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Fonds d'archives de la commune de La Gaude (E-dépôt 62)

Présentation des notices

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  • E-dépôt 62 AA 1 à AA 6, BB 1 à BB 14, CC 1 à CC 36, DD 1 à DD 9, EE 1 à EE 5, FF 1 à FF 44, GG 1 à GG 7, HH 1 à HH 4, II 1 à II 4 - Archives anciennes (antérieures à 1790). - 1338-1930
    Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Gaude (E-dépôt 62)

    • E-dépôt 62 CC 1 à CC 36 - Série CC. - Finances, impôts et comptabilité. - 1603-1790

      • E-dépôt 62 CC 17 -
        Capage. - Instauration d'un capage pour le financement de l'acquisition d'une cloche :...Ouvrir le détail
        1773-1776
        Communicabilité :

        Immédiate


      • E-dépôt 62 CC 18 -
        Gabelle du sel et du tabac. - Établissement d'un regratier et autorisation donnée aux habitants...Ouvrir le détail
        1747-1747
        Communicabilité :

        Immédiate


      • E-dépôt 62 CC 19 -
        Dîme : baux passés par l'économe du chapitre à des particuliers (1681-1696), mémoires...Ouvrir le détail
        1603-1696
        Communicabilité :

        Immédiate


      • E-dépôt 62 CC 20 à CC 34 - Comptes et pièces justificatives. - 1684-1788

        • E-dépôt 62 CC 20 - 1688-1696. - 1688-1696
          Présentation du contenu :

          Concerne notamment l'office de trésorier particulier (1693), les fournitures militaires (1694), le procès contre André Raymond, greffier de Saint-Paul (1696). Avec des lacunes.

          Communicabilité :

          Immédiate


        • E-dépôt 62 CC 21 - 1697-1705. - 1697-1705
          Présentation du contenu :

          Concerne notamment les réparations du four "des plus hautes maisons de La Gaude" (1697). Avec des lacunes.

          Communicabilité :

          Immédiate


        • E-dépôt 62 CC 22 - 1706-1713. - 1706-1713
          Présentation du contenu :

          Concerne notamment les fortifications et les lignes sur le Var et à Saint-Paul (1707), les fournitures militaires (1708-1711), les réparations du clocher et fabrication de cloches par le fondeur Jacques Vagion (1709-1710), l'office de greffiers...

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          Communicabilité :

          Immédiate


        • E-dépôt 62 CC 23 - 1714-1721. - 1714-1721
          Présentation du contenu :

          Concerne notamment la refonte de la cloche par le fondeur Jacques Vagion (1715), le procès contre Gaspard Nicollas (1717), l'installation de vitres à l'église et à la sacristie (1718), l'établissement de gardes à cause d'une maladie contagieuse...

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          Communicabilité :

          Immédiate


        • E-dépôt 62 CC 24 - 1722-1728. - 1722-1728
          Présentation du contenu :

          Concerne notamment le procès contre Christophe Barrière de Saint-Jeannet (1722), les fournitures militaires (1724-1728), le procès contre l'économe du Chapitre de Vence (1725-1728), les offices municipaux (1726), la croix de mission de la...

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          Communicabilité :

          Immédiate


        • E-dépôt 62 CC 25 - 1729-1735. - 1729-1735
          Présentation du contenu :

          Concerne notamment le procès contre l'économe du chapitre de Vence (1729-1735), le nouvel affouagement (1729), le procès contre la communauté de Vence (1730-1731), les réparations de l'église (1731-1733), les réparations des fours à cuire le pain...

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          Communicabilité :

          Immédiate


        • E-dépôt 62 CC 26 - 1736-1742. - 1736-1742
          Présentation du contenu :

          Concerne notamment le procès contre Joseph César de Pizany (1736-1738), le procès contre l'économe du chapitre de Vence (1736-1742), le procès contre Jacques Octobon (1736), la réfection de la croix de mission de Sainte-Apollonie (1736), la...

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          Communicabilité :

          Immédiate


        • E-dépôt 62 CC 27 - 1743-1746. - 1743-1746
          Présentation du contenu :

          Concerne notamment le procès contre l'économe du chapitre de Vence (1743), la réparation du mobilier de l'école (1744), les fournitures et logement militaires (1745-1746), le comblement du cimetière (1746).

          Communicabilité :

          Immédiate


        • E-dépôt 62 CC 28 - 1747-1749. - 1747-1749
          Présentation du contenu :

          Concerne notamment les fournitures militaires (1747-1749), les réparations à la maison curiale (1748), le procès contre les meuniers des moulins à huile (1748-1749), la confection d'une garde-robe pour les archives de la communauté (1748-1749),...

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          Communicabilité :

          Immédiate


        • E-dépôt 62 CC 29 - 1750-1753. - 1750-1753
          Présentation du contenu :

          Concerne notamment les fournitures militaires (1750-1753), le procès contre les meuniers des moulins à huile et la marquise de Tourrettes (1750-1753), la confection d'une table pour écrire les délibérations du conseil (1753), les réparations des...

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          Communicabilité :

          Immédiate


        • E-dépôt 62 CC 30 - 1754-1760. - 1754-1760
          Présentation du contenu :

          Concerne notamment le procès contre l'économe du chapitre de Vence (1754-1755), le procès contre la marquise de Tourrettes (1754-1757), les réparations de la maison curiale (1754), les réparations des fours (1755-1759), le curage des puits...

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          Communicabilité :

          Immédiate


        • E-dépôt 62 CC 31 - 1761-1770. - 1761-1770
          Présentation du contenu :

          Concerne notamment la construction du nouveau cimetière (1768), la confection d'un nouveau cadastre (1770), le procès contre la marquise de Tourrettes (1770). Avec des lacunes.

          Communicabilité :

          Immédiate


        • E-dépôt 62 CC 32 - 1771-1780. - 1771-1780
          Présentation du contenu :

          Concerne notamment les réparations de l'église (1771), le procès contre la marquise de Tourrettes (1772-1775), les réparations des fours à cuire le pain (1773-1780), la confection d'un nouveau cadastre (1775), la refonte et l'augmentation des...

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          Communicabilité :

          Immédiate


        • E-dépôt 62 CC 33 - 1781-1788. - 1781-1788
          Présentation du contenu :

          Concerne notamment les réparations des fours à cuire le pain (1781-1788), les réparations de l'église et de la maison curiale (1782-1787), les réparations des puits (1783), les réparations de la place devant l'église (1787), la reconstruction des...

          Ouvrir le détail
          Communicabilité :

          Immédiate


        • E-dépôt 62 CC 34 - Frais et dépenses engagés pour les différents procès de la communauté : rôles. - 1684-1684
          Communicabilité :

          Immédiate


      • E-dépôt 62 CC 35 -
        Emprunts. - État de 1630 à 1688, avis consultatif (1688-1691). Financement des fournitures...Ouvrir le détail
        1688-1747
        Communicabilité :

        Immédiate


      • E-dépôt 62 CC 36 -
        Dettes. - Vérification des dettes, transaction entre Sigismond de Lombard, archidiacre de...Ouvrir le détail
        1632-1717
        Communicabilité :

        Immédiate


    • E-dépôt 62 DD 1 à DD 9 - Série DD. - Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie. - 1524-1782

      • E-dépôt 62 DD 1 -
        Transaction passée entre la communauté de La Gaude et celle de Saint-Jeannet relative au Bois de...Ouvrir le détail
        1606-1606
        Communicabilité :

        Immédiate


      • E-dépôt 62 DD 2 -
        Délimitation des territoires de La Gaude et de Saint-Jeannet, reconnaissance des limites :...Ouvrir le détail
        1694-1694
        Communicabilité :

        Immédiate


      • E-dépôt 62 DD 3 - Église. - Réparations et agrandissement : mémoire consultatif, avis, correspondance. - 1755-1755
        Communicabilité :

        Immédiate


      • E-dépôt 62 DD 4 - Maison curiale, réparation : délibérations. - 1709-1746
        Présentation du contenu :

        Concerne également le chemin au quartier du Puits.

        Communicabilité :

        Immédiate


      • E-dépôt 62 DD 5 - Nouveau cimetière, construction : devis. - 1769-1769
        Communicabilité :

        Immédiate


      • E-dépôt 62 DD 6 -
        Moulins. - Construction du moulin à huile : copie de la transaction du 22 juin 1524 passée entre...Ouvrir le détail
        1524-1756
        Communicabilité :

        Immédiate


      • E-dépôt 62 DD 7 -
        Fours communaux. - Réparations "du four à cuire le pain du plus haut hameau" : devis,...Ouvrir le détail
        1773-1774
        Communicabilité :

        Immédiate


      • E-dépôt 62 DD 8 -
        Puits. - Curage et réparation des puits de La Peine et de La Catalane : délibération,...Ouvrir le détail
        1782-1782
        Communicabilité :

        Immédiate


      • E-dépôt 62 DD 9 -
        Chemins .- État, réparations : ordonnance, mémoire consultatif (1688-1727). Construction du pont...Ouvrir le détail
        1688-1737
        Présentation du contenu :

        Contient également des plaintes contre le bureau des douanes à Saint-Jeannet.

        Communicabilité :

        Immédiate


    • E-dépôt 62 EE 1 à EE 5 - Série EE. - Affaires militaires. - 1707-1780

      • E-dépôt 62 EE 1 -
        Guerre de succession de Pologne (1733-1738). - Déclaration de guerre : copie de l'ordonnance du...Ouvrir le détail
        1733-1739
        Communicabilité :

        Immédiate


      • E-dépôt 62 EE 2 -
        Guerre de succession d'Autriche (1740-1748). - Fournitures : états, rôles, quittances, billets...Ouvrir le détail
        1744-1751
        Communicabilité :

        Immédiate


      • E-dépôt 62 EE 3 - Déserteurs : circulaires, ordonnance, correspondance. - 1707-1777
        Communicabilité :

        Immédiate


      • E-dépôt 62 EE 4 -
        Garde-côtes. - Remplacement : avis et registres de tirage au sort (1769-1777). Revue...Ouvrir le détail
        1769-1780
        Communicabilité :

        Immédiate


      • E-dépôt 62 EE 5 -
        Carte de Provence. - Logement des géographes et ingénieurs chargés de lever la carte des...Ouvrir le détail
        1764-1764
        Communicabilité :

        Immédiate


    • E-dépôt 62 FF 1 à FF 44 - Série FF. - Justice, procédures, police. - 1599-1789

      • E-dépôt 62 FF 1 -
        Réclamation de Nicolas de Villeneuve à la communauté de Saint-Jeannet du paiement annuel selon...Ouvrir le détail
        XVIIe siècle-XVIIe siècle
        Communicabilité :

        Immédiate


      • E-dépôt 62 FF 2 -
        Terroir et bois du lieu inhabité de La Gaude, transaction passée entre le seigneur de La Gaude...Ouvrir le détail
        sans date
        Communicabilité :

        Immédiate


      • E-dépôt 62 FF 3 -
        Procès entre la communauté et Scipion de Villeneuve, baron de Vence, seigneur de La Gaude,...Ouvrir le détail
        1620-1620
        Communicabilité :

        Immédiate


      • E-dépôt 62 FF 4 -
        Procès entre les communautés de Saint-Jeannet et La Gaude d'une part et les seigneurs de...Ouvrir le détail
        1663-1670
        Communicabilité :

        Immédiate


      • E-dépôt 62 FF 5 -
        Acte d'hommage et de reconnaissance, assignation du seigneur et transaction entre les...Ouvrir le détail
        1673-1674
        Présentation du contenu :

        Concerne également l'affranchissement des terres nouvellement acquises par le seigneur.

        Communicabilité :

        Immédiate


      • E-dépôt 62 FF 6 -
        Différents entre les communautés de La Gaude et de Saint-Jeannet d'une part et Claude de...Ouvrir le détail
        1676-1678
        Présentation du contenu :

        Contient la copie de la transaction du 23 juillet 1678 passée entre les deux communautés et Claude de Villeneuve.

        Communicabilité :

        Immédiate


      • E-dépôt 62 FF 7 à FF 8 - Procès entre la communauté de La Gaude et Claude de Villeneuve, seigneur de La Gaude. - 1688-1696

        • E-dépôt 62 FF 7 - Droit de tasque générale. - 1688-1692
          Présentation du contenu :

          Contient extraits du "Livre des reconnaissances" de Saint-Jeannet de 1564.

          Communicabilité :

          Immédiate


        • E-dépôt 62 FF 8 - Compensation sur les biens roturiers. - 1692-1696
          Présentation du contenu :

          Contient la copie de la transaction, du 25 juin 1562 passée entre la communauté de Saint-Jeannet et le baron de Vence sur l'aliénation de droits et libertés dans le défends appelé Bois de La Gaude. Concerne aussi le différent sur les moulins à huile.

          Ouvrir le détail
          Communicabilité :

          Immédiate


      • E-dépôt 62 FF 9 -
        Procès entre la communauté et Gaspard de Villeneuve relatif à un remboursement de prêt sur la...Ouvrir le détail
        1704-1720
        Communicabilité :

        Immédiate


      • E-dépôt 62 FF 10 -
        Procès entre la communauté et Joseph César de Pisani, seigneur de Saint-Laurent relatif à...Ouvrir le détail
        1736-1738
        Communicabilité :

        Immédiate


      • E-dépôt 62 FF 11 à FF 17 - Procès entre la communauté d'une part et Marie de Raimond d'Eoulx, marquise de Tourrettes. - 1749-1777

        • E-dépôt 62 FF 11 - Détritage des olives et à la construction d'un troisième moulin à huile. - 1749-1753
          Présentation du contenu :

          Concerne également les meuniers et les fermiers des moulins à huile.

          Communicabilité :

          Immédiate


        • E-dépôt 62 FF 12 - Droits de banalité des moulins à huile. - 1755-1755
          Présentation du contenu :

          Contient le rapport d'estimation des biens de l'hoirie de Claude de Villeneuve, la copie de la transaction du 22 septembre 1585 entre la communauté de Saint-Jeannet et La Gaude et Claude de Villeneuve, la copie de l'acte d'hommage du 3 février...

          Ouvrir le détail
          Communicabilité :

          Immédiate


        • E-dépôt 62 FF 13 - Droits de banalité des moulins à huile. - 1755-1758
          Présentation du contenu :

          Concerne également la communauté de Saint-Jeannet.

          Communicabilité :

          Immédiate


        • E-dépôt 62 FF 14 - Rédaction et homologation d'un règlement municipal. - 1769-1770
          Présentation du contenu :

          Concerne également la confection d'un nouveau cadastre.

          Communicabilité :

          Immédiate


        • E-dépôt 62 FF 15 - Droit de tasque générale ou "service universel". - 1769-1773
          Présentation du contenu :

          Concerne également le procès entre Joseph Gabriel d'Olivaris d'une part et César Joseph de Pisani, puis Marie de Raimond d'Eoulx d'autre part, relatif à la possession des territoires de La Gaude et des Trigans. Le procès relatif au droit de...

          Ouvrir le détail
          Communicabilité :

          Immédiate


        • E-dépôt 62 FF 16 - Fabrication des huiles dans les moulins banaux. - 1769-1773
          Communicabilité :

          Immédiate


        • E-dépôt 62 FF 17 - Herbages du Bois de La Gaude. - 1770-1777
          Présentation du contenu :

          Concerne également la tasque générale ou "service universel", la banalité des moulins à huile et la construction d'un troisième moulin à huile. Contient la copie de la transaction de 1562 relative aux droits et libertés de la communauté de...

          Ouvrir le détail
          Communicabilité :

          Immédiate


      • E-dépôt 62 FF 18 à FF 28 - Procès entre la communauté et l'économe du chapitre de Vence. - 1674-1740

      • E-dépôt 62 FF 29 -
        Procès entre la communauté et celle de Saint-Jeannet relatif à la séparation des deux...Ouvrir le détail
        1599-1634
        Communicabilité :

        Immédiate


      • E-dépôt 62 FF 30 -
        Procès entre la communauté et celle de Vence relatif à l'état du pont et du chemin de Vence à La...Ouvrir le détail
        1729-1732
        Communicabilité :

        Immédiate


      • E-dépôt 62 FF 31 -
        Procès entre la communauté et celle de Cagnes relatif aux eaux des moulins à huile et du...Ouvrir le détail
        1755-1755
        Communicabilité :

        Immédiate


      • E-dépôt 62 FF 32 -
        Procès entre la communauté et Gaspard Nicolas, trésorier, relatif à des arrérages de tailles. - Ouvrir le détail
        1699-1707
        Communicabilité :

        Immédiate


      • E-dépôt 62 FF 33 -
        Procès entre la communauté et Christophe Barrière de Saint-Jeannet, exacteur, relatif à la...Ouvrir le détail
        1721-1741
        Présentation du contenu :

        Contient le mémoire sur la consultation par la communauté de Saint-Jeannet des archives de la communauté de La Gaude.

        Communicabilité :

        Immédiate


      • E-dépôt 62 FF 34 -
        Procès entre la communauté d'une part et Jean Ranchier de Saint-Jeannet, trésorier, et Jacques...Ouvrir le détail
        1735-1736
        Communicabilité :

        Immédiate


      • E-dépôt 62 FF 35 - Procès entre la communauté et Antoine Nicolas relatif aux comptes de la taille en 1712. - 1741-1741
        Communicabilité :

        Immédiate


      • E-dépôt 62 FF 36 -
        Procès entre la communauté et Antoine Bérenger, fermier des grignons, relatif au mauvais...Ouvrir le détail
        1755-1755
        Communicabilité :

        Immédiate


      • E-dépôt 62 FF 37 -
        Différent entre la communauté et Jean Ollivier, fermier de la boulangerie, relatif au bail du...Ouvrir le détail
        1770-1770
        Présentation du contenu :

        Concerne également le règlement municipal et le procès entre la marquise de Tourrettes et Joseph Gabriel d'Olivaris.

        Communicabilité :

        Immédiate


      • E-dépôt 62 FF 38 -
        Procès entre la communauté et maître Ferron, greffier relatif à son refus de noter les...Ouvrir le détail
        1770-1770
        Présentation du contenu :

        Concerne également le règlement municipal.

        Communicabilité :

        Immédiate


      • E-dépôt 62 FF 39 -
        Procès entre la communauté et Armand Lambert, marchand de Vence, relatif à la succession...Ouvrir le détail
        1727-1728
        Présentation du contenu :

        Contient l'inventaire de la bibliothèque du vicaire et le procès-verbal de la vente aux enchères des objets saisis.

        Communicabilité :

        Immédiate


      • E-dépôt 62 FF 40 -
        Procès entre particuliers de Saint-Jeannet et de La Gaude relatif aux herbages : mémoire...Ouvrir le détail
        1724-1724
        Communicabilité :

        Immédiate


      • E-dépôt 62 FF 41 - Port d'armes, interdiction : déclaration du roi, correspondance. - 1733-1738
        Communicabilité :

        Immédiate


      • E-dépôt 62 FF 42 - Sécurité publique. - Brigandage : arrêt du Parlement, correspondance. - 1780-1789
        Communicabilité :

        Immédiate


      • E-dépôt 62 FF 43 - Justice. - Établissement d'un lieutenant de juge résidant à La Gaude : requête. - 1697-1697
        Communicabilité :

        Immédiate


      • E-dépôt 62 FF 44 - Introduction du bétail étranger sur le territoire : mémoires consultatifs. - 1640-1681
        Communicabilité :

        Immédiate


    • E-dépôt 62 GG 1 à GG 7 - Série GG. - Cultes, instruction publique, assistance. - 1615-1792

      • E-dépôt 62 GG 1 à GG 3 - Registres paroissiaux. - 1615-1792
        Présentation du contenu :

        Contient également des tables.


        • E-dépôt 62 GG 1 -
          Baptêmes (1615-1658, 1658-1668). Sépultures (1654-1658, 1658-1666). Baptêmes, mariages et...Ouvrir le détail
          1615-1749
          Présentation du contenu :

          Les actes de 1705 sont insérés dans ceux de 1711.

          Cote(s) de reproduction :

          1 Miec 66/1

          Communicabilité :

          Immédiate

          Commentaire sur l'incommunicabilité :

          Numérisation de la collection départementale accessible sur l'application Etat-civil, sur le site Internet des Archives départementales


        • E-dépôt 62 GG 2 - Baptêmes, mariages et sépultures (1750-1792). - 1750-1792
          Présentation du contenu :

          A noter, l'année 1784 est avant l'année 1783.

          Cote(s) de reproduction :

          1 Miec 66/1

          Communicabilité :

          Immédiate

          Commentaire sur l'incommunicabilité :

          Numérisation de la collection départementale accessible sur l'application Etat-civil, sur le site Internet des Archives départementales


        • E-dépôt 62 GG 3 - Tables des naissances (1615-1792) et des mariages (1654-1792). - 1615-1792
          Cote(s) de reproduction :

          1 Miec 66/1

          Communicabilité :

          Immédiate

          Commentaire sur l'incommunicabilité :

          Numérisation de la collection départementale accessible sur l'application Etat-civil, sur le site Internet des Archives départementales


      • E-dépôt 62 GG 4 -
        Biens ecclésiastiques. - Enquête sur les biens des ecclésiastiques du Comté de Nice et du...Ouvrir le détail
        1738-1738
        Communicabilité :

        Immédiate


      • E-dépôt 62 GG 5 - Secondaire, établissement : ordonnance, exploits, requêtes, délibérations. - 1779-1779
        Communicabilité :

        Immédiate


      • E-dépôt 62 GG 6 -
        Régent des écoles. - Rémunération grâce aux intérêts d'un legs : délibérations, procès-verbal de...Ouvrir le détail
        1753-1773
        Communicabilité :

        Immédiate


      • E-dépôt 62 GG 7 - Épidémie. - Petite vérole : certificat de décès d'enfants de mars à mai 1732. - 1734-1734
        Communicabilité :

        Immédiate


    • E-dépôt 62 HH 1 à HH 4 - Série HH. - Agriculture, industrie, commerce. - 1718-1759

      • E-dépôt 62 HH 1 - Oléagineux. - Huile d'olive : correspondance. - 1738-1738
        Communicabilité :

        Immédiate


      • E-dépôt 62 HH 2 -
        Céréales. - Enquête sur les récoltes : correspondance (1738). Vente clandestine de blé :...Ouvrir le détail
        1738-1759
        Communicabilité :

        Immédiate


      • E-dépôt 62 HH 3 -
        Pâturages. - État sanitaire des troupeaux : exploit de visite, prospectus publicitaire pour un...Ouvrir le détail
        1718-1751
        Communicabilité :

        Immédiate


      • E-dépôt 62 HH 4 - Animaux nuisibles. - Sangliers : mémoire consultatif. - 1752-1752
        Communicabilité :

        Immédiate


    • E-dépôt 62 II 1 à II 4 - Série II. - Documents divers. - 1626-1930

      • E-dépôt 62 II 1 - Archives : inventaires (1752), notes d'inventaires (début XXe siècle). - 1752-début du XXème siècle
        Communicabilité :

        Immédiate


      • E-dépôt 62 II 2 - Communauté de Saint-Jeannet. - Procès contre le baron de Vence : procuration. - 1626-1626
        Communicabilité :

        Immédiate


      • E-dépôt 62 II 3 -
        Communauté de Dosfraires. - Nomination du représentant d'Antoine Bérenger, seigneur de...Ouvrir le détail
        1785-1785
        Communicabilité :

        Immédiate


      • E-dépôt 62 II 4 -
        Correspondance reçue par Bérenger, bourgeois de La Gaude de 1744 à 1748 relative à...Ouvrir le détail
        1744-1748
        Communicabilité :

        Immédiate


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