maître Amicy). Rachat d'un tiers de la bandite de Villa par la commune aux époux Malausséna, hoirs de feu Constantin Asso : délibération du conseil municipal, arrêté d'autorisation du préfet, acte d'achat du 9 mai 1924, pièces annexes, plans : délibération du conseil municipal, vote d'un crédit, correspondance (1927). Rachat des bandites : circulaires, projet de loi déposé sur le bureau du sénat par M. Charabot, sénateur des Alpes Maritimes (1927). Association centrale pour l'aménagement des montagnes (A.C.A.M.) : prospectus et lettres diverses relatives au rachat des droits de bandite (1914-1918). Documents divers (1878-1919).
        1N 11. Ventes de terrains communaux. - Vente de gré à gré d'un terrain communal sis quartier Saint-Laurent à Maurice Fighiéra : dont un plan (1892). Vente de gré à gré d'un terrain communal sis quartier Saint-Laurent à Ignace Gianton : donc un plan (1892-1906). Vente de gré à gré d'un terrain communal sis quartier Saint-Laurent à Étienne Fighiéra : dont un plan (1897). Vente aux enchères publiques d'un terrain communal sis quartier Castellar et divisé en 2 lots, premier lot adjugé à Ignace Gianton, deuxième lot à Louis-Charles Fighiéra : dont un plan (1905). Vente d'un terrain communal sis quartier Saint-Laurent aux frères Clément, Antoine et Joseph Gianton (1911). Vente de divers terrains communaux sis quartier Saint-Laurent (1907), les Costes (1912-1913) à Émile Contesso. Vente d'une parcelle communale sise aux lieux-dits Ravanella et Lou Sueil au colonel Jacques Balsan : dont un état de service du colonel Balsan (1920).
        1N 12. Ventes de terrains communaux. - Vente d'un terrain communal sis au lieu-dit Caricart à MM. Chantelat et Gazza : délibération du conseil municipal, plan, cahier des charges, publicité, procès-verbal estimatif, correspondance, acte d'adjudication (1930). Vente d'un hors-ligne provenant du déclassement du chemin d'Eze au quartier Saint-Laurent à Jules Fighiéra : dont un plan (1931). Vente d'un fragment de sentier communal sis au quartier Serre de la Crous à André Gianton : délibération du conseil municipal, arrêté du préfet (1932). Vente d'un terrain communal sis quartier des Costes à Jean Fautrier : délibération du conseil municipal, correspondance, plan, arrêté préfectoral, procès-verbal descriptif et estimatif, acte de vente reçu par maître Pierrat notaire à Beausoleil le 26 novembre 1936. 1 liasse, 66 pièces .
        1N 13. Projets de vente de terrains communaux. - Demandes de particuliers visant à acquérir des terrains communaux, délibérations du conseil municipal, correspondance relative à ces demandes : demande Charles Baumes pour un terrain sis aux lieux-dits Brasca et Castellar (1908), demande Haackman pour des terrains sis aux lieux-dits Savaric, Rondolier et la Bastide (1910), demande Durand (1924), demande Detloff (1910), demande Lannegrace (1912), demandes diverses (1910-1928). -

        1862-1936

        Présentation du contenu :

        Traduction de l'acte relatif à la bandite de Villa (cote E 074/106/1N 10) reçu par maître Sauvaigo, notaire à Nice, le 31 mai 1748 (traduction faite par M. Ciais, traducteur assermenté).

        
        
      • • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur
        • Réserver en salle

        E-dépôt 74 107 -

        1N 14. Acquisitions de terrains par la commune, échanges. -Achat d'un terrain sis quartier la...

        1N 14. Acquisitions de terrains par la commune, échanges. -Achat d'un terrain sis quartier la Plana de Constantin Asso : dont un plan (1914). Achat d'un terrain sis quartier la Plana de Victor Véran : dont un plan (1924). Achat de caroubiers et d'oliviers au quartier Saint-Laurent d'Émilien Contesso (1906-1938). Projet d'achat de terrain au lieu-dit la Colette au docteur Charles Figuiera (1927). Acquisition d'un terrain sis quartier Saint-Laurent pour le raccordement du chemin vicinal d'Eze-Village avec la Moyenne Corniche aux frères Barone (1929). Échange d'un terrain avec Louis Millo au quartier Savaric (1922). Échange avec le colonel Jacques Balsan d'un hors-ligne : dont un plan (1923-1927). Échange de terrains sis aux quartiers de la Colle et de Savaric avec les hoirs Fighiéra : dont un plan (1930). Demande d'échange des frères Gianton concernant la bandite, demande non suivie d'effet.
        1N 15. Location des terrains communaux. - Location d'une partie de la terrasse du château à Mme François née Fighiéra (1913). Location d'une parcelle de terrain sise quartier Simboula à M. Cardanin (1908-1909). Location d'une parcelle de terrain sise quartier la Reveira à Claude Massa (1889). Location à Étienne Fighiéra d'une parcelle de terrain sise quartier Saint-Laurent (1895). Location du Bourdon à la comtesse Jaroszynska (1926). Location de divers terrains communaux à des particuliers (1882-1930). Location de la chasse : délibérations du conseil municipal, arrêtés, correspondance avec la société des chasseurs de Nice et des Alpes Maritimes (1897-1925).
        1N 16. Bornages. - Bornage au quartier la Fuont avec César Camous (1910). Bornage aux quartiers Costes et Castellar avec Marie Contesso : dont le plan et le procès-verbal de bornage (1912). Bornage aux quartiers Costes et Castellar avec Henri Chareyre : dont le plan et le procès-verbal de bornage (1912). Bornage au quartier la Colle avec les hoirs Fighiéra (1924). Bornage au quartier Ravanella avec le colonel Jacques Balsan : dont un plan (1926). Bornage au quartier Barmadallo ou mer d'Eze avec les hoirs Fighiéra et la société immobilière Lamaro-Philippe : dont le plan et le rapport d'expert (1932). Bornage au lieu-dit la Bandite au col d'Eze avec mlle Marie Ricotti : dont le plan et le rapport d'expert (1933). Demande de bornage avec les hoirs Fighiéra (1933). Bornage de la forêt communale : correspondance (1863-1897). Bornage du Tercier de Drap (1863-1878). Bornages divers (1860-1931).
        1N 17. Procès-verbal de délimitation du territoire de la commune d'Eze.
        1N 18. Contestation au sujet de terrains communaux. - Revendication Jean-Baptiste May pour un terrain sis au quartier Cap Roux (1867). Revendication Jean-Marie Asso pour un terrain sis au quartier Simboula (1869). Contestation avec Joseph Contesso à propos d'oliviers sis au quartier Saint-Laurent : dont jugement du tribunal civil de Nice (1878-1880). Usurpations de terrains et contestations diverses : autorisation du conseil municipal accordée au maire pour ester en justice, correspondance, mémoires (1874-1928). Réparation du parapet du château et à la Fracia (1887-1888). Terrains communaux (1894-1929). Canalisation établie par Jean Fautrier sur un terrain communal au quartier Aiga Santa (1935-1937). -

        1860-1938

        Présentation du contenu :

        Le procès-verbal de délimitation coté E 074/107/1N 18 concerne dans son art. 1er, la limite avec la commune de la Trinité-Victor (extrait du procès-verbal de délimitation de la commune de la Trinité-Victor du 27 juin 1865, avec un croquis visuel)...

        

        Le procès-verbal de délimitation coté E 074/107/1N 18 concerne dans son art. 1er, la limite avec la commune de la Trinité-Victor (extrait du procès-verbal de délimitation de la commune de la Trinité-Victor du 27 juin 1865, avec un croquis visuel) ; dans son art 2, la limite avec la commune de la Turbie (extrait du procès-verbal de délimitation de la commune de la Turbie, avec un croquis visuel) ; dans son art 3, la limite avec la commune de Villefranche (extrait du procès-verbal de délimitation de la commune de Villefranche du 11 octobre 1865, avec un croquis visuel) ; dans son art 4 et derniers, la limite avec la commune de Nice (extraits du procès-verbal de délimitation de la commune de Nice du 15 juin 1865, avec un croquis visuel).

        

        
        
    • • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur

      E-dépôt 74 108 - Sous-série 2 N. - Bois. - 1802-1937
      • • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur
        • Réserver en salle

        E-dépôt 74 108 -

        2N 1. Bois, eaux. - Ventes et coupes relatives aux forêts communales. Instructions...

        2N 1. Bois, eaux. - Ventes et coupes relatives aux forêts communales. Instructions préfectorales, mise en défense, eau du vallon de la Goura (an XI-1813).
        2N 2. Bois communaux. - Ventes et coupes, reboisement : actes consulaires, circulaires, avis, instructions (1817-1858).
        2N 3. Eaux et forêts, gardes forestiers. - Lois, circulaires, instructions, actes de nomination (1816-1859).
        2N 4. Forêts. - Organisation des triages (1860). Décret impérial de soumission au régime forestier de divers bois communaux (Simboula, Brasca, Castellar, Aiga-Santa, Castellaret, Termagna). Compte-rendu général (1872). Réorganisation des triages communaux et domaniaux (1904). Documents généraux (1860-1925). Personnel, traitement du garde-forestier : lettres et circulaires préfectorales, subvention de l'état, délibérations du conseil municipal ; annonce de nominations d'agents des eaux et forêts (1861-1922). Police de la forêt : circulaires relatives aux concessions gratuites d'herbes dans les forêts communales, à l'enlèvement des broussailles, à la cueillette des pommes de pin, aux délits forestiers, correspondance diverse (1865-1924). Frais d'administration de la forêt communale : correspondance (1877). Différend entre la commune et l'administration des eaux et forêts au sujet du paiement par la commune des droits revenant à la dite administration (1883-1925). Constructions à distance prohibée de la forêt : arrêtés préfectoraux autorisant la construction de baraques à distance prohibée de la forêt (1874-1934), arrêtés préfectoraux et pièces diverses concernant l'établissement de diverses constructions (câble aérien, excavations, compteur d'eau, ligne à haute tension, dépôt de fumier) à distance prohibée de la forêt (1888-1934). Dépôt de déblais dans les forêts communales soumises au régime forestier, dépôt au quartier de Castellar, plans et rapports, délibérations du conseil municipal, arrêté du préfet, déversement de déblais aux Pissarelles, occupation temporaire ou à titre précaire : demandes de particuliers, délibérations du conseil municipal, arrêtés préfectoraux (1892-1936).
        2N 5. Bois communaux. - Reboisement : correspondance avec la préfecture et avec l'administration des eaux et forêts relative au reboisement, délibérations du conseil municipal votant un crédit pour le reboisement (1863-1937). Échenillage : délibérations du conseil municipal (vote de crédits), correspondance avec l'administration des eaux et forêts et la préfecture (1878-1932). Élagage des forêts communales : délibérations du conseil municipal et correspondance (1871-1923). -

        An XI-1937
    • • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur
      • Réserver en salle

      E-dépôt 74 109 -

      Sous-série 2 N. - Bois. (suite).
      2N 6. Bois communaux. - Coupes : délibérations du conseil...

      Sous-série 2 N. - Bois. (suite).
      2N 6. Bois communaux. - Coupes : délibérations du conseil municipal concernant les coupes (1877-1937), arrêtés préfectoraux d'autorisation (1887-1930), procès-verbaux de martelage (1866-1916), procès-verbaux d'estimation de coupes (1888-1933), cahiers des charges (1879-1923), procès-verbaux d'adjudication, frais d'adjudication (1879-1930), traités de gré à gré (1880-1931), correspondance entre la commune et la préfecture (1865-1937), correspondance entre la commune et l'administration des eaux et forêts (1866-1937).
      Sous-série 3 N. - Eaux.
      3N 1. Fontaine publique. - Canal, réparations (1819, 1844, 1859). Fontaines particulières : dont autographe du roi Victor-Emmanuel (1846, 1859).
      3N 2. Fontaine du Prat : correspondance (1926). Fuont Vieilha et Fuont Roussa : délibérations du conseil municipal (1867, 1927). Fontaine de Pical et de Dintre Pical (Aighetta) : correspondance, délibération du conseil municipal, factures. Fontaine de la Colette ou Piboula : travaux de réparations (1867). Fontaine de la Colette ou Piboula, réparations à la chambre de captage et au canal : délibérations du conseil municipal, devis estimatif, dessin des ouvrages d'art, demande de subvention, correspondance préfectorale (1892). Demande d'autorisation de laver au lavoir de la Colette faite par le commandant du fort de la Drette (1911). Source de Saint-Laurent. - Procès par la commune contre Duperon, Brossard et Séraphini, moines bénédictins de Saint-Laurent : délibérations du conseil municipal, citations d'huissier, conclusions de l'avoué de la commune, plan, jugement de la justice de paix de Villefranche et du tribunal civil de Nice, procès-verbal d'enquête et de contre-enquête (1893-1894). Pétition des habitants du quartier Saint-Laurent (1935).
      Sous-série 4 N. - Propriétés et droits divers.
      4N 1. Carrières de pierres et de sable : demandes de location, cahiers des charges, correspondance avec le préfet, correspondance avec l'administration des eaux et forêts, correspondance avec le percepteur, correspondance avec des particuliers, réglementation générale des carrières, registre de déclarations (1879-1902), questions contentieuses (1860-1935), délibérations du conseil municipal relatives aux carrières (1860-1933), arrêtés préfectoraux relatifs aux carrières (1872-1934), baux, traités de gré à gré, conventions (1860-1933). -

      1819-1937
  • • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur

    E-dépôt 74 110 à 112 - Série O. - Travaux publics, voiries, moyens de transport, régime des eaux. - 1800-1938
    • • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur
      • Réserver en salle

      E-dépôt 74 110 -

      1O 1. Plage d'Eze. - Délimitation avec un particulier. Conservation du domaine maritime....

      1O 1. Plage d'Eze. - Délimitation avec un particulier. Conservation du domaine maritime. Extraction de sable et de gravier. (1862-1929).
      2O 1. Rues et places du village. - Réparations, entretien : délibérations du conseil municipal, devis, correspondance (1865-1938). Demandes et autorisations de poser des canalisations à travers les rues du village (1923-1930). Concessions et autorisations (1924-1928). Affaires contentieuses avec des particuliers au sujet de la voirie du village : affaire Millo-Fighiéra (1890-1893), affaire Gianton Jean-Baptiste (1905-1906), affaire Mme Delyane (1935-1938), réclamation Minuti-Delyane (1936).
      2O 2. Place de la Colette. - Acquisition du terrain nécessaire à la construction d'une place à la Colette : délibérations du conseil municipal, copie certifiée authentique de l'acte de vente par Louis Lionel Figuiera à la commune (30 avril 1912), avis collectif, publicité, correspondance, documents divers (1911-1920). Projets et exécution des travaux, goudronnage, déplacement de la croix : rapports, délibérations du conseil municipal, soumissions, adjudication, correspondance (1912-1932). Bornages et alignements : bornage avec la propriété Fighiéra Albert, plan, jugement de bornage (1931 ; demande d'alignements et de passage. Réfection de la canalisation pour l'écoulement de l'eau de surverse de la fontaine de la Colette : plan, devis, délibération du conseil municipal, factures (1927). Construction d'un mur de soutènement : délibération du conseil municipal, devis et plan, adjudication des travaux, décomptes et réception des travaux (1931-1932).
      3O 1. Route de Gênes ou route de Nice à la Turbie (an XIII-1814). Route de Turin (1813). Route du village à la Colle (1806). Chemin de Laghet (1809). Chemin vicinal de Paillau (1808). Chemin du cimetière de la Trinité, affaire Daprotis (1806). Réparations au mur de la place de l'Église (1809). -

      An XIII-1938
    • • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur
      • Réserver en salle

      E-dépôt 74 111 -

      3O 2. Route de Gênes ou Grande Corniche (1815-1856). Pont sur la route du sanctuaire de Laghet...

      3O 2. Route de Gênes ou Grande Corniche (1815-1856). Pont sur la route du sanctuaire de Laghet (1829). "Stato delle reparazioni longo le strade comunali appartenenti a questo territorio d'Eza" (1834).
      3O 3. "Strada carregiabile d'Eza compresa tra la piazzetta della Colletta e la strada provinciale di Genova". - "Notizia del progetto" (25 novembre 1852), "casellario de terreni da occuparsi permanentemente (30 mars 1855), "casellario de muri de sostegno (30 mars 1855), casellario delle opere d'arte (30 mars 1855), casellarion dei movimenti di terra e roccia (30 mars 1855), casellario dei calcoli (30 mars 1855). "Calcolo metrico ed estimativo delle opere da eseguirsi pel riattamento della strada mulatiera d'Eza compresa tra la piazzetta della Colletta e la strada provinciale di Genova", "calcolo metrico ed estimativo dei lavori di ristauro e riattamento da eseguirsi nel tronco della strada mulatiera che dall'abitato d'Eza tende al lido del mare" (devis dressés par le géomètre Charles Montolivo le 7 mai 1857), copies de pièces relatives à ces deux travaux.
      3O 4. "Itinerario degli stati di S.M. Sarda in terra ferma" (1850).
      3O 5. Route nationale n° 7 (Grande Corniche). - Entretien, reclassement dans la voirie nationale (1860-1932).
      3O 6. Route nationale n° 7, annexe de Nice à Monaco (Basse Corniche). - Construction, cessions de terrains ; expropriations ; entretien ; goudronnage ; agrandissement (1869-1935). Éclairage : mémoires, plans (1929-1933).
      4O 1. Instructions sur les chemins vicinaux et l'entretien des routes (an IX, an XIII, 1812).
      4O 2. Circulaires et instructions du sous-préfet du 2e arrondissement relatives à la voirie (an XIII).
      4O 3. Chemin de grande communication n° 37 (Moyenne Corniche). - Projet et plans, délibérations du conseil municipal, correspondance, rapports des agents-voyers (1908-1919). Acquisitions de terrains : délibérations du conseil municipal, actes de vente, expropriation (1911-1920). Dommages causés par la construction de la route : délibérations du conseil municipal, rapports des ingénieurs et des agents-voyers, documents divers (1912-1919). Location des talus de la route à des particuliers : délibérations du conseil municipal (1919-1920). Plantation d'arbres, élagage des platanes, goudronnage, éclairage : correspondance (1911-1937).
      4O 4. Chemin de grande communication n° 25 du col d'Eze à Saint-Laurent. - Rectification d'un tournant : rapports de l'ingénieur ordinaire et des agents-voyers, délibérations du conseil municipal, correspondance (1922-1924). Annexe de la Turbie, établissement : rapports de l'agent-voyer cantonal, délibérations du conseil municipal, actes de vente et de cession de terrains (1901-1911). Annexe de la Turbie, élargissement : acquisition et occupation de terrain (avis collectif), rapport de l'agent-voyer, plan général parcellaire, délibérations du conseil municipal (1931-1934). -

      An IX-1937
    • • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur
      • Réserver en salle

      E-dépôt 74 112 -

      4O 5. Autorisations de voirie et alignements. - Instructions générales (1894-1924), demandes de...

      4O 5. Autorisations de voirie et alignements. - Instructions générales (1894-1924), demandes de particuliers, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de récolement concernant la Grande Corniche (1882-1916), la route nationale n° 7 (Basse Corniche), annexe de Nice à Monaco (1884-1931), le chemin de grande communication n° 37 (1914-1931), le chemin de grande communication n° 25 (1899-1934), les chemins vicinaux et ruraux (1882-1934).
      5O 1. Adduction d'eau. - Réfection du canal de la fontaine de la Colette : délibérations du conseil municipal, mémoire, correspondance (1867-1936). Adduction d'eau au village par S.A.R. le prince Guillaume de Suède, MM Balokovic et Barlow : délibérations du conseil municipal, convention entre la compagnie des eaux et les susdits particuliers (25 avril 1929), correspondance échangée au sujet de cette adduction entre la compagnie des eaux, le prince de Suède, M. Barlow, le colonel Balsan et divers autres particuliers (1922-1937). Dossier de lady Wilmot : établissement d'une canalisation d'eau potable sous le chemin de grande communication n° 25 (annexe Saint-Laurent), convention entre la commune et lady Wilmot, arrêté préfectoral, plans divers (1932). Desserte du toilette du village : correspondance entre la commune et la compagnie des eaux (1936-1937).
      5O 2. Compagnie générale des eaux. - Fontaine de la Mer d'Eze : délibérations du conseil municipal, lettres de la direction de la compagnie des eaux, travaux d'adduction d'eau, plan (1881-1927). Vente par la commune à la compagnie des eaux d'un terrain sis au quartier Saint-Laurent (1906-1911). Traversée du chemin communal de Cap Roux et de la route nationale n° 7, annexe de Nice à Monaco (1894-1927). Mémoires de la compagnie des eaux (1905-1937). Polices d'abonnement (1905-1937). Ozonisation des eaux par le procédé Otto, convention entre la commune et la compagnie des eaux (1er septembre 1908), lettres de la direction de la compagnie des eaux (1907-1911). Prolongement de la canalisation d'eau potable du village de la rue du Bourg Nou jusqu'à la Colette : délibérations du conseil municipal, cahier des charges, soumissions, correspondance, mémoires, décompte et procès-verbal de réception des travaux (1932-1936). Documents divers (1912-1936).
      10O 1. Compagnie P.L.M. - Construction de la ligne de chemin de fer sur le territoire de la commune : autorisations d'occuper divers terrains, dommages, traversée et déviation de chemins communaux et ruraux, cession de sous-sol au Cap Roux et au Castellar (1893-1894), station d'Eze, horaire des chemins de fer, délibérations du conseil municipal, documents divers (1863-1934). Arrêtés préfectoraux concernant des alignements et des travaux de particuliers intéressant la voie ferrée (1887-1935).
      10O 2. Compagnie T.N.L. Établissement et construction d'une ligne de tramways par la compagnie T.N.L. entre Cagnes et Menton : décret déclarant d'utilité publique le dit projet, délibérations du conseil municipal concernant la cession des terrains communaux nécessaires à l'établissement de la voie, affaires contentieuses diverses, correspondance avec la direction de la compagnie T.N.L., plan général du projet pour la partie concernant la commune d'Eze, plan général des terrains cédés par la commune d'Eze pour le doublement de la voie, enquêtes parcellaires, notifications d'offres légales à des particuliers pour les indemnités offertes par la compagnie T.N.L. pour les terrains nécessaires à l'établissement de la voie et expropriés pour cause d'utilité publique, notifications de jugement d'expropriation, délibérations du conseil municipal et documents divers (1876-1907). Tarif et arrêt des tramways : délibérations du conseil municipal, lettres de la direction de la compagnie T.N.L. (1903-1923). Réorganisation du réseau du littoral : carte, cahiers des charges, notice explicative (1929-1932). Cartes de circulation : délibérations du conseil municipal, lettres de la direction de la compagnie T.N.L. (1910-1935). Traction électrique sur route à trolley et sans rail (projet non réalisé). -

      1863-1937
  • • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur

    E-dépôt 74 113 - Série P. - Cultes. - 1793-1934
    • • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur

      E-dépôt 74 113 - Sous-série 1 P. - Culte catholique. - 1793-1934
      • • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur
        • Réserver en salle

        E-dépôt 74 113 -

        1P 1. Entretien du desservant et de l'église paroissiale (an XI-1811). États de la "recette et...

        1P 1. Entretien du desservant et de l'église paroissiale (an XI-1811). États de la "recette et dépense de la paroisse de la commune d'Eze faites par les administrateurs, états dressés en 1808 concernant l'an II, l'an V-VII, an IX-an XI. Marguilliers de la paroisse : arrêtés préfectoraux de nomination, documents divers (an XII-1809).
        1P 2. Circulaires du préfet des Alpes-Maritimes relatives au culte (an IX-1812). Circulaires du sous-préfet du 2e arrondissement relatives au culte (an VIII-an XI).
        1P 3. Cloche du sanctuaire de Laghet, pèlerinage de la paroisse d'Eze à Laghet, succursale de la Trinité, états divers (an XIII-1814).
        1P4. Circulaires relatives à l'état des couvents, aux biens ecclésiastiques, au collège des Jésuites. Rentes de la paroisse d'Eze, messe de l'aurore, visite pastorale (1814-1855).
        1P 5. Inventaire de l'église paroissiale d'Eze dressé le 15 mars 1896 par M. l'abbé André Vachier. Correspondance et délibérations du conseil municipal relatives aux messes du dimanche (1885-1905). Circulaires et instructions relatives au budget du culte et au traitement des ecclésiastiques (1878-1910). Circulaires et instructions sur l'application de la loi de séparation et sur diverses lois consécutives, décret du 21 mars 1910 attribuant à la commune d'Eze les biens ayant appartenu à la fabrique et à la messe curiale d'Eze (1906-1911). Fabrique et conseil de fabrique, construction de bancs et d'une stalle pour le curé dans le choeur (1868) ; renouvellement des cloches (1881) ; subventions votées par le conseil municipal à la fabrique (1861-1910). Vols à l'intérieur de l'église (1873-1880). Délibérations du conseil municipal concernant le gardiennage de l'église (1921-1923). Local servant de logement au curé : bail, différends avec le curé, questions diverses (1877-1913). Inhumations dans le cimetière catholique : instructions du préfet, lettre du vicaire général du diocèse (1863-1865). Invitation officielle adressée par M. le curé Lin Ponsy au conseil municipal à aller en procession à Laghet le 24 juin, jour de la fête de Saint-Jean-Baptiste en exécution d'un voeu fait par la commune en l'an VII, invitation adressée au conseil pour la cérémonie de la confirmation. Pièces diverses concernant le personnel ecclésiastique : le séminariste Louis Millo (1868), le curé Pierre Conso (1883), l'abbé Francis Lesqueren mort pour la France (1916). Difficultés du curé avec la confrérie, avis du préfet (1886), différend de M. le curé Benoit Rosso avec la municipalité au sujet du mobilier de l'église (1934). Documents divers (1860-1927). -

        An II-1934
  • • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur

    E-dépôt 74 114 à 121 - Série Q. - Assistance et prévoyance. - 1800-1938
    • • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur

      E-dépôt 74 114 - Sous-série 1 Q. - Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence. - 1800-1937
      • • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur
        • Réserver en salle

        E-dépôt 74 114 -

        1Q 1. Oeuvres de bienfaisance : circulaires du préfet des Alpes-Maritimes et du sous-préfet du...

        1Q 1. Oeuvres de bienfaisance : circulaires du préfet des Alpes-Maritimes et du sous-préfet du 2e arrondissement relatives aux oeuvres de bienfaisance (an IX-1814).
        1Q 2. Bureau de bienfaisance. - Dons de particuliers (1860-1937). Bons et carnet, états divers (1880-1937).
        1Q 3. Calamités publiques (tremblements de terre, inondations, incendies, gels) : avis officiels, vote de secours par le conseil municipal, circulaires préfectorales, collectes publiques (1866-1937). -

        An IX-1937
    • • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur
      • Réserver en salle

      E-dépôt 74 115 -

      Sous-série 1 Q. - Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence. (suite).
      1Q 4. Instructions...

      Sous-série 1 Q. - Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence. (suite).
      1Q 4. Instructions générales sur l'assistance (1897-1935). Commission administrative du bureau d'assistance : délibérations du conseil municipal, arrêtés de nomination de membres, instructions préfectorales (1898-1936). Assistance publique, enfants assistés : instructions du service départemental, correspondance relative à des placements d'enfants assistés (1863-1937).
      Sous-série 2 Q. - Œuvres charitables.
      2Q 1. Établissement d'un dépôt de mendicité pour la division de Nice, oeuvres pies, monts de piété, hôpital, secours aux familles nécessiteuses, secours pour dommages causés par la grêle (1814-1858).
      2Q 2. Aliénés et sourds muets : instructions (1883-1936). Dossiers particuliers (1904-1934). Contingent communal (1882-1937).
      2Q 3. Secours exceptionnels aux indigents : délibérations du conseil municipal, collectes; fondation Bariquand Alphand, fondation Roux, oeuvres charitables diverses (1860-1935).
      Sous-série 5 Q. - Application des lois d'assistance et de prévoyance.
      5Q 1. Correspondance diverse (an XI-1814). État des sommes payées par la commune d'Eze aux personnes chargées d'enfants abandonnés (an XII-1806).
      5Q 2. Pensions civiles, militaires et ecclésiastiques : circulaires, instructions (1814-1856).
      5Q 3. Frais de voyage pour les voyageurs indigents : circulaires (1824-1857).
      5Q 4. Enfants assistés : circulaires (1824-1857).
      5Q 5. Assistance aux mutilés et réformés (1916-1935). Facilités de transport aux familles de militaires (1914-1930). -

      An XI-1937
    • • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur

      E-dépôt 74 116 à 121 - Sous-série 5 Q. - Application des lois d'assistance et de prévoyance. - 1861-1938
      • • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur
        • Réserver en salle

        E-dépôt 74 116 -

        5Q 6. Assistance médicale gratuite : délibérations du conseil municipal (1862-1929), listes...

        5Q 6. Assistance médicale gratuite : délibérations du conseil municipal (1862-1929), listes d'assistance médicale gratuite (1861-1929). Personnel, nomination de docteurs chargés d'assurer le service de l'assistance dans la commune : arrêtés préfectoraux de nomination ; vote de subventions par le conseil (1862-1938). Instructions et imprimés (1889-1934). Correspondance relative à des particuliers (avec le préfet, avec la direction des hôpitaux etc..), factures diverses (1898-1935). Contingent communal (1889-1937). Timbre antituberculeux (1935-1938). Création d'un poste de secours (1937).
        5Q 7. Femmes en couches, allaitement, natalité. - Femmes en couches, primes d'allaitement : règlement, instructions, circulaires, demandes d'allocations, contingent communal, carnets de paiement d'allocations (1909-1937). Primes à la natalité : instructions préfectorales, contingent communal (1923-1937).
        5Q 8. Familles nombreuses. - Instructions et circulaires, contingent communal, carnets de paiement d'allocations aux familles nombreuses, états des familles admises à l'assistance (1905-1936). Encouragement national aux familles nombreuses (1930-1934). -

        1861-1938
      • • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur
        • Réserver en salle

        E-dépôt 74 117 -

        5Q 9. Assistance aux vieillards, infirmes et incurables. - États (1919-1927). Contingent...

        5Q 9. Assistance aux vieillards, infirmes et incurables. - États (1919-1927). Contingent communal (1919-1937). Loi du 14 juillet 1905, règlement, circulaires et instructions (1890-1935). Correspondance relative à des particuliers, carnets de paiement des allocations mensuelles, dossiers divers (1907-1933). -

        1890-1937
      • • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur

        E-dépôt 74 118 à 119 - Protection des enfants du premier âge. - 1863-1934
        • • Voir l'analyse
          • Ajouter au classeur
          • Réserver en salle

          E-dépôt 74 118 -

          5Q 10. Registre de déclarations de nourrice (1878-1909), carnets de nourrice. Certificats du...

          5Q 10. Registre de déclarations de nourrice (1878-1909), carnets de nourrice. Certificats du maire : carnets à souche (1878-1913). -

          1878-1913